Vous simplifier l informatique SERVICES SOLUTIONS INFORMATIQUES ADAPTÉES À VOTRE ENTREPRISE. UNE SIMPLICITE DE GÉRANCE Un seul contrat, un numéro d appel unique accessible, (non surtaxé), des interventions planifiées ou nécessaire. GESTION POSTES & SERVEUR Maintenance préventive et curative, diagnostics de vos moyens de protection. Configurations, contrôle à distance. ADMINISTRATION RÉSEAU Entretien des équipements (routeurs, Switch, baies de brassage...). SAUVEGARDE & PLANIFICATION Gestion des sauvegardes (externalisation des donnés vers des systèmes externe). Vous êtes à la recherche d'une assurance de performance, de fiabilité et surtout pérenne pour votre parc informatique? Vous pensez que le coût de votre maintenance est trop élevé ; que le service ne répond pas aux exigences de votre société ; que la gestion de votre parc informatique est difficile (pluralité des contrats ; gestion des fins de support...). C'est pourquoi, MICROSAV vous propose des prestations de maintenance matérielle adaptée à la criticité de vos environnements d'information, aux caractéristiques de votre infrastructure informatique et à vos contraintes budgétaires. Nos offres maintenance s'inscrivent dans un cadre préventif et curatif. Microsav 4, rue de la station 78740 Triel sur seine Téléphone: 01 39 27 02 22 Télécopie: 01 39 74 29 04 WWW.MICROSAV.COM
Date :... Société :... Nom du gestionnaire du compte * :... *Le gestionnaire du compte est l'interlocuteur privilégié MICRO SAV. Adresse :...... Tél.:... FA :... Tarif de prestation en fonction du nombre de postes à maintenir et de la fréquence d intervention de nos Techniciens. L'intégrale L'essentielle Assistance WEB O 1 postes 100,83 O 1 postes 75,62 Bonus O 2 à 5 postes 166,38 O 2 à 5 postes 123,95 O 1 Heure 40,13 O 6 à 10 postes 317,63 O 6 à 10 postes 238,22 O 5 heures 200,65 30Mns O 11 à 15 postes 460,49 O 11 à 15 postes 345,37 O 10heures 401,30 90Mns O 16 à 20 postes 594,94 O 16 à 20 postes 446,21 O 21 à 25 postes 720,98 O 21 à 25 postes 540,74 O 26 à 30 postes 838,64 O 26 à 30 postes 628,98 O SERVEUR 57,11 O SERVEUR 57,11 Tarifs HT au 01.05.2011 mensuel (Facturation par trimestre à échoir) Intervention supplémentaire déplacement et main d œuvre sur la base de 75.00 HT/H Mode de règlement : Virement automatique au compte MICRO SAV Identité Bancaire : Code Banque Code guichet Numéro de Compte Clé RIB 18206 00102 41938392001 60 Domiciliation : TRIEL SUR SEINE 78510 (RIB en page 5) CACHET DE L'ENTREPRISE NOM ET SIGNATURE précédé de la mention manuscrite: "Lu et approuvé Recto Verso" Voir conditions générales au verso Micro SAV 4 bis rue de la Station 78510 Triel / Seine Tél : 01 39 27 02 22 - Fax : 01 39 74 29 04 direction@microsav.com SARL AU CAPITAL DE 11433 - RCS Paris B 423 626 852 - SIRET 423 626 852 00010 - APE 725Z CONDITIONS GENERALES D'EECUTIONS Client MicroSAV Page 1 sur 7
Ce contrat couvre l'assistance concernant l'utilisation de logiciels et de matérielles micro-informatiques. Il court pour une durée d UN ans à partir de la date de signature, il est reconduit tacitement chaque fois pour douze mois si aucun préavis n'a été donnée au moins 1 (un) mois avant l'expiration par lettre recommande en accusé de réception. Les fournitures de matériels, de logiciels font l'objet d'une facturation séparée. MICRO SAV répond aux appels du Lundi au Vendredi de 8h30 à 20h00, samedi de 8h30 à 12h00, à l'exception des jours fériés. PRESTATION TECHNIQUES COMPRISES Dépannage et installation de matériels standard (stations monopostes et réseau, kits multimédia, modems, imprimantes et autres ) Ne sont pas comprit par ce contrat, SERVEUR et système SERVEUR, faisant l objet d un autre type de contrat. Assistance de base sur les logiciels bureautiques (tableur et traitement de texte) et systèmes d'exploitation monoposte et réseau. Dépannage, installation de matériels spécifiques (scanners, traceurs, ) Installation, assistance sur les produits réseaux matériels et logiciels et les logiciels de communication Assistance sur les logiciels de gestion* Assistance avancée sur les