Maître d Ouvrage LEGTA de MANCY 410, Montée Gauthier Villars 39015 LONS LE SAUNIER Transformation du Gîte BIZOUARD en un T4 duplex DEVIS DESCRIPTIF et QUANTITATIF des TRAVAUX (CCTP & DPGF) LOT N 2 DOUBLAGES / CLOISONS / PEINTURES Architecte : Cabinet BEURET RATEL 2, rue des Rochettes - 39000 LONS LE SAUNIER Tél : 03.84.24.43.24 Fax : 03.84.43.07.69 beuret.ratel@wanadoo.fr Economiste : Etudes Techniques : SARL BROISSIAT DEQUEKER Cabinet LAZZAROTTO 10, Bld Gambetta - 39000 LONS LE SAUNIER 9, Montée Saint Romain 39200 SAINT CLAUDE Tél : 03.84.43.16.66 Fax : 03.84.24.82.56 Tél : 03.84.45.60.28 Fax : 03.84.45.12.12 broissiat.economiste@wanadoo.fr bet@lazza.biz Février 2011
CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES COMMUNES CCTC L entrepreneur devra exécuter les travaux faisant l objet du présent devis en observant les prescriptions définies par les DTU, les cahiers du CSTB, les normes françaises, les arrêtés, circulaires, ordonnances et tous documents officiels se rapportant aux travaux en vigueur à la date de signature du marché. L entrepreneur devra procéder lui-même en accord avec le Maître d œuvre et les entreprises intéressées à toutes les mises au point nécessaires pour l exécution. Les entrepreneurs soumissionnaires devront tenir compte dans l évaluation de leur prix : d une visite détaillée des lieux existants, de l accès sur le chantier, de la consistance des travaux, etc L ensemble des travaux seront à réaliser dans l enceinte du lycée en site occupé Les entrepreneurs comprendront dans leur offre l intégralité des travaux nécessaires au parfait achèvement des travaux de la construction projetée. Les entrepreneurs appelés à soumissionner doivent prendre connaissance des plans et descriptifs des ouvrages en vérifier soigneusement les cotes et provoquer avant la remise des soumissions toutes explications nécessaires sur les points qui paraîtraient omis ou insuffisamment précis. Ils sont également tenus de vérifier les quantités du devis (DQE) pour détecter les erreurs ou omissions normalement décelables par un homme de l art et de les signaler à la maîtrise d œuvre avant la remise de leur offre. Aucun supplément ne sera accepté après signature des marchés Ils ne pourront par la suite, prétexter d une erreur ou d une omission, tant sur les plans d exécution que dans le présent CCTP, D.P.G.F. pour justifier des suppléments. IL appartient à l entreprise d exécuter toutes investigations sur place qu elle jugerait nécessaire à la remise de son offre. Les réserves éventuelles seront formulées au moment de la remise des offres. Aucune contestation ne sera admise après la signature du marché.
PRESCRIPTIONS Lot DOUBLAGE-ISOLATION-PEINTURE GENERALITES RELATIVES AUX OUVRAGES DU PRESENT LOT Les travaux objet du présent lot seront exécutés conformément aux clauses et conditions générales des documents ci-après en vigueur à la date de remise des offres, à savoir : - les documents techniques applicables aux ouvrages de Plâtrerie, de cloisons, d isolation, de peinture (DTU) - les Normes Françaises Homologuées (NF) - les Normes du Ministère de l Education Nationale - le REEF édité par le Centre Scientifique et Technique du Bâtiment (CSTB) et en particulier aux prescriptions des cahiers des clauses techniques des Documents Techniques Unifiés (DTU) N : - 20.1 Parois et murs en maçonnerie de petits éléments - 23.1 Parois et murs en béton banché - 25.1 Enduits intérieurs en plâtre - 25.221 Plafonds constitués par un enduit armé en plâtre - 25.222 Plafonds fixés - 25.231 Plafonds suspendus en éléments de terre cuite - 25.232 Plafonds suspendus - 25.31 Ouvrages verticaux de plâtrerie - 25.41 Ouvrages en plaques de parement en plâtre - 25.42 Ouvrages de doublage et