A.Gt M.B

Transcription

1 Docu p.1 Arrêté du Gouvernement de la Communauté française instaurant des tables de correspondance entre les catégories visées à l'article organisant et les domaines d'études visés à l'article A.Gt M.B Le Gouvernement de la Communauté française, Vu le décret du 16 avril promotion sociale, notamment l'article 43 ; Vu le décret du 7 de l'enseignement, notamment l'article 83 ; Sur la proposition de la Ministre de l'enseignement de Promotion sociale; Après délibération, Arrête : Article 1 er. - Les dispositions du présent arrêté s'appliquent aux sections supérieur de de régime 1. Article 2. - La table de correspondance entre les catégories visées à et les domaines d'études visés à l'article 83 du décret du 7, en ce qui concerne les sections dont le titre peut encore être délivré, est établie conformément à l'annexe 1 re du présent arrêté. Article 3. - La table de correspondance entre les catégories visées à et les domaines d'études visés à l'article 83 du décret du 7, en ce qui concerne les sections dont le titre ne peut plus être délivré, est établie conformément à l'annexe 2 du présent arrêté. Article 4. - Le présent arrêté entre en vigueur le 1 er janvier Article 5. - La Ministre ayant l'enseignement de Promotion sociale dans ses attributions est chargée de l'exécution du présent arrêté. Bruxelles, le 11 février 2015.

2 Docu p.2 Le Ministre-Président, Rudy DEMOTTE La Ministre de l'enseignement de Promotion sociale, de la Jeunesse, des Droits des Femmes et de l'egalité des Chances, Isabelle SIMONIS

3 Docu p.3 ANNEXE I re S33D1 Bachelier en agronomie - finalité : techniques et agricoles Agronomique agronomiques et ingénierie biologique S38D1 Bachelier en scénographie Arts appliqués Arts plastiques, visuels et de l'espace S38D1 Bachelier en arts plastiques, visuels et de l'espace - option création d'intérieurs S38D2 Bachelier en arts plastiques, visuels et de l'espace - option création d'intérieurs S38D1 Bachelier en stylisme de mode S38D2 Bachelier en stylisme de mode S38D1 Brevet d'enseignement supérieur : régisseur général de spectacles S38D1 Bachelier en publicité: option agencement de l'espace S38D1 Bachelier en publicité: option médias contemporains Arts appliqués Arts appliqués Arts appliqués Arts appliqués Arts appliqués Arts appliqués Arts appliqués Arts plastiques, visuels et de l'espace Arts plastiques, visuels et de l'espace Arts plastiques, visuels et de l'espace Arts plastiques, visuels et de l'espace Arts du spectacle et technique de diffusion et de communication Arts plastiques, visuels et de l'espace Arts plastiques, visuels et de l'espace S32D2 Bachelier en comptabilité S32FA Graduat en comptabilité S32FA Post-graduat en expertise comptable, option S32FA Post-graduat en expertise comptable, option fiscalité

4 Docu p S32C1 Post-graduat en expertise comptable et fiscale S32D1 Spécialisation en expertise comptable et fiscale S32F3 Spécialisation en expertise comptable et fiscale S32S1 Post-graduat en expertise comptable et en conseil fiscal S32D1 Spécialisation en sciences fiscales S32FA Graduat en expertise comptable, option S32FA Graduat en expertise comptable, option fiscalité S32F1 Graduat en fiscalité S32F2 Graduat en fiscalité S32F3 Graduat en fiscalité S32FA Graduat en fiscalité S32S1 Détective privé juridiques S32D1 Bachelier en droit juridiques S32FA Graduat en droit juridiques S32S1 Post-graduat science notariale et fiscalité immobilière juridiques

5 Docu p S32D1 Bachelier en marketing S32D1 Brevet d'enseignement supérieur de naire d'unités commerciales S32D1 Bachelier en e-business S32D1 Bachelier en vente S32C2 Post-graduat en d'entreprise d'économie sociale S32D1 Spécialisation en d'entreprise d'économie sociale S32D1 gradué en immobilier: techniques d'expertise immobilière et foncière S32D2 Bachelier en immobilier S32D1 gradué géomètre - expert immobilier S32D1 Bachelier en des transports et logistique d'entreprise S32D2 Bachelier en assurances juridiques S32S1 Post-graduat en administrative S32SA Post-graduat en administrative S32F1 Graduat en management

