PARTIE II LES ANNEXES

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1 PARTIE II LES ANNEXES

2 ANNEXE GG CONDITIONS PARTICULIÈRES AUX PROFESSIONNELS(LES) ARTICLE 1 - CHAMP D'APPLICATION Les dispositions de la convention collective s'appliquent, dans la mesure où elles ne sont pas autrement modifiées par la présente annexe, aux personnes salariées professionnels(les) à l'exception de celles visées par l'annexe NN. ARTICLE - PÉRIODE DE PROBATION La section A de l'article 1 de la convention collective est remplacée par les dispositions suivantes: Toute nouvelle personne salariée qui a exercé sa profession depuis un (1) an, après avoir complété ses études universitaires, est soumise à une période de probation de quatre-vingt-onze (91) jours. Cependant, si au cours de cette période, la personne salariée n'a pas accompli soixante-cinq (65) jours de travail, sa période de probation est prolongée jusqu'à ce qu'elle ait accompli soixante-cinq (65) jours de travail. Tous les congés statutaires payés en vertu des dispositions de la présente convention sont considérés comme des jours de travail. Toute nouvelle personne salariée qui n'a pas exercé sa profession pendant un (1) an, après avoir complété ses études universitaires, est soumise à une période de probation de cent quatre-vingts (180) jours. Cependant, si au terme de cette période, la personne salariée n'a pas accompli cent vingt (10) jours de travail, sa période de probation est prolongée jusqu'à ce qu'elle ait accompli cent vingt (10) jours de travail. Tous les congés statutaires payés en vertu des dispositions de la présente convention sont considérés comme des jours de travail. La personne salariée en période de probation a droit à tous les avantages de la présente convention, sauf le droit de recourir à la procédure de griefs en cas de congédiement. Annexe GG Conditions particulières aux professionnels(les) GG - 1

3 ARTICLE 3 - MUTATIONS VOLONTAIRES (L'article suivant remplace le paragraphe 10.1 de la convention collective ) Le candidat auquel le poste est attribué en vertu de l article 10 de la présente convention a droit à une période d'essai d'une durée maximum de trois (3) mois. Si la personne salariée est maintenue dans son nouveau poste, au terme de sa période d'essai, elle est réputée, à ce moment-là, satisfaire aux exigences normales de la tâche. Au cours de cette période, la personne salariée qui décide de réintégrer son ancien poste, ou qui est appelée à réintégrer son ancien poste à la demande de l'employeur, le fait sans préjudice à ses droits acquis à son ancien poste. Dans le dernier cas, il incombe à l'employeur de prouver que la personne salariée n'avait pu satisfaire aux exigences normales de la tâche. ARTICLE - HEURES ET SEMAINE DE TRAVAIL (L'article suivant remplace l'article 106 de la convention collective).01 La semaine régulière de travail est de trente-cinq (35) heures réparties en cinq (5) jours consécutifs de sept (7) heures de travail..0 Il est accordé à toute personne salariée un repos de deux () journées complètes et consécutives par semaine..03 La personne salariée a droit à une (1) heure pour prendre son repas. Cette période n'est pas comprise dans les heures de travail..0 Aux fins de calcul, la semaine de travail est répartie sur la semaine de calendrier..05 La personne salariée a droit à deux () périodes de repos de quinze (15) minutes, par journée de travail. Cependant, elle ne peut prendre ces périodes de repos ni au début, ni à la fin de la journée de travail, ni comme prolongement de la période de temps allouée pour les repas. ARTICLE 5 - PERFECTIONNEMENT (Cet article remplace l'article 11 de la convention collective) 5.01 Avec l'autorisation de l'employeur, toute personne salariée peut participer à des activités jugées d'intérêt pour les besoins du service et de la formation professionnelle. 5.0 Les frais encourus par les personnes salariées pour ces activités sont à la charge de l'employeur s'ils lui ont été dévoilés et s'il les a acceptés. Annexe GG Conditions particulières aux professionnels(les) GG -

4 5.03 L'employeur peut accorder un congé sans solde à une personne salariée qui en fait la demande, aux fins d'études pertinentes à sa profession. 5.0 Cette absence ne doit pas excéder douze (1) mois continus. Sur autorisation de l'employeur, ce congé peut être renouvelé pour une période déterminée La personne salariée en congé d'absence autorisée en vertu du présent article conserve et accumule son ancienneté si ladite absence n'excède pas soixantedeux (6) semaines. Si ladite absence excède soixante-deux (6) semaines, la personne salariée ne fait que conserver son ancienneté à compter de la soixantetroisième (63e) semaine et ce, pour la durée totale de l'absence À son retour, elle peut réintégrer son ancien poste ou un poste équivalent. ARTICLE 6 - PRATIQUE ET RESPONSABILITÉ PROFESSIONNELLE 6.01 Tout document d'ordre professionnel ou technique préparé par une personne salariée doit être signé par celle-ci et toute autre signature sur tel document devra faire mention de la fonction du contre-signataire, sauf s'il y a entente à l'effet contraire entre les parties. 6.0 Si l'employeur juge à propos de publier, en tout ou en partie, sous quelque forme que ce soit, tel document d'ordre professionnel ou technique, il est tenu d'y apposer le nom de l'auteur ou des auteurs, leurs qualifications professionnelles, ainsi que l'unité administrative dans laquelle ils exercent leur profession Une personne salariée n'est pas tenue de signer un document d'ordre professionnel ou technique qu'elle ne peut approuver, ni de modifier un tel document qu'elle a signé et qu'elle croit exact. En cas de modification au document visé sans son autorisation, la personne salariée peut retirer sa signature. Aucune mesure disciplinaire ne peut être imposée à une personne salariée qui a refusé de signer un document d'ordre professionnel ou technique qu'elle ne peut approuver. 6.0 Une personne salariée qui a la suite d une sommation agit comme témoin expert dans un procès, est autorisée à s absenter le temps requis pour ce faire et ne subit aucune diminution de traitement. Par ailleurs, elle s engage à remettre à l établissement, dès sa réception, l indemnité qu elle reçoit pour le temps où elle agit comme témoin expert Dans le cas de poursuite judiciaire envers une personne salariée dans l exercice normal de ses fonctions, l employeur fournit l assistance légale nécessaire sans frais pour cette dernière. Lorsque la poursuite judiciaire est de nature pénale ou criminelle, l employeur consulte la personne salariée sur le choix de l avocat. Annexe GG Conditions particulières aux professionnels(les) GG - 3

