Rapport pour la commission permanente du conseil régional

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1 Rapport pour la commission permanente du conseil régional OCTOBRE <%moiscx%> 2010 Présenté par Jean-Paul Huchon Président du conseil régional d'ile-de-france SOUTIEN REGIONAL EN FAVEUR DE LA LUTTE CONTRE LES DISCRIMINATIONS ET POUR L EGALITE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES EN ILE-DE-FRANCE 2EME AFFECTATION POUR 2010 ANNEXE AU RAPPORT : BILANS SIMPLIFIES ET COMPTES DE RESULTATS DES ORGANISMES CP <%numcx%> _TOME2

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3 CONSEIL REGIONAL D ILE DE FRANCE 3 RAPPORT CP N <%numcx%> _TOME2 Chapitre 930 «Services généraux» Code fonctionnel 021 «Conseil régional» Programme HP «Démocratie de participation» Action «Lutte contre les discriminations»

4 CONSEIL REGIONAL D ILE DE FRANCE 4 RAPPORT CP N <%numcx%> _TOME2 COMPTE DE RESULTATS 2009 Nom de l'organisme : Slam ô Féminin CHARGES CHARGES SUITE 60 Achats (sauf 603) Autres charges 601 Matières premières 63 Impôts et taxes 602 Autres approvisionnements 65 Autres charges de gestion courante 1076, Etudes et prestations 66 Charges financières 605 Matériels, équipements et travaux Charges exceptionnelles 607 Achats de marchandises 68 Dotations aux amortissements Total achats Impôts sur les sociétés 603 Variation des stocks Total autres charges 61 Services extérieurs TOTAL CHARGES 18971, Sous-traitance générale 612 Redevances de crédit-bail PRODUITS 613 Locations 70 Ventes de produits et services 614 Charges locatives 701 Ventes de produits finis 615 Entretien et réparations 702 Ventes de produits intermédiaires 616 Primes d'assurances Travaux 617 Etudes et recherches 705 Etudes 618 Divers Prestations de services 10005,00 Total services extérieurs Ventes de marchandises 62 Autres services extérieurs 708 Produits des activités annexes 621 Personnel extérieur Total ventes 10005, Rémunérations d'intermédiaires 75 Produits de gestion 623 Publicité et relations publiques Redevances pour concessions 624 Transports Collectes 625 Déplacments et réceptions Cotisations 626 Frais postaux et de télécoms Produits divers de gestion 627 Services bancaires et assimilés 109,00 Total produits de gestion 628 Divers 26 Autres produits Total autres services extérieurs 3069,00 71 Production stockée 64 Charges de personnel 72 Production Immobilisée 641 Rémunérations du personnel Subventions d'expploitation 9913, Charges de sécurité sociale 4302,00 76 Produits financiers 129, Autres charges sociales Produits exceptionnels 648 Autres charges du personnel 78 Reprises sur amortissements Total charges de personnel 14302,00 79 Transferts de charges 86 Emplois des contributions volontaires Total autres produits 10042, Secours en nature 87 Contributions volontaires 861 Mise à disposition gratuite de biens 870 Bénévolat 862 Prestations 871 Prestations en nature 864 Personnels bénévoles 872 Dons en nature Total emplois des contributions Total contributions volontaires TOTAL PRODUITS 20047,00 Signature du représentant légal et cachet de l'organisme: RESULTAT (excédent ou déficit) 1076,00

5 CONSEIL REGIONAL D ILE DE FRANCE 5 RAPPORT CP N <%numcx%> _TOME2 Actif Immobilisé [1] BILAN SIMPLIFIE Nom de l'organisme : Slam ô Féminin Exercice du 01/01/2009 au 31/12/2009 Signature du représentant légal et cachet de l'organisme: Marie Martias ACTIF PASSIF Brut Amortissements & provisions Net 2009 Net Immobilisations incorporelles Fonds associatifs Immobilisations corporelles Ecarts de réévaluation terrains Réserves constructions et installations techniques Report à nouveau , ,00 immobilisations corporelles en cours Résultat de l'exercice 1 076, ,00 autres Résultat sous contrôle de tiers financeurs Immobilisations financières Subventions d'investissement participations et créances rattachées Provisions réglementées dépôts, cautionnements, avances et prêts autres titres immobilisés Sous-Total [1] Sous-Total [1] , Comptes de liaison [2] Comptes de liaison [2] Sous-total [2] Sous-total [2] Actif Circulant [3] Provisions pour risques et charges Fonds dédiés Stocks et en cours Sous-Total [3] Créances redevables, usagers et comptes rattachés établissements de crédits à plus d'un an valeurs mobilières de placement établissements de crédits à moins d'un an disponibilités , ,00 Avances et acomptes charges constatées d'avance Dettes fournisseurs 31 autres 11 9,00 Dettes fiscales et sociales Dettes sur immobilisations Sous-total [3] , Autres dettes Produits constatés d avance Comptes de régularisation [4] Sous-Total [4] 31 Charges à répartir Ecart de conversion passif Primes remboursements des emprunts Ecarts de conversion actif Sous-Total [5] Sous-total [4] TOTAL GENERAL [5] = [1]+[2]+[3]+[4] , TOTAL GENERAL [6] = [1]+[2]+[3]+[4]+[5] ,

