LISTE DES CONTRATS CONCLUS



Documents pareils
LISTE DES CONTRATS CONCLUS

TABLEAU DES CONTRATS NOTIFIÉS

LISTE DES CONTRATS CONCLUS Régis par les dispositions du Code des Marchés Publics

LISTE DES CONTRATS CONCLUS

Démolition immeuble le Forum 1 rue Léonard de Vinci 22/07/ ,20 T.T.T.V

LISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS Ville de CARQUEFOU 01 janvier 2012 au 31 décembre 2012 Article 133 du code des marchés publics

LISTE DES MARCHES CONCLUS

LISTE DES MARCHES ET ACCORDS-CADRE CONCLUS EN 2014 EN APPLICATION DE L ARTICLE 133 DU CODE DES MARCHES PUBLICS. Marchés de Travaux :

L HABITAT. Technologie 5ème

Recensement des marchés publics VILLE D'ALES TRAVAUX Article 133 du Code des Marchés Publics. De 1 à ,99 H.T. Date de notification

PUBLICATION DES MARCHES CONCLUS EN 2008 ARTICLE 133 DU CODE DES MARCHES PUBLICS

MARCHES DE SERVICES 2007

LISTE DES CONTRATS CONCLUS

ASSURE 1- NATURE DE L ENTREPRISE : EURL SARL SA ETS ENTREPRISE MR AUTRE NOM DE L ENTREPRISE : NOM ET PRENOM DU GERANT :

LISTE DES CONTRATS CONCLUS

LISTE DES MARCHES CONCLUS

Les travaux subventionnables par l Anah LA LISTE ÉTABLIE AU 1 ER JANVIER Document d information non contractuel

MARCHES CONCLUS EN 2011 DONT LES MONTANTS SONT EGAUX OU SUPERIEURS A HT CONFORMEMENT A L ARTICLE 133 DU CODE DES MARCHES PUBLICS

05/11/2009 Proc.Adapt. Fourniture de fioul Lot 1: Fourniture de fioul LA MURE BIANCO 69626

Liste annuelle des marchés conclus en Tranches N Objet Attributaire Montant HT Mode de passation FOURNITURE VETEMENTS TRAVAIL

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2014 PAR LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU MACONNAIS - VAL DE SAONE

L OPERATION PROGRAMMEE D AMELIORATION DE L HABITAT (OPAH) Revitalisation Rurale du Pays du Ternois

BULLETIN MUNICIPAL OFFICIEL marchés passés selon une procédure adaptée - Novembre 2013

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2011 PAR LA VILLE D'EAUBONNE (article 133 du code des marchés publics)

Séance du Conseil Municipal du 23/05/2013. RAPPORTEUR : Jean-François MONINO

Liste des marchés conclus du 1er janvier 2013 au 31 décembre Marchés de TRAVAUX conclus en tant que pouvoir adjudicateur

Pour des Travaux Pour la tranche supérieure ou égale à et inférieure à HT

CREATION D UN GROUPE SCOLAIRE

Liste des marchés conclus en 2010 relatifs aux travaux, aux fournitures et aux services. *** Regroupement par prix

BÂTIMENTS / TRAVAUX PUBLICS TRANSPORT, SERVICES ET COMMERCE INTERNATIONAL

LYCEE LEONARD DE VINCI A SAINT- GERMAIN-EN-LAYE (78)

«Photographie statistique» des entreprises parisiennes engagées dans le secteur de la construction en 2008 et 2009

VILLE DE FEYZIN ( Rhône ) Réfection d'un réseau d'évacuation d'eau usée. Place René LESCOT

Questionnaire. Date d effet souhaitée : Nom de l entreprise à assurer : Nom et prénom du gérant : Adresse de l entreprise : Tél.

Marchés de fournitures conclus en 2014

COMMUNE DE HAZEBROUCK Résidence Jean FERRAT - Rue Verlyck. Une opération qui conjugue mixité sociale, Services de proximité et environnement.

