liste des diplômes Édition 2015 CPC c o mmi ssi ons pro fessio n n elle s consul t a t i v e s

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1 diplômes liste des CPC c o mmi ssi ons pro fessio n n elle s consul t a t i v e s

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3 MINISTÈRE DE L ÉDUCATION NATIONALE, DE L ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET DE LA RECHERCHE DIRECTION GÉNÉRALE DE L ENSEIGNEMENT SCOLAIRE BUREAU DES DIPLÔMES PROFESSIONNELS (DGESCO A2-3) PRÉSENTATION Cette 31 e édition de la «liste des diplômes de l enseignement technologique et professionnel» a été réalisée : - à partir de la BASE CENTRALE DES NOMENCLATURES du Ministère, - par extraction des tables FORMATION-DIPLÔME et CPC/FORMATION-DIPLÔME, gérées au sein de la Direction générale de l enseignement scolaire. Cette édition comprend un rappel de la définition des diplômes professionnels et technologiques, la liste des nouveaux diplômes publiés (depuis la parution de la précédente édition), la liste des diplômes par C.P.C., ainsi qu un index alphabétique mentionnant le code diplôme, l arrêté de création et la C.P.C. gestionnaire. Contacts : Christine REBIÈRE, christine.rebiere@education.gouv.fr Christian WALENTEK, christian.walentek@education.gouv.fr SECRÉTARIAT DES COMMISSIONS PROFESSIONNELLES CONSULTATIVES 97, rue de Grenelle Paris Cedex 07 - Tel : COMMISSIONS PROFESSIONNELLES CONSULTATIVES DIPLÔMES DE L ENSEIGNEMENT TECHNOLOGIQUE ET PROFESSIONNEL

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5 TABLE DES MATIÈRES LES DIPLÔMES DE L ENSEIGNEMENT TECHNOLOGIQUE ET PROFESSIONNEL... 5 LISTE DES NOUVEAUX DIPLÔMES PUBLIÉS OU EN COURS DE PUBLICATION... 9 LISTE DES DIPLÔMES PAR C.P.C. ET PAR NIVEAU e CPC Métallurgie...15 Sous-commission Travail des métaux Sous-commission Automobile, matériel agricole et de travaux publics Sous-commission Electrotechnique, électronique, automatismes et informatique Sous-commission Aviation 5 e CPC Bâtiment, travaux publics, matériaux de construction e CPC Chimie, bio-industrie, environnement e CPC Alimentation e CPC Métiers de la mode et industries connexes e CPC Bois et dérivés e CPC Transports, logistique, sécurité et autres services e CPC Communication graphique et audiovisuel e CPC Arts appliqués e CPC Commercialisation et distribution e CPC Services administratifs et financiers e CPC Tourisme, hôtellerie, restauration e CPC Coiffure, esthétique et services connexes e CPC Secteurs sanitaire et social, médico-social...57 INDEX ALPHABÉTIQUE DES DIPLÔMES...59 Page 5 sur 83

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7 DIPLÔMES DE L ENSEIGNEMENT TECHNOLOGIQUE ET PROFESSIONNEL Les diplômes technologiques et professionnels s'obtiennent par la formation initiale sous statut scolaire ou par apprentissage, ainsi que par la formation professionnelle continue. Par ailleurs, dans le cadre de la validation des acquis de l'expérience (VAE), toute personne engagée depuis au moins trois ans dans la vie active peut également obtenir " tout ou partie d'un diplôme ou d'un titre à finalité professionnelle en faisant valider les acquis de son expérience professionnelle». DIPLÔMES DE NIVEAU V Le certificat d aptitude professionnelle - Articles D à D du Code de l Éducation. Le certificat d aptitude professionnelle est un diplôme national qui vise à donner à son titulaire une qualification d ouvrier qualifié ou d employé qualifié, dans un métier déterminé. A la rentrée 2014, il existe 193 spécialités de CA.P. (y compris les options). Le brevet d études professionnelles - Articles D à D du Code de l Éducation. Le brevet d études professionnelles est un diplôme national qui vise à donner à son titulaire une qualification d ouvrier qualifié ou d employé qualifié dans un secteur professionnel. En formation initiale, il peut être délivré au cours du cursus menant au baccalauréat professionnel. A la rentrée 2014, il existe 53 spécialités de B.E.P. (y compris les options). DIPLÔMES DE NIVEAU IV Le baccalauréat technologique - Articles D à D du Code de l Éducation. Le baccalauréat technologique comprend les séries suivantes : - ST2S (sciences et technologies de la santé et du social) ; - STI2D (sciences et technologies de l industrie et du développement durable) avec 4 spécialités et STD2A (spécialité des Arts appliqués) ; - STL avec 2 spécialités (sciences et technologies de laboratoire) ; - STMG avec 4 spécialités (sciences et technologies du management et de la gestion) ; Page 7 sur 83