6 CONSEIL REGIONAL D ILE DE FRANCE 6 RAPPORT CP N <%numcx%> _TOME2 COMPTE DE RESULTATS 2009 Nom de l'association : SOS RACISME - TOUCHE PAS A MON POTE CHARGES CHARGES SUITE 60 Achats (sauf 603) Autres charges 601 Matières premières 6144,00 63 Impôts et taxes Autres approvisionnements 65 Autres charges de gestion courante 2967, Etudes et prestations 12125,00 66 Charges financières 5089, Matériels, équipements et travaux 67 Charges exceptionnelles 10552, Achats de marchandises 11951,00 68 Dotations aux amortissements 12075,00 Total achats Impôts sur les sociétés 603 Variation des stocks Total autres charges 52753,00 61 Services extérieurs TOTAL CHARGES , Sous-traitance générale 612 Redevances de crédit-bail 46465,00 PRODUITS 613 Locations 19842,00 70 Ventes de produits et services 614 Charges locatives 79347, Ventes de produits finis 615 Entretien et réparations 15024, Ventes de produits intermédiaires 616 Primes d'assurances 1823, Travaux 617 Etudes et recherches 35141, Etudes 618 Divers 706 Prestations de services 1045 Total services extérieurs , Ventes de marchandises 62 Autres services extérieurs 708 Produits des activités annexes 621 Personnel extérieur Total ventes Rémunérations d'intermédiaires 60619,00 75 Produits de gestion 623 Publicité et relations publiques 13865, Redevances pour concessions 624 Transports Collectes Déplacments et réceptions 9725, Cotisations , Frais postaux et de télécoms Produits divers de gestion 44112, Services bancaires et assimilés 11198,00 Total produits de gestion Divers 2 Autres produits Total autres services extérieurs ,00 71 Production stockée 64 Charges de personnel 72 Production Immobilisée 641 Rémunérations du personnel Subventions d'expploitation , Charges de sécurité sociale ,00 76 Produits financiers 647 Autres charges sociales 77 Produits exceptionnels 10309, Autres charges du personnel Reprises sur amortissements Total charges de personnel ,00 79 Transferts de charges 274,00 86 Emplois des contributions volontaires Total autres produits , Secours en nature 87 Contributions volontaires 861 Mise à disposition gratuite de biens 870 Bénévolat 862 Prestations 871 Prestations en nature 864 Personnels bénévoles 872 Dons en nature Total emplois des contributions Total contributions volontaires TOTAL PRODUITS ,00 RESULTAT (excédent ou déficit) -366

7 CONSEIL REGIONAL D ILE DE FRANCE 7 RAPPORT CP N <%numcx%> _TOME2 BILAN SIMPLIFIE Exercice du 01/01/2009 au 31/12/2009 Nom de l'association : SOS RACISME - TOUCHE PAS A MON POTE Brut ACTIF PASSIF Amortissements & provisions Net 2009 Net Actif Immobilisé [1] Immobilisations incorporelles , , , ,00 Fonds associatifs Immobilisations corporelles , , , ,00 Ecarts de réévaluation terrains Réserves constructions et installations techniques Report à nouveau , ,00 immobilisations corporelles en cours Résultat de l'exercice ,00 autres , , , ,00 Résultat sous contrôle de tiers financeurs Immobilisations financières , , ,00 Subventions d'investissement participations et créances rattachées Provisions réglementées dépôts, cautionnements, avances et prêts 1 982, , ,00 autres titres immobilisés , , ,00 Sous-Total [1] , , , ,00 Sous-Total [1] , Comptes de liaison [2] Comptes de liaison [2] Sous-total [2] Sous-total [2] Actif Circulant [3] Provisions pour risques et charges Fonds dédiés Stocks et en cours Sous-Total [3] Créances , , ,00 redevables, usagers et comptes rattachés ,00 établissements de crédits à plus d'un an 3 382, ,00 valeurs mobilières de placement établissements de crédits à moins d'un an disponibilités , , ,00 Avances et acomptes charges constatées d'avance Dettes fournisseurs , ,00 autres , , ,00 Dettes fiscales et sociales , ,00 Dettes sur immobilisations Sous-total [3] , , ,00 Autres dettes Produits constatés d avance Comptes de régularisation [4] Sous-Total [4] ,00 Charges à répartir Ecart de conversion passif Primes remboursements des emprunts Ecarts de conversion actif Sous-Total [5] Sous-total [4] TOTAL GENERAL [5] = [1]+[2]+[3]+[4] , , , ,00 TOTAL GENERAL [6] = [1]+[2]+[3]+[4]+[5] , ,00