5 Dans le cas où la personne salariée est l objet d une plainte de nature pénale ou criminelle dans l exercice de ses fonctions, celle-ci a droit, lors de toute rencontre avec l employeur, d être accompagnée d un représentant syndical. L employeur décide du maintien ou non de la personne salariée dans l exercice de ses fonctions. Avec l accord de la personne salariée concernée, l employeur convient, s il y a lieu, avec le syndicat d autres mesures. ARTICLE 7 - CONGÉ SANS SOLDE POUR ENSEIGNER DANS UN COLLÈGE D'ENSEIGNEMENT GÉNÉRAL ET PROFESSIONNEL, DANS UNE COMMISSION SCOLAIRE OU DANS UNE UNIVERSITÉ Le paragraphe 18.0 de la convention collective nationale est modifié par l'ajout de la disposition suivante: e) Expérience La personne salariée accumule de l'expérience aux fins de salaire pendant la durée de son congé sans solde. Annexe GG Conditions particulières aux professionnels(les) GG -

6 ANNEXE OO RELATIVE AUX PROGRAMMES D'ÉTUDES POSTSCOLAIRES RECONNUS A- Éducateur, responsable d'unité de vie, agent d'intégration classe I Éducatrice, responsable d'unité de vie, agente d'intégration classe I TITRE DU PROGRAMME ET NUMÉRO ENDROIT UNITÉS/ Mineure en psychologie (15506) Univ. Laval Mineure en psychologie (310) Diplôme e cycle d'éducation spécialisée Certificat en psycho-éducation (1100) Certificat en psycho-éducation (1100) Certificat en enfance inadaptée (11) Montréal Montréal 60 UQTR Certificat de psycho-éducation (11836) Certificat d'intervention en psychoéducation (11551) Montréal Certificate in Human Psychology Bishop's University Certificat en psychologie (100) Montréal Certificat en psychologie (350) UQTR, UQAC, UQAR Annexe OO Programmes d études postscolaires reconnus OO - 1

7 TITRE DU PROGRAMME ET NUMÉRO ENDROIT UNITÉS/ Certificat en relations interpersonnelles Montréal 18 1 (139750) 1 Certificat en psychologie générale (31) UQAT Certificat de psychologie des relations humaines (11911) Certificat en criminologie Univ. d'ottawa 33 Certificat de criminologie I (106550) Certificat de criminologie II (106551) Certificat en sexualité humaine (15606) Certificat en toxicomanies: prévention et intervention (Famille Santé) (1050) Montréal Montréal Univ. Laval Montréal Certificat de toxicomanie Certificat de premier cycle en santé mentale (311) Certificat en santé mentale: fondements et pratiques d'intervention (Famille Santé) (1850) UQAT-UQAH Montréal 1 Ce programme n est plus offert. Annexe OO Programmes d études postscolaires reconnus OO -

8 TITRE DU PROGRAMME ET NUMÉRO ENDROIT UNITÉS/ Certificat en gérontologie (137750) Montréal Certificat en gérontologie (1111) Certificat en gérontologie (153606) Univ. Laval Certificat de premier cycle en gérontologie (193) Certificate in Community Service Certificat en animation (156) UQTR, UQAC, UQAR, UQAH, UQAT Concordia University UQAC, UQAT, UQAH Certificat d'animation (135550) Certificat en animation des groupes et des organisations (Famille Communication et intervention) (135550) Certificat en animation des groupes restreints (363) Montréal Montréal UQTR Certificat en animation des petits groupes (195) UQAR Certificat en animation (15706) Univ. Laval Annexe OO Programmes d études postscolaires reconnus OO - 3

9 TITRE DU PROGRAMME ET NUMÉRO ENDROIT UNITÉS/ Certificat d'animation Univ. d'ottawa Certificat en intervention psychosociale (153) UQAM Certificat de premier cycle en pratiques psychosociales (505) Certificat d'intervention en sciences humaines (333) Certificat de 1er cycle en adaptation scolaire et sociale (03) Certificat de premier cycle en réadaptation sociale (166) Certificat en insertion sociale et professionnelle des jeunes (8) UQAR UQAH UQAM UQAC UQAM Certificate in Family Life Education Concordia University Diploma in Human Relations and Family Life McGill University Certificat en intervention éducative en milieu familial et communautaire (36) UQAM Annexe OO Programmes d études postscolaires reconnus OO -

