VENTE AUX ENCHÈRES PUBLIQUES

VENTE AUX ENCHÈRES PUBLIQUES Auctionsale after bankruptcy in France À la requête de Maître Olivier ZANNI Mandataire Liquidateur 34 rue d Auron, 18000 BOURGES FABRICATION DE MOBILIER EN BOIS VENTE EN SIMULTANÉ SUR WWW.MONITEURLIVE.COM LIVE BIDDING ON THE INTERNET MANUFACTURE OF WOOD FURNITURE Route de Buzançais 36240 ECUEILLE Catalogue complet disponible sur notre site internet Detailed catalogue on our website Mardi 1 er Décembre 2015 à 14h00 HOTEL DES VENTES 8 rue du Palais de Justice 36000 CHATEAUROUX Tuesday, December 1 th 2015 at 14.00 p.m AUCTION ROOM 8 rue du Palais de Justice 36000 CHATEAUROUX www.lutece-industrie.com www.interencheres.com Pour tout renseignement / For all request : Tél. : +33 (0)1 39 56 07 63 Maître Anne MEILLANT-JAMET Commissaire Priseur Judiciaire 8 rue du Palais de Justice - 36000 CHATEAUROUX Tél. : 02 54 34 11 06 - Fax : 02 54 34 28 91 chateauroux@36encheres.fr Assisté par : LUTÈCE INDUSTRIE Consultants internationaux en ventes industrielles 60, rue de Castagnary - 75015 PARIS Tél. : +33 (0)1 39 56 07 63 - Fax : +33 (0)9 70 60 56 68 English and Spanish : 33 (0)7 81 58 50 40 - info@lutece-industrie.com

AVIS AUX ACHETEURS La présente vente publique est régie par les Conditions Générales de Ventes figurant en fin de catalogue et par les Conditions Particulières indiquées ci-après : VISITES Mardi 1 er Décembre 2015 de 8h00 à 12h00 JACQUELIN AGENCEMENT ET DEVELOPPEMENT SAS Route de Buzançais 36240 ECUEILLE DEROULEMENT DE LA VENTE La vente aura lieu le Mardi 1 er Décembre 2015 à 14h00 Hôtel des Ventes 8 Rue du Palais de Justice 36000 CHATEAUROUX Par le ministère de Maître Anne MEILLANT-JAMET Commissaire-Priseur Judiciaire 8 Rue du Palais de Justice 36000 CHATEAUROUX Les adjudications sont faites TTC. L'adjudicataire payera, en sus du prix d'adjudication des frais acheteurs de 12% HT ainsi que la TVA sur ces frais, soit 14,4 % TTC. Pour éviter tout ralentissement dans le déroulement de la vente, les acheteurs sont priés, avant les enchères, de remplir la Carte Acheteur disponible sur le site www.lutece-industrie.com, en salle de vente et lors des visites, en indiquant leurs coordonnées, et, la vente étant au comptant, de remettre un chèque signé à l ordre de Maître Anne MEILLANT-JAMET, ainsi que la garantie de paiement dont modèle ci-après si chèque non certifié. Pour les acheteurs assujettis et identifiés dans un autre Etat membre de l Union Européenne, indiquer leur numéro de T.V.A. et fournir l attestation du numéro d identification délivrée par l Administration fiscale de leur Pays. Pour les lots marqués d un (*) se reporter aux Conditions Générales de Vente en fin de catalogue. ENLEVEMENT DES LOTS En référence à l'article 4 des conditions générales de vente, aucun enlèvement ne pourra être effectué sans la production d'une garantie de paiement (voir modèle dans ce catalogue) ou de chèque certifié. Enlèvements sur rendez-vous A partir du Mercredi 2 Décembre 2015 Fin des enlèvements Jeudi 10 Décembre 2015 à 16h00 PAIEMENT LCL Mme ANNE JAMET Code Banque 30002 - Code guichet 05733 - N de compte 0000978303K - Clé RIB 82 IBAN FR20 3000 2057 3300 0097 8303 K82 BIC: CRLYFRPP 1

