ARKEMA Usine de Saint Auban. Commune des Mées et de Malijai (04) Morphologie des poudingues de Valensole à la confluence Durance - Bléone

ARKEMA Usine de Saint Auban Commune des Mées et de Malijai (04) Morphologie des poudingues de Valensole à la confluence Durance - Bléone Reconnaissance géophysique par sismique réfraction FTQ232-B CENTRE ANNEE N D ORDRE AFFAIRE N E G G 0 9 0 4 4 PIECE N 0 0 1 D C B A 24/08/09 BAYET F. BARNICHON E. 18 PREMIERE DIFFUSION INDICE DATE NOM VISA NOM VISA Nb de MODIFICATIONS - OBSERVATIONS ETABLI PAR VERIFIE PAR PAGES FONDASOL Direction Géologie Grands Projets : Département Géologie Géophysique : B.P. 767 84035 AVIGNON CEDEX 3 Tél. 04 90 31 23 96 Fax 04 90 32 59 83 E-mail : geologie@fondasol.fr Département Grands Projets : B.P. 767 84035 AVIGNON CEDEX 3 Tél. 04 90 31 23 96 Fax 04 90 32 59 83 E-mail : grands.projets@fondasol.fr Cellule Carottage : B.P. 767 84035 AVIGNON CEDEX 3 Tél. 04 90 31 23 96 Fax 04 90 32 59 83 E-mail : carottage@fondasol.fr Cellule Travaux Instrumentation : 1, rue des Couteliers 57070 METZ Tél. 03 87 74 96 77 Fax 03 87 76 95 10 E-mail : travaux.instrumentation@fondasol.fr DIRECTION FONDASOL Technique : BP 767 84035 AVIGNON CEDEX 3 - Tél. 04 90 31 23 96 Fax 04 90 32 59 83 http ://www.fondasol.fr S.A. au capital de 957 673,71 Euros SIRET 582 621 561 00098 582 621 561 RCS VERSAILLES N TVA : FR 64 582621561 APE 742C

FONDASOL - DEPARTEMENT GEOLOGIE GEOPHYSIQUE EGG.09.044 pièce 001 page 2 FEUILLE DE MISE A JOUR FTQ.233-A REV REV PAGE A B C D PAGE A B C D 1 x 51 2 x 52 3 x 53 4 x 54 5 x 55 6 x 56 7 x 57 8 x 58 9 x 59 10 x 60 11 x 61 12 x 62 13 x 63 14 x 64 15 x 65 16 x 66 17 x 67 18 x 68 19 69 20 70 21 71 22 72 23 73 24 74 25 75 26 76 27 77 28 78 29 79 30 80 31 81 32 82 33 83 34 84 35 85 36 86 37 87 38 88 39 89 40 90 41 91 42 92 43 93 44 94 45 95 46 96 47 97 48 98 49 99 50 100

FONDASOL - DEPARTEMENT GEOLOGIE GEOPHYSIQUE EGG.09.044 pièce 001 page 3 SOMMAIRE 1 OBJET DE LA MISSION...4 2 LOCALISATION DE LA ZONE D ETUDE...4 3 CONTEXTE GEOLOGIQUE...5 4 DESCRIPTION DE LA CAMPAGNE DE RECONNAISSANCE...6 4.1 Consistance...6 4.2 Implantation et géométrie des dispositifs...6 5 MOYENS MATERIELS...7 6 PRESENTATION DE LA METHODE GEOPHYSIQUE UTILISEE...7 6.1 Principe de la méthode sismique...7 6.2 Méthodologie de mise en œuvre et de realisation des mesures sismiques...8 6.3 Interprétation des mesures sismiques...9 7 DEROULEMENT DE LA CAMPAGNE GEOPHYSIQUE...9 8 RESULTATS DE LA CAMPAGNE GEOPHYSIQUE...10 Classification et enchaînement des missions types d'ingénierie géotechnique... 15 ANNEXES... 17

FONDASOL - DEPARTEMENT GEOLOGIE GEOPHYSIQUE EGG.09.044 pièce 001 page 4 1 OBJET DE LA MISSION A la demande d ARKEMA Usine de Saint Auban, FONDASOL Département Géologie Géophysique a procédé à une campagne de reconnaissance par sismique réfraction en travers de la vallée de la Durance au droit de la confluence entre la Bléone et la Durance. Cette reconnaissance est située sur les communes de Château Arnoux St Auban, de Malijai et des Mées (04). Cette mission a pour objectif de préciser la profondeur du substratum rocheux représenté par les poudingues de Valensole et de mettre en évidence les éventuelles zones d approfondissement du toit de cette formation. Cette étude s intègre dans le cadre d une mission d investigation géotechnique, au sens de la norme NFP 94500 de Décembre 2006. Elle est conforme aux prescriptions du Code de bonne pratique de la Géophysique Appliquée de l AGAP (fiche 92.1 SIS 01). 2 LOCALISATION DE LA ZONE D ETUDE La zone étudiée est située de part et d autre de la confluence Bléone Durance suivant 2 profils recoupant la vallée en travers. Usine ARKEMA Profil amont (vert) Profil aval (bleu) Figure 1 - Plan de localisation des profils sismiques