8 CONSEIL REGIONAL D ILE DE FRANCE 8 RAPPORT CP N <%numcx%> _TOME2 COMPTE DE RESULTATS 2009 Nom de l'organisme : Association Marie-France AZIZ CHARGES CHARGES SUITE 60 Achats (sauf 603) Autres charges 601 Matières premières Impôts et taxes 602 Autres approvisionnements 65 Autres charges de gestion courante 604 Etudes et prestations 66 Charges financières 605 Matériels, équipements et travaux 67 Charges exceptionnelles 607 Achats de marchandises 68 Dotations aux amortissements Total achats Impôts sur les sociétés 603 Variation des stocks Total autres charges 61 Services extérieurs TOTAL CHARGES 25924, Sous-traitance générale 612 Redevances de crédit-bail PRODUITS 613 Locations Ventes de produits et services 614 Charges locatives Ventes de produits finis 615 Entretien et réparations 702 Ventes de produits intermédiaires 616 Primes d'assurances 76, Travaux 617 Etudes et recherches 705 Etudes 618 Divers Prestations de services (Participations aux activités pour les adhérents) 50 Total services extérieurs 806, Ventes de marchandises 62 Autres services extérieurs 708 Produits des activités annexes 621 Personnel extérieur Total ventes Rémunérations d'intermédiaires 75 Produits de gestion 623 Publicité et relations publiques 659, Redevances pour concessions 624 Transports 754 Collectes 625 Déplacments et réceptions Cotisations 626 Frais postaux et de télécoms 143, Produits divers de gestion 627 Services bancaires et assimilés Total produits de gestion 628 Divers Autres produits Total autres services extérieurs 1202,00 71 Production stockée 64 Charges de personnel 72 Production Immobilisée 641 Rémunérations du personnel Subventions d'expploitation 25424, Charges de sécurité sociale 7766,00 76 Produits financiers 647 Autres charges sociales 77 Produits exceptionnels 648 Autres charges du personnel 78 Reprises sur amortissements Total charges de personnel 19416,00 79 Transferts de charges 86 Emplois des contributions volontaires Total autres produits 25424, Secours en nature 87 Contributions volontaires 861 Mise à disposition gratuite de biens 870 Bénévolat 862 Prestations 871 Prestations en nature 864 Personnels bénévoles 872 Dons en nature Total emplois des contributions Total contributions volontaires TOTAL PRODUITS 25924,00 Signature du représentant légal et cachet de l'organisme: RESULTAT (excédent ou déficit)

9 CONSEIL REGIONAL D ILE DE FRANCE 9 RAPPORT CP N <%numcx%> _TOME2 BILAN SIMPLIFIE Exercice du 01/01/2009 au 31/12/2009 Nom de l'organisme : Marie-France AZIZ Signature du représentant légal et cachet de l'organisme: Brut ACTIF PASSIF Amortissements & provisions Net 2009 Net Actif Immobilisé [1] Immobilisations incorporelles Fonds associatifs Immobilisations corporelles , ,00 Ecarts de réévaluation terrains Réserves constructions et installations techniques Report à nouveau -182,00 immobilisations corporelles en cours Résultat de l'exercice autres Résultat sous contrôle de tiers financeurs Immobilisations financières Subventions d'investissement participations et créances rattachées Provisions réglementées dépôts, cautionnements, avances et prêts autres titres immobilisés Sous-Total [1] , ,00 Sous-Total [1] -182,00 Comptes de liaison [2] Comptes de liaison [2] Sous-total [2] Sous-total [2] Actif Circulant [3] Provisions pour risques et charges Fonds dédiés Stocks et en cours Sous-Total [3] Créances 3 026, ,00 redevables, usagers et comptes rattachés établissements de crédits à plus d'un an valeurs mobilières de placement établissements de crédits à moins d'un an disponibilités 2 026, ,00 Avances et acomptes charges constatées d'avance Dettes Salariales 1 20 autres Dettes fiscales et sociales 48 Dettes sur immobilisations Sous-total [3] 3 026, ,00 Autres dettes 6 32 Produits constatés d avance Comptes de régularisation [4] Sous-Total [4] 8 00 Charges à répartir Ecart de conversion passif Primes remboursements des emprunts Ecarts de conversion actif Sous-Total [5] Sous-total [4] TOTAL GENERAL [5] = [1]+[2]+[3]+[4] 9 016, , ,00 TOTAL GENERAL [6] = [1]+[2]+[3]+[4]+[5] 7 818,00

