PARIS - MERCREDI 18 AVRIL ESPACE TAJAN

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "PARIS - MERCREDI 18 AVRIL 2007 - ESPACE TAJAN"

Transcription

1 MERCREDI 18 AVRIL E T PARIS - MERCREDI 18 AVRIL ESPACE TAJAN

2

3

4

5 MERCREDI 18 AVRIL 2007 A 15 H ART BRUT - ART NAÏF ESPACE TAJAN 37 RUE DES MATHURINS PARIS EXPOSITIONS ESPACE TAJAN 37 RUE DES MATHURINS PARIS DU MARDI 10 AVRIL AU VENDREDI 13 AVRIL - LUNDI 16 AVRIL ET MARDI 17 AVRIL 2007 DE 10 À 18 HEURES RENSEIGNEMENTS CONSTANCE LEMASSON FAX ANNE PERRET FAX SPÉCIALISTE BRUNO JANSEM DIRECTEUR DU DÉVELOPPEMENT DES DÉPARTEMENTS ART MODERNE ET ART CONTEMPORAIN TZILA KRUGIER COMMISSAIRE-PRISEUR HABILITÉ WILFRID CAZO TAJAN 37 RUE DES MATHURINS F PARIS fax www. tajan. com TAJAN S.A. SOCIÉTÉ DE VENTES VOLONTAIRES DE MEUBLES AUX ENCHÈRES PUBLIQUES SOCIÉTÉ ANONYME AGRÉÉE EN DATE DU 7 NOVEMBRE 2001 SOUS LE N N RCS PARIS B

6 INDEX BAHUNEK ANTUN 54, 110 BAUCHANT ANDRÉ 87, 90 BAZIRE PIERRE 85 BENASSI ENRICO 102 BERANEK VACLAV 60 BOIX-VIVES ANSELME 26 BONJOUR BENJAMIN 9 BOUALI HAMID 61, 84, 98, 99 BUKTENICA EUGEN 75 BURLAND FRANÇOIS 30, 31, 32, 33, 34, CABERLET 103 CAILLAUD ARISTIDE 66 CHAISSAC GASTON 10, 13 CHOMO ROGER 16 CLOT RENÉ JEAN 14 CRÉPIN FLEURY JOSEPH 6, 7, 8 DEREUX PHILIPPE DESNOS FERDINAND 96 DOMSIC JANCO 24 DROUIN MARCEL DIT ZIZI 17 DUCASSE LOUIS 50 ÉCOLE NAÏVE DU XXE SIÈCLE 56, 59, 70, 79 FEJES EMERIK 67 FEREOLI ENRICO 80, 81, 82 FISCHER JOHANN 18 GEYER RUDOLF SENIOR 44, 49, 51, 94 GHIGLION-GREEN MAURICE 65, 72, 73 HARA JACQUES 77, 83 HANIN HERMINIE 40 HEBERER FRANZ 55 HENCRYCHOVA ENRICO 100, 101 HOMONAJ PAL 97, 112 HUGO JEAN 71 JABER 35, 36, 37 JANCIC DURO 45, 78 JAURISOVA HELENA 74 KARULAK STANISLAV 63 LE CARRÉ-GALLIMARD SIMONE 27 LEFRANC JULES 89 LE RUYET 76 LESAGE AUGUSTIN 4, 5 MACRÉAU MICHEL 38, 39 MAIK HENRI 62 MERGERG IOBGS 58 MONSIEL EDMUND 15 NEDJAR MICHEL 25 O'BRADY GERTRUDE 52, 53 ROCHER CHARLES 41 SANFOURCHE JEAN-JOSEPH 11, 12 SCHMIDTOVA NATALIA 46 SCHÖDER-SONNENSTERN FRIEDRICH 1, 2, 3 SCHWARTZENBERG SIMON 91 SEKULIC SAVA 19 SOUFFFLET HS 86 STEBERL ONDREJ 47, 48, 92, 93 TONEY JOHN HENRY 22, 23 VAN DER STEEN GERMAIN 42, 88, 95, 104, , 107, 108, 109 VIEILLARD LUCIEN 68, 69 VIVANCOS 64 VIVIN LOUIS 43, 111 VOLLIN SERGE 57 YOUNG PURVIS 20, 21 Nous vous rappelons que, conformément aux conditions générales de ventes énoncées à la fin du catalogue, les dimensions sont données à titre indicatif.

7 1 1 ƒ FRIEDRICH SCHRÖDER-SONNENSTERN ( ) DER EINSAME ENTSETzTE MORALISCHE MONDFROSCH, 1962 Crayons de couleurs et traits de crayon sur papier Titré en bas à gauche Signé et daté en bas à droite 75,5 X 51 CM 4 000/ ƒ FRIEDRICH SCHRÖDER-SONNENSTERN ( ) DER MONDMORALICHE ziervogle ODER DIE S-kURVE DES LEBENS, 1961 Crayons de couleurs et traits de crayon sur papier Titré en bas à gauche Signé et daté en bas à droite 72 X 50 CM 4 000/

8 3 3 ƒ FRIEDRICH SCHRÖDER-SONNENSTERN ( ) DAS HOHE LIED DER wärme, 1960 Crayons de couleurs et traits de crayon sur papier Signé et daté en bas à droite 50 X 72 CM 4 000/ AUGUSTIN LESAGE ( ) COMPOSITION, VERS 1931 Huile sur toile Signée en bas à droite 63 X 52 CM Provenance : Collection particulière, France / Bibliographie : Augustin Lesage, catalogue raisonné, décrit sous le numéro 86 avec dimension et localisation inconnue et reproduit page

9 4 5

10 5 AUGUSTIN LESAGE ( ) COMPOSITION Huile sur toile Signée en bas à droite 50 X 55 CM / Provenance : Collection particulière, France C est en 1923, qu Augustin Lesage quitte définitivement la mine pour entamer sa carrière de peintre médiumnique après avoir reçu la confirmation de son avenir artistique au cours d une séance de spiritisme. Procédant d une écriture automatique, il traçait à la règle des lignes verticales, reportant tous les points de son tableau pour obtenir une œuvre parfaitement symétrique et d une grande régularité. La juxtaposition de motifs miniaturisés, peints au petit pinceau, l unité des couleurs et la répétition des motifs confère à cette œuvre une cohérence parfaite. 6

11 7

12 6 FLEURY JOSEPH CRÉPIN ( ) TEMPLE N 13, 1939 Huile sur toile Signée et monogrammée en bas à gauche Resignée, numérotée 13 et datée an bas à droite Contresignée, numéroté 13 et datée au dos 47 X 30 CM 5 000/6 000 Bibliographie: Fleury Joseph Crepin, Didier Deroeux, Idée'Art, Paris 1999, référéncé page 236 Provenance : Collection particulière, France 8

13 7 FLEURY JOSEPH CRÉPIN ( ) PORTRAIT DE FAMILLE, 1947 Huile sur verre et photographies Datée en bas à gauche Signée en bas à droite 38 X 48 CM / Ce tableau représente à gauche, son épouse et sa fille devant leur magasin ; à droite, Marie-Antoinette Crépin, sa deuxième fille. Bibliographie: Fleury Joseph Crepin, Didier Deroeux, Idée'Art, Paris 1999, décrit page 185 sous le numéro 257, référéncé page 238 Provenance : Collection particulière, France Plombier zingueur de métier, Fleury Joseph Crépin pratique un art spontané qui nous convie à une expérience mystique de la peinture. C est à partir de mars 1939, que l artiste medium alors âgé de 64 ans réalise avec la fulgurance d une vision une série de 450 œuvres. Procédant à partir de dessins préparatoires, Crépin élabore une rhétorique faite de temples couronnes colorées, étoiles, soleils, croissants et bestiaires fantastiques, qu il puise dans son inconscient. Ainsi, la série des temples développe ce formidable réservoir iconographique qui se déploie dans ces archétypes célestes. La technique de Crépin n a pas d équivalent chez ses pairs. Elle s illustre notamment dans la série des portraits, cadres cousus de gouttelettes d huiles, comme des perles qu il égrène en champs ornementaux. La symétrie des motifs et les rythmes de son geste renvoient à son talent de compositeur qui inspirera à Breton ce jugement selon lequel Crépin avait «le ton mélodique inimitable». 9

14 8 8 FLEURY JOSEPH CRÉPIN ( ) PARTITION MUSICALE Encre et crayon sur papier Annotée "Verdum" en haut au centre Signée en haut à droite 16 X 24 CM 700/900 Provenance : Collection particulière, France 9 BENJAMIN BONJOUR ( ) 1 ER CAHIER DE DESSINS, VERS 1972 Crayons de couleurs et feutres sur papier 16 feuilles, dont une signée, dans un même encadrement 21 X 29,7 CM CHAQUE 8 000/9 000 Benjamin BONJOUR (Suisse ) Benjamin BONJOUR est un écorché vif, qui a vite éprouvé le besoin d exorciser ses démons au travers de ses créations. Son œuvre tourmentée illustre plus que jamais cette phrase de Dubuffet qui «voyait dans la peinture un moyen d expression de nos voies intérieures tellement plus efficace que celui des mots». Atteint à l âge de 18 ans d une méningite, il trouve dans le dessin le moyen d illustrer son enfermement et sa déraison par la répétition des motifs. Employant le crayon de couleur et les feutres, il hachure des carrés d un tracé nerveux les décorant de végétaux, paysages maisons ou villages. Sans prétention culturelle, ces représentations instinctives au style enfantin évoquent sa vie. Mais la simplicité du trait, le geste erratique et la répétition des motifs confère une dynamique toute particulière à son œuvre. 10

15 9 11

16 10 ƒ GASTON CHAISSAC ( ) TOTEM, 1962 Bois peint Signé au dos HAUT. : 100 CM / Provenance : Collection particulière, Suisse. Un certificat de Madame Annie Chaissac sera remis à l'acquéreur. Unique totem noir réalisé par Gaston Chaissac, cette œuvre emblématique faite d une planche de bois colorée aux formes incertaines, grossièrement taillée, illustre la volonté inlassable de cet artiste autodidacte «rustique» comme il aimait à se définir, de retrouver «l idée première ensevelie sous les dogmes». A la variété des matériaux sur lesquels l artiste travaille répond le désir d expérimenter comme un enfant toute sorte de technique. Il gratte, récupère transforme, détourne cartons racines, arbres et papiers dont il extrait des personnages aussi fantaisistes qu imaginaires. 12

17

18 11 JEAN-JOSEPH SANFOURCHE (NÉ EN 1932) SANS TITRE, 1960 Collage Signé et daté en bas à droite Dédicacé "En souvenir de mon ami Antonin Artaud" 29 X 22,5 CM 800/ JEAN-JOSEPH SANFOURCHE (NÉ EN 1932) SANS TITRE, 1964 Collage Annoté "Ce collage a été fait en 1964 à Limoges" et signé en bas au centre 31 X 25 CM 800/

