Partie 01 - Les enjeux de la prévention dans le BTP

R Détail des thèmes dans la documentation Partie 01 - Les enjeux de la prévention dans le BTP 1. Les obligations liées à la sécurité L obligation générale de sécurité... PSI.01.1.010* Les obligations et responsabilités du Code pénal... PSI.01.1.020 29 Les obligations et pénalités du Code de la Sécurité sociale... PSI.01.1.030* Les textes des autorités préfectorales et municipales... PSI.01.1.040 33 Les dispositions contractuelles du maître d ouvrage... 2. Le contentieux et l indemnisation des victimes La responsabilité pénale de l employeur : généralités... PSI.01.1.050* PSI.01.2.010* Les risques causés à autrui : les sanctions pénales encourues... PSI.01.2.020* Les sanctions pénales pour «atteintes involontaires à la vie d autrui»... PSI.01.2.030 39 Atteintes involontaires à l intégrité physique de la personne : quelles sont les sanctions encourues?... PSI.01.2.040* Indemnisation en cas d accident du travail... PSI.01.2.050* La procédure devant le tribunal des affaires de Sécurité sociale... PSI.01.2.070 42 La faute inexcusable de l employeur... PSI.01.2.080* Assurance contre la faute inexcusable de l employeur... PSI.01.2.090* Conséquence de la faute inexcusable et procédure de reconnaissance... PSI.01.2.100 45 SÉCURITÉ des chantiers du BTP - Guide illustré - EDITIONS TISSOT - MAI 2015 1

S Détail des thèmes dans la documentation Partie 02 - Les intervenants de la prévention 1. L OPPBTP Le délégué OPPBTP... PSI.02.1.010 53 Obtenir l aide financière du prêt OPPBTP BTP Banque pour l acquisition d équipements d hygiène et de sécurité... Se faire accompagner pour mettre en place la démarche prévention... PSI.02.1.020* PSI.02.1.030* 2. Les Caisses d Assurance retraite et santé au travail (CARSAT) Le contrôleur de la CARSAT... PSI.02.2.010 57 Les conventions nationales d objectifs BTP... PSI.02.2.020* Le contrat de prévention et l aide financière de la CARSAT... PSI.02.2.030 62 Les aides financières simplifiées (AFS) de la CARSAT... PSI.02.2.040 66 Aide financière simplifiée pour l acquisition d un échafaudage... PSI.02.2.050* 3. La médecine du travail Le médecin du travail... PSI.02.3.010 69 Les services de santé au travail de proximité... PSI.02.3.015 75 La surveillance médicale renforcée du médecin du travail... PSI.02.3.020* Le rôle des intervenants en prévention des risques professionnels des services de santé... PSI.02.3.030* Les sauveteurs secouristes du travail... PSI.02.3.040* 4. Les représentants du personnel Les prérogatives des délégués du personnel (DP) en santé sécurité au travail... PSI.02.4.010 78 Les compétences du comité d entreprise en santé sécurité au travail... PSI.02.4.020 83 5. Le Comité d hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) La mise en place du CHSCT... PSI.02.5.010 86 La composition du CHSCT... PSI.02.5.020* La désignation des membres du CHSCT... PSI.02.5.030 90 L organisation interne du CHSCT... PSI.02.5.040 94 Les réunions du CHSCT... PSI.02.5.050* Établir l ordre du jour, le procès-verbal et le compte rendu de la réunion du CHSCT... PSI.02.5.060 98 Les missions du CHSCT... PSI.02.5.070 102 SÉCURITÉ des chantiers du BTP - Guide illustré - EDITIONS TISSOT - MAI 2015 2

