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1 -10 Fonds associatifs et réserves Poste Fonds associatifs sans droit de reprise Poste Valeur du patrimoine intégré Poste Fonds statutaires (à déclarer en fonction des statuts) Poste Apports sans droit de reprise Poste Legs et donations avec contrepartie d'actifs immobilisés Poste Subventions d'investissement affectées à des biens renouvelables Poste Fonds associatifs avec droit de reprise Poste Apports avec droit de reprise Poste Legs et donations avec contrepartie d'actifs immobilisés assorties d'une obligation ou d'une condition Poste Subventions d'investissement affectées à des biens renouvelables Poste Ecarts et réévaluation Poste Ecarts et réévaluations sur des biens sans droit de reprise Poste Ecarts et réévaluations sur des biens avec droit de reprise Poste Réserves Poste Réserves indisponibles Poste Réserves statutaires ou contractuelles Poste Réserves réglementées Poste Autres réserves (dont réserves pour projet associatif) Eléments en instance Poste Report à nouveau Poste Résultats sous contrôle de tiers financeurs Résultat net de l'exercice (excédent ou déficit Poste Résultat des l'exercice (excédent) Poste Résultat de l'exercice (déficit) Subventions d'investissement affectées à des biens non renouvelables Poste Subventions d'investissements (renouvelable) Poste Etat Poste Régions Poste Départements Poste Communes Poste Collectivités publiques Poste Entreprise publiques Poste Entreprises et organismes privés Poste Autres Poste Autres subventions d'investissement Poste Subventions d'investissement inscrites au compte de résultat Provisions réglementées Poste Provisions réglementées relatives aux immobilisations Poste Provisions réglementées relatives aux stocks Poste Provisions pour investissement (participation des salariés) Poste Hausse des prix Poste Fluctuations des cours Poste Provisions réglementées relatives aux autres éléments de l'actif Poste Amortissements dérogatoires Poste Provisions spéciales de réévaluation Poste Autres provisions réglementées Provisions pour risques et charges Poste Provisions pour risques Poste Provisions pour litiges Poste Provisions pour amendes et pénalités Poste Provisions pour pertes de changes Poste Provisions pour risque d'emploi Poste Autres provisions pour risques

2 Poste Provisions pour pensions et obligations similaires Poste Provisions pour impôts Poste Provisions pour charges à répartir sur plusieurs exercice Poste Provisions pour grosses réparations Poste Autres provisions pour charges Poste Provisions pour charges sociales et fiscales sur congés payer Emprunt et dettes assimilées Poste Emprunts auprès des établissements de crédit Poste Emprunt (à détailler) Poste Dépôts et cautionnements reçus Poste Dépôts Poste Cautionnements Poste Participation des salariés aux résultats Poste s bloqués Poste Fonds de participation Poste Emprunts et dettes assorties de conditions particulières Poste Titre associatif Poste Autres emprunts et dettes assimilées Poste Autres emprunts (à détailler) Poste Rentes viagères capitalisées Poste Autres dettes (à détailler) Poste Intérêts courus ( à détailler) s de liaisons des établissements (avec le siège social ou entre eux)" Poste Apports permanents entre siège social et établissement Poste Biens et prestations de services échangés entre établissements et le siège social Poste Biens et prestations de services échangés entre établissement (charges) Poste Biens et prestations de services échangés entre établissements (produits) Fonds dédiés Poste Fonds dédiés sur subventions de fonctionnement Poste Fonds dédiés sur dons manuels affectés Poste Fons dédiés sur legs et dons affectés Immobilisations incorporelles Poste Frais d'établissement Poste Frais de premier établissement Poste Droit au bail Poste Autres immobilisations incorporelles Immobilisations corporelles Poste Terrains Poste Agencements et aménagements de terrains Poste Constructions Poste Bâtiments Poste Installations générales, agencements, aménagements des constructions Poste Constructions sur sol d'autrui Poste Installations techniques, matériels et outillages industriels Poste Installations complexes spécialisées Poste Matériels industriels Poste Outillages industriels Poste Autres immobilisations incorporelles Poste Installations générales, agencements, aménagements divers Poste Matériels de transport Poste Matériels de bureau et matériels informatique Poste Mobilier Poste Cheptel