8 - Hôtellerie, remplacé à partir de la rentrée 2015 par la série STHR (sciences et technologies de l hôtellerie et de la restauration) ; - Musique avec 2 options ; - STAV (sciences et technologies de l agronomie et du vivant : agronomie-alimentation-environnementterritoires), sous tutelle du ministère de l agriculture ; Il permet des poursuites d études dans l enseignement supérieur, en particulier en BTS. Le baccalauréat professionnel - Articles D à D du Code de l Éducation. Le baccalauréat professionnel est un diplôme national qui atteste l aptitude de son titulaire à exercer une activité professionnelle hautement qualifiée. Diplôme à finalité professionnelle, il est préparé en trois ans à l issue de la classe de troisième ; il permet aussi des poursuites d études dans l enseignement supérieur court, en particulier en BTS. A la rentrée scolaire 2014, il existe 97 spécialités du baccalauréat professionnel (y compris les options). Le brevet professionnel - Articles D à D du Code de l Éducation. Le brevet professionnel est un diplôme national qui atteste l acquisition d une haute qualification dans l exercice d une activité professionnelle définie. Le brevet professionnel est un diplôme préparé uniquement en apprentissage ou en formation continue dans le prolongement de la préparation d un diplôme de niveau V dans la spécialité. A la rentrée scolaire 2014, il existe 57 spécialités du brevet professionnel. Le brevet des métiers d art - Articles D à D du Code de l Éducation Le brevet des métiers d art est un diplôme national qui vise à promouvoir l innovation, à conserver et transmettre les techniques traditionnelles. Il est accessible au titulaire d un CAP du même secteur professionnel. Il permet d accéder à un diplôme de niveau III, le DMA (diplôme des métiers d art). A la rentrée 2014, il existe 27 spécialités du brevet des métiers d art. La mention complémentaire (diplôme de niveau IV ou V) - Articles D à D du Code de l Éducation La mention complémentaire est un diplôme national qui vise à donner à son titulaire une qualification spécialisée. L accès en formation est accessible à des candidats déjà titulaires d un premier diplôme de l enseignement professionnel ou technologique et, éventuellement, général. A la rentrée 2014, il existe 31 spécialités de mention complémentaire de niveau V et 27 de niveau IV. Page 8 sur 83

9 DIPLÔMES DE NIVEAU III Le brevet de technicien supérieur Le brevet de technicien supérieur est un diplôme national de l enseignement supérieur qui confère à son titulaire une certification ouvrant sur une qualification de technicien supérieur lui permettant d assurer notamment des tâches d encadrement. A la rentrée scolaire 2014, il existe 124 spécialités du brevet de technicien supérieur (y compris les options). Le diplôme des métiers d art Le diplôme des métiers d art est un diplôme national de l enseignement supérieur qui confère à son titulaire une certification ouvrant sur des métiers et des techniques traditionnelles. A la rentrée 2014, il existe 27 spécialités du diplôme des métiers d art. DIPLÔME DE NIVEAU I Le diplôme supérieur d'arts appliqués Le diplôme supérieur d arts appliqués est un diplôme national de l enseignement supérieur qui confère à son titulaire une certification ouvrant sur une maîtrise artistique lui permettant d exercer dans des secteurs comme la création, la conception, la création industrielle. A la rentrée 2014, il existe 1 spécialité du diplôme supérieur d arts appliqués. Page 9 sur 83

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11 LISTE DES NOUVEAUX DIPLÔMES PUBLIÉS OU EN COURS DE PUBLICATION Page 11 sur 83

