RCF LYON FOURVIERE 7 place Saint Irénée LYON CEDEX 05

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1 RCF LYON FOURVIERE 7 place Saint Irénée LYON CEDEX 5 COMPTES ANNUELS du 1/1/211 au 31/12/211

2 Sommaire Attestation de Présentation 2 Bilan association 4 ACTIF 4 Immobilisations incorporelles 4 Immobilisations corporelles 4 Immobilisations financières 4 Stocks en cours 4 PASSIF 5 Fonds associatifs et réserves 5 Dettes 5 Engagements reçus 5 Engagements donnés 5 Compte de résultat association 7 Produits d exploitation 7 Autres produits d exploitation 7 Produits financiers 7 Produits exceptionnels 7 Charges d exploitation 8 Charges financières 8 Charges exceptionnelles 8 Evaluation des contributions volontaires en nature 8 Bilan association détaillé 1 ACTIF 1 Immobilisations incorporelles 1 Immobilisations corporelles 1 Immobilisations financières 11 Stocks en cours 11 PASSIF 12 Fonds associatifs et réserves 12 Dettes 12 Engagements reçus 13 Engagements donnés 13 Compte de résultat association détaillé 15 Produits d exploitation 15 Autres produits d exploitation 15 Produits financiers 15 Produits exceptionnels 16 Charges d exploitation 16 Charges financières 17 Charges exceptionnelles 17 Evaluation des contributions volontaires en nature 18 Annexes 2 PREAMBULE 2 REGLES ET METHODES COMPTABLES 2 NOTES SUR LE BILAN ACTIF 22 NOTES SUR LE BILAN ACTIF (suite) 23 NOTES SUR LE BILAN PASSIF 24 NOTES SUR LE COMPTE DE RESULTAT 25 AUTRES INFORMATIONS 26 DETAIL DES POSTES CONCERNES PAR LE CHEVAUCHEMENT D'EXERCICE 27 AD REALIS

3 RCF LYON FOURVIERE Attestation de présentation AD REALIS Page 1

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5 RCF LYON FOURVIERE Bilan association AD REALIS Page 3

6 Bilan associationactif Présenté en Euros ACTIF Exercice clos le 31/12/211 Exercice précédent 31/12/21 Variation Immobilisations incorporelles Frais d'établissement Frais de recherche et développement Concessions, brevets, droits similaires Fonds commercial Autres immobilisations incorporelles Immobilisations incorporelles en cours Avances et acomptes sur immobilisations incorporelles Brut Amort.prov. Net Net Immobilisations corporelles Terrains Constructions Installations techniques, matériel et outillage industriels Autres immobilisations corporelles Immobilisations grevées de droit Immobilisations en cours Avances et acomptes sur immobilisations corporelles Immobilisations financières Participations Créances rattachées à des participations Titres immobilisés de l activité de portefeuille Autres titres immobilisés Prêts Autres immobilisations financières Stocks en cours TOTAL (I) Matières premières, approvisionnements En-cours de production de biens et services Produits intermédiaires et finis Marchandises Avances et acomptes versés sur commandes Créances usagers et comptes rattachés Autres créances. Fournisseurs débiteurs. Personnel Organismes sociaux. Etat, impôts sur les bénéfices. Etat, taxes sur le chiffre d'affaires Autres Valeurs mobilières de placement Disponibilités Charges constatées d'avance Charges à répartir sur plusieurs exercices (III) Primes de remboursement des emprunts (IV) Ecarts de conversion actif (V) TOTAL (II) TOTAL ACTIF voir l'attestation de l'expert comptable AD REALIS Page 4