GARANTIE BANCAIRE Nous, soussignés, Banque : Adresse : Téléphone : Fax : Garantissons jusqu'à un montant de Les achats effectués par Monsieur ou Madame de la Société (Company / Firma) : Siège Social : R.C. : (euros) titulaire, dans notre banque, du compte n lors de la vente aux enchères publique des matériels de JACQUELIN AGENCEMENT ET DEVELOPPEMENT SAS Pour paiement, Monsieur / Madame... De la Société... établira un chèque que nous garantissons dans les limites indiquées ci-dessus ou bien le paiement pourra être versé, dès sa première demande écrite dans les mêmes conditions, au compte de : Maître Anne MEILLANT-JAMET Commissaire-Priseur Judiciaire 8 Rue du Palais de Justice 38000 CHATEAUROUX Tel : +33(0)2 54 34 11 06 Fax : +33(0)2 54 34 28 91 chateauroux@36encheres.fr Paiement LCL Mme ANNE JAMET Code Banque 30002 - Code guichet 05733 - N de compte 0000978303K - Clé RIB 82 IBAN FR20 3000 2057 3300 0097 8303 K82 BIC: CRLYFRPP Fait le..., à.... Signature Cachet commercial 2

ORDRE D ACHAT Vente JACQUELIN AGENCEMENT ET DEVELOPPEMENT SAS du Mardi 1er Décembre 2015 Par le ministère de Maître Anne MEILLANT-JAMET Commissaire-Priseur Judiciaire 8 Rue du Palais de Justice, 38000 CHATEAUROUX Tel : +33(0)2 54 34 11 06 Fax : +33(0)2 54 34 28 91 chateauroux@36encheres.fr NOM : FONCTION : SOCIETE (cachet) : ADRESSE : CP et VILLE : TELEPHONE : FAX : EMAIL : BANQUE :... N COMPTE... N TVA :...... Demandons à Maître Anne MEILLANT-JAMET d acheter pour notre compte les lots mentionnés ci-dessous pour le prix TTC et hors frais (14,4 % TTC) maximum indiqué, lors de la VENTE aux ENCHERES de la société JACQUELIN AGENCEMENT ET DEVELOPPEMENT SAS du Mardi 1er Décembre 2015 Nous avons pris connaissance des Conditions Générales de Vente et les acceptons. Nous vous prions de trouver ci-joint un chèque/espèces ainsi qu une GARANTIE DE PAIEMENT d après le modèle proposé au catalogue. N de LOT ou Ensembles OFFRE MAXIMUM en TTC et HORS FRAIS Prix adjugé en TTC et HORS FRAIS DATE : SIGNATURE : 3

N Lot Est. Description Marque Type N de série Année Situation 1 Cercleuse avec dérouleur et pince 50 CYKLOP CYKLOP 2 Benne mobile, dimensions utile 50 1200x1200 mm profondeur 600 mm 3 Tronçonneuse à chaîne électrique 150 STHIL, type 12 020 114 010, STIHL 12 020 114 010 puissance 2700 W 4 4 agrafeuses SENCO, 2 de type SNS 60 41, et 2 de type SLP 20 5 50 6 50 7 80 8 150 9 100 Chanfreineuse FESTOOL, type OFK 700 OQ Lot de 5 visseuses et 1 perceuse pneumatique 2 rainureuses DEWALT, 1 de type DW 682 05, 1 de type DW 670, 2 ponceuses à bande, 1 DEWALT, 1 BOSCH type PBS 60 Scie circulaire SWOOD, puissance 1500 W, table de 638x430mm Scie à coupe d'onglet MAKITA, type LS 1440, puissance 1380 W, Ø de lame 350 mm FESTOOL OFK 700 OQ DEWALT SWOOD MAKITA LS 1440 10 150 Cercleuse MAILLET MAILLET 11 70 Taille haie STIHL, type HS 45 STIHL HS 45 Maintenance 12 80 Perforateur HILTI, type TE 17 HILTI TE 17 Maintenance 13 60 14 120 15 500 16 200 Compresseur sur cuve 50 litres WORTHINGTON, type DNX 150 MONO Cercleuse avec dévidoir et pince ORGAPACK, type OR T200 Armoires avec outillage divers, fraises, lames de scie circulaire divers, serre joints Cercleuse STRAPEX, type 351 610 001, n 98121281, année 1992 WORTHINGTON DNX 150 MONO Maintenance ORGAPACK OR T200 Montage STRAPEX 351 610 001 9812181 1992 17 50 Bascule 18 40 4 chariots pour transport d'armoires 19 90 20 400 22 1 000 Lot de 1 escabeau 12 marches, 2 escabeaux 8 marches Scie radiale conventionnelle, LYON FLEX Moulurière WEINIG GMBH&CO, type U17N, n 835 545 555, année 1979 LYON FLEX WEINIG GMBH&CO U17N 835 545 555 1979 4