Détail des thèmes dans la documentation S Le pouvoir d inspection et d enquête du CHSCT... PSI.02.5.080 106 L information du CHSCT... PSI.02.5.090 111 La consultation du CHSCT... PSI.02.5.100* Les ressources du CHSCT... PSI.02.5.110 115 La formation des membres du CHSCT... PSI.02.5.120 121 Le droit d alerte en cas de risque pour la sécurité et la santé des travailleurs... PSI.02.5.129 125 Le droit d alerte en cas de risque grave sur la santé publique et l environnement... PSI.02.5.130* 6. Les autres intervenants Faire appel à des compétences extérieures à l entreprise... PSI.02.6.010 129 Le chargé de prévention... PSI.02.6.015* Le coordonnateur SPS (sécurité et protection de la santé)... PSI.02.6.020* L inspecteur du travail (ou le contrôleur)... PSI.02.6.030* La procédure d arrêt de chantier par l inspecteur du travail... PSI.02.6.040* Les OPJ : gendarmes, policiers... PSI.02.6.050 133 Bénéficier du FACT (Fonds pour l amélioration des conditions de travail)... PSI.02.6.060 137 Vous recherchez une aide financière pour vos investissements sécurité (FACT, OPPBTP)... PSI.02.6.070 141 Partie 03 - Assurer la traçabilité de votre démarche de prévention 1. Les documents de prévention d entreprise Le document unique d évaluation des risques professionnels.. PSI.03.1.010 147 Différencier les dangers et les risques... PSI.03.1.020 152 Prendre en compte l impact différencié en fonction du sexe... PSI.03.1.025* Impliquer les salariés dans l évaluation des risques... PSI.03.1.030 156 Les mesures de prévention à prendre suite à l évaluation des risques... PSI.03.1.040 159 Construire les échelles de cotation des risques... PSI.03.1.050 165 Les annexes au document unique relatives à la pénibilité... PSI.03.1.055 168 Évaluer les résultats de la démarche de prévention... PSI.03.1.060 171 La définition d objectifs réalistes et pertinents en santé sécurité... PSI.03.1.070 174 SÉCURITÉ des chantiers du BTP - Guide illustré - EDITIONS TISSOT - MAI 2015 3

S Détail des thèmes dans la documentation Tableau de bord en santé et sécurité : élaboration et exploitation... PSI.03.1.080 178 Assurer le suivi dans le temps de la démarche de prévention des risques... PSI.03.1.090 182 Les délais de conservation des documents de prévention... PSI.03.1.100 185 L importance du document unique dans les relations contractuelles... PSI.03.1.110* La fiche de suivi individuel de l exposition aux facteurs de pénibilité... PSI.03.1.120 188 2. Les documents de prévention de chantier Le plan de prévention... PSI.03.2.010 192 Le protocole de sécurité... PSI.03.2.020 197 Le permis feu et la consignation électrique... PSI.03.2.030* PGCSPS : son rôle et son importance pour chaque chantier.. PSI.03.2.040 200 Le PPSPS du chantier (plan particulier de sécurité et de protection de la santé)... PSI.03.2.050 204 Le plan de retrait amiante... PSI.03.2.060* Formaliser le prêt et l utilisation en commun des équipements de travail... PSI.03.2.070 208 La notice de montage des échafaudages... PSI.03.2.080 211 Les notices d utilisation des équipements de travail... PSI.03.2.090* 3. Les registres obligatoires en matière de santé, d hygiène et de sécurité Le registre spécial sur les dangers graves et imminents... PSI.03.3.010* Le registre spécial pour l alerte sur l environnement et la santé publique... PSI.03.3.011* Le registre unique de sécurité... PSI.03.3.020 214 Tenir le registre d infirmerie ou le registre des accidents bénins... PSI.03.3.030 217 Le carnet de maintenance des appareils et accessoires de levage... PSI.03.3.040 220 Le registre des observations... PSI.03.3.050 223 4. Les affichages obligatoires en matière de santé, d hygiène et de sécurité Affichage et emplacement des consignes incendie... PSI.03.4.010* Mettre en place la signalisation pour l interdiction de fumer... PSI.03.4.020 226 Les coordonnées du médecin du travail... PSI.03.4.030 228 Les coordonnées de l inspection du travail... PSI.03.4.040* SÉCURITÉ des chantiers du BTP - Guide illustré - EDITIONS TISSOT - MAI 2015 4