10 TITRE DU PROGRAMME ET NUMÉRO ENDROIT UNITÉS/ Certificat en service social (1536) Univ. Laval Certificat en service social (111) Certificat en travail social (155) Bacc. en travail social UQAC, UQAH, UQAT UQAM UQAC UQAT Bachelor of Social Work (B.S.W.) McGill University Bacc. en service social (1531) Bacc. spécialisé en service social (15010) Univ. Laval Montréal Bacc. en service social B.A. avec spécialisation en psychologie Univ. d'ottawa 10 B.A. et B.Sc Major in Psychology Honours in Psychology McGill University B.A. Specialization in Applied Social Science Major in Applied Science Concordia University B.A. et B.Sc Major in psychology Honours in Psychology Spécialization in Psychology Concordia University Annexe OO Programmes d études postscolaires reconnus OO - 5

11 TITRE DU PROGRAMME ET NUMÉRO ENDROIT UNITÉS/ B.A. Major in Psychology Honours in General Psychology Honours in Applied Psychology Bishop's University Bacc. en psychologie (1501) Laval Bacc. spécialisé en psychologie (1010) B.Sc. Majeure en psychologie (1-0--0) Montréal Montréal Bacc. en psychologie (5103) Bacc. en psychologie (780) UQTR Bacc. en psychologie (7751) UQAM Bacc. sciences sociales avec spécialisation en criminologie Bacc. spécialisé en criminologie (106510) Bacc. en génagogie (7797) Univ. d'ottawa 10 Montréal UQTR Maîtrise en psycho-éducation Maîtrise en éducation spécialisée (module psycho-éducation) Toutes les universités au Québec Bacc. ès sciences Majeure en psycho-éducation Montréal Annexe OO Programmes d études postscolaires reconnus OO - 6

12 TITRE DU PROGRAMME ET NUMÉRO ENDROIT UNITÉS/ Bacc. en psycho-éducation (7815) UQTR, UQAH, UQAT Bacc. en psycho-éducation (6173) Bacc. spécialisé en psycho-éducation (11010) Bacc. d'enseignement en adaptation scolaire et sociale (7866) Bacc. d'enseignement à l'enfance inadaptée (779) Bacc. d'enseignement en adaptation scolaire et sociale (formation initiale) (7858) et 7835 (avant 1989) Bacc. d'enseignement en adaptation scolaire et sociale (perfectionnement) (7856) (7857) Montréal UQAR UQAM et UQAR UQAM UQAM Bacc. en adaptation scolaire (0175) Bacc. d'enseignement en adaptation scolaire (781) Bacc. d'enseignement en adaptation scolaire (7880) UQTR UQAC UQAR Bacc. d'enseignement en adaptation scolaire et sociale (7866) Annexe OO Programmes d études postscolaires reconnus OO - 7

13 B- Technicien en loisirs Technicienne en loisirs TITRE DU PROGRAMME ET NUMÉRO ENDROIT UNITÉS/ Diplôme d'intervention en activité physique Certificat en formation au plein air (39) UQAM Certificat en loisirs (76) Certificat en récréation (138551) Certificat en loisirs (138550) Certificat en animation culturelle (15) UQAC Montréal Montréal UQAM Certificat en animation (156) UQAC, UQAT, UQAH Certificat en animation des groupes et des organisations (Famille Communication et intervention) (135550) Certificat en animation des groupes restreints (363) Certificat en animation des petits groupes (195) Montréal UQTR UQAR Ce programme n=est plus offert. Annexe OO Programmes d études postscolaires reconnus OO - 8

14 TITRE DU PROGRAMME ET NUMÉRO ENDROIT UNITÉS/ Certificat en animation (15706) Certificat en intervention psychosociale (153) Certificat en gérontologie (153606) Univ. Laval UQAM Univ. Laval Certificat en gérontologie (137750) Montréal Certificat en gérontologie Certificat de premier cycle en gérontologie (193) UQTR, UQAC, UQAR, UQAH, UQUAT Certificate in Outdoor Education (100011) Certificat de perfectionnement en sciences de l'activité physique (139506) Univ. Concordia Univ. Laval Certificat d'activité physique (1539) Certificat en sciences de l'activité physique (107) UQTR, UQAC, UQAR Bacc. en sciences sociales avec spécialisation en sciences du loisir Univ. d'ottawa 10 B.A. Specialization in Leasure Studies Univ. Concordia B.A. Specialization in Therapeutic Recreation Univ. Concordia Annexe OO Programmes d études postscolaires reconnus OO - 9

15 TITRE DU PROGRAMME ET NUMÉRO ENDROIT UNITÉS/ Bacc. en récréologie (7799) UQTR Bacc. en récréologie Moncton Bacc. d'enseignement en activité physique (7738) UQAM, UQTR Bacc. en éducation physique Montréal Bacc. en sciences de l'activité physique (139501) Bacc. en sciences de l'activité physique (786) Univ. Laval 96 UQAC Bacc. en activité physique (017) Bacc. of Education (Fitness Education) Univ. Mc Gill Bacc. en génagogie (7797) UQTR Annexe OO Programmes d études postscolaires reconnus OO - 10

