MANUEL DE PROCÉDURES ACADÉMIQUES : STATUTS ET RÈGLEMENTS

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1 UNIVERSITE EL HADJI IBRAHIMA NIASS ECOLE DE MEDECINE ST CHRISTOPHER IBA MAR DIOP MANUEL DE PROCÉDURES ACADÉMIQUES : STATUTS ET RÈGLEMENTS 2013

2 TABLE DES MATIERES I. PRÉAMBULE Cadre légal Mission Objectifs Objectif général Objectifs spécifiques Gouvernance Equipe de direction Equipe pédagogique...3 I. LES CONDITIONS D INSCRIPTION...3 A. Le Programme Sénégalais Francophone Conditions d inscription Transfert Renseignements sur l étudiant Changements...5 B. Les spécificités du Programme Américain...5 III. LE STATUT D ETUDIANT Suspension d un enseignement Suspension ou annulation de l inscription à l école Absences...6 IV. LE PROGRAMME ACADEMIQUE Le Doctorat en Médecine Description détaillée du programme Les stages Descriptif des stages Objectifs des stages Obligations d assiduité Le Doctorat en Chirurgie Dentaire Programme dentaire Les stages Les enseignements de Spécialité Le Diplôme Universitaire d Echographie Générale Les spécificités du Programme Américain Autres formations...25 V. LES SYSTEMES D EVALUATION, EXAMENS...25 A. Le programme francophone Calendrier des examens Principes des modalités de contrôle des connaissances Convocation aux examens Les sujets Droits et devoirs de l étudiant face aux examens Déroulement des épreuves Surveillance des salles d examens Autres obligations des surveilllants Accès des Candidats aux Salles d Examens Etablissement du procès verbal d examens Transmissions et traitement des notes Fraudes aux examens Conduite à tenir en cas de fraude Instruction à la fraude Examens cliniques Procédures des examens cliniques B. Les spécificités du Programme Américain...32 VI. SYSTEME DE NOTATION ET MODALITES DE PASSAGES...33 A. Le programme francophone Notation...33

3 2. Modalités de passage Evaluation du mémoire ou du rapport de stage Evaluation finale Conditions d attribution du diplôme Procédures finales de délivrance du diplôme...35 B. Les spécificités du Programme Américain...35 VII. REPRISE DES ENSEIGNEMENTS ET MESURES D ACCOMPAGNEMENT...36 A. Le Programme Francophone Reprise des etudes et mise à niveau Conditions et modalités pratiques...36 B. Les spécificités du Programme Américain...37 VIII. LES COMITES ET DECANATS Comité académique Comité de promotion Comité en charge de la bibliothéque Conseil de discipline Cellule «Assurance Qualité» Comité d Ethique...38 IX. DISCIPLINE ET RÈGLES DE CONDUITE Causes d actions et de mesures disciplinaires Code d honneur de l étudiant Rencontres et entretiens Tutorat Mesures de protection contre la discrimination et le harcèlement Procédures d appels des décisions des comités, conseils et organes de décisions...41 X. PROTECTION DES DONNEES ET INFORMATIONS CONFIDENTIELLES...42 XI. RÈGLES ET PROCEDURES D UTILISATION DE LA BIBLIOTHEQUE Preamble Guide d utilisation Régles de la bibliothèque...44 XII. RÉGLEMENTATION DE L UTILISATION DE L INTERNET Introduction Responsabilités des utilisateurs Accès, affichage, impression et reproduction d information Conversations et discussions de groupes Procédures d audit Mauvaise utilisation de l internet Revision des procédures d utilisation de l internet...47 XIII. ACCUEIL ET SEJOUR Pour mener des études dans les sites de l école Evolution dans les modalités d obtention des visas Comment obtenir un visa Devoirs et démarches de l école en tant que sponsor Devoirs et obligations de l étudiant Emploi et études...48