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13 Nouveaux diplômes publiés ou en cours de publication depuis la parution de la liste de 2014 Code Libellé du diplôme CPC 1ère Date arrêté Brevets d'études professionnelles M M REALISATION DE PRODUITS IMPRIMES ET PLURIMEDIA OPTION A PRODUCTIONS GRAPHIQUES (BEP) REALISATION DE PRODUITS IMPRIMES ET PLURIMEDIA OPTION B PRODUCTIONS IMPRIMEES (BEP) 12e CPC Comm. graphique et audiovisuel /07/ e CPC Comm. graphique et audiovisuel /07/2014 Certificats d'aptitude professionnelle S FERRONNIER D'ART (CAP) 13e CPC Arts métal métiers connex /01/ S INSTALLATEUR EN FROID ET CONDITIONNEMENT D'AIR (CAP) 5e CPC Second œuvre 2017 xx/xx/xx T OPERATEUR / OPERATRICE LOGISTIQUE (CAP) 11e CPC Transp. logis. sécu. autres /03/ U PROPRETE DE L'ENVIRONNEMENT URBAIN - COLLECTE ET RECYCLAGE (CAP) 6e CPC Chimie, bio-indus. environnement /03/ S SELLIER HARNACHEUR (CAP) 8e CPC Métiers mode et indus. connexes /04/2014 Mentions complémentaires de niveau V T COIFFURE COUPE COULEUR (MC NIVEAU V) 19e CPC Coiffure esthét. serv. connex /03/2015 Brevets professionnels S ARTS DE LA CUISINE (BP) 17e CPC Tourisme hôtel. restaur /01/ T U ARTS DU SERVICE ET COMMERCIALISATION EN RESTAURATION (BP) CONDUCTEUR D'ENGINS : TRAVAUX PUBLICS ET CARRIERES (BP) 17e CPC Tourisme hôtel. restaur /01/2015 5e CPC Gros œuvre et T.P xx/xx/xx S COUVREUR (BP) 5e CPC Second œuvre 2017 xx/xx/xx S METIERS DE LA PIERRE (BP) 5e CPC Gros œuvre et T.P xx/xx/xx Baccalauréats technologiques T SCIENCES ET TECHNOLOGIES DE L'HOTELLERIE ET DE LA RESTAURATION (BAC TECHNO) 17e CPC Tourisme hôtel. restaur /03/2015 Baccalauréats professionnels V METIERS ET ARTS DE LA PIERRE (BAC PRO) 5e CPC Gros œuvre et T.P xx/xx/xx Mentions complémentaires de niveau IV R R R R R W AERONAUTIQUE OPTION AVIONIQUE (MC NIVEAU IV) AERONAUTIQUE OPTION AVIONS A MOTEURS A PISTONS (MC NIVEAU IV) AERONAUTIQUE OPTION AVIONS A MOTEURS A TURBINES (MC NIVEAU IV) AERONAUTIQUE OPTION HELICOPTERE A MOTEURS A PISTON (MC NIVEAU IV) AERONAUTIQUE OPTION HELICOPTERE A MOTEURS A TURBINES (MC NIVEAU IV) VENDEUR CONSEIL EN PRODUITS TECHNIQUES POUR L'HABITAT (MC NIVEAU IV) 3e CPC Métallurgie - Aviation /02/2015 3e CPC Métallurgie - Aviation /02/2015 3e CPC Métallurgie - Aviation /02/2015 3e CPC Métallurgie - Aviation /02/2015 3e CPC Métallurgie - Aviation /02/ e CPC Commercial. et distribution /12/2014 Page 13 sur 83

14 Nouveaux diplômes publiés ou en cours de publication depuis la parution de la liste de 2014 Code Libellé du diplôme CPC 1ère Date arrêté Brevets de technicien supérieur T COMPTABILITE ET GESTION (BTS) 16e CPC serv. admin. et financ /11/ T T SERVICES INFORMATIQUES AUX ORGANISATIONS OPTION A SOLUTIONS D'INFRASTRUCTURES, SYSTEMES ET RESEAUX (BTS) SERVICES INFORMATIQUES AUX ORGANISATIONS OPTION B SOLUTIONS LOGICIELLES ET APPLICATIONS METIERS (BTS) 16e CPC serv. admin. et financ /04/ e CPC serv. admin. et financ /04/ M SYSTEMES PHOTONIQUES (BTS) 3e CPC Métallurgie - Élec. autom. info xx xx/xx/xx Page 14 sur 83

15 LISTE DES DIPLÔMES PAR C.P.C. ET PAR NIVEAU Page 15 sur 83

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17 3 e CPC Métallurgie Code des diplômes Arrêté de création 1ère Dernière Commentaires NIVEAU V C.A.P U CONDUCTEUR D'INSTALLATIONS DE PRODUCTION (CAP) 30/03/ R AGENT DE MAINTENANCE DES INDUSTRIES DE MATERIAUX DE 03/06/ CONSTRUCTION ET CONNEXES (CAP) S CERTIFICAT DE PREPOSE AU TIR 26/05/ Baccalauréat technologique NIVEAU IV M STI2D ENERGIES ET ENVIRONNEMENT (BAC TECHNO) 27/05/ M STI2D INNOVATION TECHNOLOGIQUE ET ECO CONCEPTION 27/05/ (BAC TECHNO) M STI2D SYSTÈME D'INFORMATION ET NUMERIQUE (BAC TECHNO) Baccalauréat professionnel 27/05/ U PILOTE DE LIGNE DE PRODUCTION (BAC PRO) 30/03/ Mention complémentaire de niveau IV R AGENT DE CONTROLE NON DESTRUCTIF (MC NIVEAU IV) 09/10/ B.T.S. NIVEAU III S INDUSTRIES PAPETIERES OPTION PRODUCTION DES PATES, PAPIERS ET CARTONS (BTS) N INDUSTRIES PAPETIERES OPTION TRANSFORMATION DES PAPIERS ET CARTONS (BTS) 28/07/ A l'étude 28/07/ A l'étude Sous-commission Travail des métaux B.E.P. NIVEAU V M REPRESENTATION INFORMATISEE DE PRODUITS INDUSTRIELS 31/07/ (BEP) S PRODUCTION MECANIQUE (BEP) 28/07/ S MODELEUR MAQUETTISTE (BEP) 29/06/ C.A.P S METIERS DE LA FONDERIE (CAP) 20/03/ S MODELES ET MOULES CERAMIQUES (CAP) 29/08/ A l'étude S MONTEUR EN ISOLATION THERMIQUE ET ACOUSTIQUE (CAP) 15/06/ A l'étude S INSTRUMENTS COUPANTS ET DE CHIRURGIE (CAP) 21/12/ U DECOLLETAGE : OPERATEUR REGLEUR EN DECOLLETAGE 09/01/ (CAP) S OUTILLAGES EN OUTILS A DECOUPER ET A EMBOUTIR (CAP) 29/08/ R AGENT VERIFICATEUR D'APPAREILS EXTINCTEURS (CAP) 20/12/ S ARMURERIE (FABRICATION ET REPARATION) (CAP) 16/02/ S MISE EN FORME DES MATERIAUX (CAP) 31/08/ S OUTILLAGES EN MOULES METALLIQUES (CAP) 29/08/ Page 17 sur 83

