CHAPITRE IV : LE PLAN COMPTABLE SYSCOA

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1 CHAPITRE IV : LE PLAN COMPTABLE SYSCOA La comptabilité générale n est pas seulement nécessaire pour le Chef d entreprise, elle répond aussi à des besoins d informations comptables pour les partenaires, etc. Tous les partenaires ont donc intérêt à voir les entreprises s exprimer dans un langage commun. Ainsi, pour harmoniser la présentation des comptes et les documents comptables au sein de l UEMOA, un certain nombre de règles et de modalités ont été édictés et doivent obligatoirement être mises en œuvre par les entreprises : c est la Plan Comptable SYSCOA (Système de comptabilité Ouest Africain). I LES PRINCIPES COMPTABLES (cf doc) 1.1 EXEMPLE (cf thème d étude) C est l ensemble des comptes définis et identifiés par un numéro et un intitulé. Il précise la liste des comptes classés, codifiés et définis de façon rationnelle et des règles précises de fonctionnement. 1.2 LES CLASSES DES COMPTES C est un résumé du plan des comptes présentant pour chaque classe la liste des comptes à deux chiffres de 0 à Comptes Ressources durables 2. Comptes d Actifs Immobilisés 3. Comptes de stocks COMPTES DE BILAN 4. Comptes de Tiers 5. Comptes de Trésorerie 6. Comptes de Charges Activité Ordinaire 7. Comptes de Produits AO COMPTES DE GESTION 8. Comptes de Charges et de Produits HAO 9. Comptes de la C.A.E et les comptes H bilan Exemples 10 Capital 13. Résultat 22. Terrain 23.. Bâtiments Chaque compte à deux (2) chiffres, est subdivisé en compte à 3 chiffres. En fonction de ses besoins, l Entreprise peut procéder d une numérotation plus poussée ou regroupée certains comptes. II ETUDE DES COMPTES Exemple 1 : LA CLASSE 1 : Comptes de Ressources Durables Ces comptes enregistrent les ressources de fonctionnement mises à la disposition de l entreprise de façon durable.

2 Le 1 er : apport de versée à la banque Le 02 : Une partie du bénéfice est incorporé à la réserve Le 03 : Le résultat qui est une perte de , est imputé au capital. Le 04 : Emprunt bancaire versé dans notre compte. Le 05 : Dépôt et cautionnement reçu déposé en banque Le 06 : Subvention reçue de l Etat pour un investissement effectué par chèque bancaire. Le 07 remboursement d emprunt par banque Le 08 achat d un mat d exploitation par dette de crédit bail Banque Capital Apport Résultat bénéfice Réserves Répartition de résultat 3 10 Capital Résultat perte Diminution du capital Banque Emprunt Emprunt bancaire Banque Dépôt et cautionnement Caution reçue / chèque bancaire Banque Subvention Subvention reçue / chèque bancaire Emprunt Banque Remboursement d emprunt /chèque bancaire Matériel industriel (ou d exploitation) Dette de crédit bail Achat crédit -bail NB : les comptes de capitaux permanents augmentent au crédit et diminuent au débit.

3 Comme, on peut citer les apports, les emprunts contractés, les dépôts et cautionnement reçus, les subventions d équipement reçus. Comme, on peut citer les remboursements d emprunt, les pertes affectées au capital. Exemple 2 : LA CLASSE 2 : Les Comptes d Actif Immobilisé Vos disposez les informations suivantes : Le 1 er : acquisition d un brevet par banque Le 02 : Achat d un véhicule : Prix d achat = Droit de douane = Frais de transit = Règlement par caisse Le 03 : Achat d un micro-ordinateur à crédit Le 04 : Reprise d un fond de commerce : Terrain = Bâtiment = Le règlement s effectue moitié par banque et moitié par caisse Le 05 : Achat de terre : actions à F l action par banque (ces titres sont utiles à l activité de L entreprise). Le 06 : Dépôts et cautionnement versés par banque à la SENELEC F Le 07 : Prêt accordé un employé par caisse F Brevet Banque Compte bancaire n Matériel de transport Caisse Acquisition d un véhicule Matériel de mobilier de bureau Fournisseurs d investissement Achat de Micro-ordinateur à crédit 4 22 Terrain Bâtiment Caisse Banque