4 I. PRÉAMBULE Ce Manuel de procédures renseigne sur les règles et procedures académiques en vigueur à l Ecole de Médecine Saint Christopher Iba Mar DIOP de l Université El Hadji Ibrahima NIASSE. Les étudiants, enseignants, et le personnel administratif et technique, y marquent leur adhésion en fréquentant l établissement, qui se réserve le droit d y apporter des changements qui leur seront régulièrement communiqués. 1. Cadre légal - Conventions, et Société St Christopher Iba Mar Diop S.A en 2000, notariées, étude Maître KA, enrégistrées au Greffe de Dakar n RCCM.SN.DKR B Autorisation d ouverture et agrement définitif n /MEN/DES du 25 Février 2000, n 00331/MESRS du 15 Décembre 2000 et du 28 Octobre 2009 n 00809/AG/MEN/DES - Arrêté n 0003 du 4 Octobre 2010 portant adoption du Système LMD dans les établissements d enseignement supérieur. - Loi du 30 Mars 2011, relative à l organisation du Système LMD dans les Établissements d Enseignement Supérieur. - Délibération de l Assemblée Générale du Comité Pédagogique portant adoption du présent Manuel de Procédures du 2 Janvier Mission La mission de l école est de former des médecins qui, en toute responsabilité, sont capables avec humanisme, de dispenser des soins de qualité aux populations, dans le respect des règles d éthique. 3. Objectifs du programme 3.1 Objectif général A la fin de la formation, le Docteur d État en Médecine doit : - dispenser des soins de qualités, avec une maîtrise des connaissances nécessaires à ses activités, pouvant évoluer aux niveaux local, régional et international, - prendre des décisions adéquates au cours de la pratique de l Art Médical, et être un membre influent de la communauté, - savoir communiquer avec les patients, les familles, les confrères et les populations dans un langage scientifique adapté et accessible, - être un bon gestionnaire. 3.2 Les objectifs spécifiques Ils sont à considérer au niveau personnel, au niveau de l équipe dont il est membre, de la communauté de son lieu d exercice, et également de sa corporation professionnelle. Aussi, le Docteur d Etat en Médecine que nous formons devrait : - Au niveau purement personnel : Être compétent en comparaison avec le niveau international, en relation avec l état actuel des connaissances. 1

5 Avoir un plan de carrière, de progression et de perfectionnement par la formation continue, et l autocritique, en tenant compte de ses potentialités et de ses limites, suivant les résultats d autoévaluation et d évaluation extérieure. Être capable de mener des activités de recherche. - Au niveau de l équipe de santé : Pouvoir animer, et intégrer une équipe de santé. Pouvoir planifier, mettre en œuvre et évaluer les performances de l équipe. Assurer la coordination et la gestion des urgences des épidémies, et différentes catastrophes. - Au niveau de la communauté, être un agent de développement capable : D identifier et d évaluer les besoins sanitaires. De planifier et de mettre en œuvre des programmes d amélioration de la santé, aussi bien des individus que des populations. Sensibiliser les populations dans la recherche en santé dans le cadre du programme de santé public - santé communautaire. - Au niveau de la corporation professionnelle : Respecter le code de déontologie, ainsi que toute autre disposition réglementaire qui protège la profession médicale, et la dignité des patients et des confrères. Être intègre, et avoir le sens des responsabilités liées à l exercice de la profession. Savoir communiquer dans le respect du secret médical et la charte des malades. 4. Gouvernance 4.1 L équipe de direction L équipe de direction est composée : - d un Président, Administrateur Principal - d une Directrice des Services Administratifs avec : o un chef des services de scolarité o un intendant o un informaticien o deux secrétaires o un personnel technique 4.2 L équipe pédagogique Coordonnée par le Doyen principal, l équipe pédagogique est composée d un conseil pédagogique, avec 7 Doyens académiques et 1 Doyen, parmi les enseignants, responsable de la vie des étudiants. 2