habillage en complexes et sandwiches plaques de parement en plâtre-isolant - 25.51 Plafonds en staff - 55.. Revêtements muraux scellés - 59.1 Peinturage - 60.1 Plomberie sanitaire - 70.1 Installation électrique des bâtiments à usage d habitation - ainsi qu aux Cahiers des Clauses Spéciales assortis aux DTU - les règles de sécurité éditées par le Ministère du Travail - le décret N 73-1007 du 31 octobre 1973 codifié sous les numéros R.123.1 à R. 123.55 du code de la construction et de l habitation relatif à la protection contre les risques d incendie et de panique dans les établissements recevant du public (arrêtés du 23 mars 1965 et du 25 juin 1980) - l arrêté du 31 janvier 1986 relatif à la protection contre l incendie des bâtiments d habitation - le guide de l isolation par l intérieur des bâtiments d habitation du point de vue des risques en cas d incendie (cahier du CSTB N 206) - le Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP) - le présent Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) - Toutes les normes et règles applicables au présent lot
SECURITE-PROTECTION-SANTE Dans le cadre de la Loi du 31/12/1993 et du Décret du 26/09/1994, l entreprise est tenue de se conformer aux directives du coordonnateur SPS et devra se référer au plan général de coordination (PGC) INDICATIONS AU CCTP L entrepreneur du présent lot devra la fourniture de tous les matériaux et le matériel nécessaire à leur mise en œuvre ainsi que tous les transports et manutentions diverses. Il sera également dû tous les travaux annexes nécessaires à la parfaite tenue et finition des ouvrages. Il devra en outre réaliser les découpes au pourtour des ouvrages des autres corps d état ou nécessaires à l exécution de ses ouvrages, ainsi que les ragréages et rebouchages divers. L entrepreneur pourra en outre se rendre compte sur place de l état des lieux et des difficultés d exécution des travaux. Le matériel, les produits et matériaux énumérés dans le présent CCTP ont été choisis en référence, soit de leurs caractéristiques techniques, leur comportement au feu, leur aspect ou leurs qualités. L entrepreneur qui envisagerait de poser des produits similaires devra clairement le préciser dans son devis estimatif et devra fournir en même temps, les avis techniques, procès verbaux d essais au feu et des échantillons pour justifier de leur équivalence. Tout produit ne faisant pas l objet d un avis technique ou n étant pas couvert par une assurance ne pourra être retenu. CLOISONS SECHES Les carreaux en plâtre seront conformes à la norme NF P 72-301 Les plaques de parements en plâtre seront conformes à la norme NF P 72-302 Les complexes et sandwiches à base de polystyrène expansé seront conformes aux Avis Techniques correspondants. Les ossatures en bois seront conformes à la norme NF B 52-001, et seront minimum de catégorie III pour les ossatures primaires et de catégorie I pour les ossatures secondaires. Les ossatures métalliques seront protégées contre la corrosion par galvanisation à chaud, conformément à la norme NF A 36-321, classe de fabrication 1 ou 2 suivant plis et épaisseur, pas de revêtement en zinc correspondant au moins à la qualité Z 275. L ensemble des produits, plaques, accessoires de fixations, ossatures, utilisés seront en provenance d un même fabricant. En cas de changement de marque par rapport au CCTP, l entrepreneur précisera sur son offre détaillée les références des produits qu il se propose d employer. La marque choisie présentera les mêmes caractéristiques que la marque précitée. Il devra joindre également les fiches techniques correspondantes par ouvrages, faute de quoi la marque préconisée au présent CCTP sera considérée comme définitivement retenue par l entrepreneur.