18 3 e CPC Métallurgie Code des diplômes Arrêté de création 1ère Dernière Commentaires S REALISATION EN CHAUDRONNERIE INDUSTRIELLE (CAP) 12/05/ Mention complémentaire de niveau V S SOUDAGE (MC NIVEAU V) 30/07/ A l'étude Diplôme de niveau IV NIVEAU IV N TRACEUR EN CONSTRUCTION NAVALE (DIPLOME) 31/07/ Baccalauréat professionnel N ETUDE ET DEFINITION DE PRODUITS INDUSTRIELS (BAC PRO) 28/07/ A l'étude S TRAITEMENTS DE SURFACE (BAC PRO) 28/07/ S FONDERIE (BAC PRO) 30/04/ S PRODUCTIQUE MECANIQUE OPTION DECOLLETAGE (BAC PRO) 03/08/ S MICROTECHNIQUES (BAC PRO) 23/12/ S TECHNICIEN D'USINAGE (BAC PRO) 16/02/ S TECHNICIEN OUTILLEUR (BAC PRO) 16/02/ S TECHNICIEN MODELEUR (BAC PRO) 16/02/ N TECHNICIEN EN CHAUDRONNERIE INDUSTRIELLE (BAC PRO) 12/05/ Mention complémentaire de niveau IV S MAQUETTES ET PROTOTYPES (MC NIVEAU IV) 01/08/ B.T.S. NIVEAU III N CONCEPTION DE PRODUITS INDUSTRIELS (BTS) 15/12/ Rénovation N ETUDE ET REALISATION D'OUTILLAGES DE MISE EN FORME 22/08/ Rénovation DES MATERIAUX (BTS) M TRAITEMENTS DES MATERIAUX OPTION A : TRAITEMENTS 06/08/ THERMIQUES (BTS) M TRAITEMENTS DES MATERIAUX OPTION B : TRAITEMENTS DE 06/08/ SURFACES (BTS) M FONDERIE(BTS) 09/04/ Rénovation P ASSISTANCE TECHNIQUE D'INGENIEUR (BTS) 25/03/ N CONCEPTION ET INDUSTRIALISATION EN MICROTECHNIQUES 31/07/ (BTS) S INDUSTRIALISATION DES PRODUITS MECANIQUES (BTS) 19/07/ Rénovation S CONSTRUCTION NAVALE (BTS) 31/07/ Rénovation P CONSTRUCTIONS METALLIQUES (BTS) 31/07/ M MISE EN FORME DES MATERIAUX PAR FORGEAGE (BTS) 03/09/ Rénovation M CONCEPTION ET REALISATION EN CHAUDRONNERIE INDUSTRIELLE (BTS) 09/04/ Page 18 sur 83