16 C- Programmeur en informatique Programmeuse en informatique TITRE DU PROGRAMME ET NUMÉRO ENDROIT UNITÉS/ Mineure en informatique (11750) Micro-programme en micro-informatique (117560) Certificat en développement de logiciels (36) Certificat en informatique appliquée (117550) Montréal Montréal 15 1 UQAM Montréal Certificat en informatique (0) UQTR, UQAM, UQAR Certificat en application de l'informatique (87) UQAC Certificat en informatique de gestion (108) UQAH, UQAT, UQAC, UQTR Certificat en micro-informatique (6) Certificate in Computer-Based Information Systems Bacc. spécialisé en informatique (117510) Bacc. en informatique (7833) Bacc. spécialisé Informatique de gestion, UQAH McGill Montréal UQTR, UQAH Université Laval 96 Annexe OO Programmes d études postscolaires reconnus OO - 11

17 TITRE DU PROGRAMME ET NUMÉRO ENDROIT UNITÉS/ Bacc. en informatique de gestion (concentration en développement de logiciel) (7710) Bacc. en informatique (0) UQAM, UQAC, UQAT, Bacc. en informatique-mathématiques (1361) Bacc. en informatique-mathématique (119110) Bacc. en mathématique concentration informatique B.Sc. Mathématique Informatique (783) Maîtrise en informatique, Type B (13601) Maîtrise en sciences de l'informatique (17510) Univ. Laval 96 Montréal UQAM UQAC Univ. Laval 8 6 Montréal 5 6 D- Archiviste médical Archiviste médicale TITRE DU PROGRAMME ET NUMÉRO ENDROIT UNITÉS/ Diploma in Library Studies (100L07) Mineure ou certificat en archivistique (15106) Univ. Concordia 33 Univ. Laval Annexe OO Programmes d études postscolaires reconnus OO - 1

18 TITRE DU PROGRAMME ET NUMÉRO ENDROIT UNITÉS/ Certificat en archivistique (105650) Montréal Certificat en archivistique (59) UQAC Certificat en gestion des documents administratifs et des archives (33) Certificat en animation et gestion documentaire (315) UQAM UQTR 3 E- Technicien en administration Technicienne en administration TITRE DU PROGRAMME ET NUMÉRO ENDROIT UNITÉS/ Diplôme d'administration Mineure en relations industrielles (156) Univ. Laval Mineure en administration Certificat en santé et sécurité au travail (53) Certificat en santé et sécurité au travail (353) UQAC, UQAT, UQAM, UQAH, UQTR UQAR Certificat de santé et sécurité du travail (1033) Certificat de santé et sécurité du travail (1050) Montréal Annexe OO Programmes d études postscolaires reconnus OO - 13

19 TITRE DU PROGRAMME ET NUMÉRO ENDROIT UNITÉS/ Certificat en comptabilité financière Certificat en comptabilité (1556) Univ. Laval Certificat en comptabilité I (038) HEC Certificat en comptabilité II (039) HEC Certificat en sciences comptables (138) UQAM, UQAC, UQAR, UQAT, UQAH, UQTR Certificat en comptabilité générale (7) Certificat en relations de travail (3) UQAH, UQAM UQAT Certificat en gestion des relations du travail (35) Certificat en relations industrielles (68) Certificat de relations industrielles I (Famille travail) (150) Certificat de relations industrielles II (Famille travail) (151) UQAM UQAH Montréal Montréal Certificat de 1er cycle en relations industrielles (399) Univ. du Québec (Télé-Université) Annexe OO Programmes d études postscolaires reconnus OO - 1

20 TITRE DU PROGRAMME ET NUMÉRO ENDROIT UNITÉS/ Certificat en gestion de la main-d'oeuvre (157) Certificat en gestion des ressources humaines (09) Certificat en gestion des ressources humaines (36) Certificat de premier cycle en gestion du personnel et en relations de travail Certificat en gestion du personnel (3) Certificat en gestion des ressources humaines (83) Univ. Laval UQAR, UQAC UQAM UQAM UQAM UQTR Certificat de gestion des ressources humaines (11313) Certificat en gestion des ressources humaines (0) Certificat en gestion du personnel (00) Certificate in Personnel (038) HEC HEC Univ. Mc Gill Certificate in Human Ressources Management (03) Certificat en gestion informatisée (08) Univ. Mc Gill UQAM Annexe OO Programmes d études postscolaires reconnus OO - 15

21 TITRE DU PROGRAMME ET NUMÉRO ENDROIT UNITÉS/ Certificat en gestion informatisée (9) Certificat de 1er cycle en informatique de gestion (108) UQAR UQTR Certificat en administration (155106) Univ. Laval Certificat en administration (1) UQAM, UQTR, UQAC, UQAR, UQAH, UQAT, TELUQ Certificat d'administration des affaires (1918) Certificat d'administration générale (1011) Bacc. en administration (776) Bacc. en administration (789) UQAR, UQAM, UQAC, UQTR, UQAT UQAH, TELUQ Bachelor of Commerce Univ. Concordia Univ. McGill Bachelor of Administration Univ. Concordia Bacc. en recherche opérationnelle (7767) UQTR Annexe OO Programmes d études postscolaires reconnus OO - 16

