Atelier de métallerie (2 e partie)

Fiche de sécurité F3 F 04 02 Tour Amboise 204, rond-point du Pont-de-Sèvres 92516 BOULOGNE-BILLANCOURT CEDEX Tél. : 01 46 09 26 91 Tél. : 08 25 03 50 50 Fax : 01 46 09 27 40 Atelier de métallerie (2 e partie) OBJET : Rappel des principaux points à examiner lors de la CONCEPTION d un nouvel atelier ou AVANT TRANSFORMATION d un atelier existant. Les conditions de travail liées aux ambiances physiques. L hygiène. Remarques. Réglementation. Bibliographie. Répertoire des documents. 3. - LES CONDITIONS DE TRAVAIL LIÉES AUX AMBIANCES PHYSIQUES De nombreux facteurs influent sur le comportement de l homme au travail. La sensation de confort ou d inconfort modifie ses aptitudes physiques et commande en grande partie ses réactions psychologiques. 3.1. - Le bruit et les vibrations En règle générale, il faudra s efforcer de : - choisir des machines ou matériels à faible niveau sonore (inférieur au niveau de 85 db(a) ou dont la pression acoustique de crête reste inférieure au niveau de 135 db) ; - installer les machines sur plots antivibratifs ; - éviter la transmission des vibrations aux canalisations (supports spéciaux) ; - éviter de placer les machines bruyantes à proximité immédiate des parois des ateliers, de façon à éviter qu une partie de l énergie sonore ne soit réfléchie par la surface de ces parois ; - pour les machines très bruyantes, un encoffrement sera parfois nécessaire afin de protéger l environnement ; - isoler les travaux bruyants du type forge ou chaudronnerie manuelle. Possibilité d utiliser le logiciel INRS acoustique prévisionnelle (voir ND 1813 INRS). 3.2. - L air comprimé (voir fiche de sécurité OPPBTP C9 F01 93) 3.3. - L air ambiant et la température La sensation de confort thermique est un phénomène complexe qui dépend : - de la température (mini 14 à 15 pour travaux moyens ou lourds, cf. ouvrages ergonomie) ; - de l hygrométrie ; - de la qualité de l air (pureté, présence de courants d air vitesse maxi 0,3 à 0,5 m/s) ; - de la nature du travail effectué (fumées de soudage, solvants de peinture, colles...) ; - de l équipement individuel de travail (habillement et vêtements de protection) ; - de l individu. La réglementation en vigueur demande que les locaux fermés affectés au travail soient aérés et pendant la saison froide, chauffés. Par ailleurs, il est fait obligation aux chefs d entreprise, en ce qui concerne les installations de ventilation, de captage et de recyclage : - de maintenir les installations en bon état de fonctionnement ; - d effectuer des contrôles réguliers ; - d élaborer une consigne d utilisation relative aux dispositions prises pour réaliser une ventilation idéale au type de fabrication (présence de fumées...) ; - de préciser les mesures à prendre en cas de pannes des installations. Dans les locaux à pollution non spécifique (pollution liée à la seule présence humaine, excepté les locaux sanitaires), l aération doit avoir lieu soit par ventilation mécanique, soit par ventilation naturelle permanente. 3.4. - Le chauffage La fonction primordiale d un local industriel est de constituer un abri contre les intempéries pour le personnel et les outils de production. Edition novembre 2002. 1

FICHE N F3 F 04 95 02 Il y aura lieu d être vigilant quant à la déperdition thermique des parois et notamment de la toiture en vue d obtenir une température suffisante et homogène (déperditions au droit des aérateurs...). D autres dispositions devront être mises en place pour lutter contre les grandes chaleurs d origine atmosphérique (ensoleillement d été : effet de serre non réglé par les stores intérieurs ; écrans anti-solaires progressifs ; isolation thermique des toitures...). Les portes de l atelier représentent relativement une surface faible mais du point de vue déperdition leur surface équivalente n en est pas moins multipliée par 6 dans le cas où celle-ci n est pas thermiquement isolée. Les pertes occasionnées par la périphérie des dallages sont relativement très faibles dans les ateliers de grandes dimensions. Le tableau suivant donne des exemples de valeurs d éclairement minimal pour certaines activités, l éclairement pouvant être obtenu par des éclairages localisés de la zone de travail en complément de l éclairage général. 