3 -22 Immobilisations mises en concession Poste Immobilisations grevées de droits Poste Droits des propriétaires Immobilisations en cours Poste Immobilisations corporelles en cours Poste Terrain Poste Constructions Poste Installations techniques, matériels et outillages industriels Poste Autres immobilisations corporelles Poste Immobilisations incorporelles en cours Poste Avances et acomptes versés sur commandes d'immobilisations corporelles Participations et créances rattachées à des participations Poste Titres de participations Poste Autres formes de participation Poste Créances rattachées à des participations Poste Versements restant à effectuer sur titres de participation non libérés Autres immobilisations financières Poste Titres immobilisés (droit de propriété) Poste Actions Poste Titres immobilisés (droit créance) Poste Obligations Poste Bons Poste Autres Poste Titres immobilisés de l'activité de portefeuille Poste Prêts Poste Prêts au personnel Poste Autres prêts Poste Dépôts et cautionnements versés Poste Dépôts Poste Cautionnements Poste Autres créances immobilisées Poste Créances divers Poste Intérêts courus (à détailler) Poste Versements restant à effectuer sur titres immobilisés non libérés Amortissements des immobilisations Poste Amortissements des immobilisations incorporelles Poste Frais d'établissement (même ventilation que celle du compte 201) Poste Autres immobilisations incorporelles Poste Amortissements des immobilisations corporelles Poste Agencements, aménagements des terrains (même ventilations que celle du compte 212) Poste Constructions (même ventilation que celle du compte 213) Poste Constructions sur sol d'autrui (même ventilations que celles du compte 214) Poste Installations techniques, matériels et outillages industriels (même ventilation que celle du compte 215) Poste Autres immobilisations corporelles (même ventilation que celle du compte 218) Provision pour dépréciation des immobilisations Poste Provisions pour dépréciations des immobilisations incorporelles Poste Droit au bail Poste Autres immobilisations incorporelles Poste Provisions pour dépréciation des immobilisations corporelles Poste Terrain Poste Provisions pour dépréciations des participations et créances rattachées à des participations Poste Tires de participations

4 Poste Autres formes de participations Poste Créances rattachées à des participations (même ventilations que celles du compte 267) Poste Provisions pour dépréciations des autres immobilisations financières Poste Titres immobilisés (droit de propriété) (même ventilation que celle du compte 271) Poste Titres immobilisés (droit de créances) ( même ventilations que celle compte 272) Poste Prêts (même ventilation que celle du compte 274) Poste Dépôts et cautionnements versés (même ventilation que celle du compte 275) Poste Autres créances immobilisées ( même ventilation que celle du compte 276) Matières premières et fournitures Poste Matières premières Poste Fournitures Autres approvisionnements Poste Matières consommables Poste Fournitures consommables Poste Emballages En-cours de production de biens Poste Produit en cours Poste Travaux en cours En-cours de production de services Poste Produit en cours Poste Prestations de services en cours Stocks de produits Poste Produits intermédiaires Poste Produit finis Stocks de marchandises- 39 Provisions pour dépréciations des stocks et en-cours Poste Provision pour dépréciations des matières premières et fournitures Poste Provision pour dépréciation des autres approvisionnements Poste Provision pour dépréciation des en-cours de production de biens Poste Provision pour dépréciation des en-cours de production de services Poste Provision pour dépréciation des stocks de produits Poste Provision pour dépréciation des stocks de marchandises Fournisseurs et comptes rattachés Poste Fournisseurs Poste Fournisseurs Poste Fournisseurs d'immobilisations Poste Fournisseurs Poste Fournisseurs d'immobilisations Poste Fournisseurs Poste Fournisseurs Poste Fournisseurs Poste Fournisseurs débiteurs Poste Fournisseurs Poste Fournisseurs Poste Usagers ( et organismes de prise en charges) Poste Créances douteuses ou litigieuses Poste Usagers Poste Usagers créditeurs