FONDASOL - DEPARTEMENT GEOLOGIE GEOPHYSIQUE EGG.09.044 pièce 001 page 5 3 CONTEXTE GEOLOGIQUE D après la carte géologique de Forcalquier à 1/50 000, la zone d étude est située dans la vallée de la Durance au droit de l accident majeur médio-durancien (direction N20 ) délimitant le bassin de Valensole à l Est avec le massif de la montagne de Lure à l Ouest. Cet accident médio-durancien, masqué par les formations quaternaires alluvionnaires, a joué un rôle majeur dans la géologie de la région, notamment concernant la mise en place des conglomérats de Valensole. Après avoir fonctionné en décrochement senestre (fin Crétacé Eocène) puis en faille normale à regard Ouest (fin Eocène Oligocène), l accident médio-durancien a fonctionné en sens inverse du mouvement Oligocène créant un bassin de subsidence à l Est (bassin de Digne Valensole). Les cours d eau (paléo-durance et paléo-asse notamment) y convergent, déposant les conglomérats de Valensole constitués d apports polygéniques lointains dans un premier temps puis se limitant aux apports paléoduranciens dans un deuxième temps. Lors des déformations alpines miopliocènes, l accident médio-durancien fonctionne en décrochement compressif senestre créant des plis indépendamment de part et d autre de l accident. Les poudingues de Valensole présents au droit de la zone d étude sont caractérisés par un conglomérat massif à ciment gréseux et des galets bien arrondis d origines très diverses (couverture subalpine du Jurassique au Tertiaire, massifs cristallins externes ou unités alpines internes). Ce faciès est observable à l affleurement en bordure de la Durance au niveau de l Usine ARKEMA ou plus en aval au droit du «goulet» et forme les «Pénitents des Mées». Zone d étude Figure 2 Extrait de la carte géologique de Forcalquier

FONDASOL - DEPARTEMENT GEOLOGIE GEOPHYSIQUE EGG.09.044 pièce 001 page 6 Les alluvions de la Durance et de la Bléone sont caractérisées par des galets, des cailloutis, des sables et des limons sombres sur des épaisseurs assez variables compte tenu de la présence de paléo-chenaux de la Durance. Ainsi des sondages réalisés dans la vallée de la Durance montrent une épaisseur d alluvions supérieures à 11 m (source BSS) alors que le sondage piézométrique S191 TER suivi par ARKEMA donne 4,8 m d alluvions. De plus, lors de la reconnaissance géotechnique du franchissement de la Bléone par le pont-canal EDF, les sondages ont montré des épaisseurs d alluvions très variables allant de 7 m à plus de 20 m au droit du pont de la RN100. 4 DESCRIPTION DE LA CAMPAGNE DE RECONNAISSANCE 4.1 CONSISTANCE Compte tenu des profondeurs du substratum estimées, la reconnaissance géophysique a consisté en la réalisation d une succession de profils sismique réfraction, de longueur unitaire 240 ml, répartis de la façon suivante : - 7 profils à l amont de la confluence Durance Bléone, l ensemble formant le profil amont ou profil «vert» (PS1_VERT à PS7_VERT), - 7 profils à l aval de la confluence Durance Bléone, l ensemble formant le profil aval ou profil «bleu» (PS1_BLEU à PS7_BLEU). 4.2 IMPLANTATION ET GEOMETRIE DES DISPOSITIFS L implantation des dispositifs est fournie sur le plan d implantation en annexe (cf. planche 1). On trouvera dans le tableau ci-dessous un récapitulatif de la géométrie adoptée par profil sismique. PROFIL AMONT PROFIL AVAL nb géophones espacement géophones Longueur (m) (m) PS1_VERT 48 5 240 PS2_VERT 48 5 240 PS3_VERT 48 5 240 PS4_VERT 48 5 240 PS5_VERT 48 5 240 PS5_VERT 48 5 240 PS6_VERT 48 5 240 PS7_VERT 48 5 240 PS1_BLEU 48 5 240 PS2_BLEU 48 5 240 PS3_BLEU 48 5 240 PS4_BLEU 48 5 240 PS5_BLEU 48 5 240 PS6_BLEU 48 5 240 PS7_BLEU 48 5 240 Tableau 1 Géométrie des profils Pour les deux profils, l orientation a été définie avec l origine côté Durance (Ouest) et la fin vers le canal EDF (Est).