19 3 e CPC Métallurgie Code des diplômes Arrêté de création 1ère Dernière Commentaires Sous-commission Automobile, matériel agricole et de travaux publics NIVEAU V C.A.P R MAINTENANCE DES MATERIELS OPTION TRACTEURS ET MATERIELS AGRICOLES (CAP) R MAINTENANCE DES MATERIELS OPTION MATERIELS DE TRAVAUX PUBLICS ET DE MANUTENTION (CAP) R MAINTENANCE DES MATERIELS OPTION MATERIELS DE PARCS ET JARDINS (CAP) R MAINTENANCE DES VEHICULES AUTOMOBILES OPTION VEHICULES PARTICULIERS (CAP) R MAINTENANCE DES VEHICULES AUTOMOBILES OPTION VEHICULES INDUSTRIELS (CAP) R MAINTENANCE DES VEHICULES AUTOMOBILES OPTION MOTOCYCLES (CAP) R REPARATION ENTRETIEN DES EMBARCATIONS DE PLAISANCE (CAP) R MAINTENANCE DES VEHICULES OPTION A : VOITURES PARTICULIERES (CAP) R MAINTENANCE DES VEHICULES OPTION B VEHICULES DE TRANSPORT ROUTIER (CAP) R MAINTENANCE DES VEHICULES OPTION C : MOTOCYCLES (CAP) S CONSTRUCTION DES CARROSSERIES (CAP) 20/03/ S PEINTURE EN CARROSSERIE (CAP) 20/03/ S REPARATION DES CARROSSERIES (CAP) 19/03/ Mention complémentaire de niveau V R MAINTENANCE DES MOTEURS DIESEL ET DE LEURS 31/07/ EQUIPEMENTS (MC NIVEAU V) R MAINTENANCE ET CONTROLES DES MATERIELS (MC NIVEAU V) 27/03/ /06/ Rénovation 22/06/ Rénovation 22/06/ Rénovation 22/06/ Remplacé par le n /06/ Remplacé par le n /06/ Remplacé par le n /03/ /04/ Remplace le n /04/ Remplace le n /04/ Remplace le n R MAINTENANCE DES SYSTEMES EMBARQUES DE l'automobile (MC NIVEAU V) 09/05/ NIVEAU IV Baccalauréat professionnel R MAINTENANCE NAUTIQUE (BAC PRO) 17/04/ R MAINTENANCE DE VEHICULES AUTOMOBILES OPTION : VOITURES PARTICULIERES (BAC PRO) R MAINTENANCE DE VEHICULES AUTOMOBILES OPTION : VEHICULES INDUSTRIELS (BAC PRO) R MAINTENANCE DE VEHICULES AUTOMOBILES OPTION : MOTOCYCLES (BAC PRO) R MAINTENANCE DES MATERIELS OPTION A AGRICOLES (BAC PRO) R MAINTENANCE DES MATERIELS OPTION B TRAVAUX PUBLICS ET MANUTENTION (BAC PRO) R MAINTENANCE DES MATERIELS OPTION C PARCS ET JARDINS (BAC PRO) R MAINTENANCE DES VEHICULES OPTION A : VOITURES PARTICULIERES (BAC PRO) 05/09/ Remplacé par le n /09/ Remplacé par le n /09/ Remplacé par le n /07/ Rénovation 19/07/ Rénovation 19/07/ Rénovation 19/03/ Remplace le n Page 19 sur 83

20 3 e CPC Métallurgie Code des diplômes Arrêté de création 1ère Dernière Commentaires R MAINTENANCE DES VEHICULES OPTION B : VEHICULES DE TRANSPORT ROUTIER (BAC PRO) R MAINTENANCE DES VEHICULES OPTION C : MOTOCYCLES (BAC PRO) R REPARATION DES CARROSSERIES (BAC PRO) 18/04/ S CONSTRUCTION DES CARROSSERIES (BAC PRO) 08/04/ /03/ Remplace le n /03/ Remplace le n Diplôme de niveau III NIVEAU III R EXPERT EN AUTOMOBILE (DIPLOME) 31/07/ B.T.S R MOTEURS A COMBUSTION INTERNE (BTS) 10/09/ Rénovation R MAINTENANCE ET APRES-VENTE DES ENGINS DE TRAVAUX 09/12/ Rénovation PUBLICS ET DE MANUTENTION (BTS) R APRES VENTE AUTOMOBILE OPTION VEHICULES 26/06/ Rénovation PARTICULIERS (BTS) R APRES VENTE AUTOMOBILE OPTION VEHICULES INDUSTRIELS 26/06/ Rénovation (BTS) R APRES VENTE AUTOMOBILE OPTION MOTOCYCLES (BTS) 26/06/ Rénovation M TECHNIQUES ET SERVICES EN MATERIELS AGRICOLES (BTS) 08/04/ M CONCEPTION ET REALISATION DE CARROSSERIE (BTS) 08/04/ Sous-commission Electrotechnique, électronique, automatisme et informatique B.E.P. NIVEAU V S FROID ET CONDITIONNEMENT DE L'AIR (BEP) 28/07/ R MAINTENANCE DES PRODUITS ET EQUIPEMENTS 27/07/ INDUSTRIELS (BEP) S ELECTROTECHNIQUE ENERGIE EQUIPEMENTS 28/07/ COMMUNICANTS (BEP) S SYSTEMES ELECTRONIQUES NUMERIQUES (BEP) 28/07/ C.A.P U TRANSPORT PAR CABLES ET REMONTEES MECANIQUES (CAP) 21/10/ S METIERS DE L'ENSEIGNE ET DE LA SIGNALETIQUE (CAP) (voir 16/10/ e CPC Bâtiment, travaux publics, matériaux de construction -Secondœuvre) S PREPARATION ET REALISATION D'OUVRAGES ELECTRIQUES (CAP) 22/06/ Mention complémentaire de niveau V S REALISATION DE CIRCUITS OLEOHYDRAULIQUES ET PNEUMATIQUES (MC NIVEAU V) 30/07/ Page 20 sur 83