22 TITRE DU PROGRAMME ET NUMÉRO ENDROIT UNITÉS/ Bacc. en administration des affaires (155101) Univ. Laval 96 Bacc. en administration des affaires (0313) Bacc. en administration des affaires (1011) HEC Bacc. en comptabilité de management (78) UQAM Bacc. en sciences comptables (7766) UQAM, UQTR, UQAC, UQAR, UQAH, UQAT B.A. Industrial Relations McGill University Bacc. en relations industrielles (151) Bacc. en administration (relations industrielles) (78) Bacc. spécialisé en relations industrielles (110) Univ. Laval UQAH Montréal F- Technicien en hygiène du travail Technicienne en hygiène du travail TITRE DU PROGRAMME ET NUMÉRO ENDROIT UNITÉS/ DPEC en hygiène industrielle (65.7) ou AECP (65.71) CEGEPS Jonquière, Lionel-Groulx et St-Laurent Diplôme de e cycle en santé au travail Type: Univ. Laval Annexe OO Programmes d études postscolaires reconnus OO - 17

23 TITRE DU PROGRAMME ET NUMÉRO ENDROIT UNITÉS/ Certificat en ergonomie (139950) Univ. Montréal Certificat de la technique de la prévention des accidents et des maladies du travail (TRAM) Montréal (Polytechnique) Certificat en toxicologie éco-industrielle (18650) Univ. Montréal Certificat en santé et sécurité au travail (53) Certificat en santé et sécurité au travail (353) UQAC, UQAT, UQAM,UQAH, UQTR UQAR Certificat de santé et sécurité du travail (1033) Certificat de santé et sécurité du travail (1050) Montréal Bacc. en biologie (option: physiologie et toxicologie) (7705) Maîtrise en sécurité et hygiène industrielle (385) UQAM UQTR 5 6 G- Hygiéniste dentaire, technicien en hygiène dentaire Hygiéniste dentaire, technicienne en hygiène dentaire TITRE DU PROGRAMME ET NUMÉRO ENDROIT UNITÉS/ Diplôme en santé communautaire (508000) Univ. Annexe OO Programmes d études postscolaires reconnus OO - 18

24 TITRE DU PROGRAMME ET NUMÉRO ENDROIT UNITÉS/ Certificat en hygiène dentaire (150) Montréal Certificat en santé communautaire (18150) Montréal Certificat en santé communautaire (10706) Univ. Laval Certificat en santé communautaire (51) UQAR H- Bibliotechnicien Bibliotechnicienne TITRE DU PROGRAMME ET NUMÉRO ENDROIT UNITÉS/ Maîtrise en bibliothéconomie et sciences de l'information (05511) Maîtrise en histoire (option archivistique) Montréal 56 6 Univ. Laval 8 I- Technicien en physiologie cardio-respiratoire, technicien en inhalothérapie Technicienne en physiologie cardio-respiratoire, technicienne en inhalothérapie TITRE DU PROGRAMME ET NUMÉRO ENDROIT UNITÉS/ Certificat en inhalothérapie (16150) Univ. Montréal J- Technicien en réadaptation Technicienne en réadaptation TITRE DU PROGRAMME ET NUMÉRO ENDROIT UNITÉS/ Certificat en gérontologie (137750) Univ. Montréal Annexe OO Programmes d études postscolaires reconnus OO - 19

25 TITRE DU PROGRAMME ET NUMÉRO ENDROIT UNITÉS/ Certificat de gérontologie (11151) Certificat en gérontologie (153606) Certificat en ergonomie (139950) Certificat en santé communautaire (Famille Santé) (18150) Univ. Univ. Laval Univ. Montréal Montréal Certificat de premier cycle en gérontologie (193) UQTR-UQAC- UQAR UQAH-UQAT Bacc. en physiothérapie (17510) Bacc. en sciences de la santé (physiothérapie) (15501) Univ. Montréal Univ. Laval 96 K- Psycho-technicien Psycho-technicienne TITRE DU PROGRAMME ET NUMÉRO ENDROIT UNITÉS/ Mineure en psychologie (15506) Mineure en psychologie 310 Univ. Laval Univ. Annexe OO Programmes d études postscolaires reconnus OO - 0

26 TITRE DU PROGRAMME ET NUMÉRO ENDROIT UNITÉS/ Certificat en psychologie (350) UQTR-UQAC- UQAR Certificat en relations interpersonnelles Montréal 18 1 (139750) 3 Certificat en psychologie générale (31) Certificat de psychologie des relations humaines (119511) Bacc. en psychologie (15501) Bacc. spécialisé en psychologie (1010) Bacc. en psychologie (55103) UQAT Univ. Univ. Laval Univ. Montréal Univ. Bacc. en psychologie (780) UQTR Bacc. en psychologie (7751) UQAM L- Technicien en diététique Technicienne en diététique TITRE DU PROGRAMME ET NUMÉRO ENDROIT UNITÉS/ Certificat en gérontologie (137750) Certificat de gérontologie (11151) Univ. Montréal Univ. 3 Ce programme n=est plus offert. Annexe OO Programmes d études postscolaires reconnus OO - 1

27 TITRE DU PROGRAMME ET NUMÉRO ENDROIT UNITÉS/ Certificat de gérontologie (153606) Univ. Laval Certificat de premier cycle en gérontologie (193) UQTR-UQAC- UQAR UQAH-UQAT Certificat en gestion des opérations et production (0606) Bacc. en diététique (13891) Bacc. Spécialisé en nutrition (110) HEC Univ. Laval 115 Univ. Montréal 17 M- Travailleur communautaire Travailleuse communautaire TITRE DU PROGRAMME ET NUMÉRO ENDROIT UNITÉS/ Certificat en action communautaire (15150) Univ. Montréal Certificat en service social ( ) Univ. Laval Certificat en service social (1151) Univ. Certificat en travail social (155) UQAC-UQAH- UQAT Certificat en intervention psychosociale (153) UQAM Certificat en animation (156) UQAC, UQAT, UQAH Annexe OO Programmes d études postscolaires reconnus OO -