FONDASOL - DEPARTEMENT GEOLOGIE GEOPHYSIQUE EGG.09.044 pièce 001 page 7 5 MOYENS MATERIELS Au début de la campagne géophysique, le matériel utilisé était le suivant : 2 laboratoires sismiques DMT SUMMIT COMPACT 24 pistes ordinateur portable PANASONIC CF 29 pour sauvegarde des enregistrements 2 flûtes de 24 géophones, longueur unitaire 120 m (intertrace : 5 m maximum) 48 géophones 4,5 Hz source : émulsion EXPLUS / dynamite DYNAROC et détonateur sismique MI. Suite à des problèmes, en début de campagne, de bruit parasite sur l un des deux SUMMIT, nous avons utilisé un autre laboratoire sismique 24 pistes (DAQLINK III). Compte tenu de l absence de compatibilité entre le SUMMIT et le DAQLINK, les enregistrements ont été réalisés simultanément sur deux ordinateurs portables, chacun relié à un laboratoire enregistrant 24 pistes. Un récolement en X, Y et Z de l ensemble des profils a été effectué à l aide d un GPS centimétrique LEICA. 6 PRESENTATION DE LA METHODE GEOPHYSIQUE UTILISEE 6.1 PRINCIPE DE LA METHODE SISMIQUE Il s'agit d'une méthode de reconnaissance géophysique basée sur la propagation des ondes de compression. Ce sont des ondes de volume se propageant dans les matériaux, elles génèrent des déplacements selon la direction de déplacement de l onde ; c est pourquoi on les nomme également ondes longitudinales ou encore onde P car elles arrivent toujours en premier. En sismique réfraction on s'intéresse plus particulièrement aux trajets des rayons réfractés se déplaçant aux limites de couches. La propagation des ondes obéit aux lois de l'optique et donc à la loi de Snell-Descartes. La réfraction totale se produit pour un angle d'incidence limite θ 1 lorsque θ 2 = 90, il vient : V1 sinθ 1 = V 2 L'interprétation en sismique réfraction est basée sur les hypothèses suivantes : - la vitesse au sein d'une même couche est constante (les trajets des ondes sont rectilignes), - les vitesses des différentes couches rencontrées augmentent avec la profondeur,

FONDASOL - DEPARTEMENT GEOLOGIE GEOPHYSIQUE EGG.09.044 pièce 001 page 8 6.2 METHODOLOGIE DE MISE EN ŒUVRE ET DE REALISATION DES MESURES SISMIQUES Ces mesures ont été réalisées conformément au «Code de bonne pratique de la Géophysique Appliquée» de l AGAP : fiche 92.1 SIS 01 «Base Sismique». Les dispositifs ont comporté 7 tirs : 2 tirs situés chaque extrémité du dispositif : tirs aller (A) et retour (R), 1 tir au milieu du dispositif : tir milieu (M), 2 tirs intermédiaires répartis uniformément le long du dispositif : tirs intermédiaire aller (MA) et intermédiaire retour (MR), 2 tirs offset situé à environ une demi longueur du dispositif de part et d autre des tirs aller et retour en fonction de la place disponible : tirs offset aller (OA) et offset retour (OR). La méthodologie de réalisation des mesures sismiques est la suivante : déroulement de la flûte, mise en place et branchement des géophones, raccordement de la flûte au sismographe lui-même relié à l ordinateur, préparation des trous de mines, chargement des tirs, réalisation des tirs avec géotextile de protection anti-projection, récolement des tirs au GPS Les paramètres d acquisition utilisés ont été les suivants : échantillonnage : 1/8 ms, durée d acquisition : 2000 ms, Pré trig : 10 ms.

FONDASOL - DEPARTEMENT GEOLOGIE GEOPHYSIQUE EGG.09.044 pièce 001 page 9 6.3 INTERPRETATION DES MESURES SISMIQUES Après l acquisition des enregistrements sur le terrain, le dépouillement est effectué au bureau après transfert des fichiers dans le format SEG-2. Il est réalisé à l aide du logiciel WINSISM V.10. Les principales phases du dépouillement sont décrites ci-après : pointage des films sismiques et assemblage des dromochroniques, calcul des vitesses et des temps intercepts pour tous les tirs (aller, milieu, retour, intermédiaires), calcul de la vitesse «vraie» du substratum sismique («plus-minus» sur les tirs offset), calcul des profondeurs sous tous les tirs, calcul de la profondeur sous chaque géophone (calcul des délais, méthode ABC), calage des profils en altitude à l aide du levé topographique, montage des planches sismiques sous logiciel de dessin (Autocad). 7 DEROULEMENT DE LA CAMPAGNE GEOPHYSIQUE La campagne de sismique réfraction a été réalisée sur les semaines 25 à 27 entre le 16 Juin et le 1 er Juillet 2009. L ensemble de la campagne géophysique a été supervisé par F. BAYET, géologue au Département Géologie Géophysique de FONDASOL assisté par O. ANTERRIEU. On trouvera ci-dessous un tableau récapitulatif avec l ordre de réalisation des profils sismiques. Date Profil sismique Remarques 16/06/2009 PS7_VERT PS6_VERT 17/06/2009 PS5_VERT problème de bruit parasite sur l un des 22/06/2009 PS5_VERT deux SUMMIT remplacement du SUMMIT par un DAQLINK III 23/06/2009 PS4_VERT PS3_VERT 24/06/2009 PS1_VERT PS7_BLEU 25/06/2009 PS1_BLEU PS6_BLEU PS5_BLEU 26/06/2009 layonnage du PS2_BLEU 30/06/2009 PS2_BLEU PS4_BLEU présence conduite gaz PS3_BLEU 01/07/2009 PS2_VERT présence conduite gaz

