REGLEMENT SPORTIF PARTICULIER CHAMPIONNAT ET COUPE DE LA SOMME CADETS SAISON 2011/2012 CHAMPIONNAT

Save this PDF as:
 WORD  PNG  TXT  JPG

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "REGLEMENT SPORTIF PARTICULIER CHAMPIONNAT ET COUPE DE LA SOMME CADETS SAISON 2011/2012 CHAMPIONNAT"

Transcription

1 REGLEMENT SPORTIF PARTICULIER CHAMPIONNAT ET COUPE DE LA SOMME CADETS SAISON 2011/2012 CHAMPIONNAT Ce Championnat est ouvert aux associations affiliées à la Fédération Française de Basketball. Ces associations doivent évoluer dans une salle ou sur un terrain répondant aux normes imposées par la FFBB. Les joueurs doivent être régulièrement qualifiés dans leur catégorie d âge ou être titulaire d un surclassement départemental délivré au vu d un certificat médical d aptitude (cf. tableau des surclassements fourni par la FFBB). Horaire des rencontres : dimanche - 10h30 Les rencontres se déroulent en 4 x 10 minutes. En cas de résultat nul à la fin du temps réglementaire, il doit être effectué autant de prolongations de 5 minutes qu il est nécessaire afin d obtenir un résultat positif. Un temps mort est accordé par prolongation. Les associations ayant deux équipes de même catégorie évoluant dans deux divisions différentes doivent fournir la liste nominative de 5 joueurs brûlés de l équipe A avant le début du Championnat. Les associations ayant deux équipes de même catégorie dans le championnat départemental doivent fournir une liste nominative des joueurs de chaque équipe avant le début du Championnat, les joueurs ne pourront pas changer d équipe en cours de saison. Les dérogations de dates, lieux et horaires au calendrier doivent être demandées au moins 15 jours avant le match pour être gratuites (les dérogations sur les deux premières journées du championnat seront gratuites même si le délai de 15 jours n est pas respecté). Le club devra utiliser le document de demande de dérogation fourni par le Comité. L association déclarant forfait doit aviser son adversaire et les arbitres. Elle doit confirmer par écrit ou par mail avec avis de réception son forfait au Comité de la Somme. Toute association déclarant forfait est frappée d une pénalité financière. Une équipe déclarant forfait à la rencontre aller sur le terrain adverse doit se déplacer à la rencontre retour. Une association ayant trois rencontres perdues par forfait ou pénalité sera déclarée forfait général. Les points acquis lors des rencontres précédentes, sont annulés. ART.8 Le ballon utilisé est de taille n La feuille de marque réglementaire est fournie par le club recevant. Ce dernier doit enregistrer le résultat du match le dimanche soir avant 19h30 sur Internet sous peine de se voir infliger une amende (cf. tableau des dispositions financières). Il doit également transmettre la feuille dans les 24 heures ouvrables suivant la rencontre à la personne désignée par le Comité Directeur. Le classement est établi en tenant compte du nombre de points puis du point avérage particulier et en cas d'égalité de ce dernier, il sera fait appel au quotient pour départager les équipes. Il est attribué 2 points pour une rencontre gagnée, 1 point pour une rencontre perdue sur le terrain ou par défaut, 0 point pour une rencontre perdue par pénalité ou forfait. La non présentation de la licence entraine le versement d un droit financier. Un trophée et des médailles sont attribués à l équipe la mieux classée à la fin du championnat. Le trophée reste acquis au club vainqueur.

2 Cette catégorie est désignable et compte pour la Charte de l arbitrage. La CDAMC désigne les arbitres. Leurs indemnités sont réglées par le Comité (caisse de péréquation). La pénalité pour trois fautes techniques et/ou disqualifiantes s applique à cette compétition. Toutes les rencontres se disputent selon les règles prévues au code de jeu. Somme s applique COUPE DE LA SOMME ART.8 Le Comité de la Somme organise chaque année une Coupe de la Somme Cadets. Cette compétition est ouverte aux associations affiliées à la F.F.B.B. et ayant réglé leur droit d engagement. Les règlements des Championnats Départementaux sont applicables en Coupe de la Somme. Les Coupes se disputent par élimination directe. Une équipe déclarée forfait général en championnat départemental, régional ou national, dans la même catégorie ne pourra participer à la Coupe de la Somme. Les rencontres sont tirées au sort par la Commission sportive. Elles se déroulent sur le terrain du 1 er club nommé qui doit fournir la feuille de marque. Toutes les rencontres doivent être jouées aux heures et dates fixées par la commission des jeunes. Toutefois, les associations désirant avancer une rencontre doivent en demander l accord au moins 15 jours avant la date initiale à la commission départementale (excepté pour la finale, pas de dérogation possible). Les arbitres sont désignés par la CDAMC et sont réglés à parts égales entre les deux clubs. Le Comité de la Somme organise les finales et règle les arbitres, toutefois un droit financier de cinquante euros sera demandé à chaque club présent en finale. Somme s'applique. 0 Handicap : National 00 Région 10 Département 20

3 REGLEMENT SPORTIF PARTICULIER CHAMPIONNAT ET COUPE DE LA SOMME MINIMES MASCULINS SAISON 2011/2012 CHAMPIONNAT Ce Championnat est ouvert aux associations affiliées à la Fédération Française de Basketball. Ces associations doivent évoluer dans une salle ou sur un terrain répondant aux normes imposées par la FFBB. Les joueurs doivent être régulièrement qualifiés dans leur catégorie d âge ou être titulaire d un surclassement départemental délivré au vu d un certificat médical d aptitude (cf. tableau des surclassements fourni par la FFBB). Horaire des rencontres : samedi - 16h30 Les rencontres se déroulent en 4 x 10 minutes. En cas de résultat nul à la fin du temps réglementaire, il doit être effectué autant de prolongations de 5 minutes qu il est nécessaire afin d obtenir un résultat positif. Un temps mort est accordé par prolongation. Les associations ayant deux équipes de même catégorie évoluant dans deux divisions différentes doivent fournir la liste nominative de 5 joueurs brûlés de l équipe A avant le début du Championnat. Les associations ayant deux équipes de même catégorie dans le championnat départemental doivent fournir une liste nominative des joueurs de chaque équipe avant le début du Championnat, les joueurs ne pourront pas changer d équipe en cours de saison. Les dérogations de dates, lieux et horaires au calendrier doivent être demandées au moins 15 jours avant le match pour être gratuites (les dérogations sur les deux premières journées du championnat seront gratuites même si le délai de 15 jours n est pas respecté). Le club devra utiliser le document de demande de dérogation fourni par le Comité. L association déclarant forfait doit aviser son adversaire. Elle doit confirmer par écrit ou par mail avec avis de réception son forfait au Comité de la Somme. Toute association déclarant forfait est frappée d une pénalité financière. Une équipe déclarant forfait à la rencontre aller sur le terrain adverse doit se déplacer à la rencontre retour. Une association ayant trois rencontres perdues par forfait ou pénalité sera déclarée forfait général. Les points acquis lors des rencontres précédentes, sont annulés. ART.8 Le ballon utilisé est de taille n La feuille de marque réglementaire est fournie par le club recevant. Ce dernier doit enregistrer le résultat du match le dimanche soir avant 19h30 sur Internet sous peine de se voir infliger une amende (cf. tableau des dispositions financières). Il doit également transmettre la feuille dans les 24 heures ouvrables suivant la rencontre à la personne désignée par le Comité Directeur. Le classement est établi en tenant compte du nombre de points puis du point avérage particulier et en cas d'égalité de ce dernier, il sera fait appel au quotient pour départager les équipes. Il est attribué 2 points pour une rencontre gagnée, 1 point pour une rencontre perdue sur le terrain ou par défaut, 0 point pour une rencontre perdue par pénalité ou forfait. La non présentation de la licence entraine le versement d un droit financier.

