Présentevillers CC Documents antérieurs à 1790 Finances Impôts Comptabilité 581 CC 1 Arpentement. 1742 Documents postérieurs à 1789 D Administration générale de la commune Conseil municipal 581 D 1-582 D 6 Registres des délibérations municipales. 1812-1890 581 D 1 1812-1838 (avec des arrêtés du maire, 1846-1879) 581 D 2 1838-1848 581 D 3 1848-1865 582 D 4 1865-1873 582 D 5 1873-1886 582 D 6 1886-1890 Actes de l'administration municipale 582 D 7 Répertoire des actes soumis à l'enregistrement (3 cahiers). 1838-1870 F Population Economie sociale Statistique Population 4444 F 1 Mouvement de la population. 1888 4444 F 2 Dénombrement de la population : états récapitulatifs. 1861-1891 Les listes nominatives de population (1841-1861, 1876, 1891) sont disponibles uniquement sous forme numérique. 4444 F 3 Dénombrement de la population : bordereau de maison, feuille de ménage. 1891 Agriculture 4444 F 4 Chanvre et lin : tableau indiquant les surfaces cultivées et les personnes pratiquant ces cultures. 1897 4444 F 5 Bétail. - Allocation de sommes aux cultivateurs : registre. 1894 1
G Contributions - Administrations financières 4444 G 1 Etats de section (5 cahiers). an VII 4445 G 2 Nomination de répartiteurs : arrêtés de la préfecture, liste ; 1864-1897 4445 G 3 Contributions directes : matrices générales. 1854-1899 4445 G 4 Contributions directes : état du montant des rôles. 1862 4445 G 5 Contributions directes : mandement. 1870 4445 G 6 Taxe des prestations : rôles. 1836-1898 4445 G 7 Taxe sur les chiens : rôles. 1880-1912 H Affaires militaires Recrutement 4446 H 1 Tableaux de recensement des classes. 1843-1898 4446 H 2 Ordre de route. 1881 4446 H 3 Garde nationale mobile, armée territoriale : état de recensement (1868), état récapitulatif (1873). 1868-1873 Administration militaire 4446 H 4 Logement et cantonnement des troupes : états, extraits des tableaux récapitulatifs. [sd]-1891 4446 H 5 Chevaux, juments, mulets, mules : registres de déclaration, classement, liste de recensement. 1878-1896 Mesures d'exception et faits de guerre 4446 H 6 Réquisitions : états nominatifs. 1871-1919 Sapeurs-pompiers 4446 H 7 Pompe à incendie, entretien : convention (1855-1873). Habillement et équipement des sapeurs-pompiers : correspondance (1869-1870). 1855-1873 I Police Hygiène publique Justice Police urbaine 4446 I 1 Ramonage des cheminées : convention. 1855 Police générale 4446 I 2 Livrets d'ouvriers : liste des livrets délivrés. 1855 4446 I 3 Passeports : souches. 1853-1854 Justice 2
4446 I 4 Formation du jury d'assises : liste nominative. 1870-1872 Hygiène publique et salubrité 4446 I 5 Surveillance des eaux potables : correspondance. 1893 4446 I 6 Fièvre aphteuse : arrêté préfectoral. 1898 K Elections et personnel Elections 4447 K 1 Listes électorales. 1840-1936 4447 K 2 Plébiscite : procès-verbal des opérations électorales. 1870 4447 K 3 Elections législatives : procès-verbaux des opérations électorales. 1852-1863 4447 K 4 Elections au Conseil général et Conseil d'arrondissement : procès-verbaux des opérations électorales. 1855-1861 4447 K 5 Elections municipales : procès-verbaux des opérations électorales (1840-1878) ; demande d'annulation : arrêté (1843). 1840-1878 4447 K 6 Chambre départementale d'apiculture : liste des électeurs. 1930 Personnel 4447 K 7 Garde champêtre, nomination : arrêté préfectoral (1842). Fossoyeur communal, nomination : procès-verbal (1880). 1842-1880 L Finances de la commune Comptabilité 4448 L 1 Budgets. 1844-1900 4449 L 2 Comptes de gestion. 1837-1912 4449 L 3 Comptes administratifs. 1877-1899 4449 L 4 Journal de comptes. 1897-1904 4449 L 5 Décompte pour servir de base à la révision du traitement du receveur. 1886 M Edifices communaux - Monuments et établissements publics Edifices publics 4449 M1 Maison communale : bail. 1855 3
