INDEMNITÉ D INSTALLATION DANS UN DÉPARTEMENT D OUTRE-MER/RÉGION D OUTRE-MER (DOM/ROM) Date d entrée en vigueur la version : 7 septembre 2007. Date fin vigueur la version : 1. RÉFÉRENCES (textes communs) 2. TEXTES SPÉCIFIQUES Décret n 47-2412 du 31 décembre 1947 (JO du 1 er janvier 1948), modifié. Décret n 50-343 du 18 mars 1950 (JO du 19), modifié. Décret n 50-1258 du 6 octobre 1950 (JO du 8), modifié. Lettre n 99/DEF/CCC/AFP du 11 mai 2005. Air. Note n 12436/DEF/DCCA/FIN/R1 du 5 juin 1997. 3. POSITIONS STATUTAIRES Voir tableau récapitulatif. 4. RÉGIMES DE SOLDE SM, SOLDVOL. 5. AYANTS DROIT Tout militaire muté vers un département d outre-mer/région d outre-mer (DOM/ROM) et réunissant les conditions cumulatives suivantes : 5.1. Elément principal : D. 50-343 (art.2) D.50-1258 (art.7) Etre muté pour raisons service dans un DOM/ROM ou à bord d'un bâtiment affecté dans un DOM/ROM. Le personnel originaire d'un DOM/ROM affecté dans ce DOM/ROM ne peut bénéficier l'inmnité que s'il a reçu une affectation entraînant changement résince hors ce département puis son entrée en service. Pour le militaire originaire la Gualoupe ou Martinique, ces ux DOM/ROM sont considérés comme un seul département. Etre désigné pour accomplir un séjour d'une durée réglementaire fixée par chaque armée. Nota 1 : Un uxième séjour consécutif ouvre droit à l'inmnité d'installation. Les séjours consécutifs ultérieurs n'ouvrent aucun droit. Un séjour discontinu, du fait du changement d'affectation d'un bâtiment entre l'outre-mer et la métropole, ouvre droit si la durée totale cumulée s séjours outre-mer prévisibles atteint la durée réglementaire séjour. A l'issue, les droits sont régularisés en fonction la durée totale effective du séjour outre-mer. Bâtiments affectés successivement dans plusieurs DOM/ROM : voir fiche SOLDBAT. 5.2. Majorations familiales : - bénéficier l'élément principal ; - être marié ou avoir s enfants à charge au sens la législation sur les prestations familiales ; - déplacer effectivement sa famille sur le DOM/ROM. Nota 2 : cette disposition interdit le paiement la majoration familiale si la famille ne rejoint pas le militaire, si la famille ne séjourne dans le DOM/ROM que pour courtes périos, ou si la famille rési effectivement dans le DOM/ROM avant que le militaire y soit affecté. CE n 120974 du 10/06/1996 La situation familiale à prendre en compte est celle existant à la date d arrivée dans le DOM/ROM chacun s membres la famille.
5. AYANTS DROIT (suite) CE n 105386 du 18/12/1992 5.21. Cas du conjoint militaire Dans le cas d un couple militaires, les ux conjoints ne peuvent cumuler la majoration l inmnité d installation dans un DOM/ROM au titre du conjoint et, le cas échéant s enfants. Les majorations familiales sont attribuées au militaire bénéficiant l indice le plus élevé et, à indice égal, à celui désigné d un commun accord par les ux époux. 5.22. Cas du conjoint fonctionnaire Si le conjoint du militaire est fonctionnaire et a perçu au même titre la majoration familiale l inmnité particulière sujétion et d installation instituée par le décret n 2001-1226 du 20 décembre 2001, le militaire ouvre néanmoins droit à la majoration familiale l inmnité d installation dans un département d outre mer au titre du conjoint et, le cas échéant, s enfants. 5.3. Complément Rester affecté dans le même DOM/ROM au là la durée réglementaire (sauf CONGFC), pendant une pério supplémentaire inférieure à cette durée. 6. TERRITOIRES DE SERVICE DOM/ROM. 7. CONDITIONS D'OUVERTURE Le droit est ouvert du jour l arrivée du militaire (élément principal) et du jour l arrivée la famille (majorations familiales). 7.1. Renfort temporaire Le personnel envoyé en renfort temporaire pour une durée prévisionnelle présence supérieure à trois mois avec son unité, une celle-ci ou comme membre l équipage d un aéronef et bénéficiant, sur décision du commanment, du régime rémunération renfort temporaire perçoit une inmnité d installation acquise journellement à raison d un 1/720ème du total s trois s d inmnités (majorations familiales exclues) acquise pour un séjour ux ans. Elle est versée mensuellement avec la sol (Voir annexe II). 8. CONDITIONS DE CESSATION D.50-1258 (art.7) 9. PAIEMENT D.50-343 (art.5) - départ du territoire (jour inclus) ; ou - rnier jour service pour le personnel placé en congé fin campagne sur place, en permission sur place à l'issue d'un séjour en vue d'un rapatriement par une autre voie que la voie normale, placé dans une position statutaire différente l'activité, en stage formation au titre la reconversion, ou en congé pour convenances personnelles. Si le séjour est inférieur à la durée du séjour réglementaire, les s non échues ne sont pas dues. De plus, si le départ du DOM/ROM n est pas motivé par s raisons médicales ou service, il y a lieu procér à une reprise partielle s sommes acquises (y compris les majorations familiales) en fonction du temps effectivement passé dans le DOM/ROM par le militaire (voir 10.4). Le paiement est effectué en trois s (voir tableau en annexe I). Si les membres la famille voyagent après le militaire, le premier paiement s majorations familiales a lieu au moment leur arrivée. Il est alors versé autant s majorations familiales qu il a déjà été payé s l élément principal. Renfort temporaire L INSDOM est versée mensuellement avec la sol (voir annexe II).
