COMMISSION F.S.G.T. VOLLEY 34

COMMISSION F.S.G.T. VOLLEY 34 Règlement Intérieur

Sommaire Organisation de la Commission... 4 ARTICLE 1 : Création d une commission sportive départementale Volley 34... 4 ARTICLE 2 : Rôle et fonction de la commission départementale FSGT Volley34... 4 ARTICLE 3 : Composition de la commission départementale FSGT Volley 34... 5 ARTICLE 4 : Représentation de la CV34 dans le Comité... 5 ARTICLE 5 : Fin de la qualité de membre de la CV34... 5 ARTICLE 6 : Gestion administrative et financière... 6 ARTICLE 7 : Les organes de fonctionnement... 6 ARTICLE 8 : L assemblée générale Volley Ball 34... 6 ARTICLE 9 : Composition de l AG... 7 ARTICLE 10 : Périodicité de l AG... 7 ARTICLE 11 : Convocation de l AG... 7 ARTICLE 12 : Quorum et validité des décisions... 8 ARTICLE 13 : Le nombre de membres... 8 ARTICLE 14 : Election de la CV34... 8 ARTICLE 15 : Fonctionnement de la CV34... 8 ARTICLE 16 : Désignation et composition du bureau... 9 ARTICLE 17 : Communication et Droit informatique et libertés... 9 Organisation des compétitions... 10 ARTICLE 18 : Préambule... 10 PARTIE A - Conditions Générales... 11 ARTICLE 18.1 - Effectif minimum... 11 ARTICLE 18.2 - Compétitions... 11 ARTICLE 18.3 - Licences... 11 ARTICLE 18.4 - Participation... 12 ARTICLE 18.5 - Contrôle des licences... 12 PARTIE B - Conditions Communes aux Compétitions... 13 ARTICLE 18.6 - Préambule aux conditions communes... 13 ARTICLE 18.7 - Inscription... 13 ARTICLE 18.8 - Sous effectif... 13 ARTICLE 18.9 - Sur-classement... 13 ARTICLE 18.10 - Poules de niveaux... 13 ARTICLE 18.11 - Responsabilité de l organisation des matchs... 14 ARTICLE 18.12 - Classements... 14 ARTICLE 18.13 - Match inachevé... 14 ARTICLE 18.14 - Feuilles de matchs... 15 ARTICLE 18.15 - Débuts des rencontres & retards... 15 ARTICLE 18.16 - Réclamations sur la composition d une équipe... 17 ARTICLE 18.17 - Aménagements du calendrier... 17 ARTICLE 18.18 - Reports de match... 17 ARTICLE 18.19 - Fin des compétitions et fin de phase... 18 ARTICLE 18.20 - Indisponibilité & Forfait... 18 ARTICLE 18.21 - Disqualification... 18

PARTIE C - Championnats 6x6 ou 4x4... 19 ARTICLE 18.22 - Préambule pour les championnats... 19 ARTICLE 18.23 - Nouvelle équipe... 19 ARTICLE 18.24 - Promotion et relégation... 19 ARTICLE 18.25 - Changement de championnat... 20 PARTIE D - Coupe de Printemps... 21 ARTICLE 18.26 - Préambule pour la coupe de printemps... 21 ARTICLE 18.27 - Invitations... 22 ARTICLE 18.28 - Poules de qualifications... 22 ARTICLE 18.29 - Les têtes de séries... 22 ARTICLE 18.30 - Sur-classement... 22 ARTICLE 18.31 - Aménagements du calendrier... 22 ARTICLE 18.32 - Règles du jeu... 23 ARTICLE 19 : Modification du reglement Interieur... 24 ARTICLE 20 : dissolution de la comission... 24 ARTICLE 21 : Approbation du Règlement Intérieur... 25 ARTICLE 22 : Publication du Règlement Intérieur... 25 ARTICLE 23 : Validation... 25 ANNEXES... 26 Ce document régi l ensemble de l activité Volley Ball du Comité Départemental FSGT de l Hérault Il se compose : Chapitre 1 : du Règlement intérieur de la commission départementale Volley Ball 34 (nommée CV34) Chapitre 2 : du règlement sportif de l activité VB FSGT34 Annexes : Les Statuts et le règlement intérieur du Comité Départemental FSGT Hérault.

