REGLEMENT INTERIEUR de Morancé 2016-2017 Accueil Périscolaire/ Temps Méridien/ Nouvelles Activités Périscolaires (NAP) Ce règlement intérieur prendra effet le Jeudi 1 er Septembre 2016 jusqu au Vendredi 7 Juillet 2017. ARTICLE 1 : PERSONNES CONCERNEES L Accueil Périscolaire, le Temps Méridien et les Nouvelles Activités Périscolaires (NAP) accueillent les enfants de 3 à 12 ans, scolarisés à l école maternelle et élémentaire de Morancé. ARTICLE 2 : JOURS ET HEURES D OUVERTURE Les jours et heures d ouvertures sont les suivants : Lundi, Mardi, Mercredi, Jeudi, Vendredi de 7h30 à 8h30 (arrivée échelonnée) Lundi, Mardi, Jeudi, Vendredi de 16h30 à 18h30 (départ échelonné) Mercredi de 11h30 à 12h30 (départ échelonné) Les lieux d accueils sont les suivants : Ecole, salle du restaurant scolaire, cours, pré, Temps Méridien Le temps méridien a lieu tous les lundis, mardis, jeudis et vendredis scolaires de 11h30 à 13h20. Les lieux d accueils sont les mêmes que ceux de l accueil périscolaire. Les Nouvelles Activités Périscolaires Les vendredis de 13h30 à 16h30 dans le cadre des NAP. Les lieux d accueil sont les suivants : Ecole, salle des fêtes, espace associatif des haies, cours, pré, city stade,
ARTICLE 3 : INSCRIPTIONS/ANNULATIONS L inscription à l Accueil Périscolaire et aux NAP est assurée par l association Alfa3a. La prise en charges des enfants pour le Temps Méridien est automatique lorsqu une inscription au restaurant scolaire est faite auprès de la Mairie. Les dossiers d inscriptions sont téléchargeables sur le site de la mairie www.morancemonvillage.com ou disponibles auprès de la Directrice des NAP/Accueil Périscolaire. Le dossier d inscription est composé d une fiche de renseignement et d une fiche sanitaire. Des pièces supplémentaires sont demandées telles qu une photo d identité, la photocopie des vaccins, une attestation d assurance scolaire 2016-2017, le règlement intérieur signé et un chèque d inscription aux NAP à l ordre du Trésor Public : 50 par enfant pour l année pour les enfants d élémentaire et maternelle ou 8.33 par période pour les enfants de maternelle UNIQUEMENT. Ce dossier est à compléter et à retourner au plus tard le Mardi 5 Juillet 2016 à l adresse suivante : Alfa3a-Accueil Périscolaire, Temps Méridien et NAP Chemin des Petits Droles 69480 MORANCE 06.75.15.75.45 morance.animation@alfa3a.org (boîte aux lettres située à côté de celle de l école) L inscription n est définitive qu après réception du dossier complet L inscription peut être annuelle ou occasionnelle et se fait auprès de la directrice, sur place, par mail ou par téléphone. Les annulations doivent être faites au plus tard 24h avant la prise en charge de l enfant et se font auprès de la directrice. Passées ce délai, elles seront facturées. Attention : Conformément au règlement intérieur de l école, les enfants de maternelle ne peuvent pas être présents à l accueil périscolaire du matin ET du soir, sur une même journée. Temps Méridien L inscription au Temps Méridien se fait en même temps que l inscription au restaurant scolaire auprès de la Mairie. Nouvelles Activités Périscolaires La participation de votre enfant aux NAP nécéssite obligatoirement une inscription. Cependant, sa participation aux NAP n est pas obligatoire. Cette inscription engage donc l enfant à être présent sur tout le crénaux horaire. Aucune sortie ne sera possible, sauf pour raison médicale. L inscription est à l année pour les enfants d élémentaire et à la période pour les enfants de maternelle (de vacances à vacances).