4 Un trophée et des médailles sont attribués à l équipe la mieux classée à la fin du championnat. Le trophée reste acquis au club vainqueur. La pénalité pour trois fautes techniques et/ou disqualifiantes s applique à cette compétition. Toutes les rencontres se disputent selon les règles prévues au code de jeu. La mutation est autorisée sans motif exceptionnel en dehors de la période normale de mutation, une licence B est délivrée au joueur. La seule défense autorisée est la défense dite «homme à homme». Si cette obligation n est pas respectée, l équipe «lésée» aura la possibilité de demander à l arbitre de le noter au dos de la feuille de marque et le Comité verra de la suite à donner. Si l arbitre refuse de noter la remarque au dos de la feuille, le Président du club pourra alors informer le Comité par courrier. Somme s applique COUPE DE LA SOMME ART.8 Le Comité de la Somme organise chaque année une Coupe de la Somme Minimes masculins. Cette compétition est ouverte aux associations affiliées à la F.F.B.B. et ayant réglé leur droit d engagement. Les règlements des Championnats Départementaux sont applicables en Coupe de la Somme. Les Coupes se disputent par élimination directe. Une équipe déclarée forfait général en championnat départemental, régional ou national, dans la même catégorie ne pourra participer à la Coupe de la Somme. Les rencontres sont tirées au sort par la Commission sportive. Elles se déroulent sur le terrain du 1 er club nommé qui doit fournir la feuille de marque. Toutes les rencontres doivent être jouées aux heures et dates fixées par la commission des jeunes. Toutefois, les associations désirant avancer une rencontre doivent en demander l accord au moins 15 jours avant la date initiale à la commission départementale (excepté pour la finale, pas de dérogation possible). Le Comité de la Somme organise les finales et règle les arbitres, toutefois un droit financier de cinquante euros sera demandé à chaque club présent en finale. Somme s'applique. Handicap : National 00 Région 10 Département 20

5 REGLEMENT SPORTIF PARTICULIER CHAMPIONNAT ET COUPE DE LA SOMME BENJAMINS SAISON 2011/2012 CHAMPIONNAT Ce Championnat est ouvert aux associations affiliées à la Fédération Française de Basketball. Ces associations doivent évoluer dans une salle ou sur un terrain répondant aux normes imposées par la FFBB. Les joueurs doivent être régulièrement qualifiés dans leur catégorie d âge ou être titulaire d un surclassement départemental délivré au vu d un certificat médical d aptitude (cf. tableau des surclassements fourni par la FFBB). Horaire des rencontres : samedi 15h15 Les rencontres se déroulent en 4 x 7 minutes. En cas de résultat nul à la fin du temps réglementaire, il doit être effectué au maximum deux prolongations de 3 minutes afin d obtenir un résultat positif. Un temps mort est accordé par prolongation. Si les deux équipes sont encore à égalité à la suite des deux prolongations, des tirs de LF sont effectués de la façon suivante : chaque entraîneur désigne parmi les joueurs qui auraient pu participer à une éventuelle poursuite de la rencontre, un joueur chargé de tirer un LF. Les points marqués par les deux tireurs sont ajoutés à la marque de chaque équipe. Si après la 1 ère série de LF, les deux équipes sont toujours à égalité, la même procédure est appliquée jusqu à ce que les deux équipes soient départagées. Les associations ayant deux équipes de même catégorie évoluant dans deux divisions différentes doivent fournir la liste nominative de 5 joueurs brûlés de l équipe A avant le début du Championnat. Les associations ayant deux équipes de même catégorie dans le championnat départemental doivent fournir une liste nominative des joueurs de chaque équipe avant le début du Championnat, les joueurs ne pourront pas changer d équipe en cours de saison. Les dérogations de dates, lieux et horaires au calendrier doivent être demandées au moins 15 jours avant le match pour être gratuites (les dérogations sur les deux premières journées du championnat seront gratuites même si le délai de 15 jours n est pas respecté). Le club devra utiliser le document de demande de dérogation fourni par le Comité. L association déclarant forfait doit aviser son adversaire. Elle doit confirmer par écrit ou par mail avec avis de réception son forfait au Comité de la Somme. Toute association déclarant forfait est frappée d une pénalité financière. Une équipe déclarant forfait à la rencontre aller sur le terrain adverse doit se déplacer à la rencontre retour. Une association ayant trois rencontres perdues par forfait ou pénalité sera déclarée forfait général. Les points acquis lors des rencontres précédentes, sont annulés. ART.8 Le ballon utilisé est de taille n 6. 0 La feuille de marque réglementaire est fournie par le club recevant. Ce dernier doit enregistrer le résultat du match le dimanche soir avant 19h30 sur Internet sous peine de se voir infliger une amende (cf. tableau des dispositions financières). Il doit également transmettre la feuille dans les 24 heures ouvrables suivant la rencontre à la personne désignée par le Comité Directeur. Le classement est établi en tenant compte du nombre de points puis du point avérage particulier et en cas d'égalité de ce dernier, il sera fait appel au quotient pour départager les équipes. Il est attribué 2 points pour une rencontre gagnée, 1 point pour une rencontre perdue sur le terrain ou par défaut, 0 point pour une rencontre perdue par pénalité ou forfait.

6 La non présentation de la licence entraine le versement d un droit financier. Un trophée et des médailles sont attribués à l équipe la mieux classée à la fin du championnat. Le trophée reste acquis au club vainqueur. La pénalité pour trois fautes techniques et/ou disqualifiantes s applique à cette compétition. Toutes les rencontres se disputent selon les règles prévues au code de jeu. La mutation est autorisée sans motif exceptionnel en dehors de la période normale de mutation, une licence B est délivrée au joueur. La seule défense autorisée est la défense dite «homme à homme». Si cette obligation n est pas respectée, l équipe «lésée» aura la possibilité de demander à l arbitre de le noter au dos de la feuille de marque et le Comité verra de la suite à donner. Si l arbitre refuse de noter la remarque au dos de la feuille, le Président du club pourra alors informer le Comité par courrier. 7 Somme s applique COUPE DE LA SOMME ART.8 Le Comité de la Somme organise chaque année une Coupe de la Somme Benjamins. Cette compétition est ouverte aux associations affiliées à la F.F.B.B. et ayant réglé leur droit d engagement. Les règlements des Championnats Départementaux sont applicables en Coupe de la Somme. Les Coupes se disputent par élimination directe. Une équipe déclarée forfait général en championnat départemental, régional ou national, dans la même catégorie ne pourra participer à la Coupe de la Somme. Les rencontres sont tirées au sort par la Commission sportive. Elles se déroulent sur le terrain du 1 er club nommé qui doit fournir la feuille de marque. Toutes les rencontres doivent être jouées aux heures et dates fixées par la commission des jeunes. Toutefois, les associations désirant avancer une rencontre doivent en demander l accord au moins 15 jours avant la date initiale à la commission départementale (excepté pour la finale, pas de dérogation possible). Le Comité de la Somme organise les finales et règle les arbitres, toutefois un droit financier de cinquante euros sera demandé à chaque club présent en finale. Somme s'applique. Handicap : National 00 Région 10 Département 20

7 REGLEMENT SPORTIF PARTICULIER CHAMPIONNAT ET COUPE DE LA SOMME POUSSINS SAISON 2011/2012 CHAMPIONNAT Ce Championnat est ouvert aux associations affiliées à la Fédération Française de Basketball. Ces associations doivent évoluer dans une salle ou sur un terrain répondant aux normes imposées par la FFBB. Les joueurs doivent être régulièrement qualifiés dans leur catégorie d âge ou être titulaire d un surclassement départemental délivré au vu d un certificat médical d aptitude (cf tableau des surclassements fourni par la FFBB). Horaire des rencontres : samedi - 14h00 Les rencontres se déroulent en 4 x 6 minutes. Les dimensions et les lignes du terrain sont celles d un terrain normal. Les paniers sont cependant baissés à la hauteur de 2m60. Pas de prolongation puisque le match nul est accepté. 3 points par match gagné ; 2 points par match nul ; 1 point par match perdu sur le terrain ou par défaut et 0 point pour un match perdu par pénalité ou par forfait. Les associations ayant deux équipes de même catégorie dans le championnat départemental doivent fournir une liste nominative des joueurs de chaque équipe avant le début du Championnat, les joueurs ne pourront pas changer d équipe en cours de saison. Les dérogations de dates, lieux et horaires au calendrier doivent être demandées au moins 15 jours avant le match pour être gratuites (les dérogations sur les deux premières journées du championnat seront gratuites même si le délai de 15 jours n est pas respecté). Le club devra utiliser le document de demande de dérogation fourni par le Comité. L association déclarant forfait doit aviser son adversaire. Elle doit confirmer par écrit ou par mail avec avis de réception son forfait au Comité de la Somme. Toute association déclarant forfait est frappée d une pénalité financière. Une équipe déclarant forfait à la rencontre aller sur le terrain adverse doit se déplacer à la rencontre retour. Une association ayant trois rencontres perdues par forfait ou pénalité sera déclarée forfait général. Les points acquis lors des rencontres précédentes, sont annulés. ART.8 Le ballon utilisé est de taille n Pas de mixité accepté. La non présentation de la licence entraine le versement d un droit financier. Règlement particulier pour les entrées en jeu. Un minimum de sept joueurs est requis, chaque joueur doit entrer en jeu et sortir au moins un quart temps entier. Les changements de joueurs sont autorisés dans le respect de ce règlement. Précision : si un joueur participe au 1er quart temps et doit sortir (pour blessure ou autre), s il est apte à rejouer, il doit à nouveau participer à un quart temps entier. Il en est de même pour le joueur remplaçant qui doit sortir de nouveau un quart temps entier. Une feuille d entrées en jeu devra être remplie et contresignée par les entraîneurs et les arbitres pour validation de ce règlement. Un «C» est inscrit à côté de la croix du joueur sortant ; Un «R» est inscrit à côté de la croix du joueur entrant et «B» dans la case du joueur blessé. La feuille de marque réglementaire est fournie par le club recevant. Ce dernier doit enregistrer le résultat du match le dimanche soir avant 19h30 sur Internet sous peine de se voir infliger une amende (cf. tableau des dispositions financières). Il doit également transmettre la feuille du match dans les 24 heures ouvrables suivant la rencontre à la personne désignée par le Comité Directeur.