28 TITRE DU PROGRAMME ET NUMÉRO ENDROIT UNITÉS/ Certificat en animation des groupes et des organisations (Famille Communication et intervention) (135550) Certificat en animation des groupes restreints (363) Certificat en animation des petits groupes (195) Certificat en animation (15706) Certificat en gérontologie (137750) Univ. Montréal UQTR UQAR Univ. Laval Montréal Certificat en gérontologie (1111) Certificat en gérontologie ( ) Univ. Laval Certificat de premier cycle en gérontologie (193) UQTR, UQAC, UQAR, UQAH, UQAT Certificat en insertion sociale et professionnelle des jeunes (8) Certificat de premier cycle en santé mentale (311) UQAM UQAT, UQAH Annexe OO Programmes d études postscolaires reconnus OO - 3

29 TITRE DU PROGRAMME ET NUMÉRO ENDROIT UNITÉS/ Certificat en santé mentale: fondements et pratiques d'intervention (Famille Santé) (1850) Montréal Certificat en toxicomanies: prévention et intervention (Famille Santé) (1050) Montréal Certificat en toxicomanie Bacc. en travail social (7798) UQAM, UQAC, UQAR UQAH, UQAT Bacc. en service social (1531) Bacc. spécialisé en service social (15010) Bacc. of Social Work (0501) Univ. Laval 96 Montréal Univ. Mc Gill Bacc. en service social (810) N- Technicien en assistance sociale Technicienne en assistance sociale TITRE DU PROGRAMME ET NUMÉRO ENDROIT UNITÉS/ Mineure en psychologie (15506) Mineure en psychologie 310 Laval Annexe OO Programmes d études postscolaires reconnus OO -

30 TITRE DU PROGRAMME ET NUMÉRO ENDROIT UNITÉS/ Minor in psychology Concordia university Certificat en insertion sociale et professionnelle des jeunes (8) Certificat en intervention éducative en milieu familial et communautaire (36) UQAM UQAM Certificate in family life education Université Concordia Diploma in human relations and family life Certificat en intervention psychosociale (153) Certificat en gérontologie (137750) Université Mc Gill UQAM Montréal Certificat en gérontologie (1111) Certificat en gérontologie (153606) Univ. Laval Certificat de premier cycle en gérontologie (193) UQTR, UQAC, UQAR, UQAH, UQAT Certificat en toxicomanies: Prévention et intervention (1050) Montréal Certificat de toxicomanie Université de Certificat de criminologie I (10650) Montréal Annexe OO Programmes d études postscolaires reconnus OO - 5

31 TITRE DU PROGRAMME ET NUMÉRO ENDROIT UNITÉS/ Certificat de criminologie II (10651) Montréal Certificate in criminology Certificat en psychologie (350) Université d'ottawa UQTR, UQAC, UQAR 33 Certificat en relations interpersonnelles Montréal 18 1 (139750) Certificat en psychologie générale (31) UQAT Certificate in human psychology Bishop University Certificat de psychologie des relations humaines (11911) Certificat de premier cycle en santé mentale (311) Certificat en santé mentale: fondements et pratiques d'intervention (Famille Santé) (1850) UQAT, UQAH Montréal Certificat en service social (1536) Univ. Laval Certificat en service social (111) Certificat en travail social (155) UQAC, UQAH, UQAT Ce programme n est plus offert. Annexe OO Programmes d études postscolaires reconnus OO - 6

32 TITRE DU PROGRAMME ET NUMÉRO ENDROIT UNITÉS/ Certificat en action communautaire (15150) Montréal Certificate in community service Certificat en animation (156) Concordia University UQAC, UQAT, UQAH Certificat en animation des groupes et des organisations (Famille Communication et intervention) (135550) Certificat en animation des groupes restreints (363) Certificat en animation des petits groupes (195) Certificat en animation (15706) Certificat en intervention psychosociale (153) Montréal UQTR UQAR Univ. Laval UQAM Certificat de premier cycle en pratiques psychosociales UQAR Bacc. en travail social (7798) UQAM, UQAC, UQAR, UQAH, UQAT Bacc. en service social (1531) Univ. Laval 96 Annexe OO Programmes d études postscolaires reconnus OO - 7

33 TITRE DU PROGRAMME ET NUMÉRO ENDROIT UNITÉS/ Bacc. spécialisé en service social (15010) Montréal B.A. Specialization in applied Social Sciences Major in applied Social Services Concordia University Bacc. of Social Work (0501) Univ. Mc Gill Bacc. en service social (810) Bacc. en psychologie (1501) Bacc. spécialisé en psychologie (1010) Bacc. en psychologie (5103) Laval Montréal Bacc. en psychologie (780) UQTR Bacc. en psychologie (7751) UQAM B.A. avec spécialisation en psychologie Université d'ottawa 10 B.A. et B.Sc. Honours in psychology Major in psychology Mc Gill University Annexe OO Programmes d études postscolaires reconnus OO - 8

