GUIDE D AIDE À LA SÉLECTION DES RISQUES Assurance individuelle
TABLE DES MATIÈRES À propos du guide... 4 Conditions médicales Accident vasculaire cérébral (AVC)...5 Accident ischémique transitoire (AIT)...5 Hémorragie cérébrale...5 Apnée du sommeil...5 Arthrite rhumatoïde...5 Arthrite juvénile...5 Asthme...6 Autisme...6 Cancer de la peau...6 Tumeur maligne...6 Carcinome basocellulaire ou squameux...6 Cancer de la prostate...6 Cancer des poumons...7 Cancer du sang (leucémie)...7 Cancer du sein...7 Cancer de la thyroïde...7 Chirurgie bariatrique...7 Colite ulcéreuse...7 Proctite...7 Maladie de Crohn...7 Colon irritable...7 Coronopathie...8 Crise cardiaque/infarctus du myocarde...8 Pontage...8 Angioplastie...8 Diabète...8 Type 1 et 2...8 Intolérance au glucose...8 Embolie pulmonaire...8 Entorse cervicale/lombaire...8
Lumbago...8 Whiplash...8 Épilepsie...9 Fibrillation auriculaire...9 Hernie discale...9 Hypercholestérolémie...10 Hypertension artérielle...10 Maladie Pulmonaire Obstructive Chronique (MPOC)...10 Emphysème...10 Bronchite chronique...10 Oesophage de Barrett...10 Paraplégie...10 Hémiplégie...10 Quadriplégie...10 Parkinson...10 Sclérose en plaques...11 Thrombophlébite...11
À PROPOS DU GUIDE Le présent Guide d aide à la sélection des risques vise à donner un aperçu de ce que pourrait être la décision du tarificateur pour différentes conditions médicales. C est donc un outil qui vous aidera à mieux préparer vos clients notamment lors de surprimes qui pourraient s appliquer. Bien entendu, les «décisions probables» apparaissant dans ce guide ne sont que des estimations préliminaires et n engagent en rien SSQ Assurance. En effet, toute décision finale repose sur une analyse complète du dossier (en fonction des normes de sélection en vigueur). Or, l analyse complète du dossier débute obligatoirement par la soumission d une proposition d assurance dûment complétée et transmise chez SSQ Assurance. GUIDE DESTINÉ À L USAGE EXCLUSIF DES CONSEILLERS GUIDE D AIDE À LA SÉLECTION DES RISQUES 4
Accident vasculaire cérébral (AVC) Accident ischémique transitoire (AIT) Hémorragie cérébrale Apnée du sommeil Arthrite rhumatoïde Arthrite juvénile Coordonnées du qui a Capacité fonctionnelle actuellement Séquelles Précisions sur les tests et suivis prescrits Coordonnés du ayant Fournir la date du diagnostic, la sévérité, le traitement prescrit ainsi que le degré de contrôle et de conformité avec le traitement (si CPAP nombre d heures utilisé par nuit) Date de la dernière évaluation du sommeil État depuis l utilisation du traitement Précisions sur les suivis Coordonnés du ayant Limitation dans les activités Arrêt de travail Traitements et médicaments prescrits Fréquence des crises AVC et hémorragie cérébrale : 12 mois suite à l événement AIT : 6 mois suite à l événement Par la suite si séquelles mineures, une surprime est envisagée dépendamment de l âge et du temps écoulé depuis l événement. Plus l assuré est jeune plus la surprime est élevée. AVC : entre +75 et +300 AIT : entre standard et +125 Hémorragie cérébrale sans chirurgie : entre +75 et +150 Avec chirurgie : entre standard et +100 Évènements multiples : refus Traité, une bonne réponse au traitement et dépendamment de la sévérité : entre standard et +150 Sans traitement et dépendamment de la sévérité : entre +50 et refus Plus l apnée est sévère plus la surprime est élevée. Le refus est pour les cas sévères non traités. Selon la sévérité : entre standard et refus Refus Traité, une bonne réponse au traitement et dépendamment de la sévérité : entre standard et +50 Sans traitement et dépendamment de la sévérité : entre +50 et refus Le refus est pour les cas sévères. *Possibilité de limiter la durée de l invalidité à 2 ou 5 ans Selon la sévérité : entre exclusion et surprime de +25 à +50 incluant une limitation de la durée entre 2 et 5 ans maximum Cas sévère : refus Arthrite juvénile Assuré < 25 ans : refus Refus Traité, une bonne réponse au traitement et dépendamment de la sévérité : entre standard et +100 Sans traitement : refus pour les cas modérés et sévères Selon la sévérité : entre +25 et +150 incluant exclusion GUIDE D AIDE À LA SÉLECTION DES RISQUES 5