19 13 GASTON CHAISSAC ( ) COMPOSITION Aquarelle et encre sur papier Signée en bas à droite 26,5 X 20,5 CM 5 000/6 000 Provenance : Collection particulière, Paris 15

20 14 RENÉ JEAN CLOT ( ) VISAGE Crayons de couleurs et feutres sur papier Signé au haut au centre 17,5 X 16 CM 300/ EDMUND MONSIEL ( ) L'HOMME AUX DEUX VISAGES Crayon sur papier Annoté en haut à droite 13 X 10,5 CM 1 600/1 800 Provenance : Collection particulière, Paris 15 16

21 16 16 CHOMO ROGER ( ) SANS TITRE Aquarelle et encre sur papier Signée en haut à gauche et en bas à droite 49,5 X 64,5 CM 1 000/ DROUIN MARCEL DIT ZIZI (NÉ EN 1914) SANS TITRE Feutres et stylo-bille sur carton 30 X 40 CM 1 200/

22 18 18 JOHANN FISCHER (NÉ EN 1919) PERSONNAGES, 1994 Crayons de couleur et crayon noir sur papier Signé et daté en haut à gauche Porte le cachet à sec Hammer en bas à droite 44 X 63 CM 1 200/ SAVA SEKULIC ( ) PERSONNAGE Crayon sur papier Annoté au dos 30 X 20 CM 700/

23 PURVIS YOUNG (NÉ EN 1943) PERSONNAGE, 1990 Stylo-bille et pastel gras sur page de carnet, Signé et daté 7/10/90 en haut à droite 27 X 19 CM 200/ PURVIS YOUNG (NÉ EN 1943) PERSONNAGES Crayons et pastels gras sur papier Signé en haut au centre 28 X 22 CM 200/ JOHN HENRY TONEY (NÉ EN 1928) with BANGS OVER HER EYES, 1970 Feutres et crayons sur papier Signé et daté 70 en haut au centre 57 X 36 CM 300/ JOHN HENRY TONEY (NÉ EN 1928) HE'S GOT SOMETHING COMMING UP IN LIFE, 1969 Feutres et crayons sur papier Signé et annoté en haut et daté (69) en bas à droite 55, 5 X 36 CM 300/400 19

24 Recto Verso 24 JANCO DOMSIC ( ) DEUX PERSONNAGES Stylo-bille sur carton (double face) Signé en bas vers la gauche Annoté à droite au centre 44 X 32 CM 800/

25 25 MICHEL NEDJAR (NÉ EN 1947) Poupée, vers 1977 Assemblage HAUT.: 60 CM 5 000/

26 26 26 ANSELME BOIX-VIVES ( ) MARCEL FORT DE LA TELEVISION, 1966 Ripolin et feutre sur carton Signée et datée en bas à droite 54 X 40 CM 800/1 000 Bibliographie : Boix-Vives, Catalogue raisonné , volume 1 par Valerie Boix-Vives, Edition Acatos, Lausanne, décrit sous le numéro 1966/95 et reproduit en couleur page SIMONE LE CARRÉ-GALLIMARD (XX E SIÈCLE) POUPÉE Assemblage Signé en bas à gauche HAUT. : 41 CM 2 000/

27 28 PHILIPPE DEREUX ( ) LES TROIS FAkIRS, 1989 Technique mixte Signée des initiales en bas à gauche, Datée 89 et numérotée 32 en bas à droite 70 X 20 CM 6 000/8 000 Provenance : Ancienne collection Bertrand Puvis de Chavannes 23

28 29 PHILIPPE DEREUX ( ) CROMAGNON, 1995 Technique mixte Signée des initiales en bas à gauche Datée 95 et numérotée 25 en bas à droite 42 X 25 CM 6 000/8 000 Provenance : Collection particulière, France 24

29 30 ƒ FRANÇOIS BURLAND (NÉ EN 1958) SANS TITRE Néocolor et pastel gras sur papier kraft 99 X 157 CM / Provenance : Collection particulière, Suisse 25

30 31 ƒ FRANÇOIS BURLAND (NÉ EN 1958) SANS TITRE, 1987 Néocolor sur papier kraft 107 X 300 CM /

31 32 ƒ FRANÇOIS BURLAND (NÉ EN 1958) SANS TITRE, 1989 Néocolor sur papier kraft 100 X 348 CM /

32 33 ƒ FRANÇOIS BURLAND (NÉ EN 1958) SANS TITRE, 1989 Néocolor sur papier kraft 100 X 160 CM 9 500/

33 34 ƒ FRANÇOIS BURLAND (NÉ EN 1958) SANS TITRE, 1991 Néocolor et craie sur papier kraft 117 X 111 CM 5 000/

34 35 JABER (NÉ EN 1938) CHEVAL Bande plâtrée et acrylique Signée sur le flanc droit HAUT. : 31,5 CM 200/ JABER (NÉ EN 1938) LE TOTEM QUI PARLE, 1981 Bande plâtrée et acrylique Datée 81 et signée HAUT. : 23 CM 200/ JABER (NÉ EN 1938) Paire de tableaux 1 - CORSE 1996 Huile sur toile Signée, titrée en haut et datée 96 au centre 24 X 18 CM 2 - NIS, 1996 Huile sur toile Signée titrée et daté 96 en haut au centre 24 X 18 CM 150/

35 38 MICHEL MACRÉAU ( ) MADAME DE... Technique mixte sur panneau découpé Titrée en bas à droite 160 X 27 CM 2 000/ MICHEL MACRÉAU ( ) PORTRAIT DE LA MÈRE SUPÉRIEURE Technique mixte sur panneau découpé Titrée en bas à droite 174 X 30 CM 2 000/

36

37 ART NAÏF

38 34

39 40 HERMINIE HANIN ( ) Le SInGe qui PeInT, 1929 Huile sur toile Signée et datée en bas à gauche Contresignée et datée au dos 46 x 65 Cm 500/800 Provenance : Ancienne collection Jules Lefranc Ancienne collection du Château de Gourdon CHARLES ROCHER ( ) PoRTRAIT De FLAVIen PATURon, 1925 Huile sur toile Signée et datée en bas à gauche Contresignée, datée, titrée et annotée au dos 54 x 46 Cm Provenance : Ancienne collection du Château de Gourdon 1 500/ GERMAIN VAN DER STEEN ( ) Le CLown encre Stylo-bille et feutre sur papier Signée en bas gauche 65 x 50 Cm 300/

40 43 LOUIS VIVIN ( ) Le FACTeUR ARRIVe, 1930 Huile sur toile Signée et datée en bas vers la gauche 31,5 x 50,5 Cm 1 500/ RUDOLF GEYER (né en 1897) PRomenADe AU PARC Huile sur panneau Titrée en bas à gauche Signée en bas à droite 49 x 64 Cm 800/ DURO JANCIC (né en 1935) LA PAySAnne AU TRAVAIL, 1968 Huile sur toile Signée et datée 68 en bas à droite 50 x 65 Cm 1 800/

41 46 NATALIA SCHMIDTOVA (née en 1895) Le DébARqUemenT Huile sur papier 46 x 63 Cm 900/ ONDREJ STEBERL ( ) LA PêCHeUSe, 1974 Gouache sur carton Signée et datée en bas à droite 31 x 38 Cm 800/ ONDREJ STEBERL ( ) LeS PAySAnS, 1968 Gouache et crayon sur papier Signée et datée en bas à droite 43 x 62 Cm 800/

42 49 LOUIS DUCASSE ( ) L'Homme PRéHISToRIqUe, 1912 Huile sur panneau Signée et datée en bas à gauche 81 x 53 Cm 2 000/ RUDOLF GEYER (né en 1897) ALFReD bernhard nobel Huile sur panneau Titrée en bas à gauche sur le montage Signée en bas à droite sur le montage 30 x 22 Cm (montage : 44 x 35 Cm) 500/ RUDOLF GEYER (né en 1897) Le CAVALIeR et SA DAme Huile sur panneau Titrée en bas à gauche Signée en bas à droite 54 x 70 Cm 800/

43 52 GERTRUDE O'BRADY (née VeRS 1901) CoUR InTéRIeURe, 1948 Huile sur papier Signée et datée en bas à droite 26 x 33 Cm 4 000/ GERTRUDE O'BRADY ( ) PoRTRAIT De Femme, 1948 Crayon sur papier Signé et daté en haut à droite (restauration) 45 x 35 Cm 1 200/ ANTUN BAHUNEK (né en 1912) JoUonS AUx InDIenS, 1964 Huile sur toile Signée et datée 5-xII x 56 Cm 2 500/

44 55 FRANZ HEBERER (xx e SIèCLe) LeS TRAVAILLeURS Gouache et crayon sur papier Signée en bas à droite 34 x 48 Cm 250/ ÉCOLE NAÏVE DU XX E SIÈCLE LeS LUGeS Crayon et aquarelle sur papier 29 x 36 Cm 200/ SERGE VOLLIN (né en 1946) L'Homme à VISIon, 2005 Pastel gras et acrylique sur carton Signé et daté en bas à gauche 70 x 38 Cm 1 200/

45 58 58 IOBGS MERGERG (xx e SIèCLe) PeRSonnAGeS DAnS LA JUnGLe Paire de peintures sur soie Signées et situées "batuan, bali" 59 ÉCOLE NAÏVE DU XXE SIÈCLE SéAnCe De PoSe, 1970 Huile sur isorel Signée et datée en bas à droite 33 x 23 Cm CHACUne 300/ x 40 Cm 180/

46 60 VACLAV BERANEK (né en 1915) LeS TRoIS baigneuses, 1973 Huile sur toile Signée et datée en bas à droite 30 x 41 Cm 800/ HAMID BOUALI (xx e SIèCLe) Le HAmmAm Technique mixte sur panneau Signée en bas à droite 42 x 76 Cm 600/ HENRI MAIK (né en 1922) PRomenADe AU SIAm Huile sur toile Signée en bas à droite Contresignée, numérotée 876 et titrée au dos 81 x 100 Cm 600/

47 63 STANISLAV KARULAK (xx e SIèCLe) Le SULkI, 1912 Huile sur panneau Titrée, datée et signée en bas 32 x 43 Cm 1 400/1 600 bibliographie : Fritz novotny, naive kunst, 1977, Verlag Fritz molden, munich, reproduit page VIVANCOS ( ) PAySAGe et FLeURS, 1960 Huile sur toile Signée et datée en bas à droite Contresignée, titrée et datée au dos 50 x 61 Cm 1 600/ MAURICE GHIGLION-GREEN ( ) JARDIn DAnS Un VIeUx quartier Huile sur toile Signée en bas à gauche 27 x 35 Cm 300/

