REGLEMENT SPORTIF PARTICULIER SAISON 2014/2015 EXCELLENCE DEPARTEMENTAL FEMININ / MASCULIN ARTICLE 1 SYSTEME DE L'EPREUVE

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1 FEDERATION FRANCAISE DE BASKET-BALL LIGUE DES PYRENEES COMITE DEPARTEMENTAL de la HAUTE-GARONNE REGLEMENT SPORTIF PARTICULIER SAISON 2014/2015 EXCELLENCE DEPARTEMENTAL FEMININ / MASCULIN ARTICLE 1 SYSTEME DE L'EPREUVE 12 groupements sportifs dans une poule unique disputant des rencontres ALLER et RETOUR. ARTICLE 2 MONTEES ET DESCENTES Le groupement sportif terminant PREMIER de la phase régulière accède au championnat Régional pour la saison 2015/2016. Les groupements sportifs terminant aux 4 premières places à l issue de la phase régulière du championnat jouent le titre de champion lors d une phase de play-off sous la forme suivante : Demi-finale sur match sec en terrain neutre : 1 er contre 4 ème de la phase régulière. 2 ème contre 3 ème de la phase régulière. Finale sur terrain neutre entre les 2 vainqueurs des demi-finales. Le champion accède au championnat Régional pour la saison 2015/2016. Si le champion est aussi le 1 er de la phase régulière, le 2 ème au classement de la phase régulière accède au championnat Régional pour la saison 2015/2016. Les groupements sportifs classés participeront au championnat Départemental EXCELLENCE pour la saison 2015/2016. Les groupements sportifs classés participeront au championnat Départemental PROMOTION EXCELLENCE pour la saison 2015/2016. Toute montée supplémentaire vers le championnat Régional (dans l ordre : 3 ème saison régulière, puis 4 ème, etc ) entraînera autant de repêchage qu il faudra pour maintenir la poule à 12 équipes. 1

2 En EXCELLENCE FEMININ, le groupement sportif classé 12 participera au championnat Départemental PROMOTION EXCELLENCE. Tout différentiel entre les montées et les descentes supplémentaires du championnat Régional sera compensé par les montées et descentes supplémentaires du championnat Départemental PROMOTION EXCELLENCE, afin de garder 12 équipes dans la poule. Ce système de montées et de descentes s'applique au classement obtenu APRES application du STATUT de l ARBITRAGE et du REGLEMENT des ARBITRES ARTICLE 3 REMPLACEMENT D'UNE EQUIPE EN CAS DE FORFAIT Après la formation des poules, PAS de remplacement. ARTICLE 4 HORAIRE DES RENCONTRES L'heure officielle des rencontres pour le championnat EXCELLENCE FEMININ est fixée au : Dimanche 15h30. L'heure officielle des rencontres pour le championnat EXCELLENCE MASCULIN est fixée au : Samedi 20h30. ARTICLE 5 RENCONTRES COUPLEES a/ Quand deux équipes de la même association disputent des rencontres prévues au titre de deux catégories différentes, au même horaire et au même endroit, il est IMPERATIF et OBLIGATOIRE d'établir les changements d'horaire pour ces deux rencontres, conformément aux règlements sportifs généraux du Comité Départemental de la Haute-Garonne. b/ Quand deux équipes de la même association disputent des rencontres prévues au titre de deux catégories différentes, au même horaire et à domicile : - la rencontre de la catégorie la moins élevée se déroule en premier ; - dans le cas de deux rencontres de la même catégorie, masculine et féminine, la rencontre féminine se déroule en premier. c/ Dans le cas où les associations concernées n'adressent pas au Comité Départemental les changements d'horaire dans les délais réglementaires, le répartiteur du Pôle Arbitres pourra procéder à la désignation des arbitres suivant les modalités prévues à l'article 5/b du présent règlement et à l article 17.b.3 des règlements généraux. En cas de litige, et en l absence de changement d horaire réglementaire, la responsabilité incombera à l association qui aurait dû effectuer le changement d horaire. 2

