FIP Amundi France Développement 2013 Fonds d investissement de Proximité : Ile de France, Bourgogne, Rhône Alpes Provence Alpes Côte d Azur Commercialisation ouverte jusqu au 31 décembre 2013 Diversifiez votre patrimoine financier avec le FIP (Fonds d Investissement de Proximité) Amundi France Développement 2013 (le «Fonds»), qui investit dans des sociétés éligibles au quota des FIP : PME industrielles, commerciales ou de services dans la zone géographique composée des régions Ile de France, Bourgogne, Rhône Alpes, Provence Alpes Côte d Azur. FIP AMUNDI FRANCE DEVELOPPEMENT 2013 investira dans des PME industrielles, commerciales ou de services présentant les caractéristiques suivantes : majoritairement non cotées de 2 à 250 personnes ; dont le chiffre d affaires annuel n excède pas 50 millions d euros ou dont le total de bilan annuel n excède pas 43 millions d euros au moment de l investissement ; implantées en Ile de France, Bourgogne, Rhône Alpes, Provence Alpes Côte d Azur (dans la limite de 50 % de son actif pour chaque zone géographique). Le Fonds sera investi pour au moins 60 % de son actif 1 dans des sociétés éligibles au quota des FIP tel que défini à l article L.214 31 du Code Monétaire et Financier. Le Fonds pourra ainsi accompagner et soutenir des PME à travers des opérations de création d entreprises, de développement et de restructuration de capital, dans tous les secteurs de l industrie, du commerce, et des services (notamment services à la personne, aux collectivités et aux entreprises, informatique, sciences de la vie, chimie, environnement, énergie, agroalimentaire, économie numérique, etc.) A l issue du délai d investissement du Quota de 60%, le solde du portefeuille, soit 40% maximum de l actif du Fonds, sera principalement investi en actions cotées ou non et en produits de taux 2 au travers de titres négociés en direct ou d OPCVM. Des réductions fiscales sous conditions notamment une réduction d impôt sur le revenu au titre des revenus 2013 «Nous vous invitons à prendre connaissance des divers facteurs de risques spécifiques aux FIP en vous référant au règlement remis par votre Conseiller» En contrepartie d un engagement de conservation des parts pendant au moins 5 ans, à compter du jour de votre souscription, La réduction d IR (impôt sur le revenu)est égale à 18% du montant de votre souscription de parts A (hors droits d entrée) 3. Vous pouvez économiser jusqu à 4.320 sur votre Impôt sur le Revenu (IR) si vous êtes en couple (contribuables mariés ou partenaire à un PACS soumis à une imposition commune) et 2.160 si vous êtes une personne seule (célibataire, veuve ou divorcée). Avertissement Nous attirons votre attention sur le fait que les parts A sont bloquées pendant toute la durée de vie du Fonds, soit jusqu au 31 décembre 2023 au plus tard. En conséquence, compte tenu de la nature des investissements du Fonds, et notamment du risque de perte en capital, ce placement doit s envisager sur un horizon de long terme. 1 Quota à respecter au terme de 24 mois, à compter de la fin de la période de souscription. Ratio apprécié en fonction du prix de revient historique des participations éligibles. 2 Produits monétaires (OPCVM, Bons du Trésor émis ou non par des pays de l Union Européenne), OPCVM obligataires et titres de créances négociables (TCN) libellés en euros. 3 Les versements seront retenus (hors droits d entrée) dans la limite annuelle de 12.000 pour les contribuables célibataires, veufs ou divorcés et de 24.000 pour les contribuables mariés soumis à une imposition commune. Les réductions d IR (y compris tirées de la souscription de parts de FCPI et FIP) sont globalement plafonnées à 10.000, toutes souscriptions FIP/FCPI confondues, tel que cela résulte des dispositions de l article 200 0 A du CGI. Fiscalité applicable au 1 er juin 2013. 1
