Le principe de prudence : Les amortissements

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1 Le principe de prudence : Les s Chapitre 13 Introduction La mise en situation comprend 5 parties I Le principe de prudence II L III Plan d IV Enregistrement V Les cessions d immobilisations Il faut garder à l'esprit que les élèves doivent analyser et enregistrer les opérations d inventaire, mais aussi déterminer l'incidence de ces opérations sur le compte de résultat, la trésorerie ou le bilan. Ce chapitre intègre les dernières normes IFRS. Mise en situation Doc. 1 Extrait de la liste des immobilisations de l entreprise Somer. Toute personne physique ou morale ayant la qualité de commerçant [ ] doit contrôler par inventaire, au moins une fois tous les douze mois, l existence et la valeur des éléments d actifs et passifs du patrimoine de l entreprise. Les comptes annuels doivent être : Réguliers. Sincères. Donner une image fidèle du patrimoine, de la situation financière et du résultat de l'entreprise. Respecter le principe de prudence. Le principe de prudence consiste pour l entreprise à évaluer, avec le maximum de respect de la vérité, la valeur du patrimoine de l entreprise, tout en évitant de donner une appréciation trop optimiste (une charge est constatée dès qu'elle est probable alors qu'un gain ne l'est que lorsqu'il est certain).

2 4. L entreprise va examiner avec attention chacune des immobilisations corporelles et évaluer pour chacune d elles la perte définitive de valeur subie, par le biais des s. Doc.2 La base amortissable d un actif Il s agit : PC de bureau Emboutisseuse CF 2005 La perte de valeur est définitive. Attention le terrain n est pas concerné pas les s car la perte de valeur peut être réversible. La base amortissable est = 867,50 Règle générale : base amortissable = coût d acquisition HT valeur résiduelle Cout d acquisition : prix d achat net HT + Frais sur achats (frais transport, fais installation etc.) Remarque : pour les véhicules de tourisme, la TVA n est pas déductible. Doc. 3 Plan d (linéaire) La dépréciation est répartie linéairement L linéaire est calculé à partir de la date de mise en service de l immobilisation. La VNC représente la valeur du bien à la date d inventaire. 4. Le plan d comprend 5 lignes pour tenir compte de la règle du prorata temporis ; la première année est incomplète, la dernière année étant le complément. La première année est incomplète car le point de départ est la date de mise en service ici le 1/4/N 867,5x25 %x9/12= 162,66 La dernière annuité vient en complément => du 1/1/N+3 au 31/3/N+3 867,5x25 %x3/12 = 54,22 2 Chapitre 13

3 5. Plan Rabot Durée utilisation 6 Coût acquisition ,00 Date mise en service 01-août Mode linéaire Taux 16,67% Année Base amortissable Amortissement Cumul Valeur nette N , , , ,44 N , , , ,11 N , , , ,78 N , , , ,44 N , , , ,11 N , , , ,78 N , , ,00 0,00 Doc. 4 Plan d (non linéaire) Les annuités sont calculées en fonction du nombre de km. La première annuité = / x = La deuxième annuité = / x = La troisième annuité = / x = La quatrième annuité = / x = N N N N N N Plan emboutisseuse coût acquisition date mise en service 01-juin année pièces Prévues base amortissable cumul N , , , , ,42 N , , , , ,61 N , , , , ,35 N , , , , ,87 N , , , , ,16 N , , , ,00 - Extrait de bilan au Bilan au Actif Brut Amortissements Valeur nette Immobilisations corporelles Installations techniques mat. et out.industriels , , ,42 3

4 Doc. 5 Extrait de journal La charge pour l entreprise s élève à ,66. Cette charge n a aucune incidence sur la trésorerie car c est une charge calculée qui n entraîne pas de décaissement. Cette opération a une incidence sur le résultat car elle entraîne une augmentation des charges et par conséquent une diminution du résultat. 4. Ecriture pour l du rabot et l emboutisseuse au 6811 Dotations aux s * , Amortissements du matériel outillage industriel Selon plans s ,14 * Amortissement emboutisseuse et rabot : , ,56 Doc. 6 Plan d d un actif à céder. Base amortissable = coût d acquisition HT valeur résiduelle. Cout d acquisition : prix d achat net HT + Frais sur achats (frais transport, fais installation etc ). taux d = 100/5 =20% annuité = x 20% = VNC = = En N+4 la VNC = 7 500, elle correspond à la valeur résiduelle. Doc. 7 Plan d d un actif à céder. On compare le compte 775 et le compte 675 => le résultat est = 0 Le résultat de la cession est = à la différence entre le prix de cession et la VNC => prix de vente 7500 Valeur nette 7500 => la cession = 0. 4 Chapitre 13