5 -42 Poste Personnel Poste Comités d'entreprise, d'établissement Poste Personnel Poste Personnel Poste Personnel Poste Dettes provisionnées pour congés à payer Poste Autres charges à payer Poste Produit à recevoir Sécurité social et autres organismes sociaux Poste Sécurité sociale Poste Autres organismes sociaux Poste Mutuelles Poste Caisses de retraite et de prévoyance Poste Caisse d'allocation chômage Poste Autres organismes sociaux Poste Organismes sociaux Poste Charges sociales sur congés à payer Poste Autres charges à payer Poste Produits à recevoir Poste Etat Poste Subventions d'investissement Poste Subvention d'exploitation Poste Avances sur subventions Poste Opérations particulières avec l'état, les collectivités publiques, les organismes internationaux Poste Impôts sur les bénéfices Poste Impôts sur les sociétés (organismes sans but lucratif) Poste taxes sur le chiffre d'affaires Poste TVA due intercommunautaire Poste Taxes sur le chiffre d'affaires à décaisser Poste Taxes sur le chiffre d'affaires déductible Poste TVA sur immobilisation Poste TVA sur autres biens et services Poste Crédit de TVA à reporter Poste Taxes sur le chiffre d'affaires collecté par l'association Poste Taxes sur le chiffre d'affaires à régulariser ou en attente Poste Taxes sur le chiffre d'affaires sur factures non parvenues Poste Taxes sur le chiffre d'affaires sur factures à établir Poste Autres impôts et taxes et versements assimilés Poste Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations ( administration des impôts) Poste Taxes sur les salaires Poste Participation des employeurs à la formation professionnelle continue Poste Cotisation pour défaut d'investissement dans la construction Poste Autres impôts, taxes et versements assimilés Poste Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes) Poste Participation des employeurs à la formation professionnelle continue Poste Participation des employeurs à l'effort de construction (versement à fond perdu) Poste Autres impôts, taxes et versements assimilés (administration des impôts) Poste Autres impôts, taxes et versements assimilés (autres organismes) Poste Charges à payer et produits à recevoir Poste Charges fiscales sur congés à payer Poste Autres charges à payer Poste Produits à recevoir Confédération, fédération, union, association affiliées

6 Poste Confédération, fédération, associations affiliées Poste Sociétaires Débiteurs divers et créditeurs divers Poste Autres comptes débiteurs ou créditeurs Poste Charges à payer et produits à recevoir Poste Charges à payer Poste Produits à recevoir s d'attente Poste Recettes à classer Poste Dépenses à classer et régulariser Poste Legs et donations en cours de réalisation s de régularisation Poste Charges à répartir sur plusieurs exercices Poste Frais d'acquisition des immobilisations Poste Charges à étaler Poste Charges constatées d'avance Poste Produits constatés d'avance Provision pour dépréciation des comptes de tiers Poste Provision pour dépréciation des comptes d'usagers (et organisme de prise en charge) Poste Provision pour dépréciation des comptes de débiteurs divers Valeurs mobilières de placement Poste Actions Poste Titres cotés Poste Titres non cotés Poste Obligations Poste Titres cotés Poste Titres non cotés Poste Bons du trésor et bons de caisse à court terme Poste Autres valeurs mobilières et créances assimilées Poste Intérêts courus sur obligations, bons et valeurs assimilés Banques, établissements financiers et assimilés Poste Valeurs à l'encaissement Poste Banques Poste Caisse des dépôts et consignation Poste Chèques postaux Poste Caisse du trésor et des établissements publics Poste Autres organismes financiers Poste Caisse d'épargne Poste Intérêts courus Poste Intérêts courus à payer Poste Intérêts courus à recevoir Poste Concours bancaires courants Poste Intérêts courus sur concours bancaires courants Caisse Poste Caisse du siège Poste Caisse des lieux d'activités Régies d'avances et accréditifs Poste Régies d'avances Poste Accréditifs