ORGANISATION DE LA COMMISSION ARTICLE 1 : CREATION D UNE COMMISSION SPORTIVE DEPARTEMENTALE VOLLEY 34 Dans le prolongement des statuts du Comité départemental FSGT de L Hérault en date du 18 novembre 2005 et de son règlement intérieur, il est mis en place une commission sportive départementale (nommé CV34), dont la mission principale est la promotion et la gestion de l activité volley-ball et sports assimilés pratiqués sur le territoire de l Hérault. Elle est régie par les lois et règlements en vigueur du CD FSGT 34, notamment ceux concernant le Volley-ball, par les statuts et règlements de la F.S.G.T. et par le présent Règlement Intérieur (dénommé ci-après RI). Sa durée est illimitée. Elle tiendra ses réunions à La Maison des Sports à MONTPELLIER 200, avenue du Père Soulas 34000 ARTICLE 2 : ROLE ET FONCTION DE LA COMMISSION DEPARTEMENTALE FSGT VOLLEY34 La commission départementale FSGT Volley 34 a pour fonction et rôle : L organisation de manifestations sportives départementales avec la participation des clubs ou de leurs licenciés, la gestion de la participation des clubs de volley-ball aux compétitions départementales, la tenue d Assemblées périodiques ou de l Assemblée Générale l organisation de cours, de conférences, de stages et d examens, l aide morale et matérielle à ses adhérents, l attribution de récompenses et les remises de dotation

ARTICLE 3 : COMPOSITION DE LA COMMISSION DEPARTEMENTALE FSGT VOLLEY 34 La Commission FSGT Volley 34 se compose de clubs affiliés à la F.S.G.T., représentés dans la présente commission par au moins un membre licencié par club. Les membres sont élus à l assemblée générale élective; éventuellement, des membres peuvent être cooptés en cours de mandat. Ils devront être élus à l assemblée générale suivante. Au regard de l article 16 des statuts du comité départemental FSGT «un membre du comité directeur au moins doit siéger dans chacun des commissions». Il peut comprendre également, pour les besoins de la commission, des membres donateurs et bienfaiteurs associés ponctuellement par la CV34. Ceux ci doivent être licenciés à la FSGT. ARTICLE 4 : REPRESENTATION DE LA CV34 DANS LE COMITE Les clubs affiliés et leurs licenciés participent au fonctionnement du Comité Départemental par leur présence aux Assemblées Générales (AG). Un membre de la CV34 doit siéger en tant que tel au comité directeur du comité départemental FSGT. ARTICLE 5 : FIN DE LA QUALITE DE MEMBRE DE LA CV34 La qualité de membre de la CV 34 pour les clubs affiliés à la F.S.G.T., se perd : par la non-affiliation à la F.S.G.T. par la démission, par le non renouvellement de la licence, par la radiation. La radiation est prononcée à l initiative de la F.S.G.T. ou sur demande du Comité Départemental dans les conditions fixées au Règlement Général Disciplinaire de la F.S.G.T.

ARTICLE 6 : GESTION ADMINISTRATIVE ET FINANCIERE Dans la limite de ses attributions, la commission départementale FSGT Volley-ball 34 jouit de l autonomie administrative et financière. Les décisions de la commission FSGT Volley 34 sont immédiatement exécutoires. Pour permettre les frais de fonctionnement une subvention du comité départemental est allouée à chaque commission sportive. Elle prend la forme : o d une somme fixe identique à toutes les commissions : 300 euros o d une somme variable en fonction du nombre de licenciés : 2 euros par licenciés à la FSGT en volley-ball La commission départementale CV34 dans le cadre des manifestations qu elles gèrent et/ou organisent peut appliquer un tarif d engagement pour garantir sa trésorerie. Un sous compte sera crée pour la CV34 par le comité départemental FSGT. La CV34 sera dépositaire d un chéquier. Elle devra rendre les comptes de gestion au comité départemental tous les ans avant la tenue de l AG du comité FSGT Enfin des demandes exceptionnelles sur projet peuvent être faites auprès du comité départemental et/ou comité régional FSGT voire auprès de la DDJS en fonction des projets. ARTICLE 7 : LES ORGANES DE FONCTIONNEMENT La commission départementale FSGT Volley 34 comprend les organes suivants qui contribuent à son administration et à son fonctionnement : l Assemblée Générale, un Bureau élu ARTICLE 8 : L ASSEMBLEE GENERALE VOLLEY BALL 34 L Assemblée Générale Volley-ball 34 entérine le rapport moral de la saison passée, sur la gestion des championnats et manifestations. Elle approuve les comptes de l exercice clos, vote le budget de l exercice suivant, délibère sur les questions mises à l ordre du jour. Elle procède à la modification des règlements particuliers des championnats et/ou organisations sportives. Elle élit la Commission Départementale Volley-ball 34 telle qu elle est définie par les articles suivants du présent règlement. Un PV de l AG est communiqué au Comité Départemental FSGT