3.5. - L éclairage L éclairage d ensemble devra être étudié avec l implantation des ateliers. Il est toujours facile de renforcer l éclairage individuel au poste de travail par contre, il est plus difficile et plus onéreux de modifier l éclairage général après construction. Un bon éclairage ambiant permettra d éviter des accidents de manutention, de circulation intérieure et parfois d accidents mécaniques au cours de la fabrication. Pour l éclairement naturel, une solution économique et de bon confort, consiste à prévoir uniquement des surfaces vitrées sur les parois verticales exposées au sud et au nord. Ainsi les excès de chaleur d été sont minimisés et le rayonnement incident d hiver capté au maximum. Par contre des occultations amovibles seront prévues sur les vitrages exposés au sud pour la période d été. Cette solution peut conduire à utiliser plus fréquemment un bon éclairage artificiel qui donnera un éclairement régulier, constant, plus efficace. Des économies seront ainsi réalisées compte tenu de la diminution des déperditions thermiques par la toiture. L éclairage intérieur ou extérieur devra être suffisant pour : - travailler sans difficulté particulière au niveau des machines ; - distinguer tous les organes ou mécanismes en mouvement ; - que l on puisse remarquer les piétons et les véhicules. Si un éclairage d appoint est nécessaire sur certaines machines à proximité de l ouvrier, il sera réalisé en très basse tension (24 volts). L éclairage devra être conçu et réalisé de manière à éviter la fatigue visuelle, ainsi que les affections de la vue qui en résultent, et permettre de déceler les risques perceptibles par la vue. Le rapport des niveaux d éclairement, dans un même local, entre celui de la zone de travail et l éclairement général doit être compris entre 1 et 5. Il en est de même pour le rapport des niveaux d éclairement entre les locaux contigus en communication. Rappelons que la couleur des locaux de travail a une incidence importante sur la luminosité, indépendamment de son action sur le psychisme, et donc une incidence sur la vigilance durant le travail (éviter le gris monotone et dépressif). Les couleurs claires stimulent l envie de rangement et favorisent le dégagement autour des machines. Les phénomènes de fluctuation de la lumière ne devront pas provoquer d effet stroboscopique sur les parties tournantes des machines (image ralentie d un mouvement réel). 3.6. - L isolation aux risques dus au soudage L utilisation de cabines de soudage est fortement conseillée pour les travaux à poste fixe. Par ailleurs, des écrans de protection efficace et de manutention facile seront utilisés pour les postes mobiles. (voir fiche de sécurité OPPBTP F3 F01 92). 2

FICHE N F3 F 04 95 02 3.7. - L isolation aux rayonnements Si la fabrication nécessite l emploi de sources à rayonnements à des fins de contrôle non destructifs, des locaux spécifiques seront aménagés conformément à la réglementation. (Stockage - Utilisation des rayons X ou balisage des zones à risques - éloignement des personnes...). (Arrêté du 25 juin 1987 modifié par Arrêté du 16 décembre 1988). 3.8. - La prévention contre l incendie En vue d éviter qu un incendie prenne naissance dans l atelier, il faut prévoir de faire vérifier périodiquement l installation électrique. De plus, il y aura interdiction de modifier cette installation par du personnel non qualifié. Pour les installations d aspiration, il faudra utiliser des matériaux conducteurs de l électricité statique pour la réalisation des canalisations et relier cette installation à la prise de terre. Les locaux seront disposés de telle sorte que les matériaux inflammables seront stockés séparément (peintures, vernis, solvants...). Il y aura lieu également de tenir compte dans certains cas et ce, en fonction de l importance des installations et de la situation de celles-ci, des dispositions de la législation relative aux installations classées pour la protection de l environnement. Dans tous les cas, prévoir les moyens de lutte contre l incendie et les circuits d évacuation du personnel (schémas d emplacement du matériel de première intervention, numéros d appel d urgence, circuits fléchés d évacuation des personnes). OPPBTP : fiche de sécurité A6 F01 85 et mémopratique A6 M01 92. 