Détail des thèmes dans la documentation S La liste des membres du CHSCT... PSI.03.4.050 230 Les modalités d accès au document unique d évaluation des risques... La liste et les coordonnées des services de secours d urgence... PSI.03.4.060* PSI.03.4.070* 5. Les déclarations obligatoires La déclaration d ouverture de chantier... PSI.03.5.010 232 La déclaration relative à l utilisation des produits dangereux... PSI.03.5.020* Partie 04 - Notifier vos règles de sécurité et les faire respecter par vos salariés 1. L obligation de sécurité des salariés L obligation de sécurité des salariés... PSI.04.1.010* Le droit de retrait et le respect des règles de sécurité par les salariés... PSI.04.1.020 237 L accueil sécurité dans l entreprise... PSI.04.1.030 242 Le livret d accueil en entreprise... PSI.04.1.040 245 L interdiction générale de fumer sur les lieux de travail... PSI.04.1.050* La consommation de tabac sur les chantiers : exception àl interdictiondefumersursonlieudetravail... PSI.04.1.060 248 Le contrôle des conduites addictives (alcool, drogue...)... PSI.04.1.070 251 2. Le règlement intérieur Le règlement intérieur : généralités... PSI.04.2.010 257 La place des règles relatives à la santé et à la sécurité dans le règlement intérieur... PSI.04.2.020* Rédiger le règlement intérieur... PSI.04.2.030 262 3. L organisation de la prévention dans l entreprise L organigramme prévention... PSI.04.3.010* Le rôle de l encadrement de proximité en matière de prévention... PSI.04.3.020 265 La délégation de pouvoir en santé sécurité... PSI.04.3.040 270 4. Faire respecter les règles de sécurité Plan de prévention du risque routier : le faire respecter... PSI.04.4.010 276 Porter des équipements de protection individuelle (EPI)... PSI.04.4.020 284 Organiser la communication interne en santé sécurité... PSI.04.4.030* SÉCURITÉ des chantiers du BTP - Guide illustré - EDITIONS TISSOT - MAI 2015 5

S Détail des thèmes dans la documentation Construire et faire vivre son système de veille réglementaire.. PSI.04.4.040 290 La mise en place d un flash périodique prévention santé sécurité au sein de l entreprise... PSI.04.4.050* Le quart d heure santé sécurité : ancrer l attitude prévention... PSI.04.4.060 295 Vos salariés refusent de respecter les règles de sécurité... PSI.04.4.070* Partie 05 - S assurer de la formation à la sécurité des opérateurs 1. L information réglementaire de vos équipes L information des travailleurs sur les risques pour leur santé et leur sécurité... PSI.05.1.010 303 Informations réglementaires à reporter sur les attestations de compétences... PSI.05.1.020* Savoir lire les fiches de données de sécurité... PSI.05.1.030 308 2. La formation à la sécurité La formation à la sécurité des nouveaux embauchés... PSI.05.2.010* La formation à la sécurité des salariés précaires... PSI.05.2.020 313 La formation et la qualification des conducteurs routiers... PSI.05.2.030* Les obligations de formation des conducteurs routiers : cas des conducteurs dont le permis est antérieur au 10 septembre 2012... PSI.05.2.040 318 La formation à la sécurité des salariés exposés à l amiante... PSI.05.2.050 324 Prescriptions minimales de formations applicables àl ensembledesactivitésliéesàl amiante... PSI.05.2.060* Prescriptions minimales de formations complémentaires applicables aux activités de retrait d amiante... PSI.05.2.070 329 Référentiel de formation complémentaire pour les activités d entretien ou de maintenance sur des matériaux contenant de l amiante... PSI.05.2.080* Formez les conducteurs d engins de chantier à la sécurité... PSI.05.2.090 332 Formez les conducteurs d appareils de levage à la sécurité... PSI.05.2.100* Formez les monteurs et utilisateurs d échafaudages àlasécurité... PSI.05.2.110* Formez les travailleurs sur cordes à la sécurité... PSI.05.2.120 336 Formez les salariés à la sécurité face au risque électrique... PSI.05.2.130 339 Former à l utilisation des moyens de lutte contre l incendie... PSI.05.2.150* Former les utilisateurs d EPI... PSI.05.2.160* SÉCURITÉ des chantiers du BTP - Guide illustré - EDITIONS TISSOT - MAI 2015 6