48 66 ARISTIDE CAILLAUD ( ) FonTAIne, 1961 Huile sur toile Signée et datée 61 en à droite Contresignée au dos 60 x 80 Cm 7 000/

49 67 EMERIK FEJES ( ) notre DAme De PARIS Gouache sur papier Signée en bas à droite Située en haut à gauche 40 x 30 Cm 2 000/2 500 bibliographie : Fritz novotny, naive kunst, 1977, Verlag Fritz molden, munich, reproduit page LUCIEN VIEILLARD (né en 1923) ToULoUSe, RUe ozenne SoUS LA neige Huile sur toile Signée en bas à droite Contresignée et titrée au dos sur le châssis 50 x 65 Cm 300/ LUCIEN VIEILLARD (né en 1923) PLACe SAInT JULIen à ToULoUSe Huile sur toile Signée en bas à droite Contresignée et titrée au dos sur le châssis 33 x 41 Cm 2 000/

50 70 ÉCOLE NAÏVE DU XX E SIÈCLE LA RUe DAGUeRRe, 1919 Huile sur toile Titrée numérotée et datée en bas à gauche Porte une signature en bas à droite 33,5 x 41 Cm 400/ JEAN HUGO ( ) Le mazet en RUIneS, 1971 Huile sur toile Signée en bas à droite Annotée "Ici passait la voie romaine et le chemin de Saint Jacques de Compostelle" au dos 27 x 35 Cm exposition : Paris, Galerie Lucie weill, "Jean Hugo" 4 000/

51 72 MAURICE GHIGLION-GREEN ( ) PAySAGe DU HAUT VAR "LA Combe De martial" Huile sur toile Signée en bas gauche 38,5 x 46 Cm 400/ MAURICE GHIGLION-GREEN ( ) LA PeTITe CReUSe L'HIVeR Huile sur toile Signée en bas à gauche 46 x 55 Cm 400/ HELENA JAURISOVA (née en 1904) LA CéRémonIe AU VILLAGe, 1969 Gouache sur isorel Signée et datée en bas à gauche 47 x 59 Cm 1 200/

52 75 EUGEN BUKTENICA (né en 1914) motiv mog SeLA, 1967 Huile sur toile Signée et datée en bas à droite Contresignée, située, titrée et datée au dos 41 x 50 Cm 1 200/ LE RUYET (xx e SIèCLe) LA PLACe De L'éGLISe Huile sur toile Signée en bas à droite 46 x 38 Cm 300/ JACQUES HARA (né en 1933) DImAnCHe AU VILLAGe Huile sur toile Signée en bas à droite, Contresignée, titrée, numérotée 04 et 1336 au dos 35 x 27 Cm 750/

53 78 78 DURO JANCIC (né en 1935) AU VILLAGe, 1969 Huile sur toile Signée et datée 69 en bas à droite 45 x 60 Cm 1 800/ ÉCOLE NAÏVE DU XX E SIÈCLE VILLAGe De montagne Huile sur papier Porte une signature en bas à droite 39,5 x 29,5 Cm 200/300 49

54 80 ENRICO FEREOLI (né en 1901) RUe AnImée Huile sur panneau Signée en bas à droite 34 x 48 Cm 1 200/ ENRICO FEREOLI (né en 1901) LA maison "SCHILPARIo", 1977 Huile sur carton entoilé Signée en bas à droite Titrée, située et datée au dos 82 ENRICO FEREOLI (né en 1901) LA maison DeL orso, 1977 Huile sur carton entoilé Signée en bas à droite Titrée, datée et située au dos 60 x 40 Cm 1 000/ x 40 Cm 1 000/

55 83 JACQUES HARA (né en 1933) Une PeTITe PLAGe Huile sur toile Signée en bas à droite, numérotée 04 et 1385, titrée et contresignée au dos 27 x 35 Cm 750/ HAMID BOUALI (xx e SIèCLe) Le VoyAGe en AUTobUS Technique mixte sur panneau 71 x 56 Cm 700/ PIERRE BAZIRE (né en 1938) LA CUeILLeTTe DeS CHAmPIGnonS Huile sur panneau Signée en bas à gauche 27 x 35 Cm 300/

56 86 HS SOUFFLET LA LAVAnDIèRe Huile sur toile Signée et datée 30/10/1920 en bas à droite 73 x 92 Cm 500/ ANDRÉ BAUCHANT ( ) LA barque AU CLAIR De LUne, 1923 Huile sur panneau Signée et datée en bas à droite 29,5 x 45 Cm 1 500/2 000 bibliographie : André bauchant, catalogue raisonné de l œuvre peint par Dina Vierny, Paris 2004, décrit sous le numéro n GERMAIN VAN DER STEEN ( ) étude PoUR LA mer De CLAUDe DebUSSy, 1945 Huile sur isorel Signée et datée en haut à droite Titrée et contresignée au dos 46 x 60 Cm 1 000/

57 89 JULES LEFRANC ( ) Le HUbLoT Huile sur toile contrecollée sur panneau Signée en bas à gauche. numérotée 100 et annotée au dos 55 x 40 Cm 5 000/7 000 Provenance Galerie Antoinette, Paris; Collection particulière, France exposition : - Le Génie des naïfs, Salon des Indépendants, Grand Palais Paris, 14 avril- 2 mai Jules Lefranc, musée d'international d'art naif, Anatole Jakovsky, nice,1er mars - 30 avril Jules Lefranc et la mer, musée de l'abbaye de Sainte-Croix, Les Sables d'olonne, 1 er avril -17 juin

58 90 ANDRÉ BAUCHANT ( ) LA TRAnSFIGURATIon, VeRS 1920 Huile sur toile Signée en bas à droite (restauration) 89 x 68 Cm bibliographie : Une attestation de madame Dina Vierny sera remise à l'acquéreur 6 000/

59 91 SIMON SCHWARTZENBERG (né en 1895) bénédiction D'Une mère Huile sur toile Signée en bas à droite 61 x 50 Cm 1 800/ ONDREJ STEBERL ( ) marie, 1969 Huile sur toile Signée et datée en bas à droite 71 x 48 Cm 1 000/ ONDREJ STEBERL ( ) LA SAInTe FAmILLe, 1970 Huile sur toile Signée et datée en bas à gauche 44 x 49 Cm 1 000/

60 94 RUDOLF GEYER (né en 1897) LA SAInTe FAmILLe Huile sur panneau Signée en bas à droite 49 x 70 Cm 1 200/ GERMAIN VAN DER STEEN ( ) LA nativité Huile sur panneau Signée en bas à gauche 46 x 38 Cm 1 500/2 000 exposition : Primitifs du xxe siècle, Desnos et son temps, Petit Palais, Genève, 10 avril-21 juin FERDINAND DESNOS ( ) Deux feuilles : 1 - LA nativité Crayon sur papier Signé en bas à gauche 21, 5 x 32 Cm une étude au crayon au dos (accidents) PAySAGe AU LAC Aquarelle et crayon sur papier Signée du monogramme en bas à gauche Contresignée au dos 18 x 24 Cm 100/200 56

61 97 PAL HOMONAJ (né en 1922) majalos, 1968 Gouache sur panneau Signée et datée n Sool 68 en haut à gauche Titrée en haut à droite 70 x 45 Cm 1 200/ HAMID BOUALI (xx e SIèCLe) Le CoRTèGe Technique mixte sur panneau Signée en bas à droite 40 x 84 Cm 600/ HAMID BOUALI (xx e SIèCLe) LA CIRConCISIon Technique mixte sur panneau Signée en bas à droite 44 x 99 Cm 700/

62 100 VERA HENCRYCHOVA (xx e SIèCLe) LA nuit De noce Huile sur panneau Signée en bas à droite Annotée en bas au centre 49 x 70 Cm 900/ VERA HENDRYCHOVA (xx e SIèCLe) Le CHRIST et SAInT JeAn baptiste, 1971 Huile sur toile Signée et datée 71 en bas à gauche Annotée en bas au centre 48 x 34 Cm 600/ ENRICO BENASSI ( ) LeS DIeUx De L'oLymPe Gouache sur papier Trace de signature en bas au centre 50 x 70 Cm 800/

63 103 CABERLET (xx e SIèCLe) LA SAVAne Huile sur panneau Signée en bas à droite 54 x 64 Cm 600/800 59

64 104 GERMAIN VAN DER STEEN ( ) CHAT SoURIAnT Crayons de couleurs, crayon et feutre sur papier Signé en bas au centre 50 x 33 Cm 350/ GERMAIN VAN DER STEEN ( ) CHAT et CHATon Crayons de couleurs et feutres sur papier Signé en bas à gauche 50 x 33 Cm 350/ GERMAIN VAN DER STEEN ( ) Chats Crayons de couleurs et feutres sur papier Signé en bas à gauche 50 x 33 Cm 350/

65 107 GERMAIN VAN DER STEEN ( ) CHAT Gouache sur papier Signée en bas à gauche 55 x 44 Cm 2 000/ GERMAIN VAN DER STEEN ( ) CHAT à LA barbiche Crayons de couleurs et feutres sur papier Signé en bas au centre 50 x 33 Cm 350/ GERMAIN VAN DER STEEN ( ) Le CHAT AqUAReLLe Feutres et crayons de couleurs sur papier Signé en bas vers la gauche 65 x 51 Cm 600/

66 110 ANTUN BAHUNEK (né en 1912) Le CHIen à L'ARRêT, 1970 Huile sur toile Signée et datée xii 70 en bas à droite 46 x 61 Cm 1 600/ ƒ LOUIS VIVIN ( ) LA CHASSe AU CeRF Huile sur toile Signée en bas à gauche 55,5 x 46,5 Cm 1 500/ Provenance : borghi and Co., new york PAL HOMONAJ (né en 1922) on TUe Le CoCHon, 1967 Huile sur panneau Signée et datée 67 en haut à gauche 61 x 40 Cm 1 200/