8 Le classement est établi en tenant compte du nombre de points puis au nombre de pénalités puis au goal average particulier ou au nombre de victoires entre les équipes à égalité si rencontres triplées et enfin au coefficient FIBA sur l ensemble des rencontres de la poule. Lors d une rencontre où l écart dépasse les 40 points, le score doit être arrêté. Le match continuera normalement (chrono, entrées en jeu ) mais la marque sera stoppée. Le non respect de cet article entraine le match perdu par pénalité pour l équipe qui a le score le plus important. Une équipe qui perd par pénalité trois matches est mise hors classement mais pas forfait général. La pénalité pour trois fautes techniques et/ou disqualifiantes s applique à cette compétition. La mutation est autorisée sans motif exceptionnel en dehors de la période normale de mutation, une licence B est délivrée au joueur. Un trophée et des médailles sont attribués à l équipe la mieux classée à la fin du championnat. Le trophée reste acquis au club vainqueur. Toutes les rencontres se disputent selon les règles prévues au code de jeu. La seule défense autorisée est la défense dite «homme à homme». Si cette obligation n est pas respectée, l équipe «lésée» aura la possibilité de demander à l arbitre de le noter au dos de la feuille de marque et le Comité verra de la suite à donner. Si l arbitre refuse de noter la remarque au dos de la feuille, le Président du club pourra alors informer le Comité par courrier. 1 Somme s applique COUPE DE LA SOMME Le Comité de la Somme organise chaque année une Coupe de la Somme Poussins. Cette compétition est ouverte aux Associations affiliées à la F.F.B.B. et ayant réglé leur droit d engagement. Les règlements des Championnats Départementaux sont applicables en Coupe de la Somme. En cas de résultat nul à la fin du temps réglementaire, il est effectué une prolongation de 3 minutes. Un temps mort pourra être accordé pendant la prolongation. Si à la fin de cette prolongation, il y a encore match nul, la mort subite par lancer-francs doit être appliquée. ART.8 Les Coupes se disputent par élimination directe. Une équipe déclarée forfait général en championnat départemental, régional ou national, dans la même catégorie ne pourra participer à la Coupe de la Somme. Les rencontres sont tirées au sort par la Commission sportive. Elles se déroulent sur le terrain du 1 er club nommé qui doit fournir la feuille de marque. Toutes les rencontres doivent être jouées aux heures et dates fixées par la commission des jeunes. Toutefois, les associations désirant avancer une rencontre doivent en demander l accord au moins 15 jours avant la date initiale à la commission départementale (excepté pour la finale, pas de dérogation possible). Le Comité de la Somme organise les finales et règle les arbitres, toutefois un droit financier de cinquante euros sera demandé à chaque club présent en finale. Somme s'applique.

TENNIS DE TABLE Saison 2015/2016

TENNIS DE TABLE Saison 2015/2016 COMITE REGIONAL DU SPORT UNIVERSITAIRE ACADEMIE DE CRETEIL 38-40 Rue Saint Simon - 94000 CRETEIL Tél. : 01.48.99.64.00. - Email : crsucreteil@free.fr Site Internet : www.crsuidf.com TENNIS DE TABLE Saison

Plus en détail

SECTEUR SPORT EN ENTREPRISE SKI ALPIN. Ce secteur est composé de : voir rubrique [FFS, Clubs, Comités] [Structure]

SECTEUR SPORT EN ENTREPRISE SKI ALPIN. Ce secteur est composé de : voir rubrique [FFS, Clubs, Comités] [Structure] SECTEUR SPORT EN ENTREPRISE SKI ALPIN Ce secteur est composé de : voir rubrique [FFS, Clubs, Comités] [Structure] REGLES DE QUALIFICATION DU SECTEUR SPORT EN ENTREPRISE SKI ALPIN a) Définition de l'association

Plus en détail

BUT DU JEU. Posséder le plus d entrepôts possibles, à des lieux stratégiques, pour pouvoir desservir le mieux possible l ensemble de ses clients.

BUT DU JEU. Posséder le plus d entrepôts possibles, à des lieux stratégiques, pour pouvoir desservir le mieux possible l ensemble de ses clients. Page 1 sur 5 MONOPOLOG Le «MONOPOLOG» créé par les élèves des classes BAC PRO Logistique 2004-2007, du L.P. Albert Bayet de Tours, subventionné par AFT-IFTIM, vous propose la règle du jeu suivante. BUT

Plus en détail

UGSEL NORD LILLE 16 RUE NEGRIER 59042 LILLE. TEL : 03.20.51.22.93 FAX : 03.20.55.96.30 COURIEL : ugsel@ddeclille.org

UGSEL NORD LILLE 16 RUE NEGRIER 59042 LILLE. TEL : 03.20.51.22.93 FAX : 03.20.55.96.30 COURIEL : ugsel@ddeclille.org UGSEL NORD LILLE 16 RUE NEGRIER 59042 LILLE TEL : 03.20.51.22.93 FAX : 03.20.55.96.30 COURIEL : ugsel@ddeclille.org FEDERATION SPORTIVE ET EDUCATIVE DE L ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE 277 RUE SAINT JACQUES 75240

Plus en détail

NOTICE DE PARTICIPATION AU MOUVEMENT 2015/2016

NOTICE DE PARTICIPATION AU MOUVEMENT 2015/2016 NOTICE DE PARTICIPATION AU MOUVEMENT 2015/2016 Avant-propos : Vous trouverez ci-après exposées les informations utiles à votre participation au mouvement intra départemental : calendrier, barème, types

Plus en détail

MEMENTO ELECTIONS PROFESSIONNELLES

MEMENTO ELECTIONS PROFESSIONNELLES A l attention des : Délégués Régionaux Secrétaires de Syndicats Délégués syndicaux MEMENTO ELECTIONS PROFESSIONNELLES L élection des représentants du personnel au Comité d Entreprise permet : D obtenir

Plus en détail

CONSULTATION GESTION EDITORIALE DES SUPPORTS DE COMMUNICATION LIGUE NATIONALE DE HANDBALL

CONSULTATION GESTION EDITORIALE DES SUPPORTS DE COMMUNICATION LIGUE NATIONALE DE HANDBALL CONSULTATION GESTION EDITORIALE DES SUPPORTS DE COMMUNICATION LIGUE NATIONALE DE HANDBALL PRESENTATION DE LA LIGUE NATIONALE DE HANDBALL La Ligue Nationale de Handball a en charge l'organisation, la gestion

Plus en détail

REGLEMENTS APPLICABLES LORS DES TOURNOIS QUALIFICATIFS REGIONAUX ET 1ERE DIVISION DEPARTEMENTALE POUR TOUTES LES CATEGORIES

REGLEMENTS APPLICABLES LORS DES TOURNOIS QUALIFICATIFS REGIONAUX ET 1ERE DIVISION DEPARTEMENTALE POUR TOUTES LES CATEGORIES REGLEMENTS APPLICABLES LORS DES TOURNOIS QUALIFICATIFS REGIONAUX ET 1ERE DIVISION DEPARTEMENTALE POUR TOUTES LES CATEGORIES La Commission Sportive demande instamment à tous les participants de respecter