21 3 e CPC Métallurgie Code des diplômes Arrêté de création 1ère Dernière Commentaires NIVEAU IV B.P S INSTALLATIONS ET EQUIPEMENTS ELECTRIQUES (BP) 03/09/ Rénovation Baccalauréat professionnel R MAINTENANCE DES EQUIPEMENTS INDUSTRIELS (BAC PRO) 30/05/ P ELECTROTECHNIQUE ENERGIE EQUIPEMENTS 08/07/ Rénovation COMMUNICANTS (BAC PRO) R SYSTEMES ELECTRONIQUES NUMERIQUES (BAC PRO) 28/04/ Rénovation R TECHNICIEN DU FROID ET DU CONDITIONNEMENT D'AIR (BAC PRO) 03/05/ Mention complémentaire de niveau IV U TECHNICIEN(NE) DES SERVICES A L'ENERGIE (NIVEAU IV) 22/02/ S TECHNICIEN EN ENERGIES RENOUVELABLES OPTION A 20/04/ ENERGIE ELECTRIQUE (MC NIVEAU IV) (voir 5 e CPC Bâtiment, travaux publics, matériaux de cosntruction -Second-œuvre) S TECHNICIEN EN ENERGIES RENOUVELABLES OPTION B 20/04/ ENERGIE THERMIQUE (MC NIVEAU IV) (voir 5 e CPC Bâtiment, travaux publics, matériaux de cosntruction -Second-œuvre) R TECHNICIEN(NE) ASCENSORISTE (SERVICE ET 24/03/ MODERNISATION) (MC NIVEAU IV) R MAINTENANCE DES INSTALLATIONS OLEOHYDRAULIQUES ET 01/08/ PNEUMATIQUES (MC NIVEAU IV) S TECHNICIEN (NE) EN RÉSEAUX ÉLECTRIQUES (NIVEAU IV) 10/02/ B.T.S. NIVEAU III R CONTROLE INDUSTRIEL ET REGULATION AUTOMATIQUE (BTS) (voir 6 e CPC Chimie, bio-industrie, environnement - Contrôle) M INFORMATIQUE ET RESEAUX POUR L'INDUSTRIE ET LES SERVICES TECHNIQUES (BTS) 08/09/ Rénovation 19/07/ Remplacé par le n R MAINTENANCE INDUSTRIELLE (BTS) 19/07/ Remplacé par le n N CONCEPTION ET REALISATION DES SYSTEMES AUTOMATIQUES (BTS) M SYSTEMES NUMERIQUES OPTION A INFORMATIQUE ET RESEAUX (BTS) R TECHNIQUES PHYSIQUES POUR L'INDUSTRIE ET LE LABORATOIRE (BTS) R MAINTENANCE DES SYSTEMES OPTION A SYSTEMES DE PRODUCTION (BTS) R MAINTENANCE DES SYSTEMES OPTION B SYSTEMES ENERGETIQUES ET FLUIDIQUES (BTS) (voir 5e CPC Bâtiment, travaux publics, matériaux de construction 23/06/ /11/ Remplace le n /05/ /02/ Remplace le n /02/ Remplace le n R MAINTENANCE DES SYSTEMES OPTION C SYSTEMES EOLIENS 23/02/ Création (BTS) M GENIE OPTIQUE OPTION : PHOTONIQUE (BTS) 06/08/ xx Remplacé par le n M GENIE OPTIQUE OPTION : OPTIQUE INSTRUMENTALE (BTS) 06/08/ xx Remplacé par le n M SYSTEMES ELECTRONIQUES (BTS) 23/09/ Remplacé par le n R ELECTROTECHNIQUE (BTS) 23/01/ M SYSTEMES NUMERIQUES OPTION B ELECTRONIQUE ET COMMUNICATIONS (BTS) 15/11/ Remplace le n Page 21 sur 83

22 3 e CPC Métallurgie Code des diplômes Arrêté de création 1ère Dernière Commentaires M SYSTEMES PHOTONIQUES (BTS) xx xx Remplace les n et n Sous-commission Aviation C.A.P. NIVEAU V R MAINTENANCE SUR SYSTEMES D'AERONEFS (CAP) 31/07/ Remplacé par le n M AERONAUTIQUE OPTION AVIONIQUE (CAP) 19/08/ Remplace le n M AERONAUTIQUE OPTION SYSTEMES (CAP) 19/08/ Remplace le n M AERONAUTIQUE OPTION STRUCTURES (CAP) 19/08/ Remplace le n S MECANICIEN CELLULES D'AERONEFS (CAP) 24/10/ Remplacé par le n S ELECTRICIEN SYSTEMES D'AERONEFS (CAP) 07/08/ Remplacé par le n Baccalauréat professionnel NIVEAU IV M AERONAUTIQUE OPTION MECANICIEN, SYSTEMES-CELLULE (BAC PRO) 31/07/ Remplacé par le n M AERONAUTIQUE OPTION AVIONIQUE (BAC PRO) 12/04/ Remplace le n M AERONAUTIQUE OPTION SYSTEMES (BAC PRO) 12/04/ Remplace le n M AERONAUTIQUE OPTION STRUCTURE (BAC PRO) 12/04/ Remplace le n M AVIATION GENERALE (BAC PRO) 12/04/ Création R TECHNICIEN AEROSTRUCTURE (BAC PRO) 19/07/ Remplacé par le n M AERONAUTIQUE OPTION MECANICIEN, SYSTEMES-AVIONIQUE (BAC PRO) 31/07/ Remplacé par le n Mention complémentaire de niveau IV R AERONAUTIQUE OPTION AVIONIQUE (MC NIVEAU IV) 30/07/ Remplacé par le n R AERONAUTIQUE OPTION AVIONS A MOTEURS A PISTONS (MC NIVEAU IV) R AERONAUTIQUE OPTION AVIONS A MOTEURS A TURBINES (MC NIVEAU IV) R AERONAUTIQUE OPTION HELICOPTERE A MOTEURS A PISTONS (MC NIVEAU IV) R AERONAUTIQUE OPTION HELICOPTERE A MOTEURS A TURBINES (MC NIVEAU IV) R AERONAUTIQUE OPTION AVIONS A MOTEURS A TURBINES (MC NIVEAU IV) R AERONAUTIQUE OPTION AVIONS A MOTEURS A PISTONS (MC NIVEAU IV) R AERONAUTIQUE OPTION HELICOPTERE A MOTEURS A TURBINES (MC NIVEAU IV) R AERONAUTIQUE OPTION HELICOPTERE A MOTEURS A PISTONS (MC NIVEAU IV) 30/07/ Remplacé par le n /07/ Remplacé par le n #N/A Remplacé par le n /07/ Remplacé par le n /02/ Remplace le n /02/ Remplace le n /02/ Remplace le n /02/ Remplace le n Page 22 sur 83

