1. Accueil. 2. Constitution de l Assemblée

Transcription

1 Procès-verbal de la 1 ère Assemblée des délégués de Swiss Basketball à la Maison du Sport à Berne, le 4 septembre 2004 à 11h00 1. Accueil M. A. Marangoni, Président Central, ouvre cette 1 ère Assemblée des délégués en souhaitant la bienvenue à chacun. Il tient plus particulièrement à souligner l engagement des délégués et le fait que cette Assemblée se déroule dans la Maison du Sport à Berne est symbolique. Il poursuit en expliquant que l Assemblée a été convoquée en date du 29 juin 2004, conformément aux statuts et la déclare ouverte. Il demande si la convocation et l ordre du jour font l objet de question(s). D après les statuts, l Assemblée des Délégués est présidée par le Président de Swiss Basketball. Le Président salue Mme Françoise Perrin, Présidente du Département des ligues nationales féminines, M. Bernard Clivaz de la Commission de Gestion et de Contrôle, M. Jean-Pierre Desarzens, Directeur de la LNBA, M. Philippe Yerly, Comptable- Conseil de Swiss Basketball, M. Claude Brodard de la Fiduciaire Jordan. Il salue également les candidats à la Présidence, soit MM. Carettoni, Grigioni, Sassella et Schibler. Il excuse l absence de MM. Kägi et Blatter de Swiss Olympic et de 2 délégués : MM. Fedele Sabatino (Genève) et Damiano Vanzini (Tessin). 2. Constitution de l Assemblée Me Maillard rappelle que l Assemblée peut valablement délibérer si le quorum de 21 est atteint ce qui est le cas. De plus, les décisions se prennent à la majorité simple des voix exprimées, les abstentions ne comptant pas comme voix exprimées. En cas d égalité, le Président vote. Les votations se font à main levée. Un vote à bulletin secret peut être demandé si la majorité simple des délégués le demande. Pour les élections de cette assemblée, ce seront des tours de scrutin successifs et à chaque tour, le dernier est éliminé jusqu au moment où restent 2 candidats et une élection désigne le candidat ayant le meilleur score. M. Hecquet demande un vote nominatif pour tous les points de l ordre du jour. La Direction proposait un vote à main levée et pour le point 9 à revoir en temps utile. Pour procéder à la votation, il convient de nommer des scrutateurs, c est pourquoi Me Maillard passe la parole à M. Ueltschi. M. Ueltschi souhaite à son tour la bienvenue aux délégués et constate que 37 délégués sont présents, soit une majorité à 19 délégués. (A 11h45, 38 délégués sont présents -> majorité à 20). Les scrutateurs suivants se sont mis à disposition : M. Klaus Theiler et M. Philippe Genoud. La traduction est assurée par Mme Villebrun (allemand-français/français-allemand), pour son travail, il est impératif d utiliser le micro. De plus, chacun est prié d éteindre son portable. L Assemblée est enregistrée. Enfin, M. Ueltschi propose une motion d ordre, à savoir limiter le temps de parole de 1