6 Docu p S32E1 Graduat en management S32E2 Graduat en management S32F1 Graduat en management (option finance) S32F3 gradué en management - option finance S32FA Graduat en management, option finance S32F1 Graduat en management (option logistique) S32FA Graduat en management, option logistique S32F3 Spécialisation en management S32S1 Gradué(e) en sciences commerciales et administratives S32S1 Post-graduat d'assistant(e) de direction S32C1 Spécialisation : cadre en management des services S32D1 Spécialisation : coordination des services généraux S32D1 Brevet d'enseignement supérieur de conseiller en administration et du personnel

7 Docu p S32F1 Post-graduat de conseiller en d'entreprise S32F1 Post-graduat de maitrise en d'entreprise S32D1 Bachelier en sciences administratives et S32C1 Graduée en sciences administratives S32C1 Spécialisation de coordinateur en management de la qualité S32D1 Bachelier en commerce extérieur S32D1 Bachelier en coopération internationale S32D2 Bachelier en secrétariat de direction - option: entreprise-administration S32D1 Bachelier en assistant de direction 73XX30S32D1 Langue: xx - niveau approfondi S32D1 Brevet d'enseignement supérieur de guide touristique - guide régional S32D1 Bachelier en relations s S32D1 Bachelier en tourisme option: S32S1 Post-graduat : management et marketing touristiques Langues, lettres et traductologie

8 Docu p S32D1 Bachelier en informatique S32D2 Bachelier en informatique de S32D3 Bachelier en informatique de S32D1 Brevet d'enseignement supérieur de webdesigner S32D1 Brevet d'enseignement supérieur de webdeveloper S32F1 Post-graduat de maitrise en informatisée d'entreprise S32F1 Post-graduat de conseiller en informatisée d'entreprise S32F1 Post-graduat en télématique S32D1 Interprète en langue des signes belge S32F1 Post graduat : conseiller en des ressources humaines S32F1 Post graduat : maitrise en des ressources humaines S34S1 Cadre paramédical extrahospitalier S34D2 Bachelier en soins infirmiers S34D2 Bachelier en soins infirmiers pour les titulaires du brevet d'infirmier hospitalier S34S1 Formation spécialisée en stomathérapie S34S2 Formation spécialisée en stomathérapie Langues, lettres et traductologie politiques et politiques et de la santé de la santé de la santé de la santé de la santé

9 Docu p S34S1 Formation spécialisée en imagerie médicale y compris radiothérapie, imagerie interne et endoscopie S34F1 Formation complémentaire à l'expérience professionnelle en imagerie médicale S34D1 Spécialisation de cadre de santé de la santé de la santé de la santé S34S1 Cadre de santé de la santé S34S1 Formation spécialisée en imagerie médicale S34S1 Spécialisation en psychopathologie S34S1 Post-graduat en psychomotricité S34D1 Bachelier en psychomotricité S34D1 Spécialisation en psychopathologie S36C1 Politiques et pratiques interculturelles S36D1 Formation complémentaire de maître de psychomotricité dans l'enseignement maternel ordinaire pour les détenteurs/trices du titre d'instituteur /trice maternel(le) S36D1 Formation complémentaire de maître de psychomotricité dans l'enseignement maternel ordinaire S36D1 Formateur en alphabétisation de la santé de la santé de la motricité de la motricité de la santé politiques et

10 Docu p S36C1 Post-graduat de "conseiller pédagogique en milieu multiculturel" S36D2 Certificat d'aptitudes pédagogiques pour les candidats qui ne sont pas porteurs d'un diplôme supérieur S36D2 Certificat d'aptitudes pédagogiques pour les candidats qui sont porteurs d'un diplôme de l'enseignement supérieur S36C2 Etudes pédagogiques supérieures - niveau S36C2 Etudes pédagogiques supérieures - niveau S36X1 Formation à l'enseignement du yoga - convention S36S1 Professeur de langue des signes - phase transitoire S36S2 Professeur de langue des signes - phase transitoire S36D1 Aptitude à des enfants anormaux S36D1 Formation complémentaire de l'enseignant en immersion en langues des signes S36D1 Bachelier en éducation spécialisée en accompagnement psycho-éducatif