6 Au niveau de chaque cycle de formation, des coordonnateurs d enseignement s occupent de l organisation et de la programmation des différentes unités d enseignement. Des responsables de différentes matières, au sein de chaque unité d enseignement, proposent aux coordonnateurs la programmation des différents cours confiés aux enseignants. Parmi ces enseignants, en toute indépendance, deux auditeurs académiques exercent le contrôle des enseignements et des enseignants, en relation avec les responsables des étudiants. II. CONDITIONS D INSCRIPTION A L ETABLISSEMENT A. Le Programme Francophone 1. Conditions d inscription En partenariat avec les pays de l UEMOA et de la CEDEAO les étudiants exclus des autres facultés de médecine en dehors du numerus clausus ne sont pas admis. Pour être admis à l Ecole, l étudiant doit satisfaire aux conditions suivantes : a- Obtenir un baccalauréat scientifique ou équivalent reconnu par le pays d origine, b- Justifier une moyenne cumulée des notes de mathématiques, Physique/Chimie et Sciences de la Vie et de la terre, au moins égale à 10/20 en classe de terminale et au baccalauréat, c- Déposer un dossier complet comprenant les pieces suivantes : - le formulaire d inscription dûment rempli - copie du diplôme et/ou de l attestation de réussite - le relevé de notes du Baccalauréat - les relevés de notes de la Seconde, Première et Terminale (lycée) - l acte de naissance - un certificat médical d aptitude - les frais d inscription et d étude de dossier sont non remboursables - une demande adressée au Président de l Université Les dossiers sont étudiés par une commission d admission, qui reste souveraine dans ses décisions, composée du Doyen responsable des admissions, du Doyen responsable des Curricula, des Examens et de la Communication, du Responsable de la Scolarité et d un représentant désigné des étudiants. La réponse de cette commission souveraine, ne saurait dépasser trois (3) semaines suivant la date de réception du dossier. Sous réserve d une acceptation provisoire, le niveau d affectation étant déterminé lors de l inscription acadmique. L admission se fait au début de chaque semestre. Aucune admission ne sera permise en cours de semestre. 3

7 Les étudiants sont tenus de s inscrire à temps, auprès de l administration de l école, en respectant les directives. L inscription est à la fois administrative et pédagogique. Les nouveaux étudiants, au moment de leur inscription finale devront fournir : - La lettre d acceptation, - Les originaux des diplômes et relevés de notes, - La copie de la pièce d identité, - 2 photos d identité, - Un extrait du casier judiciaire. Les anciens étudiants devront fournir la preuve du règlement intégral (en dehors d une dérogation) des frais de scolarité lors de l inscription administrative. Lors de l inscription accadémique, il sera clairement spécifié à tout étudiant, les modalités de reprise des cours, des examens, ou de l ensemble du semestre suivant décision de la comission pédagogique habilitée à statuer sur l emploi du temps et le programme de cours personnalisés de chacun. A l inscription, il sera remis à chaque étudiant son emploi du temps et son programme de cours personnalisés. 2. Transfert Les étudiants doivent avoir validé par la note de passage requise l ensemble des unités d enseignement ; ceux qui sont transférés d autres institutions reconnues, pouvant obtenir le transfert des crédits pour les matières validées. Les demandes de transferts de crédits doivent être formulées au moment de l inscription à l école de médecine Saint Christopher Iba Mar Diop, accompagnées des relevés de notes de l université d origine et du programme d enseignement avec descriptif des cours, de l unité d enseignement. L acceptation du transfert des crédits est laissée à la discrétion du doyen en charge des admissions. Le transfert de crédit n étant pas automatique, l école de médecine Saint Christopher Iba Mar Diop peut avoir à demander la reprise totale d un enseignement et des examens d une unité d enseignement supposée validée ailleurs par décision du comité de décision. En cas de transfert partiel de crédits, la programmation du reste de l enseignement est du ressort du doyen du cycle concerné. L acceptation définitive des transferts de crédits est toujours sous réserve des opérations de vérifications qui sont continues. Passé le delai de deux ans les étudiants transférés de Saint Christopher Iba Mar Diop ne seront pas autorisés à postuler pour une nouvelle réadmission. 4