10 CONSEIL REGIONAL D ILE DE FRANCE 10 RAPPORT CP N <%numcx%> _TOME2 COMPTE DE RESULTATS 2009 Nom de l'association : Association Compagnie KAEL CHARGES CHARGES SUITE 60 Achats (sauf 603) Autres charges 601 Matières premières 63 Impôts et taxes 687, Autres approvisionnements 19974,00 65 Autres charges de gestion courante 2163, Etudes et prestations 66 Charges financières 605 Matériels, équipements et travaux 67 Charges exceptionnelles 996, Achats de marchandises 68 Dotations aux amortissements 61,00 Total achats 19974,00 69 Impôts sur les sociétés 603 Variation des stocks Total autres charges 3907,00 61 Services extérieurs TOTAL CHARGES 84535, Sous-traitance générale 612 Redevances de crédit-bail PRODUITS 613 Locations 70 Ventes de produits et services 614 Charges locatives 701 Ventes de produits finis 615 Entretien et réparations 702 Ventes de produits intermédiaires 616 Primes d'assurances 704 Travaux 617 Etudes et recherches 705 Etudes 618 Divers 706 Prestations de services 37183,00 Total services extérieurs 707 Ventes de marchandises 62 Autres services extérieurs 708 Produits des activités annexes 11092, Personnel extérieur Total ventes 48275, Rémunérations d'intermédiaires 75 Produits de gestion 623 Publicité et relations publiques 751 Redevances pour concessions 624 Transports 754 Collectes 625 Déplacments et réceptions 756 Cotisations 626 Frais postaux et de télécoms 758 Produits divers de gestion 627 Services bancaires et assimilés Total produits de gestion 628 Divers Autres produits Total autres services extérieurs 71 Production stockée 64 Charges de personnel 72 Production Immobilisée 641 Rémunérations du personnel (en net) 42976,00 74 Subventions d'exploitation 31027, Charges de sécurité sociale 17678,00 76 Produits financiers 647 Autres charges sociales 77 Produits exceptionnels 2191, Autres charges du personnel 78 Reprises sur amortissements 375 Total charges de personnel 60654,00 79 Transferts de charges 86 Emplois des contributions volontaires Total autres produits 36968, Secours en nature 87 Contributions volontaires 861 Mise à disposition gratuite de biens 870 Bénévolat 862 Prestations 871 Prestations en nature 864 Personnels bénévoles 872 Dons en nature Total emplois des contributions Total contributions volontaires TOTAL PRODUITS 85243,00 RESULTAT (excédent ou déficit) 708,00

11 CONSEIL REGIONAL D ILE DE FRANCE 11 RAPPORT CP N <%numcx%> _TOME2 BILAN SIMPLIFIE Exercice du 01/01/2009 au 31/12/2009 Nom de l'organisme : CIE KAEL Signature du représentant légal et cachet de l'organisme: Brut ACTIF PASSIF Amortissements & provisions Net 2009 Net Actif Immobilisé [1] Immobilisations incorporelles Fonds associatifs Immobilisations corporelles 1 499,00 61, ,00 Ecarts de réévaluation terrains Réserves constructions et installations techniques Report à nouveau 3 106,00 273,00 immobilisations corporelles en cours Résultat de l'exercice 707, ,00 autres 1 499,00 61, ,00 Résultat sous contrôle de tiers financeurs Immobilisations financières -54,00 54,00 Subventions d'investissement participations et créances rattachées Provisions réglementées dépôts, cautionnements, avances et prêts autres titres immobilisés -54,00 54,00 Sous-Total [1] 1 499,00 7, ,00 Sous-Total [1] 3 813, ,00 Comptes de liaison [2] Comptes de liaison [2] Sous-total [2] Sous-total [2] Actif Circulant [3] Provisions pour risques et charges Fonds dédiés Stocks et en cours Sous-Total [3] Créances , , redevables, usagers et comptes rattachés 7 018, ,00 établissements de crédits à plus d'un an valeurs mobilières de placement établissements de crédits à moins d'un an disponibilités 7 334, , Avances et acomptes charges constatées d'avance Dettes fournisseurs 279,00 autres Dettes fiscales et sociales 8 102, ,00 Dettes sur immobilisations Sous-total [3] , , Autres dettes 1 25 Produits constatés d avance Comptes de régularisation [4] Sous-Total [4] , ,00 Charges à répartir Ecart de conversion passif Primes remboursements des emprunts Ecarts de conversion actif Sous-Total [5] Sous-total [4] TOTAL GENERAL [5] = [1]+[2]+[3]+[4] ,00 7, , TOTAL GENERAL [6] = [1]+[2]+[3]+[4]+[5] ,