Asthme Autisme Cancer de la peau Tumeur maligne Carcinome basocellulaire ou squameux Cancer de la prostate Coordonnés du ayant Fournir la date du diagnostic, de la dernière crise en plus de la fréquence des crises Hospitalisation Limitation dans les activités prescrits et fréquence d utilisation Coordonnées du qui a le rapport complet prescrits Coordonnées du qui a incluant le rapport de pathologie Type de traitement Date de la fin des traitements Fournir des précisions sur la régularité des suivis en dermatologie Coordonnées du qui a incluant le rapport de pathologie Type de traitement Date de la fin des traitements Mesure le plus récent de l antigène prostatique spécifique (APS) Questionnaire ou Symptomatique ou asymptomatique depuis < 2 ans Non-fumeur Symptômes légers à modérés : entre standard et +50 Symptômes sévères à très sévères : entre +150 et refus Fumeur Symptômes légers à modérés : entre standard et +100 Symptômes sévères à très sévères : entre +200 et refus Asymptomatique > 2 ans Non-fumeur Symptômes légers à modérés : standard Symptômes sévères à très sévères : entre +100 et refus Fumeur Symptômes légers à modérés : entre standard et +50 Symptômes sévères à très sévères : entre +150 et refus < 18 ans : refus > 18 ans : possibilité d offre selon le degré d autonomie (autisme léger) Carcinome basocellulaire ou squameux (complètement excisé) 1 occurrence stade 0 et 1 : standard Stade 2 et plus, selon résultat de la biopsie et le temps écoulé depuis la date du dernier traitement : entre 5 $ et 15 $/mille jusqu à refus Autres tumeurs Stade 0 et 1A, 6 mois après le dernier traitement : entre standard et 7,50 $/mille x 4 ans Stade > 1A : entre 2 et 5 ans post traitement Diagnostic à < 50 ans : refus Selon le stade : entre 1 an et 3 ans post traitement Par la suite : entre 7,50 $ à 10 $/mille x 5 ans Symptomatique ou asymptomatique depuis < 2 ans Non-fumeur Symptômes légers à modérés : entre standard et exclusion Symptômes sévères à très Fumeur Symptômes légers à modérés : entre standard et exclusion et +50 Symptômes sévères à très Asymptomatique > 2 ans Symptômes légers à modérés : standard Symptômes sévères à très Status asthmaticus : refus *Limitation de la durée de la garantie entre 2 et 5 ans possible Refus Carcinome basocellulaire ou squameux (complètement excisé) 1 ou 2 occurrences stade 0 et 1 : standard > 2 occurrences stade 0 et 1 : exclusion Stade 2 et plus, selon résultat de la biopsie et le temps écoulé depuis la date du dernier traitement : entre exclusion et Diagnostic à < 50 ans : refus Selon le stade : entre 6 et 8 ans post traitement Non-fumeur Symptômes légers à modérés : entre standard et +50 Symptômes sévères à très Fumeur Symptômes légers à modérés : entre +50 et +100 Symptômes sévères à très < 18 ans : refus > 18 ans : standard Selon le degré d autonomie (autisme léger ou syndrome d Asperger) Autres : refus Carcinome basocellulaire ou squameux (complètement excisé) 1 occurrence : standard > 1 occurrence : exclusion Autres tumeurs Assuré < 40 ans : refus Assuré > 40 ans, si 1 occurrence stade 0 et aucune histoire familiale de cancer de la peau et diagnostique > 2 ans : exclusion Stade T1a, T1b Assuré > 40 ans au diagnostic et traité avec une prostatectomie totale 0-10 ans depuis le traitement : > 10 ans : exclusion < 40 ans au diagnostic ou non traité par prostatectomie totale : refus Stage > T1b : refus GUIDE D AIDE À LA SÉLECTION DES RISQUES 6