FONDASOL - DEPARTEMENT GEOLOGIE GEOPHYSIQUE EGG.09.044 pièce 001 page 10 8 RESULTATS DE LA CAMPAGNE GEOPHYSIQUE Une présentation des résultats de la campagne géophysique par sismique réfraction est présentée en annexe (pièces 2 et 3) avec pour chaque profil sismique, la dromochronique et la coupe interprétative. Sur l ensemble des profils sismiques, l interprétation a été réalisée en considérant trois horizons sismiques. On trouvera dans le tableau ci dessous une synthèse complète des résultats obtenus sous chaque tir sismique. Profil Tir v1 (m/s) e1 (m) v2 (m/s) e2 (m) v3 (m/s) A 450 1.2 1663 5.4 MA 388 1.0 1831 2.7 PS1_VERT M 388 1.8 1824 4.9 4394 MR 637 1.9 1486 6.4 R 295 1.0 1237 4.9 A 277 1.4 1084 5.3 MA 251 1.1 1049 4.1 PS2_VERT M 299 1.1 1661 6.8 4274 MR R 1127 0.7 2253 5.8 A 675 1.1 1977 6.9 MA 256 1.1 1927 6.3 PS3_VERT M 4488 MR 1066 0.6 2312 9.4 R 863 2.7 2738 10.4 A 712 2.3 2125 6.8 MA 634 2.1 1772 8.0 PS4_VERT M 538 2.9 2442 8.3 4640 MR 532 2.7 1993 9.4 R 726 3.7 1538 7.9 A 678 3.3 1721 8.5 MA 636 3.0 1329 10.6 PS5_VERT M 300 2.4 1257 10.2 4466 MR 336 3.6 1338 10.0 R 302 3.0 915 9.7 A 384 2.5 1348 8.6 MA 710 5.4 1671 15.3 PS6_VERT M 1161 8.9 2224 14.0 4378 MR 1214 8.4 2163 15.0 R 729 2.6 1279 11.1 A 727 2.8 1106 11.8 MA 1189 4.5 1561 15.3 PS7_VERT M 667 0.5 1360 17.3 4132 MR 519 1.9 1218 12.2 R 404 2.1 903 10.3

FONDASOL - DEPARTEMENT GEOLOGIE GEOPHYSIQUE EGG.09.044 pièce 001 page 11 Profil Tir v1 (m/s) e1 (m) v2 (m/s) e2 (m) v3 (m/s) A 1126 1.0 2252 2.1 MA 1147 1.0 3143 2.5 PS1_BLEU M 805 0.9 2134 3.3 4408 MR 608 2.6 2268 8.6 R 352 3.0 2404 10.9 A 273 4.0 1999 9.3 MA 344 2.5 1674 11.4 PS2_BLEU M 404 2.5 1857 13.1 4114 MR 528 2.8 2188 16.7 R 717 4.2 1795 9.6 A 774 4.5 2424 14.1 MA 670 3.0 1723 8.2 PS3_BLEU M 704 2.3 1658 12.2 4324 MR 558 2.5 1707 9.6 R 834 1.4 1551 9.1 A 374 1.9 1323 8.2 PS4_BLEU MA M 853 2.1 1410 12.7 4194 MR 566 2.5 1383 19.8 R 653 3.7 1631 13.4 A 631 3.8 1572 13.1 MA 434 3.6 1673 15.1 PS5_BLEU M 685 2.2 1502 22.2 4170 MR 780 2.5 1606 18.4 R 750 2.3 1647 15.9 A 564 3.2 1235 15.4 MA 473 3.1 1404 14.3 PS6_BLEU M 565 2.8 1396 15.8 4344 MR 611 2.1 1292 14.8 R 619 2.8 1820 13.3 A 514 3.5 1290 11.8 MA 749 2.6 1358 14.9 PS7_BLEU M 847 2.2 1375 17.1 4324 MR 752 2.2 1275 14.8 R 614 2.4 1448 15.8 Horizon 1 Horizon 2 Horizon 3 Vitesse (m/s) Epaisseur (m) Vitesse (m/s) Epaisseur (m) Vitesse (m/s) Minimum 251 0.5 903 2.1 4114 Maximum 1214 8.9 3143 22.2 4640 Moyenne 626 3 1682 11 4332 Ecart type 246 1.48 443 4.43 148 Nb valeurs 67 67 67 67 14

FONDASOL - DEPARTEMENT GEOLOGIE GEOPHYSIQUE EGG.09.044 pièce 001 page 12 Dans le tableau ci-dessus, nous présentons une synthèse statistique des résultats par horizon sismique. On observe une faible dispersion autour de la moyenne aussi bien pour les vitesses que pour les épaisseurs des différents horizons sismiques. On trouvera ci-dessous l histogramme de répartition des vitesses sismiques de l ensemble des profils pour chaque horizon. Les différents horizons sismiques définis par la sismique réfraction apparaissent sans ambiguïté. 30 25 Répartition des vitesses sismiques nb valeurs 20 15 10 Horizon 1 Horizon 2 Horizon 3 5 0 200 600 1000 1400 1800 2200 2600 3000 3400 3800 4200 4600 5000 Intervalle de vitesse (m/s) L interprétation a été conduite en considérant trois horizons sismiques. Les terrains de surface (horizon 1) sont caractérisés par des vitesses sismiques généralement comprises entre 300 et 900 m/s, reconnues sur des épaisseurs généralement comprises entre 1,0 et 4,0 m. Cet horizon peut correspondre à des formations de couverture hors nappe (limon argileux à sableux, sables). Des vitesses supérieures à 1000 m/s, rencontrées principalement sur les profils réalisés au droit des lits majeurs de la Bléone ou de la Durance, correspondent à des alluvions sablo-graveleuses à caillouteuses moyennement compactes hors nappe. Le profil PS6_VERT (amont) montre un approfondissement de cet horizon sur 160 ml, entre les tirs milieu et intermédiaire retour. A cet endroit, l horizon 1 atteint une épaisseur de 8,9 m avec une vitesse comprise entre 1150 et 1220 m/s ; il correspond ici à des alluvions sablo graveleuses moyennement compactes. Le deuxième horizon est caractérisé par des vitesses majoritairement comprises entre 1300 et 1900 m/s, reconnus sur des épaisseurs variables allant de 2 m à, localement, plus de 20 m. Cet horizon correspond aux formations alluvionnaires (galets, cailloutis, sables) plus ou moins compactes sous nappe de la Durance et de la Bléone. Les zones de surépaisseur d alluvions peuvent être expliquées par la présence de paléo-chenaux de la Durance et/ou de la Bléone creusés dans les poudingues de Valensole. Le substratum sismique (horizon 3) caractérisé par une vitesse sismique moyenne de 4330 m/s, correspondant aux poudingues de Valensole. On notera que sur les deux profils, les profondeurs du substratum les plus faibles sont situées à proximité de la Durance, ce qui est confirmé par les affleurements visibles sur les rives de la Durance.