7 Bilan association(suite)passif Présenté en Euros PASSIF Exercice clos le 31/12/211 Exercice précédent 31/12/21 Variation Fonds associatifs et réserves Fonds propres. Fonds associatifs sans droit de reprise Ecarts de réévaluation. Réserves Report à nouveau. Résultat de l'exercice Autres fonds associatifs. Fonds associatifs avec droit de reprise. Apports. Subvention d investissement sur biens renouvelables Résultats sous contrôle de tiers financeurs. Ecarts de réévaluation. Subventions d'investissement sur biens non renouvelables. Provisions réglementées. Droits des propriétaires (commodat) Provisions pour risques et charges Fonds dédiés. Sur subventions de fonctionnement. Sur autres ressources Dettes TOTAL (I) TOTAL (II) TOTAL (III) Emprunts et dettes assimilées Avances et acomptes reçus sur commandes en cours Fournisseurs et comptes rattachés Autres Produits constatés d'avance Ecart de conversion passif (V) Engagements reçus Legs nets à réaliser. acceptés par les organes statutairement compétents. autorisés par l organisme de tutelle Dont en nature restant à vendre Engagements donnés TOTAL (IV) TOTAL PASSIF voir l'attestation de l'expert comptable AD REALIS Page 5

8 RCF LYON FOURVIERE Compte de résultat association AD REALIS Page 6

9 Compte de résultat association Exercice clos le 31/12/211 Exercice précédent 31/12/21 Présenté en Euros Variation % France Exportations Total Total Produits d exploitation Ventes de marchandises ,52 Production vendue biens ,25 Production vendue services ,97 Montants nets produits d expl , Autres produits d exploitation Production stockée Production immobilisée Subventions d'exploitation ,35 Dons ,27 Cotisations N/S Legs et donations Produits liés à des financements réglementaires (+) Report des ressources non utilisées des exercices antérieurs Autres produits ,64 Reprise de provisions Transfert de charges Sous-total des autres produits d exploitation ,23 Total des produits d'exploitation (I) ,54 Quotes-parts d éléments du fonds associatif virées au compte de résultat (II) Produits financiers De participations D autres valeurs mobilières et créances d actif Autres intérêts et produits assimilés ,53 Reprises sur provisions et transferts de charges Différences positives de change Produits nets sur cessions valeurs mobilières placement ,8 Total des produits financiers (III) ,93 Produits exceptionnels Sur opérations de gestion ,83 Sur opérations en capital N/S Reprises sur provisions et transferts de charges Total des produits exceptionnels (IV) ,62 TOTAL DES PRODUITS (I + II + III + IV) ,1 SOLDE DEBITEUR = DEFICIT TOTAL GENERAL ,1 voir l'attestation de l'expert comptable AD REALIS Page 7

10 Exercice clos le 31/12/211 Exercice précédent 31/12/21 Présenté en Euros Variation % Charges d exploitation Achats de marchandises et de matières premières ,42 Variation de stock marchandises et matières premières ,5 Autres achats non stockés ,8 Services extérieurs ,37 Autres services extérieurs ,69 Impôts, taxes et versements assimilés ,83 Salaires et traitements ,5 Charges sociales ,65 Autres charges de personnels ,42 Subventions accordées par l association Dotations aux amortissements ,91 Dotations aux provisions (-) Engagements à réaliser sur ressources affectées Autres charges ,66 Total des charges d'exploitation (I) ,28 Quotes-parts de résultat sur opérations communes (II) ,14 Charges financières Dotations financières aux amortissements et provisions Intérêts et charges assimilées Différences négatives de change Charges nettes sur cessions valeurs mobilières de placements Total des charges financières (III) Charges exceptionnelles Sur opérations de gestion ,62 Sur opérations en capital N/S Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions Participation des salariés aux résultats (V) Impôts sur les sociétés (VI) Total des charges exceptionnelles (IV) ,25 TOTAL DES CHARGES (I + II + III + IV + V + VI) ,1 SOLDE CREDITEUR = EXCEDENT ,91 TOTAL GENERAL ,1 Evaluation des contributions volontaires en nature Produits. Bénévolat ,. Prestations en nature. Dons en nature Total , Charges. Secours en nature. Mise à disposition gratuite de biens et services. Personnel bénévole , Total , voir l'attestation de l'expert comptable AD REALIS Page 8