Plus en détail

NOTICE DE PARTICIPATION AU MOUVEMENT 2016/2017

NOTICE DE PARTICIPATION AU MOUVEMENT 2016/2017 NOTICE DE PARTICIPATION AU MOUVEMENT 2016/2017 Avant-propos : Vous trouverez ci-après exposées les informations utiles à votre participation au mouvement intra départemental : calendrier, barème, types

Plus en détail

2 ème Rallye Régional Centre Alsace

2 ème Rallye Régional Centre Alsace FEDERATION FRANCAISE DU SPORT AUTOMOBILE COMITE REGIONAL DU SPORT AUTOMOBILE LORRAINE ALSACE 2 ème Rallye Régional Centre Alsace Ville de SELESTAT 24 Octobre 205 Comptant pour la de France des Rallyes

Plus en détail

Règlement Particulier. 35e 2CV CROSS DE L ORLEANAIS 4 ET 5 JUIN 2016

Règlement Particulier. 35e 2CV CROSS DE L ORLEANAIS 4 ET 5 JUIN 2016 Règlement Particulier 35e 2CV CROSS DE L ORLEANAIS 4 ET 5 JUIN 2016 L ASA du Loiret organise les 4 et 5 Juin 2016 avec le concours de l association SPORTS LOISIRS 2CV une épreuve automobile régionale 2CV

Plus en détail

REGLEMENT FOOTBALL L.I.F. FSCF 2015-2016

REGLEMENT FOOTBALL L.I.F. FSCF 2015-2016 Commission Technique Régionale de Football REGLEMENT FOOTBALL L.I.F. FSCF 2015-2016 Art. 1 - LA LICENCE La licence FSCF est obligatoire pour participer aux différents championnats. Elle est délivrée par

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES DE VENTE

CONDITIONS GENERALES DE VENTE CONDITIONS GENERALES DE VENTE Les présentes conditions générales de vente s appliquent, sans restriction ni réserve à l ensemble des ventes conclues par la SARL DOVRE FRANCE auprès d acheteurs professionnels

Plus en détail

RÈGLEMENT POUR LES CATÉGORIES JEUNES Saison 2015/2016

RÈGLEMENT POUR LES CATÉGORIES JEUNES Saison 2015/2016 RÈGLEMENT POUR LES CATÉGORIES JEUNES Saison 2015/2016 Les règles éditées par la F.F.B.B. sont évidemment celles à utiliser pour les jeunes ; vous trouverez cependant ci-dessous les précisions nécessaires

Plus en détail

Règlement relatif à des compléments au Règlement sur le régime des études collégiales (RREC)

Règlement relatif à des compléments au Règlement sur le régime des études collégiales (RREC) Règlement n o 4 Règlement relatif à des compléments au Règlement sur le régime des études collégiales (RREC) 94.12.06.09 amendé 99.04.28.09 amendé 02.02.27.08 amendé 07.06.20.10 09.06.17.09 Article 1 Conditions

Plus en détail

http://www.marne-tir.fr/

http://www.marne-tir.fr/ Châlons en Champagne le 20 septembre 2013 Monsieur Cédric TISSERANT Responsable Gestion Sportive du Comité de la marne 14 rue Paul Verlaine 51 000 Châlons en Champagne à Messieurs les Présidents de Club

Plus en détail

DISPOSITIONS PARTICULIERES APPLICABLES AUX CHAMPIONNATS DEPARTEMENTAUX DU VAR

DISPOSITIONS PARTICULIERES APPLICABLES AUX CHAMPIONNATS DEPARTEMENTAUX DU VAR DISPOSITIONS PARTICULIERES APPLICABLES AUX CHAMPIONNATS DEPARTEMENTAUX DU VAR Les Championnats Départementaux sont régis par les mêmes «REGLEMENTS SPORTIFS» que la Ligue Cote d Azur. Cependant, le Comité

Plus en détail

BILAN SPORTIF PALMARES JEUNES EPBTT SAISON 2014/2015. Compétitions départementales, régionales et nationales. Compétitions individuelles

BILAN SPORTIF PALMARES JEUNES EPBTT SAISON 2014/2015. Compétitions départementales, régionales et nationales. Compétitions individuelles BILAN SPORTIF PALMARES JEUNES EPBTT SAISON 2014/2015 Compétitions internationales Eurominichamps (août 2014) : Sélection d Antoine LEANDRI et Adrien ROPARTZ Internationaux de Namur (novembre 2014) : Mélissa

Plus en détail

EXCELLENCE DEPARTEMENTAL MASCULINS REGLEMENT SPORTIF PARTICULIER

EXCELLENCE DEPARTEMENTAL MASCULINS REGLEMENT SPORTIF PARTICULIER EXCELLENCE DEPARTEMENTAL MASCULINS Le championnat est ouvert aux équipes premières (deuxièmes, troisièmes ) des associations participant aux championnats nationaux, régionaux ou au championnat d Excellence

Plus en détail

Les 4 formes de divorce

Les 4 formes de divorce Publié sur Desunion.org (http://www.desunion.org) Accueil > Les 4 formes de divorce Les 4 formes de divorce Soumis par Françoisle dim, 02/06/2013-20:35 Le divorce est, avec le décès de l?un des époux,

Plus en détail

FORFAIT SAISON GRANDVALIRA 2014-15

FORFAIT SAISON GRANDVALIRA 2014-15 FORFAIT SAISON GRANDVALIRA 2014-15 1. CONDITIONS DES AVANTAGES CONCERNANT LES ACHATS EN LIGNE 2. CONDITIONS DES TARIFS 3. RÈGLEMENT INTERNE 4. POLITIQUE DE COMPENSATION EN CAS DE GROSSESSE, ACCIDENT SUR

Plus en détail

EN CAS DE RECORD, NE TOUCHER A RIEN : FAIRE APPEL AU JUGE ARBITRE OFFICIEL DE LA REUNION.

EN CAS DE RECORD, NE TOUCHER A RIEN : FAIRE APPEL AU JUGE ARBITRE OFFICIEL DE LA REUNION. LES LANCERS GENERALITES : Avant la compétition, tout athlète devra se présenter à la chambre d appel afin de confirmer sa participation. L ordre dans lequel les concurrents feront leurs essais sera tiré

Plus en détail

La tarification à l unité en quelques mots : La TUH

La tarification à l unité en quelques mots : La TUH La tarification à l unité en quelques mots : La TUH Les arrêtés modificatifs en vue de la TUH au 01/01/15 ont été publiés au Moniteur du 12/05/14. La date définitive de l entrée en vigueur est toujours

Plus en détail

ARRETE Arrêté du 17 juillet 1987 relatif au régime des études en vue du diplôme d Etat de docteur en pharmacie NOR: RESP8700449A

ARRETE Arrêté du 17 juillet 1987 relatif au régime des études en vue du diplôme d Etat de docteur en pharmacie NOR: RESP8700449A Le 23 janvier 2012 ARRETE Arrêté du 17 juillet 1987 relatif au régime des études en vue du diplôme d Etat de docteur en pharmacie NOR: RESP8700449A Le ministre de la défense, le ministre de l éducation

Plus en détail

CONVENTION DE STAGE BTS MANAGEMENT DES UNITES COMMERCIALES

CONVENTION DE STAGE BTS MANAGEMENT DES UNITES COMMERCIALES CONVENTION DE STAGE BTS MANAGEMENT DES UNITES COMMERCIALES Entre les Soussignés : LTP CARCADO-SAISSEVAL 121 Boulevard Raspail 75006 PARIS 01 45 48 43 46 Représenté par le Chef d Etablissement Monsieur

Plus en détail

Mvb/messages 2013 08 Pagina 1

Mvb/messages 2013 08 Pagina 1 Système Ranking Depuis le 1/8/2013 le nouveau système de ranking est entré en vigueur. Le système consiste en 6 rankings continus, dans lesquels tous les joueurs actifs de la LFBB et de Badminton Vlaanderen

Plus en détail

STATUTS du CLUB ALPIN FRANÇAIS NIMES CEVENNES

STATUTS du CLUB ALPIN FRANÇAIS NIMES CEVENNES STATUTS du CLUB ALPIN FRANÇAIS NIMES CEVENNES Association affiliée à la Fédération Française des Clubs Alpins et de Montagne (FFCAM) Approuvés par l assemblée générale du 14 novembre 2014 PREAMBULE Dans