FONDASOL - DEPARTEMENT GEOLOGIE GEOPHYSIQUE EGG.09.044 pièce 001 page 13 CONDITIONS GENERALES L acceptation de l offre de FONDASOL implique celle des présentes conditions générales. En cas de contradiction entre certaines clauses des présentes conditions générales et des conditions particulières émises par FONDASOL, ces dernières prévalent sur les présentes conditions générales. Dans le cas d une acceptation d un nouveau contrat, ces conditions générales feront partie intégrante de ce contrat. ARTICLE I OBJET ET NATURE DES PRESTATIONS Le terme «prestation» désigne exclusivement les prestations énumérées dans le devis de FONDASOL. Toute prestation différente de celles prévues fera l objet d un prix nouveau à négocier. Par référence à la norme NF P 94-500 des missions géotechniques, il appartient au maître de l ouvrage, au maître d œuvre ou à toute entreprise de faire réaliser par un homme de l art compétent toutes les missions géotechniques nécessaires à la conception et à l exécution de l ouvrage. Les missions G1, G2, G3 et G4 doivent être réalisées successivement pour suivre les phases d élaboration et d exécution du projet. La mission d investigation est limitée à l exécution matérielle de sondages et à l établissement d un compte rendu factuel sans interprétation ; elle exclut toute activité d étude ou de conseil. Les missions G5 engagent le géotechnicien uniquement dans le cadre strict des objectifs ponctuels fixés. ARTICLE II RECOMMANDATIONS L étude géotechnique repose sur les renseignements relatifs au projet communiqués et sur un nombre limité de sondages et essais qui ne permettent pas de lever toutes les incertitudes inéluctables à cette science naturelle. Les conclusions géotechniques ne peuvent conduire à traiter à forfait le prix des fondations compte tenu d une hétérogénéité, naturelle ou du fait de l homme, toujours possible et des aléas d exécution pouvant survenir lors de la découverte des terrains. Les éléments géotechniques non décelés par l étude et mis en évidence lors de l exécution pouvant avoir une incidence sur les conclusions du rapport, doivent être portés à la connaissance de FONDASOL ou signalés au géotechnicien chargé de la mission G 4 de suivi géotechnique d exécution, afin que les conséquences sur la conception géotechnique ou les conditions d exécution soient analysées par un homme de l art. En cas d incident important survenant en cours d exécution des travaux, notamment glissement, dommages aux avoisinants ou existants, dissolution, remblais évolutifs, FONDASOL doit impérativement être avertie pour valider les conclusions géotechniques antérieures à l événement ou les remettre en cause le cas échéant. Les cotes des différentes formations géologiques sont données par rapport à un repère dont l origine est définie dans le rapport géotechnique. Dans l hypothèse où les cotes ne seraient pas rattachées au Nivellement Général de la France, il appartient aux concepteurs de les recaler dans ce référentiel avant tout remodelage du terrain étudié. Cette condition est essentielle pour la validité du rapport. De surcroît, les niveaux d eau indiqués dans le rapport correspondent uniquement aux niveaux relevés au droit des sondages exécutés et à un moment précis ; une étude hydrogéologique spécifique devra être envisagée le cas échéant au stade de la conception de l ouvrage. Toute modification apportée au projet et à son environnement nécessite une actualisation, par une nouvelle mission, du rapport géotechnique établi à l origine et dont la durée de validité est en tout état de cause limitée. ARTICLE III AUTORISATIONS ET FORMALITES La responsabilité de FONDASOL ne saurait être engagée en cas de dommages causés à la végétation et aux cultures ou à des ouvrages (en particulier, canalisations ou réseaux enterrés) dont la présence et l emplacement précis ne lui ont pas été signalés préalablement à ses travaux. Il est rappelé au maitre d ouvrage que l article 4 du décret n 91-1147 du 14 octobre 1991 lui fait obligation d une demande de renseignements auprès des exploitants des ouvrages enterrés puis de communiquer les réponses à ses cocontractants, avant qu ils n effectuent leurs propres DICT. ARTICLE IV DELAIS Sauf indication contraire précise, les estimations de délais d intervention et d exécution données aux termes du devis ne sauraient engager FONDASOL. En toute hypothèse, la responsabilité de FONDASOL est dégagée de plein droit en cas de force majeure, d événements imprévisibles, notamment la rencontre de sols inattendus et la survenance de circonstances naturelles particulières, ainsi que toute cause non imputable au bureau d études géotechniques du fait du maître de l ouvrage, de constructeurs ou de tiers, modifiant les conditions d exécution des travaux géotechniques objet de la commande ou les rendant impossibles. ARTICLE V PRIX Nos prix sont fermes et définitifs pour une durée de trois mois. Au-delà, ils seraient réactualisés par application de l'indice "Sondages et Forages TP 04", paraissant au Moniteur des Travaux Publics, l'indice de base étant celui du mois de l'établissement du devis.

