Avis de motion déposé par Gabrielle Provost le 9 novembre 2010 :

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1 Avis de motion déposé par Gabrielle Provost le 9 novembre 2010 : [Coordonnateur- trice à la mobilisation] Les responsabilités du ou de la Coordonnateur- trice à la mobilisation sont notamment les suivantes : a. S'assurer de la mobilisation auprès des membres en vue des Assemblées générales. De pair avec le ou la Secrétaire général- e, il ou elle doit afficher dans l'uqam la convocation des Assemblées générales au moins cinq jours à l'avance. Lorsque l'assemblée générale doit se prononcer sur des points de grande importance, le ou la coordonnateur- trice à la mobilisation est fortement encouragé- e à s'adonner à la production de tracts d'information et de tournées de classe. b. Diffuser l'information sur les différents mandats pris par l'assemblée générale. c. S'assurer de la participation des membres aux activités politiques organisées par l'association. d. Encourager la participation des membres au sein des différentes instances de l'association. e. Conserver un contact privilégié avec les membres de l'association. 1/5

2 Avis de motion déposé par Stéphanie Bernier le 9 février 2011 (1 ère partie) : 43. [Coordonnateur- trice aux affaires internes] Les responsabilités du ou de la Coordonnateur- trice aux affaires internes sont notamment les suivantes : a. Entretenir la liaison et la communication avec les associations de programme, regroupements ou comités étudiants de la Faculté des arts. b. Organiser, convoquer et participer en tant que délégué- e de l Association au Conseil des associations de programme. c. De pair avec le ou la Coordonnateur- trice à la vie étudiante, offrir les informations et les outils nécessaires aux associations de programmes pour que celles- ci puissent s impliquer activement au sein de la vie étudiante. d. Assurer la bonne diffusion de l information auprès des membres, notamment par l envoi de courriel et par la mise à jour du site Internet. 43. [Coordonnateur- trice aux affaires internes] Les responsabilités du ou de la Coordonnateur- trice aux affaires internes sont notamment les suivantes : a. Entretenir la liaison et la communication avec les associations de programme, regroupements ou comités étudiants de la Faculté des arts, notamment entre le Comité exécutif et le Comité de mobilisation de l AFÉA. b. Organiser, convoquer et participer en tant que délégué- e de l Association au Conseil des associations de programme. c. De pair avec le ou la Coordonnateur- trice à la vie étudiante, offrir les informations et les outils nécessaires aux associations de programmes pour que celles- ci puissent s impliquer activement au sein de la vie étudiante. d. Assurer la bonne diffusion de l information auprès des membres, notamment par la participation à l affichage, par la distribution de tracts, par l envoi de courriel et par la mise à jour du site Internet. 2/5

3 Avis de motion déposé par Stéphanie Bernier le 9 février 2011 (2e partie) : [Comité de mobilisation] Les fonctions et les principes de fonctionnement du Comité de mobilisation sont les suivants : a. De s assurer de la mobilisation auprès des membres en vue des assemblées générales. De pair avec le ou la Secrétaire général- e et le ou la Coordonnateur- trice aux affaires internes, il doit afficher dans l UQAM la convocation des assemblées générales. Lorsque l Assemblée générale doit se prononcer sur des points de grande importance, le comité de mobilisation est fortement encouragé à s adonner à la production de tracts d information et à des tournées de groupe- cours. b. De diffuser l information sur les différents mandats pris par l Assemblée générale. c. De s assurer de la participation des membres aux activités politiques organisées par l Association. d. D encourager la participation des membres au sein des différentes instances de l Association. e. Le comité de mobilisation est imputable et redevable à l Assemblée générale. f. Le comité de mobilisation est ouvert à tous et à toutes les membres désirant s y impliquer. 3/5

4 Avis de motion déposé par Corinne Arseneault le 15 mars 2011 (1 ère partie) : 20. [Cotisation] La cotisation est de 19.00$ pour les sessions d automne et d hiver et de 10.00$ pour les sessions d été. Les cotisations sont sujettes à un transfert à l intention des associations de programmes [article 110]. Seule une Assemblée générale référendaire peut modifier le montant de la cotisation [article 87]. 20. [Cotisation] La cotisation est de 19.00$ pour les sessions d automne et d hiver et de 10.00$ pour les sessions d été. Les cotisations sont sujettes à un transfert à l intention des associations de programmes [article 110]. Se référer à l [article 87] pour la procédure concernant la modification du montant de la cotisation. 4/5

5 Avis de motion déposé par Corinne Arseneault le 15 mars 2011 (2 e partie) : 87. [Modification de la cotisation] Tel que mentionné à [l article 20], seule une Assemblée générale référendaire [article 103] peut modifier la cotisation de l Association. Pour ce faire, un point à cet effet doit figurer à l ordre du jour de l assemblée, et ce, dès sa convocation. Un point de cette teneur ne peut être ajouté séance tenante. La modification de la cotisation est adoptée à la majorité des voix exprimées [se référer au Code de procédures en ce qui a trait à l adoption d une proposition]. Nonobstant les [articles 8 et 9], la modification de la cotisation ne requiert pas au préalable le dépôt d un avis de motion. Si la cotisation est effectivement modifiée, sa modification a pour effet de mettre à jour les Statuts et règlements, notamment l [article 20]. 87. [Modification de la cotisation] Seule une Assemblée générale référendaire [article 103] peut modifier la cotisation de l Association. Toutefois, et ce, nonobstant ce qui précède, si la modification de la cotisation s impose par la suite d une résolution de l Assemblée générale à l effet d une affiliation ou d une désaffiliation, telles que prévues à l [article 17], l Assemblée générale peut, au quorum fixé par l [article 100], modifier le montant de la cotisation afin de refléter cette résolution. Dans tous les cas, un point visant la modification de la cotisation doit figurer à l ordre du jour de l assemblée, et ce, dès sa convocation. Un point de cette teneur ne peut être ajouté séance tenante. La modification de la cotisation est adoptée à la majorité des voix exprimées [se référer au Code de procédures en ce qui a trait à l adoption d une proposition]. Nonobstant les [articles 8 et 9], la modification de la cotisation ne requiert pas au préalable le dépôt d un avis de motion. Si la cotisation est effectivement modifiée, sa modification a pour effet de mettre à jour les Statuts et règlements, notamment l [article 20]. 5/5

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