Avertissement L attention des souscripteurs est attirée sur le fait que votre argent est bloqué pendant une durée de huit (8) années pouvant aller jusqu à dix (10) ans, en cas de prorogation de la durée de vie du Fonds décidée par la Société de Gestion, sauf cas de déblocage anticipé prévus dans le règlement. Le Fonds d Investissement de Proximité est principalement investi dans des entreprises non cotées en bourse qui présentent des risques particuliers. Vous devez prendre connaissance des facteurs de risques de ce Fonds d'investissement de Proximité décrits à la rubrique «profil de risque» du règlement. Enfin, l agrément de l AMF ne signifie pas que vous bénéficierez automatiquement des différents dispositifs fiscaux présentés par la Société de Gestion Cela dépendra notamment du respect par ce produit de certaines règles d investissement, de la durée pendant laquelle vous le détiendrez et de votre situation individuelle Les «Plus» Les «Moins» Une réduction d impôt dès l année de souscription (soumise aux conditions d imposition de chaque souscripteur et sous conditions de conserver les parts pendant a minima 5 ans). La participation au financement et au développement de PME dans des régions françaises Un placement de diversification de votre épargne Un blocage des rachats pendant 8 ans, soit jusqu au 31 décembre 2021, voire 10 ans sur décision de la Société de Gestion, soit jusqu au 31 décembre 2023 Un risque de perte en capital Un risque de liquidité sur les participations Un investissement de long terme Le Fonds sera investi à hauteur de 60 % minimum dans des PME des régions : Ile de France, Bourgogne, Rhône Alpes et Provence Alpes Côte d Azur (le «Quota de 60%»). Ainsi, vous avez l opportunité d accompagner le développement de PME que nous avons sélectionnées pour leur potentiel de croissance. Des entreprises à divers stades de leur vie Le Fonds a pour objectif d accompagner et de soutenir des PME à travers des opérations de créations d entreprises, de développement et de restructuration de capital. sur des secteurs ciblés Services à la personne, aux collectivités et aux entreprises, l informatique, les sciences de la vie, la chimie, l environnement, l énergie, l agroalimentaire et l économie numérique. Cette partie de l actif est soumise aux risques de perte en capital, de liquidité et d évaluation des PME. Compte tenu du risque lié à ce type d investissement, il est recommandé de limiter le montant de vos placements dans des FIP à 4 % de vos actifs financiers 4. Nous attirons votre attention sur le risque lié à ce type d investissement et notamment sur le risque de perte en capital. A l issue du délai d investissement du Quota de 60%, le solde de l actif du Fonds (40 % maximum) sera principalement investi en actions cotées ou non et en produits de taux au travers de titres négociés en direct ou d OPCVM. Cette partie de l actif est soumise à tous les risques inhérents aux marchés actions et obligataires. AMUNDI Private Equity Funds assure la gestion des actifs diversifiés du FIP. Des avantages fiscaux, pour toute souscription avant le 31 décembre 2013 A la souscription Vous pouvez bénéficier d une réduction d IR au titre des revenus 2013, égale à 18 % du montant de votre souscription de parts A (hors droits d entrée), retenue dans la limite annuelle de : 12.000 : contribuables célibataires, veufs ou divorcés 24.000 : contribuables mariés ou partenaires à un PACS et soumis à une imposition commune 5. En outre, la réduction d IR (dont a pu bénéficier le redevable notamment au titre de la souscription de parts de