L Assemblée Générale se compose : ARTICLE 9 : COMPOSITION DE L AG des représentants licenciés FSGT de chaque club de volley ball affilié à la FSGT La présence d un représentant par club participant aux manifestations départementales FSGT y est obligatoire. Les représentants des clubs doivent remplir les conditions d éligibilité suivantes - être âgé de 16 ans minimum - être licencié à la FSGT. Chaque club dispose d une voix détenue par un seul représentant désigné à cet effet par le club. L Assemblée Générale se réunit une fois par an en séance ordinaire. ARTICLE 10 : PERIODICITE DE L AG En chaque début de saison se tient obligatoirement une assemblée générale de la spécialité dénommée ci-après : Assemblée Générale Volley-Ball 34 Elle peut être convoquée à titre exceptionnel : A l initiative du Comité Départemental CD 34, Sur décision du bureau de la CV 34, A la demande motivée du tiers des clubs affiliés dans la CV 34 représentant au moins le tiers des voix de l Assemblée Générale. ARTICLE 11 : CONVOCATION DE L AG L Assemblée Générale est convoquée par le bureau de la CV34 au moins 15 jours avant la date fixée par le Bureau exécutif de la commission Volley 34 qui fixe également l ordre du jour. Lorsque l Assemblée Générale est convoquée à l initiative du CD 34, ce dernier fixe la date et l ordre du jour. Le Secrétaire Général du Comité Départemental convoque les clubs VB affiliés dans les 48 heures de la notification de la décision. Lorsque l Assemblée Générale (ci-après dénommée AG) est convoquée à la demande motivée du tiers des clubs affiliés représentant le tiers des voix de l Assemblée Générale, elle doit être réunie dans un délai de 60 jours. Le quorum de l AG est fixé à un tiers des clubs VB affiliés.

ARTICLE 12 : QUORUM ET VALIDITE DES DECISIONS Le Bureau de l Assemblée Générale est le bureau de la commission FSGT Volley 34. Les décisions sont prises à la majorité des voix. Pour que les décisions de l AG VB 34 soient valables, le quorum nécessaire est la présence du tiers des clubs affilés VB à la FSGT. Si ce quorum n est pas atteint, une deuxième Assemblée Générale, convoquée à 6 jours au moins d intervalle, délibère avec le même ordre du jour quel que soit le nombre de clubs représentés et le nombre de voix réunis par leurs représentants. Tous les votes, à l exception de l élection de la Commission Départementale Volley-Ball 34, ont lieu à main levée à la majorité simple. Sur demande expresse de l un des participants, un vote à bulletin secret doit être mis en place. ARTICLE 13 : LE NOMBRE DE MEMBRES Le nombre de membres de la Commission Départementale Volley-ball 34 n étant pas limité, les candidats pour y être élus devront recueillir plus de 50% des suffrages valablement exprimés. Le nombre de ses membres n est pas exhaustif, mais il est convenu que pour un fonctionnement optimum de l activité volley-ball, un nombre membres minimum 5 est nécessaire. ARTICLE 14 : ELECTION DE LA CV34 Les membres de la CV34 sont élus au scrutin secret, uninominal à un tour, par les représentants à l assemblée générale des clubs VB affiliés, pour une durée de quatre ans, dans les conditions fixées par le présent article du présent Règlement Intérieur. Ils sont rééligibles. ARTICLE 15 : FONCTIONNEMENT DE LA CV34 La commission se réunit au moins 4 fois par an. En Septembre, avant l assemblée générale ordinaire pour préparer la saison sportive A la fin de la phase aller du championnat (habituellement en janvier) Avant la fin de la phase aller du championnat et le début de la coupe (habituellement en mars) A la fin de la saison sportive (habituellement en juin) Pour assurer sa fonction de promotion et de développement de l activité VB dans le département de l Hérault, la CV34 peut a tout moment mettre en place des groupes de travail sur des thématiques, projets ou chantiers nouveaux. La CV définit l objet, le fonctionnement, la composition et la durée du groupe de travail. Tout membre de la commission qui, sans motif reconnu légitime, a manqué à trois séances consécutives, peut être déclaré démissionnaire après avoir été admis à fournir des explications.

ARTICLE 16 : DESIGNATION ET COMPOSITION DU BUREAU Dès l élection de la CV 34, celle-ci désigne en son sein le bureau exécutif. Le bureau est composé de 3 membres au minimum assumant les fonctions de : - Président - Trésorier - Secrétaire Il assure en permanence l administration et le fonctionnement de la CV34 Il gère et suit les actions en cours. Les NTIC sont des moyens complémentaires aux réunions pour favoriser les échanges. ARTICLE 17 : COMMUNICATION ET DROIT INFORMATIQUE ET LIBERTES Dans le cadre de l organisation de ces compétitions, la CV34 peut être amenés à demander les coordonnées de représentants des équipes participantes. Ces informations doivent exclusivement être utilisées pour communiquer entre les équipes dans le cadre des compétitions unique des compétitions gérées par la CV34. En aucun cas, Les clubs affiliés et leurs licenciés ne sont autorisés à utiliser ces informations pour des communications de masse en vue de le promotion de leur club ou activités. Des demandes de communication devront être faite à la CV34 qui se chargera de diffusion l information par les moyens mis a sa disposition.