Détail des thèmes dans la documentation S 3. La formation aux premiers secours La formation aux premiers secours... L organisation des secours dans l entreprise... PSI.05.3.005* PSI.05.3.010* Le contenu de la boîte à pharmacie... PSI.05.3.020 342 Choix et utilisation d un défibrillateur cardiaque... PSI.05.3.030* 4. L accueil et la formation du personnel nouvellement embauché Accueil et formation d un apprenti... PSI.05.4.010* Nouvel embauché : obligation de formation dès son accueil... PSI.05.4.020 344 Nouveau salarié en CDD : comment l accueillir et le former?... PSI.05.4.030 348 Salarié intérimaire : accueil et formation... PSI.05.4.040* Vous accueillez du personnel féminin : comment le former?.. PSI.05.4.050 352 Partie 06 - Les situations de chantier 1. L environnement du chantier Vous démarrez un chantier... PSI.06.1.010 359 La coactivité sur un chantier... PSI.06.1.020 363 Vous travaillez chez un client en activité... PSI.06.1.030* Le chantier est situé chez un particulier... PSI.06.1.040 366 Vous travaillez en atelier... PSI.06.1.050 369 Le chantier se situe à proximité des réseaux aériens ou enterrés... PSI.06.1.060* Réaliser un chantier urgent à proximité de réseaux... PSI.06.1.065* Vos salariés travaillent en espaces confinés... PSI.06.1.070* Vos salariés effectuent des travaux dans les égouts... PSI.06.1.080 373 Vos salariés peuvent se retrouver en situation de travail isolé... PSI.06.1.090* Le chantier se situe sur une route circulée ou en bordure de chaussée... PSI.06.1.100 377 Vous recevez des livraisons de matériaux... PSI.06.1.110* Vous mettez à disposition de vos salariés des installations de chantiers... PSI.06.1.120 380 Vos salariés sont exposés aux intempéries... PSI.06.1.130* Vos salariés travaillent par fortes chaleurs (canicule)... PSI.06.1.140* Vos salariés (non électriciens) fréquentent le risque électrique... PSI.06.1.150* SÉCURITÉ des chantiers du BTP - Guide illustré - EDITIONS TISSOT - MAI 2015 7

S Détail des thèmes dans la documentation Des travailleurs mineurs sont présents sur le chantier... PSI.06.1.160 384 Vous gérez les déchets de vos chantiers... PSI.06.1.170 388 Vos salariés sont exposés à des rayons ionisants... PSI.06.1.180* Le travail à proximité d un cours d eau... PSI.06.1.190 392 2. Travailler en hauteur Vous travaillez en hauteur... L utilisation d échafaudages de pied... PSI.06.2.010* PSI.06.2.020* Les salariés utilisent des échafaudages roulants... PSI.06.2.030 395 Installation et utilisation d échafaudages volants motorisés par les salariés... PSI.06.2.040 400 L utilisation des cordes par les salariés... PSI.06.2.050 403 Travail à l échelle... PSI.06.2.060* L installation et l utilisation des systèmes d arrêt de chute (harnais)... PSI.06.2.070* 3. Utiliser des grues, des plateformes ou des engins de chantiers Utilisation de grues auxiliaires (grues de chargement)... PSI.06.3.010 406 Utilisation des grues à tour... PSI.06.3.020* Utilisation des grues mobiles... PSI.06.3.030* Utilisation des plates-formes élévatrices mobiles de personnes (PEMP)... PSI.06.3.040* Utilisation des engins de chantiers... PSI.06.3.050* Exposition aux risques de heurts avec des véhicules et des engins de chantiers... PSI.06.3.060 409 Location d un appareil de levage de charges... PSI.06.3.070 412 L utilisation de plates-formes de travail en encorbellement (PTE)... PSI.06.3.090 415 4. Exposer les salariés au bruit et aux vibrations L utilisation des matériels bruyants... PSI.06.4.010 418 L utilisation des matériels vibrants... PSI.06.4.020* 5. Conduire des véhicules à titre professionnel Conducteurs poids lourds... PSI.06.5.010* Conducteurs de VUL (véhicules utilitaires légers)... PSI.06.5.020 422 L exposition au risque routier... PSI.06.5.030* 6. L exposition aux produits chimiques Exposition aux poussières d amiante (activités de dépannage ou de maintenance)... PSI.06.6.010* SÉCURITÉ des chantiers du BTP - Guide illustré - EDITIONS TISSOT - MAI 2015 8