Plus en détail

RÈGLEMENT RELATIF À L ADMISSION AU CÉGEP DE DRUMMONDVILLE

RÈGLEMENT RELATIF À L ADMISSION AU CÉGEP DE DRUMMONDVILLE RÈGLEMENT N o 5 RÈGLEMENT RELATIF À L ADMISSION AU CÉGEP DE DRUMMONDVILLE Modifié le 10 juin 2014 cegepdrummond.ca Adopté au conseil d administration : 87-04-28-04 Modifié : 22 septembre 1987 (CA-87-09-22-09)

Plus en détail

REGLEMENT du CHAMPIONNAT INTERCLUBS SENIOR 2016

REGLEMENT du CHAMPIONNAT INTERCLUBS SENIOR 2016 REGLEMENT du CHAMPIONNAT INTERCLUBS SENIOR 2016 Préambule : les dispositions des règlements fédéraux s appliquent pour tout ce qui n est pas prévu au présent règlement. Art1. Compétition La compétition

Plus en détail

AVIS DE RENOUVELLEMENT 2016-2017 Inscription au Tableau des membres de l Ordre des sages-femmes du Québec (OSFQ)

AVIS DE RENOUVELLEMENT 2016-2017 Inscription au Tableau des membres de l Ordre des sages-femmes du Québec (OSFQ) Le 17 mars 2016 AVIS DE RENOUVELLEMENT 2016-2017 Inscription au Tableau des membres de l Ordre des sages-femmes du Québec (OSFQ) Chère membre, Votre inscription au Tableau des membres de l OSFQ est obligatoire

Plus en détail

PROJET DE DELIBERATION EXPOSE DES MOTIFS

PROJET DE DELIBERATION EXPOSE DES MOTIFS DIRECTION DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS Sous-Direction de l Action Sportive Service du Sport de Haut Niveau et des Concessions Sportives 2015 DJS 105 Subvention (40.000 euros) à la Ligue de Paris de Tennis

Plus en détail

Basketball. Fiche Sport Académique. Mise à jour : 15 novembre 2012. Académie de Grenoble

Basketball. Fiche Sport Académique. Mise à jour : 15 novembre 2012. Académie de Grenoble Basketball Fiche Sport Académique Mise à jour : 15 novembre 2012 Académie de Grenoble Page 1 sur 22 Sommaire Introduction Page 3 I. Compétition Page 4 II. Responsabilisation Page 11 III. Innovation Page

Plus en détail

La distinction entre l accident du travail et l accident de trajet

La distinction entre l accident du travail et l accident de trajet La distinction entre l accident du travail et l accident de trajet Accident du travail ou de trajet : la santé du salarié peut, du fait ou à l occasion de son travail, se trouver altérée. Il bénéficie

Plus en détail

Règlement d'admission

Règlement d'admission Règlement d'admission concernant la formation d'éducateur spécialisé 1. Définition de la profession et du contexte de l intervention des éducateurs spécialisés Selon l arrêté du 20 Juin 2007 relatif au

Plus en détail

SALLE DES FÊTES DE VER-LÈS-CHARTRES REGLEMENT

SALLE DES FÊTES DE VER-LÈS-CHARTRES REGLEMENT SALLE DES FÊTES DE VER-LÈS-CHARTRES REGLEMENT Mis à jour en septembre 2015 Titre I Dispositions générales Article 1 Objet Le présent règlement a pour objet de déterminer les conditions dans lesquelles

Plus en détail

DÉCISION DU TRIBUNAL DE LA SÉCURITÉ SOCIALE Division générale Assurance-emploi

DÉCISION DU TRIBUNAL DE LA SÉCURITÉ SOCIALE Division générale Assurance-emploi Citation : M. S. M. c. Commission de l assurance-emploi du Canada, 2014 TSSDGAE 6 Appel n o : GE-13-1616 ENTRE : M. S. M. Appelante et Commission de l assurance-emploi du Canada Intimée DÉCISION DU TRIBUNAL

Plus en détail

RÈGLEMENT D ADMISSION. à la formation préparatoire au diplôme d état D Éducateur Spécialisé (DEES)

RÈGLEMENT D ADMISSION. à la formation préparatoire au diplôme d état D Éducateur Spécialisé (DEES) RÈGLEMENT D ADMISSION à la formation préparatoire au diplôme d état D Éducateur Spécialisé (DEES) en formation continue (dont apprentissage) en complément de formation dans le cadre de la validation des

Plus en détail

CHAMPIONNAT DE FRANCE UNIVERSITAIRE KICK BOXING & MUAYTHAI

CHAMPIONNAT DE FRANCE UNIVERSITAIRE KICK BOXING & MUAYTHAI CHAMPIONNAT DE FRANCE UNIVERSITAIRE KICK BOXING & MUAYTHAI 1, 2 ET 3 AVRIL 2016 MARSEILLE, SALLE VALLIER 90 boulevard Boisson 13004 Marseille ACCUEIL : L accueil administratif se fera le vendredi 1 er

Plus en détail

REGLEMENT INTERIEUR DU COMITE TECHNIQUE D ETABLISSEMENT

REGLEMENT INTERIEUR DU COMITE TECHNIQUE D ETABLISSEMENT REGLEMENT INTERIEUR DU COMITE TECHNIQUE D ETABLISSEMENT PREAMBULE Le Comité Technique d Etablissement (C. T. E.) du Centre Hospitalier de SOMAIN est régi par les textes législatifs et réglementaires suivants

Plus en détail

LICENCE PROFESSIONNELLE COMMERCE

LICENCE PROFESSIONNELLE COMMERCE LICENCE PROFESSIONNELLE COMMERCE SPECIALITE : TECHNICO-COMMERCIAL EN PRODUITS INDUSTRIELS Arrêté d habilitation : 20014020 REGLEMENT DU CONTRÔLE DES CONNAISSANCES 2013-2015 VU la loi 84-52 du 26 janvier

Plus en détail

PROJET DE DELIBERATION DU CONSEIL

PROJET DE DELIBERATION DU CONSEIL REPUBLIQUE FRANCAISE PROJET DE DELIBERATION DU CONSEIL n 2016-1085 Conseil du 21 mars 2016 commission principale : éducation, culture, patrimoine et sport objet : Partenariat avec l'association FC Lyon

Plus en détail

Internationaux de Thiais. Concours photo «Street Art»

Internationaux de Thiais. Concours photo «Street Art» REGLEMENT DU JEU : Article 1 : ORGANISATION Le COMSE Comité d Organisation des Internationaux de Gymnastique Rythmique de Thiais - ci-après «l Organisateur», organise, un Jeu-concours gratuit et sans obligation

Plus en détail

LES DROITS DES JEUNES : AU TRAVAIL

LES DROITS DES JEUNES : AU TRAVAIL LES DROITS DES JEUNES : AU TRAVAIL April 2007 LE TRAVAIL À quel âge est-ce que je peux travailler? Si tu as moins de 16 ans, tu as besoin d un Permis de travail pour enfant pour pouvoir travailler. (Ceci

Plus en détail

REGLEMENT DES CHAMPIONNATS PAR EQUIPES SENIORS PLUS 2014-2015

REGLEMENT DES CHAMPIONNATS PAR EQUIPES SENIORS PLUS 2014-2015 REGLEMENT DES CHAMPIONNATS PAR EQUIPES SENIORS PLUS 2014-2015 Comme chaque année le Comité de Tennis de la Vienne organise un championnat par équipes pour les catégories + 35 ans, + 45 ans, + 55 ans messieurs.