34 TITRE DU PROGRAMME ET NUMÉRO ENDROIT UNITÉS/ B.A. Major in psychology Honours in general psychology Honours in applied psychology Bishop University B.A., B.Sc. Honours in psychology Specialization in psychology Major in psychology Concordia University B.A., B.Sc. Majeure en psychologie (1-0--0) Montréal O- Illustrateur médical et photographe médical Illustratrice médicale et photographe médicale TITRE DU PROGRAMME ET NUMÉRO ENDROIT UNITÉS/ Certificat en technologie de l'imagerie médicale (10350) Montréal P- Assistant-chef technicien de laboratoire, assistant-chef technologiste médical Assistante-chef technicienne de laboratoire, assistante-chef technologiste médicale TITRE DU PROGRAMME ET NUMÉRO ENDROIT UNITÉS/ Certificat en gestion des services de santé I (163150) Certificat en gestion des services de santé II (163151) Certificat en technologie de l'imagerie médicale (10350) Montréal Montréal Montréal Annexe OO Programmes d études postscolaires reconnus OO - 9

35 Q- Assistant-chef inhalothérapeute, assistant-chef technicien de la fonction respiratoire Assistante-chef inhalothérapeute, assistante-chef technicienne de la fonction respiratoire TITRE DU PROGRAMME ET NUMÉRO ENDROIT UNITÉS/ Certificate in Health and Social Services Management Certificat en gestion des services de santé I (163150) Certificat en gestion des services de santé II (163151) McGill University Montréal Montréal R- Technicien de laboratoire, technologiste médical Technicienne de laboratoire, technologiste médicale TITRE DU PROGRAMME ET NUMÉRO ENDROIT UNITÉS/ B.Sc. Specialization in Chemistry Concordia Bacc. en biologie médicale (7808) Bacc. spécialisé en sciences biologiques Programme Certificat en biologie médicale (196) Certificat d'introduction aux biotechnologies ( ) UQTR Montréal UQTR Montréal DPEC en cytotechnologie CEGEPS Annexe OO Programmes d études postscolaires reconnus OO -

36 S- Technologue en radiologie TITRE DU PROGRAMME ET NUMÉRO ENDROIT UNITÉS/ DPEC en imagerie radio-ultrasonore (1.75) CEGEPS, Ahuntsic, Dawson et Ste- Foy T- Infirmier ou infirmière 1- Programmes de diplôme de perfectionnement de l'enseignement collégial (DPEC) TITRE DU PROGRAMME UNITÉS Avancement d'échelon(s) Perfectionnement en salle d'opération (180.7) Soins infirmiers cardio-vasculaires et respiratoires (180.73) 1989 /3 1 Soins infirmiers en urgence (180.76) Soins infirmiers et gériatriques (180.78) 0 1 Santé mentale et soins infirmiers psychiatriques (180.71) Soins infirmiers en neurologie et neurochirurgie (180.77) 6 1/3 - Programmes d'études postscolaires universitaires TITRE DU PROGRAMME ENDROIT Avancement d'échelon(s) Certificat en intervention de première ligne Université de Certificat de sciences infirmières: milieu clinique ( ) Montréal Annexe OO Programmes d études postscolaires reconnus OO - 31

37 TITRE DU PROGRAMME ENDROIT Avancement d'échelon(s) Certificat en sciences infirmières: intégration et perspectives ( ) Montréal Certificat de soins infirmiers Certificat de premier cycle en soins infirmiers (356) Certificat de 1er cycle en soins infirmiers psychiatriques et de santé mentale (16) Certificat de premier cycle en soins infirmiers cliniques (9) Certificat de gérontologie ( ) Certificat de gérontologie Certificat en gérontologie ( ) Certificat de premier cycle en gérontologie (193) Univ. du Québec et constituantes Univ. du Québec et constituantes Univ. du Québec et constituantes Montréal Univ. Laval Univ. du Québec et constituantes Certificat de 1er cycle en gérontologie sociale (0) Certificat en gestion des services de santé I ( ) Certificat en gestion des services de santé II ( ) UQAM Montréal Montréal Annexe OO Programmes d études postscolaires reconnus OO - 3

38 TITRE DU PROGRAMME ENDROIT Avancement d'échelon(s) Certificat en andragogie ( ) 1 Univ. Laval Certificat en andragogie (19) 1 UQAM UQAC UQAR UQAT Certificat en andragogie ( ) 1 Montréal Certificat de premier cycle en animation des groupes restreints (363) Certificat de premier cycle en animation des petits groupes (195) Univ. du Québec et constituantes Univ. du Québec et constituantes Certificat en animation des groupes et des organisations ( ) Montréal Certificat de premier cycle en animation (156) Certificat de premier cycle en enseignement de la formation personnelle et sociale 1 Certificat de premier cycle en intervention psychosociale (153) Univ. du Québec et constituantes Univ. du Québec à Montréal Univ. du Québec à Montréal Certificat en santé communautaire ( ) (orientation I: sciences infirmières orientation II:multidisciplinaire) Montréal 1 1 Exclusivement réservé aux infirmières oeuvrant en C.L.S.C. Exclusivement réservé aux infirmières oeuvrant en C.L.S.C. Annexe OO Programmes d études postscolaires reconnus OO - 33