3.9. - La prévention des risques liés à la manutention Les principaux risques liés à l utilisation des appareils de levage à l intérieur de l atelier sont : le cisaillement du personnel se trouvant sur ou à proximité de l appareil, de charges, les chutes de personnes, les risques mécaniques par les organes en mouvement et propres à la manœuvre des appareils, le risque électrique. Les ponts roulants, les tables et plates-formes élévatrices, les palans, les potences, les portiques et les semi-portiques seront conformes aux textes définissant leur conception et leur utilisation (y compris les vérifications réglementaires). Le transport manuel ou la manutention au poste de travail sera orienté par l utilisation de l abaque ciaprès, tout en sachant qu il est recommandé pour toute manutention manuelle de ne pas dépasser les limites suivantes (pour un homme) : F < 30 kg pour la charge transportée ou manutentionnée d < 30 m pour la distance parcourue avec la charge p < 10 tonnes/jour pour la production journalière avec : F.d.p. < 800 4. - HYGIÈNE 4.1. - Installations sanitaires Il est utile de rappeler que les employeurs doivent mettre à la disposition des travailleurs les moyens d assurer leur propreté individuelle, notamment des vestiaires, des lavabos, des cabinets d aisance et le cas échéant des douches. Dans les établissements occupant un personnel mixte, des installations séparées doivent être prévues pour les travailleurs masculins et féminins. Les lavabos sont à eau potable. L eau est à température réglable et est distribuée à raison d un lavabo pour dix personnes au plus (un lavabo supplémentaire par tranche de 10 personnes). Il doit y avoir au moins un cabinet et un urinoir pour 20 hommes et deux cabinets pour 20 femmes. 3

FICHE N E3 F 05 83 L effectif pris en compte est le nombre maximal de travailleurs présent simultanément dans l établissement. Un cabinet au moins doit comporter un poste d eau. Les personnes handicapées physiques doivent pouvoir disposer d installations sanitaires appropriées. 4.2. - Restauration Il est interdit de laisser les travailleurs prendre leur repas dans les locaux affectés au travail sauf dérogation et conditions spéciales. Dans les établissements où le nombre de travailleurs désirant prendre habituellement leur repas sur les lieux de travail est au moins égal à 25, l employeur est tenu de mettre à leur disposition un local de restauration. Si le nombre de 25 travailleurs n est pas atteint, l employeur est tenu de mettre à leur disposition un emplacement leur permettant de se restaurer dans de bonnes conditions d hygiène et de sécurité. 5. - REMARQUES Le chef d entreprise ou la personne de l encadrement à qui il aura délégué ses pouvoirs devra s assurer que le matériel présente toutes les garanties exigées par la réglementation. De plus, en fonction des postes de travail, une recherche sera menée afin d éliminer les dangers propres à chaque phase de fabrication. Par ailleurs, il y a lieu de s assurer que le personnel a une parfaite connaissance des machines qu il devra utiliser, sinon une formation devra être assurée (vérifier l aptitude du personnel, analyser la notice d utilisation et faire effectuer des stages de formation). La sécurité dans les ateliers est trop souvent perçue comme une contrainte par les salariés et un frein à la production par les employeurs. Cela traduit une méconnaissance des véritables problèmes. Toutes les analyses effectuées à ce sujet montrent que les facteurs productivité, sécurité et formation du personnel sont étroitement liés. La sécurité se trouve au carrefour de trois voies d approche : - les critères d ambiance qui agissent directement sur le personnel ; - les critères physiquement mesurables par les spécialistes ; - les risques individuels ou collectifs encourus dans la situation de travail. De bonnes conditions de sécurité et de travail ne peuvent être envisagées qu après une étude suffisamment poussée, pour éviter que des temps improductifs injustifiés soient perçus après le démarrage 4