12 CONSEIL REGIONAL D ILE DE FRANCE 12 RAPPORT CP N <%numcx%> _TOME2 RAPPORT FINANCIER - COMPTE DE RESULTAT 2009 charges produits charges d'exploitation produits d'exploitation achats produits alimentation, boissons 1539,6 487, ,98 participation des usagers fournitures d'entretien, de bureau 50,09 380,8 435,59 services vendus achats divers 346,73 175,68 154,5 total CA EDF 431,16 445,31 59,22 frais d'activités (échanges européens) 1214,5 6993, ,44 subventions dotations aux amortissements 3557, ,4 2875,82 INJEP 4636, ,5 matériel informatique et audiovisuel 6623, ,03 379,84 ACSE 8500 total achats 13763, , ,39 DDJS services extérieurs DRJS aquitaine 750 entretien, réparations 778,93 775,9 1635,9 conseil général documentation 228,45 54,5 123 GRSP 8100 formation FSE mesure 10b 3037, assurance 819,3 979,3 889,3 Conseil régional IDF 3900 total services extérieurs 1846, ,7 3148,2 caisse des écoles 508,65 autres services extérieurs FONJEP publicité, publication 69,25 196,14 CUCS CRE frais postaux et télécommunications 3627, , ,53 CNASEA 5584,69 365, ,33 déplacements, missions 4841, ,8 1104,35 ASP EDI 7575, achat de prestations ,29 ASP 18671,82 livraison 80 aides aux projets 500 OMA 1500 total autres services extérieurs 9319, ,9 3973,17 APES, France habitation 800 Caisse d'épargne 4560 charges de personnel EUROPE (échanges de jeunes) 1190,64 salaires 24973,3 1349, ,5 total subventions 66641, , ,48 charges socailes et patronales 9045, Remboursements divers 479,3 total charges de personnel 34018, , ,5 remboursements OMA Projets europ 1741,2 total charges exploitation 58947, , ,26 total produits d'exploitation 84402, , ,48 résultat d'exploitation 25454, , ,22 quiétis 2,9 34,8 produits financiers frais financiers 126 3,05 intérêts 17,21 17,21 Total charges financières 128,9 37,85 total charges financières 17,21 17,21 résultat financier 17,21 20,64 charges exceptionnelles produits exceptionnels impôt et taxe (amende) 90 remboursement subvention INJEP dotation pour fonds dédiés total charges exceptionnelles total produits exceptionnels 0 résultat exceptionnel total 72953, , ,26 total 82181, , ,69 excédent 9228, ,56 649,43 perte

13 CONSEIL REGIONAL D ILE DE FRANCE 13 RAPPORT CP N <%numcx%> _TOME2 BILAN AU 31/12/2009 ACTIF PASSIF brut amo net net net IMMOBILISATIONS CORPORELLES FONDS PROPRES ordinateur mac 2257,61 745, ,60 caméra , ,00 fonds associatif mobilier de bureau apport en numéraires informatique, écran 388,15 réserves 2000 informatique,ordinateur 2384,13 786, , , ,22 dotation pour fonds dédiés informatique, ordinateur 499,64 164,88 334,76 499,64 745,73 résultat de l'exercice 9228, ,56 649,43 éclairage 256,76 84,73 172,03 256,76 383,23 résultat cumulé 25083, , ,25 matériel photo 667,29 220,21 447,08 667,29 335,96 matériel vidéo 1698,58 560, , , ,19 table mixage 249,33 82,28 167,05 249,33 372,13 vehicule 467,96 154,43 313,53 467,96 698,45 total , , , , ,06 total , , ,68 ACTIF CIRCULANT DETTES créances diverses dettes fournisseurs 5496 subventions à recevoir (fse, cre) 3633,1 dettes au personnel 6859, livret ,21 17,21 Avances et acomptes reçus banque , ,18 dettes fiscales et sociales 971 caisse 144,7 divers 118,21 total , ,19 total ,74 118, charges constatées d'avance 6643,9 3511,02 651,43 produits constatés d'avance 750 total ,9 3511,02 651,43 total total général 61337, , ,68 total général 61337, , ,68

14 CONSEIL REGIONAL D ILE DE FRANCE 14 RAPPORT CP N <%numcx%> _TOME2 COMPTE DE RESULTATS 2009 Nom de l'association : Centre Social l'orange Bleue CHARGES CHARGES SUITE 60 Achats (sauf 603) Autres charges 601 Matières premières 63 Impôts et taxes 4049, Autres approvisionnements 379,43 65 Autres charges de gestion courante 67319, Etudes et prestations 66 Charges financières 605 Matériels, équipements et travaux 4294,18 67 Charges exceptionnelles 0, Achats de marchandises 3488,43 68 Dotations aux amortissements 5785,74 Total achats 8162,04 69 Impôts sur les sociétés 603 Variation des stocks Total autres charges 77155,67 61 Services extérieurs TOTAL CHARGES , Sous-traitance générale 612 Redevances de crédit-bail PRODUITS 613 Locations 1836,88 70 Ventes de produits et services 614 Charges locatives 701 Ventes de produits finis 615 Entretien et réparations 9531, Ventes de produits intermédiaires 616 Primes d'assurances 1409, Travaux 617 Etudes et recherches 705 Etudes 618 Divers 49, Prestations de services 60773,29 Total services extérieurs 12827, Ventes de marchandises 62 Autres services extérieurs 708 Produits des activités annexes 3489, Personnel extérieur Total ventes 64262, Rémunérations d'intermédiaires 13843,70 75 Produits de gestion 623 Publicité et relations publiques Redevances pour concessions 624 Transports 5110, Collectes 625 Déplacments et réceptions 274, Cotisations Frais postaux et de télécoms 3478, Produits divers de gestion 67653, Services bancaires et assimilés 346,32 Total produits de gestion 68583, Divers 5853,66 Autres produits Total autres services extérieurs 29927,76 71 Production stockée 64 Charges de personnel 72 Production Immobilisée 641 Rémunérations du personnel ,59 74 Subventions d'expploitation , Charges de sécurité sociale 31471,49 76 Produits financiers 3577, Autres charges sociales 562,24 77 Produits exceptionnels 1058, Autres charges du personnel 78 Reprises sur amortissements Total charges de personnel ,32 79 Transferts de charges 86 Emplois des contributions volontaires Total autres produits , Secours en nature 87 Contributions volontaires 861 Mise à disposition gratuite de biens 870 Bénévolat 862 Prestations 871 Prestations en nature 864 Personnels bénévoles 872 Dons en nature Total emplois des contributions Total contributions volontaires TOTAL PRODUITS ,23 RESULTAT (excédent ou déficit) 20015,78