67

68 CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE Tajan est une société de ventes volontaires de meubles aux enchères publiques régie par la loi n du 10 juillet Tajan agit comme mandataire du vendeur. Le commissaire-priseur n est pas partie au contrat de vente qui unit exclusivement le vendeur et l adjudicataire. GÉNÉRALITÉS Les présentes conditions générales de vente, la vente et tout ce qui s y rapporte sont régies par le droit français ; Les vendeurs, les acheteurs ainsi que les mandataires de ceux-ci acceptent que toute action judiciaire relève de la compétence exclusive des tribunaux du ressort de Paris (France). Les dispositions des présentes conditions générales sont indépendantes les unes des autres. La vente est faite au comptant et les prix s expriment en euros ( ). GARANTIES Le vendeur garantit à Tajan et à l acheteur qu il est le propriétaire non contesté, ou qu il est dûment mandaté par le propriétaire non contesté, des biens mis en vente, lesquels ne subissent aucune réclamation, contestation ou saisie, ni aucune réserve ou nantissement et qu il peut transférer la propriété desdits biens valablement. Les indications figurant au catalogue sont établies par Tajan et l Expert, qui l assiste le cas échéant, avec toute la diligence requise par une SVV de meubles aux enchères publiques, sous réserve des notifications, déclarations, rectifications, annoncées au moment de la présentation de l objet et portées au procès-verbal de la vente. Ces informations, y compris les indications de dimension figurant dans le catalogue sont fournies pour faciliter l inspection de l acquéreur potentiel et restent soumises à son appréciation personnelle. L absence d indication d une restauration d usage, d accidents, retouches ou de tout autre incident dans le catalogue, sur des rapports de condition ou des étiquettes, ou encore lors d annonce verbale n implique nullement qu un bien soit exempt de défaut. Aucune réclamation ne sera admise une fois l adjudication prononcée, une exposition préalable ayant permis aux acquéreurs l examen des œuvres présentées. Pour les objets dont le montant de l estimation basse dépasse figurant dans le catalogue de vente, un rapport de condition sur l état de conservation des lots pourra être communiqué sur demande. Les informations y figurant sont fournies gracieusement et à titre indicatif uniquement. Celles-ci ne sauraient engager en aucune manière la responsabilité de Tajan. En cas de contestations notamment sur l authenticité ou l origine des objets vendus, Tajan est tenu par une obligation de moyens ; Sa responsabilité éventuelle ne peut être engagée qu à la condition expresse qu une faute personnelle et prouvée soit démontrée à son encontre. Rappel de définitions Attribué à :signifie que l œuvre a été exécutée pendant la période de production de l artiste mentionné et que des présomptions désignent celui-ci comme l auteur vraisemblable ou possible sans certitude. Entourage de : le tableau est l œuvre d un artiste contemporain du peintre mentionné qui s est montré très influencé par l œuvre du Maître. Atelier de :sorti de l atelier de l artiste, mais réalisé par des élèves sous sa direction. Dans le goût de :l œuvre n est plus d époque Suiveur de :l œuvre a été exécutée jusqu à cinquante années après la mort de l artiste mentionné qui a influencé l auteur. ESTIMATIONS ET PRIX DE RÉSERVE Le prix de vente estimé figure à côté de chaque lot dans le catalogue, il ne comprend ni les frais à la charge de l acheteur, ni la TVA. Le prix de réserve est le prix minimum confidentiel arrêté avec le vendeur au-dessous duquel le bien ne sera pas vendu. Le prix de réserve ne peut être supérieur à l estimation basse figurant dans le catalogue, ou annoncée publiquement par le commissaire-priseur habilité et consignée au procès-verbal. Dans le cas où un bien ne comporterait pas de prix de réserve, la responsabilité de Tajan ne serait pas engagée vis-à-vis du vendeur en cas de vente du bien concerné à un prix inférieur à l estimation basse publiée dans le catalogue de vente ORDRES D ACHAT ET ENCHÈRES PAR TÉLÉPHONE Les ordres d achat se font par écrit à l aide du formulaire prévu à cet effet en fin de catalogue. Ce formulaire doit être adressé à Tajan au plus tard 2 jours ouvrés avant la vente, accompagné d un RIB bancaire précisant les coordonnées de l établissement bancaire et d une copie de pièce d identité de l enchérisseur. Pour les achats importants, il pourra être demandé une lettre accréditive de la Banque. Dans le cas de plusieurs ordres d achat identiques, le premier arrivé aura la préférence. Les enchères par téléphone sont admises pour les clients qui ne peuvent se déplacer. A cet effet, le client retournera à Tajan le formulaire susvisé dans les mêmes conditions. Les enchères par téléphone ne sont recevables que pour les lots dont l estimation basse est supérieure à 200. Le nombre de lignes téléphoniques étant limité, il est nécessaire de prendre des dispositions 2 jours ouvrés au moins avant la vente. Dans les deux cas, il s agit d un service gracieux rendu au client. Tajan, ses agents ou ses préposés ne porteront aucune responsabilité en cas d erreur ou omission dans l exécution des ordres reçus, comme en cas de non exécution de ceux-ci. ENCHÈRES Pour une bonne organisation des ventes, les enchérisseurs sont invités à se faire connaître auprès de Tajan avant la vente, afin de permettre l enregistrement de leurs données personnelles. Les acquéreurs potentiels devront justifier de leur identité et de leurs références bancaires. Toute personne s étant fait enregistrer auprès de Tajan dispose d un droit d accès et de rectification aux données nominatives fournies àtajan dans les conditions de la loi informatique et Liberté du 6janvier 1978 modifiée par la loi du 6 août Les enchères suivent l ordre des numéros au catalogue. Tajan est libre de fixer l ordre de progression des enchères et les enchérisseurs sont tenus de s y conformer. Le plus offrant et dernier enchérisseur sera l adjudicataire. En cas de contestation au moment des adjudications, c est-à-dire s il est établi que deux ou plusieurs enchérisseurs ont simultanément porté une enchère équivalente, soit à haute voix, soit par signe, et réclament en même temps cet objet après le prononcé du mot «adjugé», le dit objet sera immédiatement remis en vente au prix proposé par les enchérisseurs et tous les amateurs présents pourront concourir à cette deuxième mise en adjudication Toute personne qui enchérit durant la vente est réputée le faire à titre personnel et agir en son nom propre ; il en assume la pleine responsabilité, à moins d avoir préalablement fait enregistrer par Tajan un mandat régulier précisant que l enchère est réalisée au profit d un tiers identifié. Dans l hypothèse où un prix de réserve aurait été stipulé par le vendeur, Tajan se réserve le droit de porter des enchères pour le compte du vendeur jusqu à ce que le prix de réserve soit atteint. 64

ARTCURIAL LYON CONDITIONS GÉNÉRALES D ACHAT ET DE VENTE 1 - LE BIEN MIS EN VENTE

ARTCURIAL LYON CONDITIONS GÉNÉRALES D ACHAT ET DE VENTE 1 - LE BIEN MIS EN VENTE ARTCURIAL LYON CONDITIONS GÉNÉRALES D ACHAT ET DE VENTE Mise à jour le 1er juin 2012 ARTCURIAL LYON Michel Rambert est un opérateur de ventes volontaires de meubles aux enchères publiques régi par la loi

Plus en détail

RULE 5 - SERVICE OF DOCUMENTS RÈGLE 5 SIGNIFICATION DE DOCUMENTS. Rule 5 / Règle 5

RULE 5 - SERVICE OF DOCUMENTS RÈGLE 5 SIGNIFICATION DE DOCUMENTS. Rule 5 / Règle 5 RULE 5 - SERVICE OF DOCUMENTS General Rules for Manner of Service Notices of Application and Other Documents 5.01 (1) A notice of application or other document may be served personally, or by an alternative

Plus en détail

Cheque Holding Policy Disclosure (Banks) Regulations. Règlement sur la communication de la politique de retenue de chèques (banques) CONSOLIDATION

Cheque Holding Policy Disclosure (Banks) Regulations. Règlement sur la communication de la politique de retenue de chèques (banques) CONSOLIDATION CANADA CONSOLIDATION CODIFICATION Cheque Holding Policy Disclosure (Banks) Regulations Règlement sur la communication de la politique de retenue de chèques (banques) SOR/2002-39 DORS/2002-39 Current to

Plus en détail

First Nations Assessment Inspection Regulations. Règlement sur l inspection aux fins d évaluation foncière des premières nations CONSOLIDATION

First Nations Assessment Inspection Regulations. Règlement sur l inspection aux fins d évaluation foncière des premières nations CONSOLIDATION CANADA CONSOLIDATION CODIFICATION First Nations Assessment Inspection Regulations Règlement sur l inspection aux fins d évaluation foncière des premières nations SOR/2007-242 DORS/2007-242 Current to September

Plus en détail

S-9.05 Small Business Investor Tax Credit Act 2003-39 RÈGLEMENT DU NOUVEAU-BRUNSWICK 2003-39 NEW BRUNSWICK REGULATION 2003-39. établi en vertu de la

S-9.05 Small Business Investor Tax Credit Act 2003-39 RÈGLEMENT DU NOUVEAU-BRUNSWICK 2003-39 NEW BRUNSWICK REGULATION 2003-39. établi en vertu de la NEW BRUNSWICK REGULATION 2003-39 under the SMALL BUSINESS INVESTOR TAX CREDIT ACT (O.C. 2003-220) Regulation Outline Filed July 29, 2003 Citation........................................... 1 Definition

Plus en détail

APPENDIX 2. Provisions to be included in the contract between the Provider and the. Holder

APPENDIX 2. Provisions to be included in the contract between the Provider and the. Holder Page 1 APPENDIX 2 Provisions to be included in the contract between the Provider and the Obligations and rights of the Applicant / Holder Holder 1. The Applicant or Licensee acknowledges that it has read

Plus en détail

Vendredi 8 IESEIEIURIOUEIOSU avril 2PHOTO005

Vendredi 8 IESEIEIURIOUEIOSU avril 2PHOTO005 Vendredi 8 IESEIEIURIOUEIOSU avril 2PHOTO005 e-mail : artus@artus-encheres.com photos et descriptifs : http://www.artus-encheres.com VISITES (Viewing) Lieux des visites (Place of viewing) : Date et horaires

Plus en détail

Support Orders and Support Provisions (Banks and Authorized Foreign Banks) Regulations

Support Orders and Support Provisions (Banks and Authorized Foreign Banks) Regulations CANADA CONSOLIDATION CODIFICATION Support Orders and Support Provisions (Banks and Authorized Foreign Banks) Regulations Règlement sur les ordonnances alimentaires et les dispositions alimentaires (banques

Plus en détail

Credit Note and Debit Note Information (GST/ HST) Regulations

Credit Note and Debit Note Information (GST/ HST) Regulations CANADA CONSOLIDATION CODIFICATION Credit Note and Debit Note Information (GST/ HST) Regulations Règlement sur les renseignements à inclure dans les notes de crédit et les notes de débit (TPS/ TVH) SOR/91-44

Plus en détail

Disclosure on Account Opening by Telephone Request (Trust and Loan Companies) Regulations

Disclosure on Account Opening by Telephone Request (Trust and Loan Companies) Regulations CANADA CONSOLIDATION CODIFICATION Disclosure on Account Opening by Telephone Request (Trust and Loan Companies) Regulations Règlement sur la communication en cas de demande téléphonique d ouverture de