23 Tenonneuse GABBIANI, type TMA 2 500 56B, n 186 353 GABBIANI TMA 56B 186 353 1999 Scie à panneau GIBEN, type 24 SUPERMATIC 74/E1, dimensions SUPERMATIC 2 000 GIBEN des panneau à découper 300x400 74/E1 cm 25 Scie grand format à commande numérique GIBEN, type PRISMATIC PRISMATIC 2 645 01 15 000 2 SPT H 115, n 645 01 570, année GIBEN SPT H 115 570 2001, dimensions maxi des pièces 2001 usinées 520x300cm 26 Plaqueuse manuelle BRANDT BRANDT 0 260 05 1 000 OPTIMAT, type KTD 72 ZM, n 0 KTD 72 ZM OPTIMAT 1655 260 05 1655, année 2002 2002 Plaqueuse de champ BRANDT, type 27 KD 99 F, n 2050735, année 2008, 20 000 avec table élévatrice d'entrée et BRANDT KD 99 F 2050735 2008 sortie 28 Scie circulaire ORTZA, type SE 300 1 500 T, n 0390325, année 1990, avec ORTZA SE 300 T 390325 1990 inciseur sur lame 29 Centre d'usinage à commande numérique MASTERWOOD, type 35 000 PROJECT 500 L, n 12040008, MASTERWOOD PROJECT 500 L 12040008 2013 année 2013, dimensions maxi d'usinage 500x160cm 30 Centre d'usinage à commande numérique MASTERWOOD, type 20 000 PROJECT 500 L, n 07070001, MASTERWOOD PROJECT 500 L 7070001 2007 année 2007, dimensions maxi d'usinage 500x160cm 31 Bras de chargement de panneau MANUT, type LM MULTIPAC, n 800 2034, année 1999, charge 90 kg, MANUT LM MULTIPAC 2034 1999 muni de 4 ventouses 32 200 Table élévatrice, capacité 500 Kg Plaqueuse de champ BRANDT, type 33 optimat Kd 88 FQ, n 2065796, Optimat KD 88 20 000 BRANDT année 2008, avec table élévatrice FQ 2065796 2008 d'entrée et sortie Centre d'usinage MASTERWOOD, 34 type PROJECT 316 K, n 97070176, 6 000 année 1997, capacité d'usinage MASTERWOOD PROJECT 316 K 97070176 1997 260x100 cm 35 Perceuse à commande numérique BIESSE, type ROVER 36, n 380 89, 8 000 année 1989, capacité d'usinage BIESSE ROVER 36 380 89 1989 350x120 cm 36 Table élévatrice BOLZONI, année 200 2001, capacité 500 Kg BOLZONI 2001 37 Perceuse CHAMBON, type 150 BOHRMATIC, n 241/79 CHAMBON BOHRMATIC 241/79 5