11 Docu p S36C1 Conseiller en éducation à la sécurité, la sante & l'environnement S36S1 Post-graduat en éducation milieu ouvert S35S1 Spécialisation en des services et institution du secteur non marchand S35C1 Post-graduat de cadre du secteur non-marchand S35C1 Spécialisation en développement local S35C1 Animateur socio-sportif de proximité S35D1 Bibliothécaire breveté Information et communication S35S1 Gestion de maisons de repos pour personnes âgées (formation 2) S35F1 Post-graduat de conseiller en psychologie appliquée à l'orientation et à la médiation S35F1 Post-graduat de conseiller en psychologie appliquée à la d'entreprise S35C1 Post-graduat en pratiques relationnelles S35C1 Post-graduat: intervenant en thérapie familiale systémique S35S1 Post-graduat en intervention systémique et travail social S35CA Conseiller en médiation (post-graduat) politiques et

12 Docu p S35D1 Post-graduat en médiation S35SA Post-graduat en médiation S35C1 Spécialisation intervenant psychosocial des populations migrantes S35S1 Formation à la programmation neurolinguistique S35C1 Conseiller en communication et en des ressources humaines S35C2 Communication et des ressources humaines S35C1 Post-graduat de "conseiller en formation du personnel" S35C1 gradué en communication entreprise, organisation et développement personnel S35E1 gradué(e) en des ressources humaines S35S1 Post-graduat en insertion socioprofessionnelle S35C1 Conseiller en insertion sociale et professionnelle S35C1 gradué en insertion sociale et professionnelle S35C2 Gradué(e) en éducation à la sécurité, la sante et l'environnement S35C1 Post-graduat en gérontologie S35D1 Brevet d'enseignement supérieur de formateur en alphabétisation S35D1 Spécialisation : cadre du secteur non-marchand politiques et politiques et politiques et politiques et politiques et politiques et politiques et politiques et politiques et politiques et politiques et de la santé

13 Docu p S35D2 Bachelier bibliothécairedocumentaliste S35D1 Spécialisation d'intervenant en thérapie familiale systémique S35D1 Spécialisation en intervention systémique et travail social S35D1 Spécialisation de médiateur S35D2 Bachelier conseiller conjugal et familial S35D1 Bachelier en des ressources humaines S35D1 Brevet d'enseignement supérieur de conseiller en insertion socioprofessionnelle S35D1 Spécialisation en gérontologie S35D1 Brevet d'enseignement supérieur d'animateur en action collective politique, culturelle et sociale S35C1 Gestionnaire d'institution culturelle gradué S35D1 Spécialisation en approche communautaire et collective de l'action sociale S31C1 Post-graduat:conseiller(e) en environnement S31R1 Conseiller en environnement S31D1 Gradué en chimie industrielle Information et communication politiques et politiques et politiques et de la santé politiques et politiques et agronomiques et ingénierie biologique agronomiques et ingénierie biologique de

14 Docu p S31D2 Bachelier en chimie - finalité: chimie appliquée S41D2 Master en sciences de l'ingénieur industriel - finalité: chimie S31S1 gradué en logistique industrielle S31S2 Conseiller en prévention deuxième niveau S31X1 Conseiller en prévention deuxième niveau (convention) S31X1 She : formation complémentaire de niveau 2 (convention) S31C1 Coordinateur sécurité chantiers temporaires et mobiles niveau b S31D1 Gradué en électromécanique S31D2 Bachelier en électromécaniquefinalité : électromécanique et maintenance S31D3 Bachelier en électromécaniquefinalité : électromécanique et maintenance S41D2 Master en sciences de l'ingénieur industriel - finalité: électromécanique S31E1 Gradué en électromécanique S31S1 Gradué(e) en électromécanique - option maintenance de de de de de de de de de de de de de