Cancer des poumons Cancer du sang (leucémie) Cancer du sein Cancer de la thyroïde Chirurgie bariatrique Colite ulcéreuse Proctite Maladie de Crohn Colon irritable Coordonnées du qui a incluant le rapport de pathologie Type de traitement Date de la fin des traitements Récidives Coordonnées du qui a incluant le rapport de pathologie Type de traitement Date de la fin des traitements Récidives Coordonnées du qui a incluant le rapport de pathologie Type de traitement Date de la fin des traitements Récidives Fournir des précisions sur la régularité des suivis (mammographie) Coordonnées du qui a incluant le rapport de pathologie Type de traitement Date de la fin des traitements Récidives Fournir des précisions sur la fréquence des suivis et les tests faits Coordonnées du qui a Date de l intervention Complications Poids avant et après la chirurgie Coordonnées du qui a Fréquence des poussées Gravité (léger, modéré ou sévère) prescrits et fréquence d utilisation Fréquence des suivis (colonoscopie) Hospitalisation Stade 1 : entre 5 et 8 ans post traitement Par la suite : entre 10 $ et 15 $/mille x 5 ou 8 ans Stade 2 et plus : refus Si l assuré est fumeur : refus Leucémie lymphoïde chronique 1 an post traitement : Stade 0 Selon l âge au diagnostic : entre +150 et +200 Stade 1 Selon l âge au diagnostic : entre +200 et +300 Stade 2 à 4 : refus Carcinome in situ Selon le type : entre 5 $ et 7,50 $ du mille x 4 ans Autres tumeurs Selon le stade : entre 1 an et 5 ans post traitement Par la suite : entre 7,50 $ et 20 $/mille Stade 4 : refus Selon le stade et l âge : entre 3 et 15 ans post traitement Par la suite : entre 5 $ et 15 $/mille 0-6 mois depuis la chirurgie : > 6 mois : surprime selon la taille et le poids Colon irritable : standard Autres Selon la sévérité, temps écoulé depuis la dernière crise et sans chirurgie : entre standard et +200 Avec chirurgie > 6 mois post chirurgie : entre standard et +75 Stade 1 : entre 10 et 13 ans post traitement Si l assuré est fumeur : refus Tous les stades : refus Carcinome in situ Selon le type : entre 3 et 4 ans post traitement Autres tumeurs Selon le stade : entre 4 et 10 ans post traitement Par la suite : entre +50 et +100 Selon le stade et l âge : entre 3 et 15 ans post traitement Par la suite : possibilité de standard 0-12 mois depuis la chirurgie : > 12 mois : surprime selon la taille et le poids Colon irritable, selon la sévérité : entre standard et exclusion +50 Autres Selon la sévérité et sans chirurgie : entre 2 et 5 ans Par la suite : exclusion, +50 et limitation de la durée entre 2 et 5 ans maximum Avec chirurgie < 2 ans post chirurgie : Par la suite : exclusion, +50 et limitation de la durée entre 2 et 5 ans maximum Tous les stades : refus Tous les stades : refus Tous les stades : refus Stade 0 et stade 1 < 40 ans au diagnostic : refus > 40 ans au diagnostic, 0 et 10 ans depuis le traitement : > 10 ans : exclusion Stade > 1 : refus 0-6 mois depuis la chirurgie : > 6 mois : surprime selon la taille et le poids Colon irritable : standard Autres < 1 an depuis le diagnostic : 1-2 ans depuis le diagnostic : Cas léger : +50 2-10 ans depuis le diagnostic : entre +50 et +100 selon la gravité du cas > 10 ans depuis le diagnostic : entre +75 et refus selon la gravité du cas Colectomie totale : standard GUIDE D AIDE À LA SÉLECTION DES RISQUES 7
Coronopathie Crise cardiaque/infarctus du myocarde Pontage Angioplastie Diabète Type 1 et 2 Intolérance au glucose Embolie pulmonaire Entorse cervicale/ lombaire Lumbago Whiplash Coordonnées du qui a Liste des médicaments Traitement Symptômes actuels Sévérité de la maladie (Nombre d artères atteintes) Fréquence des suivis Coordonnées du qui a Type de diabète Complications (rétinopathie, néphropathie, etc.) Date et résultat de la dernière analyse sanguine Coordonnées du qui a Récurrence Tests faits et résultats Fréquence des épisodes Tests faits Arrêt de travail Limitation dans les activités Questionnaire dos Assuré < 35 ans au diagnostic : refus > 6 mois et < 5 ans post diagnostic : 35-40 ans : refus > 40 ans : entre +100 et +250 > 5 ans post diagnostic : > 35 ans : entre +75 et +200 > 3 pontages : refus > 1 crise cardiaque : refus Type 1 : Selon âge et durée avec bon contrôle et pas de complications : entre +50 et +300 Type 2 : Selon âge et durée avec bon contrôle et pas de complications : entre standard et +250 Intolérance au glucose Selon âge : entre standard et +75 1 épisode, aucun symptôme > 6 mois depuis l épisode : standard 2 épisodes, investigation complète < 1 an depuis