8 3. Renseignement sur l étudiant Tous les étudiants sont tenus de fournir leur adresse postale complète incluant s il y a lieu le code postal, en plus de leurs numéros de téléphone (fixe et mobile), l adresse et les numéros des téléphones des personnes à contacter en cas d urgence, et les adresses , afin de maintenir un lien permanent avec l école. Les changements apportés à ces informations devront immédiatement être communiqués à la scolarité. 4. Changements L école se réserve le droit de demander les copies de l obtention des titres de séjour, et si nécessaire d exiger des informations et mises à jour pour : - tout changement portant sur l adresse postale (incluant le code postal), l adresse électronique, le ou les numéros de téléphone fixes (domicile), le téléphone mobile ; - tout changement sur des données fournies lors de l inscription et en rapport avec : les contacts en cas d urgence (nom, adresse physique et postale, numéros de téléphone), les adresses et contacts à l étranger pour les correspondances ultérieures, l état de santé, les inscriptions nouvelles sur le casier judiciaire ; - tout autre renseignement utile sur l étudiant, en relation avec les études en cours, et à la profession de médecin. Les formulaires sont disponibles au service de la scolarité. Il est de la responsabilité des étudiants de maintenir ces informations à jour, en relation avec l administration de l école, dans le respect des Lois sur l immigration. B. Les spécificités du programme américain Les dispositions sont décrites dans le manuel de l Université intitulé «The Saint Christopher Iba Mar DIOP College of Medecine students handbook. III. LE STATUT D ETUDIANT L école reconnaît la nécessité de mener des études médicales avec cohérence et efficience. C est l esprit de la répartition des charges horaires d enseignement magistral, que ce soit sous formes de cours, exposés, conférence et travail personnel, suivant le référentiel L.M.D adopté au Sénégal et dans l espace UEMOA. 1. Suspension d un enseignement Les étudiants qui veulent surseoir à leur inscription à un ou à plusieurs modules, au cours d un semestre, doivent remplir un formulaire et le retourner au service de la scolarité dans les quatres premières semaines (avant le 1 er contrôle de connaissances). 5

9 Ce formulaire à l attention du president sera traité par le doyen responsable, qui se reserve le droit de donner suite à cette requête. En cas de réponse positivie (acceptation), l étudiant devra suivre les cours, le semestre suivant. Etant entendu que l autorisation ne peut être accordée sans que les prérequis du cours ne soient remplis. Tant que la réponse n aura pas été notifiée, les étudiants sont tenus de suivre les cours du module et faire les examens. L absence d assiduité, pourrait entraîner une note éliminatoire automatiquement dans le dossier de l étudiant, à moins d une autorisation dûment accordée par le doyen. 2. Suspension ou annulation de l inscription à l école Du fait de situations particulières et à la discrétion de l administration : - Les étudiants désirant suspendre leur inscription à l école devront déposer au service de la scolarité le formulaire de demande dûment rempli, et qui sera conservé dans le dossier. - Un retrait au cours de la première semaine donne droit à un remboursement de 90% des frais de scolarité (mais pas d inscription). - Un retrait au cours de la deuxième semaine de l inscription officielle donne droit à un remboursement de 80% des frais de scolarité. - Un retrait au cours de la troisième semaine donne droit à un remboursement de 60% des frais de scolarité. - Un retrait au cours de la quatrième semaine donne droit à un remboursement de 40% des frais de scolarité. - Après la quatrième semaine, aucun remboursement ne sera possible. L autorisation de suspendre l inscription à l école ne pourra etre effective que si l étudiant est en règle avec les frais de scolarité. De plus, les relevés de notes de scolarité ne sont envoyés aux autres institutions qu une fois tous les règlements des frais additionnels effectués. Les étudiants qui quittent l école devront réintroduire une nouvelle demande d inscription s ils veulent revenir. Dans ce cas, ils ne seront plus régis par les règlements et régime au moment de leur départ mais par ceux actuellement en vigueur à leu (à leur nouvelle inscription). 3. Absences L école n encourage pas les interruuptions du cursus, mais reconnaît la légitimité de certaines absences, pour lesquelles une autorisation a été demandée au niveau du doyen académique : il s agit : - de cas de difficultés personnelles et familiales, - incapacité physique (blessure, maladie) incompatible avec les études, - incapacité d un membre de la famile de nature à perturber les études de l étudiant, 6