9. PAIEMENT (suite) Lettre n 99 DEF/CC/AFP du 11/05/2005 Modalités d attribution particulières pour les volontaires Le contrat volontariat étant conclu pour une durée douze mois renouvelable, le militaire peut, à sa date prise fonction outre-mer, ne pas disposer d un lien au service suffisant pour accomplir la totalité du séjour réglementaire minimum : - si, à sa date prise fonction outre-mer, le personnel dispose d un lien au service lui permettant d effectuer un séjour intégral d un an, versement l INSDOM pour un séjour d un an, servi en trois s (la première à l arrivée dans le DOM/ROM, les ux suivantes respectivement six mois et un an après cette date) ; - si le personnel souscrit un nouveau lien portant la durée totale du séjour dans le DOM/ROM à ux ans, versement d une uxième INSDOM prévue pour un séjour réglementaire d'un an, servie en une seule fois. Dans le cas où la durée prévisible du séjour global dans le DOM/ROM résultant du renouvellement lien serait inférieure à ux ans, versement du complément l INSDOM prévu au 5.3 ci-ssus, à l issue du séjour pour la durée séjour excédant les douze premiers mois d affectation ; - si le personnel souscrit un nouveau lien portant la durée totale du séjour dans le DOM/ROM à trois ans, versement d une troisième INSDOM prévue pour un séjour réglementaire d un an, servie en une seule fois. Dans le cas où la durée prévisible du séjour global dans le DOM/ROM résultant du renouvellement lien serait inférieure à trois ans, versement du complément l INSDOM prévu au 5.3 ci-ssus, à l issue du séjour pour la durée séjour excédant les vingt-quatre premiers mois d affectation. 10. FORMULE DE CALCUL D 50-343 (art.5) D.47-2412 (art.8 2 ) D.50-343 (art.2) Cette inmnité se décompte toujours par référence à une sol journalière. 10.1. Elément principal SBBM = Sol base brute mensuelle détenue au jour l'arrivée sur le territoire (ou entrée en zone 2 du bâtiment). ABSO = Montant mensuel la sol fixé en valeur absolue détenue au jour l'arrivée sur le territoire (ou entrée en zone 2 du bâtiment). N = Nombre jours sol (par année séjour) fixé par le décret cité en première et uxième références. - Martinique, Gualoupe et Réunion : 135 - Guyane : 180. D = Nombre réglementaire d années séjour fixé par chaque armée. Cette durée ne peut excér quatre années. Première Deuxième Troisième SBBM/30x N x D SBBM/30x N x D SBB M/30 x N x D 3 3 3 ou ABSO/30 x N x D ABSO/30 x N x D ABSO/30 x N x D 3 3 3 10.2. Majorations familiales Les majorations familiales sont payées en prenant en compte la composition la famille à la date d arrivée dans le DOM/ROM chacun s membres la famille y ouvrant droit. D.50-343 (art.5) NC = Nombre jours sol acquis (par année séjour) au titre du conjoint fixé par le décret cité en uxième référence. NC = 37,5. NE = Nombre jours sol acquis (par année séjour) par enfants à charge au sens s prestations familiales fixé par le décret cité en uxième référence. NE = 15 n = Nombre d'enfants à charge. D = Nombre réglementaire d années séjour fixé par chaque armée. première uxième troisième SBBM/30 x (NC + NE x n) x D SBBM/30 x (NC + NE x n) x D SBBM/30 x (NC +NE x n) x D 3 3 3 ABSO/30 x (NC+NE x n) x D ABSO/30 x (NC+NE x n) x D ABSO/30 x (NC+NE x n) x D 3 3 3
10. FORMULE DE CALCUL (suite) D.50-1258 (art. 7 bis) 10.3. Complément l élément principal SBBM1 ou ABSO1/30 = Sol base brute mensuelle ou montant mensuel la sol fixé en valeur absolue détenue le jour où commence le séjour réglementaire. SBBM2 ou ABSO2/30 = Sol base brute mensuelle ou montant mensuel la sol fixé en valeur absolue détenue le jour où finit le séjour réglementaire. NCOMP = Nombre jours sol (par jour présence supplémentaire) fixé par le décret visé en troisième référence. 0,375 jour à la Martinique, la Gualoupe et à La Réunion. 