Edifices du culte et cimetières 4449 M 2 Eglise, travaux : plan (1845-1847), devis (1847, 1859) ; vente des débris (1869) ; cloche : procès-verbal d'adjudication (1857). 1845-1869 4449 M 3 Cure de Bavans, travaux : correspondance. 1875 4449 M 4 Cimetière : procès-verbal de réception provisoire et métré général, plan. 1876 Edifices à usage d'enseignement 4449 M 5 Maison d'école, réparations : devis. 1879 N Biens communaux Terres - Bois Eaux Biens communaux 4450 N 1 Partage des communaux : liste des bénéficiaires. 1847 4450 N 2 Anticipations : délibération, correspondance. 1844-1875 4450 N 3 Amodiations de communaux. 1840-1894 4450 N 4 Acquisition de terrain par la commune : convention, délibération, procès-verbal d'expertise. 1847 4450 N 5 Echange de terrain, vente de terrains communaux à des particuliers : arrêtés préfectoraux, délibération, procès-verbal d'expertise, plan, correspondance.1842-1885 Bois 4451 N 6 Aménagement des bois communaux : ordonnance du roi, arrêté préfectoral, procèsverbal de délimitation, plan. 1836-1853 4451 N 7 Plan d'aménagement de la forêt. 1869 4451 N 8 Exploitation des bois. - Bois de chauffage : reçu (1836). Coupe affouagère : rôle (1839-1895). Bûcheron et garde vente : marchés (1855-1873). Arbres, chablis, produits accidentels, affouage : procès-verbal d'adjudication (1858-1896). Chemin de vidange : rapport de l'inspecteur des forêts (1889). 1836-1896 4452 N 9 Rôle d'affouage : demande d'inscription, demande de communication de pièces pour l'établissement du rôle. 1866-1901 4452 N 10 Chasse : location. 1847-1884 Eaux 4452 N 11 Fontaines et puits : états des dépenses (sd) ; échange de terrain pour l'établissement du puits (1851) ; réparations : convention (1888) ; assainissement : délibération, correspondance (1876-1877). [sd]-1888 4452 N 12 Source, captation : arrêté préfectoral. 1891 4
Propriétés et droits divers 4452 N 13 Concessions au cimetière : arrêtés du maire, correspondance. 1881-1924 O Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux Voirie 4452 O 1 Alignement : arrêté du maire, correspondance. 1841 4452 O 2 Chemins vicinaux : état de classement, tableau général de la révision du classement (1845-1872), arrêté préfectoral (1889), tableau des chemins entretenus à l'état de viabilité (1895), budgets (1898-1901). 1845-1901 4452 O 3 Chemin vicinal ordinaire de Bart à Présentevillers, projet de rectification : devis.1906 Moyens de transports et travaux divers 4452 O 4 Chemin de fer, ligne Voujeaucourt-St Hippolyte : correspondance. 1878 Navigation et régime des eaux 4452 O 5 Construction d'un aqueduc et curage : adjudication, arrêté préfectoral. 1880-1889 P Cultes 4452 P 1 Culte protestant. - Budgets (1879-1897), comptes (1878-1896), liste des électeurs au conseil presbytéral (1877-sd). 1877-1897 Q Assistance et prévoyance Bureau de bienfaisance 4452 Q 1 Registre des délibérations. 1847-1858 4452 Q 2 Comptes de gestion. 1848-1855 4452 Q 3 Nomination de membres : correspondance. 1855-1858 Institutions diverses 4452 Q 4 Caisse d'assurance contre la mortalité et les maladies du bétail : registre du secrétaire. 1897-1906 4452 Q 5 Société de secours mutuels, création. - Demande de subvention : correspondance.1903 Application des lois d'assistance et de prévoyance 4452 Q 6 Assistance médicale gratuite : registre des délibérations de la commission des secours. 1853-1879 4452 Q 7 Aliénés : arrêté du préfet (1842). Aveugle : certificat du médecin (1863). 1842-1863 R Instruction publique 4452 R 1 Instituteur, nomination : correspondance. 1974 5
S Documents ne rentrant pas dans les séries précédentes Syndicat d'irrigation de la prairie 4453 S 1 Création, réglementation : délibération, plan parcellaire, procès-verbal d'enquête, rapport, avis, correspondance. 1839-1846 4453 S 2 Registre des délibérations. 1852-1910 4453 S 3 Matrice cadastrale. [sd] 4453 S 4 Rôles. 1852-1912 4454 S 5 Budgets. 1853-1913 4454 S 6 Comptes. 1854-1888 4454 S 7 Elections : listes, procès-verbal d'élection, arrêté préfectoral, correspondance. 1858-1910 4454 S 8 Travaux : délibération, extrait des minutes du greffe, devis, rapport de l'ingénieur, plan. 1859-1873 4454 S9 Plan de la prairie. 1867 4454 S 10 Litiges entre le syndicat et ses membres : rapport de l'ingénieur, arrêté préfectoral, correspondance. 1881-1894 4454 S 11 Nomination d'un garde irrigateur : délibération, arrêté préfectoral (1853, 1891). Fixation du jour de fauchaison : contravention, arrêté préfectoral (1908). 1853-1908 4454 S 12 Bulletin de renseignements statistiques. 1857 6