2 chaque intervenant à 3 minutes dans le but que chacun puisse s exprimer et de ne pas avoir une assemblée trop longue. Me Maillard soumet les 2 propositions de votations, soit celle de M. Hecquet nominative pour les points jugés importants et celle de la Direction, à main levée sauf pour le point 9 où le choix de la votation sera re-décidé. La proposition de la Direction est largement plébiscitée. Le Président appelle successivement chaque délégué à se présenter et indiquer quel club ou quelle association il représente. M. Roncoroni demande si les «nouveaux» délégués, c est-à-dire ceux ne figurant pas sur la première liste sont des délégués définitifs. M. Ueltschi lui répond que ce sont effectivement les associations régionales qui ont nommé ces nouveaux délégués. M. Roncoroni s insurge contre la limitation du temps de parole à 3 minutes et demande à ce que l Assemblée se prononce sur ce point. M. Marangoni lui répond que si quelqu un souhaite parler 1 à 2 minutes de plus, il peut le faire, mais c est dans le but d éviter une séance interminable de cette motion a été proposée. Me Maillard est du même avis, mais une votation peut être faite. Aucun délégué n appuie la demande de M. Roncoroni. 3. Approbation du procès-verbal de l A.G. du M. Marangoni informe les délégués que le PV a été envoyé le 13 avril 2004 et demande s il y a des questions. M. Berthet l estime tout à fait insuffisant au vu de la longueur de la séance et veut le refuser. De plus, il prétend que tout le monde n aurait pas reçu ce PV. M. Carettoni confirme qu il n a pas reçu le PV. M. Marangoni explique que des remarques relatives au PV pouvaient être faites dans les 30 jours suivant la réception du PV et toute personne peut demander au secrétariat de le recevoir. M. Marangoni se propose alors de lire ce PV. M. Mc Cauley propose à ceux qui n ont pas pu prendre connaissance de ce PV de faire confiance à ceux qui l ont lu. Me Maillard tient à préciser les différentes manières de transmettre le PV aux membres d une association. Le joindre avec l ordre du jour est une possibilité mais pas une obligation. On peut lire le PV en séance, etc. Quant au contenu du PV, c est volontairement un résumé des décisions, ce qui a été précisé sur le PV. Un membre s est d ailleurs adressé à la Direction concernant un point peu clair et il a obtenu réponse. Les enregistrements sont d ailleurs toujours disponibles à la Direction. M. Briod propose en guise de solution que le PV soit adressé à tous les délégués et que si aucune remarque n est faite dans les 30 jours, le PV est considéré comme accepté. Cette solution est acceptée à l unanimité. 4. Activités Rapport du Président Le Président lit son rapport qui exceptionnellement relate les 3 ans de son mandat. M. Carettoni s inquiète des démissions au Comité Directeur. M. Jelmi propose de mettre de côté ces querelles ; sa proposition est applaudie. Le rapport du Président est accepté par 29 délégués Rapport du Directeur Le Directeur lit son rapport. M. Briod s inquiète de savoir si des provisions ont été prévues pour les cas juridiques en suspens. M. Ueltschi lui répond par l affirmative et cite les cas juridiques en cours. M. Berthet regrette que le rapport du Directeur ne soit pas envoyé aux délégués avant l assemblée afin que les délégués puissent juger du travail effectué. Il est donc décidé 2

3 qu à l avenir, ce rapport sera envoyé avant l assemblée. Le rapport du Directeur est accepté par 28 voix. 5. Comptes avec rapport de la Commission de Gestion et de Contrôle (CGC) M. Chenaux commente les comptes que chaque délégué a reçu. M. Berthet prétend que CHF 30.--/licence aurait dû être affectés aux centres de formation. M. Clivaz explique que la CGC a vérifié les chiffres transmis et s est basée sur le concept mis en place par l assemblée générale. Ces chiffres ont été débattus avec le Conseil de Fédération qui avait exactement la même ligne que la CGC. De plus, Il assure qu il n a jamais été question de CHF 30.--/licence mais bel et bien de CHF 15.--/licence, qui correspondait au montant du Journal. Après de nombreuses interventions, il est décidé de contrôler tous les documents y relatifs et les enregistrements de l A.G. de mars M. Auguliaro s étonne que la Direction ait choisi de faire autant de provisions plutôt que de dire qu il y a un résultat exceptionnel et voir avec l Assemblée comment le répartir. D un point de vue comptable, il estime que ce n est pas correct. M. Chenaux tient à préciser que la compétence de la Direction est de présenter une gestion des comptes. Le bon résultat est aussi dû au fait que certaines actions n ont pas été réalisées. C est donc par prudence que la Direction a choisi de faire ces provisions pour des activités futures. De plus, le bilan a été apuré par des amortissements supplémentaires. M. Briod s inquiète qu il y ait encore des coûts d expédition pour le Journal Basket alors qu il en avait été décidé autrement. M. Marangoni lui répond que tant que ce Journal n a pas pris un envol suffisant au moyen des retours publicitaires, les frais d envoi sont encore à la charge de Swiss Basketball. M. Berthet estime que les décisions de l Assemblée générale n ont pas été respectées et il ne voit pas comment cette assemblée peut se prononcer sur de tels comptes. M. Clivaz confirme que l assemblée avait décidé de supprimer ce Journal, mais la Direction devait trouver un autre support en remplacement. Après étude des solutions, il a été accepté par la CGC et le Conseil de Fédération de continuer avec le Journal qui représentait le support le mieux adapté et le moins coûteux pour informer les licenciés. M. Roncoroni tient à dire que le Conseil de Fédération, dont il faisait partie, n avait pas accepté à l unanimité cette décision, lui l ayant d ailleurs refusée puisque elle allait à l encontre de ce qu avait décidé l Assemblée. 6. Rapport de l organe de révision M. Claude Brodard, qui représente la Fiduciaire Jordan, lit le rapport de la fiduciaire. 7. Approbation des comptes M. Berthet demande que l approbation des comptes se fasse sous réserve d écoute des bandes. M. Chenaux confirme que les comptes ont été faits sur la base des demandes de la CGC. Les points discutés au point 5 ne doivent pas remettre en cause les comptes. 3