4 Réquisition d un fonds de commerce 5 26 Timbre de participation Banque Achat d action Dépôt et cautionnement Banque Compte bancaire Exemple 7 : LA CLASSE 3 : LES COMPTES DE STOCKS Ce sont les stocks de marchandises, de matières premières, de produits (voir ultérieurement). Exemple 4 : LA CLASSE. Ce sont des comptes qui extraient les relations entre l entreprise et ses partenaires. 01 er 04 : Achat à crédit d un stock de marchandises à F : Achat d une machine outil à crédit F : Vente de marchandises à crédit F : Règlement des salaires des ouvriers par banque F : Avance versé aux fournisseurs suite à une commande de marchandises F par Banque : Avance reçue des clients F par caisse : Règlement par chèque bancaire F d une cotisation versée à l IPRES : Règlement de l avertissement fiscal F par caisse : Avance versé aux employés par caisse F Achat de marchandises Fournisseurs, dettes en compte Achat de marchandises à crédit Matériel outil industriel et commercial Fournisseurs ; dettes en compte Achat de matériel outil à crédit Client Vente de marchandises Vente à crédit 4

5 422 Personnel, rémunérations dues Banque Règlement salaires Fournisseurs, avances versées Banque Avances versées Caisse Client, avance accordée Avance reçue par caisse IPRES Banque Cotisation à l IPRES 8 44 Etat Caisse Avertissement fiscal et acompte Personnel, avance et acompte Caisse Avance versée par caisse Exemple 5 : LES COMPTES DE GESTION Les comptes du patrimoine (classe 1, 2, 3, 4, 5) fournissent des informations sur la situation globale de l entreprise. Le Chef de l entreprise souhaite également voire en comptabilité les composantes du résultat c'est-à-dire les charges et les produits. Les comptes de produits concourent à l enrichissement de l entreprise. Ce sont des ressources. Ces comptes sont normalement crédités par le débit d un compte de trésorerie ou tiers MD MC Comptes de trésorerie Comptes de tiers Comptes de produits Les comptes de charges concourent à l approvisionnement de l entreprise. Ce sont les emploies définitif de ressources. Ces comptes sont normalement débités par le crédit d un compte de trésorerie ou tiers. MD MC Comptes de charges 5 Compte de trésorerie 4 Compte tiers

6 Les comptes de gestion (classe 6, 7, 8) peuvent être divisés en deux grandes catégories : Les comptes de produits et de charges A.O : ce sont les opérations qui revêtent un caractère récurant. Les comptes de charges AO : ce sont les comptes de la.. Les comptes de charges H.A.O : ce sont les comptes (81, 83, 85, 87, 89) Les comptes de produits AO : ce sont les compte de la classe 7. Les comptes de produits AO : sont les opérations qui résultent un caractère non récurent : ce sont les comptes : 82, 84, 86, 88 CAS 1 : Le 1 er achat de stock de marchandises , droit de douane , frais d entreposage , trais de transport , le tout réglé par banque. Le 02 : achat de matières 1ères à crédit Le 03 : fournitures de bureau acheté par caisse Le 04 : facture de la SDE à régler Le 05 : achat de timbres postes par caisse Le 06 : frais de déplacement des employés , réglé par banque Le 07 : transport sur vente réglé par caisse Le 08 : ouverture à notre fournisseur une partie du stock de marchandises non-conforme Achat de marchandises Transport sur achat Banque dito 311 Stock de marchandises Variations de stock de marchandises Entrées en stocks Achat de matières 1ères Fournisseurs, dettes en compte Achat à crédit dito 312 Stock de matières 1ères Variations de stocks de matières Achat de fournitures stockables Caisse Pièce caisse n Fournitures non stockables (eau) Fournitures, dettes en compte Facture SDE réglée à crédit

