Définitions Tableau I : Définition du type de clientèle «Collégial» - a des résultats quantitatifs au MELS (Col) «Adulte» - a des résultats quantitatifs au secondaire adulte (MELS ou C.I.) (Adu) Note : Un candidat «Adulte» peut avoir des inscriptions au collégial (Col-isr) «Jeune» - a des résultats au secondaire régulier (MELS) - a des résultats en cours (École) - est inscrit au secondaire régulier Note : Un candidat «Jeune» peut avoir des inscriptions au collégial (Col-isr) ou au secondaire adulte (Adu-isr) ou avoir déclaré être inscrit au secondaire adulte (Adu-ins) «Autre» Note : Un candidat «Autre» peut avoir des inscriptions au collégial (Col-isr) ou au secondaire adulte (Adu-isr) ou avoir déclaré être inscrit au secondaire adulte (Adu-ins) 1
Tableau II : Quelques exemples liés à la définition des clientèles Situation - Le candidat a : - des inscriptions à son complément d information; - des inscriptions présentes à Socrate; - une évaluation comparative du SRAM pour des études en Roumanie; - des inscriptions à son complément d information; - déclaré être présentement inscrit au collégial; - une évaluation comparative du MICC; - déclaré être présentement inscrit au collégial; - des résultats et des inscriptions au secteur Adulte; - une seule session à Socrate comportant entièrement des incomplets permanents (IN) - deux cours à Socrate : un abandon (AB) à l hiver 1990 et un incomplet temporaire (IT) au Cégep@distance à l été 2010 - une évaluation comparative du SRAM; - deux cours réussis de mise à niveau (201-009-50 et 203-006-06) à Socrate à l été 2009; - des inscriptions à Socrate à l automne 2010; Clientèle = Jeune Attributs : Adu-isr, Col-isr Dossiers scolaires : Jeune, Adulte, Collégial Note : des inscriptions ou une déclaration d inscription ne sont pas suffisantes pour déterminer la clientèle Clientèle = Autre Attributs : Eq-sram, Adu-isr Dossiers scolaires : Évaluation comparative, Adulte Note : il n y a pas de dossier Collégial puisqu aucun résultat ni inscription n y sera consigné Clientèle = Autre Attributs : Eq-micc Dossiers scolaires : Autre Note : des inscriptions ou une déclaration d inscription ne sont pas suffisantes pour déterminer la clientèle Clientèle = Adulte Attributs : Adu, Adu-isr, Col Dossiers scolaires : Jeune, Adulte, Collégial Note : les incomplets permanents ne sont pas des résultats quantitatifs, le candidat n est donc pas Collégial Clientèle = Jeune Attributs : Col Dossiers scolaires : Jeune, Collégial Note : ni les incomplets temporaires, ni les abandons ne sont des résultats quantitatifs, le candidat n est donc pas Collégial Clientèle = Collégial Attributs : Eq-sram, Col Dossiers scolaires : Évaluation comparative, Collégial Note : le candidat a des résultats quantitatifs au collégial, il est donc Collégial. Toutefois, il sera dans la section non-classée de la liste collégiale puisqu il n y a pas de cote R pour des cours de mise à niveau et il n a pas de résultat au secondaire. 2
Tableau III : Concept d admissibilité Situation 1 : issible - DEP obtenu ; - L5 et Ma réussis ou en voie de l être ; Situation 2 : issible - DES obtenu ; - L5, Hi, Sc et Ma réussis ou en voie de l être ; Situation 3 : issible - études secondaires en cours ; - L5, Hi, Sc et Ma réussis ou en voie de l être ; - Ar et Ee réussis ou en voie de l être ; - au moins 20 unités de 5 e sec. réussies ou en voie de l être ; - au moins 54 unités de 4 e et 5 e sec. réussies ou en voie de l être ; Situation 4 : issible - CEES obtenu ; - Lsa ou Lsf réussi ou en voie de l être; Situation 5 : issible avec un ou des cours de mise à niveau - DES obtenu ; - au moins un parmi L5, Hi, Sc et Ma qui n est pas réussi ou en voie de l être ; Màn 3