FIP/FCPI) est globalement plafonnée à 10.000 par foyer fiscal, toutes souscriptions FIP/FCPI confondues. Sous réserve de conserver vos parts pendant au moins 5 ans Après la souscription Au delà du 31 juillet 2019, les porteurs de parts seront exonérés de l impôt sur le revenu au titre des produits distribués par le Fonds Les porteurs de parts seront exonérés de l impôt sur le revenu au titre des plus values éventuelles réalisées à l occasion de la cession ou du rachat des parts qui pourront intervenir à partir du 1 janvier2019. Toutefois, la période de blocage des rachats court jusqu au 31 décembre 2023 au plus tard. Attention : ces réductions fiscales dépendent de la situation individuelle de chaque souscripteur et de la réglementation fiscale encadrant les FIP. Ils sont susceptibles d évoluer ultérieurement. Les distributions de revenus et les plus values éventuelles réalisées sont soumises aux prélèvements sociaux (CSG, CRDS,...) dont le taux actuellement en vigueur est de 15,5%. 4 Ce ratio s entend comme l ensemble des FIP, FCPI (Fonds commun de placement dans l innovation) et FCPR (Fonds commun de placement à risques) que vous pouvez détenir par rapport à l ensemble de vos actifs financiers. 5 Soit une réduction d Impôt sur le revenu plafonnée à 2 160 pour les célibataires veufs ou divorcés et 4 320 pour les couples mariés ou partenaires à un PACS. 2
Un investissement à long terme (avec une durée de blocage de 8 ans minimum à 10 ans maximum sur décision de la Société de Gestion) De par la nature des investissements, un FIP est un placement de long terme. Sa performance s apprécie donc sur le long terme. Afin d optimiser les perspectives de valorisation des investissements, la durée de vie du Fonds a été fixée à 8 ans pouvant aller jusqu à 10 ans sur décision de la Société de gestion : La Société de gestion pourra décider, dans l intérêt des porteurs, soit de dissoudre le Fonds avant la fin de la 8ème année, soit de reporter la dissolution d année en année jusqu à l échéance finale du Fonds, soit avant le 31 décembre 2023. Sauf cas exceptionnels prévus dans le Règlement du Fonds, les rachats de parts ne pouvant intervenir durant la durée de vie du Fonds, ils seront, en conséquence, bloqués jusqu à l échéance finale du Fonds, soit au maximum jusqu au 31 décembre 2023. Pour plus de détails sur les aspects fiscaux, nous vous invitons à vous reporter à la note fiscale du Fonds qui ne fait pas l objet d une revue par l AMF. Une équipe de gestion expérimentée Amundi Private Equity Funds est une expertise d Amundi Group Opérateur de référence Accompagne les entreprises Equipe avec une expérience probante dans les domaines Sélection et prise de participations en direct dans des sociétés non cotées dans le domaine de la gestion de fonds de Private Equity pour compte de tiers 37 collaborateurs, 4.8Mds sous gestion gamme de fonds couvrant les principaux segments du capital investissement à tous les stades de leur développement, de la création à la transmission et dans une relation durable de confiance Investissement dans le capital de plusieurs centaines de PME françaises pour un total d environ 885 millions d des Nouvelles Technologies de l Information, Sciences de l Ingénierie et Sciences de la Vie thérapeutique et dispositifs médicaux, environnement et développement durable, plus largement dans l ensemble des secteurs économiques grâce à un accompagnement en fonds propres de type capital développement les sociétés seront sélectionnées selon un processus d investissement rigoureux puis suivies et accompagnées dans leur développement. la sélection sera concentrée sur des sociétés possédant une forte expertise régionale Au 31 mai 2013, Amundi Private Equity Funds gérait 42 FIP/FCPI. La liste des fonds gérés par Amundi Private Equity Funds (la «Société de Gestion» ou «Amundi PEF») et le taux d investissement des FIP/FCPI relatif au quota d investissements éligibles figurent en page 5. 3