10 - dans un cadre d échange pour d autres formations, recherches et préparation d examens autorisés, dont le USMLE, l Internat, la résidence, une fois le programme académique terminé. Il est cependant conseillé de valider le plus rapidement possible les crédits des unités d enseignement (U.E) pour l obtention du premier diplôme. L absence pour un semestre sollicitée auprès du doyen représentant le président, peut être accordée, ou refusée, si le niveau de l étudiant est trop bas pour permettre une meilleure performance au retour. A la reprise, l étudiant du fait de son niveau et du rythme d acquisition, s expose à des difficultés de réadaptation. L étudiant qui s absente pour une durée de plus d une période (semestre), devra par la suite demander une réadmission, dont la décision reviendra au comité d admission. Pour toute absence non autorisée, l étudiant est tenu de solliciter une réadmission à l école. Tous les documents d absence seront conservés dans le dossier de l étudiant. IV. LE PROGRAMME ACADEMIQUE 1. Le Doctorat en Médecine L enseignement comporte trois niveaux : licence, master, doctorat, suivant le système dit LMD : - Le programme est réparti en 62 unités d enseignement pour un total de 16 semestres. Il est alloué à chaque semestre 30 crédits pour une durée de 600 h. - Ainsi après sept (7) années d études, l étudiant peut soutenir sa thèse à partir de la huitième (8 ème ) année. Cette thèse est affectée de 30 crédits. - Certains cours fondamentaux sont indispensables, pour la poursuite d autres cours du programme dont ils constituent les bases prérequises. Ce qui impose au strict respect de l ordre dans la programmation, et le passage à d autres enseignements 1.1. Description détaillée du programme La répatition globale du programme est la suivante : 7

11 PROGRAMME DÉTAILLÉ UE 1 ÈME ANNÉE L1S1 S1 NOM MATIERES Travail TOTAL COURS TP/TD personnel PHYSIQUE UE1 Biophysique 1 BIOMATHEMATIQUES BIOPHYSIQUE UE2 Chimie CHIMIE GENERALE CHIMIE ORGANIQUE UE3 Biologie Cellulaire Génétique BIOLOGIE CELLULAIRE - GENETIQUE UE4 Anatomie 1 ANATOMIE UE5 Sciences Humaines et Sociales 1 Histoire et Terminologies Médicales TOTAL CREDIT 9 8 L1S2 S2 NOM MATIERES Travail CREDIT TOTAL COURS TP/TD personnel UE6 Biophysique 2 BIOPHYSIQUE UE7 Biochimie 1 BIOCHIMIE UE8 Physiologie 1 PHYSIOLOGIE HISTOLOGIE UE9 Histologie Embryologie 1 EMBRYOLOGIE BIOLOGIE DE LA REPRODUCTION UE10 Anatomie 2 ANATOMIE UE11 Anglais / Informatique 1 ANGLAIS INFORMATIQUE TOTAL

12 PROGRAMME DÉTAILLÉ UE 2 ÈME ANNÉE L2S1 S3 NOM MATIERES TOTAL COURS TP/TD Travail personnel CREDIT UE12 Biochimie 2 BIOCHIMIE BIOLOGIE MOLECULAIRE UE13 Physiologie 2 PHYSIOLOGIE UE14 Histologie Embryologie 2 HISTOLOGIE EMBRYOLOGIE BIOLOGIE DE LA REPRODUCTION UE15 Anatomie 3 ANATOMIE UE16 Sciences Humaines et Sociales 2 COMMUNICATION PSYCHOLOGIE BIOÉTHIQUE TOTAL L2S2 S4 NOM MATIERES UE17 Secourisme Soins Infirmiers TOTAL COURS TP/TD STAGES HOSPITALIERS Travail personnel CREDIT SECOURISME - SOINS INFIRMIERS UE18 Physiologie 3 PHYSIOLOGIE UE19 Anatomie 4 ANATOMIE UE20 Sémiologie Médicochirurgicale 1 SEMIOLOGIE UE21 Anglais / Informatique 2 ANGLAIS INFORMATIQUE TOTAL

