VILLE D ANGLET. (Association sportive) EXERCICE Association. Section.

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1 VILLE D ANGLET (Association sportive) EXERCICE 2016 Association. Section. Subvention obtenue exercice précédent Subvention sollicitée AUTRES PIECES à FOURNIR - Statuts de l Association (si modifiés dernièrement ou non transmis) - Pour les demandes d investissement uniquement - plan de financement du projet - devis - Rapport moral et financier de l Assemblée générale - Bilan de fréquentation et d activités Dossier à retourner avant le : 15 OCTOBRE 2015 TOUTE CORRESPONDANCE DOIT ETRE ADRESSEE A : MONSIEUR LE MAIRE D ANGLET - BP ANGLET CEDEX Direction des Finances : TEL FAX Mél. :

2 N compte CHARGES ACHATS 6061 Eau, électricité, chauffage 6063 Fournitures d entretien et petit équipement 6066 Fournitures pharmaceutiques 607 Achats marchandises DONNEES FINANCIERES Compte de résultats des derniers exercices connus Saison 2013 / 2014 Saison 2014 / 2015 Budget prévisionnel Saison 2015/ 2016 SERVICES EXTERIEURS 613 Locations 615 Entretien et réparations 616 Primes d assurances 618 Divers AUTRES SERVICES EXTERIEURS 623 Publicités, publications, relations publiques 625 Déplacements, missions et réceptions 626 Frais postaux et télécommunications 628 Licences, Frais fédéraux IMPÔTS ET TAXES 631 Taxes sur salaires CHARGES PERSONNEL 641 Rémunérations du personnel 645 Charges de Sécurité sociale 648 Autres charges de personnel 66 Remboursement Prêts 67 Agios, Frais bancaires DOTATIONS 681 Dotations aux amortissements et provisions TOTAL

3 N compte PRODUITS PRESTATIONS DE SERVICE 70 Entrées, abonnements, sociétaires Partenariat, sponsoring Vente matériel, animations DONNEES FINANCIERES Compte de résultats des derniers exercices connus Saison 2013 / 2014 Saison 2014 / 2015 Budget prévisionnel Saison 2015/ 2016 SUBVENTIONS D EXPLOITATION 741 Subvention Etat 742 Subvention Conseil Général 743 Subventions Ville 744 Autres subventions : AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE 756 Cotisations des adhérents 758 Produits divers PRODUITS FINANCIERS 768 Intérêts Compte Financier TOTAL

4 RENSEIGNEMENTS sur la SECTION PERSONNE (s) à joindre pour toute affaire concernant la section (nom, prénom, adresses et téléphone) Madame, Monsieur *.. Téléphones : Domicile. Bureau.... BUREAU DIRECTEUR OFFICIEL Mél.. Portable * (barrer la mention inutile) PRESIDENT (e) Madame, Monsieur *..... Adresse..... Téléphones : Domicile. Bureau... Portable. Secrétaire Madame, Monsieur *.... Téléphones : Domicile. Bureau Portable. Trésorier (ère) Madame, Monsieur *.... Téléphones : Domicile Bureau... Portable RENSEIGNEMENTS sur la section * (barrer la mention inutile) Nombre TOTAL de licenciés fédéraux :.. Nombre d adhérents non licenciés (hors école) :. Nombre d élèves à l école de sport :. Licence Fédérale pour ces élèves : oui non (barrer mention inutile) Nombre total d éducateurs sportifs : dont breveté d Etat ou Fédéraux :.... Nombre d adhérents angloys : Nombre total d équipes en compétitions officielles (poussins, benjamins, minimes, etc )... Niveau compétition équipe 1 masculine (National, Régional, Départemental ou autre).. Niveau compétition équipe 1 féminine (National, Régional, Départemental ou autre). ARGUMENTATION DE LA DEMANDE DE SUBVENTION (1) (s il s agit d une demande d investissement, prière de fournir les devis correspondants) Fait à Anglet le. Signature et titre du demandeur Et cachet de l association (1) Possibilité de joindre tout document jugé utile pour préciser l objet de la demande.

5 ATTESTATION SUR L HONNEUR Cette fiche doit obligatoirement être remplie pour toutes les demandes (initiale ou renouvellement) et quel que soit le montant de la subvention sollicitée. Si le signataire n est pas le représentant légal de l association, merci de joindre le pouvoir lui permettant d engager celle-ci. Je soussigné(e). (nom et prénom) représentant(e) légal(e) de l association, certifie que l association est régulièrement déclarée ; certifie que l association est en règle au regard de l ensemble des déclarations sociales et fiscales ainsi que des cotisations et paiements correspondants ; demande une subvention de précise que cette subvention, si elle est accordée, devra être versée : au compte bancaire ou postal de l association : Nom du titulaire du compte :... Banque ou centre :... Domiciliation :... Code Banque / Etablissement Code guichet Numéro de compte Clé RIB / RIP Fait à., le. Signature

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