PEINTURE Il indiquera dans sa soumission la marque de peinture qu il aura choisie, et précisera sur son offre détaillée les références des produits qu il se propose d employer. Cette marque fera partie du groupement professionnel des fabricants de peinture pour le bâtiment. La marque choisie présentera les mêmes caractéristiques physico-chimiques, que la marque précitée. Il devra joindre également les fiches techniques correspondantes par prestation faute de quoi la marque de peinture préconisée au présent CCTP sera considérée comme définitivement retenue par l entrepreneur. Il sera demandé au fabricant des peintures retenues, son assistance technique tant au démarrage des travaux de peinture, qu en cours des travaux. Il devra la reconnaissance des fonds et sera tenu de signaler ceux qui ne sembleraient pas offrir une garantie suffisante pour la bonne tenue des peintures prévues. Il devra vérifier que le système de peinture prescrit au présent CCTP est cohérent, et que les sous-couches sont compatibles avec les finitions et la nature des supports. De ce fait, il sera utilisé de préférence les systèmes complets en provenance d un même fabricant. Les surfaces peintes devront satisfaire aux performances imposées par les tests du CSTB (publiés dans le cahier N 695 de Juin 1969) suivant les différentes familles des locaux. L entrepreneur devra tous les raccords de peinture après exécution des jeux éventuels, sur toutes les canalisations et appareils de plomberie, après les essais de mise en service de l installation. Il devra également vérifier et s assurer après peinture du bon fonctionnement de toutes les ouvertures. La mise au ton des différents produits décrits sera fournie à l entreprise avant l exécution de son travail, le programme ton sera particulier à chaque ouvrage. L entrepreneur sera tenu de respecter tous les tons donnés qui seront choisis par le maître d œuvre parmi les cartes d échantillons de la marque citée en référence. Ces teintes ne devront pas faire l objet d une mise au ton approximative par l entrepreneur, au moyen de colorants divers autres que ceux préconisés par le fabricant. Avant toute application, l entrepreneur sera tenu de présenter au Maître d œuvre des échantillons correspondant en qualité et mise à la teinte, à ceux décrits dans le programme couleurs. Une différence de teinte pourra être demandée par le Maître d œuvre entre la sous couche et la finition.
MISE EN OEUVRE La mise en œuvre des travaux de peinture comprendra : - reconnaissance préalable des subjectiles - précautions à prendre pour la protection des ouvrages non peints - précautions à prendre pour la protection des abords et du voisinage - règles générales d exécution - ouvrages préparatoires et accessoires - dépôt préalable d échantillons et surfaces témoins - réception et entretien, réfection, contrôle - nettoyage de mise en service Priorité sera toujours accordée à un produit contrôlé, ayant donné lieu à un procès verbal de satisfaction, aux règles et normes d essais et contrôles en vigueur. Ces produits sont entièrement définis et identifiés. Tout essai ou contrôle exigé par le représentant de l administration sera exécuté aux frais de l entrepreneur. Les peintures devront être de marques réputées type SEIGNEURIE, LEVIS, SIKKENS, ZOLPAN, GAUTHIER ou similaire mais de qualité équivalente. Dans ses prix, l entrepreneur devra inclure tous travaux de rechampissage nécessaires ou demandés en cours de travaux par le Maître d œuvre, tous travaux de rhabillage et rebouchage pour une exécution soignée et parfaite des dits travaux. Il devra prévoir tous les travaux nécessaires à la bonne exécution de sa mission. Les teintes des peintures seront déterminées par le Maître d œuvre en accord avec le Maître d Ouvrage.