38 Toupie MARTIN, type T25, n V 800 166493, année 1989, avec MARTIN T 25 V 166493 1989 entraineur 39 300 Table élévatrice, capacité 1500 Kg 40 300 Table élévatrice, capacité 1500 Kg 41 Toupie CHAMBON, type T 319 321, 500 n 29111, avec entraineur CHAMBON T 319 321 29111 42 Toupie CHAMBON, type T 319 321, 500 n 29111, avec entraineur, et CHAMBON T 319 321 29111 armoire d'outillages 43 200 Toupie SICM CHAMBON SICM CHAMBON 44 400 Perceuse horizontale GUILLET GUILLET 45 Perceuse à colonne CINCINNATI, 300 type PE 15, n 83277, année 1997 CINCINNATI PE 15 83277 1997 46 Scie à coupe d'onglet DUBUS, n 150 3013, année 1991 DUBUS 3013 1991 47 300 Scie circulaire à coupe onglet ELU ELU 48 300 49 1 500 50 4 000 51 1 500 Scie à ruban CHAMBON, n 34282, passage de 650 mm Scie circulaire OEATZA, type SE 150 T, année 1977, avec inciser sur lame Presse à stratifier ITALPRESSE, type SCF/6, capacité d'usinage max 330x130cm Encolleuse à strates OSAMA, type S2R 1300, n 01713, année 2009 CHAMBON 34282 1977 OEATZA SE 150 T 1990 ITALPRESSE SCF/6 OSAMA S2R 1300 1713 2009 52 100 Presse tourniquée, 12 postes 60 12 000 61 1 200 Ponceuse à bande HEESEMANN, type MFA, n 2005, année 2005, largeur 1350 mm Ponceuse à bande DMC CHRONOSAND, type 110 RRP, n 9A/002844, année 1994, largeur 1200 mm HEESEMANN DMC CHRONOSAND MFA 6 Impression 2005 2005 Vernis 110 RRP 9A/002844 1994 Vernis 62 100 Ponceuse FLADDER FLADDER Vernis 63 Chaîne de vernis, longueur 130 m, 3 500 (35 tonnes) Vernis 65 Cabine de peinture galvanisée OMIA, équipée d'aspiration et 500 filtre, dimensions longueur 400 OMIA Vernis cm, profondeur 230 cm, avec table de ponçage 66 Cabine de peinture galvanisée OMIA, équipée d'aspiration et 500 filtre, dimensions longueur 400 cm, profondeur 230 cm, avec table de ponçage OMIA Vernis 6

67 500 68 500 69 500 70 500 71 200 75 400 76 400 77 700 78 1 000 79 400 90 6 000 Cabine de peinture galvanisée OMIA, équipée d'aspiration et filtre, dimensions longueur 400 cm, profondeur 230 cm, avec table de ponçage Cabine de peinture galvanisée OMIA, équipée d'aspiration et filtre, dimensions longueur 400 cm, profondeur 230 cm, avec table de ponçage Cabine de peinture galvanisée OMIA, équipée d'aspiration et filtre, dimensions longueur 400 cm, profondeur 230 cm, avec table de ponçage Cabine de peinture KREMLIN, dimensions largeur 400 cm, hauteur 200 cm Ensemble de pistolage KREMLIN, avec pompe type 051222099, n 51151, rapport 30/35 Scie circulaire avec lame aluminium ELU, type MGS 72, puissance 2000 W Scie circulaire avec lame bois ELU, type MGS 72, puissance 2000 W Ponceuse à bande CHAMBON, type 210, n 1208, année 1982, bande de 2500x150 mm Scie circulaire STROMAB, type RS/75, n UI/GG année 1989, avec tête réglable Perceuse à colonne sur banc semiautomatique DUBUS, n 7307 Perceuse à commande numérique BIESSE, type ROVER 325 L, année 1991, avec 2 convoyeur à rouleaux, capacité d'usinage 400x100cm OMIA Vernis OMIA Vernis OMIA Vernis KREMLIN Vernis KREMLIN Vernis ELU MGS 72 Stockage ELU MGS 72 Stockage CHAMBON 210 1208 1982 Stockage STROMAB RS/75 UI/GG 1989 Stockage DUBUS 7307 Stockage BIESSE ROVER 325 L 1991 Montage 91 4 000 92 200 Chaîne d'emballage DICOMA comprenant, 2 tables de préparation, 2 tables avec tapis roulant, filmeuse, four de rétractation, et 1 table avec tapis roulant longueur 4 m, largeur 1500 mm Lot de 8 tables de travail avec bras lumineux DICOMA Montage Montage 93 300 lot de 30 chariots 14 niveaux Montage 94 1 000 Lot de +/ 1000 m de convoyeur à rouleaux largeur 500 mm et chariots sans roulettes divers Montage 7