Plus en détail

AMENDMENT TO BILL 32 AMENDEMENT AU PROJET DE LOI 32

AMENDMENT TO BILL 32 AMENDEMENT AU PROJET DE LOI 32 THAT the proposed clause 6(1), as set out in Clause 6(1) of the Bill, be replaced with the following: Trustee to respond promptly 6(1) A trustee shall respond to a request as promptly as required in the

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES DE VENTE DE PRESTATIONS LINGUISTIQUES DE L INSTITUT FRANÇAIS DE FINLANDE

CONDITIONS GENERALES DE VENTE DE PRESTATIONS LINGUISTIQUES DE L INSTITUT FRANÇAIS DE FINLANDE CONDITIONS GENERALES DE VENTE DE PRESTATIONS LINGUISTIQUES DE L INSTITUT FRANÇAIS DE FINLANDE Les présentes conditions générales sont applicables aux prestations linguistiques proposées par l Institut

Plus en détail

PART I / PARTIE I REQUEST FOR DISCLOSURE / DEMANDE DE DIVULGATION DE LA PREUVE

PART I / PARTIE I REQUEST FOR DISCLOSURE / DEMANDE DE DIVULGATION DE LA PREUVE ATTORNEY GENERAL PUBLIC PROSECUTION SERVICES PROCUREUR GÉNÉRAL SERVICE DES POURSUITES PUBLIQUES PART I / PARTIE I REQUEST FOR DISCLOSURE / DEMANDE DE DIVULGATION DE LA PREUVE NAME OF ACCUSED: / NOM DE

Plus en détail

Disclosure on Account Opening by Telephone Request (Retail Associations) Regulations

Disclosure on Account Opening by Telephone Request (Retail Associations) Regulations CANADA CONSOLIDATION CODIFICATION Disclosure on Account Opening by Telephone Request (Retail Associations) Regulations Règlement sur la communication en cas de demande téléphonique d ouverture de compte

Plus en détail

Règlement sur le télémarketing et les centres d'appel. Call Centres Telemarketing Sales Regulation

Règlement sur le télémarketing et les centres d'appel. Call Centres Telemarketing Sales Regulation THE CONSUMER PROTECTION ACT (C.C.S.M. c. C200) Call Centres Telemarketing Sales Regulation LOI SUR LA PROTECTION DU CONSOMMATEUR (c. C200 de la C.P.L.M.) Règlement sur le télémarketing et les centres d'appel

Plus en détail

THE LAW SOCIETY OF UPPER CANADA BY-LAW 19 [HANDLING OF MONEY AND OTHER PROPERTY] MOTION TO BE MOVED AT THE MEETING OF CONVOCATION ON JANUARY 24, 2002

THE LAW SOCIETY OF UPPER CANADA BY-LAW 19 [HANDLING OF MONEY AND OTHER PROPERTY] MOTION TO BE MOVED AT THE MEETING OF CONVOCATION ON JANUARY 24, 2002 2-aes THE LAW SOCIETY OF UPPER CANADA BY-LAW 19 [HANDLING OF MONEY AND OTHER PROPERTY] MOTION TO BE MOVED AT THE MEETING OF CONVOCATION ON JANUARY 24, 2002 MOVED BY SECONDED BY THAT By-Law 19 [Handling

Plus en détail

Most-Favoured-Nation Tariff Rules of Origin Regulations. Règlement sur les règles d origine (tarif de la nation la plus favorisée) CONSOLIDATION

Most-Favoured-Nation Tariff Rules of Origin Regulations. Règlement sur les règles d origine (tarif de la nation la plus favorisée) CONSOLIDATION CANADA CONSOLIDATION CODIFICATION Most-Favoured-Nation Tariff Rules of Origin Regulations Règlement sur les règles d origine (tarif de la nation la plus favorisée) SOR/98-33 DORS/98-33 Current to September

Plus en détail

Calculation of Interest Regulations. Règlement sur le calcul des intérêts CONSOLIDATION CODIFICATION. Current to August 4, 2015 À jour au 4 août 2015

Calculation of Interest Regulations. Règlement sur le calcul des intérêts CONSOLIDATION CODIFICATION. Current to August 4, 2015 À jour au 4 août 2015 CANADA CONSOLIDATION CODIFICATION Calculation of Interest Regulations Règlement sur le calcul des intérêts SOR/87-631 DORS/87-631 Current to August 4, 2015 À jour au 4 août 2015 Published by the Minister

Plus en détail

Société de Banque et d Expansion

Société de Banque et d Expansion Société de Banque et d Expansion INTERNET BANKING DEMO AND USER GUIDE FOR YOUR ACCOUNTS AT NETSBE.FR FINDING YOUR WAY AROUND WWW.NETSBE.FR www.netsbe.fr INTERNET BANKING DEMO AND USER GUIDE FOR YOUR ACCOUNTS

Plus en détail

Loi sur l aide financière à la Banque Commerciale du Canada. Canadian Commercial Bank Financial Assistance Act CODIFICATION CONSOLIDATION

Loi sur l aide financière à la Banque Commerciale du Canada. Canadian Commercial Bank Financial Assistance Act CODIFICATION CONSOLIDATION CANADA CONSOLIDATION CODIFICATION Canadian Commercial Bank Financial Assistance Act Loi sur l aide financière à la Banque Commerciale du Canada S.C. 1985, c. 9 S.C. 1985, ch. 9 Current to September 10,

Plus en détail

Confirmation du titulaire de la carte en cas de contestation de transaction(s) Cardholder s Certification of Disputed Transactions

Confirmation du titulaire de la carte en cas de contestation de transaction(s) Cardholder s Certification of Disputed Transactions Confirmation du titulaire de la carte en cas de contestation de transaction(s) Cardholder s Certification of Disputed Transactions Informations personnelles Nom/Prénom Name / Firstname Numéro de la carte

Plus en détail

Fiche d Inscription / Entry Form

Fiche d Inscription / Entry Form Fiche d Inscription / Entry Form (A renvoyer avant le 15 octobre 2014 Deadline octobrer 15th 2014) Film Institutionnel / Corporate Film Film Marketing Produit / Marketing Product film Film Communication

Plus en détail

Notices of Uninsured Deposits Regulations (Trust and Loan Companies)

Notices of Uninsured Deposits Regulations (Trust and Loan Companies) CANADA CONSOLIDATION CODIFICATION Notices of Uninsured Deposits Regulations (Trust and Loan Companies) Règlement sur les avis relatifs aux dépôts non assurés (sociétés de fiducie et de prêt) SOR/2008-64

Plus en détail

Postal Imports Remission Order. Décret de remise visant les importations par la poste CONSOLIDATION CODIFICATION

Postal Imports Remission Order. Décret de remise visant les importations par la poste CONSOLIDATION CODIFICATION CANADA CONSOLIDATION CODIFICATION Postal Imports Remission Order Décret de remise visant les importations par la poste SI/85-181 TR/85-181 Current to September 27, 2015 À jour au 27 septembre 2015 Published

Plus en détail

INDIVIDUALS AND LEGAL ENTITIES: If the dividends have not been paid yet, you may be eligible for the simplified procedure.

INDIVIDUALS AND LEGAL ENTITIES: If the dividends have not been paid yet, you may be eligible for the simplified procedure. Recipient s name 5001-EN For use by the foreign tax authority CALCULATION OF WITHHOLDING TAX ON DIVIDENDS Attachment to Form 5000 12816*01 INDIVIDUALS AND LEGAL ENTITIES: If the dividends have not been

Plus en détail

L'Offre sera ouverte pendant 18 jours de bourse, à un prix par action de 152,30 EUR. BPCE International et Outre-Mer

L'Offre sera ouverte pendant 18 jours de bourse, à un prix par action de 152,30 EUR. BPCE International et Outre-Mer CORPORATE EVENT NOTICE: Offre publique d'achat simplifiée REUNION(BANQUE DE LA) PLACE: Paris AVIS N : PAR_20150402_02663_EUR DATE: 02/04/2015 MARCHE: EURONEXT PARIS Le 02/04/2015, l'autorité des marchés

Plus en détail

Instructions for Completing Allergan s NATRELLE TM Silicone-Filled Breast Implant Device Registration Form

Instructions for Completing Allergan s NATRELLE TM Silicone-Filled Breast Implant Device Registration Form Instructions for Completing Allergan s NATRELLE TM Silicone-Filled Breast Implant Device Registration Form Please read the instructions below and complete ONE of the attached forms in either English or

Plus en détail

Appointment or Deployment of Alternates Regulations. Règlement sur la nomination ou la mutation de remplaçants CONSOLIDATION CODIFICATION

Appointment or Deployment of Alternates Regulations. Règlement sur la nomination ou la mutation de remplaçants CONSOLIDATION CODIFICATION CANADA CONSOLIDATION CODIFICATION Appointment or Deployment of Alternates Regulations Règlement sur la nomination ou la mutation de remplaçants SOR/2012-83 DORS/2012-83 Current to August 30, 2015 À jour

Plus en détail

Interest Rate for Customs Purposes Regulations. Règlement sur le taux d intérêt aux fins des douanes CONSOLIDATION CODIFICATION

Interest Rate for Customs Purposes Regulations. Règlement sur le taux d intérêt aux fins des douanes CONSOLIDATION CODIFICATION CANADA CONSOLIDATION CODIFICATION Interest Rate for Customs Purposes Regulations Règlement sur le taux d intérêt aux fins des douanes SOR/86-1121 DORS/86-1121 Current to August 4, 2015 À jour au 4 août

Plus en détail

ETABLISSEMENT D ENSEIGNEMENT OU ORGANISME DE FORMATION / UNIVERSITY OR COLLEGE:

ETABLISSEMENT D ENSEIGNEMENT OU ORGANISME DE FORMATION / UNIVERSITY OR COLLEGE: 8. Tripartite internship agreement La présente convention a pour objet de définir les conditions dans lesquelles le stagiaire ci-après nommé sera accueilli dans l entreprise. This contract defines the

Plus en détail

CRM Company Group lance l offre volontaire de rachat en espèces des 2 100 OC 1 restant en circulation.

CRM Company Group lance l offre volontaire de rachat en espèces des 2 100 OC 1 restant en circulation. CORPORATE EVENT NOTICE: Offre volontaire de rachat CRM COMPANY GROUP PLACE: Paris AVIS N : PAR_20121121_10423_ALT DATE: 21/11/2012 MARCHE: Alternext Paris CRM Company Group lance l offre volontaire de

Plus en détail

Crédit Agricole CIB. Les 5èmes Rencontres des Professionnels des Marchés de la Dette et du Change. Paris, Jeudi 6 Février 2014. www.ca-cib.