PRESCRIPTIONS Lot REVETEMENTS PVC PRESCRIPTIONS PARTICULIERES GENERALITES RELATIVES AUX OUVRAGES DU PRESENT LOT Les travaux faisant objet du présent lot sont traités à prix global et forfaitaire et seront exécutés conformément aux clauses et conditions générales des documents ci-après en vigueur à la date de remise des offres, à savoir : - les documents techniques applicables aux travaux de revêtements de sols collés - les normes françaises homologuées (NF), en particulier les normes NF G 35.001 et 002 - les normes du Ministère de l Education Nationale - le REEF édité par le Centre Scientifique et technique du Bâtiment (CSTB) et en particulier aux prescriptions des Cahiers des Clauses Techniques Unifiés DTU N - 53.1 Revêtements de sols textiles - 53.2 Revêtements de sols plastiques collés - 55 Cahier des charges applicables aux travaux de revêtements muraux scellés, destinés aux locaux d habitation, bureaux et établissements C.S.T.B. livraison 49, cahier 391 (avril 1961) - ainsi qu aux Cahiers des Clauses Spéciales assortis aux DTU - les règles de sécurité éditées par le Ministère du Travail - le décret N 73-1007 du 31 octobre 1973 codifié sous les numéros R.123.1 à R.123.55 du code de la construction et de l habitation relatif à la protection contre les risques d incendie et de panique dans les établissements recevant du public (arrêtés du 23 mars 1965 et du 25 juin 1980) - l arrêté du 31 janvier 1986 relatif à la protection contre l incendie des bâtiments d habitation - le cahier des clauses administratives particulières (CCAP) - le présent cahier des clauses techniques particulières (CCTP) - toutes les normes et règles applicables au présent lot NOTA : Dans le cadre de la Loi du 31/12/1993 et du décret du 26/09/1994, l entreprise est tenue de se conformer aux directives du coordonnateur SPS et devra se référer au plan général de coordination (PGC) INDICATIONS AU CCTP L entrepreneur du présent lot devra la fourniture de tous les matériaux et le matériel nécessaire à leur mise en œuvre ainsi que tous les transports et manutentions diverses. Il sera également dû, tous les travaux annexes nécessaires à la parfaite tenue et finition des ouvrages
Les revêtements seront livrés en parfait état de propreté et l entrepreneur prendra toutes dispositions pour en assurer la protection jusqu à l achèvement complet des travaux. Il ne sera admis aucune différence de teinte entre les revêtements de même coloris L entrepreneur ne mettra en œuvre que des produits ayant le classement au feu conforme au règlement de sécurité. Le matériel, les produits et matériaux énumérés dans le présent CCTP ont été choisis en référence, soit de leurs caractéristiques techniques, leur comportement au feu, leur aspect ou leurs qualités. L entrepreneur qui envisagerait de proposer des produits similaires devra clairement le préciser dans son devis estimatif et devra fournir en même temps, les avis techniques, procès verbaux d essais au feu et des échantillons pour justifier de leur équivalence. Tout produit ne faisant pas l objet d un avis technique ou n étant pas couvert par une assurance ne pourra être retenu. COORDINATION L entrepreneur se mettra en rapport avec les titulaires des autres corps d état pour assurer une parfaite finition de ses ouvrages, en particulier en ce qui concerne le raccordement avec les autres matériaux de revêtement, les raccords au pourtour des passages de canalisations ou autres l épaisseur des réservations, etc RECEPTION DU SUPPORT Avant toute exécution, l entrepreneur assurera le nettoyage et le dépoussiérage du support qui devra être débarrassé de toutes traces de plâtre, de colle de l ancien revêtement et réceptionner les chapes exécutées par l entreprise intéressée. Il ne pourra pas, par la suite se prévaloir du mauvais état du support dans le cas d une mauvaise tenue ou présentation de son revêtement. MISE EN OEUVRE L entrepreneur respectera les prescriptions du Cahier des Charges des préparations des ouvrages en vue de la pose des revêtements de sols minces (Cahier du CSTB N 286 Juillet 1958) ainsi que la notice sur le classement UPEC et classement UPEC des locaux (Cahier du CSTB N 1504 Mai 1978) L entrepreneur pourra en outre se rendre sur place pour se rendre compte des difficultés éventuelles d exécution des travaux.
LIVRAISON DES REVETEMENTS DE SOLS Lorsque la pose est terminée, le revêtement doit être livré propre, exempt de toutes taches de colle et de déchets provenant de la pose. Si les conditions de terminaison du chantier nécessitent la pose d une feuille de protection, celle-ci ne doit être disposée qu après séchage de la colle.