3 ARTICLE 6 REGLES DE PARTICIPATION Nombre de joueurs autorisés Types de licences autorisées (nb maximum) Couleurs de licences autorisées (nb maximum) Domicile Extérieur Licence C1, C2 ou T 3 Licence AS 0 Licence C Blanc Vert Jaune Orange Rouge ARTICLE 7 Tous les cas non prévus au présent règlement figurent dans les règlements sportifs généraux du Comité Départemental de la Haute-Garonne. ARTICLE 8 Tout cas litigieux sera tranché par le Bureau du Comité Départemental de la Haute-Garonne. Gérard NEBOUT Secrétaire Général CDBB31 Benjamin TOSCANI Président Commission Juridique CDBB31 Maison du Basket 36 avenue de l Hers BP N TOULOUSE CEDEX secretariat02@basketcd31.com 3

4 N SIRET : CODE APE 926 C FEDERATION FRANCAISE DE BASKET-BALL LIGUE DES PYRENEES COMITE DEPARTEMENTAL de la HAUTE-GARONNE REGLEMENT SPORTIF PARTICULIER SAISON 2014/2015 PROMOTION EXCELLENCE DEPARTEMENTAL MASCULIN ARTICLE 1 SYSTEME DE L'EPREUVE PREMIERE PHASE 24 groupements sportifs en 2 POULES A et B disputant des rencontres ALLER et RETOUR. DEUXIEME PHASE Les groupements sportifs terminant aux 2 premières places de chaque poule, à l issue de la phase régulière du championnat, jouent le titre de champion lors d une phase de play-off sous la forme suivante : Demi-finale sur match sec en terrain neutre : 1 er Poule A contre 2 ème Poule B de la phase régulière. 1 er Poule B contre 2 ème Poule A de la phase régulière. Ces 4 équipes montent en Championnat Excellence Départemental Les 2 groupements sportifs terminant à la 3 ème place de chaque poule se rencontrent en aller / retour pour la 5 ème montée en excellence. Le meilleur 3 ème recevra au retour. Les autres matches de classement (en aller/retour) entre les 4èmes, les 5èmes etc.serviront de déterminer un classement pour d éventuelles repêches ou d éventuelles descentes supplémentaires. (voir article 2) ARTICLE 2 MONTEES ET DESCENTES Les groupements sportifs terminant aux 5 premières places après la seconde phase accèdent au championnat Départemental EXCELLENCE pour la saison 2015/2016. Les groupements sportifs classés aux places de 6 ème à 21 ème à l issue de la seconde phase participeront au championnat Départemental PROMOTION EXCELLENCE pour la saison 2015/2016. Les groupements sportifs classés de la 22 ème et 24 ème place à l issue de la seconde phase participeront au championnat Départemental HONNEUR pour la saison 2015/2016. Tout différentiel entre les montées et les descentes supplémentaires du championnat Départemental EXCELLENCE sera compensé par les montées et descentes supplémentaires du championnat Départemental HONNEUR, afin de garder 24 équipes en PROMOTION EXCELLENCE. 4

5 Ce système de montées et de descentes s'applique au classement obtenu APRES application du STATUT de l ARBITRAGE et du REGLEMENT des ARBITRES. ARTICLE 3 REMPLACEMENT D'UNE EQUIPE EN CAS DE FORFAIT Après la formation des poules, PAS de remplacement. ARTICLE 4 HORAIRE DES RENCONTRES L'heure officielle des rencontres pour le championnat PROMOTION EXCELLENCE MASCULINE est fixée au Dimanche à 15h30 ARTICLE 5 RENCONTRES COUPLEES a/ Quand deux équipes de la même association disputent des rencontres prévues au titre de deux catégories différentes, au même horaire et au même endroit, il est IMPERATIF et OBLIGATOIRE d'établir les changements d'horaire pour ces deux rencontres, conformément aux règlements sportifs généraux du Comité Départemental de la Haute-Garonne. b/ Quand deux équipes de la même association disputent des rencontres prévues au titre de deux catégories différentes, au même horaire et à domicile : - la rencontre de la catégorie la moins élevée se déroule en premier ; - dans le cas de deux rencontres de la même catégorie, masculine et féminine, la rencontre féminine se déroule en premier. c/ Dans le cas où les associations concernées n'adressent pas au Comité Départemental les changements d'horaire dans les délais réglementaires, le répartiteur du Pôle Arbitres pourra procéder à la désignation des arbitres suivant les modalités prévues à l'article 5/b du présent règlement et à l article 17.b.3 des règlements généraux. En cas de litige, et en l absence de changement d horaire réglementaire, la responsabilité incombera à l association qui aurait dû effectuer le changement d horaire. ARTICLE 6 REGLES DE PARTICIPATION Nombre de joueurs autorisés Types de licences autorisées (nb maximum) Domicile Extérieur Licence C1, C2 ou T 3 Licence AS 0 Licence C 5

