11 e édition À jour des nouveautés du Plan comptable et des textes fiscaux. Béatrice et Francis GRANDGUILLOT.

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1 Principes de la modélisation comptable Analyse comptable des opérations courantes Analyse comptable des opérations de fin d'exercice Analyse financière des tableaux de synthèse 11 e édition À jour des nouveautés du Plan comptable et des textes fiscaux Béatrice et Francis GRANDGUILLOT no lextensoraïïïiwth

2 sommaire Présentation Liste des abréviations 5 19 Chapitre 1 La comptabilité générale et le droit comptable 21 1 Le rôle de la comptabilité générale 21 2 Les sources du droit comptable 22 A - La hiérarchie des sources 22 B - Les sources nationales de la normalisation comptable 22 1) Les sources législatives et réglementaires françaises 22 2) L'Autorité des normes comptables 23 3) La doctrine française 23 4) Le Plan comptable général 25 a) Rappel historique 25 a) Le Plan comptable général 25 C - Les sources internationales de la normalisation comptable 26 1) Les normes d'information financière internationales 26 2) Les directives européennes et les règlements 26 3 L'évolution des normes comptables 27 PARTIE 1 Les principes fondamentaux de la modélisation comptable Chapitre 2 Les principes comptables 31 1 Les principes d'image fidèle, de comparabilité et de continuité de l'activité 31

3 v MÉMENTOS LMD - COMPTABILITÉ GÉNÉRALE A - Le principe d'image fidèle 31 B - Le principe de comparabilité 31 C - Le principe de continuité de l'activité 32 2 Les principes de régularité et de sincérité 32 3 Le principe de prudence 32 4 Le principe de permanence des méthodes 32 itre 3 Les notions de patrimoine et d'activité de l'entreprise 33 1 Les notions d'enrichissement ou d'appauvrissement 33 2 Le bilan 33 A - Définition 33 1) L'approche patrimoniale 34 2) L'approche fonctionnelle ou économique 34 B - La présentation et la structure simplifiée du bilan 34 1) L'actif 35 2) Le passif 36 3) Le résultat 37 4) La présentation du bilan 37 5) Application 38 3 Le compte de résultat 39 A - Définition 39 B - La présentation et la structure simplifiée du compte de résultat 39 1) Les charges 40 2) Les produits 41 3) Le résultat 41 4) La présentation du compte de résultat 42 5) Application 42 4 La variation du patrimoine 44 A - Le bilan de fin d'exercice 44 B-La double détermination du résultat 44 C - Application 44 5 La modification de la structure du bilan 46 6 Résumé 47 Chapitre 4 Les comptes et le principe de la partie double 49 1 La notion de compte 49

4 SOMMAIRE A - Définition 49 B- La présentation du compte et la terminologie utilisée 49 1) La présentation du compte 49 2) Les soldes du compte 50 3) La clôture du compte 51 4) La réouverture du compte 51 5) Application 51 2 Le plan de comptes 51 A - Les classes ' 52 B-La codification 53 1) Le cadre comptable 53 2) Les règles de codification 53 a) Le principe 53 b) Les particularités. 54 3) Les différents systèmes 54 3 La partie double 56 A - L'analyse des flux 56 B - Les notions d'emplois et de ressources 57 1) L'analyse des opérations ' 57 2) La traduction comptable 58 C- La partie double et la double détermination du résultat 60 4 Application 62 Chapitre 5 L'organisation comptable 65_ 1 Principes 65 2 L'organisation comptable de base 65 A - Les pièces comptables 66 B - Les supports comptables 66 1) Le journal 67 2) Le grand livre 67 3) La balance 68 C - Application 69 D - L'inventaire 73 3 Le système centralisateur 75 A - Les journaux divisionnaires 75 B - Les comptes de virements internes 75 C - Le livre-journal général 76 D - Le schéma d'organisation du système centralisateur 76 E - Le traitement informatisé de la comptabilité 77