FONDASOL - DEPARTEMENT GEOLOGIE GEOPHYSIQUE EGG.09.044 pièce 001 page 14 La nature des prestations et des moyens à mettre en œuvre, les prévisions des avancements et délais, ainsi que les prix sont déterminés en fonction des éléments communiqués par le client et ceux recueillis lors de la visite du site. Si ces éléments s avéraient différents en cours de travaux, notamment du fait de la présence de conditions imprévisibles au regard du contexte géologique défini à titre préliminaire dans l offre en fonction des informations connues, le devis sera modifié. En cas de désaccord sur les modifications à apporter aux prix unitaires ou nature des prestations, FONDASOL se réserve le droit de dénoncer le contrat sans que le client puisse demander un quelconque dédommagement ou indemnité, les prestations déjà réalisées devant être payées. Dans l hypothèse où FONDASOL serait dans l impossibilité de réaliser les prestations prévues pour une cause qui ne lui est pas imputable, le temps d immobilisation sera facturé aux prix suivants :. Travaux de sondage : 1550 euros HT / journée d équipe. Travaux d ingénierie : 850 euros HT / jour /Homme ARTICLE VI RAPPORT DE LA MISSION Le rapport géotechnique constitue une synthèse de la mission définie par la commande. Le rapport et ses annexes, établis en deux exemplaires originaux, l un pour le cocontractant, l autre conservé par FONDASOL, forment un ensemble indissociable. Toute interprétation, reproduction partielle ou utilisation par un autre maître de l ouvrage ou constructeur, notamment pour un projet différent de celui objet de l étude géotechnique réalisée, ne saurait engager la responsabilité de FONDASOL. A défaut de clause spécifique, la remise du rapport fixe le terme de la mission. ARTICLE VII RESILIATION La résiliation du contrat implique le paiement de l ensemble des prestations régulièrement exécutées par FONDASOL au jour de la résiliation. ARTICLE VIII RESPONSABILITES ET ASSURANCES Répartition des risques et responsabilités autres que la responsabilité décennale soumise à obligation d assurance FONDASOL assume les responsabilités qu il engage par l exécution de sa mission telle que décrite au présent contrat. A ce titre, il est responsable de ses prestations dont la défectuosité lui est imputable. FONDASOL sera garanti en totalité par le client contre les conséquences de toute recherche en responsabilité dont il serait l objet du fait de ses prestations, de la part de tiers au présent contrat, le client ne garantissant cependant FONDASOL qu au delà du montant de responsabilité visé ci-dessous pour le cas des prestations défectueuses. La responsabilité globale et cumulée de FONDASOL au titre ou à l occasion de l exécution du contrat sera limitée au montant des garanties délivrées par son assureur, dont le client reconnaît avoir eu connaissance, et ce pour les dommages de quelque nature que ce soit et quel qu en soit le fondement juridique. Il est expressément convenu que FONDASOL ne sera pas responsable des dommages immatériels consécutifs ou non à un dommage matériel tels que, notamment, la perte d exploitation, la perte de production, le manque à gagner, la perte de profit, la perte de contrat, la perte d image, l immobilisation de personnel ou d équipements ainsi que tout dommage indirect. Assurance décennale obligatoire FONDASOL bénéficie d un contrat d assurance au titre de la responsabilité décennale afférente aux ouvrages soumis à obligation d assurance, conformément à l article L.241-1 du Code des assurances. Ce contrat impose une obligation de déclaration préalable et d adaptation de la garantie pour les ouvrages dont la valeur HT (travaux et honoraires compris) excède au jour de la déclaration d ouverture de chantier un montant de 30 M (à adapter au cas par cas). Il est expressément convenu que le client a l obligation d informer FONDASOL d un éventuel dépassement de ce seuil, et accepte, de fournir tous éléments d information nécessaires à l adaptation de la garantie. Le client prend également l engagement, en cas de souscription d un Contrat Collectif de Responsabilité Décennale (CCRD), de faire le nécessaire pour que FONDASOL soit mentionné parmi les bénéficiaires de cette garantie de responsabilité décennale de seconde ligne. En tout état de cause, il appartiendra au client de prendre en charge toute éventuelle surcotisation qui serait demandée à FONDASOL par rapport aux conditions de base de son contrat d assurance. Ouvrages non soumis à l obligation d assurance Les ouvrages d un montant supérieur, tous corps d état honoraires compris, à 30 M HT doivent faire l objet d une déclaration auprès de FONDASOL qui en réfèrera à son assureur pour détermination des conditions d assurance décennale. Toutes les conséquences financières d une déclaration insuffisante quant au coût de l ouvrage seront supportées par le client et le maitre d ouvrage. ARTICLE IX - LITIGES Pour tous les litiges pouvant survenir entre les parties, seuls les tribunaux d Avignon, département du siège social de FONDASOL seront compétents nonobstant toute clause contraire FEVRIER 2009

