14 Rue de la Fontaine 49450 SAINT MACAIRE EN MAUGES Tél/Fax : 02.41.55.70.09 Règlement intérieur Le Multi Accueil «LES FRIMOUSSES» est géré par l Association familles rurales de St Macaire en Mauges. Il sera donc demandé aux familles utilisant le service la carte d adhérent à l Association familles rurales. L équipe de professionnels du Multi Accueil est composé de : - une Educatrice-Directrice, - une Educatrice de jeunes enfants, - 3 auxiliaires de Puériculture, - 2 CAP Petite Enfance, - 1 médecin, - 1 agent d entretien. Ces professionnels assurent les soins à l enfant et contribuent à son éveil global en lui donnant les moyens de progresser et d acquérir son autonomie, en respectant son rythme propre et sa personnalité. 1
LA CRECHE (Mode de garde fixe : 6 places) CONDITIONS D ADMISSION : La mini crèche accueille les enfants de St Macaire en Mauges âgés de 2 mois à 3 ans et dont les parents exercent une activité professionnelle ou assimilée. L admission est prononcée en fonction des places vacantes et du type de contrat demandé. Aucune priorité de placement n est accordée aux bénévoles de l Association Familles Rurales, ou aux membres du personnel du Multi accueil. L admission définitive est prononcée après étude du dossier par la Commission d attribution des places, et avis du Médecin, responsable de la mini crèche. La visite médicale d admission est obligatoire et doit être effectuée, avant le placement, en présence des parents ou de la personne responsable de l enfant. Les vaccinations : - le D.T. Polio est obligatoire. - Est vivement conseillé le vaccin contre la rougeole, les oreillons, la rubéole (R.O.R.) et l anti-pneumocoque (prévenar) En cas de maladie contagieuse, le médecin de la structure d accueil et la directrice décideront des mesures à prendre. Par exemple, les enfants présentant une varicelle ne seront pas acceptés et une éviction sera décidée. En cas de fièvre ou de maladie, les parents seront avertis et selon l état de leur enfant, il leur sera demandé de venir le chercher. L administration d un traitement médical ne peut se faire sans la présentation de l ordonnance. ROLE DU MEDECIN : Le médecin est présent à la mini crèche 2 heures par mois (auprès des enfants), plus 6 heures par an (auprès de l équipe). Il veille à l hygiène générale de la structure d accueil et du personnel, à la surveillance médicale et préventive des enfants, à leur éveil harmonieux. Le médecin est également l initiateur de la formation permanente du personnel de la structure d accueil non seulement dans le domaine médical et paramédical, mais également dans le domaine psycho éducatif. HEURES D OUVERTURE ET FONCTIONNEMENT : Le Multi Accueil «les Frimousses» est ouvert du lundi au vendredi de 7 h 30 à 18 h 30. Il est demandé aux parents de respecter les horaires d arrivée et de départ, qu ils auront donnés lors de l inscription de l enfant. Ils doivent prévenir le personnel s ils prévoient une modification de l horaire habituel d arrivée ou de départ de l enfant. Aucun enfant ne sera accueilli entre 12 h et 13 h 15 afin de respecter le temps de repas des enfants. Les parents vont eux-mêmes chercher leur enfant dans les pièces de la structure d accueil, dans la mesure où ils ont auparavant signalé leur présence au personnel. Ils peuvent accéder à toutes les pièces à l exception des dortoirs, ceci pour respecter le sommeil des enfants encore couchés. 2
Hygiène : Pour le confort de l enfant, il est demandé qu il arrive propre et habillé à la structure. Effets personnels : Les enfants portent leurs vêtements personnels, mais la structure d accueil n est pas responsable de la perte de vêtements non marqués du nom de l enfant. Il est demandé une tenue de rechange complète pour les journées (adaptée à la saison et à la taille de l enfant) ainsi que le jeu familier de l enfant (peluche, ). Mais en revanche, le port de bijoux (colliers, boucles d oreilles, bracelets, ) est fortement déconseillé pour des raisons de sécurité. Leur perte n entraîne pas la responsabilité du personnel, ni celle de l Association gestionnaire. Repas : Chaque famille fournit le lait de son enfant et l Association gestionnaire lui rembourse sur présentation de facture ou ticket de caisse. Les produits spéciaux tels que les épaississants pour le lait devront aussi être apportés par la famille (mais non remboursés). Les repas des enfants sont préparés et livrés par la société de restauration «le Colibri». Les menus sont diversifiés et adaptés aux besoins et à l âge des enfants. Les repas arrivent cuisinés, froids, sont préparés en fonction des besoins des enfants, réchauffés au microondes, puis donnés aux enfants. Les menus sont affichés dans le hall d entrée pour la semaine. PARTICIPATION DES FAMILLES : Le prix de journée est établi en fonction des ressources mensuelles de la famille (base imposition, revenus année précédente avant abattement). La participation financière est calculée mensuellement et adressée aux familles à terme échu. La facturation est établie selon le contrat souscrit lors de la constitution du dossier. CONGES ANNUELS : La participation n est pas due pour les congés légaux, dans la limite de cinq semaines de congés par an dont 3 imposées par la structure. La structure est fermée 15 jours l été en août, et 1 semaine entre noël et le 1 er de l an. Les congés devront être signalés à la responsable au moins 15 jours à l avance. Un congé déduit correspond à une absence réelle de placement. Le droit à congés doit être utilisé dans sa totalité dans l année civile ou avant la fin du placement (pour un départ en cours d année). Lors du départ de l enfant, les congés non utilisés sont d office annulés et non remboursés. En cas de maladie contagieuse nécessitant l éviction de l enfant, la facturation des journées d absence sera déduite du forfait (sur présentation d un certificat médical transmit dans les 48 h suivant la prescription de l arrêt). DEPART DE L ENFANT : Un préavis d un mois est exigé des parents, en cas de départ de l enfant. Une lettre de préavis devra être adressée au service avec accusé de réception. Dans le cas d un contrat de placement d urgence, le préavis sera réduit à 15 jours. 3