11 RCF LYON FOURVIERE Bilan association détaillé AD REALIS Page 9

12 ACTIF Bilan association détailléactif Exercice clos le 31/12/211 Présenté en Euros Exercice précédent 31/12/21 Variation Immobilisations incorporelles Frais d'établissement Frais de recherche et développement Concessions, brevets, droits similaires Fonds commercial Autres immobilisations incorporelles Immobilisations incorporelles en cours Avances et acomptes sur immobilisations incorporelles Immobilisations corporelles Brut Amort.prov. Net Net Terrains INSTAL.AGENCEMENT STUDIO INSTALL AGENCTS LOCAUX AMT.AGENCTS AMENAGEMENTS Constructions Installations tech., matériel et outillage ind MATERIEL STUDIO OPERATION NUMERISATION DE LA RADIO EMETTEUR TARARE/BREVENNE AMORTIST MATERIEL STUDIO AMORT.OPERATION NUMERISATION AMORT.INVEST.TARAR/BREVE Autres immobilisations corporelles INVESTISSEMENTS EXER INVESTISSEMENTS EXER INVESTISSEMENTS EXER INVESTISSEMENTS EXER INVESTISSEMENTS EXERC INVESTISSEMENTS EXERC INVESTISSEMENTS EXERC INVESTISSEMENTS EXERC INVESTISSEMENTS EXERC INVESTISSEMENTS EXERC INVESTISSEMENTS EXERC INVESTISSEMENTS FSER EXERCICE INVESTISSEMENTS FSER EXERCICE INVESTISSEMENTS FSER EXERCICE MAT. BUREAU & INFO AMT.MAT. BUREAU & INFO AMORTS IMMOS.ANNEES AMORTS IMMOS. ANNEE AMORTS IMMOS ANNEE AMORTS IMMOS ANNEE AMORTS IMMOS ANNEE AMORTS IMMOS ANNEE AMORTS IMMOB ANNEE AMORTISSEMENTS IMMOS AMORTISSEMENTS IMMOS AMORTISSEMENTS IMMOS AMORTISSEMENTS IMMOS Immobilisations grevées de droit Immobilisations en cours IMMOBILISATIONS EN COURS Avances et acomptes sur immobilisations corporelles voir l'attestation de l'expert comptable AD REALIS Page 1

13 ACTIF Exercice clos le 31/12/211 Exercice précédent 31/12/21 Variation Immobilisations financières Participations Créances rattachées à des participations Titres immobilisés de l activité de portefeuille Autres titres immobilisés Prêts Autres immobilisations financières Stocks en cours Brut Amort.prov. Net Net TOTAL (I) Matières premières, approvisionnements STOCK DE MAT PREM : CD ET K En-cours de production de biens et services Produits intermédiaires et finis Marchandises STOCK DE MARCHANDISES : LIVRES Avances et acomptes versés sur commandes Créances usagers et comptes rattachés CLIENTS K CLIENTS PARTENARIATS CLIENTS - FACTURES A ETABLIR Autres créances. Fournisseurs débiteurs. Personnel AVANCE PERMANENT.Y.LIZEE AVANCE PERMANENT.H.PELISSE ACOMPTES SUR SALAIRES Organismes sociaux. Etat, impôts sur les bénéfices. Etat, taxes sur le chiffre d'affaires TVA DED./IMMOB TVA DED./ACHATS TVA DED./ACHATS REPARTIS 5 % TVA COLLECTEE/VENTE 19.6 % Autres COMPTE COURANT R.C.F COMPTE COURANT AMIS RCF/LF COMPTE COURANT RCF SOLIDARITÉ PRODUITS A RECEVOIR Valeurs mobilières de placement SICAV CREDIT COOP SICAV LA POSTE Disponibilités CREDIT COOPERATIF LYON CHEQUES POSTAUX LYON COMPTE LIVRET A C. COOPERATIF CAISSE Charges constatées d'avance CHARGES CONSTATEES D'AVANCE TOTAL (II) TOTAL ACTIF voir l'attestation de l'expert comptable AD REALIS Page 11