Situation 6 : issible - études secondaires en cours (résultats ou inscriptions au secteur adulte) ; - au moins une unité réussie ou en voie de l être à la formation générale des adultes de la 4 e ou de la 5 e secondaire après le 1 er juillet 2010 ; - au maximum 36 unités acquises en langue d enseignement et langue seconde ; - au moins 12 unités réussies ou en voie de l être en langue d enseignement dont au moins 6 en 5 e secondaire ; - au moins 8 unités réussies ou en voie de l être en langue seconde dont au moins 4 en 5 e secondaire ; - au moins 8 unités réussies ou en voie de l être dans le domaine des mathématiques, des sciences et de la technologie dont au moins 4 dans le domaine des mathématiques ; - au moins 4 unités réussies ou en voie de l être dans le domaine de l univers social ; - au moins 20 unités de 5 e sec. réussies ou en voie de l être (secteurs jeune, professionnel et/ou adulte) ; - au moins 54 unités de 4 e et 5 e sec. réussies ou en voie de l être (secteurs jeune, professionnel et/ou adulte) ; Situation 7 : issible avec un cours de mise à niveau - CEES obtenu ; - L5 non réussi (car Lsa ou Lsf non réussi); A Màn Situation 8 : - le candidat n a pas la mention, A ou Màn; - le dossier du candidat est classable ; - le candidat n a pas soumis une évaluation comparative ; - le candidat n a pas de CEES ; - la mention Bul-add n a pas été générée ; ET le candidat ne possède qu un dossier Jeune ; il n a ni un DES, ni un DEP avec les conditions supplémentaires au DEP respectées (L5 et Ma) ; il n a pas réussi ou n est pas en voie de réussir l ensemble des conditions de sanction conduisant au diplôme du régime J5 : Hi, Ma, Sc, L5, Ar, Ee, 20 unités de la 5 e secondaire et 54 unités de 4 e et 5 e secondaire (on considère ici une inscription sans note comme étant en voie de réussite) ; OU le candidat possède un dossier Adulte (avec ou sans dossier Jeune et pas de dossier Collégial) ; il n a ni un DES, ni un DEP avec les conditions supplémentaires au DEP respectées (L5 et Ma) ; il n a pas réussi ou n est pas en voie de réussir l ensemble des conditions de sanction conduisant au diplôme du régime A3 : L5, MST, USO, 20 unités de la 5 e secondaire et 54 unités de 4 e et 5 e secondaire et au moins une unité Prs 4
au secteur des adultes (on considère ici une inscription sans note comme étant en voie de réussite) ; OU le candidat possède au moins un dossier Collégial ; il n a ni un DES, ni un DEP avec les conditions supplémentaires au DEP respectées (L5 et Ma) et a déjà été inscrit au niveau collégial, admis sur la base de 6 unités manquantes (admission conditionnelle) à une session. Cette situation spécifique a été déclarée à Socrate. s il a aussi un dossier Adulte, on vérifie les conditions de sanction du régime A3 ; s il a aussi un dossier Jeune, on vérifie les conditions de sanction du régime J5. Situation 9 : - le candidat n a pas la mention, A ou Màn ; - le dossier du candidat est classable ; - le candidat n a pas soumis une évaluation comparative ; - la mention Bul-add n a pas été générée ; - le candidat n a pas la mention Prs ; - le candidat n a pas réussi ou n est pas en voie de réussir les préalables ministériels de son programme (on considère ici une inscription sans note comme étant en voie de réussite) ; Prf Situation 10 : - Aucune des situations décrites plus haut ne s applique ; Aucun verdict ATTENTION : De la même façon que les valeurs d admissibilité, A et Màn n impliquent pas nécessairement que le candidat sera admis (règlement local d admission, places disponibles ), les valeurs Prs et Prf n impliquent aucunement que le candidat DOIT être refusé. Ces valeurs indiquent seulement que si le collège prend la décision de refuser le candidat, ce sont les codes de décision RS et RF respectivement qui devraient être utilisés. Mise à jour Février 2014 5