Recensement des marchés publics VILLE D'ALES 2013 PRESTATIONS DE SERVICE Article 133 du Code des Marchés Publics. De 1 à ,99 H.T.

Questionnaire auto-entrepreneur Assuré

dans le cadre du Programme d Intérêt Général ALABRI en Pays de Sommières (liste non exhaustive)

APPEL A CANDIDATURE Marché en entreprise générale TCE.

LISTE DES MARCHES PUBLICS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE PONT-A-MOUSSON CONCLUS EN 2012

TRAVAUX Tranche de HT à ,99 HT

Observatoire de la MEF

Date attribution Procédure Objet Désignation Attributaire Montant (Euros HT) BC Mini

APRES AVOIR EXPOSE CE QUI SUIT

TABLEAU DES CONTRATS NOTIFIÉS

Article 133 : MAIRIE DU BOULOU

Marchés de travaux. Tranche de euros HT à ,99 euros HT. Titulaire Code postal Objet du marché Montant

QUESTIONNAIRE ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE DECENNALE et PROFESSIONNELLE DES ENTREPRISES DE CONSTRUCTION

date de notification 30/01/ /02/ /05/ /07/ /07/ /10/ /12/2014

Communauté de Communes du Pays de Bâgé 50 chemin de la Glaine BÂGÉ-LE-CHÂTEL Année 2013

LISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS VILLE DE SAINT-LO 1 janvier 2014 au 31 décembre 2014 Article 133 du code des marchés publics

Impôts TVA à 5,5% ou 10% - Travaux dans les logements de plus de 2 ans. particuliers. professionnels du bâtiment

Se raccorder à un réseau de chaleur

C.C.T.P. D.P.G.F. LOT 8

CONSTRUCTION D UN COMPLEXE MULTISPORTS INTERCOMMUNAL

Liste des marchés conclus en 2010 (article 133 du CMP 2006)

30 MAI 1 er JUIN 2011 PARIS

CHAMBRE DES METIERS ET DE L ARTISANAT DE L ARDECHE 5 Rue de l Isle TOURNON SUR RHONE

ARSEAA LES MARRONNIERS

Marchés de travaux tranche de euros HT à ,99 euros HT. Date de notification. N marché /04/ /03/2012

LISTE DES CONTRATS CONCLUS

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2O14 (Article 133 du Code des Marchés Publics)

Formations professionnelles en rénovation et maintenance de l habitat

PROCES VERBAL CONSEIL MUNICIPAL DU 9 septembre 2010

Supplément au guide :

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE PIERREFORT Tél. : Fax : *******

Fournitures et prestations de services. Tranche à ,99. Date de notification. Entreprises/Organis mes. Numéro de référence.

Catalogue de répartition frais entretien - investissements (Etat au )

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2007 En application de l'article 133 du Code des marchés publics

MARCHES DE TRAVAUX. Date du marché. Attributaires. Construction de Pôle Petite Enfance à PVP 8/02/12 FROID 77 SAS Lot 10

INAUGURATION DE LA MAISON DE SANTE PLURIDISCIPLINAIRE D ASTAFFORT-CAUDECOSTE (MSP)

MARCHES Arrêté Article 138 C.M.P.

Liste des marchés conclus pour l'année 2011 MARCHES DE TRAVAUX. Arrété du 21 juillet 2011 En application de l'article 133 du codes des marchés publics

I Marchés entre HT et HT: A - Marchés de Services:

Bilan année 1 et 2 OPAH maîtrise de l énergie Syndicat Mixte Arlysère. Comité de pilotage du 02/10/2014

Le financement du projet

DEMANDE D'ETUDE PROGRAMME D'ASSURANCE DECENNALE ET R.C. PROFESSIONNELLE ENTREPRISE DU BATIMENT IDENTITE DU PROPOSANT

Groupements d entreprises offre globale: retours d expériences

Liste des marchés conclus en 2010 dont le montant est supérieur à ,00 HT :