14 PASSIF Bilan association détaillé(suite)passif Exercice clos le 31/12/211 Exercice précédent 31/12/21 Présenté en Euros Variation Fonds associatifs et réserves Fonds propres. Fonds associatifs sans droit de reprise SUBV. INV. BIENS RENOUV. SS REPRISE Ecarts de réévaluation. Réserves RESERVES STATUTAIRES Report à nouveau. Résultat de l'exercice Autres fonds associatifs. Fonds associatifs avec droit de reprise. Apports. Subvention d investissement sur biens renouvelables. Résultats sous contrôle de tiers financeurs. Ecarts de réévaluation Subvention investissement biens renouvables SUBVENTION INVESTISSEMENT FSER. Provisions réglementées. Droits des propriétaires (commodat) Provisions pour risques et charges Fonds dédiés. Sur subventions de fonctionnement. Sur autres ressources Dettes TOTAL (I) TOTAL (II) TOTAL (III) Emprunts et dettes assimilées CREDIT COOPERATIF LYON Avances et acomptes reçus sur commandes en cours Fournisseurs et comptes rattachés FOURNISSEURS FOURNISSEURS FACTURES NON PARVENUES Autres DETTES.PROV.PR CONG.PAYE AUTRES CHARGES DU PERSONNEL A PAYER URSSAF LYON ASSEDIC LYON C.I.R.C.O/MUT.ST CHRISTOPHE A.P.I.C.I.L/M.I.C.I.L AFDAS TRESOR - TVA DUE MUTUELLE PRESENCE CHARG.SOC.S/CONGES PAYES ETAT - TAXES/CHIFFRE D'AFFAIRES TVA DED./ACHATS TVA A REGULARISER C/C ASSOCIATION DIOCESAINE LYON COMPTE COURANT R.C.F COMPTE COURANT AMIS RCF/LF TIERS RCF REPART. CHARGES & PROD CHARGES A PAYER Produits constatés d'avance PRODUITS CONSTATES D'AVANCE voir l'attestation de l'expert comptable AD REALIS Page 12

15 PASSIF Exercice clos le 31/12/211 Exercice précédent 31/12/21 Variation TOTAL (IV) Ecart de conversion passif (V) TOTAL PASSIF Engagements reçus Legs nets à réaliser. acceptés par les organes statutairement compétents. autorisés par l organisme de tutelle Don en nature restant à vendre Engagements donnés voir l'attestation de l'expert comptable AD REALIS Page 13

16 RCF LYON FOURVIERE Compte de résultat association détaillé AD REALIS Page 14

17 Compte de résultat association détaillé Exercice clos le 31/12/211 Exercice précédent 31/12/21 Présenté en Euros Variation % Produits d exploitation France Exportations Total Total Ventes de marchandises , VENTES D'OUVRAGES ,52 Production vendue biens , ABONNEMENTS N/S 727 REMBT FRAIS ENREGT BANDE ,72 Production vendue services ,97 78 MESSAGES D'INTERET ,2 GENERAL ET COLLECTIF 781 PARRAINAGE , PUBLICITE , COPROD PR REAL ET DIFF EMI , VENTES DIVERSES , LOCATION DE SITES ET EMETT , PARTICIPATION PARTENARIAT ,53 Montants nets produits d exp , Autres produits d exploitation Exercice clos le 31/12/211 Exercice précédent 31/12/21 Présenté en Euros Variation % Production stockée Production immobilisée ,35 Subventions d'exploitation 74 SUBVENTIONS F.S.E.R , SUBVEN.AUTRES EGLISES FONDATRICES; , SUBVEN.DIOCESE EGLISE FONDATRICE , 7412 SUBVENTION FONDATION SAINT IRÉNÉE N/S Dons , DONS N/S DONS AMIS DE RCF/LF , DONS EXCEPTIONNELS , DONS RCF SOLIDARITÉ MECENAT N/S Cotisations N/S 756 COTISATIONS N/S Legs et donations Produits liés à des financements réglementaires (+) Report des ressources non utilisées des exercices antérieurs ,64 Autres produits 758 PROD.DIV.GEST.COURANTE ,64 Reprise de provisions REPRISE PROVISION CLIENTS DOUTEUX. Transfert de charges Sous-total des autres produits d exploitation ,23 Total des produits d'exploitation (I) ,54 Quotes-parts d éléments du fonds associatif virées au compte de résultat (II) COTISATIONS DES MEMBRES Produits financiers De participations D autres valeurs mobilières et créances d actif ,53 Autres intérêts et produits assimilés 7681 INTERÊTS DES COMPTES FINANCIERS DEB ,53 voir l'attestation de l'expert comptable AD REALIS Page 15