Crédit Agricole CIB. Les 5èmes Rencontres des Professionnels des Marchés de la Dette et du Change. Paris, Jeudi 6 Février 2014. www.ca-cib. Crédit Agricole CIB Les 5èmes Rencontres des Professionnels des Marchés de la Dette et du Change Paris, Jeudi 6 Février 2014 www.ca-cib.com Le marché Euro PP Le développement du marché Euro PP Volumes

Plus en détail

FÉDÉRATION INTERNATIONALE DE NATATION Diving

FÉDÉRATION INTERNATIONALE DE NATATION Diving QUALIFICATION SYSTEM - 2 ND SUMMER YOUTH OLYMPIC GAMES - NANJING 2014 FÉDÉRATION INTERNATIONALE DE NATATION Diving A. Events (5) MEN S EVENTS (2) WOMEN S EVENTS (2) MIXED EVENTS (2) 3m individual springboard

Plus en détail

CONDITIONS GÉNÉRALES D ACHAT AUX ENCHÈRES PUBLIQUES. Artcurial Briest Poulain F. Tajan. 1 Le bien mis en vente. 2 La vente

CONDITIONS GÉNÉRALES D ACHAT AUX ENCHÈRES PUBLIQUES. Artcurial Briest Poulain F. Tajan. 1 Le bien mis en vente. 2 La vente CONDITIONS GÉNÉRALES D ACHAT AUX ENCHÈRES PUBLIQUES Artcurial Briest Poulain F. Tajan Artcurial Briest Poulain F. Tajan est un opérateur de ventes volontaires de meubles aux enchères publiques. En cette

Plus en détail

Nouveautés printemps 2013

Nouveautés printemps 2013 » English Se désinscrire de la liste Nouveautés printemps 2013 19 mars 2013 Dans ce Flash Info, vous trouverez une description des nouveautés et mises à jour des produits La Capitale pour le printemps

Plus en détail

Export Permit (Steel Monitoring) Regulations. Règlement sur les licences d exportation (surveillance de l acier) CONSOLIDATION CODIFICATION

Export Permit (Steel Monitoring) Regulations. Règlement sur les licences d exportation (surveillance de l acier) CONSOLIDATION CODIFICATION CANADA CONSOLIDATION CODIFICATION Export Permit (Steel Monitoring) Regulations Règlement sur les licences d exportation (surveillance de l acier) SOR/87-321 DORS/87-321 Current to August 4, 2015 À jour

Plus en détail

FCM 2015 ANNUAL CONFERENCE AND TRADE SHOW Terms and Conditions for Delegates and Companions Shaw Convention Centre, Edmonton, AB June 5 8, 2015

FCM 2015 ANNUAL CONFERENCE AND TRADE SHOW Terms and Conditions for Delegates and Companions Shaw Convention Centre, Edmonton, AB June 5 8, 2015 FCM 2015 ANNUAL CONFERENCE AND TRADE SHOW Terms and Conditions for Delegates and Companions Shaw Convention Centre, Edmonton, AB June 5 8, 2015 Early-bird registration Early-bird registration ends April

Plus en détail

Les caractéristiques de l'offre sont décrites dans l'avis Euronext PAR_20150708_05360_EUR. 15/09/2015 à 16h (Euroclear) et à minuit (SCORE)

Les caractéristiques de l'offre sont décrites dans l'avis Euronext PAR_20150708_05360_EUR. 15/09/2015 à 16h (Euroclear) et à minuit (SCORE) CORPORATE EVENT NOTICE: Offre publique d'achat CANAL PLUS (STE ED) PLACE: Paris AVIS N : PAR_20150828_06716_EUR DATE: 28/08/2015 MARCHE: EURONEXT PARIS Suite à l'avis PAR_20150708_05360_EUR Le 28/08/2015,

Plus en détail

ONTARIO Court File Number. Form 17E: Trial Management Conference Brief. Date of trial management conference. Name of party filing this brief

ONTARIO Court File Number. Form 17E: Trial Management Conference Brief. Date of trial management conference. Name of party filing this brief ONTARIO Court File Number at (Name of court) Court office address Form 17E: Trial Management Conference Brief Name of party filing this brief Date of trial management conference Applicant(s) Full legal

Plus en détail

C H A P T E R 28 C H A P I T R E 28. (Assented to June 12, 2014) (Date de sanction : 12 juin 2014)

C H A P T E R 28 C H A P I T R E 28. (Assented to June 12, 2014) (Date de sanction : 12 juin 2014) C H A P T E R 28 C H A P I T R E 28 THE CONSUMER PROTECTION AMENDMENT ACT (CONTRACTS FOR DISTANCE COMMUNICATION SERVICES) LOI MODIFIANT LA LOI SUR LA PROTECTION DU CONSOMMATEUR (CONTRATS DE SERVICES DE

Plus en détail

Input Tax Credit Information (GST/HST) Regulations

Input Tax Credit Information (GST/HST) Regulations CANADA CONSOLIDATION CODIFICATION Input Tax Credit Information (GST/HST) Regulations Règlement sur les renseignements nécessaires à une demande de crédit de taxe sur les intrants (TPS/ TVH) SOR/91-45 DORS/91-45

Plus en détail

Air Transportation Tax Order, 1995. Décret de 1995 sur la taxe de transport aérien CONSOLIDATION CODIFICATION

Air Transportation Tax Order, 1995. Décret de 1995 sur la taxe de transport aérien CONSOLIDATION CODIFICATION CANADA CONSOLIDATION CODIFICATION Air Transportation Tax Order, 1995 Décret de 1995 sur la taxe de transport aérien SOR/95-206 DORS/95-206 Current to August 30, 2015 À jour au 30 août 2015 Published by

Plus en détail

Practice Direction. Class Proceedings

Practice Direction. Class Proceedings Effective Date: 2010/07/01 Number: PD - 5 Title: Practice Direction Class Proceedings Summary: This Practice Direction describes the procedure for requesting the assignment of a judge in a proceeding under

Plus en détail

Compléter le formulaire «Demande de participation» et l envoyer aux bureaux de SGC* à l adresse suivante :

Compléter le formulaire «Demande de participation» et l envoyer aux bureaux de SGC* à l adresse suivante : FOIRE AUX QUESTIONS COMMENT ADHÉRER? Compléter le formulaire «Demande de participation» et l envoyer aux bureaux de SGC* à l adresse suivante : 275, boul des Braves Bureau 310 Terrebonne (Qc) J6W 3H6 La

Plus en détail

Please find attached a revised amendment letter, extending the contract until 31 st December 2011.

Please find attached a revised amendment letter, extending the contract until 31 st December 2011. Sent: 11 May 2011 10:53 Subject: Please find attached a revised amendment letter, extending the contract until 31 st December 2011. I look forward to receiving two signed copies of this letter. Sent: 10

Plus en détail

La "letter of indemnity (L.O.I)" émise dans le cadre du crédit documentaire

La letter of indemnity (L.O.I) émise dans le cadre du crédit documentaire La "letter of indemnity (L.O.I)" émise dans le cadre du crédit documentaire 1 La «letter of indemnity (L.O.I)» émise dans le cadre du crédit documentaire Le concept de L.O.I ou «Letter of indemnity» est

Plus en détail

Application Form/ Formulaire de demande

Application Form/ Formulaire de demande Application Form/ Formulaire de demande Ecosystem Approaches to Health: Summer Workshop and Field school Approches écosystémiques de la santé: Atelier intensif et stage d été Please submit your application

Plus en détail

Guide pour déposer une demande de certificat d autorisation pour établir une société professionnelle de la santé

Guide pour déposer une demande de certificat d autorisation pour établir une société professionnelle de la santé Guide pour déposer une demande de certificat d autorisation pour établir une société professionnelle de la santé Il est conseillé aux membres de l OHDO de consulter des professionnels financiers et juridiques

Plus en détail

Règlement relatif à l examen fait conformément à la Déclaration canadienne des droits. Canadian Bill of Rights Examination Regulations CODIFICATION

Règlement relatif à l examen fait conformément à la Déclaration canadienne des droits. Canadian Bill of Rights Examination Regulations CODIFICATION CANADA CONSOLIDATION CODIFICATION Canadian Bill of Rights Examination Regulations Règlement relatif à l examen fait conformément à la Déclaration canadienne des droits C.R.C., c. 394 C.R.C., ch. 394 Current

Plus en détail

RICHEL SERRES DE FRANCE PAR_20120203_02432_ALT DATE: 03/02/2012

RICHEL SERRES DE FRANCE PAR_20120203_02432_ALT DATE: 03/02/2012 CORPORATE EVENT NOTICE: Offre contractuelle de rachat RICHEL SERRES DE FRANCE PLACE: Paris AVIS N : PAR_20120203_02432_ALT DATE: 03/02/2012 MARCHE: Alternext Paris La société RICHEL SERRES DE FRANCE (la

Plus en détail

APPENDIX 6 BONUS RING FORMAT

APPENDIX 6 BONUS RING FORMAT #4 EN FRANÇAIS CI-DESSOUS Preamble and Justification This motion is being presented to the membership as an alternative format for clubs to use to encourage increased entries, both in areas where the exhibitor

Plus en détail

MINISTÈRE DES AFFAIRES ÉTRANGÈRES DU ROYAUME DES PAYS-BAS LA HAYE

MINISTÈRE DES AFFAIRES ÉTRANGÈRES DU ROYAUME DES PAYS-BAS LA HAYE MINISTÈRE DES AFFAIRES ÉTRANGÈRES DU ROYAUME DES PAYS-BAS LA HAYE CONVENTION SUR LA PROTECTION DES ENFANTS ET LA COOPÉRATION EN MATIÈRE D'ADOPTION INTERNATIONALE (La Haye, le 29 mai 1993) Notification

Plus en détail

that the child(ren) was/were in need of protection under Part III of the Child and Family Services Act, and the court made an order on

that the child(ren) was/were in need of protection under Part III of the Child and Family Services Act, and the court made an order on ONTARIO Court File Number at (Name of court) Court office address Applicant(s) (In most cases, the applicant will be a children s aid society.) Full legal name & address for service street & number, municipality,

Plus en détail

If the corporation is or intends to become a registered charity as defined in the Income Tax Act, a copy of these documents must be sent to:

If the corporation is or intends to become a registered charity as defined in the Income Tax Act, a copy of these documents must be sent to: 2012-08-23 Corporations Canada 9th floor, Jean Edmonds Towers South 365 Laurier Avenue West Ottawa, Ontario K1A 0C8 Corporations Canada 9e étage, Tour Jean Edmonds sud 365, avenue Laurier ouest Ottawa

Plus en détail

Form of Deeds Relating to Certain Successions of Cree and Naskapi Beneficiaries Regulations

Form of Deeds Relating to Certain Successions of Cree and Naskapi Beneficiaries Regulations CANADA CONSOLIDATION CODIFICATION Form of Deeds Relating to Certain Successions of Cree and Naskapi Beneficiaries Regulations Règlement sur la forme des actes relatifs à certaines successions de bénéficiaires