LEGTA DE MANCY LEGTA DE MANCY - 39000 LONS LE SAUNIER Transformation du Gîte BIZOUARD en un T4 duplex Page 1 DESCRIPTIF DES TRAVAUX LOT N 2 - DOUBLAGE / CLOISONS / PEINTURES 1 DOUBLAGE PLACOSTIL SANS ISOLATION Doublage murs système placostil, comprenant : - ossature en acier galvanisé constituée de fourrures F530 implantée à 0.60 d'entre axes cornières métalliques, attaches, appuis intermédiaires, fixation sur murs, planchers, ou plafonds, calage si nécessaire, renforts - parement en plaque de placoplâtre BA 13 fixée sur ossature métallique par vis auto perçant - traitement des angles sortants avec fourrures, cornières - protection dans pièces humides par feutre bitumé ou un polyane de 100 microns avec relevée - semelles, lisses pour fixations diverses, supports, renforcements nécessaires, raidisseurs, pour grande hauteur - coupes, déchets, découpes diverses - raccordement avec menuiserie - traitement des joints (bande+enduit) suivant technique placoplâtre - dissimulation des têtes de vis - préparation des murs - accessoires divers - toutes sujétions - mur de refend (sur 2.00ml de long) - hall - séjour 2 CLOISONS DE DISTRIBUTION PLACOSTIL 72/48 CF 1/2 H Cloisons de distribution type PLACOSTIL 72/48 CF 1/2 H (R=40dB(A) comprenant : - ossature constituée de rails et montants en acier galvanisé, raidisseurs nécessaires, (montants doublés ; entre axes 0.40 à 0.60, selon hauteur) - chaque parement sera constitué de 1 plaque BA 13 - isolation laine de verre en panneau semi-rigide de 45 mm - liaison avec huisserie compris renforcement des montants - façon d'angle - cornières PVC pour angles saillants - protection pied de cloison par feutre bitumé et mastic plastic - traitement des joints selon technique placoplâtre - coupes, déchets - toutes sujétions (la mise en oeuvre sera conforme aux recommandations placoplâtre) - chambre 1 - salle de bains RDC - chambre 2 - TGBT hall d'entrée SARL BROISSIAT - DEQUEKER - Economiste - 10, Bld Gambetta - 39000 LONS LE SAUNIER
LEGTA DE MANCY LEGTA DE MANCY - 39000 LONS LE SAUNIER Transformation du Gîte BIZOUARD en un T4 duplex Page 2 3 ENDUIT PLATRE EN RACCORD Enduit plâtre en raccord compris arêtes droites, toutes sujétions - sur murs après démolition de cloison - séjour - salle de bains RDC - chambre 2 - en plafond après démolition de cloison - séjour - salle de bains RDC - chambre 2 4 TRAVAUX PREPARATOIRES SUR ANCIENS FONDS Sur anciens fonds : - lessivage d'anciennes peintures ou arrachage papier - rebouchage à l'enduit à l'eau - ponçage à sec au papier de verre - murs - chambre 1 (3 faces) - hall/cage d'escalier - cuisine/séjour - chambre 2 - plafonds - chambre 1 - hall / cage d'escalier - séjour - salle de bains RDC - salle de bains étage 5 PEINTURE GARNISSANTE VF Application peinture garnissante comprenant : - préparation du support -impression - peinture garnissante VF - protection nécessaire et nettoyage - chambre 2 (2 faces) - dégagement étage (2 faces) - chambre 1 (1 face) - hall (environ 2 faces) - séjours (1 face partielle) 6 PEINTURE GARNISSANTE VF EN RACCORD Application peinture garnissante en raccord après démolition de cloisons comprenant : - préparation du support -impression - peinture garnissante VF - protection nécessaire et nettoyage - séjour (murs et plafonds) - salle de bains RDC (plafond) - chambre 2 (murs et plafonds) SARL BROISSIAT - DEQUEKER - Economiste - 10, Bld Gambetta - 39000 LONS LE SAUNIER