logiciels bureautiques* OBLIGATIONS MICRO SAV La société MICRO SAV se considère comme liée par une obligation de discrétion absolue vis à vis de son client, en ce qui concerne toutes les informations et tous les renseignements confidentiels dont elle pourrait avoir connaissance. MICRO SAV mettra tout en œuvre pour répondre aussi rapidement que possible (J+8) aux demandes de son client. et s'engage à fournir une réponse sur l'ensemble des produits qu'il a diffusés. (Intervention sous 8 heures ouvrées) MICRO SAV n'est tenue qu'à une obligation de moyens et non de résultat envers ses abonnés, elle ne saurait être responsable de la qualité ou de la mauvaise utilisation du matériel et des logiciels. Compte tenu de la nature même de l'abonnement qui ne permet pas à MICRO SAV de vérifier si les conseils donnés ont bien été appliqués, la société MICRO SAV ne saurait être recherchée en cas de pertes de données, détérioration du matériel,... CONTRAT DE MAINTENANCE SERVEUR Procédure de fonctionnement. "SANS INTERVENTION PERIODIQUE". HOTE LINE 5J/7J, Par Télémaintenance Prestation 1HEURE MO & DEPL compris /mois a la demande de MICROSAV. Pièces et logiciels non compris. Upgrade soft ou hard non compris Dépannage sur site en cas de problème Durée d'engagement identique au contrat de maintenance du parc informatique du client. Prestation sur 12 mois minimum, renouvelé par tacite reconduction. OBLIGATIONS DE L'ABONNE L'abonné s'engage à régler l'intégralité des factures émises aux échéances prévues. Dans le but de se préserver d'un quelconque incident, l'utilisateur devra se pourvoir en copies de ses programmes et de ses données. L'abonné est le seul responsable de ses données. Il devra procéder à des sauvegardes régulières de ses données et les maintenir en lieu sûr. Il s'engage à utiliser les matérielles et logiciels dans les conditions préconisées par les éditeurs et les constructeurs. Client MicroSAV Page 2 sur 7
REMUNERATIONS Le montant de l'abonnement est fonction du nombre de postes choisies, il sera facturé et exigible avant le début des prestations. Toute facture non réglée à son échéance supportera des intérêts de retard au taux de 1,4% par mois. Au cas où cette facture ne serait pas réglée, MICRO SAV n'aura aucune obligation ni responsabilité quant à l'abonnement et pourra décliner toute demande de service. Compte tenu de la nature de l'activité, aucun crédit de poste ne pourra être remboursé. Le montant du contrat est revu chaque année au 1 janvier pour convenir à l augmentation des charges de fonctionnements annuelles. RESILIATION Le présent abonnement pourra être résilié à l'initiative de MICRO SAV dans les cas suivants : La liquidation judiciaire ou cessation d'activité de l'abonné. Manquement aux obligations de l abonné Le présent abonnement pourra être résilié à l'initiative de l Abonné a partir de la date anniversaire de la première année sur simple courrier recommande avec une période de préavis d un mois pour clôture. Choix du contrat en fonction de vos besoins : *Conjointement avec l éditeur du produit L intégrale L essentiel L assistance WEB Prestation de télémaintenance sur les postes. Prestation de télémaintenance sur serveur (EN OPTION) Prestation de maintenance sur site. Audit de fonctionnement permanent, sécurité, protection des données, sauvegardes. Remise commercial en cas de devis sur gros travaux. Règlement des factures par prélèvement (simplicité de gestion client/fournisseur, remplir en pièce jointe) Location de licence de télémaintenance a prix préférentiel. Feuille d émargement à chaque intervention. (en pièce jointe à ce document) Assistance téléphonique logiciel 6 jours sur 7 de 8:00 à 20:00. Intervention sous 4 heures (jours ouvrées) Nombre illimité d interventions mensuel* Pas de limite de durée d interventions. Livraison de matériel gratuite. Personnalisation des contrats, Un technicien vous est dédié durant toute la durée du contrat. Numéro de téléphone dédié Pas de fermeture annuelle Prêt de matériel en cas de besoin (si dispos en atelier). Intervention sous16 heures ouvrées Prestation d'intervention à l heure (75 HT) + Déplacement. (3 zones définies) Assistance téléphonique classique 5 jours sur 7 de 9:00 à 18:00 * à la libre décision du technicien lors du diagnostic par télémaintenance. Client MicroSAV Page 3 sur 7