95 140 Lot de 14 chariots, dimensions de plateau 1600x60mm Montage 96 50 Lot de 5 chariots, dimensions 1500x800mm 97 100 Benne mobile fourchable GOUBAR, dimensions utile 760x1250 mm profondeur 550 mm GOUBAR 98 100 Benne mobile fourchable GOUBAR, dimensions utile 1000x1250 mm profondeur 550 mm GOUBAR 99 150 Benne fourchable GOUBAR, dimensions utile 1200x1900 mm profondeur 1100 mm 100 Touret à meuler JET PROMAC, type 50 316 E JET PROMAC 316 E Quincaillerie 101 100 Scie fer ULTRA, type C81 ULTRA C 81 Quincaillerie 102 Scie aluminium OMGA, type T 55 1 500 300, n 04 293150, année 2003 OMGA T 55 300 4 293 150 2003 Quincaillerie Magasin avec fourniture divers, abrasifs, quincaillerie, avec racks 105 30 000 métallique, hauteur 2 m, largeur Quincaillerie 0,92 m 115 20 Scie circulaire à eau RGA RGA Maintenance 116 200 117 200 Tour à métaux horizontal HENDEY, E;P 800 mm, H.P. 150 mm, avec armoire d'outillage divers Fraiseuse P.HURE, table de 1000x300 mm HENDEY P.HURE Maintenance Maintenance 118 20 Touret à meuler HVL, type M 20 HVL M 20 Maintenance 119 150 120 500 121 300 122 200 123 300 Perceuse à colonne ADAM, type C 26 Poste de soudure mig SARAZIN, type Soudure 26,20 Ensemble de soudure autogène avec détendeur et chariot Bétonnière Guy NOEL, capacité 300 litres Chèvre d'atelier WANODA, capacité maxi 1000 Kg ADAM C 26 Maintenance SARAZIN Soudure 26,20 Maintenance Maintenance Guy NOEL Maintenance WANODA Maintenance 124 100 Enclume Maintenance 125 100 Etablis avec étaux et cisaille Maintenance 129 300 130 2 000 131 500 Ensemble de la pièce, rayonnage et divers Compresseur ATLAS COPCO, type GA 55 C Sécheur d'air frigo FRIULAIR DRYERS, type ACT 80/AC, année 2006 Maintenance ATLAS COPCO GA 55 C FRIULAIR DRYERS ACT 80/AC 2006 8

132 100 133 1 500 134 1 000 135 300 136 300 137 400 138 1 500 140 1 500 141 800 142 500 143 800 144 200 Cuve verticale, année 2014, capacité 1000 litres, pression 12 bars Compresseur ATLAS COPCO, type GA 355 10 Compresseur ATLAS COPCO, type GA 37+ Sécheur d'air frigo ATLAS COPCO, type FD 511 Cuve verticale, année 2014, capacité 1000 litres, pression 12 bars Broyeur WEISS, type CR 40/324mm, année 2000, puissance 30 KW Système d'aspiration, tuyauterie en galva comprenant 500 m de tuyaux Ø 450 cm, 450 m de tuyaux Ø 500 cm, 350 m de tuyaux Ø 300 cm, 75 m de tuyaux Ø 400 cm Chariot élévateur diesel NISSAN, capacité 6 tonnes, hauteur de levée 4500 mm Chariot élévateur gaz FENWICK, type H 25, année 1998, capacité 2500 Kg, hauteur 3570 mm, translation intégrée Chariot élévateur électrique FENWICK, type 125EPZS575SGC Transpalette à conducteur portée FENWICK, type N20, année 2013, fourche de 220cm Transpalette longueur de fourche 2 m, capacité 2000 Kg 2014 ATLAS COPCO GA 355 10 Extérieur ATLAS COPCO GA 37 + Extérieur ATLAS COPCO FD 511 Extérieur 2014 Extérieur WEISS CR 40/324mm 2000 Extérieur Extérieur NISSAN WF O5A68U 1207 1991 FENWICK H 25 1998 FENWICK 125EPZ575SGC FENWICK N20 2013 145 60 Transpalette, capacité 2000 Kg 146 60 Transpalette, capacité 2000 Kg 147 60 148 150 150 1 000 151 300 Transpalette, capacité 1000 Kg, hauteur de levée 800 mm, montée sur batterie Transpalette MIC, type L 2000 E.B, n 9773, capacité 2000kg Ensemble de convoyeur à rouleaux et divers Rayonnage 3 niveaux largeur d'échelle 1000 mm, hauteur 4000 mm, lisse de 2700 mm, longueur 11 m, rayonnage 9 et 6 niveaux largeur d'échelle 1000 mm, hauteur 2200 mm et 3900 mm, lisses de 3700 mm, longueur 7,5 m MIC L 2000 E.B 9773 9