7 -58 Virements internes Poste Virements de fonds Provision pour dépréciation des comptes financiers Poste Provision pour dépréciation des valeurs mobilières de placement Achat (sauf 603) Poste Matières premières et fournitures Poste Autres approvisionnements Poste Matières consommables Poste Fournitures consommables Poste Combustibles Poste Produits d'entretien Poste Fournitures d'atelier Poste Fournitures de magasin Poste Fournitures de bureau Poste Variations de stocks (approvisionnements et marchandises) Poste Variations de stocks de matières premières et fournitures Poste Variations de stocks des autres approvisionnements Poste Variations des stocks de marchandises Poste Achats d'études et de prestation de services Poste Achats non stockés de matières et fournitures Poste Fournitures non stockables (eau, électricité Poste Fournitures d'entretiens et de petit équipement Poste Fournitures administratives Poste Autres matières et fournitures Poste Achats de marchandises Poste Marchandises A Poste Marchandise B Poste Rabais, remises et ristournes obtenus sur achats Services extérieurs Poste Sous-traitance générale Poste Redevances de crédit-bail Poste Crédit-bail mobilier Poste Crédit-bail immobilier Poste Locations Poste Locations immobilières Poste Locations mobilières Poste Charges locatives et de copropriété Poste Entretiens et réparations Poste Sur biens immobiliers Poste Sur biens mobiliers Poste Maintenance Poste Primes d'assurance Poste Multirisque Poste Assurance obligatoire dommage construction Poste Autres assurances Poste Etudes et recherches Poste Divers Extérieur Poste Documentation générale Poste Documentations techniques Poste Frais de colloques, séminaires, conférences Poste Rabais, remises, ristournes obtenus sur services extérieurs Autres services extérieurs Poste Personnel extérieur à l'association Poste Personnel intérimaire

8 Poste Personnel détaché ou prêté à l'association Poste Rémunérations d'intérimaires et honoraires Poste Honoraires Poste Frais d'actes et de contentieux Poste Publicité, publication, relations publiques Poste Annonces et insertions Poste Foires et expositions Poste Catalogues et imprimés Poste Publications Poste Divers (pourboires, dons courant Poste Transports de biens et transports collectifs de personnels Poste Transports sur achats Poste Transports sur ventes Poste Transports entre établissements Poste Divers Poste Déplacements, missions et réceptions Poste Voyages et déplacements Poste Missions Poste Réceptions Poste Frais postaux et frais de télécommunications Poste Liaisons informatiques ou spécialisées Poste Affranchissements Poste Téléphone Poste Services bancaires et assimilés Poste Divers Poste Cotisations (liées à l'activité économique) Poste Frais de recrutement du personnel Poste Rabais, remises, ristournes obtenus sur autres services extérieurs Impôts, taxes et versements assimilés Poste Impôts, taxes et versements assimilées sur rémunérations (administration des impôts) Poste Taxes sur salaires Poste Taxe d'apprentissage Poste Participation des employeurs à la formation professionnelle continue Poste Cotisation pour défaut d'investissement obligatoire dans la construction Poste Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations ( autres organismes) Poste Versements de transports Poste Participations des employeurs à la formation professionnelle continue Poste Participation des employeurs à l'effort de construction (versement à fonds perdu) Poste Versements libératoires donnant droit à l'exonération de la taxe d'apprentissage Poste Autres impôts, taxes et versements assimilés (administrations des impôts) Poste Impôts directs (sauf impôt sur les bénéfices) Poste Taxes foncières Poste Autres impôts locaux Poste Autres impôts directs Poste Taxes sur les chiffres d'affaires non récupérables Poste Impôts indirects Poste Droits d'enregistrement et de timbre Poste Autres droits Poste Autres impôts, taxes et versements assimilés (autres organismes) Charges de personnel Poste Rémunérations du personnel Poste Salaires et appointements Poste Congés payés Poste Primes et gratifications Poste Indemnités et avantages divers Poste Supplément familial