5 MÉMENTOS LMD - COMPTABILITÉ GÉNÉRALE 1) Les règles 11 2) La précomptabilisation 78 4 Les obligations comptables simplifiées des entreprises 78 A - Les entreprises individuelles <- 78 B - Les petites sociétés commerciales 78 PARTIE 2 L'analyse comptable des opérations courantes chapitre 6 1 Principes La taxe sur la valeur ajoutée A - L'entreprise et la taxe sur la valeur ajoutée B - Les taux de TVA C- Le fait générateur et l'exigibilité D-La comptabilisation 1) Principe général i 2) L'autoliquidation de la TVA 2 La détermination de la TVA due A - Calcul B-La comptabilisation 1) La comptabilisation de la TVA due 2) La comptabilisation d'un crédit de TVA 3 Application Lhapitre 7 Les achats et les ventes 1 L'activité de l'entreprise 87 2 Les documents comptables 88 A - La facture 88 B - La facture d'avoir 90 C - Le relevé de factures 91 D-La dématérialisation des factures 91 3 La facturation 91 A - Le principe de base de l'enregistrement des factures 91 1) Les achats 91 2) Les ventes 92 B - L'enregistrement des factures avec des réductions 93 87

6 SOMMAIRE 1) La définition et le calcul des réductions 93 2) L'enregistrement comptable des réductions 94 4 L'avoir 96 A - Les retours de marchandises 96 B - Les réductions commerciales supplémentaires 97 1) Chez le vendeur 97 2) Chez l'acheteur 98 C - Les réductions financières supplémentaires 99 Chapitre 8 Les charges et les produits d'exploitation Principes Les autres achats et charges externes Les impôts et taxes 102 A - Les différentes taxes ) Les charges fiscales assise^ sur les salaires 102 2) Les charges fiscales assises sur d'autres critères 103 B-La comptabilisation Les charges de personnel 105 A - Le salaire brut ) Les éléments de calcul du salaire 105 2) La comptabilisation des salaires 106 B - Les charges sociales patronales 108 1) Les cotisations sociales 108 2) La comptabilisation des cotisations 108 C - Le tableau des cotisations sociales 109 D-La détaxation des heures supplémentaires Les autres produits d'exploitation 111 A - Les subventions d'exploitation 111 B - Les autres produits de gestion courante 112 Chapitre 9 Les opérations avec l'étranger Principes Les opérations de livraisons de biens corporels 113 A - Les opérations d'importation libellées en monnaies étrangères 114 1) La facturation 114 2) Le règlement 114 3) Application 115 B - Les opérations d'exportation libellées en monnaies étrangères 116 1) La facturation 116

7 MÉMENTOS LMD - COMPTABILITÉ GÉNÉRALE 2) L'encaissement 116 3) Application 116 C - Les opérations intracommunautaires ) Les acquisitions intracommunautaires 117 a) La facturation 117 b) Le règlement 117 c) Application 118 2) Les livraisons intracommunautaires 118 a) La facturation 118 b) L'encaissemen t 118 c) Application Les opérations de prestations de services 119 A - Les achats de prestations de services auprès d'un prestataire assujetti établi hors de France (Union européenne et hors Union européenne) 119 1) La facturation 119 2) Le règlement, 120 3) Application 120 B - Les ventes de prestations de services à un preneur assujetti établi à l'étranger 120 1) La facturation 120 2) L'encaissement 121 3) Application 121 Chapitre 10 La trésorerie Généralités Les flux de disponibilités 123 A - Les documents 123 1) La pièce de caisse 123 2)Le chèque 124 3) Le virement Le principe de comptabilisation Les effets de commerce 126 A-Définition 126 B - La comptabilisation de la création des effets de commerce 127 C-La comptabilisation à l'échéance des effets de commerce ) Le paiement des effets à payer 129 2) L'encaissement des effets à recevoir Les besoins de trésorerie 130 A - Le découvert bancaire 130 B - L'escompte des effets de commerce 131