FICHE N E3 F 05 83 de la fabrication. Pour cela, on fera en sorte d éviter principalement : - le mauvais fonctionnement des machines ou matériels ; - l inadaptation des machines au travail à réaliser ; - les dispositifs de protection peu pratiques, mal adaptés ; - les difficultés de manutention et de circulation dans l atelier ; - le déséquilibre entre charges de travail et taux d occupation des machines ; - l insuffisance de compétence de la maîtrise et/ou des opérateurs. Toute action permettant d exclure ces facteurs d accidents, aura une incidence favorable sur la productivité. Dans la conception d une unité de production, quelle que soit sa taille, il convient de prendre en compte l ensemble Homme - Produit - Machine. Le plan de formation du personnel et de l encadrement doit prendre en compte la sécurité en fonction des besoins, notamment ceux liés à la conduite et à la maintenance de machines anciennes par de nouvelles recrues, ou de conception récente et mal connue par le personnel en général. L organisation d un atelier et la formation du personnel constituent les éléments fondamentaux pour une action durable et efficace. Les insuffisances dans ces domaines se traduisent presque toujours par un accroissement de la fréquence et de la gravité des accidents, et par des difficultés à atteindre les objectifs économiques initialement envisagés. 6. - RÉGLEMENTATION 6.1. - Code du travail : Livre II - Titre III - Chapitre II : Hygiène Art. L 232-1, 2 et 3... Section I - Aménagement et hygiène des lieux de travail Art. R 232-1 à R 232-4 (Dispositions générales - installations sanitaires - postes de distribution de boissons - confort du poste de travail). Section II - Ambiance des lieux de travail Art. R 232-5 à R 232-9 (Aération - assainissement - ambiance thermique - éclairage - prévention des risques dus au bruit - ambiances particulières). Section III - Restauration - Hébergement Art. R 232-10 à R 232-11-6. Section IV - Prévention des incendies - Evacuation Art. R 232-12 à R 232-12-22 (Dispositions générales - dégagements - chauffage des locaux - emploi de matières inflammables - moyens de prévention et de lutte contre l incendie). Section V - Mesures d application Art. R 232-13 à R 232-14-1. 6.2. - Code du travail : Livre II - Titre III - Chapitre III : Sécurité - Dispositions législatives : Art. L 233-1 à L 233-7. D 233-1 à D 233-9. - Dispositions réglementaires : Art. R 233-1 à R 233-157 : 10 sections traitant des équipements de travail, des moyens de protection et des équipements de protection individuelle. 6.3. - Code du travail : Livre II - Titre III - Chapitre IV : Dispositions particulières aux femmes et aux jeunes travailleurs. Art. L 234-1 à L 234-6 et Art. R 234-1 à R 234-23. 6.4. - Code du travail : Livre II - Titre III - Chapitre V : Dispositions spéciales applicables aux opérations de construction dans l intérêt de l hygiène et de la sécurité du travail (pendant les travaux de construction). Art. L 235-l à L 235-8 et Art. R 235-1 à R 235-5. 6.5. - Code du travail : Livre I - Titre II - Chapitre IV : Travail temporaire. Art. L 124. 6.6. - Code du travail : Livre II - Titre IV - Chapitre I : Aptitude au travail. Art. L 241 6.7. - Autres Décrets, Arrêtés, circulaires et recommandations non codifiés. Décret 65.48 du 8 janvier 1965 modifié par l ensemble de ses dispositions et plus particulièrement les titres X, XI (articles 164 à 170) pour les activités spécifiques au montage - levage, et XII pour les travaux au voisinage des canalisations et installations électriques. Arrêté du 2 mars 1965 fixant les charges maximales auxquelles peuvent être soumis les câbles, les chaînes de charge et les cordages en fibres utilisés pour exécuter des travaux du bâtiment et des travaux publics et tous autres travaux concernant les immeubles (pour les équipements de travail mis sur le marché avant le 1 er janvier 1997 et non marqués CE). Arrêté du 18 décembre 1992 relatif aux coefficients d épreuve et aux coefficients d utilisation applicables aux machines, accessoires de levage et autres équipements de travail soumis à l article L 233-5 du Code du travail pour la prévention des risques liés aux opérations de levage. (Par Décret 92.767 du 29 juillet 1992 - codifié) (pour les équipements de travail mis sur le marché à partir du 1 er janvier 1995 et marqués CE). Décret 47.1592 du 23 août 1947 abrogé Remarques : les prescriptions techniques figurant dans le décret du 23 août 1947 demeurent applicables aux équipements de travail concernés jusqu au 5 décembre 2002. 5