13 PROGRAMME DÉTAILLÉ UE 3 ÈME ANNÉE L3S1 S5 NOM MATIERES TOTAL COURS TP/TD STAGES HOSPITALIERS Travail personnel UE22 Sémiologie Médicochirurgicale 2 SEMIOLOGIE UE23 Anatomie Pathologique ANATOMIE PATHOLOGIQUE UE24 Pharmacologie PHARMACOLOGIE UE25 Parasitologie - Mycologie - Entomologie PARASITOLOGIE MYCOLOGIE CREDIT TOTAL L3S2 S6 NOM MATIERES UE26 UE27 UE28 Sémiologie Médicochirurgicale 3 Bactériologie Hygiène Virologie Hématologie Immunologie Génétique TOTAL COURS TP/TD STAGES HOSPITALIERS Travail personnel CREDIT SEMIOLOGIE BACTERIOLOGIE - HYGIENE - VIROLOGIE HEMATOLOGIE - IMMUNOLOGIE GENETIQUE MEDICALE UE29 Anglais Médical 1 ANGLAIS MÉDICAL LICENCE TOTAL

14 PROGRAMME DÉTAILLÉ UE 4 ÈME ANNÉE M1S1 S7 NOM MATIERES TOTAL COURS TP/TD STAGES HOSPITALIERS Travail personnel UE30 Cardiologie Pneumologie CARDIOLOGIE PNEUMOLOGIE UE31 Hépato Gastro - Entérologie Chirurgie HEPATO-GASTRO- ENTEROLOGIE Digestive UE32 Rhumatologie RHUMATOLOGIE-TRAUMATOLOGIE- Traumatologie - Orthopédie ORTHOPÉDIE UE33 Anglais Médical 2 ANGLAIS MÉDICAL CREDIT TOTAL M1S2 S8 NOM MATIERES TP/TD STAGES Travail CREDIT TOTAL COURS HOSPITALIERS personnel UE34 Maladies Infectieuses MALADIES INFECTIEUSES Ophtalmologie OPHTALMOLOGIE UE35 ORL ORL Stomatologie STOMATOLOGIE UE36 Hématologie Clinique HEMATOLOGIE CLINIQUE - Maladies de système MALADIES DE SYSTEME UE37 Oncologie ONCOLOGIE TOTAL

15 PROGRAMME DÉTAILLÉ UE 5 ÈME ANNÉE M2S1 S9 NOM MATIERES TP/TD STAGES Travail CREDIT TOTAL COURS HOSPITALIERS personnel UE38 Gynécologie - Obstétrique GYNECOLOGIE - OBSTETRIQUE UE39 Neurologie Neurochirurgie NEUROLOGIE NEUROCHIRURGIE - - Psychiatrie PSYCHIATRIE UE40 Dermatologie - Vénérologie DERMATOLOGIE VENEROLOGIE UE41 Imagerie Médicale IMAGERIE MEDICALE TOTAL M2S2 S10 NOM MATIERES TP/TD STAGES Travail CREDIT TOTAL COURS HOSPITALIERS personnel UE42 Pédiatrie PEDIATRIE UE43 Endocrinologie ENDOCRINOLOGIE METABOLISME Métabolisme - Nutrition NUTRITION UE44 Urologie Néphrologie UROLOGIE NEPHROLOGIE UE45 Anglais Médical 3 ANGLAIS MÉDICAL TOTAL MASTER 12

16 PROGRAMME DÉTAILLÉ UE 6 ÈME ANNÉE D1S1 S11 NOM MATIERES TP/TD STAGES HOSPITALIERS Travail personnel TOTAL COURS UE46 Méd. Légale Médecine du MED. LEGALE MEDECINE DU Travail Déontologie Ethique TRAVAIL DEONTOLOGIE ETHIQUE Santé Publique Santé SANTE PUBLIQUE SANTÉ UE47 Communautaire COMMUNAUTAIRE Economie de la Santé ECONOMIE DE LA SANTE Ecosanté ECOSANTE UE48 Synthèse clinique et SYNTHESE CLINIQUE ET thérapeutique THERAPEUTIQUE UE49 Anglais Médical 4 ANGLAIS MÉDICAL CREDIT TOTAL D1S2 S12 NOM MATIERES TP TD CREDIT STAGES Travail TOTAL COURS SEMINAIRES personnel UE50 Urgences Réanimation URGENCES ET RÉANIMATION UE51 Gériatrie Gérontologie GERIATRIE GERONTOLOGIE UE52 Méthodologie de la Recherche METHODOLOGIE DE LA RECHERCHE UE53 Management des services de santé Entreprenariat MANAGEMENT DES SERVICES DE SANTE ENTREPRENARIAT TOTAL