152 10 000 153 2 000 154 10 000 155 2 800 160 200 161 300 162 200 163 200 Lit bureau 164 300 165 200 166 200 167 150 168 120 169 250 Stock de plaques d'aggloméré laquées, +/ 100 plaques de 5310x2100x19 mm, +/ 70 plaques de 2800x2100x19 mm, +/ 70 plaques de 5310x2100x30 mm, +/ 30 plaques 5620x1830x50 mm, +/ 24 plaques 2800x2070x19 mm et divers Stock de +/ 500 portes de placard chêne divers Stock de +/ 110 armatures de lit, accessoires, lattes et divers Lot de matelas, 10 matelas 90x190x14 cm, 2 matelas 140x190x12 cm, 10 matelas 140x190x14 cm, 4 matelas de 80x200x14 cm, 4 matelas 80x187x12 cm Bibliothèque laqué blanc, table avec abattant étagère, meuble informatique Armoire lit abattable avec canapé, 2 bibliothèques Armoire lit avec sommier, bibliothèque ouvrant à 3 portes laquées blanc et bleu Armoire lit, bibliothèque vitrées, boîte d'angle dressing pivotant, façade laquée rouge Table plateau verre poli, table rectangulaire, 3 éléments d'étagère, 3 armoires sans portes, armoire ouvrant à 3 portes à glaces coulissantes Table ovale, 3 fauteuils, 1 chaise, 1 bibliothèque 4 tiroirs bas, 1 bibliothèque 2 portes vitrées, 2 portes bas, 1 grand coffre FICHET BAUCHE Bureau avec retour, 2 caissons, 1 fauteuil, 1 armoire 2 portes laquée blanc, 1 commode 3 tiroirs, 1 meuble d'angle, 1 bibliothèque Meuble de classement à courrier, meuble à affranchir, meuble îlot central, 3 armoires métallique, 1 bibliothèque 2 bureaux, 2 chaises, 1 vestiaire, 2 meubles à 2 portes, 1 meuble, 4 étagères, 1 meuble 4 portes, 1 meuble 4 tiroirs et 1 porte, 1 bureau avec plateau pivotant Stock bois Stock bois Atelier Mezzanine Hall Salle d'exposition Salle d'exposition Salle d'exposition Salle d'exposition Local déco Etage bureau direction Etage bureau comptable Etage archives Etage bureaux réception 10

170 250 171 300 3 bureaux, 2 caissons, 1 meuble à 2 portes, 1 meuble 7 étagères, 1 bibliothèque 4 tiroirs, 1 bibliothèques 2 portes 5 étagères, 1 bibliothèque 1 porte 4 étagères Bureau laqué blanc, 2 chaises, 1 fauteuil, 1 commode, 2 tiroirs, 1 meuble étagère, 1 meuble 2 portes, 1 meuble avec retour d'angles Etage bureaux commerciaux Etage bureau Mme MICHENET 172 200 Bureau finition chêne, 2 chaises, 3 meubles à étagères, 2 meubles bas Etage bureau du Designer 173 150 3 grandes tables, 11 chaises, 1 fauteuil, 2 meubles 1 porte, 1 meuble 2 portes, 1 meuble, 4 tiroirs, 5 étagères 174 120 1 bureau, 2 chaises, 1 meuble à 3 portes laquées bleu, 1 meuble d'angle, 1 meuble bas Etage petit bureaux méthode 175 200 176 50 3 grands bureaux, 7 chaises de bureaux, 1 meuble 3 portes, 3 armoires 2 portes coulissantes, 1 bibliothèque à casiers, 2 bibliothèques Massicot IDEAL, largeur de lame 360 mm IDEAL Etage bureaux méthode Etage bureaux méthode 177 100 6 tables, 18 chaises, 2 micro ondes Réfectoire 180 100 181 100 182 100 183 100 184 100 185 100 Ensemble informatique comprenant, 1 unité centrale HP pro, 1 écran YUNDAI, 1 clavier et souris Ensemble informatique comprenant, 1 unité centrale ACER M 460, 1 écran HP, 1 clavier et souris Ensemble informatique comprenant, 1 unité centrale ACER 6900 Pro, 1 écran HP, 1 clavier et souris Ensemble informatique comprenant, 1 unité centrale AMD, 1 écran ACER Ensemble informatique comprenant, 1 unité centrale DELL 4800, 1 écran HP, 1 clavier Ensemble informatique comprenant, 1 unité centrale, 1 écran HP, 1 clavier 11

186 100 187 100 Ensemble informatique comprenant, 1 unité centrale HP, 1 écran LG, 1 clavier Ensemble informatique comprenant, 1 unité centrale HP, 1 écran DELL, 1 clavier 12