Plus en détail

de stabilisation financière

de stabilisation financière CHAPTER 108 CHAPITRE 108 Fiscal Stabilization Fund Act Loi sur le Fonds de stabilisation financière Table of Contents 1 Definitions eligible securities valeurs admissibles Fund Fonds Minister ministre

Plus en détail

Bons d'option émis par. SOCIETE GENERALE (en qualité d'emetteur)

Bons d'option émis par. SOCIETE GENERALE (en qualité d'emetteur) CONDITIONS DEFINITIVES POUR LES BONS D'OPTION SUR ACTION EN DATE DU 18 NOVEMBRE 2011 Bons d'option émis par SOCIETE GENERALE (en qualité d'emetteur) Les modalités applicables aux Bons d'option figurent

Plus en détail

MAT 2377 Solutions to the Mi-term

MAT 2377 Solutions to the Mi-term MAT 2377 Solutions to the Mi-term Tuesday June 16 15 Time: 70 minutes Student Number: Name: Professor M. Alvo This is an open book exam. Standard calculators are permitted. Answer all questions. Place

Plus en détail

If the corporation is or intends to become a registered charity as defined in the Income Tax Act, a copy of these documents must be sent to:

If the corporation is or intends to become a registered charity as defined in the Income Tax Act, a copy of these documents must be sent to: 2014-02-05 Corporations Canada 9th floor, Jean Edmonds Towers South 365 Laurier Avenue West Ottawa, Ontario K1A 0C8 Corporations Canada 9e étage, Tour Jean-Edmonds sud 365, avenue Laurier ouest Ottawa

Plus en détail

SHELLS PASSION Philippe Quiquandon Parc d ' Activités de l ' Argile 460 Avenue de la Quiera Lot 119 A - Voie K 06370 Mouans Sartoux France

SHELLS PASSION Philippe Quiquandon Parc d ' Activités de l ' Argile 460 Avenue de la Quiera Lot 119 A - Voie K 06370 Mouans Sartoux France SHELLS PASSION Philippe Quiquandon Parc d ' Activités de l ' Argile 460 Avenue de la Quiera Lot 119 A - Voie K 06370 Mouans Sartoux France FAX : 33 4 93 75 39 90 TEL : 33 4 93 75 58 11 Version française

Plus en détail

CLAUSES TYPES en génie-conseil

CLAUSES TYPES en génie-conseil CLAUSES TYPES en génie-conseil 1. LIMITATION DE RESPONSABILITE... 2 2. PROPRIÉTÉ ET UTILISATION DES DOCUMENTS, BREVETS ET MARQUES DE COMMERCE... 3 2.1 OWNERSHIP AND USE OF DOCUMENTS, PATENTS AND TRADEMARKS...

Plus en détail

Bill 70 Projet de loi 70

Bill 70 Projet de loi 70 1ST SESSION, 41ST LEGISLATURE, ONTARIO 64 ELIZABETH II, 2015 1 re SESSION, 41 e LÉGISLATURE, ONTARIO 64 ELIZABETH II, 2015 Bill 70 Projet de loi 70 An Act respecting protection for registered retirement

Plus en détail

TARIFS PIETONS SAISON PEDESTRIAN RATES SEASON 2014/2015 TARIFS ASSURANCE CARRE NEIGE CARRE NEIGE INSURANCE RATES 2014/2015

TARIFS PIETONS SAISON PEDESTRIAN RATES SEASON 2014/2015 TARIFS ASSURANCE CARRE NEIGE CARRE NEIGE INSURANCE RATES 2014/2015 FORFAITS PIETONS PEDESTRIAN PASSES TARIFS PIETONS SAISON PEDESTRIAN RATES SEASON 2014/2015 Adulte / Adult 14 à 64 ans inclus 14 to 64 years old Réduit / Reduced 5 à 13 ans inclus / 65 à 74 ans inclus 5

Plus en détail

CHANGE GUIDE France- Monaco- Guyana- Martinique- Guadeloupe- Reunion- Mayotte

CHANGE GUIDE France- Monaco- Guyana- Martinique- Guadeloupe- Reunion- Mayotte IATA TRAVEL AGENT CHANGE GUIDE France- Monaco- Guyana- Martinique- Guadeloupe- Reunion- Mayotte CHECKLIST - IATA TRAVEL AGENT CHECK LIST Change of Ownership/Shareholding Instructions and special requirements

Plus en détail

Règlement sur les baux visés à la Loi no 1 de 1977 portant affectation de crédits. Appropriation Act No. 1, 1977, Leasing Regulations CODIFICATION

Règlement sur les baux visés à la Loi no 1 de 1977 portant affectation de crédits. Appropriation Act No. 1, 1977, Leasing Regulations CODIFICATION CANADA CONSOLIDATION CODIFICATION Appropriation Act No. 1, 1977, Leasing Regulations Règlement sur les baux visés à la Loi no 1 de 1977 portant affectation de crédits C.R.C., c. 320 C.R.C., ch. 320 Current

Plus en détail

CONVENTION DE STAGE TYPE STANDART TRAINING CONTRACT

CONVENTION DE STAGE TYPE STANDART TRAINING CONTRACT CONVENTION DE STAGE TYPE STANDART TRAINING CONTRACT La présente convention a pour objet de définir les conditions dans lesquelles le stagiaire ci-après nommé sera accueilli dans l entreprise. This contract

Plus en détail

POLICY: FREE MILK PROGRAM CODE: CS-4

POLICY: FREE MILK PROGRAM CODE: CS-4 POLICY: FREE MILK PROGRAM CODE: CS-4 Origin: Authority: Reference(s): Community Services Department Cafeteria Services and Nutrition Education Division Resolution #86-02-26-15B.1 POLICY STATEMENT All elementary

Plus en détail

INTERNATIONAL CONSULTANT & SUPPLIERS TO THE WINE & SPIRITS TRADE

INTERNATIONAL CONSULTANT & SUPPLIERS TO THE WINE & SPIRITS TRADE Conditions Générales de Vente Article 1 Sauf stipulation contraire, nos offres s entendent sans engagement. Les ordres reçus ne nous lient qu après notre confirmation. Article 2 Sauf convention contraire,

Plus en détail

If the corporation is or intends to become a registered charity as defined in the Income Tax Act, a copy of these documents must be sent to:

If the corporation is or intends to become a registered charity as defined in the Income Tax Act, a copy of these documents must be sent to: 2014-10-07 Corporations Canada 9th Floor, Jean Edmonds Towers South 365 Laurier Avenue West Ottawa, Ontario K1A 0C8 Corporations Canada 9e étage, Tour Jean-Edmonds sud 365 avenue Laurier ouest Ottawa (Ontario)

Plus en détail

Fédération Internationale de Handball. b) Règlement du but

Fédération Internationale de Handball. b) Règlement du but Fédération Internationale de Handball b) Règlement du but Edition: Septembre 2007 Table des matières Page 1. Généralités 3 2. Caractéristiques techniques des buts de handball 3 3. Dimensions et schéma

Plus en détail

Règlement sur les certificats d importation. Import Certificate Regulations CODIFICATION CONSOLIDATION. C.R.C., c. 603 C.R.C., ch.

Règlement sur les certificats d importation. Import Certificate Regulations CODIFICATION CONSOLIDATION. C.R.C., c. 603 C.R.C., ch. CANADA CONSOLIDATION CODIFICATION Import Certificate Regulations Règlement sur les certificats d importation C.R.C., c. 603 C.R.C., ch. 603 Current to September 27, 2015 À jour au 27 septembre 2015 Published

Plus en détail

LOI SUR LE PROGRAMME DE TRAVAUX COMPENSATOIRES L.R.T.N.-O. 1988, ch. F-5. FINE OPTION ACT R.S.N.W.T. 1988,c.F-5

LOI SUR LE PROGRAMME DE TRAVAUX COMPENSATOIRES L.R.T.N.-O. 1988, ch. F-5. FINE OPTION ACT R.S.N.W.T. 1988,c.F-5 FINE OPTION ACT R.S.N.W.T. 1988,c.F-5 LOI SUR LE PROGRAMME DE TRAVAUX COMPENSATOIRES L.R.T.N.-O. 1988, ch. F-5 INCLUDING AMENDMENTS MADE BY S.N.W.T. 1997,c.3 S.N.W.T. 2003,c.31 In force April 1, 2004;

Plus en détail

CANADA / ASSOCIATION CANADIENNE DE. L'HÉLICOPTÈRE. Please ensure that these documents are kept with the corporate records.

CANADA / ASSOCIATION CANADIENNE DE. L'HÉLICOPTÈRE. Please ensure that these documents are kept with the corporate records. 2014-06-26 Corporations Canada 9th Floor, Jean Edmonds Towers South 365 Laurier Avenue West Ottawa, Ontario K1A 0C8 Corporations Canada 9e étage, Tour Jean-Edmonds sud 365 avenue Laurier ouest Ottawa (Ontario)

Plus en détail

MELTING POTES, LA SECTION INTERNATIONALE DU BELLASSO (Association étudiante de lʼensaparis-belleville) PRESENTE :

MELTING POTES, LA SECTION INTERNATIONALE DU BELLASSO (Association étudiante de lʼensaparis-belleville) PRESENTE : MELTING POTES, LA SECTION INTERNATIONALE DU BELLASSO (Association étudiante de lʼensaparis-belleville) PRESENTE : Housing system est un service gratuit, qui vous propose de vous mettre en relation avec

Plus en détail

How to Deposit into Your PlayOLG Account

How to Deposit into Your PlayOLG Account How to Deposit into Your PlayOLG Account Option 1: Deposit with INTERAC Online Option 2: Deposit with a credit card Le texte français suit l'anglais. When you want to purchase lottery products or play

Plus en détail

CODIFICATION CONSOLIDATION. Current to September 27, 2015. À jour au 27 septembre 2015. Last amended on July 1, 2010

CODIFICATION CONSOLIDATION. Current to September 27, 2015. À jour au 27 septembre 2015. Last amended on July 1, 2010 CANADA CONSOLIDATION CODIFICATION Mortgage Insurance Business (Banks, Authorized Foreign Banks, Trust and Loan Companies, Retail Associations, Canadian Insurance Companies and Canadian Societies) Regulations

Plus en détail

General Export Permit No. Ex. 18 Portable Personal Computers and Associated Software

General Export Permit No. Ex. 18 Portable Personal Computers and Associated Software CANADA CONSOLIDATION CODIFICATION General Export Permit No. Ex. 18 Portable Personal Computers and Associated Software Licence générale d exportation n o Ex. 18 Ordinateurs personnels portatifs et logiciels