6 Couleurs de licences autorisées (nb maximum) Blanc Vert Jaune Orange Rouge ARTICLE 7 Tous les cas non prévus au présent règlement figurent dans les règlements sportifs généraux du Comité Départemental de la Haute-Garonne. ARTICLE 8 Tout cas litigieux sera tranché par le Bureau du Comité Départemental de la Haute-Garonne. Gérard NEBOUT Secrétaire Général CDBB31 Benjamin TOSCANI Président Commission Juridique CDBB31 Maison du Basket 36 avenue de l Hers BP N TOULOUSE CEDEX secretariat02@basketcd31.com N SIRET : CODE APE 926 C 6

7 FEDERATION FRANCAISE DE BASKET-BALL LIGUE DES PYRENEES COMITE DEPARTEMENTAL de la HAUTE-GARONNE REGLEMENT SPORTIF PARTICULIER SAISON 2014/2015 PROMOTION EXCELLENCE DEPARTEMENTAL FEMININ ARTICLE 1 SYSTEME DE L'EPREUVE 12 groupements sportifs dans une poule unique disputant des rencontres ALLER et RETOUR. ARTICLE 2 MONTEES ET DESCENTES Les groupements sportifs terminant PREMIER, DEUXIEME et TROISIEME accèdent au championnat Départemental EXCELLENCE pour la saison 2015/2016. Les groupements sportifs classés aux places participeront au championnat Départemental PROMOTION EXCELLENCE pour la saison 2015/2016. Les groupements sportifs finissant HONNEUR pour la saison 2015/2016. participeront au championnat Départemental Tout différentiel entre les montées et les descentes supplémentaires du championnat d EXCELLENCE Départemental sera compensé par les montées et descentes supplémentaires du championnat Département d HONNEUR, afin de garder 12 équipes en PROMOTION D EXCELLENCE. Ce système de montées et de descentes s'applique au classement obtenu APRES application du STATUT de l ARBITRAGE et du REGLEMENT des ARBITRES. ARTICLE 3 REMPLACEMENT D'UNE EQUIPE EN CAS DE FORFAIT Après la formation des poules, PAS de remplacement. ARTICLE 4 HORAIRE DES RENCONTRES L'heure officielle des rencontres pour le championnat PROMOTION EXCELLENCE FEMININE est fixée au Samedi 20h30. 7

8 ARTICLE 5 RENCONTRES COUPLEES a/ Quand deux équipes de la même association disputent des rencontres prévues au titre de deux catégories différentes, au même horaire et au même endroit, il est IMPERATIF et OBLIGATOIRE d'établir les changements d'horaire pour ces deux rencontres, conformément aux règlements sportifs généraux du Comité Départemental de la Haute-Garonne. b/ Quand deux équipes de la même association disputent des rencontres prévues au titre de deux catégories différentes, au même horaire et à domicile : - la rencontre de la catégorie la moins élevée se déroule en premier ; - dans le cas de deux rencontres de la même catégorie, masculine et féminine, la rencontre féminine se déroule en premier. c/ Dans le cas où les associations concernées n'adressent pas au Comité Départemental les changements d'horaire dans les délais réglementaires, le répartiteur du Pôle Arbitres pourra procéder à la désignation des arbitres suivant les modalités prévues à l'article 5/b du présent règlement et à l article 17.b.3 des règlements généraux. En cas de litige, et en l absence de changement d horaire réglementaire, la responsabilité incombera à l association qui aurait dû effectuer le changement d horaire. ARTICLE 6 REGLES DE PARTICIPATION Nombre de joueurs autorisés Types de licences autorisées (nb maximum) Couleurs de licences autorisées (nb maximum) Domicile Extérieur Licence C1, C2 ou T 3 Licence AS 0 Licence C Blanc Vert Jaune Orange Rouge

9 ARTICLE 7 Tous les cas non prévus au présent règlement figurent dans les règlements sportifs généraux du Comité Départemental de la Haute-Garonne. ARTICLE 8 Tout cas litigieux sera tranché par le Bureau du Comité Départemental de la Haute- Garonne. Gérard NEBOUT Secrétaire Général CDBB31 Benjamin TOSCANI Président Commission Juridique CDBB31 Maison du Basket 36 avenue de l Hers BP N TOULOUSE CEDEX secretariat02@basketcd31.com N SIRET : CODE APE 926 C 9