Plus en détail

COMMUNE DE ROUGEGOUTTE CONTRAT DE LOCATION

COMMUNE DE ROUGEGOUTTE CONTRAT DE LOCATION COMMUNE DE ROUGEGOUTTE MODALITES ET REGLEMENT CONCERNANT LA LOCATION ET L'UTILISATION DE LA SALLE COMMUNALE DE LA CITE * DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL EN DATE DU 09/02/2011 * TARIFS APPLIQUES A COMPTER

Plus en détail

Note à l'attention des candidats CAP "PETITE ENFANCE" Session 2016

Note à l'attention des candidats CAP PETITE ENFANCE Session 2016 Note à l'attention des candidats CAP "PETITE ENFANCE" Session 2016 (Modalité : Épreuves Ponctuelles Terminales) Cette note concerne les candidats suivants : CANDIDAT RELEVANT D UN ETABLISSEMENT PRIVE HORS

Plus en détail

1. REGLEMENTS SPORTIFS PARTICULIERS AU CHAMPIONNATS DEPARTEMENTAUX JEUNES

1. REGLEMENTS SPORTIFS PARTICULIERS AU CHAMPIONNATS DEPARTEMENTAUX JEUNES 1. REGLEMENTS SPORTIFS PARTICULIERS AU CHAMPIONNATS DEPARTEMENTAUX JEUNES 1.1 GENERALITES Article 1. Délégation La Commission Sportive Jeunes, sous délégation du Comité Départemental des Yvelines, organise

Plus en détail

LICENCE PROFESSIONNELLE Sciences, Technologies, Santé. Gestion de la production industrielle REGLEMENT DU CONTRÔLE DES CONNAISSANCES

LICENCE PROFESSIONNELLE Sciences, Technologies, Santé. Gestion de la production industrielle REGLEMENT DU CONTRÔLE DES CONNAISSANCES LICENCE PROFESSIONNELLE Sciences, Technologies, Santé Gestion de la production industrielle Spécialité : Optimisation des Préparations Industrielles Arrêté d habilitation : 20080263 REGLEMENT DU CONTRÔLE

Plus en détail

Le déclassement des jeunes sur le marché du travail

Le déclassement des jeunes sur le marché du travail Emploi 3 Le déclassement des jeunes sur le marché du travail Jean-François Giret, Emmanuelle Nauze-Fichet, Magda Tomasini * Les nouvelles générations d actifs sont beaucoup plus diplômées qu il y a trente

Plus en détail

1. REGLEMENTS SPORTIFS PARTICULIERS AU CHAMPIONNATS DEPARTEMENTAUX SENIORS

1. REGLEMENTS SPORTIFS PARTICULIERS AU CHAMPIONNATS DEPARTEMENTAUX SENIORS 1. REGLEMENTS SPORTIFS PARTICULIERS AU CHAMPIONNATS DEPARTEMENTAUX SENIORS 1.1 EXCELLENCE MASCULINE DEPARTEMENTALE En salle, 12 groupements sportifs. Division accessible à tout groupement. Un groupement

Plus en détail

PRINTEMPS DES PEINTRES 2016 REGLEMENT DU PETIT MARCHE D ART

PRINTEMPS DES PEINTRES 2016 REGLEMENT DU PETIT MARCHE D ART 1. Présentation PRINTEMPS DES PEINTRES 2016 REGLEMENT DU PETIT MARCHE D ART La ville de Chennevières-sur-Marne organise sa 7 ème édition du Printemps des Peintres. Cette manifestation dédiée à la peinture

Plus en détail

REGLEMENT CHAMPIONNATS DEPARTEMENTAUX PAR ÉQUIPES MASCULINS SAISON 2015-2016. 1. Composition des équipes.

REGLEMENT CHAMPIONNATS DEPARTEMENTAUX PAR ÉQUIPES MASCULINS SAISON 2015-2016. 1. Composition des équipes. REGLEMENT CHAMPIONNATS DEPARTEMENTAUX PAR ÉQUIPES MASCULINS SAISON 2015-2016 1. Composition des équipes. 1.1 Les équipes sont constituées de 4 joueurs. Le placement des joueurs est libre dans la composition

Plus en détail

ETAPE QUAND? QUI? OBSERVATIONS Information de l accident

ETAPE QUAND? QUI? OBSERVATIONS Information de l accident EFINITIONS Qu est-ce qu un accident de travail? Est considéré comme accident du travail, quelle qu en soit la cause, survenu par le fait ou à l occasion du travail. En application de la jurisprudence,

Plus en détail

place des Droits de l Homme et du Citoyen 91011 Evry Cedex Tél : 01 60 91 63 98 I www.evry.fr

place des Droits de l Homme et du Citoyen 91011 Evry Cedex Tél : 01 60 91 63 98 I www.evry.fr place des Droits de l Homme et du Citoyen 91011 Evry Cedex Tél : 01 60 91 63 98 I www.evry.fr ement tionn t de fonc n e m e l g è R Des éta cueil c a d s t n blisseme d Evry e l l i V a ts de l n a f n

Plus en détail

REGLEMENT GENERAL DES COMPETITIONS REGIONALES

REGLEMENT GENERAL DES COMPETITIONS REGIONALES LIGUE DE NORMANDIE DE HANDBALL BP 1 76350 OISSEL 02 35 64 01 47 - Fax 02 35 64 79 81 e-mail : 1700000.coc@handball-france.eu SAISON 2013/2014 REGLEMENT GENERAL DES COMPETITIONS REGIONALES Secrétariat COC

Plus en détail

DECRET N 68-DF-254 Portant modalités d application du régime des congés payés.

DECRET N 68-DF-254 Portant modalités d application du régime des congés payés. DECRET N 68-DF-254 Portant modalités d application du régime des congés payés. LE PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE FEDERALE, VU la Constitution du 1er Septembre 1961; VU le n 67/LF/67 du 12 Juin 1957 portant

Plus en détail

REGLEMENT de la COUPE U 15 U 17 et SENIORS De LOIRE-ATLANTIQUE SAISON 2014-2015

REGLEMENT de la COUPE U 15 U 17 et SENIORS De LOIRE-ATLANTIQUE SAISON 2014-2015 REGLEMENT de la COUPE U 15 U 17 et SENIORS De LOIRE-ATLANTIQUE SAISON 2014-2015 ARTICLE 1 Le Comité départemental de Loire-Atlantique organise les coupes de Loire- Atlantique, Masculines et Féminines,

Plus en détail

REGLEMENT - VOLLEY BALL SEMAINE

REGLEMENT - VOLLEY BALL SEMAINE REGLEMENT - VOLLEY BALL SEMAINE http://fsgt94.volley.free.fr CHAMPIONNAT & COUPE GINETTE (Version de sept 2014) Fédération Sportive et Gymnique du Travail COMITE VAL DE MARNE 115, avenue Maurice Thorez

Plus en détail

Cercles des Régates de Bruxelles Kayak PROJET de STATUTS

Cercles des Régates de Bruxelles Kayak PROJET de STATUTS TITRE I : DENOMINATION SIEGE SOCIAL Art. 1 L association est dénommée : «Cercle des Régates de Bruxelles Kayak», en abrégé : «CRBK» Art. 2 Son siège social est établi à 1070 Bruxelles, rue du Gazouillis

Plus en détail

BULLETIN DEPARTEMENTAL D'INFORMATION DE VOLLEY-BALL LOISIR SAISON 2015/2016

BULLETIN DEPARTEMENTAL D'INFORMATION DE VOLLEY-BALL LOISIR SAISON 2015/2016 BULLETIN DEPARTEMENTAL D'INFORMATION DE VOLLEY-BALL LOISIR SAISON 2015/2016 Mis à jour en septembre 2015 1 Sommaire PARTIE 1. DEROULEMENT DES COMPETITIONS 3 1. Championnat 6X6 3 2. Championnat 2 nd trimestre

Plus en détail

L AUTO-ENTREPRENEUR Par Jean FISCEL, avocat au Barreau de Cherbourg Le 11 mars 2011 INTRODUCTION

L AUTO-ENTREPRENEUR Par Jean FISCEL, avocat au Barreau de Cherbourg Le 11 mars 2011 INTRODUCTION 1 L AUTO-ENTREPRENEUR Par Jean FISCEL, avocat au Barreau de Cherbourg Le 11 mars 2011 INTRODUCTION Le statut de l auto-entrepreneur résulte de la loi de modernisation de l économie n 2008-776 du 4 août

Plus en détail

Tous les matchs se joueront en 2 sets gagnants de 21 points en tie-break

Tous les matchs se joueront en 2 sets gagnants de 21 points en tie-break Page : 1/6 Préambule Tous les points non abordés directement dans le présent règlement sont traités dans le règlement du Championnat de France Interclubs (dernière édition en vigueur). Il est à la charge

Plus en détail

CONSULTATION PAR PROCEDURE ADAPTEE

CONSULTATION PAR PROCEDURE ADAPTEE CONSULTATION PAR PROCEDURE ADAPTEE Pouvoir adjudicateur : Centre Hospitalier de Béziers 2 rue Valentin Haüy BP 740 34525 BEZIERS Libellé de la consultation* : CONTRAT ANNUEL D ENTRETIEN ET DE MAINTENANCE

Plus en détail

Dossier de Pré inscription en Seconde Professionnelle. Rentrée 2014-2015

Dossier de Pré inscription en Seconde Professionnelle. Rentrée 2014-2015 Dossier de Pré inscription en Seconde Professionnelle Rentrée 2014-2015 L Ecole LA MACHE propose aux jeunes : Une formation professionnelle faisant une large part aux travaux pratiques d atelier s appuyant