Caractéristiques produit du FIP Amundi France Développement 2013 6 Code ISIN Parts A FR0011559582 Période de commercialisation des parts A Ouverte jusqu au 31 décembre 2013 12h 25 Forme juridique FIP (Fonds d Investissement de Proximité). Société de Gestion Amundi Private Equity Funds Catégories de parts Parts A : destinées aux souscripteurs redevables de l IR Valeur nominale de la part Parts A : 100 Minimum de souscription parts A 1.000 Droits d entrée 4% maximum, net de taxes, du montant de la souscription Millièmes de parts Oui Trimestrielle : dernier jour de Bourse des marchés Euronext des mois de Périodicité de la VL février, mai, août et novembre de chaque année. La valeur liquidative d origine sera calculée le 31/12/2013 et la première valeur liquidative sera calculée le 28/02/2014. Affectation des résultats Capitalisation pendant 5 ans après la fin de la période de souscription, soit jusqu au 31 juillet 2019, puis capitalisation et/ou distribution. Distribution de dividendes Possibilité de distribution après 5 ans, soit à compter du 1er août 2019. 8 ans minimum (jusqu au 31 décembre 2021), avec la possibilité sur Durée de vie du Fonds décision de la Société de gestion de proroger la durée de deux fois un et de blocage des avoirs an (soit au plus tard jusqu au 31 décembre 2023). Cessions de parts au profit d un autre porteur de parts ou d un tiers Cessions de parts libres à tout moment 7. Le fait de trouver un repreneur est à la charge du porteur. 6 Les caractéristiques complètes du Fonds sont détaillées dans le document d information clé pour l investisseur «DICI» et le Règlement. 7 L attention de l investisseur est rappelée sur le fait que la cession des parts peut entraîner une reprise de la réduction d impôt sur le revenu obtenue, si la cession a lieu avant un délai de 5 ans. Pour plus de détail, voir note fiscale non visée par l AMF. Répartition des taux de frais annuels moyens (TFAM) maximaux gestionnaire et distributeur par catégorie agrégée de frais. Le Taux de Frais Annuel Moyen (TFAM) gestionnaire et distributeur supporté par le souscripteur est égal au ratio calculé en moyenne annuelle entre : le total des frais et commissions prélevés tout au long de la vie du Fonds, y compris ses éventuelles prorogations, telle qu elle est prévue dans son règlement ; et le montant des souscriptions initiales totales. Ce tableau présente les valeurs maximales que peuvent atteindre les décompositions, entre gestionnaire et distributeur de ce TFAM. Les frais et commissions acquittés servent à couvrir les coûts d exploitation du Fonds y compris les coûts de commercialisation et de distribution des parts, ces frais réduisent la croissance potentielle des investissements. Catégories agrégées de frais Taux maximaux de frais annuels moyens (TFAM maximaux) (1) TFAM Gestionnaire et Distributeur maximum Dont TFAM Distributeur maximum Droits d'entrée et de sortie (2) 0,399% 0,299% Frais récurrents de gestion et de fonctionnement (3) 3,9131% 0,945% Frais de constitution (4) 0,03% 0% Frais de fonctionnement non récurrents liés à l acquisition, au suivi 0,4% 0% et la cession des participations (5) Frais de gestion indirects (6) 0.1% 0% TOTAL 4.8421% 1,244% = valeur du TFAM GD maximal = valeur du TFAM D maximal (1) La politique de gestion des frais n'a pas vocation à évoluer en fin de vie du Fonds. (2) Les droits d entrée sont payés par le souscripteur Il n'y a pas de droits de sortie. (3) Les frais récurrents