le dernier épisode : > 1 an depuis le dernier épisode : entre +50 et +100 3 épisodes et plus : refus Pas de limitations : standard Cas sévère avec maux chroniques et limitations : entre standard et +50 Type 1 : refus Type 2 : < 40 ans : refus < 6 mois depuis le diagnostic : Selon âge et durée avec bon contrôle et pas de complications : entre +50 et +75 avec limitation de la durée entre 2 et 5 ans Diagnostic > 5 ans selon âge : refus Intolérance au glucose < 30 ans : refus > 30 ans : entre +50 et +100 1 épisode complètement rétabli > 6 mois depuis l épisode : entre standard et +75 Épisodes multiples : refus 1 épisode aigu selon l occupation Asymptomatique < 3 ans : exclusion 2 épisodes aigus et plus selon l occupation Asymptomatique < 5 ans : exclusion Symptômes chroniques : Selon l occupation et la sévérité Symptômes légers : exclusion Symptômes modérés ou *Limitation de la durée de la garantie entre 2 et 5 ans possible Type 1 : refus Type 2 : < 40 ans : refus > 40 ans et < 10 ans depuis le diagnostic : entre +50 et +125 > 40 ans et > 10 ans depuis le diagnostic : entre +100 et refus Intolérance au glucose > 40 ans : entre +50 et +125 1 épisode complètement rétabli > 3 mois depuis l épisode : standard Épisodes multiples : < 1 an depuis le dernier épisode : > 1 an depuis le dernier épisode : entre +50 et +75 Tous les cas : standard GUIDE D AIDE À LA SÉLECTION DES RISQUES 8
Épilepsie Fibrillation auriculaire Hernie discale Coordonnées du qui a Fréquence des crises Date de la dernière crise Genre de crise (crise partielle ou généralisée) Tests faits et résultats Coordonnées du qui a Fréquence des épisodes Coordonnées du qui a Traitements Tests faits et résultats Arrêt de travail Limitation dans les activités Questionnaire dos < de 6 mois depuis la date du diagnostic initial : Crises généralisées Selon le temps écoulé et la fréquence des crises : entre standard et +200 Crises partielles Selon le temps écoulé et la fréquence des crises : entre standard et +100 Status épilepticus < 3 ans : Sans investigation cardiaque complète : refus Intermittent < 1 an depuis dernier épisode : +50 > 1 an depuis dernier épisode : standard Chronique Selon l âge : entre +50 et +125 Chirurgie en attente : Pas de limitations : standard Cas sévère avec maux chroniques et limitations : entre standard et +50 < de 12 mois depuis la date du diagnostic initial : Crises généralisées Selon le temps écoulé et la fréquence des crises : entre +150 et refus Crises partielles Selon le temps écoulé et la fréquence des crises : entre +25 et refus Status épilepticus < 5 ans : Sans investigation cardiaque complète : refus Chronique : refus 1 épisode > 1 an depuis le dernier épisode : entre standard et +75 Sans chirurgie 1 épisode aigu selon l occupation Asymptomatique < 3 ans : exclusion 2 épisodes aigus et plus selon l occupation Asymptomatique < 5 ans : exclusion Avec chirurgie 1 épisode aigu selon l occupation Asymptomatique < 1 an : Asymptomatique < 7 ans : entre exclusion et refus Symptômes chroniques : Selon l occupation et la sévérité Symptômes légers : exclusion à refus Symptômes modérés ou Chirurgie en attente : *Limitation de la durée de la garantie entre 2 et 5 ans possible Crises généralisées > 6 crises par année : < 6 crises par année : +25 et +75 Crises partielles > 6 crises par année : < 6 crises par année : entre standard et +50 Status épilepticus 1 événement < 1 an : > 1 an : entre +25 et +75 > 1 événement : refus Sans investigation cardiaque complète : refus Avec investigation cardiaque pas de cause connue et aucun trouble cardiovasculaire sous-jacent Intermittent Traité avec anticoagulant : +50 Sans traitement : +75 et plus Chronique Traité avec anticoagulant : +50 Sans traitement : refus Tous les cas : exclusion selon la sévérité GUIDE D AIDE À LA SÉLECTION DES RISQUES 9