Détail des thèmes dans la documentation S Retrait d une toiture en amiante-ciment... PSI.06.6.020 426 Exposition aux poussières de bois... PSI.06.6.030* Exposition aux produits chimiques... PSI.06.6.040 431 7. Faire face à un AT/MP Vous organisez les premiers secours en cas d accident... PSI.06.7.010* Un salarié est victime d un accident du travail... PSI.06.7.020 435 Un salarié a un accident de trajet... PSI.06.7.030 438 Déclaration de maladie professionnelle... Inaptitude médicale suite à un AT/MP... Un de vos salariés fait l objet d un avis d inaptitude médicale àsonpostenonliéeàl activitéprofessionnelle... PSI.06.7.040* PSI.06.7.050* PSI.06.7.060* 8. Gérer les comportements addictifs Alcoolisme d un salarié... PSI.06.8.010 441 Consommation de drogues d un salarié... PSI.06.8.020* Un salarié revendique le droit de fumer pendant le temps de travail... PSI.06.8.030 445 9. Faire face à des contrôles et organiser vos responsabilités Vous avez la visite de l inspecteur du travail... PSI.06.9.010* Vous faites l objet d un arrêt de chantier... PSI.06.9.020* Vous recevez une mise en demeure de l inspecteur du travail... PSI.06.9.030 448 Vous recevez une injonction de la CARSAT... PSI.06.9.040 451 Vous recevez une convocation devant le TASS... PSI.06.9.050* Vous recevez une convocation devant le tribunal correctionnel... PSI.06.9.060* Vous souhaitez déléguer vos pouvoirs en matière de sécurité... PSI.06.9.070 454 Partie 07 - Gérer les risques professionnels majeurs du BTP 1. Les chutes en hauteur Les chutes de hauteur : travail à l échelle... PSI.07.1.010* Travail sur taquets d échelles... PSI.07.1.020* Travail sur échafaudages en éventail... PSI.07.1.030 459 Travail à la corde... PSI.07.1.040* SÉCURITÉ des chantiers du BTP - Guide illustré - EDITIONS TISSOT - MAI 2015 9

S Détail des thèmes dans la documentation Travail sur échafaudages... PSI.07.1.050 462 Travail sur échafaudages de pied... PSI.07.1.060 466 Travail sur échafaudages roulants... 2. Le risque routier Le risque routier : généralités... Les règles spécifiques à l utilisation d un VUL... PSI.07.1.070* PSI.07.2.010* PSI.07.2.020* Les équipements de sécurité optionnels d un VUL... PSI.07.2.030 470 L éco-conduite... PSI.07.2.040 473 Formation à l usage professionnel d un VUL... PSI.07.2.060 476 Les documents exigibles à bord d un véhicule... 3. Le bruit et les vibrations PSI.07.2.070* VLEP et évaluation du risque bruit... PSI.07.3.010 480 Mesures générales de prévention contre le bruit... PSI.07.3.020 485 Mesures particulières de prévention pour les expositions au bruit dépassant 80 db(a) ou 135 db(c) de pression acoustique de crête... Mesures particulières de prévention pour les expositions au bruit dépassant 85 db(a) ou 137 db(c) de pression acoustique de crête... Les risques liés aux vibrations... PSI.07.3.030* PSI.07.3.040* PSI.07.3.050* 4. L amiante et les poussières de bois L amiante : généralités... PSI.07.4.010 489 L amiante : dispositions communes à toutes les activités... PSI.07.4.020 492 L amiante : dispositions spécifiques aux activités de confinement et de retrait de l amiante... PSI.07.4.030* L amiante : dispositions spécifiques aux activités et interventions sur des matériaux susceptibles d émettre des fibres d amiante... PSI.07.4.040* L amiante : les équipements de protection individuelle obligatoires... PSI.07.4.041 498 Les déchets d amiante... PSI.07.4.042* Risques liés aux poussières de bois... PSI.07.4.050 503 5. Les produits chimiques Explications préalables... Éviter ou réduire l exposition au risque chimique... Gérer le risque chimique (agents chimiques dangereux)... Gérer les agents chimiques CMR... PSI.07.5.010* PSI.07.5.020* PSI.07.5.030* PSI.07.5.040* SÉCURITÉ des chantiers du BTP - Guide illustré - EDITIONS TISSOT - MAI 2015 10