17 PROGRAMME DÉTAILLÉ UE 7 ÈME ANNÉE D2S1 S13 STAGES INTERNÉS / RECHERCHE STAGES Travail TOTAL HOSPITALIERS personnel CREDIT UE54 Médecine et Spécialités ou Chirurgie et Spécialités 10 UE55 Gynécologie Obstétrique 5 UE56 Pédiatrie 5 UE57 Examens Cliniques 1 10 TOTAL D2S2 S14 STAGES INTERNÉS / EXAMENS STAGES Travail TOTAL HOSPITALIERS personnel CREDIT UE58 Chirurgie et Spécialités ou Médecine et Spécialités 10 UE59 Stage Rural 10 UE60 Examens Cliniques

18 PROGRAMME DÉTAILLÉ UE 8 ÈME ANNÉE D3S1 S15 STAGES INTERNÉS / RECHERCHE / THESE STAGES Travail TOTAL HOSPITALIERS personnel CREDIT UE61 Rédaction et Soutenance de thèse D3S2 S16 STAGES INTERNÉS / RECHERCHE / THESE STAGES Travail TOTAL HOSPITALIERS personnel CREDIT UE62 Rédaction et Soutenance de thèse DOCTORAT 15

19 1.2 Les stages L encadrement pratique des étudiants est sous la responsabilité conjointe du conseil pédagogique de l Ecole de Médecine Saint Christopher Iba Mar DIOP et des responsables des services hospitaliers partenaires. Aux cours du stage hospitalier, des enseignements théoriques programmés et organisés par le comité pédagogique pourront être dispensés par les enseignants encadreurs des services hospitaliers, liés à l Ecole de Médecine Saint Christopher Iba Mar DIOP par des contrats individuels de prestations de services. L étudiant effectuant le stage doit être un étudiant à temps plein et avec une inscription administrative et pédagogique en règle. Pour être admis à faire un stage en médecine, l étudiant doit être au moins en deuxième année de Licence des études médicales pour pouvoir démarrer les stages en soins infirmiers avant d accéder aux stages sémiologiques et aux spécialités. Accompagnée de la fiche individuelle d évaluation, et des objectifs clairement définis, la lettre de mise en stage permet d introduire les étudiants des différents semestres au lieu de stage habituellement constitués d établissements hospitaliers liés à l institution par une convention de partenariat. L étudiant est tenu de respecter le règlement intérieur en vigueur aux lieux de stage Descriptif des Stages La composition et l organisation des groupes de stage tiennent compte des matières des unités dont l enseignement en cours. LICENCE L2S2: L3S1 et L3S2: Stages en Soins Infirmiers Stages en Sémiologie MAITRISE (MASTER) M1S1 et M1S2: Stages en Médecine, Chirurgie et Infectieuses M2S1 et M2S2: Stages en Gynécologie et Pédiatrie DOCTORAT D1S1: D1S2: D2S1 et D2S2: Stages en Neurologie et Psychiatrie Stages en ORL, Ophtalmologie et en Imagerie Stages internés et en stage rural Pour chaque semestre nous avons 15 semaines de stages et chaque étudiant suivant son niveau doit effectuer une durée de 8 semaines dans chaque service. A la fin de chaque stage la structure en charge envoie les fiches d évaluation des étudiants avec les résultats du stage. Tout stage non validé pour raisons d absence de 3 jours ou plus, doit faire l objet d une reprise du stage dans le meme service. - pour 3 jours d absence, l étudiant reprend une semaine ; - pour plus de 3 jours et moins de 2 semaines, il reprend 2 semaines de stage ; - pour 2 semaines d absence, l étudiant reprend 1 mois de stage - pour plus de 2 semaines, l étudiant est tenu de reprendre la durée totale du stage. 16