9 Poste Charges de sécurité sociale et de prévoyance Poste Cotisations de l'urssaf Poste Cotisations aux mutuelles Poste Cotisations aux caisses de retraite et de prévoyance Poste Cotisations aux ASSEDIC Poste Cotisations aux autres organismes sociaux Poste Autres charges sociales Poste Versements aux comités d'entreprise et d'établissement Poste Médecine du travail, pharmacie Poste Autres charges de personnel Autres charges de gestions courantes Poste Redevances pour concessions, brevet, licences, marques, procédés Poste Droits d'auteur et de reproduction (SACEM) Poste Autres droits et valeurs similaires Poste Pertes sur créances irrécouvrables Poste Créances de l'exercice Poste Créances des exercices antérieurs Poste Quote-part de résultat sur opération faites en commun Poste Subventions versées par l'association Poste Bourses accordées aux usagers Poste Charges divers de gestion courante Poste Cotisations (liées à la vie statutaire) Charges financières Poste Charges d'intérêts Poste Intérêts des emprunts et dettes Poste Intérêts bancaires Poste Intérêts des autres dettes Poste Pertes de change Poste Charges nettes sur cessions de valeurs immobilières de placement Poste Autres charges financières Charges exceptionnelles Poste Charges exceptionnelles sur opérations de gestion Poste Pénalités et amendes fiscales ou pénales Poste Dons, libéralités Poste Créances devenues irrécouvrables dans l'exercice Poste Rappel d'impôts (autres qu'impôts sur les bénéfices) Poste Autres charges exceptionnelles sur opérations de gestion Poste Charges sur exercices antérieurs ( à reclasser) Poste Valeurs comptables des éléments d'actif cédés Poste Immobilisations incorporelles Poste Immobilisations corporelles Poste Immobilisations financières Poste Autres charges exceptionnelles Dotations aux amortissements, provision et engagements Poste Dotations aux amortissements et aux provisions Poste Dotations aux amortissements des immobilisations incorporelles et corporelles Poste Immobilisations incorporelles Poste Immobilisations corporelles Poste Dotations aux amortissements des charges d'exploitation à répartir Poste Dotations aux provisions, pour risque et charges d'exploitation Poste Dotations aux provisions pour dépréciation des immobilisations incorporelles et corporelles Poste Immobilisations incorporelles Poste Immobilisations corporelles Poste Dotations aux provisions pour dépréciation des actifs circulants