8 SOMMAIRE C-Les cessions de créances professionnelles : loi Dailly Les excédents de trésorerie 133 A - L'acquisition de valeurs mobilières de placement 134 B - Les revenus de valeurs mobilières de placement 134 C-La cession de valeurs mobilières de placement 135 1) Le calcul de la plus ou moins-value 135 2) La comptabilisation L'état de rapprochement ". 136 A - Généralités 136 B - La démarche 137 C - Application 138 Chapitre 11 Les investissements et leur financement Principes Les opérations d'investissement 139 A - La classification des immobilisations 141 1) Les immobilisations incorporelles 141 a) Les comptes 141 b) Les options possibles 142 2) Les immobilisations corporelles 142 3) Les immobilisations financières le principe de comptabilisation 144 1) Les immobilisations incorporelles et corporelles 144 a) La valeur d'entrée dans le patrimoine 144 b) La comptabilisation 144 2) Les immobilisations financières 146 a) La valeur d'entrée dans le patrimoine 146 b) La comptabilisation 146 3) Les immobilisations produites par l'entreprise 146 a) La valeur d'entrée dans le patrimoine 146 b) La comptabilisation 147 4) La comptabilisation d'une immobilisation corporelle par composants 147 a) La décomposition d'une immobilisation 147 b) La notion de composant 148 c) Les dépenses ultérieures Les opérations de financement 149 A-Généralités 149 B - L'emprunt auprès d'un établissement financier 150 C - Les subventions d'investissement 151 1) Définition 151

9 MÉMENTOS LMD - COMPTABILITÉ GÉNÉRALE 2) La comptabilisation 151 a) L'obtention de la subvention 151 b) Le rapport de la subvention aux résultats 152 D - Le crédit-bail 153 PARTIE 3 L'analyse comptable des opérations de fin d'exercice Chapitre 12 L'inventaire intermittent Définition Les stocks Les travaux extracomptables,, La comptabilisation des stocks 159 A - L'annulation des stocks initiaux ) Les stocks relatifs aux approvisionnements et aux marchandises 159 2) Les stocks relatifs à la production 159 B - La création des stocks finals 160 1) Les stocks relatifs aux approvisionnements et aux marchandises 160 2) Les stocks relatifs à la production 160 C - Applica tion Les variations des stocks et le compte de résultat 161 A - Les variations des stocks de matières, d'autres approvisionnements et de marchandises Les variations des stocks de produits (production stockée) 162 C - Application 163 Chapitre 13 Les ajustements de charges et de produits Généralités La comptabilisation 166 A - Les charges et les produits constatés d'avance ) Les charges constatées d'avance 166 2) Les produits constatés d'avance Les charges à payer et les produits à recevoir ) Les charges à payer 167 2) Les produits à recevoir 168 C- La régularisation des rabais, remises et ristournes 169 1) Les rabais, remises et ristournes à accorder 169 2) Les rabais, remises et ristournes à obtenir 170

10 SOMMAIRE Chapitre 14 Les amortissements des immobilisations Introduction Principes et définitions Le plan d'amortissement 173 A-Principes 173 B- La ventilation de l'immobilisation par composants 174 C - La modification du plan d'amortissement Les modes d'amortissement. 175 A - Le mode d'amortissement comptable Les modes d'amortissement fiscaux 175 1) Les modalités de calcul du mode linéaire 175 2) Les modalités de calcul du mode dégressif Le calcul des amortissements dérogatoires 179 A - Principes 179 fi - Une mesure de simplification pour les PME La comptabilisation des amortissements 182 A - L'amortissement comptable 182 B-L 'amortissement dérogatoire 183 1) L'annuité fiscale est supérieure à l'annuité comptable 183 2) L'annuité fiscale est inférieure à l'annuité comptable Les amortissements exceptionnels fiscaux 184 A - Principes 184 B - Application 185 Chapitre 15 Les dépréciations des immobilisations incorporelles et corporelles Principes La démarche relative à l'évaluation des dépréciations 187 A - Les étapes 187 fi - Les modalités pratiques du calcul des dépréciations La comptabilisation 190 A-La comptabilisation de la première dépréciation (exercice «N») 190 B - La comptabilisation des ajustements (exercice «N + 1 et N +...») Les conséquences des dépréciations sur les immobilisations amortissables 192