FICHE N F3 F 04 02 Décret 98.1084 du 2 décembre 1998 relatif aux mesures d organisation, aux conditions de mise en œuvre et aux prescriptions techniques auxquelles est subordonnée l utilisation des équipements de travail. Arrêtés d application du 2 décembre 1998 relatifs à (3 arrêtés) : la hauteur des appareils de levage de charges non guidées la formation à la conduite des équipements de travail mobiles automoteurs et des équipements de levage de charges ou de personnes fixant les conditions auxquelles doivent satisfaire les équipements de levage de charges pour pouvoir être utilisés pour le levage de personnes. Arrêté du 5 mars 1993 modifié le 4 juin 1993, soumettant certains équipements de travail à l obligation de faire l objet des vérifications générales périodiques prévues à l article R 233-11 du Code du travail. Arrêté du 19 mars 1993 fixant la liste des équipements de protection individuelle qui doivent faire l objet des vérifications générales périodiques prévues à l article R 233-42- 2 du Code du travail. Arrêté du 9 juin 1993 fixant les conditions de vérifications des équipements de travail utilisés pour le levage de charges, l élévation de postes de travail ou le transport en élévation de personnes. Arrêté du 29 janvier 1993 portant application de l article R 231-68 du Code du travail relatif aux éléments de références et aux autres facteurs de risques à prendre en compte pour l évaluation préalable des risques et l organisation des postes de travail lors des manutentions manuelles de charges comportant des risques, notamment dorso-lombaires. Décret 88.1056 du 14 novembre 1988 pris pour l exécution des dispositions du Livre II du Code du travail en ce qui concerne la protection des travailleurs dans les établissements qui mettent en œuvre des courants électriques. Circulaire DRT 93-22 du 22 septembre 1993 conditions de vérification des équipements de travail utilisés pour le levage des charges ou le transport des personnes (suite A du 9.6.93). Circulaire DRT 93-13 du 18 mars 1993 relative aux orientations pour l application des Décrets du 29 juillet 1992 et du 11 janvier 1993. Circulaire DRT 99-7 du 15 juin 1999 sur l application du décret 98-1084 du 2 décembre 1998 relatif aux mesures d organisation, aux conditions de mise en œuvre et aux prescriptions techniques auxquelles est subordonnée l utilisation des équipements de travail. Conseils techniques relatifs à la prévention des accidents du travail dans les opérations de montage - levage de constructions métalliques donnés par la Caisse nationale de sécurité sociale en janvier 1962. 7. - BIBLIOGRAPHIE - RÉPERTOIRE DES DOCUMENTS Code du Travail Recommandation CNAM R 259 - Etablissement d un plan de circulation sur les lieux de travail. INRS ED 715 - La circulation dans l entreprise. INRS ED 718 - Conception des lieux de travail. INRS ED 738 - Chariots automoteurs de manutention. AFNOR NF X 35-107- Dimensions des accès aux machines et installations. INRS - Aide-mémoire juridique n 13 - Eclairage des lieux de travail. AFNOR NF C 15-100 - NF C 13-100 - NF C 13-200 - Installations électriques. AFNOR NF X 35-103 - Principes d ergonomie visuelle applicables à l éclairage des lieux de travail. AFNOR NF X 35-109 - Limites acceptables de port manuel de charges par une personne. INRS ED 720 - Aération et assainissement des ambiances de travail. INRS ED 695 - ED-657 - ED 668 - ED 663 - ED 713 - Guides pratiques de ventilation. Décret 88.355 du 12 avril 1988 - Caractéristiques thermiques des bâtiments et leurs équipements. Arrêté du 13 avril 1988 - Equipements et caractéristiques thermiques des bâtiments à usage de bureaux et à usage industriel. INRS ED 561 - Ponts roulants, portiques, semiportiques. Recommandation CNAM R 344 - Transport manuel des charges. AFNOR NF E 85-010 - NF E 85-011 - NF E 85-031 - Echelles verticales métalliques fixes. Eléments d installations industrielles. Choix d un moyen d accès fixe entre deux niveaux. Installations industrielles, escaliers métalliques. INRS ND 1022 - Stockage et utilisation des gaz et liquides combustibles. INRS ED 635 - Les bouteilles de gaz liquéfié ou comprimé : manutention et stockage. Recommandation CNAM R 215 - Batterie d accumulateurs - Prévention des risques d explosion. Recommandation CNAM R 35 - Les sols de sécurité. INRS ND 1853 - Sols antidérapants - Critère d évaluation de la résistance au glissement. INRS ND 1936 - Normalisation de la glissance des sols. AFNOR NF P 01-011 - Escaliers droits en maçonnerie. INRS ED 621 - Conseils pour la conception des escaliers. AFNOR NF X 08-003 - Couleurs et signaux de sécurité. AFNOR NF X 08-004 - Couleurs d ambiance pour les ateliers. INRS ED 40 - La couleur dans les locaux de travail. INRS Aide-mémoire juridique n 16 - Le bruit en milieu de travail. INRS ED 623 - Intégration de la sécurité dans la conception des machines et appareils - Réglementation générale. 6