A la fin de chaque période, les familles recevront la liste des différentes activités proposées pour la période suivante. Elles devront émettre leur souhait et retourner cette liste dans le délai imparti à la directrice afin que les groupes soient constitués pour la période. Période 1 Période 2 Période 3 Période 4 Période 5 Période 6 Septembre-Octobre Novembre-Décembre Janvier-Février Mars-Avril Mai Juin Attention : Sans retour de cette liste, l enfant se verra inscrit dans l activité où il restera de la place. ARTICLE 4 : FACTURATION Ce service d accueil est un service payant mis en place par la Mairie de Morancé, en collaboration avec la CAF et Alfa3a pour répondre aux besoins des familles de la commune. Le tarif horaire dégressif en fonction du Quotient famillial (QF) est fixé chaque année par délibération du conseil municipal. Tranche Quotient Familial Tarif Horaire - 719 1.72 720-1500 1.92 1501 et + 2.12 En nous communiquant votre Quotient Familial, nous pourrons avoir accès à CAFPRO. Toute heure entamée est due. Toutes absences injustifiées ou hors délai seront facturées. Sans quotient familial, le tarif le plus élevé est appliqué. Les factures sont délivrées par mail, chaque fin de mois par Alfa3a. Règlements possibles par chèque, espèces, virement ou en ticket CESU auprès de la Directrice (et non en Mairie). Nouvelles Activités Périscolaires Lors de l inscription aux NAP pour un enfant d élémentaire, une participation de 50 par enfant est demandée à la famille. Pour les enfants de maternelle UNIQUEMENT, l inscription peut se faire soit à l année (50 ) soit à la période (8.33 ). Une participation de la famille est également demandée. En cas de sorties dans le cadre de celles-ci, une participation des familles pourra être demandée. ARTICLE 5 : FONCTIONNEMENT/CONTENU DE LA STRUCTURE Les activités proposées durant l Accueil Périscolaire ont toutes pour objectif de permettre à l enfant de se découvrir, découvrir les autres et découvrir le monde qui l entoure. Des activités variées (manuelles, sportives, culturelles) sont proposées aux enfants de manière à leur faire prendre conscience de leur capacité, leur apprendre à vivre ensemble,
Le matin Après un temps d animation, les enfants de maternelle sont accompagnés par un animateur dans leur classe et les enfants d élémentaire dans la cour. Le mercredi midi Les maîtresses de maternelle accompagnent les enfants jusqu à l animateur alors que les enfants d élémentaire sont envoyés directement par les enseignantes dans le hall de l école. Le soir L équipe d animation prend en charge les enfants de maternelle auprès des enseignantes et les enfants d élémentaire dans le hall de l école et leur propose diverses activités. Pensez à fournir un goûter à vos enfants. Temps méridien Les enfants de maternelle sont récupérés par leur ATSEM et accompagnés dans la cantine où ils prennent leur repas. Un temps de jeux a lieu à partir de 13h en attendant les maîtresses. Les enfants d élémentaire sont séparés en deux groupes. Les enfants du CP au CE2 sont au 1er service alors que les enfants de CM1 et CM2 mangent au 2ème service. Lorsque le 1er service est au restaurant scolaire, les plus grands se voient proposer des activités ou jouent librement. Et inversement lorsque les enfants du 2ème service vont manger. Nouvelles Activités Périscolaires Les Nouvelles Activités Périscolaires ont toutes pour objectif de favoriser la découverte chez l enfant. Du manuel au culturel en passant par le sport, les enfants se verront proposer sur l année des activités diversifiées. Ces activités tiennent compte du rythme de l enfant et de ses capacités. Elles évolueront tout au long de l année. Les enfants de maternelle (petite et moyenne section) auront un temps de sieste en début d après-midi avant de participer à l activité proposée. Les enfants de grande section auont eux, un temps calme où ils auront la possibilité de dessiner, jouer calmement ou écouter des histoires. S en suivra l activité et des petits jeux collectifs. La récréation des enfants de maternelle aurant lieu avant l arrivée des parents. Les enfants d élémentaire, eux, se réuniront à 13h30 pour la formation des différents groupes. Une fois les groupes d activités formés, les enfants se rendront dans les différentes salles d activités où ils pourront participer pleinement à l activité de leur choix. Après un moment de rangement et le retour, les enfants d élémentaire pourrons se retrouver lors d une récréation dans la cour de l école pour continuer à jouer et échanger sur leur après-midi. Contrôle des présences Un appel sera fait à chaque début de séance, par chaque animateur/intervenant. A 16h30, les enfants seront remis aux personnes autorisées à les récupérerer. Pensez à prévenir en cas d absence de votre enfant.