11 MÉMENTOS LMD - COMPTABILITÉ GÉNÉRALE 5 Le transfert de la dépréciation en amortissement 194 A-Principes 194 B- Le schéma comptable 194 Chapitre 16 Les dépréciations des autres éléments d'actif Généralités 197 A - Les éléments d'actif concernés 197 B - L'évaluation de la dépréciation 197 C- Le schéma général de la comptabilisation 198 1) La constitution de la dépréciation 198 2) L'ajustement de la dépréciation à la clôture d'un exercice ultérieur Les dépréciations pour créances douteuses 199 A - Le reclassement de la créance (exercice «N») 199 B-La constitution de la dépréciation (exercice «N») 200 C - L'ajustement de la dépréciation à la clôture d'un exercice ultérieur (exercice «N +...») 200 D-La régularisation d'une créance douteuse pour solde (exercice «N +...») 201 E - Le cas d'une créance irrécouvrable dans l'exercice Les dépréciations des titres 203 A - La constitution de la dépréciation (exercice «N») 204 B - L'ajustement de la dépréciation à la clôture d'un exercice ultérieur (exercice «N +...») Les dépréciations des stocks 206 Chapitre 17 Les provisions pour risques et charges Principes La comptabilisation 207 A - La constitution de la provision (exercice «N») 208 B - L'ajustement de la provision à la clôture d'un exercice ultérieur (exercice «N +...») 208 Chapitre 18 Les cessions d'immobilisations Principes La cession Les régularisations à l'inventaire 212

12 SOMMAIRE A - Les immobilisations non amortissables Les immobilisations amortissables 213 1) Les immobilisations amortissables totalement amorties 213 2) Les immobilisations amortissables partiellement amorties3 et non dépréciées 213 3) Les immobilisations amortissables partiellement amorties et dépréciées 215 Chapitre 19 Les comptes annuels Généralités Le bilan 220 A - Généralités 220 B-La présentation simplifiée 220 C-Le tableau de correspondance des comptes 222 D - Application ' 225 1) Le bilan 225 2) Les calculs justificatifs v Le compte de résultat 228 A - Généralités 228 B-La présentation simplifiée 229 C-Le tableau de correspondance des comptes 231 D - Application 233 1) Le compte de résultat 233 2) Les calculs justificatifs ' L'annexe 236 A - Généralités 236 B - Le modèle des tableaux de l'annexe 237 C-L'analyse des comptes annuels 244 D - Application 244 1) Le tableau des immobilisations 245 2) Le tableau des amortissements 245 PARTIE 4 L'analyse financière des tableaux de synthèse Chapitre 20 Le tableau des soldes intermédiaires de gestion Définition La hiérarchie des soldes 249

13 \W MÉMENTOS LMD - COMPTABILITÉ GÉNÉRALE 3 Le calcul et l'interprétation des soldes Le tableau des soldes intermédiaires de gestion 253 A-Lastructure 253 B-La présentation du tableau des soldes intermédiaires de gestion Application 255 A - Les calculs préliminaires 256 B-La présentation du tableau des soldes intermédiaires de gestion 256 Chapitre 21 La détermination de la capacité d'autofinancement Définition Le calcul de la capacité d'autofinancement La structure du tableau de la détermination de la capacité d'autofinancement Application x 261 Chapitre 22 Le tableau des emplois et des ressources Définition Les notions de fonds de roulement net global, de besoin en fonds de roulement et de trésorerie 263 A - Le fonds de roulement net global 263 B-Le besoin en fonds de roulement 264 C-La trésorerie La structure du tableau de financement 265 A - L'élaboration du tableau de financement 265 B- Le tableau I - Tableau des emplois et des ressources 266 C-Le tableau II - Variation du fonds de roulement net global Application 271 Oibliographie 275 Index 277