5 Les comptes sont soldés, car l immobilisation n est plus enregistrée dans les comptes de l entreprise matériel de transport 1/1/N acquisition cession Solde = Amortissement du matériel de transport +5 cession ,00 Amort ,00 +1 Amort ,00 +2 Amort ,00 +3 Amort ,00 +4 Amort ,00 Solde = 0 Plan d Plan PC Durée utilisation 3 Coût acquisition 2 400,00 Date mise en service ,00 Mode linéaire Taux 0,33 année base amortissable cumul N 2 160,00 720,00 720, ,00 N ,00 720, ,00 960,00 N ,00 720, ,00 240, Banque 287, Produits des cessions d éléments d actif 240, TVA collectée 47,04 Cession de l ordinateur Dotations aux s sur immobilisations 720,00 corporelles Amortissements du matériel de bureau 720, Amortissements du matériel de bureau 2 160, Valeur des éléments d actif cédés 240, Matériel de bureau 2 400,00 5

6 Exercices Ex. 1 Plan d' linéaire Le taux d linéaire = 100/nombre d année d utilisation. La règle du prorata temporis permet de réduire l annuité en fonction de la date de mise en service. Annuité 1 = x25 %x 5,5/12 = 6 645,83 Annuités 2, 3 et 4 = x 25 % = ,00 Annuité 5 = x 25 % x 6,5 = 7 854, Dotations aux s sur immobilisations corporelles 6 645, Amortissements du matériel industriel 6 645,83 4. Année Dotation aux s Impact sur le résultat N 6 645, ,83 N , ,00 N , ,00 N , ,00 N , ,17 5. Bilan au Actif Brut Amortissements Valeur nette Immobilisations corporelles Installations techniques mat. et out.industriels , , ,17 Bilan au +1 Actif Brut Amortissements Valeur nette Immobilisations corporelles Installations techniques mat. et out.industriels , , ,17 Ex. 2 Plan d' linéaire Le coût d acquisition = = Le taux linéaire : 100/8 = 12,5% 6 Chapitre 13

7 Plan machine outil Durée utilisation 8 Date mise en Coût acquisition ,00 service 19-mai Mode linéaire Taux 12,50% année base amortissable cumul N , , , ,31 N , , , ,31 N , , , ,31 N , , , ,31 N , , , ,31 N , , , ,31 N , , , ,31 N , , , ,31 N , , , ,69 (221 jours /360) Matériels industriels , TVA sur immobilisations 8 545, Fournisseurs d immobilisations ,60 Selon plans s Dotations aux s sur immobilisations corporelles 3 345, Amortissements du matériel industriel 3 345,69 Selon le plan d' 6. Extrait du bilan au Actif Brut Amortissements Valeur nette Immobilisations corporelles Installations techniques mat. et out.industriels , , ,31 Ex. 3 Plan d' linéaire avec valeur résiduelle Valeur résiduelle = 10 % du coût d acquisition => 1483,00x10% = 148,30. Base amortissable = coût d acquisition valeur résiduelle 1483,00 148,30 = 1 334,70. 7

8 plan PC durée utilisation 3 coût acquisition 1483 date mise en service 01-avr mode linéaire taux linéaire 33,33% année base amortissable valeur brute cumul N 1 334, ,68 333, ,33 N , ,90 778,58 704,43 N , , ,48 259,53 N , , ,70 148,30 4. Enregistrer au journal les écritures d inventaire Dotations aux s sur immobilisations corporelles 333, Amortissements du matériel de bureau 333,68 Selon le plan d' 5. Extrait Bilan au +1 Actif brut s Net Immobilisations corporelles Matériel de bureau et informatique 1 483,00 333, ,33 6. Le principe de prudence consiste à apprécier avec un maximum de sincérité le patrimoine de l entreprise. Ex. 4 Plan d' non linéaire. Plan presse Coût acquisition ,00 année pièces Prévues base amortissable Date mise en service cumul 01-juin N 8 000, , , , ,00 N , , , , ,00 N , , , , ,00 N , , , , ,00 N , , , , ,00 N , , , , Dotations aux s sur immobilisations corporelles 9 600, Amortissements du matériel industriel 9 600,00 Selon le plan d' 8 Chapitre 13