Autorisation de sortie En cas de sorties exceptionnelles dans le cadre des NAP, les parents seront avertis à l avance et une demande d autorisation de sortie leur sera demandée. Le trajet sera sous la responsabilité d Alfa3a. En cas de non retour de cette autorisation,votre enfant ne pourra pas participer à la sortie. ARTICLE 6 : ENCADREMENT L équipe d animation est recrutée suivant l effectif des enfants à encadrer. EIle correspond à des normes d encadrement : un minimum de 50% de personnes diplômés (BAFA ou équivalent), 30% de personnes stagiaires et un maximum de 20% de personnes non qualifiées. Cette équipe d animation est composée d une Directrice de l Accueil Périscolaire et d animateurs qui sont brevetés ou en formation BAFA. et Nouvelles Activités Périscolaires 1 animateur pour 14 enfants de moins de 6 ans 1 animateur pour 18 enfants de plus de 6 ans. ARTICLE 7 : COMPORTEMENT/NON RESPECT DU REGLEMENT INTEREUR Les règles de sécurité et de respect seront rappelées à l ensemble des enfants en début d année scolaire, à chaque nouvelle période et lorsque cela sera nécéssaire. Les enfants doivent respecter les animateurs qui encadrent les temps d accueil et tenir compte des remarques. Ils doivent également respecter les autres enfants et leur tranquilité. Le respect des locaux et du matériel est indispensable. En cas de non respect de ces règles de sécurité ou en cas de comportement dangereux pour l enfant et pour les autres, les parents en seront informés par courrier, puis convoqués. Une copie du courrier est également envoyée en Mairie. Une exclusion temporaire ou définitive de l Accueil Périscolaire et des NAP pourra être envisagée. ARTICLE 8 : ACCIDENT/TRAITEMENT En cas d accident, les animateurs effectueront les premiers soins à l enfant pour désinfecter une plaie, prendre la température, mettre du froid, etc. Si l accident est plus grave, ils contacteront les secours (médecin, pompiers) et préviendront les parents. Il est demandé aux parents de signaler sur la fiche sanitaire toutes les indications médicales particulières concernant l enfant. Les animateurs ne sont pas habilités à donner des médicaments aux enfants, même sur ordonnance.
ARTICLE 9 : ASSURANCE La famille doit vérifier que son assurance individuelle ou l assurance scolaire de l enfant couvre sa responsabilité civile pour les accidents que pourrait provoquer leur enfant pendant les activités, ainsi que les accidents dont leur enfant pourrait être victime sans que la responsabilité de la commune soit engagée. Alfa3a est assurée au titre de sa responsabilité civile pour les accidents pouvant survenir durant le temps où les enfants sont pris en charge par les animateurs. L assurance d Alfa3a complète celle souscrite par les responsables légaux des enfants. Charlotte SAUZET 01/09/2016 Toutes ces exigences visent à garantir une meilleure qualité d accueil pour vos enfants et assurer leur sécurité. Nom et Prénom : Je reconnais avoir pris connaissance et accepter les conditions présentées dans ce règlement intérieur. Fait à, le.... Signature des parents