FONDASOL - DEPARTEMENT GEOLOGIE GEOPHYSIQUE EGG.09.044 pièce 001 page 15 Classification et enchaînement des missions types d'ingénierie géotechnique (Norme NF P 94-500) Tout ouvrage est en interaction avec son environnement géotechnique. C'est pourquoi, au même titre que les autres ingénieries, l'ingénierie géotechnique est une composante de la maîtrise d'œuvre indispensable à l'étude puis à la réalisation de tout projet. Le modèle géologique et le contexte géotechnique général d'un site, définis lors d'une mission géotechnique préliminaire, ne peuvent servir qu'à identifier des risques potentiels liés aux aléas géologiques du site. L'étude de leurs conséquences et de leur réduction éventuelle ne peut être faite que lors d'une mission géotechnique au stade de la mise au point du projet : en effet, les contraintes géotechniques de site sont conditionnées par la nature de l'ouvrage et variables dans le temps, puisque les formations géologiques se comportent différemment en fonction des sollicitations auxquelles elles sont soumises (géométrie de l'ouvrage, intensité et durée des efforts, cycles climatiques, procédés de construction, phasage des travaux notamment). L'ingénierie géotechnique doit donc être associée aux autres ingénieries, à toutes les étapes successives d'étude et de réalisation d'un projet, et ainsi contribuer à une gestion efficace des risques géologiques afin de fiabiliser le délai d'exécution, le coût réel et la qualité des ouvrages géotechniques que comporte le projet. L'enchaînement et la définition synthétique des missions types d'ingénierie géotechnique sont donnés dans les tableaux 1 et 2. Les éléments de chaque mission sont spécifiés dans les chapitres 7 à 9 (de la norme). Les exigences qui y sont présentées sont à respecter pour chacune des missions, en plus des exigences générales décrites au chapitre 5 de la présente norme. L'objectif de chaque mission, ainsi que ses limites, sont rappelés en tête de chaque chapitre. Les éléments de la prestation d'investigations géotechniques sont spécifiés au chapitre 6 (de la norme). Tableau 1 - Schéma d'enchaînement des missions types d'ingénierie géotechnique Étape Phase d'avancement du projet Missions d'ingénierie géotechnique Objectifs en termes de gestion des risques liés aux aléas géologiques Prestations d'investigations géotechniques * 1 2 Étude préliminaire Étude d'esquisse Avant projet Projet Assistance aux Contrats de Travaux (ACT) 3 Exécution Étude géotechnique préliminaire de site (G11) Étude géotechnique d'avant-projet (G12) Étude géotechnique de projet (G2) Étude et suivi géotechniques d'exécution (G3) Supervision géotechnique d'exécution (G4) Première identification des risques Identification des aléas majeurs et principes généraux pour en limiter les conséquences Identification des aléas importants et dispositions pour en réduire les conséquences Identification des aléas résiduels et dispositions pour en limiter les conséquences Fonction des données existantes Fonction des données existantes et de l'avant-projet Fonction des choix constructifs Fonction des méthodes de construction mises en œuvre Fonction des conditions rencontrées à l'exécution Étude d'un ou plusieurs éléments Cas géotechniques particulier spécifiques Diagnostic géotechnique (G5) Analyse des risques liés à ces éléments géotechniques Fonction de la spécificité des éléments étudiés * NOTE À définir par l'ingénierie géotechnique chargée de la mission correspondante. Tableau 2 «Classification des missions types d ingénierie géotechnique» en page suivante. (Décembre 2006)