1. Clause générale Micro SAV Maintenance Informatique CONDITIONS GENERALES DE VENTE Nos ventes sont soumises aux présentes conditions générales qui prévalent sur toute condition d achat, sauf dégradation formelle et expresse de notre part. 2. Confidentialité Les études, devis et documents remis ou envoyés par nous-mêmes, demeurent notre propriété : ils ne peuvent donc être communiques à des tiers sous quelque motif que ce soit par l acheteur. 3. Livraisons Transport Sauf stipulation contraire, la livraison est réputée effectuées dans nos magasins. Si pour quelque raison que se soit MICRO SAV ne peut livrer, l acquéreur ne peut prétende qu a la restitution du prix avance sans indemnité de quelque sorte que ce soit. Les délais prévus pour la livraison des commandes sont donnés à titre indicatif sauf stipulation expresse contraire accepté par nous. Un retard dans la fourniture ne peut entraîner l annulation de la vente ou donner lieu a un versement de dommages et intérêts. En aucun cas et quels que soient nos engagements, notre propre responsabilité ne pourra aller au-delà de celle de nos fournisseurs. Quelles que soient les conditions de vente, le mode d expédition ou de livraison, nos marchandises voyagent toujours aux risques et périls du destinataire a qui il appartient de faire toutes réserves au transporteur des la réception, notre responsabilité ne pouvant en aucun cas être mise en cause pour fait de destruction, avaries, pertes, vols, survenus en cours de transport. 4. Prix Conditions de paiement Pénalités Les prix sont stipules toutes taxes comprises. Sauf stipulation contraire, les prix sont payables au comptant. En cas de défaut de paiement, a titre de clause pénale et pour l application de la loi 92-1442 du 31 décembre 1992 modifiée, l acheteur sera de plein droit redevable d une pénalité de retard de paiement calculée par application a l intégralité des sommes restant dues, d un taux d intérêt égal a 3 fois le taux d intérêt légal. 5. Réserve de propriété Le vendeur conserve la propriété des biens vendus jusqu au paiement effectif de l intégralité du prix en principal et accessoire. Le défaut de paiement de l une quelconque des échéances peut entraîner la revendication des biens. Ces dispositions ne font pas obstacle au transfert a l acheteur, des la livraison, des risques de perte et de détérioration des biens vendus ainsi que des dommages qu ils pourraient occasionner. 6. Garantie Les biens vendus sont garantis par le constructeur, pour la durée indiquée par ce dernier, contre tout vice de fonctionnement provenant d un défaut de matière, de fabrication ou de conception. Le vice de fonctionnement doit apparaître durant la période de garantie. La garantie est exclue : -si la matière ou la conception défectueuse provient de l acheteur. -si le vise de fonctionnement résulte d une intervention sur le bien effectuée sans autorisation. -si le fonctionnement défectueux provient de l usure normale du bien ou d une négligence ou défaut d entretien de la part de l acheteur. -si le fonctionnement défectueux résulte de la force majeure. Le remplacement des pièces n a pas pour conséquence de prolonger la durée précisée au paragraphe ci-dessus. Par ailleurs, si l expédition du bien est retardée pour une raison indépendante du vendeur, le point de départ de la période de garantie est repousse sans que ce décalage ne puisse excéder 3 mois. Le matériel d occasion vendu chez MICRO SAV ne bénéficie pas des conditions générales de garantie du matériel neuf. Les produits en depot-vente chez MICRO SAV sont vendus en l état, aux risques et périls de l acquéreur. Ils ne sont ni repris ni échangés. La garantie est celle accordée par le constructeur ou l importateur pour chaque matériel ou élément de matériel tel que défini dans leurs conditions générales. Dans les ventes conclues avec un non professionnel ou un consommateur, s applique en tout état de cause la garantie légale qui oblige le vendeur professionnel a garantir l acheteur contres toutes les conséquences des défauts ou vices de la chose vendue ou du service rendu (art. 1641 et suivant du code civil ). 