15 Docu p S41D1 Bachelier de transition en sciences industrielles S31D2 Bachelier en électronique - finalité : électronique appliquée S31D3 Bachelier en électronique - finalité : électronique appliquée S41D2 Master en sciences de l'ingénieur industriel - finalité: électronique de de de de S31D1 Bachelier en automobile de S31S1 gradué(e) en moteurs thermiques S31S1 gradué(e) en expertise automobile S31D1 Bachelier en dessin des constructions mécaniques et métalliques S31R1 Gradué en dessin industriel des constructions mécaniques & métalliques S31W1 Dessinateur industriel des constructions mécaniques et métalliques (convention) S31E1 Energie et environnement : techniques de chauffage S31E1 Energie et environnement : techniques du froid S31E1 Energie & environnement : option "techniques du froid & de l'environnement" de de de de de de de de

16 Docu p S31E1 Gradué en énergie et environnement: option "techniques du chauffage et du froid" S31E1 Energie et environnement : techniques de l'environnement S31E1 Gradué en énergie et environnement option techniques du chauffage et de l'environnement S31E1 gradué en énergie et environnement: option conditionnement de l'air S31C1 Post-graduat: conseiller(ère) en écos S31D1 Bachelier en électromécanique - finalité : climatisation et technique du froid S31E1 Technicien sup en énergie & environnement: option techniques de l'environnement S31E1 gradué en énergie et environnement: option de l'environnement S31E2 gradué en énergie et environnement : option de l'environnement S31D1 Spécialisation : conseiller en environnement S31E1 Conseiller technique en maintenance pc/réseaux S31W1 Conseiller technique en maintenance pc/réseaux (convention IFAPME) de de de de de de de de de agronomiques et ingénierie biologique

17 Docu p S31D1 Bachelier en informatique et systèmes finalité: informatique industrielle S31D1 Bachelier en informatique et systèmes finalité: réseaux et télécommunications S31D1 Bachelier en informatique et systèmes finalité: de l'informatique S31D1 Bachelier en informatique et systèmes finalité: automatique S31S2 Post-graduat en urbanisme et aménagement du territoire S41D1 Master en urbanisme et aménagement du territoire Art de bâtir et urbanisme Art de bâtir et urbanisme S31D1 gradué en topographie S31D1 Bachelier en construction de S31D2 Bachelier en construction de S31E2 Webmaster S31D1 Bachelier en technique graphiques finalité: techniques infographiques de S31C1 Régisseur de spectacle Arts du spectacle et technique de diffusion et de communication S31D1 Bachelier en chimie - finalité: bio de

18 Docu p S31D1 Bachelier en chimie - finalité: biochimie S31D1 Bachelier en chimie - finalité: chimie appliquée S31D2 Bachelier en optiqueoptométrie S31D1 Post-graduat en maitrise de l'optométrie et de contactologie S31F2 Perfectionnement en contactologie de de de la santé de la santé de la santé Vu pour être annexé à l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 11 février 2015 instaurant des tables de correspondance entre les catégories visées à l'article 43 et les domaines d'études visés à l'article 83 du décret du 7. Le Ministre-Président, Rudy DEMOTTE La Ministre de l'enseignement de Promotion sociale, de la Jeunesse, des Droits des Femmes et de l'egalité des Chances, I. SIMONIS

19 Docu p.19 ANNEXE II Code Intitulé de la section S32D1 Gradué(e) en comptabilité S32E1 Graduat en comptabilité S32F1 Graduat en comptabilité S32F2 Graduat en comptabilité S32F3 Graduat en comptabilité S32S1 Gradué(e) en comptabilité S32F S32F S32F S32F S32F S32F2 Graduat en expertise comptable - option Graduat en expertise comptable : option Graduat en expertise comptable - option fiscalité Graduat en expertise comptable : option fiscalité Post-graduat en expertise comptable et fiscale Post-graduat en expertise comptable et fiscale Catégorie selon économiques et de économiques et de économiques et de économiques et de économiques et de économiques et de économiques et de économiques et de économiques et de économiques et de économiques et de économiques et de S32S1 Gradué en droit juridiques S32F1 Graduat en droit juridiques S32F2 Gradué en droit juridiques S32F3 Gradué en droit juridiques S32E S32F S32F S32F3 Gradué en marketingmanagement Graduat en /marketing Graduat en - marketing Gradué en - marketing économiques et de économiques et de économiques et de économiques et de