RESTRUCTURATION DE LA BIBLIOTHEQUE DE TOURS

Rapport annuel des marchés conclus en 2013 Article 133 du Code des Marchés Publics. Marchés de travaux

DOSSIER DE PRESSE 06/2015 OPÉRATION PROGRAMMÉE D AMÉLIORATION DE L HABITAT

ALLONNES. 18 logements locatifs individuels et intermédiaires Rue de la Bujerie. Architecte : SELARL Laze & Petolat

DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL N 1/2011 SEANCE ORDINAIRE DU JEUDI 27 JANVIER 2011

RAPPORT SUR L AVANCEMENT DU PROJET DE CONSTRUCTION DU CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE HASSAN II DE FES


LES EAUX USÉES. L évacuation des eaux usées. Les eaux vannes (EV) : eaux provenant des cuvettes de WC.

Premier banquier de l immobilier

QUESTIONNAIRE ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE DECENNALE DES ENTREPRISES DE CONSTRUCTION

ANNEXE. Table des activités. C:\Users\Maxime\Desktop\table nomenclature activites doc

RESTRUCTURATION DU SERVICE DE RESTAURATION

Commission d évaluation : REALISATION du 14 octobre 2014

Questionnaire Assurance Responsabilité Civile Professionnelle des entreprises de construction

01-APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU 10 JANVIER DECISIONS PRISES PAR DELEGATION DECLARATIONS D INTENTION D ALIENER

8, rue Brémontier PARIS Tél : N ORIAS , rue de la Plaine PARIS

LES DTU PLOMBERIE SANITAIRE

F-Paris: Travaux de construction 2012/S Avis d attribution de marché. Travaux

Organiser, plannifier

HORAIRES D OUVERTURE :

Transcription:

Entre le : 01/01/12 et 31/12/12 12ATX120 12ATX123 Zinguerie Pour des Travaux Pour la tranche supérieure ou égale à 0 et inférieure à 20 000 HT FERBLANTERIE-CUIVRERIE PETITJEAN CHRISTOPHE S.A.R.L. 74200 LE LYAUD SANITECH S.A.R.L. 74500 CHAMPANGES 13/05/12 15/05/12 Plomberie sanitaire 12ATX119 PERRET-JEANNERET S.A.S. 74200 ALLINGES Charpente - Couverture 12ATX147 Remise à niveau de tampons sur la commune de Thollon-Les-Mémises SCREG SUD EST 12ATX126 74206 THONON-LES-BAINS CEDEX SOLS CONFORT EURL 74200 THONON-LES-BAINS 20/07/12 Revêtement de sols souples Page 1 sur 9

12ATX127 12ATX118 Peinture Pour des Travaux Pour la tranche supérieure ou égale à 0 et inférieure à 20 000 HT BURNET PEINTURE S.A.R.L. 74500 SAINT-PAUL-EN-CHABLAIS M.C.M. TP SARL 74200 THONON-LES-BAINS Terrassements - V.R.D. 12ATX143 Aménagement d une salle de réunion au siège de la Communauté de Communes du Pays d Evian - Lot 2 : Maçonnerie - Lot 6 : Menuiseries intérieures Menuiseries intérieures Menuiserie Joseph Tupin et Fils S.A.RL. 74500 Champanges 13/07/12 12ATX122 S.E.D.I.P. SAS 74301 CLUSES CEDEX Cloisons-Doublages-Faux plafonds 12ATX124 VENTIMECA S.A.S. 74140 SCIEZ Ventilation - Traitement d air - VMC Page 2 sur 9