LA HALTE-GARDERIE (MODE DE GARDE OCCASIONNEL : 6 à 12 places) FONCTIONNEMENT : -> horaires d ouverture La Halte-garderie est ouverte : Lundi ) Mardi ) 8 h 45 à 17 h 45 * Jeudi ) Vendredi ) Mercredi de 8 h 45 à 12 h * Aucun enfant ne sera accueilli entre 12 h et 13 h les journées continues, afin de respecter le temps de repas des enfants. Les horaires de fermeture de la Halte garderie doivent être instamment respectés. L enfant ne pourra repartir qu avec la personne qui l a amené. Toutefois, si le personnel de la Halte-garderie en est averti, l enfant pourra être confié à une tierce personne munie d une pièce d identité. Les personnes mineures n ont pas le droit de venir chercher un enfant. -> inscription L accueil se fera par une adaptation progressive selon les modalités suivantes : visite des locaux, connaissance avec le personnel, fiche d inscription. Il est souhaitable que le temps de garde augmente au fur et à mesure des visites après discussion avec la famille. -> conditions d admission La halte-garderie accueille les enfants de Saint Macaire en Mauges âgés de 6 semaines à 6 ans. En cas de déménagement en dehors de Saint Macaire en Mauges, les enfants ne seront plus accueillis. Les assistantes maternelles doivent apporter une autorisation écrite des parents pour pouvoir laisser l enfant à la halte-garderie. Le vaccin obligatoire est : - le D.T. Polio. - Est vivement conseillé le vaccin contre la rougeole, les oreillons, la rubéole (R.O.R.).et l antipneumocoque (prévenar). L enfant doit être en bonne santé (pas de fièvre) et ne présenter aucun signe de maladie contagieuse. Il appartiendra à la directrice de refuser un enfant pour des raisons de santé. En cas de fièvre ou de maladie, les parents seront avertis et il leur sera demandé de venir chercher l enfant. L administration d un traitement médical ne peut se faire sans la présentation de l ordonnance. -> réservation Afin de permettre à un maximum de familles de bénéficier de ces équipements, le ou les enfants d une même famille ne peuvent être accueillis plus de 16 heures par semaine. Pour les enfants scolarisés, 18 h/semaine sont autorisées pendant les vacances scolaires. Il est autorisé 2 réservations par semaine. La réservation pouvant se faire 15 jours (au maximum) à l avance. Les horaires devront être précisés et respectés. Si dans la demi-heure qui suit l heure de réservation, l enfant n est pas arrivé, la place est libérée à un autre enfant. 4
-> hygiène et effets personnels La famille fournira, les produits nécessaire aux soins de l enfant (couches, lingettes, ) le tout dans un sac marqué au nom de l enfant. Il est demandé une tenue de rechange complète pour les journées (adaptée à la saison et à la taille de l enfant) ainsi que le jeu familier de l enfant (peluche, ) et une paire de chaussons pour les enfants qui maîtrisent la marche. La structure d accueil n est pas responsable de la perte de vêtements non marqués du nom de l enfant Le port de bijoux (colliers, boucles d oreilles, bracelets, ) est fortement déconseillé pour des raisons de sécurité. Leur perte n entraîne pas la responsabilité du personnel, ni celle de l Association gestionnaire. -> repas La famille fournira, si besoin, l alimentation de l enfant : biberon, goûter de l après-midi (un jus de fruit est offert par la structure, le matin), repas. Il conviendra d indiquer le nom de l enfant, l heure du repas et les recommandations éventuelles. -> participation des familles Le prix horaire est établi en fonction des ressources mensuelles de la famille (base imposition, revenus année précédente avant abattement). Une facture mensuelle est remise aux familles. Tarifs spéciaux : - assistante maternelle : 1,50 /heure, - parent accompagnateur (lors de sorties) ou bénévole de l association (lorsqu il donne du temps pour l Association) : 0,33 /heure. ROLE DU MEDECIN : Le médecin est présent à la mini crèche 2 heures par mois (pour les enfants), plus 6 heures par an (auprès du personnel). Il veille à l hygiène générale de la structure d accueil et du personnel, à la surveillance médicale et préventive des enfants, à leur éveil harmonieux. Le médecin est également l initiateur de la formation permanente du personnel de la structure d accueil non seulement dans le domaine médical et paramédical, mais également dans le domaine psycho éducatif ROLE DE LA DIRECTRICE : La Directrice est responsable du bon fonctionnement de la structure, autant qualitativement que quantitativement. Son rôle s exerce dans six directions principales : vis-à-vis de l autorité hiérarchique, c est-à-dire, l Association Familles Rurales ; vis-à-vis du personnel en poste : anime et dynamise la structure par l utilisation et la valorisation des compétences et des connaissances de chaque professionnel ; vis-à-vis des enfants accueillis : en accord avec le projet pédagogique, elle favorise un accueil de qualité ; vis-à-vis des familles : elle établit une relation de confiance, d écoute, de dialogue ; vis-à-vis des partenaires externes ; vis-à-vis du rôle de formation de stagiaires. En cas d absence de la Directrice, la responsabilité de la Directrice est assurée par la Directrice adjointe, où le cas échéant par une Auxiliaire de Puériculture. 5