23 3 e CPC Métallurgie Code des diplômes Arrêté de création 1ère Dernière Commentaires R AERONAUTIQUE OPTION AVIONIQUE (MC NIVEAU IV) 18/02/ Remplace le n B.T.S. NIVEAU III M AERONAUTIQUE (BTS) 09/04/ Page 23 sur 83

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25 5 e CPC Bâtiment, travaux publics, matériaux de construction Code des diplômes Arrêté de création 1ère Dernière Commentaires Baccalauréat technologique NIVEAU IV M STI2D ARCHITECTURE ET CONSTRUCTION (BAC TECHNO) 27/05/ B.T.S. NIVEAU III M GEOLOGIE APPLIQUEE (BTS) 04/09/ A l'étude Gros-oeuvre et travaux publics B.E.P. NIVEAU V M ETUDES DU BÂTIMENT (BEP) 29/07/ M TOPOGRAPHIE (BEP) 29/07/ S TRAVAUX PUBLICS (BEP) 31/07/ S REALISATIONS DU GROS OEUVRE (BEP) 30/07/ V METIERS D'ART- ART DE LA PIERRE (BEP) 28/01/ C.A.P S CONSTRUCTEUR DE ROUTES (CAP) 25/10/ S CONSTRUCTEUR EN CANALISATIONS DES TRAVAUX PUBLICS 25/10/ (CAP) S CONSTRUCTEUR EN OUVRAGES D'ART (CAP) 25/10/ U CONDUCTEUR D'ENGINS : TRAVAUX PUBLICS ET CARRIERES 24/03/ (CAP) S GRAVEUR SUR PIERRE (CAP) 27/09/ Abrogation S MACON (CAP) 21/08/ S CONSTRUCTEUR EN BETON ARME DU BATIMENT (CAP) 25/10/ S TAILLEUR DE PIERRE (CAP) 06/02/ S MARBRIER DU BATIMENT ET DE LA DECORATION (CAP) 06/02/ S ETANCHEUR DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS (CAP) 25/10/ Mention complémentaire de niveau V S GRAVEUR SUR PIERRE (MC NIVEAU V) 27/09/ Abrogation B.P. NIVEAU IV U CONDUCTEUR D'ENGINS DE CHANTIER DE TRAVAUX PUBLICS (BP) U CONDUCTEUR D'ENGINS : TRAVAUX PUBLICS ET CARRIERES (BP) 03/09/ Remplacé par le n xx 2017 Remplace le n S METIERS DE LA PIERRE (BP) 21/10/ Remplacé par le n S MACON (BP) 20/03/ S METIERS DE LA PIERRE (BP) xx 2017 Remplace le n S ETANCHEITE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS (BP) 01/08/ Page 25 sur 83