12ATX141 Pour des Travaux Pour la tranche supérieure ou égale à 0 et inférieure à 20 000 HT Aménagement d une salle de réunion au siège de la Communauté de Communes du Pays d Evian : LOT 5 : MENUISERIES EXTERIEURES PVC ETS VILLEGAS S.A.R.L. 74200 MARGENCEL 12ATX146 Extension du réseau d eaux usées, impasse des Châtaigniers - Commune de St-Gingolph SARL SATEC 12ATX153 Reprise de la toiture de l annexe des bureaux de la Communauté de Communes du Pays d Evian- 74500 PUBLIER Lot Couverture et Zinguerie 74500 EVIAN TERRIER SARL 74500 LUGRIN 16/07/12 26/07/12 22/11/12 Page 3 sur 9

12ATX128 Pour la tranche supérieure ou égale à 20 000 et inférieure à 90 000 HT ACAF S.A.S. 38320 EYBENS Ascenseur 12ATX125 JACQUIER ELECTRICITE S.A.R.L. 74500 MAXILLY-SUR-LEMAN Electricité - Chauffage - courants faibles 12TX150 TRAVAUX DE REHABILITATION DU COLLECTEUR DU RESEAU D EAUX USEES DE LA COMMUNE D EVIAN (Secteur Est - Rue des Acacias et Avenue des Grottes) FAMY SAS 01200 CHATILLON EN MICHAILLE 12/10/12 12ATX117 TRAVAUX E.U. ET VOIRIE SUR LES SECTEURS DU S BOLAY A THOLLON- LES-MEMISES S.A.E. DAZZA & CIE 74506 EVIAN-LES-BAINS CEDEX 27/02/12 12ATX142 Aménagement d une salle de réunion au siège de la Communauté de Communes du Pays d Evian Lot 2 : Maçonnerie ARIK BATIMENT 74200 THONON 13/07/12 Page 4 sur 9

Pour la tranche supérieure ou égale à 90 000 et inférieure à 5 000 000 HT 12DE139 12ATX130 AMENAGEMENT DES POINTS DE REGROUPEMENT POUR CONTENEURS ET COLONNES DECHETS MISE A NIVEAU DE L AUTOSURVEILLANCE DES RESEAUX D ASSAINISSEMENT DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS D EVIAN M.C.M. TP SARL 74200 THONON-LES-BAINS COMA S.A.R.L. 63200 RIOM 11ATX114 REHABILITATION DE LA STATION D EPURATION DE MEILLERIE Groupement SOCCO-ROSNOBLET 12ATX145 12ATX144 12ATX135 12ATX136 Gpt Cdes : TRAVAUX D AMENAGEMENT DE VOIRIE ET REPRISE DES RESEAUX SECS ET HUMIDES DU SECTEUR DE LESVAUX COMMUNE DE FETERNES - Programme 2012 Voirie et Réseaux Groupement de commandes : TRAVAUX EU/AEP/EP/VOIRIE SUR LA COMMUNE DE CHAMPANGES Travaux réseaux eaux usées, eau potable et eaux pluviales Groupement de commandes : TRAVAUX DE CONSTRUCTION DES COLLECTEURS E.U. ET RENFORCEMENT DU RESEAU A.E.P. DE "CREUSAZ" A BERNEX Groupement de commandes : RESTRUCTURATION DES RESEAUX DU CHEF LIEU A MEILLERIE VOIRIE ET RESEAUX DIVERS 74650 CHAVANOD Groupement solidaire Gpt DAZZA-MCM 74506 EVIAN-LES-BAINS CEDEX SOCCO S.A.S. 74650 CHAVANOD Groupement solidaire Gpt DAZZA-EMC-BEL & MORAND 74506 EVIAN-LES-BAINS CEDEX SOCCO S.A.S. 74650 CHAVANOD 16/07/12 23/04/12 20/01/12 10/10/12 26/06/12 22/06/12 04/07/12 Page 5 sur 9