Détail des thèmes dans la documentation S Règlement REACH... PSI.07.5.050 508 L étiquetage des produits chimiques évolue... PSI.07.5.060 511 6. Les manutentions, l utilisation des engins de chantier et des appareils de levage Les manutentions manuelles de charges... PSI.07.6.010* Les troubles musculo-squelettiques (TMS)... PSI.07.6.011* L utilisation des engins de chantiers : généralités... PSI.07.6.020 515 La qualification des conducteurs (CACES)... PSI.07.6.030 519 L utilisation des appareils de levage : état des lieux... PSI.07.6.040* L utilisation des appareils de levage : les principales règles... PSI.07.6.050 522 L utilisation des appareils de levage : les vérifications... PSI.07.6.060* Utilisation des appareils de levage : la qualification des conducteurs... PSI.07.6.070 527 7. Le plomb et la silice Le plomb : généralités... PSI.07.7.010* Les mesures de prévention liées au plomb... PSI.07.7.020 532 Notice d information propre au plomb... PSI.07.7.030* La silice : généralités... PSI.07.7.040 536 Les mesures de prévention du risque lié à la silice... PSI.07.7.050* Notice d information propre à la silice... PSI.07.7.060 540 8. Le risque biologique Généralités sur le risque biologique... PSI.07.8.010* Grippe aviaire Plan de continuité... PSI.07.8.020* La légionellose... PSI.07.8.030 543 La leptospirose... PSI.07.8.040 547 Le point sur les vaccinations... PSI.07.8.050 551 9. Les situations de travail particulières Le travail en espaces confinés (égouts, tunnels, silos, citernes, puits)... PSI.07.9.010* Les intempéries... PSI.07.9.020* La proximité des réseaux souterrains ou aériens... PSI.07.9.030 553 Les éboulements de terrain... PSI.07.9.040* Le travail à proximité de rayons ionisants... PSI.07.9.050 560 Retirer en sécurité un détecteur de fumée à chambre d ionisation (DFCI)... PSI.07.9.055 565 Les risques psychosociaux... PSI.07.9.060* SÉCURITÉ des chantiers du BTP - Guide illustré - EDITIONS TISSOT - MAI 2015 11

S Détail des thèmes dans la documentation Référence Internet Page Le travail en milieu hyperbare... Le travail de nuit... PSI.07.9.070* PSI.07.9.080* Partie 08 - Adapter la prévention des risques à l entreprise 1. Les équipements de travail Les généralités sur le choix et l utilisation des équipements de travail... PSI.08.1.010* Les machines... PSI.08.1.020* Les matériels... PSI.08.1.030* Les outils... PSI.08.1.040 571 Vérifications des équipements de travail... PSI.08.1.050 574 Choix et utilisation des équipements de travail : mise en place des hébergements de chantiers... PSI.08.1.060 578 Choix et utilisation des produits et matériaux... PSI.08.1.070* 2. Les équipements de protection individuelle et de protection collective Choix et utilisation des équipements de protection individuelle (EPI) : généralités... PSI.08.2.010* Les vêtements de travail... PSI.08.2.020* Casques... PSI.08.2.030 581 Chaussures... PSI.08.2.040* Lunettes de sécurité... PSI.08.2.050 584 Gants... PSI.08.2.060 589 Masques de protection des voies respiratoires... PSI.08.2.070* Protections auditives... PSI.08.2.080 595 Systèmes d arrêt de chute... PSI.08.2.090* Choix et utilisation des protections collectives... PSI.08.2.100 599 3. Les moyens de lutte contre l incendie Les moyens de lutte contre l incendie... PSI.08.3.010 603 Choix et utilisation des moyens de lutte contre les incendies.. PSI.08.3.020 609 SÉCURITÉ des chantiers du BTP - Guide illustré - EDITIONS TISSOT - MAI 2015 12