39 TITRE DU PROGRAMME ENDROIT Avancement d'échelon(s) Certificat de premier cycle en soins infirmiers de santé publique Univ. du Québec et constituantes Certificat en santé communautaire ( ) Univ. Laval Certificat de premier cycle en santé communautaire (1) Certificat de premier cycle d'études en santé mentale (365) Certificat de premier cycle en santé mentale (311) Univ. du Québec à Rimouski Univ. du Québec et constituantes Univ. du Québec et constituantes Certificat en santé mentale: fondements et pratiques d'intervention ( ) Montréal Certificat de premier cycle en santé et sécurité au travail (53) Certificat de premier cycle en santé et sécurité du travail (353) Univ. du Québec et constituantes Univ. du Québec à Rimouski Certificat de santé et sécurité du travail ( ) Montréal Certificat de santé et sécurité du travail Certificat de deuxième cycle en santé au travail (6000) Univ. Laval Annexe OO Programmes d études postscolaires reconnus OO - 3

40 TITRE DU PROGRAMME ENDROIT Avancement d'échelon(s) Diplômé d'études supérieures en bioéthique Certificat en sexualité humaine ( ) Certificat en toxicomanies: prévention et intervention ( ) Montréal Univ. Laval Montréal Certificat de toxicomanie Certificate in Health and Social Services Management (7.7.) Univ. McGill Diplôme de deuxième cycle en études interdisciplinaires sur la mort (3661) Diplôme de deuxième cycle en géronto-thanatologie (365) Diplôme de deuxième cycle en réadaptation visuelle Univ. du Québec à Montréal Univ. du Québec à Hull Human Relations and Family Life Education Univ. McGill Family Life Education Univ. Concordia Annexe OO Programmes d études postscolaires reconnus OO - 35

41 3-a) Programmes d'études postscolaires offerts antérieurement dans les établissements hospitaliers NOM DU COURS INSTITUTION DE FORMATION ANNÉES DURÉE Session(s) académique(s) Avancement d'échelon(s) Nursing cardiaque et pulmonaire Hôpital Laval 66 à 68 Cardiologie Neuropsychiatrie Psychiatrie Institut de Cardiologie de Montréal Hôpital St-Michel Archange, Québec Royal Victoria Hospital Allan Memorial Institute 56 à 71 9 à à Psychiatrie Hôpital Louis H. Lafontaine 9 à 71 Psychiatrie Institut Albert Prévost 53 à 69 Psychiatrie Douglas Hospital 50 à 6 Pédopsychiatri e Pédopsychiatri e ou psychiatrie infantile Hôpital Ste-Justine 61 à Hôpital Ste-Justine 65 à 73 Pédiatrie Montreal Children's Hospital 66 à Obstétrique Hôpital St-Sacrement 61 à 68 Obstétrique Royal Victoria Hospital 6 à Sage-femme Hôpital St-Sacrement 61 à 7 Salle d'opération Hôtel-Dieu de Québec 58 à 68 Annexe OO Programmes d études postscolaires reconnus OO - 36

42 NOM DU COURS INSTITUTION DE FORMATION ANNÉES DURÉE Session(s) académique(s) Avancement d'échelon(s) Salle d'opération Salle d'opération Hôpital St-Sacrement 56 à 68 Royal Victoria Hospital 6 à Salle d'opération Salle d'opération Montreal General Hospital Hôtel- Dieu de Montréal 57 à à 6 Neurologie et Neurochirurgie Montreal Neurological Hospital 61 à b) Programmes d'études postscolaires offerts antérieurement dans les collèges TITRE DU PROGRAMME (attestation d'études collégiales de perfectionnement) Avancement d'échelon(s) Soins infirmiers cardio-vasculaires et respiratoires (180.73) avant 1989 Soins infirmiers en urgence (180.76) avant Soins infirmiers et gériatriques (35.73) 0 1 Soins infirmiers psychiatriques (180.71) 3-c) Programmes d'études postscolaires offerts antérieurement dans les universités TITRE DU PROGRAMME ENDROIT Avancement d'échelon(s) Annexe OO Programmes d études postscolaires reconnus OO - 37

43 TITRE DU PROGRAMME ENDROIT Avancement d'échelon(s) Certificat de premier cycle en nursing communautaire (101) Univ. du Québec et constituantes Certificat en sciences infirmières (santé communautaire ou nursing communautaire) Certificat en sciences infirmières (milieu clinique ou nursing clinique) Certificat en sciences infirmières (organisation des soins et éducation en nursing) Certificate in Community Nursing Montréal Montréal Montréal Univ. Concordia Certificat en nursing (santé familiale et communautaire) Certificat santé de la mère et du nouveau-né Univ. Laval Univ. Laval Certificat en animation Univ. Laval Certificat en hygiène publique Montréal Certificat en gestion d'hôpital Montréal Certificat d'évaluation et de promotion de la santé Gestion d'unité de soins Montréal Annexe OO Programmes d études postscolaires reconnus OO - 38

44 TITRE DU PROGRAMME ENDROIT Avancement d'échelon(s) Certificats en nursing Institut Marguerite d'youville (57 à 67) (affilié à l' Montréal) Diploma in Occupational Health Univ. McGill 3-d) Autre diplôme par équivalence NOM DU COURS LIEU DE FORMATION ANNÉES DURÉE Session(s) académique(s) Avancement d'échelon(s) Sage-femme Suisse Training course in midwifery Central Midwifery Board Angleterre Diploma in public health nursing Diploma in out post nursing Dalhousy univ. of Nova Scotia Dalhousy univ. of Nova Scotia Certificat de capacité soins intensifs et réanimation Suisse 198 /3 1 Ophtalmic Nursing Course Diploma in Nurse - Midwifery Baylor College of Medicine (Texas) Univ. Of Newfoundland 15 1 Annexe OO Programmes d études postscolaires reconnus OO - 39