15 CONSEIL REGIONAL D ILE DE FRANCE 15 RAPPORT CP N <%numcx%> _TOME2 BILAN SIMPLIFIE Exercice du 01/01/2009 au 31/12/2009 Nom de l'association : Centre Social l'orange Bleue Brut ACTIF PASSIF Amortissements & provisions Net 2009 Net Actif Immobilisé [1] Immobilisations incorporelles 1 992, ,00 285,00 Fonds associatifs Immobilisations corporelles , , ,00 Ecarts de réévaluation terrains Réserves constructions et installations techniques Report à nouveau , immobilisations corporelles en cours Résultat de l'exercice , ,00 autres , , ,00 Résultat sous contrôle de tiers financeurs Immobilisations financières Subventions d'investissement ,00 participations et créances rattachées Provisions réglementées dépôts, cautionnements, avances et prêts autres titres immobilisés Sous-Total [1] , , , ,00 Sous-Total [1] , ,00 Comptes de liaison [2] Comptes de liaison [2] Sous-total [2] Sous-total [2] Actif Circulant [3] Provisions pour risques et charges Fonds dédiés Stocks et en cours Sous-Total [3] Créances , , ,00 redevables, usagers et comptes rattachés établissements de crédits à plus d'un an valeurs mobilières de placement établissements de crédits à moins d'un an disponibilités , , ,00 Avances et acomptes charges constatées d'avance 341,00 341,00 803,00 Dettes fournisseurs , ,00 autres Dettes fiscales et sociales , ,00 Dettes sur immobilisations Sous-total [3] , , ,00 Autres dettes 4 857, ,00 Produits constatés d avance , ,00 Comptes de régularisation [4] Sous-Total [4] , ,00 Charges à répartir Ecart de conversion passif Primes remboursements des emprunts Ecarts de conversion actif Sous-Total [5] Sous-total [4] TOTAL GENERAL [5] = [1]+[2]+[3]+[4] , , , ,00 TOTAL GENERAL [6] = [1]+[2]+[3]+[4]+[5] , ,00

16 CONSEIL REGIONAL D ILE DE FRANCE 16 RAPPORT CP N <%numcx%> _TOME2 COMPTE DE RESULTATS 2009 Nom de l'association : S T A R 44 rue de l'echiquier Paris CHARGES PRODUITS 60 Achats (sauf 603) 70 Ventes de produits et services 601 Matières premières 701 Ventes de produits finis 6376, Autres approvisionnements 1494, Ventes de produits intermédiaires 604 Etudes et prestations 704 Travaux 605 Matériels, équipements et travaux 3199, Etudes 607 Achats de marchandises 706 Prestations de services 1993 Total achats 4693, Ventes de marchandises 603 Variation des stocks 3779, Produits des activités annexes Services extérieurs Sous-traitance générale 5200, Redevances de crédit-bail 613 Locations Charges locatives 615 Entretien et réparations 258, Primes d'assurances 165, Etudes et recherches 173,10 Total ventes 27336, Divers 75 Produits de gestion Total services extérieurs 13798, Redevances pour concessions 62 Autres services extérieurs 754 Collectes 621 Personnel extérieur 756 Cotisations 752, Rémunérations d'intermédiaires 538, Produits divers de gestion 623 Publicité et relations publiques 300, Transports 2570, Missions & Frais Manifestations (STAR ET PVP) 4846, Frais postaux et de télécoms 1825, Services bancaires et assimilés 61,60 Total autres services extérieurs 10142, Charges de personnel Rémunérations du personnel 41506, Charges de sécurité sociale 8737, Autres charges sociales : Acms 469,67 Total produits de gestion 752, Autres charges du personnel 1303,39 Autres produits Total charges de personnel 52016,99 71 Production stockée 2176,11 Autres charges 72 Production Immobilisée 63 Impôts et taxes 575,15 74 Subventions d'exploitation 58401,78 65 Autres charges de gestion courante 76 Produits financiers 707,00 66 Charges financières 77 Produits exceptionnels 67 Charges exceptionnelles 126,02 78 Reprises sur amortissements 68 Dotations aux amortissements 310,49 79 Transferts de charges Total autres charges 1011,66 Total autres produits 61284,89 SOUS TOTAL CHARGES 85443,12 SOUS TOTAL PRODUITS 89374,03 86 Emplois des contributions volontaires 87 Contributions volontaires 860 Secours en nature Bénévolat Mise à disposition gratuite de biens Prestations en nature Prestations Dons en nature Personnels bénévoles Total emplois des contributions Total contributions volontaires 2190 TOTAL CHARGES ,12 TOTAL PRODUITS ,03 RESULTAT (excedent ou déficit ) 3930,91