de gestion et de fonctionnement du Fonds comprennent notamment la rémunération de la Société de Gestion, du dépositaire, des délégataires, des intermédiaires chargés de la commercialisation, du commissaire aux comptes, etc. (4) Les frais de constitution du Fonds correspondent aux frais et charges avancés par la Société de gestion pour la création, l organisation et la promotion du Fonds (frais juridiques, frais de mise en marché, etc.). (5) Les frais non récurrents de fonctionnement liés à l acquisition, au suivi et à la cession des participations sont tous les frais liés aux activités d'investissement du Fonds. Ces frais recouvrent les frais et honoraires d audit, d études et de conseils relatifs à l acquisition, la cession de titres et au suivi des participations, etc. (6) les frais de gestion indirects sont les frais de gestion liés aux investissements dans d autres OPCVM 4
Fonds gérés par Amundi Private Equity Funds Taux d investissement des FIP/FCPI relatif au quota d investissements éligibles Fonds Date de Date d'échéance du Ratio au 31/05/2013 constitution quota fiscal* CA Innovation 2 20/12/2001 NA NA UFF Innovation 28/12/2001 NA NA CA Innovation 3 27/12/2002 103,12% NA SOGE Innovation Evolution 1 19/12/2003 NA NA Gen I 20/12/2003 NA NA CA Innovation 4 23/12/2003 81,61% NA CA Innovation 5 23/12/2004 167,78% NA Gen I 2 29/12/2004 NA NA SOGE Innovation Evolution 3 30/12/2004 NA NA CA Innovation 6 22/12/2005 75,48% NA Innovation Protection 75 30/12/2005 156,15% NA CA Innovation 7 21/12/2006 61,45% NA Innovation Technologies 29/12/2006 83,28% NA CA Innovation 8 20/12/2007 64,14% NA Innovation Technologies 2 28/12/2007 58,89% NA SGAM AI Multi Stratégies Innovation 28/12/2007 58,99% NA SG FIP Opportunités 19/05/2008 63,63% NA CA Innovation 9 18/12/2008 71,15% NA SG FIP Opportunités Grand Sud 22/05/2009 62,52% NA SG FIP Opportunités IDF Centre Est 22/05/2009 64,44% NA CA Investissement 1 15/06/2009 61,85% NA CA Innovation 10 23/12/2009 62,71% NA FIP Axe Ouest 21/05/2010 63,77% NA FIP Axe Sud 21/05/2010 64,74% NA CA Investissement 2 15/06/2010 63,07% NA CA Innovation 11 17/12/2010 60,76% NA FIP Avenir Décolletage 30/09/2011 48,60% 30/09/2013 FIP Axe Sud 2 30/09/2011 61,39% 30/09/2013 SG FIP Axe Sud 2 30/09/2011 61,92% 30/09/2013 FIP Axe Ouest 2 30/09/2011 36,15% 30/09/2013 SG FIP Axe Ouest 2 30/09/2011 37,03% 30/09/2013 FCPI Investissement 3 30/09/2011 52,84% 30/09/2013 FIP Régions Ouest 30/12/2011 31,73% 31/12/2013 FIP Régions Sud 30/12/2011 56,31% 31/12/2013 SG Innovation 2011 31/12/2011 36,08% 31/12/2013 FCPI Innovation 12 31/12/2011 35,69% 31/12/2013 FIP Axe Croissance 31/05/2012 20,73% 31/05/2014 SG FIP Axe Croissance 31/05/2012 29,69% 31/05/2014 FIP Midi Alpes 31/05/2012 21,75% 31/05/2014 SG FIP Midi Alpes 31/05/2012 28,67% 31/05/2014 FIP Façade Atlantique 31/05/2012 20,31% 31/05/2014 SG FIP Façade Atlantique 31/05/2012 23,94% 31/05/2014 SG FIP Régions Nord 31/05/2012 20,35% 31/05/2014 FCPI Innovation 13 31/05/2012 16,71% 31/05/2014 FIP PME France Croissance 27/05/2013 0,00% 27/01/2016 *24 mois après la date de constitution du fonds pour les millésimes 2011 et 2012, 32 mois à partir de 2013. Document non contractuel. Rédaction achevée le 4 octobre 2013. L OPCVM présenté dans ce document est géré par Amundi Private Equity Funds, Société de Gestion de Portefeuille agréée par l AMF sous le n GP 99.015. Société Anonyme au capital de 12 394 096 euros. Siège social : 90 boulevard Pasteur 75730 Paris Cedex 15 422 333 575 RCS Paris. Edité par Amundi, Société de Gestion de Portefeuille agréée par l'amf sous le n GP 04000036 Société Anonyme au capital de 596 262 615 euros Siège social : 90 boulevard Pasteur, 75015 Paris 437 574 452 RCS Paris. 5