18 Exercice clos le 31/12/211 Exercice précédent 31/12/21 Variation % Reprises sur provisions et transferts de charges Différences positives de change Produits nets sur cessions valeurs mobilières placement ,8 767 PRODUITS NETS CESS.V.M.P ,8 Total des produits financiers (III) ,93 Produits exceptionnels Sur opérations de gestion , PROD.EXCEPT.EXERC.ANTER ,83 Sur opérations en capital N/S 775 PRODUITS DES CESSIONS ELEM. D'ACTIF N/S Reprises sur provisions et transferts de charges Total des produits exceptionnels (IV) ,62 TOTAL DES PRODUITS (I + II + III + IV) ,1 Charges d exploitation SOLDE DEBITEUR = DEFICIT TOTAL GENERAL ,1 Achats de marchandises et de matières premières ,42 62 ACHATS K7 et CD , ACHATS D'OUVRAGES ,52 Variation de stock marchandises et matières premières ,5 631 VAR STOCK MAT PREM ET FOURNITU , VARIATION STOCK MARCHANDISES ,2 Autres achats non stockés ,8 653 ACHAT LOGICIELS INFORMATIQUE N/S 6612 ACH. ELECTRICITE , ACH. GAZ , ACH. FRES ADMINIST ,34 Services extérieurs , EMETTEUR LYON , EMETTEUR ROANNE , EMETTEUR VILLEFRANCHE , EMETTEUR VIENNE N/S 6115 EMETTEURS TARARE/BREVENN , EMETTEUR BOURGOIN , GESTION MUTUALISÉE DES EMETTEURS , VPN , FRAIS DE REALISATION PARTENARIAT , MAILING - CONCEPTION N/S MAILING - IMPRESSION N/S MAILING - FRAIS ENVOI N/S 6113 MAILINGS NATIONAUX RCF N/S 6111 FRAIS PRODUCTION EMISSIONS 5 5 N/S 6132 LOYER 3ème ETAGE , CHARGES MAISON DIOCESAINE , ENTRETIEN DES LOCAUX , ENTRE.MAT.AMENAGT STUDIO , ENTRET.VEHICULES+ESSENCE , ENTR.LOYER PHOTOCOPIEUSE , MAINTENANCE INFORMATIQUE , SERVEUR INFORMATIQUE , ASSUR. MULTIRISQUES , ASSURANCES RC DOMMAGES PYLONES 27 27, ASSURANCE DOMMAGES AUX BIENS , ASSURANCE AUTO , SONDAGES MEDIAMETRIE , DOCUMENTATION GENERALE &TECHNIQUE , TRAV.EXTE.PHOTOCOPIES ,26 Autres services extérieurs ,69 voir l'attestation de l'expert comptable AD REALIS Page 16