ORGANISATION DES COMPETITIONS ARTICLE 18 : PREAMBULE Le présent Règlement Intérieur de la commission FSGT Volley 34 régit les règles et les conditions de la pratique sportive du volley en général et dans leurs spécificités (6x6, 4x4, 3x3, plage, salle, ) : ci-après sont repris les règles et conditions ; Sommaire des sous-articles de l article 18 du présent Règlement Intérieur Organisation des compétitions... 10 ARTICLE 18 : Préambule... 10 PARTIE A - Conditions Générales... 11 ARTICLE 18.1 - Effectif minimum... 11 ARTICLE 18.2 - Compétitions... 11 ARTICLE 18.3 - Licences... 11 ARTICLE 18.4 - Participation... 12 ARTICLE 18.5 - Contrôle des licences... 12 PARTIE B - Conditions Communes aux Compétitions... 13 ARTICLE 18.6 - Préambule aux conditions communes... 13 ARTICLE 18.7 - Inscription... 13 ARTICLE 18.8 - Sous effectif... 13 ARTICLE 18.9 - Sur-classement... 13 ARTICLE 18.10 - Poules de niveaux... 13 ARTICLE 18.11 - Responsabilité de l organisation des matchs... 14 ARTICLE 18.12 - Classements... 14 ARTICLE 18.13 - Match inachevé... 14 ARTICLE 18.14 - Feuilles de matchs... 15 ARTICLE 18.15 - Débuts des rencontres & retards... 15 ARTICLE 18.16 - Réclamations sur la composition d une équipe... 17 ARTICLE 18.17 - Aménagements du calendrier... 17 ARTICLE 18.18 - Reports de match... 17 ARTICLE 18.19 - Fin des compétitions et fin de phase... 18 ARTICLE 18.20 - Indisponibilité & Forfait... 18 ARTICLE 18.21 - Disqualification... 18 PARTIE C - Championnats 6x6 ou 4x4... 19 ARTICLE 18.22 - Préambule pour les championnats... 19 ARTICLE 18.23 - Nouvelle équipe... 19 ARTICLE 18.24 - Promotion et relégation... 19 ARTICLE 18.25 - Changement de championnat... 20 PARTIE D - Coupe de Printemps... 21 ARTICLE 18.26 - Préambule pour la coupe de printemps... 21 ARTICLE 18.27 - Invitations... 22 ARTICLE 18.28 - Poules de qualifications... 22 ARTICLE 18.29 - Les têtes de séries... 22 ARTICLE 18.30 - Sur-classement... 22 ARTICLE 18.31 - Aménagements du calendrier... 22 ARTICLE 18.32 - Règles du jeu... 23

PARTIE A - Conditions Générales ARTICLE 18.1 - EFFECTIF MINIMUM Pour participer aux compétitions FSGT Volley 34, les équipes doivent être engagées par un club disposant d une assurance et affilié Les équipes engagées doivent pouvoir justifier d un effectif distinct de : 7 personnes pour une compétition en 6x6 5 personnes pour une compétition en 4x4 Un effectif distinct représente le nombre minimum de personnes licenciées et exclusivement affectées à une équipe. ARTICLE 18.2 - COMPETITIONS Les compétitions organisées sont (sous réserve d un minimum de 7 équipes engagées): Championnat 6x6 Masculin Championnat 6x6 Féminin Championnat 6x6 Mixte Championnat 4x4 Masculin Championnat 4x4 Féminin Championnat 4x4 Mixte Coupe de Printemps 6x6 Masculin Coupe de Printemps 6x6 Féminin Coupe de Printemps 6x6 Mixte Coupe de Printemps 4x4 Masculin Coupe de Printemps 4x4 Féminin Coupe de Printemps 4x4 Mixte ARTICLE 18.3 - LICENCES Tous joueurs ou joueuses participant à une compétition doit posséder une licence dans un des clubs engagés, pour être en règle entre terme de cotisation et d'assurance. Le non-respect de cette règle peut entraîner le forfait de l'équipe fautive en cas de réclamations.

ARTICLE 18.4 - PARTICIPATION Un joueur peut être licencié dans 2 clubs différents, mais il ne peut participer à une même compétition qu avec une seule et même équipe pour toute la durée de celle ci. Le non-respect de cette règle peut entraîner le forfait de l'équipe fautive en cas de réclamations. ARTICLE 18.5 - CONTROLE DES LICENCES Tous les joueurs doivent être licenciés avant le début des compétitions. Un mois après le début de la première compétition de la saison, une vérification sera faite, et les équipes ne respectant pas cette règle, se verront sanctionnées de points de pénalités pour tous les matchs antérieurs et jusqu'à sa régularisation. Si à l intersaison, la régularisation n est pas complète, l équipe sera disqualifiée de la compétition et le club pourra se voir exclu de la FSGT volley 34 la saison suivante. En cas d accident d un joueur non licencié, c est la responsabilité du président du club qui sera mis en avant. Il est important de savoir que, dans ce genre de situation, ce dernier risque de fortes amendes et des peines de prison. FSGT - 27/09/2011 12 / 27