9 Ex. 5 Plan d' linéaire et cession. Valeur résiduelle = ,00 x 15 % = ,00 Base amortissable = , ,00 = ,00 Plan Camion durée utilisation 5 coût acquisition date mise en service 01-janv mode linéaire taux linéaire 20,00% année base amortissable valeur brute cumul N , , , ,00 N , , , ,00 N , , , ,00 N , , , ,00 N , , , ,00 La dernière annuité est incomplète le camion est cédé le 1/6/N+5 => la dernière annuité se calcule sur 5 mois Dotations aux s sur immobilisations corporelles , Amortissements du matériel de transport 25500,00 Selon le plan d' Banque , Produit des cessions d éléments d actif , TVA collectée 4 410,00 Cession du camion Dotation aux s sur immobilisation corporelle , Amortissement du matériel de transport , Amortissements du matériel de bureau , Valeur des éléments d actif cédés 37375, Matériel de transport ,00 5. Comparaison des comptes 775 et , ,00= ,00 9

10 6. Incidence sur le résultat Année charges produits Impact sur le résultat N , , ,00 Incidence sur le bilan Extrait Bilan au +4 Actif brut s net Immobilisations corporelles Matériel de transport Extrait Bilan au +5 Actif brut s net Immobilisations corporelles Matériel de transport Incidence sur la trésorerie La trésorerie est impactée lors de la cession, le compte banque est débité => la trésorerie augmente de euros. Ex. 6 Amortissements et comptes de synthèse Le terrain n est pas amorti car la dépréciation éventuelle subie n est pas définitive. 2. Constructions : /20 = 7 800,00 Matériel industriel : /6 = 5 833,33 Matériel de bureau : /4 = 4250*10/12 = 3 541,67 Mobilier : 8000/8= 1 000,00 Immobilisations Valeur brute Amortissements pratiqués VNC au Constructions , , ,00 Matériel industriel , , ,00 Matériel de bureau , , ,33 Mobilier 8 000, , , Dotations aux s sur immobilisations corporelles , Amortissements du matériel industriel 5 833, Amortissements du matériel de bureau et Info 3 541, Amortissements du mobilier 1 000, Amortissements des constructions 7 800,00 10 Chapitre 13

11 5. Extrait Bilan au Actif immobilisé Brut Amortissements Net Immobilisations incorporelles Immobilisations corporelles , , ,59 Immobilisations financières Total I , , ,59 6. TABLEAU DES AMORTISSEMENTS SITUATIONS ET MOUVEMENTS A B C D RUBRIQUES AMORTISSEMENTS CUMULES AU DEBUT DE L'EXERCICE AUGMENTATIONS : DOTATIONS DE L'EXERCICE DIMINUTIONS D'AMORTISSEMENTS DE L'EXERCICE AMORTISSEMENTS CUMULES A LA FIN DE L'EXERCICE Immobilisations incorporelles Immobilisations corporelles Immobilisations financières TOTAL SITUATIONS ET MOUVEMENTS RUBRIQUES TABLEAU DES IMMOBILISATIONS A B C D VALEUR BRUTE A L'OUVERTURE DE L'EXERCICE AUGMENTATIONS DIMINUTIONS VALEUR BRUTE A LA CLOTURE DE L'EXERCICE Immobilisations incorporelles Immobilisations corporelles Immobilisations financières TOTAUX La dotation aux s est une charge et cela entraîne une diminution du résultat de l entreprise. Les s représentent une diminution de la valeur des biens amortissables. Ex. 7 L avec composants 1/1/N Matériels industriels , Matériels industriels (appareillage) , TVA sur immobilisations , Fournisseurs d immobilisations ,00 Acquisition machine outil 11

12 plan machine durée utilisation 10 coût acquisition ,00 date mise en service 01-janv mode linéaire taux 10,00% année base amortissable cumul N , , , ,00 N , , , ,00 N , , , ,00 N , , , ,00 N , , , ,00 N , , , ,00 N , , , ,00 N , , , ,00 N , , , ,00 N , , ,00 - plan machine (appareillage) durée utilisation 5 coût acquisition ,00 date mise en service 01-janv mode linéaire taux 20,00% année base amortissable cumul N , , , ,00 N , , , ,00 N , , , ,00 N , , , ,00 N , , , Dotations aux s sur immobilisations corporelles , Amortissements du matériel industriel 9 000, Amortissements du matériel industriel (appareillage) 6 000, /1/N Matériels industriels (appareillage) , TVA sur immobilisations 4 312, Fournisseurs d immobilisations ,00 Changement appareillage 12 Chapitre 13