Détail des thèmes dans la documentation S Référence Internet Page Partie 09 - Gérer les accidents du travail et les maladies professionnelles 1. Les accidents du travail Les critères de définition d un accident du travail... PSI.09.1.010* La déclaration d accident du travail... PSI.09.1.030 615 La procédure de reconnaissance du caractère professionnel de l accident... PSI.09.1.040 621 Calculer les coûts directs et indirects d un accident du travail.. PSI.09.1.050* Contester la prise en charge d un accident de travail... PSI.09.1.060 624 Connaître les règles de tarification des accidents de travail... PSI.09.1.070* Les critères de définition d un accident de trajet... PSI.09.1.080 627 2. Les maladies professionnelles Les critères de définition de la maladie professionnelle... PSI.09.2.010 633 La procédure de reconnaissance d une maladie professionnelle... PSI.09.2.020* La déclaration de la maladie professionnelle... PSI.09.2.030 636 La reconnaissance de la maladie professionnelle (par le système des tableaux)... PSI.09.2.040* Faire appel au comité régional de reconnaissance des maladies professionnelles (CRRMP)... PSI.09.2.050 640 3. Les conséquences d un AT/MP pour l entreprise Le contentieux suite à un AT/MP... PSI.09.3.010 644 Le contentieux général de la Sécurité sociale en matière d AT/MP... PSI.09.3.020* Le contentieux technique de la Sécurité sociale/contentieux de l incapacité permanente... PSI.09.3.030 646 Le contentieux technique de la Sécurité sociale/contentieux de la tarification AT/MP... PSI.09.3.040 649 Le contentieux de l expertise médicale... PSI.09.3.050* Les visites médicales de reprise après AT/MP... PSI.09.3.060 652 Le contrôle du salarié en arrêt de travail... PSI.09.3.070 657 L obligation de reclassement suite à l avis d inaptitude... PSI.09.3.080* Vérifier le compte employeur... PSI.09.3.090 661 Vérifier et contester le taux AT/MP... PSI.09.3.100 664 Contester le taux d incapacité permanente partielle attribué àunsalarié... PSI.09.3.110* SÉCURITÉ des chantiers du BTP - Guide illustré - EDITIONS TISSOT - MAI 2015 13

Service client 04 50 64 08 08 Droit du travail, comptabilité & fiscalité» Voir la fiche produit en ligne www.editions-tissot.fr Sécurité des chantiers du BTP - Guide illustré Assurez la sécurité des salariés de votre entreprise pour limiter concrètement les accidents, évitez les risques grâce à une communication préventive. Les fiches pratiques La solution «Sécurité des chantiers du BTP Guide illustré» vous fournit, à travers des fiches pratiques illustrées, l ensemble des mesures à appliquer pour assurer efficacement la sécurité des chantiers, réagir à un incident et en gérer les suites, prévenir les risques et les situations dangereuses. Grâce aux conseils pratiques et aux procédures détaillées, la mise en œuvre de la réglementation est facilitée. Les centaines d illustrations vous aident à la compréhension et à la diffusion des informations aux équipes, par exemple via leur affichage sur les chantiers. Pour faciliter vos recherches, le moteur de recherche (sur Internet) et un index très détaillé (dans l ouvrage) sont à votre disposition Sur Internet, les fiches sont mises à jour et enrichies trimestriellement Le Code du travail sur Internet Accédez rapidement et simplement à tous les articles du Code du travail. Inclus : Bulletins de veille. Les modèles personnalisables sur Internet Retrouvez tous les modèles de lettres, de contrats, de certificats, de formulaires, de check-lists, de tableaux de synthèse et de calculs essentiels pour agir concrètement, rapidement et sans faire d erreur. Vous personnalisez chaque modèle puis vous imprimez le document final : c est prêt! Offres d abonnement disponibles Tarifs totaux, hors frais de port Internet + Papier 304 HT Internet 284 HT VOS AVANTAGES 1. Illustré : identifiez et maîtrisez les situations à risque au travers des centaines d'illustrations, téléchargeables et imprimables pour diffusion aux équipes et affichage sur les chantiers. 2. Pratique : check-lists, outils pratiques, modèles téléchargeables Gagnez du temps avec cette solution complète pour une mise en œuvre facile de la réglementation. 3. Fiable : suivez les évolutions des normes de sécurité dans le BTP, appliquez les et protégez-vous en cas de contrôle. Support papier Support internet