19 Exercice clos le 31/12/211 Exercice précédent 31/12/21 Variation % 6222 COMMISSIONS/COURTAGES SUR VENTES HONORAIRES/INDEMNITES N/S 6234 COMMUNICA PLV OBJETS PUB , ANNONCES ET INSERTIONS VOYAGES DEPLAC.PERSONNEL , FRAIS DE REUNIONS , REMBOURSEMENT FRAIS DE TRANSPORT , FRAIS DE RECEPTION/CUISINE 3è ETAG , FR.VOY.DEPLA.DES BENEVO , AFFRANCHISSEMENTS , AFFRANCHISSEMENTS K7-CD , TELEPHONES DIVERS/PORTABLES , LIAISON SPEC.BASILIQUE , INTERNET (ACCES, HEBERG.) , FRAIS BANCAIRES , 628 COTISATIONS ,53 Impôts, taxes et versements assimilés , T.V.A. NON RECUPERABLE ,83 Salaires et traitements , SALAIRES & APPOINTEMENTS , SALAIRES SERVEUR REPERCUTES S/LYON , SALAIRES LYON REPERCUTES S/SERVEUR ,59 Charges sociales , COT. URSSAF , VARIATION PROVISION C.P , COT. CAISSES RETRAITES , COT. RETRAITE CADRES , COT. SAINT CHRISTOPHE PREVOYANCE , COT. ASSEDIC COT. PAT. MUTUELLE NON CADRE ,7 647 MEDECINE DU TRAVAIL , FORMATION , FRAIS FORMATIONS DES NON SALARIES N/S Autres charges de personnels , AUTRES CHARGES SOCIALES , VARIATION CHARGES SOC/PROV.CP ,33 Subventions accordées par l association Dotations aux amortissements , DOT. AMT IMMOB. CORP ,91 Dotations aux provisions (-) Engagements à réaliser sur ressources affectées Autres charges , REDEVANCES SACEM ET SPRE ,5 654 PERTE/CREANCES IRRECOUVRABLES , CHARGES DIV GEST COURANT ,32 Total des charges d'exploitation (I) ,28 Quotes-parts de résultat sur opérations communes (II) , COTISATION/PARTICI.A RCF , FRAIS OPERATIONS SPECIALES , FRAIS STUDIO ROANNE ,67 Charges financières Dotations financières aux amortissements et provisions Intérêts et charges assimilées Différences négatives de change Charges nettes sur cessions valeurs mobilières de placements Charges exceptionnelles Sur opérations de gestion , AMENDES FISCALES OU PENALES , CHARGES EXCEPTIONNELLES ,8 voir l'attestation de l'expert comptable AD REALIS Page 17

20 Exercice clos le 31/12/211 Exercice précédent 31/12/21 Variation % 672 CHAR.EXCEPT.EXERC.ANTER N/S Sur opérations en capital N/S 675 VALEUR CPTABLE DES ELEM. ACTIF CEDE N/S 6788 AUTRES CHARGES EXCEPTIONNELLES N/S Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions Total des charges exceptionnelles (IV) ,25 Participation des salariés aux résultats (V) Impôts sur les sociétés (VI) TOTAL DES CHARGES (I + II + III + IV + V + VI) ,1 SOLDE CREDITEUR = EXCEDENT ,91 TOTAL GENERAL ,1 Evaluation des contributions volontaires en nature Produits. Bénévolat. Prestations en nature. Dons en nature Charges. Secours en nature. Mise à disposition gratuite de biens et services. Personnel bénévole , Total , , Total , voir l'attestation de l'expert comptable AD REALIS Page 18