13 Ex. 8 Application informatique Les immobilisations sont acquises après le 1 er janvier 2005 Attention les versions actuelles des logiciels d immobilisation* (par exemple ciel 2005) ne gèrent pas correctement les plans d s avec les valeurs résiduelles. On peut envisager de traiter une partie de l exercice avec le logiciel d immobilisation et l autre partie avec le tableur. Utiliser le logiciel d immobilisations permet de pouvoir générer automatiquement les écritures d inventaire et les documents de l annexe. *Vérifier auprès de son éditeur de logiciel si un patch correctif n est pas mis à la disposition des utilisateurs. Le corrigé se trouve aussi dans le fichier C13 Ex8 Appli info corrigé.xls. Pour réaliser ce TD rapidement, il est possible de fournir aux élèves le fichier C13 Ex8 Appli info Elève.xls. Base amortissable : Coût d'acquisition valeur de cession : = Plans d Plan J7 durée utilisation 5 coût acquisition ,00 date mise en service 01-mars mode linéaire taux 20,00% année base amortissable cumul N , , , ,67 N , , , ,67 N , , , ,67 N , , , ,67 Plan imprimante HP1200pro durée utilisation 3 coût acquisition 1540,00 date mise en service 14-janv mode linéaire taux 33,33% année base amortissable cumul N 1 540,00 494,80* 494, ,20 N ,00 513, ,13 531,87 N ,00 513, ,46 18,54 N ,00 18, ,00 - * Les calculs à la main sont légèrement différents on trouve 490,51 Remarques Avec Excel, on utilisera la fonction suivante pour calculer une annuité en prorata temporis sur une base de 360 jours : =JOURS360(date inventaire;date de mise en service) Pour ciel compta (module immobilisations) Dossier Paramètre du dossier Amortissements Base de calcul linéaire cocher 360 j 13

14 Plan micro Kenitec durée utilisation 4 coût acquisition 2500,00 date mise en service 15-avr mode linéaire taux 25,00% année base amortissable cumul N ,00 444,44 * 444, ,56 N 2 500,00 625, , ,56 N ,00 625, ,44 805,56 N ,00 625, ,44 180,56 N ,00 180, ,00 - Plan perceuse BB durée utilisation 10 coût acquisition 2800,00 date mise en service 15-juil mode linéaire taux 10,00% année base amortissable cumul N ,00 129,11 129, ,89 N 2 800,00 280,00 409, ,89 N ,00 280,00 689, ,89 N ,00 280,00 969, ,89 N ,00 280, , ,89 N ,00 280, , ,89 N ,00 280, ,11 990,89 N ,00 280, ,11 710,89 N ,00 280, ,11 430,89 N ,00 280, ,11 150,89 N ,00 150, , Dotations aux s sur immobilisations corporelles , Amortissements du matériel industriel 280, Amortissements du matériel de bureau et Info 1 119, Amortissements du matériel de transport 8 920,00 Plan J7 durée utilisation 5 coût acquisition ,00 date mise en service 01-mars mode linéaire taux 20,00% année base amortissable cumul N , , , ,67 N , , , ,67 N , , , ,67 N , , , ,67 N , , , ,67 14 Chapitre 13

15 6. Base amortissable : Coût d'acquisition valeur de cession : = Plan Renault Traffic durée utilisation 5 coût acquisition ,00 date mise en service 01-avr-N+1 mode linéaire taux 20,00% année base amortissable cumul N , , , ,00 N , , , ,00 N , , , ,00 N , , , ,00 N , , , ,00 N , , , , Débiteurs et créditeurs divers 5 860, Produits des cessions d éléments d actif 4 900, TVA collectée 960,40 Cession du camion Dotations aux s sur immobilisations corporelles 2 230, Amortissements du matériel de transport 2 230,00 du J Amortissements du matériel de transport , Valeur des éléments d actif cédés , Matériel de transport , Dotations aux s sur immobilisations corporelles 8 775, Amortissements du matériel de transport 8 775,00 du traffic 8. Calculer le résultat de la cession du J7 Comparaison des comptes 675 et ,67= ,67 (moins-value) 15