PARTIE B - Conditions Communes aux Compétitions ARTICLE 18.6 - PREAMBULE AUX CONDITIONS COMMUNES Les équipes doivent remplir les conditions exposées la PARTIE A - Conditions Générales Les équipes s inscrivent en Féminin, Mixte ou Masculin. ARTICLE 18.7 - INSCRIPTION ARTICLE 18.8 - SOUS EFFECTIF Les équipes peuvent exceptionnellement effectuer un match en sous effectif sans pénalités uniquement s il manque 1 joueur pour atteindre l effectif de base. Exemple : 5 joueurs pour du 6x6, 3 joueurs pour du 4x4, ARTICLE 18.9 - SUR-CLASSEMENT Un joueur peut jouer dans une autre équipe du même club que si celle ci évolue dans un niveau supérieur ou égal de son équipe d origine. Ce sur-classement n est autorisé que si l effectif de l équipe ne permet pas d assurer la rencontre. Le non-respect de cette règle peut entraîner le forfait de l'équipe fautive en cas de réclamations. Les Poules de niveaux sont: 1. Excellence 2. Honneur 3. Promotion 4. Accession 5. Préparation 6. Loisirs 1 7. Loisirs X ARTICLE 18.10 - POULES DE NIVEAUX FSGT - 27/09/2011 13 / 27

ARTICLE 18.11 - RESPONSABILITE DE L ORGANISATION DES MATCHS Toutes équipes recevant une rencontre prévue dans le calendrier officiel, ont la responsabilité du bon déroulement du match : marquage des points, arbitrage, respect des créneaux, fourniture des feuille de matchs Elles ont aussi l obligation de fournir les résultats dans les 2 jours suivants son déroulement. Ce délai peut être réduit à 1 jour sur simple décision de l organisation. Toutes les équipes doivent être en mesure de fournir à l organisation, sur simple demande de celleci, tous résultats détaillés des matchs auxquels elles auront participé, à domicile comme à l extérieur. Au delà de 7 jours de retard, L organisation se réserve le droit d attribuer, après avertissement, un forfait général pour une rencontre, si aucune des équipes ne fournit les résultats avec au moins le détail des sets gagnés et perdus Les classements sont calculés selon le système de comptage de points suivant : ARTICLE 18.12 - CLASSEMENTS Victoire : 3 Points Défaite 3-2 : 2 Points Défaite 3-1 : 1 Point Défaite 3-0 : 0 Point Forfait : -1 Point Si un match ne peut être joué a une date prévue en raison d éléments indépendants de la volonté des 2 équipes (intempéries, jours fériés, événement sociaux, ) et que les 2 équipes n arrivent pas à définir une date de report, le match sera marqué comme non joué et les 2 équipes se verront attribuées 0 point. En cas de match inachevé, La victoire est accordée comme suit : Au meilleur des sets gagnés et joués intégralement. En cas d'égalité de sets, au meilleur du total des points marqués dans le match. En cas d'égalité parfaite, La victoire est accordée à l'équipe qui se déplace. ARTICLE 18.13 - MATCH INACHEVE FSGT - 27/09/2011 14 / 27

ARTICLE 18.14 - FEUILLES DE MATCHS Les équipes doivent remplir et conserver les feuilles de matchs contenant obligatoirement le résultat détaillé de la rencontre et les licences. Les feuilles de matchs signés devront être envoyées régulièrement la commission par voie postale, mail, ou par fax. L envoi des résultats par mail ou via le site internet reste effectif mais ne dispensent pas de l obligation de l envoi des feuilles de match comme cité précédemment. Les feuilles de matchs à utiliser son uniquement celles fournies en annexes du présent RI ARTICLE 18.15 - DEBUTS DES RENCONTRES & RETARDS En raison des contraintes imposées par les municipalités quant à l occupation des salles, les équipes se doivent d être ponctuelles. Pour tout retard, si le match ne peut être terminé dans les temps, l équipe fautive sera sanctionnée comme suit : Retard de 30 minutes par rapport à l heure de rendez-vous : 1 set forfait (25-0) Retard de 60 minutes par rapport à l heure de rendez-vous : 2 sets forfait (25-0 ; 25-0) Retard de 75 minutes par rapport à l heure de rendez-vous : Match forfait Les rencontres commencent 30 minutes après l heure de rendez-vous. Les équipes doivent donc avoir un effectif suffisant (voir PARTIE B - Conditions Communes aux Compétitions), présent dans la salle, avant les 30 premières minutes pour débuter la rencontre. En raison des contraintes personnelles et professionnelles des pratiquants ; pour tous matchs débutant avant 19h29, les pénalités pour retard seront : Retard de 60 minutes par rapport à l heure de rendez-vous : 1 set forfait (25-0) Retard de 75 minutes par rapport à l heure de rendez-vous : 2 sets forfait (25-0 ; 25-0) Retard de 90 minutes par rapport à l heure de rendez-vous : Match forfait Dans tous les cas, l équipe «fautive» doit être notifiée de son retard à son arrivée pour éviter tout litige. Les sanctions sont appliquées si le match ne peut être terminé dans les temps. Les rencontres doivent commencer avant l heure d application du premier set de pénalité de retard. Les équipes doivent donc avoir un effectif suffisant (voir PARTIE B - FSGT - 27/09/2011 15 / 27