0,50 jour en Guyane. NJC = Nombre jours présence supplémentaire. NJC1 = Nombre jours présence supplémentaire pour porter le séjour à ux ans. NJC2 = Nombre jours présence supplémentaire au là ux ans. Séjour réglementaire supérieur à ux ans : SBBM2/30 ou ABSO2/30 x NCOMP x NJC Séjour réglementaire inférieur à ux ans : (SBBM1/30 ou ABSO1/30 x NJC1 x NCOMP) + (SBBM2/30 ou ABSO2/30 x NJC2 x NCOMP) 10.4. Complément s majorations familiales SBBM1 ou ABSO1/30 = Sol base brute mensuelle ou montant mensuel la sol fixé en valeur absolue détenue le jour où commence le séjour réglementaire. D.50-1258 (art. 7 bis) SBBM2 ou ABSO2/30 = Sol base brute mensuelle ou montant mensuel la sol fixé en valeur absolue détenue le jour où finit le séjour réglementaire NCOMPC = Nombre jours sol (par jour présence supplémentaire) fixé par le décret cité en troisième référence au titre du conjoint. NCOMPC = 0,097. NCOMPE = Nombre jours sol (par jour présence supplémentaire) fixé par le décret cité en troisième référence au titre s enfants. NCOMPE = 0,042. n = Nombre d'enfants à charge au titre la législation sur les prestations familiales à la fin du séjour réglementaire. NJC = Nombre jours présence supplémentaire. NJC1 = Nombre jours présence supplémentaire pour porter le séjour à ux ans. NJC2 = Nombre jours présence supplémentaire au là ux ans Séjour réglementaire supérieur à 2 ans : SBBM2 ou ABSO2/30 x NCOMPC + (NCOMPE x n) x NJC Séjour réglementaire inférieur à 2 ans : [SBBM1 ou ABSO1/30 x NCOMPC + (NCOMPE x n) x NJC1] + [SBBM2 ou ABSO2/30 x NCOMPC + (NCOMPE x n) x NJC2] 10.5. Reprises R = Reprise. F1 = Fractions inmnités acquises au titre du séjour et mises en paiement. F2 = Fractions inmnités acquises au titre du séjour et non échues. jd = Nombre jours du séjour réglementaire. js = Nombre jours accompli. R = (F1 + F2) x (jd - js) jd - F2 Inxation Oui, à la Réunion.
11. DONNÉES SERVANT AU CALCUL - indice majoré sol détenu le jour d'arrivée sur le département ; - indice majoré sol détenu le jour où finit le séjour réglementaire ; - montant mensuel la sol fixé en valeur absolue détenu le jour l'arrivée sur le département ou région ; - montant mensuel la sol fixé en valeur absolue détenu le jour où finit le séjour réglementaire ; - affectation ; - implantation géographique l'unité d'affectation ; - affectation future ; - durée réglementaire du séjour ; - date d'arrivée sur le territoire ; - marin embarqué : date d'arrivée dans le DOM/ROM du bâtiment, affectation du bâtiment, mouvement du bâtiment ; - date fin s services sur le département ou région ; - date départ du département ou région ; - motif du départ ; - situation professionnelle du conjoint (fonctionnaire, militaire, indice) et lieu d'affectation ; - nombre d'enfants à charge au titre la législation sur les prestations familiales ; - domicile la famille avant l'arrivée sur le DOM/ROM ; - date d'arrivée la famille sur le DOM/ROM ; - coefficient nombre jours sol fixé par le décret ; - inx correction en vigueur dans les DOM/ROM. 12. CONTRÔLE DES PIÈCES JUSTIFICATIVES - ordre mutation ; - ordre mutation modifié ou complémentaire ; - ordre d embarquement (du militaire et sa famille) ; - certificats scolarité outre-mer ; - billets d avion ; - ordre débarquement (du militaire et sa famille). 13. ORGANISME PAYEUR Rédaction réservée. 14. INFORMATIONS DIVERSES * Statistiques * Comptes organiques * Comptes analytiques * Comptes gestion Rédaction réservée. 15. RÈGLES DE NON- CUMUL Néant. 16. SOUMISSION IMP CSG CRDS SOLID CST PENS RETRADDI SECU FP Plafond s ressources Cessible Saisissable
1. Situation générale ANNEXE I ÉLÉMENT PRINCIPAL MAJORATIONS FAMILIALES 1 ère 2 ème 3 ème Complément 1 ère 2 ème 3 ème Complément Militaire affecté à terre dans un DOM /ROM. Jour du ralliement. Possibilité paiement un mois avant le départ, sur man du militaire. 6 mois après le début du séjour. Un an après le début du séjour. Fin la prolongation. La famille arrive sur le territoire avant ou en même temps que le militaire Date du paiement la première l'élément principal ou date d'arrivée la famille si le militaire a perçu une avance. Date du paiement la secon l'élément principal. Date du paiement la troisième l'élément principal. Date paiement du complément l'élément principal. La famille arrive après le militaire Date d'arrivée la famille avec paiement rétroactif s s échues. Les s acquises postérieurement à l'arrivée la famille sont payées en même temps que la correspondante l'élément principal.