4 Les comptes sont acceptés, sous la réserve susmentionnée, par 29 voix. 8. Décharge au Comité Directeur et à la Direction Les délégués donnent décharge au Comité Directeur et à la Direction par 25 voix. 9. Elections 9.1 Election du Président A la suite de la démission du Président le avec effet au , le secrétariat a reçu 3 candidatures (MM. Carettoni, Grigioni et Sassella). La Direction a par ailleurs cherché un candidat correspondant au profil et présente la candidature de M. Stéfan Schibler. M. Misiego se demande si éthiquement la candidature de M. Carettoni est recevable vu le cas juridique en cours. Me Maillard explique que selon les statuts et juridiquement la candidature est possible. Il s agit donc à chaque délégué de choisir en son âme et conscience. Les 4 candidats se présentent successivement. M. Grigioni retire finalement sa candidature en assurant son vote à M. Schibler qui lui semble être la personne de la situation. Me Maillard résume la situation, c est-à-dire qu il reste 3 candidats qui vont être élus par tours de scrutin successifs, le candidat ayant le moins de voix est éliminé à chaque tour. Il signale que la Direction a proposé un vote à bulletin secret et que M. Hecquet désire un vote nominatif. M. Rosset rappelle qu un vote à main levée est aussi possible. Par 21 voix, le vote par bulletin secret est la solution retenue. On procède au vote. Me Maillard donne les résultats : 38 bulletins rentrés, 4 abstentions, 0 voix pour M. Sassella, 4 voix pour M. Carettoni et 30 voix pour M. Schibler. Me Maillard demande à M. Carettoni s il maintient sa candidature. Comme ce n est pas le cas, M. Schibler est nommé Président de Swiss Basketball au premier tour. Il est applaudi par l Assemblée et en profite pour remercier les délégués de leur confiance et leur assure de tout mettre en œuvre au bénéfice du basket et d être à l écoute des demandes. M. Marangoni tient également à féliciter M. Schibler et à lui souhaiter pleine satisfaction et succès dans sa nouvelle fonction. 9.2 Election du Comité Directeur M. Marangoni rappelle que selon les nouveaux statuts, le Comité Directeur doit être composé de 4 à 9 membres, qui ont pour tâche de définir la stratégie de Swiss Basketball. M. Marangoni cite toutes les candidatures. Celles de M. Sassella et de M. Carettoni sont proposées par des membres de l Assemblée. M. Schibler pense qu un Comité avec 6 membres + 1 Président serait idéal pour commencer. De plus, il souhaite une répartition linguistique et éventuellement une représentation féminine au Comité. 4

