FICHE DE PRÉVENTION ÉLECTRONIQUE & MULTIMEDIA. CIGARETTE ELECTRONIQUE ET AUTRES PRODUITS DE LA VAPE (Mise à jour Novembre 2016)

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1 FICHE DE PRÉVENTION ÉLECTRONIQUE & MULTIMEDIA CIGARETTE ELECTRONIQUE ET AUTRES PRODUITS DE LA VAPE (Mise à jour Novembre 2016) Préambule : Cette fiche de prévention n a pas vocation à évoquer les bénéfices-risques sur la santé de la cigarette électronique. La cigarette électronique, également appelée «e-cigarette» ou «e-cig», désigne un dispositif électronique permettant de produire de la vapeur ressemblant à de la fumée destinée au vapotage (terme qui désigne l'action d'inhaler la vapeur d'une cigarette électronique). Elle est équipée de batteries, généralement au lithium-ion, rechargeables et d un réservoir contenant du liquide, appelé e-liquide, qui se décline en de nombreux arômes (tabacs, plantes, boissons, fruits ) et peut contenir ou non de la nicotine à diverses concentrations (pas plus de 20 mg/ml). Le e-liquide est composé de propylène glycol, de glycérine végétale, d eau, d alcool, d additifs et d arômes. Le e-liquide, contenu dans les flacons de recharge, est muni d un système d ouverture à l épreuve des enfants. - 1/5 -

2 Il existe trois principaux types de cigarettes électroniques : le dispositif avec cartouche, atomiseur et batterie : la cartouche contenant le e-liquide se clipse sur un atomiseur fixé sur un support et connecté à une batterie ; le dispositif avec clearomiseur (ou cartomiseur) : le clearomiseur (ou cartomiseur) est un ensemble composé d un embout d aspiration, d un réservoir et d une résistance que l on connecte sur une batterie ; le MOD avec clearomiseur : cigarette électronique modifiée qui fonctionne avec des accumulateurs amovibles et se décline principalement sous forme de tube (de forme cylindrique) ou de BOX (de forme rectangulaire) mécanique ou électronique. Le principe de fonctionnement d une «e-cigarette» est simple. Une pression sur le bouton d'activation de la batterie actionne la résistance électrique. Celle-ci chauffe le e-liquide qui s évapore en produisant de la vapeur. Cette vapeur remonte jusqu'à l'embout et est inhalé par l'utilisateur. Les produits commercialisés sont, soit des cigarettes à usage unique, soit des cigarettes utilisant des réservoirs pré-remplis, soit des cigarettes comportant des réservoirs rechargeables en e- liquide. Les principaux risques liés à l utilisation d une cigarette électronique sont : l inflammation ou l explosion de batteries ; les chocs électriques dus à un défaut d isolation des chargeurs ; l ingestion accidentelle ainsi que le contact cutané ou oculaire avec le e-liquide. Enfin, selon l Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM), la cigarette électronique est susceptible d entrer automatiquement dans le champ des produits de santé en tant que médicament, si au moins l un des critères suivants est rempli : revendication de l aide au sevrage tabagique ; teneur en nicotine du liquide supérieure au seuil fixé pour les produits de vapotage (20 mg/ml). A ce jour, aucune cigarette électronique ne dispose d une autorisation de mise sur le marché (AMM) en tant que médicament. Les cigarettes électroniques et les e-liquides sont considérés comme des produits de consommation courante et doivent respecter l obligation générale de sécurité. Pour rappel : la vente aux mineurs est interdite et il est prohibé de vapoter dans : les établissements scolaires et destinés à l accueil, à la formation et à l hébergement des mineurs ; les moyens de transport collectif fermés ; les lieux de travail fermés et couverts à usage collectif. - 2/5 -