Conditions Communes aux Compétitions), présent dans la salle, avant l heure d application du premier set de pénalité de retard pour débuter la rencontre. FSGT - 27/09/2011 16 / 27

ARTICLE 18.16 - RECLAMATIONS SUR LA COMPOSITION D UNE EQUIPE Toute réclamation portant sur la composition d une équipe doit obligatoirement être faite avant la rencontre. Si la réclamation est faite après la rencontre, elle sera automatiquement considérée comme nulle car potentiellement motivée par le résultat. Les contestations doivent être envoyées à l organisation avec le motif écrit sur la feuille de match et signée par les deux responsables d'équipe, mais pas gardé dans le club. Toute contestation sera examinée par le comité directeur qui prendra les décisions nécessaires, après contact avec les deux équipes. ARTICLE 18.17 - AMENAGEMENTS DU CALENDRIER Les équipes ont le droit de s arranger entre elles pour changer la date ou le lieu de la rencontre. Elles ont l obligation de prévenir l organisation de ces changements avant le jour de déroulement de la rencontre. De plus, quelles que soient les modifications effectuées, c est l équipe qui reçoit dans le calendrier officiel original qui à la responsabilité du match et de la communication des résultats à l organisation. ARTICLE 18.18 - REPORTS DE MATCH Comme précisé dans l article précédent, les reports de matchs sont autorisés mais peuvent être soumises à conditions par l organisation. En cas de reports, une nouvelle date doit être fixés dans la limite fixée par l organisation (voir ARTICLE 18.19 - Fin des compétitions et fin de phase). Ils ne doivent pas interférer avec d autres compétitions en cours ou à venir. Si un report est accepté par les 2 équipes, et dans l éventualité ou la rencontre ne peut être replannifiée pour en raison de désaccord sur la nouvelle date, c est l équipe qui aura refusé la nouvelle date qui pourra se voir sanctionné d un forfait. La CV34 se réserve aussi le droit d accorder un forfait général aux 2 équipes si aucune solution a l amiable ne semble possible. FSGT - 27/09/2011 17 / 27

ARTICLE 18.19 - FIN DES COMPETITIONS ET FIN DE PHASE Toutes les équipes doivent respecter le calendrier officiel et les dates de fins de compétitions. Aucun match d une compétition ne pourra être joué au-delà de la date de clôture de celle-ci. Les dates de clôtures d une compétition ou de leur phase sont planifiées en début de saison, généralement fixées à un mois après la date de son dernier match. Pour chaque rencontre non jouée avant la date de clôture, l organisation décidera de déclarer forfait une ou les deux équipes ou bien de déclarer le match non joué. Cette décision sera prise en fonction des informations fournies par les équipes. ARTICLE 18.20 - INDISPONIBILITE & FORFAIT Toute équipe qui ne prévient pas son adversaire de son indisponibilité de participer à une rencontre, au plus tard la veille de celle ci, se verra attribué un forfait d office. Son seul recours sera l indulgence des adversaires lésés. Chaque communication par mail entre équipe annonçant une indisponibilité devra entre envoyé en copie à la commission ARTICLE 18.21 - DISQUALIFICATION La commission, après étude, se réserve le droit de disqualifier une équipe d une compétition officielle si celle ci porte atteinte à l image de la FSGT Volley 34 et la philosophie du sport loisir et au respect du franc jeu. FSGT - 27/09/2011 18 / 27

PARTIE C - Championnats 6x6 ou 4x4 ARTICLE 18.22 - PREAMBULE POUR LES CHAMPIONNATS Les joueurs doivent remplir les conditions exposées dans la PARTIE B - Conditions Communes aux Compétitions ARTICLE 18.23 - NOUVELLE EQUIPE Les championnats 6x6 ou 4x4 sont accessibles à toutes les équipes des clubs engagés sous condition de présenter un effectif minimum défini dans l ARTICLE 18.1 - Effectif minimum. Toutes nouvelles équipes sont placées dans le niveau le plus bas existant. Une équipe peut toutefois être placée dans un autre niveau sur décision de l organisation à condition que cela ne soit pas au détriment d une équipe déjà en place et si le niveau technique de l équipe est adapté pour intégrer ce groupe. Une équipe qui change de nom ou de club ne peut être considérée comme nouvelle et donc conserver le bénéfice de son classement ARTICLE 18.24 - PROMOTION ET RELEGATION A chaque fin de championnat, les deux premières équipes de chaque niveau inférieur au niveau Excellence accèdent automatiquement au niveau supérieur pour le championnat la saison suivante sauf si celle-ci émet le souhait de refuser la montée en niveau supérieur. Cette requête ne pourra être formulé par une équipe qu une seule fois Les poules de niveaux seront arrêtées lors de l assemblée générale ordinaire. En fonction des engagements d équipe, le bureau définis chaque saison et chaque niveau, le nombre d équipes reléguées en niveau inférieur. Par défaut, le nombre de relégables est égal au nombre de promus : 2. Les nouvelles équipes à ajouter dans un niveau autre que le plus bas niveau existant ne peut se faire qu après avoir défini quelles équipes sont reléguées. Afin d assurer l équilibre des poules en terme d effectif, des mouvements d équipes peuvent être effectués : Des équipes supplémentaires peuvent être reléguées au niveau inférieur (par ordre du classement général) Des équipes peuvent être repêchées a un niveau supérieur avec en priorité les équipes de ce même niveau mais ayant été reléguées, puis des équipes promues supplémentaire (par ordre du classement général) FSGT - 27/09/2011 19 / 27