LEGTA DE MANCY LEGTA DE MANCY - 39000 LONS LE SAUNIER Transformation du Gîte BIZOUARD en un T4 duplex Page 3 7 PEINTURE SATINE SUR VF Application peinture en phase aqueuse satiné à 1 couche sur VF (NF environnement), type COFRABRILL SATINE ZOLPAN (teinte au choix du MO), toutes sujétions - murs - séjour - hall - chambre1 et 2 - dégagement étage - cage d'escalier - plafonds - séjour - hall - chambre1 et 2 - dégagement étage - cage d'escalier 8 PEINTURE MAT EN PHASE AQUEUSE Application peinture en phase aqueuse MAT (NF environnement) comprenant : - égrenage, époussetage, rebouchage, ponçage - impression 1 couche peinture UNIVERSELLE (FAMILLE I) - application COFRABRILL MAT ZOLPAN à 2 couches (FAMILLE I) - rechampissage (teinte au choix du MO) - échafaudage si nécessaire - toutes sujétions - plafonds - salle de bains RDC - salle de bains étage 9 PEINTURE SUR MENUISERIES EXISTANTES ET NEUVES Sur menuiseries existantes : - lessivage, rebouchage, ponçage - application 2 couches de peinture laque satinée type ONDILAK PREMIUM SATIN (label VERT EXCELL) de chez zolpan ou équivalent (teintes aux choix du MO) ou Sur neufs : - travaux préparatoires - impression 1 couche - - application 2 couches de peinture laque satinée type ONDILAK PREMIUM SATIN (label VERT EXCELL) de chez zolpan ou équiavlent (teintes aux choix du MO) - rechampissage - échafaudage si nécessaire - toutes sujétions - l'ensemble des portes (2 faces) - porte chambre 3 (1 face) - coffre cache tuyaux - plinthes SARL BROISSIAT - DEQUEKER - Economiste - 10, Bld Gambetta - 39000 LONS LE SAUNIER
LEGTA DE MANCY LEGTA DE MANCY - 39000 LONS LE SAUNIER Transformation du Gîte BIZOUARD en un T4 duplex Page 4 10 LAZURE Lasure multicouche en phase aqueuse (NF environnement) comprenant : - travaux préparatoires sur menuiseries existants compris lessivage, brossage, ponçage - application de 3 couches de lazure type SATIZOL ACRYL OU SATIZOL COLOR ACRYL (label VERT EXCELL) ou équivalent (AFNOR FAMILLE I) - rechampissage (teinte au choix de l'architecte) - échafaudage si nécessaire - toutes sujétions - meuiseries extérieures (face intérieure) - rampe bois 11 PEINTURE SUR FER ET TUYAUX - nettoyage, dégraissage - retouche minium type SICONEX SIKKENS ou similaire (AFNOR FAMILLE III) - application 2 couches peinture laquée type RUBBOL AZ SIKKENS ou similaire (FAMILLE I) - rechampissage (teinte au choix de l'architecte) - canalisations EF/ECS 12 REVETEMENT TX 162 EN LES Revêtement de sol vinylique en lès type TX 162 (épaisseur totale 3.30 mm) de chez TARKETT imprimé sur support stabilisé à envers mousse PVC, traitement SANITIZED, compris préparation du support, coupes, chutes, joints soudés à chaud, ragréage 4 Kg/m², à l'aide d'enduit autolissant de classement P3, collage en plein avec une colle préconisée par le fabricant, toutes sujétions Les sols seront conformes aux cahiers des charges de préparation des ouvrages pour la pose des revêtements de sols minces Pose selon prescriptions du fabricant et DTU 53.2 Classement U2S, P2, E2/3C2, AL 20 db(a), Bfl - s1 - chambre 1 - chambre 2 - dégagement étage - salle de bains étage 13 RETOUCHES - RACCORDS - NETTOYAGE Retouches de peinture, raccords divers après passage des autres corps d'état, nettoyage complet (sols, sanitaires, vitres, etc...) du chantier, toutes sujétions TOTAL HORS-TAXES T.V.A. 19.60 % Date, cachet et signature de l'entreprise. SARL BROISSIAT - DEQUEKER - Economiste - 10, Bld Gambetta - 39000 LONS LE SAUNIER
LEGTA DE MANCY LEGTA DE MANCY - 39000 LONS LE SAUNIER Transformation du Gîte BIZOUARD en un T4 duplex Page 1 N Désignation Unité Quantité Prix Unitaires Montant LOT N 2 - DOUBLAGE / CLOISONS / PEINTURES 1 DOUBLAGE PLACOSTIL SANS ISOLATION M2 11.310 2 CLOISONS DE DISTRIBUTION PLACOSTIL 72/48 CF 1/2 H M2 20.080 3 ENDUIT PLATRE EN RACCORD M2 19.450 4 TRAVAUX PREPARATOIRES SUR ANCIENS FONDS M2 186.490 5 PEINTURE GARNISSANTE VF M2 35.220 6 PEINTURE GARNISSANTE VF EN RACCORD M2 9.190 7 PEINTURE SATINE SUR VF M2 211.620 8 PEINTURE MAT EN PHASE AQUEUSE M2 10.090 9 PEINTURE SUR MENUISERIES EXISTANTES ET NEUVES M2 35.980 10 LAZURE M2 14.900 11 PEINTURE SUR FER ET TUYAUX M2 21.000 12 REVETEMENT TX 162 EN LES M2 24.890 13 RETOUCHES - RACCORDS - NETTOYAGE VT 1.000 SARL BROISSIAT - DEQUEKER - Economiste - 10, Bld Gambetta - 39000 LONS LE SAUNIER
LEGTA DE MANCY LEGTA DE MANCY - 39000 LONS LE SAUNIER Transformation du Gîte BIZOUARD en un T4 duplex Page 2 TOTAL HORS-TAXES 8 514.78 T.V.A. 19.60 % 1 668.90 T.V.A. 19.60 % 1 668.90 T.V.A. 19.60 % 1 668.90 TOTAL T.T.C. 10 183.68 Date, cachet et signature de l'entreprise. SARL BROISSIAT - DEQUEKER - Economiste - 10, Bld Gambetta - 39000 LONS LE SAUNIER