3 TEXTES APPLICABLES (Ces textes sont donnés à titre informatif et ne sauraient se substituer à la réglementation en vigueur) Normalisation Norme XP D (mars 2015) : Cigarettes électroniques et e-liquides - Partie 1 : exigences et méthodes d'essai relatives aux cigarettes électroniques. Norme XP D (mars 2015) : Cigarettes électroniques et e-liquides - Partie 2 : exigences et méthodes d'essai relatives aux cigarettes e-liquides. Norme XP D (juillet 2016) : Cigarettes électroniques et e-liquides - Partie 3 : exigences et méthodes d'essais relatives aux émissions. Norme NF EN /A1 (juin 2009) : Sécurité des transformateurs, alimentations, bobines d'inductance et produits analogues - Partie 1 : exigences générales et essais. Norme NF EN (octobre 2009) : Sécurité des transformateurs, bobines d'inductance, blocs d'alimentation et produits analogues pour des tensions jusqu'à 1100 V - Partie 2-6 : règles particulières et essais pour les transformateurs de sécurité et les blocs d'alimentation incorporant des transformateurs de sécurité. Réglementation Cigarettes électroniques Code de la santé publique (article L et suivants ; article R ; article R ). Directive 2001/95/CE du Parlement européen et du Conseil du 3 décembre 2001 modifiée relative à la sécurité générale des produits. Directive 2014/40/UE du Parlement européen et du Conseil du 3 avril 2014 modifiée relative au rapprochement des dispositions législatives, réglementaires et administratives des États membres en matière de fabrication, de présentation et de vente des produits du tabac et des produits connexes, et abrogeant la directive 2001/37/CE. Chargeurs électriques Décret n du 25 septembre 2003 modifiant le décret n du 3 octobre 1995 relatif à la sécurité des personnes, des animaux et des biens lors de l'emploi des matériels électriques destinés à être employés dans certaines limites de tension. Décret n du 27 août 2015 relatif à la compatibilité électromagnétique des équipements électriques et électroniques. Directive 2014/35/UE du Parlement européen et du Conseil du 26 février 2014 relative à l harmonisation des législations des États membres concernant la mise à disposition sur le marché du matériel électrique destiné à être employé dans certaines limites de tension. Directive 2014/30/UE du Parlement européen et du Conseil du 26 février 2014 relative à l harmonisation des législations des États membres concernant la compatibilité électromagnétique. - 3/5 -

4 E-liquides Règlement (CE) n 1907/2006 du Parlement européen et du Conseil du 18 décembre 2006 modifié concernant l'enregistrement, l'évaluation et l'autorisation des substances chimiques, ainsi que les restrictions applicables à ces substances (REACH), instituant une agence européenne des produits chimiques, modifiant la directive 1999/45/CE et abrogeant le règlement (CEE) n 793/93 du Conseil et le règlement (CE) n 1488/94 de la Commission ainsi que la directive 76/769/CEE du Conseil et les directives 91/155/CEE, 93/67/CEE, 93/105/CE et 2000/21/CE de la Commission. CONSEILS DE PREVENTION Lisez attentivement les conseils d utilisation figurant dans la notice d utilisation. Soyez vigilant lors de la manipulation de vos flacons de e-liquide, notamment ceux contenant un taux élevé de nicotine. Rangez vos flacons hors de portée des enfants. Ne réutilisez pas un matériel endommagé, par exemple à la suite d une chute. N utilisez que des batteries, adaptateurs et chargeurs spécifiés comme étant compatibles avec votre cigarette. Vérifiez que votre chargeur porte le marquage CE. Ne rechargez jamais une batterie qui aurait subi des chocs. Lorsque votre batterie est en charge, prenez soin de la poser dans un endroit aéré et contrôlez régulièrement le rechargement. Retirez la batterie du chargeur dès que la charge est terminée. Transportez votre batterie dans un étui. En effet, le contact simultané du pôle négatif et positif de votre batterie avec un objet métallique (clés, pièces de monnaie, etc ) peut provoquer un déchargement brutal et un court-circuit, ce qui peut entraîner une «explosion». De même, préservez vos batteries au lithium-ion de la lumière directe du soleil, des températures extrêmes et de l humidité qui pourraient les endommager. Un seul courtcircuit peut mener la batterie à surchauffer, s enflammer et exploser. Nettoyez régulièrement les éléments en contact entre le clearomiseur et la batterie. QUE FAIRE EN CAS D ACCIDENT? En cas d ingestion de e-liquide Surtout ne faites ni vomir ni boire la victime. Rincez-lui la bouche avec un gant de toilette humide. Appelez immédiatement le SAMU (15) ou le centre antipoison le plus proche de votre domicile. En cas de projection de e-liquide sur la peau ou dans les yeux Rincez abondamment à l eau courante pendant 10 à 15 minutes. Si nécessaire consultez un médecin. - 4/5 -

5 En cas de brûlures Après avoir longuement refroidi la zone brûlée, appliquez une crème recommandée pour traiter les brûlures en demandant conseil à un pharmacien. Consultez un médecin pour faire un diagnostic. - 5/5 -