10 Poste Dotations aux amortissements et aux provisions Poste Dotation aux provisions pour dépréciations des éléments financiers Poste Immobilisations financières Poste Valeurs mobilières de placement Poste Dotations aux amortissements et aux provisions Poste Dotations aux amortissements exceptionnelles des immobilisations Poste Dotations aux amortissements pour dépréciation exceptionnelles Poste Engagements à réaliser sur ressources affectées Poste Engagements à réaliser sur subventions attribuées Poste Engagements à réaliser sur dons manuels affectés Poste Engagements à réaliser sur legs et donations affectés Impôts sur les bénéfices Poste Impôts sur les bénéfices Poste Participations des salariés aux résultats Poste Impôts sur les sociétés des personnes morales non lucratives Poste Impôts sur les sociétés de droit commun Poste Contributions additionnelles à l'impôts sur les bénéfices Poste Imposition forfaitaire et annuelle (IFA) Ventes de produits finis, prestations de services, marchandises Poste Ventes de produits finis Poste Etudes Poste Prestations de services Poste Ventes de marchandises Poste Produits des activités annexes Poste Produits des prestations fournies au personnel Poste Locations diverses Poste Mise à disposition de personnel facturée Poste Autres produits d'activités annexes Poste Rabais, remises et ristournes accordées par l'association Production stockée (ou déstockage Poste Variations de stock (en-cours de production, produits) Poste Variations des en-cours de production de biens Poste Variations des en-cours de productions de services Poste Variations des stocks de produits Production immobilisée 74 Subvention d'exploitation -75 Autres produits de gestions courantes Poste Redevances pour concessions, brevets, licences, marques, procédés, droits et valeurs similaires Poste Revenues des immeubles non affectés aux activités de l'association Poste Collectes Poste cotisations Poste Quote-part d'éléments du fond associatif virée au compte de résultat Poste Quote-part de subventions d'investissement (renouvelables) virée au compte de résultat Poste Quote-part des apports virés au compte de résultat Poste Produits divers de gestion courante Poste Dons manuels non affectés Poste Dons manuels affectés Poste Legs et donations non affectés Poste Legs et donations affectés Poste Ventes de dons en nature Poste Autres produits de la générosité public Produits financiers Poste Produits des participations

11 Poste Produits des autres immobilisations financières Poste Revenus des titres immobilisés Poste Revenus des prêts Poste Revenues des valeurs mobilières de placements Poste Escomptes obtenus Poste Gains de change Poste Produits nets sur cession de valeurs mobilières de placement Poste Autres produits financiers Poste Intérêts des comptes financiers débiteurs Produits exceptionnels Poste Produits exceptionnels sur opération de gestion Poste Libéralités perçues Poste Rentrées sur créances amorties Poste Subvention d'équilibre Poste Dégrèvements d'impôts (autres qu'impôts sue les bénéfices) Poste Autres produits exceptionnels sur opérations de gestion Poste Produits sur exercices antérieurs (à reclasser) Poste Produits de cessions d'éléments d'actif Poste Immobilisations incorporelles Poste Immobilisations corporelles Poste Immobilisations financières Poste Quote-part des subventions d'investissement virée au résultat de l'exercice Poste Autres produits exceptionnels Reprise sur amortissements et provisions Poste Reprise sur amortissements et provisions (à inscrire dans les produits d'exploitation) Poste Reprise sur amortissement et provisions des immobilisations incorporelles et corporelles Poste Reprise sur provision pour risques et charges d'exploitation Poste Reprise sur provisions pour dépréciation des immobilisations incorporelles et corporelles Poste Immobilisations incorporelles Poste Immobilisations corporelles Poste Reprise sur provisions pour dépréciation des actifs circulants Poste Reprise sur provisions ( à inscrire dans les produits exceptionnels) Poste Reprise sur provision pour dépréciation des éléments financiers Poste Immobilisations financières Poste Valeurs mobilières de placement Poste Reprise sur provisions ( à inscrire dans les produits exceptionnels) Poste Reprise sur provision pour dépréciation exceptionnelle Poste Report des ressources non utilisées des exercices antérieurs Poste Reports des ressources non utilisées sur subventions attribuées Poste Reports des ressources non utilisées sur dons manuels reçus Poste Report des ressources non utilisées sur legs et donations affectées Transferts de charges Poste Transferts de charges d'exploitation Poste Transferts des charges financières Poste Transferts de charges exceptionnelles Répartition par nature de charges Poste Secours en nature Poste Alimentaires Poste Vestimentaires Poste Mise à disposition gratuite de biens Poste Locaux Poste Matériels Poste Prestations Poste Personnel bénévole

12 -87 Répartition par nature des ressources Poste Bénévolat Poste Prestation en nature Poste Dons en nature PLAN COMPTABLE ASSOCIATION

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