Hypercholestérolémie Hypertension artérielle Maladie Pulmonaire Obstructive Chronique (MPOC) Emphysème Bronchite chronique Oesophage de Barrett Paraplégie Hémiplégie Quadriplégie Parkinson prescrits et fréquence d utilisation Date du dernier suivi et résultat du test de sang prescrits et fréquence d utilisation Degré de contrôle Coordonnées du qui a Date et résultat du dernier test de la fonction respiratoire Coordonnées du qui a Traitements Changements dans le style de vie Coordonnées du qui a Complications Coordonnées du qui a Si conforme au traitement et taux de cholestérol dans limite de la normale selon l âge : standard Si non : entre +50 et refus Selon le degré de contrôle : entre standard et refus Selon le degré de sévérité Non-fumeur : entre standard et +150 Fumeur : entre +75 et refus Cas sévère et très sévère : refus Selon le degré de sévérité et suivi fait Selon niveau de dysplasie et le temps écoulé depuis les derniers symptômes : entre standard et refus Paraplégie < 1 an depuis le diagnostic : > 1 an : minimum +200 Hémiplégie < 1 an depuis le diagnostic : > 1 an depuis le diagnostic : entre +100 et +150 Quadriplégie : refus Selon la sévérité Stade 1 et 2 > 36 ans au diagnostic : entre +50 et +100 Stade 3 > 36 ans au diagnostic : entre +75 et +125 Stade 4 > 36 ans au diagnostic : entre +150 et +200 Stade 5 ou pas contrôlé : refus Si conforme au traitement et taux de cholestérol dans limite de la normale selon l âge : standard Si non : entre +25 et refus Selon le degré de contrôle : entre standard et refus Si conforme au traitement et taux de cholestérol dans limite de la normale selon l âge : standard Selon le degré de contrôle : entre standard et refus Selon le degré de sévérité Selon le degré de sévérité Non-fumeur : exclusion ou Non-fumeur : entre +25 et exclusion et +50 et limitation +100 de la durée maximale de Fumeur : entre +50 et +125 5 ans Cas sévère : refus Fumeur : entre exclusion +50 avec limitation de la durée à un maximum de 5 ans et refus Cas sévère : refus Selon le degré de sévérité et suivi fait Selon niveau de dysplasie et le temps écoulé depuis les derniers symptômes : entre standard et exclusion GUIDE D AIDE À LA SÉLECTION DES RISQUES 10
Sclérose en plaques Thrombophlébite Coordonnées du qui a Limitation dans les activités Aide pour marcher Médication Nombre d épisodes Diagnostic possible 1 poussée, pas d anormalités neurologiques, pas de lésions à la résonnance magnétique et pas d histoire familiale de sclérose en plaques : entre standard et +100 Diagnostic final Selon la sévérité et temps écoulé depuis le diagnostic : Léger : entre standard et +150 Modérée : entre +50 et +150 Sévère : > 10 ans depuis le diagnostic +250 Très sévère : refus 1 épisode Aucune complication : entre standard et +50 Avec complications : entre +50 et +100 Épisodes multiples : entre +100 et +150 Diagnostic possible 1 poussée, pas d anormalités neurologiques, pas de lésions à la résonnance magnétique et pas d histoire familiale de sclérose en plaques > 5 ans depuis la poussée : exclusion Diagnostic final 1 épisode, non-fumeur, aucun traitement et complètement rétabli > 6 mois depuis l épisode : entre standard et +50 Avec complications : refus Épisodes multiples : refus 1 épisode > 3 mois depuis l épisode : standard Épisodes multiples : > 3 mois depuis le dernier épisode : entre standard et +50 GUIDE D AIDE À LA SÉLECTION DES RISQUES 11
À propos de SSQ Groupe financier Avec un volume d affaires de trois milliards de dollars et un actif sous gestion de près de onze milliards de dollars, SSQ Groupe financier s impose à titre d importante institution financière diversifiée à caractère mutualiste au Canada. Le Groupe sert plus d un million de clients et emploie 2 000 personnes. SSQ, Société d assurance-vie inc., principale entreprise de SSQ Groupe financier, s illustre comme chef de file en assurance collective et se démarque par sa grande vitalité et son expertise dans le secteur de l investissement et de la retraite. SSQ Groupe financier se distingue aussi par sa croissance soutenue dans les secteurs de l assurance de dommages (SSQ, Société d assurances générales inc.) et de l assurance individuelle (SSQ, Société d assurance inc.). Pour en savoir plus, consultez ssq.ca. MIND0077F (2015-05)