LA VENTE ET SON DEROULEMENT CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE Article 1 La vente est publique et a lieu aux enchères. L adjudication sera faite au plus offrant contre paiement comptant. En cas de double enchère, le lot sera remis en vente et le public admis à enchérir à nouveau. Article 2 La vente a lieu dans l ordre indiqué dans le catalogue de vente. Le Commissaire-Priseur Judiciaire se réserve toutefois le droit de s écarter de l ordre du catalogue, de réunir ou diviser des lots, ou retirer des lots qui n atteindraient pas un prix à sa convenance, même après enchères dépassant la mise à prix. Article 3 Les matériels sont vendus dans l état où ils se trouvent lors de la vente, sans aucune garantie ni aucun recours. L acheteur potentiel est considéré comme compétent, et réputé avoir pris connaissance de l état du matériel lors des expositions. Les photos utilisées sur les différentes publicités ne sont pas contractuelles. Les cotes, quantités et qualités figurant au catalogue ne sont données qu à titre indicatif et ne sont pas garanties. LE PAIEMENT DU PRIX, DES FRAIS ET TAXES Article 4 Les adjudications sont faites TTC. L'adjudicataire payera, en sus du prix d'adjudication des frais acheteurs de 12% HT ainsi que la TVA sur ces frais, soit 14,4 % TTC. Pour être effectif, le paiement se fera : - soit en espèces dans le respect de la réglementation en vigueur, soit 1 000, - soit par chèque certifié ou par chèque accompagné obligatoirement d une garantie bancaire (voir modèle dans ce catalogue), - soit par virement bancaire (mode de règlement exigé pour les acheteurs hors France) Les acheteurs hors France devront s acquitter du montant de la TVA française au taux de 20 %, comme caution. Cette somme sera remboursée sur présentation du document de transport pour les acheteurs de la CE, et sur présentation du document d export pour les acheteurs hors CE. L ensemble des frais bancaires restera à la charge de l acheteur. TRANSFERT DE PROPRIETE ET GARANTIES Article 5 Les acheteurs deviennent responsables de leurs lots dès l adjudication prononcée, mais le transfert de propriété ne sera effectif que lors de l encaissement définitif du paiement. A compter de l adjudication, le vendeur ne saura être tenu pour responsable de la disparition partielle ou totale du lot adjugé, ou des dommages qui pourraient lui être occasionnés. ENLEVEMENT DES LOTS ADJUGES Article 6 Les enlèvements devront être effectués par l acheteur dans les délais annoncés dans le catalogue et/ou lors de la vente. Dans le cas où les lots ne seraient pas retirés dans les délais impartis, le vendeur se réserve le droit d appliquer aux acheteurs retardataires des frais de stockage et de gardiennage, sans que sa responsabilité ne puisse être engagée d aucune manière quant à l état ou la conservation des lots en question. 13

Article 7 Sauf stipulation expresse, les conduites de gaz, d eau, de vapeur, d électricité ou autre raccordement au lot adjugé seront débranchés au premier raccord, interrupteur, vanne ou repère apposés par le vendeur sur les conduites. RESTRICTION CONCERNANT LA VENTE DE CERTAINS MATERIELS Article 8 Les machines et éléments de production sont vendus généralement conformes aux dispositions techniques, ainsi qu'aux normes de sécurité légales ou réglementaires françaises. Cette conformité est attestée soit par la Plaque de Conformité (machine mise en service après le 15 Janvier 1981 - décrets 80-543 et 544) ou la Plaque CE (machine mise en service après le 15 Janvier 1993 - décrets 93-40) et le certificat de conformité. Article 9 Lorsque l'effet mis en vente n'est pas conforme aux dispositions techniques, ainsi qu'aux normes de sécurité légales ou réglementaires françaises, cette non-conformité et les restrictions de vente qui en découlent seront mentionnées dans le catalogue de la vente dans le descriptif et indiquées lors de la mise aux enchères. Article 10 Les machines non conformes sont vendues inaptes à la mise en production. Elles seront vendues en l état : 1. à une personne physique ou morale destinant le matériel à une utilisation hors CE. 2. à une personne physique ou morale ayant la qualité de revendeur, reconstructeur ou collectionneur s engageant à une mise en conformité, sous sa responsabilité, avant cession à un exploitant. 3. à un professionnel ayant pour activité le recyclage des composants. Article 11 Les dispositions des articles 8 à 10 ne sont pas applicables dans le cas de vente judiciaire pratiquée après jugement prononçant la liquidation judiciaire du vendeur. Article 12 Les dispositions des articles 8 à 11 ne sont pas applicables dans le cas de vente judiciaire pratiquée après jugement prononçant la liquidation judiciaire du vendeur. DISPOSITIONS DIVERSES Article 13 Les présentes conditions de vente sont réputées connues et acceptées sans réserve par l acheteur. Seule la version des conditions générales de vente rédigées en langue française, régit la vente ; toute traduction n est qu indicative. * * * 14