21 RCF LYON FOURVIERE Annexe AD REALIS Page 19

22 Annexes PREAMBULE L'exercice social clos le 31/12/211 a une durée de 12 mois. L'exercice précédent clos le 31/12/21 avait une durée de 12 mois. Le total du bilan de l'exercice avant affectation du résultat est de ,26. Le résultat net comptable est un bénéfice de 54,7. Les informations communiquées ci-après font partie intégrante des comptes annuels qui ont été établis par les dirigeants. REGLES ET METHODES COMPTABLES Les conventions générales comptables ont été appliquées, dans le respect du principe d'image fidèle (PCG, art 12-1), conformément aux hypothèses de bases : - comparabilité (PCG, art 12-1), - continuité de l'activité (PCG, art 12-1), - régularité (PCG, art 12-2), - sincérité (PCG, art 12-2), - importance relative (PCG, art 12-2), - prudence (PCG, art 12-3), et conformément aux règles générales d'établissement et de présentation des comptes annuels dans le cadre du règlement 99-3 du 29 avril 1999 relatif au PCG 1999 et au règlement 99-1 du 16 février 1999 relatif aux spécificités des Associations et Fondations. Méthodes d'évaluation La méthode de base retenue pour l'évaluation des éléments inscrits en comptabilité est la méthode des coûts historiques. Les principales méthodes utilisées sont les suivantes : Les immobilisations corporelles sont évaluées à leur coût d'acquisition ou de production, compte tenu des frais nécessaires à la mise en état d'utilisation de ces biens, et après déduction des rabais commerciaux, remises, escomptes de règlements obtenus. Les décisions suivantes ont été prises au niveau de la présentation des comptes annuels : - immobilisations décomposables : l'association n'a pas été en mesure de définir les immobilisations décomposables ou la décomposition de celles-ci ne présente pas d'impact significatif, - immobilisations non décomposables : bénéficiant des mesures de tolérance, l'association a opté pour le maintien des durées d'usage pour l'amortissement des biens non décomposés. AD REALIS Page 2

23 - Provisions pour dépréciation d'actif : elles sont constituées pour tenir compte des risques d'irrécouvrabilité relatifs à l'actif existant à la date de clôture des comptes. - Stocks de matières premières : ils sont évalués au dernier prix d'achat connu. - Stocks de marchandises : ils sont évalués au dernier prix d'achat connu. - Indemnité de fin de carrière : notre association est redevable directement envers ses salariés du paiement d'une indemnité de fin de carrière à la date de leur départ à la retraite. L'indemnité de fin de carrière déterminée sur la base de l'effectif présent au 31 décembre 211 et des critères généralement utilisés (âge, date d'entrée dans l'entreprise ) s'élève à Engagements en matière de droit individuel à la formation : en application de l'avis 24 F du Comité d'urgence relatif à la comptabilisation du droit individuel à la formation, l'association n'a provisionné aucun droit dans les comptes de l'exercice clos le 31 décembre 211. La convention collective de la radiodiffusion indique qu il faut apprécier les droits à DIF au 31 décembre de chaque année. Ainsi, les droits acquis au 31 décembre 211 sont évalués à environ 682 heures. AD REALIS Page 21

24 Actif immobilisé Annexes (suite) NOTES SUR LE BILAN ACTIF Les mouvements de l'exercice sont détaillés dans les tableaux ci-dessous : Immobilisations brutes = Actif immobilisé A l'ouverture Augmentation Diminution A la clôture Immobilisations incorporelles Immobilisations corporelles Immobilisations financières TOTAL Amortissements et provisions d'actif = Amortissements et provisions A l'ouverture Augmentation Diminution A la clôture Immobilisations incorporelles Immobilisations corporelles Titres mis en équivalence Autres Immobilisations financières TOTAL Détail des immobilisations et amortissements en fin de période Nature des biens immobilisés Montant Amortis. Valeur nette Durée Instal.agencement studio Install agencts locaux Materiel studio Operation numerisation de la radio. Emetteur tarare/brevenne Investissements exer.21 Investissements exer.22. Investissements exer.23 Investissements exer.24 Investissements exerc. 25 Investissements exerc. 26 Investissements exerc. 28 Investissements exerc. 29 Investissements exerc. 21 Investissements exerc. 211 Investissements fser exercice 23 Investissements fser exercice 24 Investissements fser exercice 211 Mat. bureau & info Immobilisations en cours TOTAL Lin. 5 ans Lin. 5 ans Lin. 5 ans Lin. 5 ans Lin. 5 ans AD REALIS Page 22

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