FONDASOL - DEPARTEMENT GEOLOGIE GEOPHYSIQUE EGG.09.044 pièce 001 page 16 Tableau 2 Classification des missions types d'ingénierie géotechnique (Norme NF P 94-500) L'enchaînement des missions d'ingénierie géotechnique doit suivre les étapes d'élaboration et de réalisation de tout projet pour contribuer à la maîtrise des risques géologiques. Chaque mission s'appuie sur des investigations géotechniques spécifiques. Il appartient au maître d'ouvrage ou à son mandataire de veiller à la réalisation successive de toutes ces missions par une ingénierie géotechnique. ÉTAPE 1 : ÉTUDES GÉOTECHNIQUES PREALABLES (G1) Ces missions excluent toute approche des quantités, délais et coûts d'exécution des ouvrages géotechniques qui entre dans le cadre d'une mission d'étude géotechnique de projet (étape 2). Elles sont normalement à la charge du maître d'ouvrage. ÉTUDE GÉOTECHNIQUE PRÉLIMINAIRE DE SITE (G11) Elle est réalisée au stade d'une étude préliminaire ou d'esquisse et permet une première identification des risques géologiques d'un site : - Faire une enquête documentaire sur le cadre géotechnique du site et l'existence d'avoisinants avec visite du site et des alentours. - Définir un programme d'investigations géotechniques spécifique, le réaliser ou en assurer le suivi technique, en exploiter les résultats. - Fournir un rapport avec un modèle géologique préliminaire, certains principes généraux d'adaptation du projet au site et une première identification des risques. ÉTUDE GÉOTECHNIQUE D'AVANT PROJET (G12) Elle est réalisée au stade de l'avant projet et permet de réduire les conséquences des risques géologiques majeurs identifiés : - Définir un programme d'investigations géotechniques spécifique, le réaliser ou en assurer le suivi technique, en exploiter les résultats. - Fournir un rapport donnant les hypothèses géotechniques à prendre en compte au stade de l'avant-projet, certains principes généraux de construction (notamment terrassements, soutènements, fondations, risques de déformation des terrains, dispositions générales visà-vis des nappes et avoisinants). Cette étude sera obligatoirement complétée lors de l'étude géotechnique de projet (étape 2). ÉTAPE 2 : ÉTUDE GÉOTECHNIQUE DE PROJET (G2) Elle est réalisée pour définir le projet des ouvrages géotechniques et permet de réduire les conséquences des risques géologiques importants identifiés. Elle est normalement à la charge du maître d'ouvrage et peut être intégrée à la mission de maîtrise d'œuvre générale. Phase Projet - Définir un programme d'investigations géotechniques spécifique, le réaliser ou en assurer le suivi technique, en exploiter les résultats. - Fournir une synthèse actualisée du site et les notes techniques donnant les méthodes d'exécution proposées pour les ouvrages géotechniques (notamment terrassements, soutènements, fondations, dispositions vis-à-vis des nappes et avoisinants) et les valeurs seuils associées, certaines notes de calcul de dimensionnement niveau projet. - Fournir une approche des quantités/délais/coûts d'exécution de ces ouvrages géotechniques et une identification des conséquences des risques géologiques résiduels. Phase Assistance aux Contrats de Travaux - Établir les documents nécessaires à la consultation des entreprises pour l'exécution des ouvrages géotechniques (plans, notices techniques, cadre de bordereau des prix et d'estimatif, planning prévisionnel). - Assister le client pour la sélection des entreprises et l'analyse technique des offres. ÉTAPE 3 : EXÉCUTION DES OUVRAGES GÉOTECHNIQUES (G3 et G4, distinctes et simultanées) ÉTUDE ET SUIVI GÉOTECHNIQUES D'EXÉCUTION (G3) Se déroulant en 2 phases interactives et indissociables, elle permet de réduire les risques résiduels par la mise en œuvre à temps de mesures d'adaptation ou d'optimisation. Elle est normalement confiée à l'entrepreneur. Phase Étude - Définir un programme d'investigations géotechniques spécifique, le réaliser ou en assurer le suivi technique, en exploiter les résultats. - Étudier dans le détail les ouvrages géotechniques : notamment validation des hypothèses géotechniques, définition et dimensionnement (calculs justificatifs), méthodes et conditions d'exécution (phasages, suivis, contrôles, auscultations en fonction des valeurs seuils associées, dispositions constructives complémentaires éventuelles), élaborer le dossier géotechnique d'exécution. Phase Suivi - Suivre le programme d'auscultation et l'exécution des ouvrages géotechniques, déclencher si nécessaire les dispositions constructives prédéfinies en phase Etude. - Vérifier les données géotechniques par relevés lors des excavations et par un programme d'investigations géotechniques complémentaire si nécessaire (le réaliser ou en assurer le suivi technique, en exploiter les résultats). - Participer à l'établissement du dossier de fin de travaux et des recommandations de maintenance des ouvrages géotechniques. SUPERVISION GÉOTECHNIQUE D'EXÉCUTION (G4) Elle permet de vérifier la conformité aux objectifs du projet, de l'étude et du suivi géotechniques d'exécution. Elle est normalement à la charge du maître d'ouvrage. Phase Supervision de l'étude d'exécution - Avis sur l'étude géotechnique d'exécution, sur les adaptations ou optimisations potentielles des ouvrages géotechniques proposées par l'entrepreneur, sur le programme d'auscultation et les valeurs seuils associées. Phase Supervision du suivi d'exécution - Avis, par interventions ponctuelles sur le chantier, sur le contexte géotechnique tel qu'observé par l'entrepreneur, sur le comportement observé de l'ouvrage et des avoisinants concernés et sur l'adaptation ou l'optimisation de l'ouvrage géotechnique proposée par l'entrepreneur. DIAGNOSTIC GÉOTECHNIQUE (G5) Pendant le déroulement d'un projet ou au cours de la vie d'un ouvrage, il peut être nécessaire de procéder, de façon strictement limitative, à l'étude d'un ou plusieurs éléments géotechniques spécifiques, dans le cadre d'une mission ponctuelle. - Définir, après enquête documentaire, un programme d'investigations géotechniques spécifique, le réaliser ou en assurer le suivi technique, en exploiter les résultats. - Étudier un ou plusieurs éléments géotechniques spécifiques (par exemple soutènement, rabattement, causes géotechniques d'un désordre) dans le cadre de ce diagnostic, mais sans aucune implication dans d'autres éléments géotechniques. Des études géotechniques de projet et/ou d'exécution, de suivi et supervision, doivent être réalisées ultérieurement, conformément à l'enchaînement des missions d'ingénierie géotechnique, si ce diagnostic conduit à modifier ou réaliser des travaux. Décembre 2006

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