Droit du travail, comptabilité & fiscalité www.editions tissot.fr BON DE COMMANDE Ref : /73/WQ/W070101 Votre commande : Sécurité des chantiers du BTP Guide illustré Cochez votre choix Référence Prix HT Frais de port HT** Frais d'ouverture d'abonnement HT Total HT Total TTC Offre Internet + Papier L abonnement d 1 an comprend : Les fiches pratiques, Le Code du travail sur Internet PSIA 265, 00 10, 00 39, 00 314, 00 336, 93 Offre Internet L abonnement d 1 an comprend : Les fiches pratiques sur Internet, Le Code du travail sur Internet PSIW 245, 00 39, 00 284, 00 305, 28 VOTRE MODE DE PAIEMENT Virement bancaire (Banque Laydernier RIB 10228 02648 14746000200 20 SWIFT BIC LAYDFR2W) Chèque bancaire ou postal (à l'ordre des Éditions Tissot) VOS COORDONNÉES (*Champs obligatoires) Raison sociale* Nom* E mail* Civilité* Monsieur Madame Mademoiselle Prénom* Fonction, mandat* Adresse de facturation Code postal* Ville* Adresse de livraison (si différente) Code postal* Téléphone* Ville* Fax Effectif : Salariés SIRET Commentaires Code APE/NAF Tarifs HT (pleins tarifs) valables jusqu'au 31/12/2015. TVA incluse dans les tarifs TTC (5,5% supports papier et informatique ; 20% services), sous réserve des taux de TVA applicables à la date de facturation. L'abonnement couvre une période d'un an et se renouvelle par tacite reconduction. Conformément à la loi Informatique et Libertés 78 17 du 06/01/78, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification pour toute information vous concernant. **DOM COM et étranger : selon nos conditions générales de vente disponibles sur www.editions tissot.fr, une participation aux frais de port et d'emballage d'un montant forfaitaire de 18 HT (pour toute commande au montant inférieur à 120 HT) ou de 27 HT (pour toute commande au montant supérieur ou égal à 120 HT) pourra vous être réclamée. Photos, dates et sujets non contractuels. Le fait de passer commande implique votre adhésion entière et sans réserve aux Conditions générales de vente des Editions Tissot (disponibles sur www.editions tissot.fr). Vous reconnaissez que vous avez bénéficié des informations suffisantes pour vous assurer de l adéquation de l offre à vos besoins. DATE, CACHET ET SIGNATURE OBLIGATOIRES Éditions Tissot 9 rue du Pré Paillard CS 80109 74941 Annecy le Vieux CEDEX Fax 04 50 64 01 42 service.client@editions tissot.fr Pour tout renseignement, notre service client est à votre disposition au : 04 50 64 08 08 SAS AU CAPITAL DE 500.000 EUROS R.C.S. ANNECY B 306 589 953 SIRET 306 589 953 000 42 NAF 5811Z TVA INTRACOMMUNAUTAIRE FR 60/306 598 953