Plus en détail

La création et la mise à jour de votre profil de fournisseur d Accenture

La création et la mise à jour de votre profil de fournisseur d Accenture ACCENTURE FRANCE GUIDE DU FOURNISSEUR POUR LA FACTURATION A ACCENTURE (french) Cher fournisseur, Nous vous remercions de l intérêt que vous portez à Accenture. Afin de vous aider, vous trouverez dans ce

Plus en détail

Le Tour de Bretagne à la Voile est une épreuve de catégorie 3 des RSO. En cas de traduction de cet avis de course, le texte français prévaudra

Le Tour de Bretagne à la Voile est une épreuve de catégorie 3 des RSO. En cas de traduction de cet avis de course, le texte français prévaudra AVIS DE COURSE Organisation : Ligue Bretagne de Voile 1 rue de Kerbriant 29200 Brest Tél : 02 98 02 83 46 Fax : 02 98 02 83 40 info@voile bretagne.com http://www.voile bretagne.com/ et http://www.tourdebretagnealavoile.com/

Plus en détail

UMANIS. Actions UMANIS(code ISIN FR0010949388 /mnémo UMS)

UMANIS. Actions UMANIS(code ISIN FR0010949388 /mnémo UMS) CORPORATE EVENT NOTICE: Offre publique de rachat PLACE: Paris AVIS N : PAR_20131212_09018_EUR DATE: 12/12/2013 MARCHE: EURONEXT PARIS Le 12/12/2013, l'autorité des marchés financiers (l'"amf") a fait connaître

Plus en détail

Minority Investment (Trust and Loan Companies) Regulations. Règlement sur les placements minoritaires (sociétés de fiducie et de prêt) CODIFICATION

Minority Investment (Trust and Loan Companies) Regulations. Règlement sur les placements minoritaires (sociétés de fiducie et de prêt) CODIFICATION CANADA CONSOLIDATION CODIFICATION Minority Investment (Trust and Loan Companies) Regulations Règlement sur les placements minoritaires (sociétés de fiducie et de prêt) SOR/2001-406 DORS/2001-406 Current

Plus en détail

General Import Permit No. 13 Beef and Veal for Personal Use. Licence générale d importation n O 13 bœuf et veau pour usage personnel CONSOLIDATION

General Import Permit No. 13 Beef and Veal for Personal Use. Licence générale d importation n O 13 bœuf et veau pour usage personnel CONSOLIDATION CANADA CONSOLIDATION CODIFICATION General Import Permit No. 13 Beef and Veal for Personal Use Licence générale d importation n O 13 bœuf et veau pour usage personnel SOR/95-43 DORS/95-43 Current to June

Plus en détail

ENGLISH WEDNESDAY SCHOOL ENTRY TEST ENROLMENT FORM 2015-2016

ENGLISH WEDNESDAY SCHOOL ENTRY TEST ENROLMENT FORM 2015-2016 CHECKLIST FOR APPLICATIONS Please read the following instructions carefully as we will not be able to deal with incomplete applications. Please check that you have included all items. You need to send

Plus en détail

VOTRE NOTICE D ACCUEIL- YOUR INFORMATION LEAFLET

VOTRE NOTICE D ACCUEIL- YOUR INFORMATION LEAFLET CAMPUS FRAN S E P T E M B R E 2 0 1 5 / S E P T E M B E R 2 0 1 5 S E P T E M B R E 2 0 1 6 / S E P T E M B E R 2 0 1 6 VOTRE NOTICE D ACCUEIL- YOUR LEAFLET BIENVENUE WELCOME Campus France, chargé de vous

Plus en détail

AMESD-Puma2010-EFTS- Configuration-update-TEN (en-fr)

AMESD-Puma2010-EFTS- Configuration-update-TEN (en-fr) AMESD-Puma2010-EFTS- Configuration-update-TEN (en-fr) Doc.No. : EUM/OPS/TEN/13/706466 Issue : v3 Date : 7 May 2014 WBS : EUMETSAT Eumetsat-Allee 1, D-64295 Darmstadt, Germany Tel: +49 6151 807-7 Fax: +49

Plus en détail

An Act to Amend the Insurance Act. Loi modifiant la Loi sur les assurances CHAPITRE 29 CHAPTER 29. Assented to August 8, 2003

An Act to Amend the Insurance Act. Loi modifiant la Loi sur les assurances CHAPITRE 29 CHAPTER 29. Assented to August 8, 2003 2003 CHAPTER 29 CHAPITRE 29 An Act to Amend the Insurance Act Assented to August 8, 2003 Her Majesty, by and with the advice and consent of the Legislative Assembly of New Brunswick, enacts as follows:

Plus en détail

Bill 204 Projet de loi 204

Bill 204 Projet de loi 204 3RD SESSION, 37TH LEGISLATURE, ONTARIO 51 ELIZABETH II, 2002 3 e SESSION, 37 e LÉGISLATURE, ONTARIO 51 ELIZABETH II, 2002 Bill 204 Projet de loi 204 An Act to amend the Ontario Energy Board Act, 1998 to

Plus en détail

Instructions for Completing Allergan s Natrelle Silicone-Filled Breast Implant Device Registration Form

Instructions for Completing Allergan s Natrelle Silicone-Filled Breast Implant Device Registration Form Instructions for Completing s Natrelle Silicone-Filled Breast Implant Device Registration Form Please read the instructions below and complete ONE of the attached forms in either English or French. IMPORTANT:

Plus en détail

Filed December 22, 2000

Filed December 22, 2000 NEW BRUNSWICK REGULATION 2000-64 under the SPECIAL PAYMENT TO CERTAIN DEPENDENT SPOUSES OF DECEASED WORKERS ACT (O.C. 2000-604) Regulation Outline Filed December 22, 2000 Citation..........................................

Plus en détail

Name Use (Affiliates of Banks or Bank Holding Companies) Regulations

Name Use (Affiliates of Banks or Bank Holding Companies) Regulations CANADA CONSOLIDATION CODIFICATION Name Use (Affiliates of Banks or Bank Holding Companies) Regulations Règlement sur l utilisation de la dénomination sociale (entités du même groupe qu une banque ou société

Plus en détail

Certificate of Incorporation Certificat de constitution

Certificate of Incorporation Certificat de constitution Request ID: 017562932 Province of Ontario Date Report Produced: 2015/04/27 Demande n o : Province de l Ontario Document produit le: Transaction ID: 057430690 Ministry of Government Services Time Report

Plus en détail

Association les DAUPHINS. Club des Dauphins. Régate des Bancs de Flandre 2015. Dunkerque 19 & 20 septembre 2015. Avis de course

Association les DAUPHINS. Club des Dauphins. Régate des Bancs de Flandre 2015. Dunkerque 19 & 20 septembre 2015. Avis de course 2015 Club des Dauphins Régate des Bancs de Flandre 2015 Dunkerque 19 & 20 septembre 2015 Avis de course www.dauphinsdk.org / www.lesbancsdeflandre.free.fr AVIS DE COURSE TYPE HABITABLES 2013-2016 Nom de

Plus en détail

86 rue Julie, Ormstown, Quebec J0S 1K0

86 rue Julie, Ormstown, Quebec J0S 1K0 Tel : (450) 829-4200 Fax : (450) 829-4204 Email : info@rout-am.com Contacts: Jean Côté jean@rout-am.com Jocelyn Côté jocelyn@rout-am.com Dispatch info@rout-am.com Phone: (450) 829-4200 Fax: (450) 829-4204

Plus en détail

DOCUMENTATION - FRANCAIS... 2

DOCUMENTATION - FRANCAIS... 2 DOCUMENTATION MODULE CATEGORIESTOPMENU MODULE CREE PAR PRESTACREA INDEX : DOCUMENTATION - FRANCAIS... 2 INSTALLATION... 2 CONFIGURATION... 2 LICENCE ET COPYRIGHT... 3 SUPPORT TECHNIQUE ET MISES A JOUR...

Plus en détail

Instructions Mozilla Thunderbird Page 1

Instructions Mozilla Thunderbird Page 1 Instructions Mozilla Thunderbird Page 1 Instructions Mozilla Thunderbird Ce manuel est écrit pour les utilisateurs qui font déjà configurer un compte de courrier électronique dans Mozilla Thunderbird et

Plus en détail

DOCUMENTATION MODULE BLOCKCATEGORIESCUSTOM Module crée par Prestacrea - Version : 2.0

DOCUMENTATION MODULE BLOCKCATEGORIESCUSTOM Module crée par Prestacrea - Version : 2.0 DOCUMENTATION MODULE BLOCKCATEGORIESCUSTOM Module crée par Prestacrea - Version : 2.0 INDEX : DOCUMENTATION - FRANCAIS... 2 1. INSTALLATION... 2 2. CONFIGURATION... 2 3. LICENCE ET COPYRIGHT... 3 4. MISES

Plus en détail

BLUELINEA. 269.826,00 EUR composé de 1.349.130 actions de valeur nominale 0,20 EUR Date de création : 17/01/2006

BLUELINEA. 269.826,00 EUR composé de 1.349.130 actions de valeur nominale 0,20 EUR Date de création : 17/01/2006 CORPORATE EVENT NOTICE: Inscription par cotation directe BLUELINEA PLACE: Paris AVIS N : PAR_20120221_02921_MLI DATE: 21/02/2012 MARCHE: MARCHE LIBRE A l'initiative du membre de marché ARKEON Finance agissant

Plus en détail

Material Banking Group Percentage Regulations. Règlement fixant le pourcentage (groupe bancaire important) CONSOLIDATION CODIFICATION

Material Banking Group Percentage Regulations. Règlement fixant le pourcentage (groupe bancaire important) CONSOLIDATION CODIFICATION CANADA CONSOLIDATION CODIFICATION Material Banking Group Percentage Regulations Règlement fixant le pourcentage (groupe bancaire important) SOR/2008-163 DORS/2008-163 Current to August 30, 2015 À jour

Plus en détail

AVIS DE COURSE. Nom de la compétition : CHALLENGE FINN OUEST TOUR 3 Dates complètes : 14, 15 et 16 mai 2015 Lieu : Saint Pierre Quiberon

AVIS DE COURSE. Nom de la compétition : CHALLENGE FINN OUEST TOUR 3 Dates complètes : 14, 15 et 16 mai 2015 Lieu : Saint Pierre Quiberon AVIS DE COURSE Nom de la compétition : CHALLENGE FINN OUEST TOUR 3 Dates complètes : 14, 15 et 16 mai 2015 Lieu : Saint Pierre Quiberon Autorité Organisatrice : Société des Régates Saint Pierre Quiberon

Plus en détail

No. 48900 * Argentina and Uruguay

No. 48900 * Argentina and Uruguay No. 48900 * Argentina and Uruguay Agreement signed by the Presidents of the Argentine Republic and of the Eastern Republic of Uruguay for the joint monitoring of the BOTNIA UPM PULL plant and all the industrial

Plus en détail