26 5 e CPC Bâtiment, travaux publics, matériaux de construction Code des diplômes Arrêté de création 1ère Dernière Commentaires B.T V DESSINATEUR MAQUETTISTE OPTION D : CARTOGRAPHIE (BT) 09/09/ Abrogation Baccalauréat professionnel P TECHNICIEN D'ETUDES DU BATIMENT OPTION A : ETUDES ET 08/04/ ECONOMIE (BAC PRO) N TECHNICIEN D'ETUDES DU BATIMENT OPTION B : ASSISTANT 08/04/ EN ARCHITECTURE (BAC PRO) S TRAVAUX PUBLICS (BAC PRO) 11/07/ P TECHNICIEN GEOMETRE-TOPOGRAPHE (BAC PRO) 20/03/ V ARTISANAT ET METIERS D'ART OPTION : ARTS DE LA PIERRE (BAC PRO) S TECHNICIEN DU BATIMENT : ORGANISATION ET REALISATION DU GROS OEUVRE (BAC PRO) 29/07/ Remplacé par le n /09/ V METIERS ET ARTS DE LA PIERRE (BAC PRO) xx 2018 Remplace le n B.M.A S GRAVURE SUR PIERRE (BMA) 06/11/ Création B.T.S. NIVEAU III P ETUDES ET ECONOMIE DE LA CONSTRUCTION (BTS) 07/09/ M BATIMENT (BTS) 23/06/ N GEOMETRE TOPOGRAPHE (BTS) 03/09/ Rénovation S TRAVAUX PUBLICS (BTS) 23/06/ P ENVELOPPE DU BATIMENT : FACADES-ETANCHEITE (BTS) 22/04/ Rénovation Second-œuvre B.E.P. NIVEAU V M METIERS D'ART- VERRE OPTION METIERS DE L'ENSEIGNE ET 18/02/ DE LA SIGNALETIQUE (BEP) R MAINTENANCE DES SYSTEMES ENERGETIQUES ET 30/07/ CLIMATIQUES (BEP) S INSTALLATION DES SYSTEMES ENERGETIQUES ET 30/07/ CLIMATIQUES (BEP) S AMENAGEMENT-FINITION (BEP) 31/07/ S MENUISERIE ALUMINIUM-VERRRE (BEP) 29/07/ S REALISATION D'OUVRAGES DE METALLERIE DU BÂTIMENT (BEP) 30/07/ C.A.P S FROID ET CLIMATISATION (CAP) 24/07/ Remplacé par le n S INSTALLATEUR THERMIQUE (CAP) 01/08/ S INSTALLATEUR EN FROID ET CONDITIONNEMENT D'AIR (CAP) xx 2017 Remplace le n R MAINTENANCE DE BATIMENTS DE COLLECTIVITES (CAP) 06/06/ A l'étude S COUVREUR (CAP) 21/08/ Page 26 sur 83

27 5 e CPC Bâtiment, travaux publics, matériaux de construction Code des diplômes Arrêté de création 1ère Dernière Commentaires S MONTEUR EN ISOLATION THERMIQUE ET ACOUSTIQUE (CAP) 15/06/ (voir 3 e CPC Métallurgie - Sous-commission Travail des métaux) V STAFFEUR ORNEMANISTE (CAP) (voir 13e CPC Arts appliqués - 05/03/ Environnement) S INSTALLATEUR SANITAIRE (CAP) 01/08/ S CARRELEUR MOSAISTE (CAP) 01/08/ S PEINTRE-APPLICATEUR DE REVETEMENT (CAP) 21/08/ S SOLIER-MOQUETTISTE (CAP) 21/08/ S MENUISIER ALUMINIUM-VERRE 25/10/ S PLATRIER-PLAQUISTE (CAP) 25/10/ S SERRURIER METALLIER (CAP) 01/08/ S METIERS DE L'ENSEIGNE ET DE LA SIGNALETIQUE (CAP) 16/10/ Mention complémentaire de niveau V T MAINTENANCE EN EQUIPEMENT THERMIQUE INDIVIDUEL (MC 09/09/ A l'étude NIVEAU V) S ZINGUERIE (MC NIVEAU V) 09/08/ S PLAQUISTE (MC NIVEAU V) 07/07/ B.P. NIVEAU IV S MONTEUR DEPANNEUR EN FROID ET CLIMATISATION (BP) 18/06/ Remplacé par le n S GAZ OPTION A : TRANSPORT DU GAZ (BP) 27/07/ A l'étude S GAZ OPTION B : DISTRIBUTION DU GAZ (BP) 27/07/ A l'étude S MONTEUR EN INSTALLATIONS DE GENIE CLIMATIQUE (BP) 03/09/ Remplacé par le n S MONTEUR EN INSTALLATIONS DU GENIE CLIMATIQUE ET SANITAIRE S INSTALLATEUR, DEPANNEUR EN FROID ET CONDITIONNEMENT D'AIR (BP) 14/03/ Remplace les n et /03/ Remplace le n M METIERS DE LA PISCINE (BP) 21/10/ S COUVREUR (BP) 08/08/ Remplacé par le n S COUVREUR (BP) xx 2017 Remplace le n S CARRELAGE MOSAIQUE (BP) 03/09/ S CONSTRUCTION D'OUVRAGES DU BATIMENT EN ALUMINIUM, VERRE ET MATERIAUX DE SYNTHESE (BP) 03/09/ Remplacé par le n S PLATRERIE-PLAQUE (BP) 03/09/ Rénovaton S EQUIPEMENTS SANITAIRES (BP) 27/07/ Remplacé par le n S PEINTURE REVETEMENTS (BP) 21/10/ Rénovation S MENUISIER ALUMINIUM-VERRE 12/03/ Remplace le n S SERRURERIE-METALLERIE (BP) 03/09/ Remplacé par le n S METALLIER (BP) 12/03/ Remplace le n S INSTALLATIONS ET EQUIPEMENTS ELECTRIQUES (BP) (voir 3 e 03/09/ Rénovation CPC Métallurgie Sous-commission Electrotechnique, électronique, automatisme et informatique) Page 27 sur 83