Pour des Fournitures Pour la tranche supérieure ou égale à 200 000 HT 12ADS152 SERVICE DE RESTAURATION A DOMICILE POUR LES PERSONNES ÂGEES - CONFECTION AVEC, LE CAS ECHEANT, LIVRAISON DES REPAS EN UN POINT UNIQUE 1ère année HOPITAUX DU LEMAN 74203 THONON-LES-BAINS 12/12/12 Page 6 sur 9

12ASE116 12MO149 12APR131 Pour des Services Pour la tranche supérieure ou égale à 0 et inférieure à 20 000 HT Mission C.S.P.S pour la réhabilitation de la station d épuration de Meillerie et son poste de relevage Gpt de cdes : Maîtrise d oeuvre concernant les travaux d assainissement, de renforcement du réseau d eau potable, de pose de canalisations d eaux pluviales - Secteur "La Lopie" 74500 VINZIER Etudes géotechniques G12 prélable à la reconstruction de la station d épuration de Bernex ACE BTP 52800 NOGENT S.A.R.L. GILLET TOPO & RESEAUX 74500 SAINT-PAUL-EN-CHABLAIS GEOCHABLAIS 74200 ANTHY-SUR-LEMAN 12MO137 Maîtrise d oeuvre : raccordement du réseau d eaux usées - 74500 Féternes Thièze S.A.R.L. GILLET TOPO & RESEAUX 12ASE138 12AMO140 Nettoyage périodique des stations de relèvement du réseau EU, des mini stations de traitement de la CCPE MAITRISE D ŒUVRE : REALISATION D UN RESEAU ASSAINISSEMENT ET D UNE UNITE DE TRAITEMENT SEMI-COLLECTIF POUR LE HAMEAU DE CHULLIEN - 74200 MARIN 74500 SAINT-PAUL-EN-CHABLAIS ORTEC ENVIRONNEMENT 74200 THONON-LES-BAINS SARL H BERAUD INGENIERIE (HBI) 74370 METZ TESSY 21/02/12 03/10/12 06/04/12 10/07/12 02/07/12 06/07/12 Page 7 sur 9

12DE148 12SE134 Pour la tranche supérieure ou égale à 20 000 et inférieure à 90 000 HT ETUDE D OPTIMISATION TECHNIQUE DU SERVICE DE COLLECTE DES DECHETS MENAGERS SUR LE PERIMETRE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS D EVIAN CONTROLE DES BRANCHEMENTS ET REALISATION DE TESTS A LA FUMEE SUR LE TERRITOIRE COMMUNAUTAIRE SETEC NOVAE 69428 LYON CEDEX 03 AGARTHA ENVIRONNEMENT 83470 ST-MAXIMIM LA STE BAUME 12SE151 ELABORATION D UN PROGRAMME LOCAL DE L HABITAT BUREAU D ETUDES GEODES 74000 Annecy 12SE129 MISSION D ASSISTANCE A MAITRISE D OUVRAGE - (Projet Terragr eau) SERVICE PUBLIC 2000 S.A.S. 12AMO115 MAÎTRISE D OEUVRE : REAMENAGEMENT DE LA STATION D EPURATION "LES CORNALES" A FETERNES 12SE133 Pour la tranche supérieure ou égale à 90 000 et inférieure à 200 000 HT REALISATION ET ACCOMPAGNEMENT DES DIAGNOSTICS DES INSTALLATIONS D ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF EXISTANTES 34000 MONTPELLIER Cabinet MONTMASSON 74000 ANNECY AGARTHA ENVIRONNEMENT 83470 ST-MAXIMIM LA STE BAUME 09/08/12 28/06/12 05/11/12 14/04/12 09/02/12 25/05/12 Page 8 sur 9

12DSE132 LOCATION / VENTE MAINTENANCE CONTENEURS D ORDURES MENAGERES ET D EMBALLAGES EN FLUX MELANGES Pour la tranche supérieure ou égale à 200 000 HT PLASTIC OMNIUM SYSTEMES URBAINS 69007 LYON 29/06/12 Page 9 sur 9