5 M. Marangoni rappelle que 2 membres actuels sont prêts à reconduire leur mandat, soit MM. François Barras et François Chenaux. M. Berthet rappelle que selon les statuts, c est le Président qui choisit les membres de son Comité et il lui semble plus normal que M. Schibler se donne le temps de les choisir et de faire ratifier son choix lors d une Assemblée ultérieure. Me Maillard remarque la pertinence du commentaire, mais pense qu avec une pause de 15 minutes, M. Schibler sera en mesure de proposer un Comité avec lequel il est décidé à travailler. De plus, en raison de dossiers éventuels sur lesquels le Comité Directeur devrait statuer, un comité provisoire doit absolument être nommé. M. Schibler propose Mme Uttinger et M. Spörri en complément des 2 membres rééligibles. M. Roncoroni recommande de refuser ce Comité parce qu il n y a pas de représentation tessinoise. Me Maillard lui répond qu il s agit d un Comité provisoire et que M. Schibler a déjà des contacts avec des personnes du Tessin et qu il entend bien avoir la représentativité linguistique. Après une nouvelle pause qui a permis d affiner les discussions, M. Schibler présente son Comité provisoire à savoir : Mme Ursula Uttinger, M. Martin Spörri, M. François Barras et M. François Chenaux pour une période «ad intérim» soit jusqu à la prochaine assemblée. De plus, il s engage à compléter ce comité provisoire pour avoir une représentativité linguistique. Les délégués applaudissent. M. Marangoni en déduit que la solution présentée convient et remercie les membres de ce nouveau Comité Directeur d avoir accepté ce mandat Election de l organe de révision M. Marangoni explique que la Direction a souhaité instaurer un tournus au niveau de la fiduciaire et propose la société Sorefisa à Fribourg pour une période de 3 ans. Les délégués acceptent par 30 voix cette nouvelle fiduciaire. M. Marangoni en profite pour remercier la fiduciaire Jordan pour son précieux travail des années passées. La Direction propose ensuite de traiter le solde de l ordre du jour lors d une prochaine assemblée vu l heure avancée. Me Maillard explique que pour les règlements, tant que les nouveaux n ont pas été approuvés, c est les actuels qui font foi et en cas de litige, ce sont les statuts qui ont le dessus. Divers M. Rosset demande que Swiss Basketball informe (en plus des délégués) les clubs concernés afin que l information aille plus vite. M. Marangoni prend acte de cette remarque et le nouveau Comité Directeur pourra se pencher sur cette remarque. M. Lenggenhager estime qu à l heure de l informatique et des l s, il y a moyen de se simplifier la vie et les associations régionales peuvent jouer le rôle d intermédiaire. M. Misiego remercie M. Marangoni pour le temps qu il a consacré à Swiss Basketball et souhaiterait que ce dernier reste à disposition de Swiss Basketball pour la recherche de sponsors. M. Chenaux, en qualité de Vice-président, remet un cadeau à M. Marangoni en remerciement de tout le travail accompli à la tête de Swiss Basketball et le remercie chaleureusement. Il remet également un présent de bienvenue au nouveau Président. 5

6 Me Maillard explique qu une assemblée extraordinaire des délégués peut avoir lieu dans les 45 jours suivant une assemblée ordinaire à la demande d un cinquième des clubs, à la demande de l assemblée ordinaire, du Comité Directeur ou si 15 délégués le demandent. Il est finalement décidé qu une assemblée extraordinaire des délégués sera organisée d ici au 30 novembre 2004 (au même endroit puisqu il convient bien à ce type d assemblée). M. Marangoni termine en remerciant Swiss Olympic pour la mise à disposition de la salle et de ses équipements. Il remercie également les délégués pour leur engagement et la confiance accordée durant ces 3 années de mandat. Il souhaite bon vent à Swiss Basketball et clôt l assemblée. Remarque : le présent procès-verbal tient compte des points et décisions importants qui ont marqué l Assemblée. Par souci de concision et d économie, il n a pas été tenu compte des nombreuses interventions. Fribourg, le 26 septembre 2004/cc 6