Plus en détail

25 ème SLALOM POURSUITE de FRANCHE-COMTE 13-14 juin 2015 REGLEMENT PARTICULIER

25 ème SLALOM POURSUITE de FRANCHE-COMTE 13-14 juin 2015 REGLEMENT PARTICULIER 25 ème SLALOM POURSUITE de FRANCHE-COMTE 13-14 juin 2015 REGLEMENT PARTICULIER L'ASSOCIATION SPORTIVE AUTOMOBILE FRANCHE-COMTE organise les 13 et 14 juin 2015 un slalom dénommé : 25 ème SLALOM POURSUITE

Plus en détail

DOSSIER SPONSORING. Sucé Beach Cup

DOSSIER SPONSORING. Sucé Beach Cup DOSSIER SPONSORING Sucé Beach Cup Tournoi de Kayak Polo organisé par le club de canoe-kayak de Sucé sur Erdre - Club de canoe-kayak de Sucé sur Erdre - Sucé Beach Cup - Public et campagne de communication

Plus en détail

Les Conditions Générales Conditions Générales d Abonnement La Poste Mobile

Les Conditions Générales Conditions Générales d Abonnement La Poste Mobile Les Conditions Générales Conditions Générales d Abonnement La Poste Mobile 18 mai 2011 1 1 - GÉNÉRALITÉS 1.1. La Poste Télécom (ci-après dénommée «LA POSTE MOBILE») propose à ses clients personnes physiques

Plus en détail

REGLEMENT DE SELECTION POUR L ENTREE EN

REGLEMENT DE SELECTION POUR L ENTREE EN REGLEMENT DE SELECTION POUR L ENTREE EN FORMATION MENANT AU DIPLOME D'ETAT D EDUCATEUR SPECIALISE 1 - MODALITES & CONDITIONS D'INSCRIPTION 1-1 LA FORMATION PREPARATOIRE AU DEES N EST OUVERTE QU AUX CANDIDATS

Plus en détail

SÉANCE DU 25 NOVEMBRE 2010

SÉANCE DU 25 NOVEMBRE 2010 SÉANCE DU 25 NOVEMBRE 2010 L an deux mille dix, et le vingt-cinq novembre, à vingt heures trente, le Conseil municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s est réuni au nombre prescrit par la loi,

Plus en détail

DISPOSITIONS GENERALES

DISPOSITIONS GENERALES Nous, Maire de la Commune de Calonne-sur-la-Lys, Vu le Code Générale des Collectivités Territoriales, notamment les articles L.2213-7 et suivants ; Vu le Code des Communes notamment les articles R.361-1

Plus en détail

Objectifs. Règlement ARTICLE 1

Objectifs. Règlement ARTICLE 1 REGLEMENT DEPARTEMENTAL CHAMPIONNAT DES CLUBS FEMININ (Applicable Saison 2015) Objectifs Redonner de l importance à la catégorie «Féminine» Mettre en place une compétition conviviale, sous forme de championnat,

Plus en détail

Règlements sportifs généraux Page 1

Règlements sportifs généraux Page 1 TITRE I LES PARTICIPANTS A LA RENCONTRE... 3 A) LES EQUIPES... 3 ARTICLE 1 LES OBLIGATIONS SPORTIVES... 3 ARTICLE 2 LES JOUEURS... 3 B)... 4 ARTICLE 3 LES OFFICIELS... 4 ARTICLE 4 LE DELEGUE DE CLUB (anciennement

Plus en détail

ACCOMPAGNEMENT V.A.E. D.S.B. VISANT LE DIPLÔME D ÉTAT ÉDUCATEUR SPÉCIALISÉ (DEES) Inscriptions ouvertes jusqu au 19 novembre 2009.

ACCOMPAGNEMENT V.A.E. D.S.B. VISANT LE DIPLÔME D ÉTAT ÉDUCATEUR SPÉCIALISÉ (DEES) Inscriptions ouvertes jusqu au 19 novembre 2009. IRTS Aquitaine PÔLE RESSOURCES AQUITAINE Ce.F ITS Fondation John Bost Pierre Bourdieu ETCHARRY Formation Ce.F Centre de Formation au Travail Sanitaire et Social - Fondation John Bost DOSSIER D INSCRIPTION

Plus en détail

Notre club est la section football de l ASPTT Narbonne, elle-même liée à la Fédération Nationale des ASPTT,

Notre club est la section football de l ASPTT Narbonne, elle-même liée à la Fédération Nationale des ASPTT, Notre club est la section football de l ASPTT Narbonne, elle-même liée à la Fédération Nationale des ASPTT, Sont siège social se situe à NARBONNE sur le complexe sportif de Montplaisir route de Perpignan,

Plus en détail

ETUDES D EDUCATEUR SPECIALISE EN BELGIQUE

ETUDES D EDUCATEUR SPECIALISE EN BELGIQUE ACTUEL NORD-PAS DE CALAIS Centre Régional Information Jeunesse Nord-Pas de Calais 2, rue Nicolas Leblanc - 59000 LILLE Tél. : 03.20.12.87.30 - Fax : 03.20.12.87.31 - www.crij-npdc.asso.fr Information Jeunesse

Plus en détail

CHAMPIONNATS DÉPARTEMENTAUX CATÉGORIES SENIORS

CHAMPIONNATS DÉPARTEMENTAUX CATÉGORIES SENIORS CHAMPIONNATS DÉPARTEMENTAUX CATÉGORIES SENIORS ARTICLE 1 Le règlement applicable aux Championnats Départementaux 2014/2015 est celui qui figure dans l'annuaire Régional sauf dispositions particulières

Plus en détail

REGLEMENT DU CHAMPIONNAT DE TENNIS DE TABLE

REGLEMENT DU CHAMPIONNAT DE TENNIS DE TABLE REGLEMENT DU CHAMPIONNAT DE TENNIS DE TABLE CDSMR 77 Saison 2015-2016 1 Ouverture du championnat. Le championnat est ouvert à toutes les associations de Seine et-marne adhérentes à la F.N.S.M.R. 2 Règles

Plus en détail

Analyse de la situation relative aux échanges linguistiques nationaux et à la mobilité dans la formation professionnelle initiale Cahier des charges

Analyse de la situation relative aux échanges linguistiques nationaux et à la mobilité dans la formation professionnelle initiale Cahier des charges Département fédéral de l économie DFE Office fédéral de la formation professionnelle et de la technologie OFFT Promotion de projets et développement Berne, le 22 septembre 2011 Analyse de la situation

Plus en détail

International Art Gallery Peintures, sculptures, photographies,street art, dessins...

International Art Gallery Peintures, sculptures, photographies,street art, dessins... International Art Gallery Peintures, sculptures, photographies,street art, dessins... Convention IAGallery Pack Expo Galerie Convention PACK EXPO Inscription du:... au...2016 Nom:...... Prénom:... Pseudonyme

Plus en détail

IP Network Services S.A., Société Anonyme. Siège social: L- 2430 Luxembourg, 18, rue Michel Rodange. R.C.S. Luxembourg B 153.095.

IP Network Services S.A., Société Anonyme. Siège social: L- 2430 Luxembourg, 18, rue Michel Rodange. R.C.S. Luxembourg B 153.095. IP Network Services S.A., Société Anonyme. Siège social: L- 2430 Luxembourg, 18, rue Michel Rodange. R.C.S. Luxembourg B 153.095. STATUTS L'an deux mille dix, le douze mai. Par- devant Maître HELLINCKX,

Plus en détail

RÈGLEMENTS SPORTIFS GENERAUX

RÈGLEMENTS SPORTIFS GENERAUX RÈGLEMENTS SPORTIFS GENERAUX ANNUAIRE FFBB 2014/2015 TABLE DES MATIERES TITRE I LES PARTICIPANTS A LA RENCONTRE... 3 A) LES EQUIPES... 3 ARTICLE 1 LES OBLIGATIONS SPORTIVES... 3 ARTICLE 2 LES JOUEURS...