2 Situations particulières ÉLÉMENT PRINCIPAL MAJORATIONS FAMILIALES 1 ère 2 ème 3 ème Complément Militaire affecté sur un bâtiment affecté dans un DOM/ROM et qui rallie en provenan-ce métropole Jour du passage en zone maritime n 2 avec possibilité d'avances avant le départ (voir fiche AVMAR). 6 mois après. 1 an après. Le complément familial suit toujours la règle énoncée supra dans la colonne SITUATION GENERALE : paiement en même temps que l'élément principal sauf ralliement ultérieur la famille. Militaire affecté sur un bâtiment affecté dans un DOM/ROM et qui rallie en provenance d'une COM. Veille du jour l'arrivée dans le DOM/ROM 6 mois après. 1 an après.
Annexe II à la fiche INSDOM II 1 Tableau récapitulatif du régime inmnitaire s militaires en renfort temporaire dans un DOM/ROM puis le territoire métropolitain la France : Réglementation : - Décret n 50-794 du 23 juin 1950 (BO/A. p. 2105 BOEM 520-0*) - Décret n 78-1149 du 7 décembre 1978 modifié - Décision ministérielle n 4642 du 19 octobre 1976 - Décision ministérielle n 4159 du 17 décembre 1984 Territoire mission Durée prévue Durée réelle séjour Régime inmnitaire séjour DOM/ROM 3 mois 3 mois Sol métropole + mission + inx correction à la Réunion, Mayotte et Saint Pierre et Miquelon (1) + 3 mois Régularisation régime local sol (2) puis le début du séjour + 3 mois + 3 mois Régime local sol (2) 3 mois Maintien du régime local sol (3) (1) Seuls la sol base nette et le taux base l ICM sont inxés. (2) Sol au taux du territoire + inmnité d installation ou d éloignement au prorata du nombre jours. (3) Sauf interruption pour convenances personnelles avant la moitié la durée du séjour. II 2 Tableau récapitulatif du régime inmnitaire s militaires la gendarmerie nationale en renfort temporaire dans un DOM/ROM puis le territoire métropolitain la France : Réglementation : - Décret n 50-794 du 23 juin 1950 (Mission) (BO/A, p. 2105 BOEM 520-0*) - Décret n 68-298 du 21 mars 1968 (Groupes mission) (BOEM 530-0* et 530-1) - Décret n 76-827 du 24 août 1976 (I.J.A.T. sur réquisition l autorité civile) (BOC, p. 2904 BOEM 652-0*) - Décret n 79-1104 du 17 décembre 1979 (IJAT sur ordre du ministre la défense ou du commanment militaire) (BOC, p. 530 BOEM 652-0*) - Décret n 92-159 du 21 février 1992 (BOC, p. 990 BOEM 530-0* et 530-1) Durée Désignation 3 mois Militaire en mission (isolé) : - sol métropole, - Inmnités mission métropole (Martinique, Gualoupe, Guyane), - Inmnités mission métropole avec inx correction du département (Réunion) ou la collectivité territoriale (Mayotte, Saint Pierre et Miquelon). Militaire déplacé la métropole en unité percevant l IJAT taux DOM/ROM (unité constituée, sur réquisition l autorité civile ou militaire) : - Sol métropole, - Perception l IJAT DOM/ROM. Exception : - Département la Réunion et collectivité territoriale Saint Pierre et Miquelon dont la sol nette et le taux base l ICM sont inxés dès le 1 er jour présence effective sur le département ou la collectivité territoriale (feuille renseignements n 20300 DEF/GEND/PM/LOG/ADM du 19/10/1998 Class. 93-12) + 3 mois Militaire en mission (isolé) : - Sol du département (à compter du 1 er jour du 4 ème mois présence effective), - Aucune inmnité mission. Militaire déplacé la métropole en unité percevant l I.J.A.T. taux DOM/ROM (unité constituée, sur réquisition l autorité civile ou militaire) : - Sol du département (à compter du 1 er jour du 4 ème mois présence effective), - Perception l IJAT DOM/ROM.