6 Bis. Retour Reprise Aucun bien vendu ne peu être retourne à MICRO SAV sans son accord préalable. Lorsque MICRO SAV accepte, a titre aimable et exceptionnel, de reprendre un bien vendu sans y être légalement tenue, elle ne le fait que dans le cadre d un remplacement, devant être réalise dans les six mois de la reprise, avec un autre article disponible dans le magasin. Lors de la reprise, MICRO SAV établit en conséquence un avoir au profit du client dont la validité est limitée à cette durée de six mois. Passée cette date sans être utilise, cet avoir est définitivement conserve par MICRO SAV. Client MicroSAV Page 4 sur 7
7. Détaxes Micro SAV Maintenance Informatique Conformément a la législation en vigueur, le remboursement de la TVA ne peut se faire que : - Sur présentation de l exemplaire acheteur vise par l administration des douanes. - Après déduction d un montant forfaitaire de frais de gestion égal a 2% du montant TTC de la facture. 8. Responsabilité et Limitation de responsabilité Sauf disposition d ordre public contraire, MICRO SAV ne sera pas responsable de la survenance de tout dommage de quelque nature qu il soit résultant directement ou indirectement de l utilisation ou de l impossibilité d utilisation des produits et notamment : - MICRO SAV ne sera pas responsable de la survenance de tout dommage spécial, direct ou incident, tels que notamment, baisse de production, perte ou altération de données, pertes de produits, et cela même si MICRO SAV a été avertie de la possibilité de la survenance de tels dommages ou pertes. - MICRO SAV ne sera pas responsable en cas de blessure ou atteinte, perte ou destruction de bien, dommage ou dépense ayant pour origine directe ou indirecte l utilisation, la mauvaise utilisation par le client des produits, et cela de façon indépendante ou en combinaison avec un autre produit ou en cas de perte commerciale de quelque nature que se soit et ne sera en aucun cas tenu de fournir des produits de remplacement. 9. Règlement des litiges Le contrat de vente est réputé s exécuter en lieu du magasin dans lequel le bien est vendu. Tout litige relatif à une vente, même en cas de recours en garantie ou de pluralité de défendeurs sera, a défaut d accord aimable, porte devant le tribunal compétent. Avant de vous déplacer, vérifier sur le bon de garantie du constructeur que votre matériel ne fait pas l objet d une garantie à domicile (garantie sur site). IDENTITE BANCAIRE : Client MicroSAV Page 5 sur 7
Document à nous retourner rempli et signé Remettre un exemplaire à votre banque Autorisation de prélèvement N National d émetteur : 612121 J autorise l établissement teneur de mon compte à prélever sur ce dernier, si sa situation le permet, tous les paiements ordonnés par le créancier désigné ci-dessous. En cas de litige sur un prélèvement, je pourrai en faire suspendre l exécution sur simple demande à l établissement teneur de mon compte. Je réglerai le différent directement avec la SOCIETE MICRO SAV. Joindre obligatoirement un RIB, un RIP ou un RICE Nom et adresse du créancier : Adresse du débiteur : Société :.. Nom :...Prénom :... Adresse :. Code postal :..Ville :.. Coordonnées bancaires : Code Banque Code Guichet Numéro de Compte Clé RIB MICRO SAV 4, rue de la Station 78510 TRIEL s/seine Établissement teneur du compte à débiter : Banque : Adresse : Code postal : Ville : Fait à : le / / Signature obligatoire Client MicroSAV Page 6 sur 7
DATE : / /201_ 4Bis rue de la station 78510 Triel sur seine Tel : 01 39 27 02 22 Fax : 01 39 74 29 04 HEURE D'ARRIVEE : direction@microsav.com HEURE DE DEPART : CLIENT : Technicien : N de Poste Utilisateur Présent O/N Observations Observation générale Signature d'un responsable : Signature du technicien : Client MicroSAV Page 7 sur 7