C O N S E I L G É N É R A L D ' I N D R E - E T - L O I R E Répertoire numérique de la sous-série EDEPOT087 ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES DE COURCOUE par Isabelle RENAULT attachée de conservation sous la direction de Lydiane GUEIT-MONTCHAL conservateur en chef du patrimoine directeur des Archives départementales d Indre-et-Loire A R C H I V E S D É P A R T E M E N T A L E S C h a m b r a y - l è s - T o u r s 2014
INTRODUCTION Les archives communales de Courcoué ont fait l objet d un premier dépôt le 2 juillet 1975. Un dépôt complémentaire a été apporté aux Archives départementales le 31 juillet 2014 par un membre de la famille de l ancienne institutrice et secrétaire de mairie de la commune. Il comprend le premier registre de délibérations du conseil municipal ainsi que quelques dossiers du XIXème siècle.
COURCOUE Archives communales déposées aux Archives départementales SERIE D : ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE D1* Délibérations du Conseil municipal : registre. 1790-an IV SERIE F : POPULATION, ECONOMIE, STATISTIQUES F1 Mouvement de la population française et étrangère 1848-1906 recensement de la population, listes de mariages, naissances, divorces et décès. F2 Bulletins des cultures et des déclarations agricoles 1894-1960 Syndicats des exploitants agricoles du canton de Richelieu. SERIE G : CONTRIBUTIONS, BUDGETS G1 Contributions foncières : états de sections, matrices de 1791-an V rôles G2 Matrice cadastrale des propriétés bâties (1884) ; 1850-1885 matrice des contributions foncières, personnellemobilières et des portes et fenêtres. G3 Matrice cadastrale des propriétés bâties (1884) ; 1886-1940 matrice des contributions foncières, personnellemobilières et des portes et fenêtres. G4 Listes des trente plus imposés (1851-1880) ; 1851-1897 nomination des répartiteurs (1897) ; contributions directes (1857-1880) : rôles. G5 Taxe de prestation des chemins vicinaux : registres. 1875-1906 G6 Registres de la taxe municipale sur les chiens 1862-1920 (1875-1920) ; registre de la taxe des prestations sur les chevaux, les vaches (1862-1898).
SERIE H : AFFAIRES MILITAIRES H1 Listes de recensement des chevaux, juments, mulets 1874-1918 et mules susceptibles d'être requis en cas de mobilisation. H2 Recensement des voitures attelées susceptibles d'être 1877-1907 requises (1877-1907). H3 Garde nationale : p.v. des élections des officiers, 1832-1872 sous-officiers et des caporaux, contrôle des troupes. H4 Cartes, bons et tickets de denrées alimentaires, de 1939-1948 textiles et de savon, correspondance des autorités civiles et militaires. H5 Dispensé et soutien de famille : certificat, avis du 1891 Conseil municipal. H6 Recensement des classes : tableau. 1894 SERIE K : ELECTIONS K1 Listes électorales, révision, additions et retranchements. 1846-1937 K2 Plébiscite (1851-1852) ; élections municipales ; p.v. 1851-1939 d'installation du conseil municipal (1831-1935) ; élections au conseil d'arrondissement et au conseil général (1852-1939). K3 Elections législatives (1852-1936) ; élections 1852-1955 sénatoriales (1873-1923) ; chambre départementale d'agriculture : listes des électeurs (1927-1933) ; chambre de commerce : listes des électeurs (1908-1934) ; chambre des métiers ; listes des électeurs (1932-1933) ; sécurité sociale : listes des électeurs ; caisse d'allocations familiales : p.v. des opérations électorales (1955). SERIE L : FINANCES L1 Budgets. 1807-1889 L2 Budgets. 1900-1931
L3 Comptes de gestion. 1812-1921 SERIE M : EDIFICES COMMUNAUX M1 Mairie, église, presbytère, cure : travaux de réparation : 1875-1876 devis, extrait de délibération du Conseil de fabrique. SERIE N : BIENS COMMUNAUX N1 Actes d'échange entre la commune et des propriétaires 1873-1875 terriens. SERIE O : TRAVAUX PUBLICS, TRANSPORTS O1 Cahiers des charges, clauses et conditions imposées 1825-1933 aux entrepreneurs pour les travaux des chemins vicinaux ; devis estimatifs ; tableau des chemins vicinaux en 1825 (1825-1855) ; organisation d'un service de transport entre Tours et Richelieu (1933). SERIE P : CULTES P1 Fabrique de l église : compte. 1879 SERIE Q : ASSISTANCE ET PREVOYANCE Q1 Bureaux d'assistance (1893) ; service médical des 1872-1933 indigents (1872-1878) ; protection de la santé publique (1910) ; incendies, sinistres (1901-1933). SERIE R : INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES, LETTRES ET ARTS R1 Instruction primaire : rôle de la rétribution scolaire 1872-1882 fréquentations scolaires : listes nominatives.