ARTICLE 18.25 - CHANGEMENT DE CHAMPIONNAT Les équipes peuvent demander de changer de championnat en début de chaque saison. Elles seront placées dans les nouveaux championnats au niveau le plus adapté à leur classement dans l ancien championnat. Elles pourront ainsi être placées dans la même poule de niveau que celui d où elles étaient dans l autre championnat à condition que cela ne soit pas au détriment d une équipe déjà en place et si le niveau technique de l équipe est adapté pour intégrer ce groupe. FSGT - 27/09/2011 20 / 27

PARTIE D - Coupe de Printemps ARTICLE 18.26 - PREAMBULE POUR LA COUPE DE PRINTEMPS Les joueurs doivent remplir les conditions exposées dans la PARTIE B - FSGT - 27/09/2011 21 / 27

Conditions Communes aux Compétitions ARTICLE 18.27 - INVITATIONS La coupe de printemps étant ouverte sur les clubs extérieur a la FSGT, des équipes pourront participé à cette compétition en tant qu invité. Cette invitation ne sera possible que pour un club qu une fois et devra s acquitter d une participation financière ARTICLE 18.28 - POULES DE QUALIFICATIONS Les poules sont constituées par tirage au sort avec prise en compte de tête de séries. ARTICLE 18.29 - LES TETES DE SERIES Les têtes de séries sont définies en fonction des résultats obtenus durant les championnats de la saison en cours et qui précèdent la coupe de printemps. ARTICLE 18.30 - SUR-CLASSEMENT Les poules de qualifications sont considérées comme de même niveau et les groupes des phases finales sont considérés comme de niveaux différents. ARTICLE 18.31 - AMENAGEMENTS DU CALENDRIER De par les contraintes calendaires de l organisation de la coupe de printemps, les reports de matchs ne peuvent se faire que dans la même semaine du match initial. Toutes dérogations à cet article devront être validées par l organisation. Le présent Article annule et remplace l ARTICLE 18.17 - Aménagements du calendrier dans le cadre des coupes de printemps. FSGT - 27/09/2011 22 / 27

ARTICLE 18.32 - REGLES DU JEU Volley-Ball Le 4 x 4 sur sable et en salle Terrain : 9 m. x 18 m. 4 joueurs + 1-4 remplaçants Tous les joueurs présents sur le terrain doivent servir à tour rôle. Les joueurs occupent la place qu'ils désirent et peuvent en changer à tout moment. La règle des 3 mètres n'existe pas. Le 6x6 On applique les règles officielles définies par la FIVB (pour plus d informations, consulter le site Internet http://www.fivb.org/) Les équipes Mixtes Une équipe mixte est définie comme ayant un nombre de joueuses supérieur ou égal : à 2 joueuses en 6x6 au nombre de joueuses précisés dans la définition d une compétition 4x4 Mixte ou à 2 joueuses si aucune précision n est donnée Ce quota doit être respecté tout au long des rencontres ; c est à dire qu à tout moment d un match, le nombre de joueurs sur le terrain doit respecter ce quota par rapport au nombre de joueuses. Dans le cas contraire, l équipe ne sera pas considérée comme une équipe mixte et pourra être sanctionnée d un forfait. Cette décision restera à la discrétion de l équipe adversaire lors de la rencontre. La hauteur du filet en Mixte est de 2,35 m FSGT - 27/09/2011 23 / 27