17 CONSEIL REGIONAL D ILE DE FRANCE 17 RAPPORT CP N <%numcx%> _TOME2 BILAN SIMPLIFIE DE L ASSOCIATION S T A R 44, rue de l'echiquier Paris Exercice du 1er Janvier 2009 au 31 Décembre 2009 ACTIF Brut PASSIF Amortissements & provisions Net 2009 Net Actif Immobilisé [1] Immobilisations incorporelles Fonds associatifs Immobilisations corporelles 1 168, ,07 31 Ecarts de réévaluation terrains Réserves constructions et installations techniques Report à nouveau , ,00 immobilisations corporelles en cours Résultat de l'exercice 3 930, ,00 autres Résultat sous contrôle de tiers financeurs Immobilisations financières 111,00 Subventions d'investissement participations et créances rattachées Provisions réglementées dépôts, cautionnements, avances et prêts autres titres immobilisés Sous-Total [1] 1 168, ,07 421,00 Sous-Total [1] , ,00 Comptes de liaison [2] Comptes de liaison [2] Sous-total [2] Sous-total [2] Actif Circulant [3] Provisions pour risques et charges Fonds dédiés Stocks et en cours 2 176, Sous-Total [3] Créances , ,00 redevables, usagers et comptes rattachés établissements de crédits à plus d'un an valeurs mobilières de placement établissements de crédits à moins d'un an disponibilités , ,00 Avances et acomptes charges constatées d'avance Dettes fournisseurs 5 849, autres Dettes fiscales et sociales 5 999, ,00 Dettes sur immobilisations Sous-total [3] , ,00 Autres dettes Produits constatés d avance Comptes de régularisation [4] Sous-Total [4] , ,00 Charges à répartir Ecart de conversion passif Primes remboursements des emprunts Ecarts de conversion actif Sous-Total [5] Sous-total [4] TOTAL GENERAL [5] = [1]+[2]+[3]+[4] 1 168, , , ,00 TOTAL GENERAL [6] = [1]+[2]+[3]+[4]+[5] , ,00

18 CONSEIL REGIONAL D ILE DE FRANCE 18 RAPPORT CP N <%numcx%> _TOME2 COMPTE DE RESULTATS 2009 Nom de l'association : ASSFAM CHARGES CHARGES SUITE 60 Achats (sauf 603) Autres charges 601 Matières premières 63 Impôts et taxes , Autres approvisionnements 62883,59 65 Autres charges de gestion courante 4, Etudes et prestations Charges financières 54960, Matériels, équipements et travaux 23030,91 67 Charges exceptionnelles , Achats de marchandises 340,40 68 Dotations aux amortissements 30076,58 Total achats ,90 68 provision , Variation des stocks Total autres charges ,48 61 Services extérieurs TOTAL CHARGES , Sous-traitance générale 17089, Redevances de crédit-bail PRODUITS 613 Locations ,24 70 Ventes de produits et services 614 Charges locatives 33509, Ventes de produits finis 615 Entretien et réparations 13578, Ventes de produits intermédiaires 616 Primes d'assurances 17399, Travaux 617 Etudes et recherches 705 Etudes 618 Divers 8336, Prestations de services ,12 Total services extérieurs , Ventes de marchandises 62 Autres services extérieurs 708 Produits des activités annexes 2464, Personnel extérieur 14213,86 Total ventes , Rémunérations d'intermédiaires 99893,10 75 Produits de gestion 623 Publicité et relations publiques 4334, Redevances pour concessions 624 Transports 1032, Collectes 625 Déplacments et réceptions 68515, Cotisations 626 Frais postaux et de télécoms 71338, Produits divers de gestion 627 Services bancaires et assimilés 16786,58 Total produits de gestion 628 Divers 2914,12 Autres produits Total autres services extérieurs ,18 71 Production stockée 64 Charges de personnel 75 autres produits 502, Rémunérations du personnel ,84 74 Subventions d'expploitation , Charges de sécurité sociale ,21 76 Produits financiers 234, Autres charges sociales 83376,69 77 Produits exceptionnels 16493, Autres charges du personnel 78 Reprises sur provisions 95973,00 Total charges de personnel ,74 79 Transferts de charges 29053,20 86 Emplois des contributions volontaires Total autres produits , Secours en nature 87 Contributions volontaires 861 Mise à disposition gratuite de biens 870 Bénévolat 862 Prestations 871 Prestations en nature 864 Personnels bénévoles 872 Dons en nature Total emplois des contributions Total contributions volontaires TOTAL PRODUITS ,24 RESULTAT (excédent ou déficit) ,53