20 Docu p.20 Code S32F S32FA S32S S32S S32C S32C1 Intitulé de la section Gradué en marketingmanagement Graduat en - marketing Graduat en - marketing Gradué (e) en marketingmanagement Gradué (e) en marketingmanagement Post-graduat en d'entreprise d'économie sociale Catégorie selon économiques et de économiques et de économiques et de économiques et de économiques et de économiques et de S32D1 Gradué en assurances juridiques S32E1 Gradué en assurances juridiques S32E2 Gradué en assurances juridiques S32S1 Gradué(e) en assurances juridiques S32F S32F S32F2 Gradué en management, option finances Post-graduat en management Post-graduat en management S32C1 Gradué en secrétariat S32E1 Graduat en secrétariat de direction S32D1 Gradué en secrétariat S32E1 Graduat en secrétariat S32E2 Graduat en secrétariat S32E3 Gradué en secrétariat S32F S32F2 Gradué en relations s Gradué en relations s économiques et de économiques et de économiques et de économiques et de économiques et de économiques et de économiques et de économiques et de économiques et de économiques et de économiques et de

21 Docu p.21 Code S32S S32C1 Intitulé de la section Gradué(e) en loisirs et tourisme Gradué en loisirs et tourisme Catégorie selon S32E1 Graduat en informatique Graduat en informatique S32F1 orientation ingénierie logiciels S32F1 Graduat en informatique - orientation S34D1 Infirmier gradué S34S1 Infirmier(e) gradué(e) S34D S34E S36D S36D S36C S36C1 Infirmier gradué pour titulaires du brevet d'infirmier hospitalier Cadres spécialisés en soins de santé Section délivrant le Certificat d'aptitudes pédagogiques aux candidats qui ne sont pas porteurs d'un diplôme d'enseignement supérieur Section délivrant le Certificat d'aptitudes pédagogiques aux porteurs d'un diplôme d'enseignement supérieur Etudes pédagogiques supérieures - niveau 1 Etudes pédagogiques supérieures - niveau S35D1 Bibliothécairedocumentaliste gradué Conseiller en médiation S35C1 (post-graduat) économiques et de économiques et de de la santé de la santé de la santé de la santé Information et communication politiques et

22 Docu p.22 Code Intitulé de la section S35S2 Post-graduat en médiation S35D S31S S31C1 Conseiller conjugal et familial: gradué Conseiller en prévention - second niveau Gestion de la qualité en milieux industriels S31E1 Graduat en construction S31C1 Graduat en construction S31E S31E S31E S31S1 Gradué (e) en électronique - automatique Gradué en automation - régulation Gradué en automation - régulation Gradué en automation et régulation S31C1 Gradué en bio S31D1 Gradué en électronique S31E1 Gradué en électronique de réseaux et télécommunications S31C1 Gradué en infographie S31C2 Gradué en infographie S31E S31C S31C1 Gradué en informatique et systèmes - finalité: Technologie de l'informatique Gradué en informatique industrielle Gradué opticienoptométriste Catégorie selon politiques et et et et et et et et et et et et et et de la santé

23 Docu p.23 Code S31D S41D S41D S41D1 Intitulé de la section Gradué(e) opticien optométriste Ingénieur industriel en chimie Ingénieur industriel en électricité: option électronique Ingénieur industriel en électromécanique S31F1 Optique-optométrie S31F1 Perfectionnement en contactologie Catégorie selon de la santé et et et de la santé de la santé S31S1 Topographie - Graduat Urbanisme et S31S1 aménagement du territoire Arts de bâtir et urbanisme S31E1 Webmaster Vu pour être annexé à l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 11 février 2015 instaurant des tables de correspondance entre les catégories visées à l'article 43 et les domaines d'études visés à l'article 83 du décret du 7. Par le Gouvernement de la Communauté française, La Ministre de l'enseignement de Promotion sociale, I. SIMONIS