ARTICLE 19 : MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR Le présent Règlement Intérieur de la commission FSGT Volley 34 ne peut être modifié que par l Assemblée Générale sur la proposition de la CV34. Dans l un et l autre cas, les propositions de modifications sont inscrites à l ordre du jour de l Assemblée Générale qui doit être envoyé aux clubs VB affiliés au moins quinze jours à l avance. Toute proposition de modifications doit, avant d être soumises à l Assemblée Générale, recevoir, en application du Règlement Intérieur du comité départemental, l approbation de la F.S.G.T. sous peine de nullité.. A tout moment, le Comité départemental FSGT peut exiger la modification du RI pour leur mise en conformité avec les lois et règlements en vigueur concernant le sport ou avec les objectifs de la politique fédérale. Le RI est modifié à la majorité des membres présents à l Assemblée Générale plus une. Les modifications demandées par le Comité Départemental FSGT s appliquent de droit. ARTICLE 20 : DISSOLUTION DE LA COMISSION La dissolution de la commission FSGT Volley 34 votée par l Assemblée Générale ou en assemblée extraordinaire de la dite commission doit être validée ou invalidée par le Comité Directeur du CD 34 F.S.G.T. et ratifiée par la plus proche Assemblée Générale de celui ci. La commission FSGT Volley 34 peut être dissous par le Comité Départemental, suivant les modalités du Règlement Intérieur de celui ci. Dans ce cas, la dissolution s applique de droit et l actif net de la CV34 est dévolu au comité départemental. FSGT - 27/09/2011 24 / 27

ARTICLE 21 : APPROBATION DU REGLEMENT INTERIEUR La commission FSGT Volley 34 doit faire adopter son Règlement Intérieur par son Assemblée Générale. Ce dernier ne devient définitif qu après approbation par le comité Départemental F.S.G.T. de l Hérault (34) ARTICLE 22 : PUBLICATION DU REGLEMENT INTERIEUR Le présent Règlement Intérieur de la commission FSGT Volley 34 ainsi que toutes les modifications ultérieures sont communiquées au Comité Départemental dans le mois qui suit leur adoption en Assemblée Générale. ARTICLE 23 : VALIDATION Le présent Règlement Intérieur de la commission FSGT Volley 34 est applicable à compter du 1 er JUILLET 2010. Pour le Comité Directeur du Comité Départemental de la FSGT de l Hérault, Nom : CESARIO Prénom : Denise Fonction au sein du Comité Directeur Présidente Nom : BER Prénom : Michelle Fonction au sein du Comité Directeur Trésorière Cachet du Comité Départemental FSGT - 27/09/2011 25 / 27

ANNEXES FSGT - 27/09/2011 26 / 27

COMISSION DEPARTEMENTALE VOLLEY-BALL FSGT HÉRAULT FEUILLE DE MATCH VOLLEY-BALL Championnat Coupe Lieu : Date du match : / / Heure du match : h Si match reporté, indiquer la date prévue au calendrier : / / Masculin Féminin Mixte 6x6 4x4 Cocher les 2 cases utiles : EQUIPE RECEVANTE (nom en entier avec son numéro, le cas échéant) EQUIPE VISITEUSE (nom en entier avec son numéro, le cas échéant) NOM et Prénom des participants N de licence NOM et Prénom des participants N de licence Manager : Manager : Set 1 Set 2 Set 3 Set 4 Set 5 Set 1 Set 2 Set 3 Set 4 Set 5 1 1 1 1 1 Equipe Equipe 1 1 1 1 1 2 2 2 2 2 recevante visiteuse 2 2 2 2 2 3 3 3 3 3 1 er Set 3 3 3 3 3 4 4 4 4 4 4 4 4 4 4 5 5 5 5 5 à 5 5 5 5 5 6 6 6 6 6 2 e Set 6 6 6 6 6 7 7 7 7 7 7 7 7 7 7 8 TM 8 TM 8 TM 8 TM 8 C à 8 TM 8 TM 8 TM 8 TM 8 C 9 9 9 9 9 3 e Set 9 9 9 9 9 10 10 10 10 10 10 10 10 10 10 11 11 11 11 11 à 11 11 11 11 11 12 12 12 12 12 4 e Set 12 12 12 12 12 13 13 13 13 13 13 13 13 13 13 14 14 14 14 14 à 14 14 14 14 14 15 15 15 15 15 5 e Set 15 15 15 15 15 16 TM 16 TM 16 TM 16 TM 16 16 TM 16 TM 16 TM 16 TM 16 17 17 17 17 17 à 17 17 17 17 17 18 18 18 18 18 Total Points 18 18 18 18 18 19 19 19 19 19 19 19 19 19 19 20 20 20 20 20 à 20 20 20 20 20 21 21 21 21 21 21 21 21 21 21 22 22 22 22 22 22 22 22 22 22 23 23 23 23 23 L équipe.. 23 23 23 23 23 24 24 24 24 24 24 24 24 24 24 25 25 25 25 25 Bat 25 25 25 25 25 26 26 26 26 26 26 26 26 26 26 27 27 27 27 27 L équipe.. 27 27 27 27 27 28 28 28 28 28 28 28 28 28 28 29 29 29 29 29 sets à 29 29 29 29 29 30 30 30 30 30 30 30 30 30 30 Nom et signature du capitaine de l équipe recevante Nom et signature du capitaine de l équipe visiteuse Observations au dos de la feuille par les capitaines (et l arbitre éventuellement) avec signatures : OUI NON La feuille de match doit être expédiée à la Commission Départementale FSGT Volley 200 Avenue du Père Soulas 34094 Montpellier