STOCK (SUITE) STOCK LOT N 164 LOT N 160 Armoire lit, bibliothèque vitrées, boîte d angle dressing pivotant, façade laquée rouge Wardrobe bed, bookcase (glass panes), corner unit for rotating wardrobe Bibliothèque laqué blanc, table avec abattant étagère, meuble informatique Bookcase, table with fl ap shelf, computer furniture Ce dépliant photos ne présente qu un échantillon des matériels proposés à la vente. POUR PLUS DE DÉTAILS, VEUILLEZ TÉLÉCHARGER LE CATALOGUE SUR NOTRE SITE www.lutece-industrie.com This photo fl yer only contains a survey of the objects to be auctioned. FOR MORE DETAILED INFORMATION, PLEASE DOWNLOAD THE CATALOGUE ON OUR WEBSITE www.lutece-industrie.com VISITES GERM VIEWING JACQUELIN AGENCEMENT ET DEVELOPPEMENT SAS Route de Buzançais 36240 ECUEILLE ECUEILLE FRANCE BELGIUM LUX. SWITZERLAND JACQUELIN AGENCEMENT ET DEVELOPPEMENT SAS Route de Buzançais 36240 ECUEILLE Mardi 1 er Décembre 2015 de 8h00 à 12h00 ANDORRA Tuesday, December 1 th 2015 from 8.00 a.m to 12.00 a.m IT CONDITIONS DE VENTE : Les conditions générales de vente sont précisées au catalogue, notamment en ce qui concerne les restrictions sur la vente des matériels non conformes aux dispositions techniques ainsi qu aux normes de sécurité légales ou règlementaires françaises. Les lots concernés sont repérés par un astérisque dans le catalogue de vente. Le paiement des lots s effectue au comptant majoré du montant des frais 14,4% TTC. Paiement/ Bank details LCL - Mme ANNE JAMET Code Banque Code guichet N de compte Clé RIB 30002 05733 0000978303K 82 IBAN FR20 3000 2057 3300 0097 8303 K82 BIC CRLYFRPP Lutèce Industrie R.C.S. Paris B 530 114 412 LUTÈCE INDUSTRIE Tél. : +33 (0)1 39 56 07 63 Consultants internationaux en ventes industrielles Fax. : +33 (0)9 70 60 56 68 60, rue de Castagnary English and Spanish : +33 (0)7 81 58 50 40 75015 PARIS info@lutece-industrie.com

CARTE D ENREGISTREMENT REGISTRATION CARD Pour vous enregistrer, merci de nous remettre ce formulaire lors des visites ou avant la vente, avec votre carte de visite si possible. To be registered, please give us back this document during the visit or before the auction, with your business card if possible. N ACHETEUR / BUYER SOCIÉTÉ / COMPANY : ADRESSE / ADRESS : CODE POSTAL / ZIP CODE : VILLE / TOWN : TÉLÉPHONE / PHONE : PAYS / COUNTRY : TÉLÉCOPIE / FAX : E-MAIL : N TVA INTRA. / VAT NUMBER NOM / LAST NAME : FONCTION / FUNCTION : GARANTIE BANCAIRE OUI / YES NON / NO BANK GARANTEE Montant / Amount : ESPÈCES / CASH OUI / YES NON / NO MOBILE : DATE : SIGNATURE : Montant / Amount : CHÈQUE / CHECK OUI / YES NON / NO LUTÈCE INDUSTRIE Tél. : +33 (0)1 39 56 07 63 Consultants internationaux en ventes industrielles Fax. : +33 (0)9 70 60 56 68 60, rue de Castagnary - 75015 PARIS info@lutece-industrie.com