Plus en détail

STATUTS. AIDUCE : Association Indépendante Des Utilisateurs de Cigarette Électronique

STATUTS. AIDUCE : Association Indépendante Des Utilisateurs de Cigarette Électronique STATUTS Article 1 - Dénomination Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901, ayant pour dénomination : AIDUCE : Association Indépendante

Plus en détail

2014/2015. Règlements. Tableau des catégories d âges. Calendrier général

2014/2015. Règlements. Tableau des catégories d âges. Calendrier général 2014/2015 Règlements Tableau des catégories d âges Calendrier général REGLEMENTS PARTICULIERS DES COMPETITIONS DEPARTEMENTALES Article 1 : Toutes les compétitions organisées par le Comité du Calvados sont

Plus en détail

Commission a considéré qu il était urgent de mettre fin à cette «mascarade judiciaire».

Commission a considéré qu il était urgent de mettre fin à cette «mascarade judiciaire». Le 29 mai 2007 N 835 RAPPORT SUR LE PROJET DE LOI, N 835, MODIFIANT LES DISPOSITIONS DU CODE CIVIL RELATIVES AU DIVORCE ET A LA SEPARATION DE CORPS (Rapporteur au nom de la Commission des Droits de la

Plus en détail

NOTE JURIDIQUE - FISCALITE

NOTE JURIDIQUE - FISCALITE Conseil Technique National Service juridique droit des personnes et des familles NOTE JURIDIQUE - FISCALITE - OBJET : La redevance audiovisuelle Base juridique Art.41 de la loi de finances pour 2005 Loi

Plus en détail

L assurance chômage en Europe

L assurance chômage en Europe L assurance chômage en Europe Unédic - 18 octobre 2012 AJIS Principes fondateurs de la protection sociale Deux logiques Les systèmes de protection sociale appartiennent à deux grandes familles - ceux qui

Plus en détail

COMITE DEPARTEMENTAL DU PAS-DE-CALAIS DE TENNIS DE TABLE

COMITE DEPARTEMENTAL DU PAS-DE-CALAIS DE TENNIS DE TABLE COMITE DEPARTEMENTAL DU PAS-DE-CALAIS DE TENNIS DE TABLE CHAMPIONNAT DE FRANCE PAR EQUIPES D1 D2 D3 La compétition phare de la Fédération Française de Tennis de Table est le championnat de France par équipes

Plus en détail

Chaque district a son propre fonctionnement pour l organisation des rencontres de sports collectifs, mais les principes généraux sont les suivants :

Chaque district a son propre fonctionnement pour l organisation des rencontres de sports collectifs, mais les principes généraux sont les suivants : Règlement général sports collectifs Toute association sportive participant aux compétitions organisées par le CR Sport U doit être affiliée à la FF Sport U. Tout étudiant désireux de participer à ces compétitions,

Plus en détail

DIRECTIVES GENERALES SUR L ORGANISATION DES CHAMPIONNATS DE LA LIGUE NATIONALE DE BASKET

DIRECTIVES GENERALES SUR L ORGANISATION DES CHAMPIONNATS DE LA LIGUE NATIONALE DE BASKET DIRECTIVES GENERALES SUR L ORGANISATION DES CHAMPIONNATS DE LA LIGUE NATIONALE DE BASKET A. DISPOSITIONS GENERALES Le terme joueur utilisé dans les présentes directives s applique indifféremment à un joueur

Plus en détail

Il est interdit aux candidats de signer leur composition ou d'y mettre un signe quelconque pouvant indiquer sa provenance.

Il est interdit aux candidats de signer leur composition ou d'y mettre un signe quelconque pouvant indiquer sa provenance. DANS CE CADRE Académie : Session : Examen : Série : Spécialité/option : Repère de l épreuve : Epreuve/sous épreuve : NOM : (en majuscule, suivi s il y a lieu, du nom d épouse) Prénoms : Né(e) le : N du

Plus en détail

CAP PETITE ENFANCE CONSIGNES AUX CANDIDATS SESSION 2016. Epreuves ponctuelles terminales Candidatures individuelles

CAP PETITE ENFANCE CONSIGNES AUX CANDIDATS SESSION 2016. Epreuves ponctuelles terminales Candidatures individuelles CAP PETITE ENFANCE CONSIGNES AUX CANDIDATS Epreuves ponctuelles terminales Candidatures individuelles SESSION 2016 Le titulaire du C.A.P Petite enfance est un professionnel qualifié compétent pour l accueil

Plus en détail

ASSEMBLEE DE L UNION LOI N 05- /AU

ASSEMBLEE DE L UNION LOI N 05- /AU UNION DES COMORES Unité Solidarité Développement ------ ASSEMBLEE DE L UNION LOI N 05- /AU Portant loi électorale Conformément aux dispositions de l Article 19 de la constitution de l Union des Comores

Plus en détail

Ergonomie SNCE. Syndicat National des Cabinets-conseil en Ergonomie Chambre de l Ingénierie et du Conseil de France STATUTS CICF / SNCE

Ergonomie SNCE. Syndicat National des Cabinets-conseil en Ergonomie Chambre de l Ingénierie et du Conseil de France STATUTS CICF / SNCE Ergonomie SNCE Syndicat National des Cabinets-conseil en Ergonomie Chambre de l Ingénierie et du Conseil de France STATUTS CICF / SNCE CHAMBRE DE L INGENIERIE ET DU CONSEIL DE FRANCE SYNDICAT NATIONAL

Plus en détail

«Soutien à la formation de bénévoles, élus et/ou responsables d activités» et «Création de nouveaux services à la population»

«Soutien à la formation de bénévoles, élus et/ou responsables d activités» et «Création de nouveaux services à la population» «Soutien à la formation de bénévoles, élus et/ou responsables d activités» et «Création de nouveaux services à la population» Calendrier Appel à projet FDVA Bretagne 2015 Diffusion de l appel à projets

Plus en détail

Assistance médicale à la procréation. Informations pour les couples receveurs. L accueil. d embryons

Assistance médicale à la procréation. Informations pour les couples receveurs. L accueil. d embryons Assistance médicale à la procréation Informations pour les couples receveurs L accueil d embryons Sommaire Du couple donneur au couple receveur 3 L accompagnement médical et l encadrement juridique de

Plus en détail

R.G.E.D. Règlement Général Des Epreuves Départementales

R.G.E.D. Règlement Général Des Epreuves Départementales R.G.E.D. Règlement Général Des Epreuves Départementales Mis à jour en septembre 2015 SOMMAIRE ARTICLE 1 - CHAMPIONNATS...3 ARTICLE 2 - RECOMPENSES...3 ARTICLE 3 - ORGANISATEURS...3 ARTICLE 4 - CALENDRIERS

Plus en détail

ÉNERGÉTIQUE. Vers une réduction de la facture énergétique GUIDE PRATIQUE DANS LES COPROPRIÉTÉS EN HAUTE-NORMANDIE

ÉNERGÉTIQUE. Vers une réduction de la facture énergétique GUIDE PRATIQUE DANS LES COPROPRIÉTÉS EN HAUTE-NORMANDIE GUIDE PRATIQUE L AUDIT ÉNERGÉTIQUE DANS LES COPROPRIÉTÉS EN HAUTE-NORMANDIE Vers une réduction de la facture énergétique Réaliser un audit énergétique est devenu obligatoire pour un grand nombre de copropriétés.

Plus en détail

LOCATION DU FOYER RURAL DE LA COMMUNE DE JALLANS

LOCATION DU FOYER RURAL DE LA COMMUNE DE JALLANS LOCATION DU FOYER RURAL DE LA COMMUNE DE JALLANS Vous trouverez dans ce dossier : - Le règlement intérieur de la salle - Le contrat de location - La fiche d état des lieux - Consignes aux utilisateurs

Plus en détail

REGLEMENT SPORTIF GENERAL DES RENCONTRES DEPARTEMENTALES DE VOLLEY BALL DU COMITE DEPARTEMENTAL DU LOIRET

REGLEMENT SPORTIF GENERAL DES RENCONTRES DEPARTEMENTALES DE VOLLEY BALL DU COMITE DEPARTEMENTAL DU LOIRET 48 Rue des Carmes 45000 Orléans Tel : 06.11.04.13.92 E-mail : secretcom@volley45.fr REGLEMENT SPORTIF GENERAL DES RENCONTRES DEPARTEMENTALES DE VOLLEY BALL DU COMITE DEPARTEMENTAL DU LOIRET Préambule Le

Plus en détail

Loi modifiant la Loi sur l assurance automobile

Loi modifiant la Loi sur l assurance automobile DEUXIÈME SESSION TRENTE-CINQUIÈME LÉGISLATURE Projet de loi n o 429 Loi modifiant la Loi sur l assurance automobile Présentation Présenté par M. Jacques Brassard Ministre des Transports Éditeur officiel

Plus en détail