7 5 616 Transport de plis Caisse Pièce de caisse n Autres frais de transport Banque Transport sur vente Caisse Pièce de caisse n Fourniture, dette en compte Achat marchandises Stock de marchandises Dito 6031 Variations de stocks de marchandises Stocks de marchandises Achat = Droit de douane = Frais d entreposage = Frais de transport = Les comptes de stocks sont toujours mouvementés au coût d achat = frais accessoires d achat + prix d achat CAS 2 : le 1 er règlement d un loyer d un appartement, réglé par caisse Le 02 : redevance réglée par banque relatives à un crédit de bail Le 03 : réparation des micros par caisse Le 04 : Prime d assurance réglée par caisse Le 05 : frais de publicité réglé par caisse Le 06 : Frais bancaire réglé Le 07 : honoraire réglé à maître Sarr notre notaire par banque. Le 08 : frais de mission réglé par banque Loyers et charges locatives Caisse Loyer / Pièce caisse n Redevances Banque

8 Compte bancaire n Réparation, Maintien, Entretien Caisse Pièce caisse n Primes d assurance Caisse Pièce de caisse n Publicité Caisse Pièce caisse n Frais bancaire Banque Compte bancaire n honoraire du notaire Caisse Missions Banque CAS 3 : Le 01 : règlement par caisse d une patente Le 02 : règlement par caisse des droits de mutation Le 03 : règlement par caisse de droit de timbres Le 04 : règlement d une amende fiscale par caisse Le 05 : Notre client Cabral qui nous devait est partie sans laisser d adresse Le 06 : Jeton de présence réglé à l administrateur par banque Le 07 : Don versé à Caritas par caisse Le 08 : Salaire à payer aux ouvriers Le 09 : règlement d un emprunt par caisse dont d intérêt Patente Caisse Pièce de caisse n Droit de mutation

9 571 Caisse Pièce de caisse n Droit de timbre Caisse Pièce de caisse n Pénalités et amendes fiscales Caisse Pièce caisse n Pertes sur créances Client, compte rattaché Créance irrécouvrable Jetons de présence Banque Don Caisse Pièce caisse n Charges de personnel Salaire à payer Emprunt Intérêts des emprunts Banque Compte bancaire n Dito 673 Escomptes accordés Caisse Pièce de caisse n. CAS 4 : Le 1 er : vente à crédit d un stock de marchandises , Transport sur vente , le stock à couté Le 02 : Vente de produits finis par banque, coût de production des produits Le 03 : Loyer d un magasin nous appartenant perçu par banque Le 04 : Subvention d exploitation à recevoir de l Etat Le 05 : Jeton de présence perçu par banque Le 06 : L employé Fall, nous règle son prêt partiellement dont intérêt 9.000

10 par caisse Le 07 : Escompte reçu des fournisseurs par caisse. Le 08 : Acquisition d une machine outil Prix d achat : Droit de douane : Droit de montage : Droit de mutation : Honoraire : Droit de transit : Le tout réglé par la banque Client, compte rattaché Vente de marchandises dito 612 Transport sur vente Caisse Pièce de caisse n dito 6031 Droit de timbre Stock de marchandises Bon de sortie Banque Vente de produits Chèque bancaire n. dito 736 Variation de stock de produits finis Stock de produits finis Bon de sortie Banque Locations perçues Etat, subvention d expl. à recevoir Subvention d exploitation Subvention à recevoir Banque Jetons de présence Jeton reçu

11 6 571 Caisse Prêt Intérêts sur prêt Compte bancaire n Caisse Escompte Obtenu Pièce de caisse n. 241 M.O.I.C (9 + 0, ,05) honoraires notaires droits d enregistre Banque Frais Transfert de charges Transfert de charges CAS 5 : Compte de Charges et de produits HAO Le 1 er : don versé ç un quartier de Thiaroye suite à une inondation par banque Le 02 : don reçu de l Etat par banque suite une incendie qui s est déclaré Le 03 : subvention d équilibres reçue de l Etat par banque Le 04 : Un mobilier de bureau qui nous a coûté a été vendu par banque Charges hors Activité ordinaire Banque Chèque bancaire n Banque Produits hors Activités ordinaires Chèque bancaire n Banque Subvention d équilibre

12 Chèque bancaire n Banque Produits sur cession d immobilisation Chèque bancaire n Valeurs Comptables sur cession d imm Matériel et mobilier de bureau Sortie de bien cédé