19 CONSEIL REGIONAL D ILE DE FRANCE 19 RAPPORT CP N <%numcx%> _TOME2 BILAN SIMPLIFIE Exercice du 01/01/2009 au 31/12/2009 Nom de l'association : ASSFAM Brut ACTIF PASSIF Amortissements & provisions Net 2009 Net Actif Immobilisé [1] Immobilisations incorporelles , , ,00 Fonds associatifs Immobilisations corporelles , , , ,00 Ecarts de réévaluation terrains , , ,00 Réserves constructions et installations techniques , , , ,00 Report à nouveau , ,00 immobilisations corporelles en cours Résultat de l'exercice , ,00 autres , , , ,00 Résultat sous contrôle de tiers financeurs Immobilisations financières , , , ,00 Subventions d'investissement 1 518,00 participations et créances rattachées Provisions réglementées dépôts, cautionnements, avances et prêts autres titres immobilisés , , , ,00 Sous-Total [1] , , , ,00 Sous-Total [1] , ,00 Comptes de liaison [2] Comptes de liaison [2] Sous-total [2] Sous-total [2] Actif Circulant [3] Provisions pour risques et charges , ,00 Fonds dédiés , Stocks et en cours Sous-Total [3] , ,00 Créances , , ,00 redevables, usagers et comptes rattachés , , ,00 établissements de crédits à plus d'un an valeurs mobilières de placement établissements de crédits à moins d'un an , ,00 disponibilités 957,00 957, ,00 Avances et acomptes charges constatées d'avance , , ,00 Dettes fournisseurs , ,00 autres Dettes fiscales et sociales , ,00 Dettes sur immobilisations Sous-total [3] , , ,00 Autres dettes Produits constatés d avance 2 50 Comptes de régularisation [4] Sous-Total [4] , ,00 Charges à répartir Ecart de conversion passif Primes remboursements des emprunts Ecarts de conversion actif Sous-Total [5] Sous-total [4] TOTAL GENERAL [5] = [1]+[2]+[3]+[4] , , ,00 TOTAL GENERAL [6] = [1]+[2]+[3]+[4]+[5] ,00

20 CONSEIL REGIONAL D ILE DE FRANCE 20 RAPPORT CP N <%numcx%> _TOME2 COMPTE DE RESULTATS 2009 Nom de l'organisme : SEMAINES SOCIALES DE FRANCE CHARGES CHARGES SUITE 60 Achats (sauf 603) Autres charges 601 Matières premières 63 Impôts et taxes 629, Autres approvisionnements 65 Autres charges de gestion courante 7176, Etudes et prestations 66 Charges financières 12, Matériels, équipements et travaux 67 Charges exceptionnelles Achats de marchandises 5006,00 68 Dotations aux amortissements 405,00 Total achats 5006,00 69 Impôts sur les sociétés 603 Variation des stocks Total autres charges 8322,00 61 Services extérieurs TOTAL CHARGES Sous-traitance générale 2072, Redevances de crédit-bail PRODUITS 613 Locations ,00 70 Ventes de produits et services 614 Charges locatives 701 Ventes de produits finis 615 Entretien et réparations 6046, Ventes de produits intermédiaires 616 Primes d'assurances 4925, Travaux 617 Etudes et recherches 705 Etudes 618 Divers 83937, Prestations de services ,00 Total services extérieurs , Ventes de marchandises 62 Autres services extérieurs 708 Produits des activités annexes 621 Personnel extérieur 5382 Total ventes , Rémunérations d'intermédiaires 38578,50 75 Produits de gestion 623 Publicité et relations publiques Redevances pour concessions 1663, Transports 645, Collectes , Déplacments et réceptions 89117, Cotisations 70244, Frais postaux et de télécoms 22484, Produits divers de gestion 24779, Services bancaires et assimilés 2529,00 Total produits de gestion , Divers 7172,00 Autres produits Total autres services extérieurs ,00 71 Production stockée 64 Charges de personnel 72 Production Immobilisée 641 Rémunérations du personnel 69485,00 74 Subventions d'expploitation 91588, Charges de sécurité sociale Produits financiers 3814, Autres charges sociales Produits exceptionnels 526, Autres charges du personnel 758,00 78 Reprises sur amortissements Total charges de personnel 99413,00 79 Transferts de charges 1044,00 86 Emplois des contributions volontaires Total autres produits 96972, Secours en nature 87 Contributions volontaires 861 Mise à disposition gratuite de biens 870 Bénévolat 862 Prestations 871 Prestations en nature 864 Personnels bénévoles 872 Dons en nature Total emplois des contributions Total contributions volontaires TOTAL PRODUITS ,00 Signature du représentant légal et cachet de l'organisme: RESULTAT (excédent ou déficit) ,00