20 1.2.2 Les objectifs des stages L2S2 (4 ème Semestre) L3S1 L3S2 (5 ème et 6 ème Semestre) M1S1 M1S2 (7 ème et 8 ème Semestre) M2S1 M2S2 (9 ème et 10 ème Semestre) D1S1 (11 ème Semestre) D1S2 (12 ème Semestre) D2S1 D2S2 (13 ème et 14 ème Semestre) NB : L LICENCE M MAITRISE D DOCTORAT SOINS INFIRMIERS SEMIOLOGIE MEDECINE CHIRURGIE INFECTIEUSES GYNECOLOGIE PEDIATRIE NEUROLOGIE PSYCHIATRIE ORL-OPHTALMOLOGIE IMAGERIE STAGES INTERNES STAGE RURAL Prendre, inscrire et surveiller les constantes sur la feuille de température Faire les injections suivant les différentes voies Enoncer les règles d aseptie, d antiseptie Effectuer des prélèvements suivant différentes voies Mettre en place et surveiller des sondes Effectuer les pansements et le nursing des patients Déterminer et effectuer un plan de soins. Conduire l examen clinique en respectant les différences et étapes Consigner les résultats de l examen sur la feuille d observation Elaborer un résumé syndromique à partir des résultats de l examen Corréler les indications et les résultats des examens, complémentaires aux données cliniques au cours des principales affections médico-chirurgicales Conduire une discussion diagnostique cohérente, en fonctions des résultats des examens Conduire l examen et énoncer les principes de surveillance en gynécologie Faire un accouchement normal, et établir les éléments de surveillance du post partum Identifier les grossesses pathologiques et leurs éléments de diagnostic et de surveillance Examiner un nouveau né, en donnant les indices de souffrance, et de malformations. Examiner un enfant en Pédiatrie Mener la démarche diagnostique des principales affections pédiatriques Enoncer les éléments de surveillance de l enfant en croissance Enoncer les étapes de la prise en charge des urgences en pédiatrie Conduire l examen clinique en Neurologie Connaître les indications des explorations complémentaires et dans l imagerie en Neurologie Conduire l examen clinique en Psychiatrie Connaître la classification des grands syndromes psychiatriques Connaitre les différentes classes des médicaments en psychiatrie Connaître les étapes et le matériel pour l examen clinique et paraclinique en ORL et en Ophtalmologie Connaître les grands syndromes en ORL, en Ophtalmo et les conduites à tenir en urgence Connaître les principes et techniques d utilisation des appareils d explorations courantes et spécifiques en radiologie conventionnelle Principes, matériel, et résultats de l imagerie chez le sujet mormal. Vérifier, compléter et consolider le niveau d atteinte des objectifs des différents stages cliniques en Médecine, chirurgie, en Gynécologie, en Pédiatrie et Spécialités Médico Chirurgicales. Connaître les aspects épidémiologiques, cliniques et thérapeutiques des différentes affections en Médecine en fonction des environnements socioculturelles Savoir la conduite et l approche globale préventive et curative de la santé des populations. Suivant les articles 3 et 4 des conventions signées avec les structures de soins, des enseignements théoriques et pratiques sont également dispensés sur les lieux des stages. La composition et l organisation des groupes de stage tiennent compte des matières des unités dont l enseignement en cours A l intérieur de l Ecole sont organisées des consultations quotidiennes aux populations d alentours à visée didactique. 17

21 L école se réserve le droit d apporter à tout moment, des modifications au contenu et à la programmation académique de l enseignement. Pour le diplôme d etat, la soutenance d une thèse sur un sujet de recherche est obligatoire devant un jury constitué au sein des enseignants de l université. Pendant leur cursus, l école encourage une initiation à la recherche, qui sera encadrée par le doyen responsable de la recherche et des travaux scientifiques Obligations d assiduité Une assiduité de 80% est obligatoire pour la totalité des enseignements, y compris les cours magistraux, travaux pratiques, travaux dirigés, enseignements de stages, stages, même effectués à l etranger. Le taux d assidutié sera régulièrement consigné dans les dossiers des étudiants et pourraient être communiqués aux autorités des pays hôtes de l école ainsi qu aux organismes en charge de la vérification des examens nationaux et internationaux. Toute assiduité inférieure à 80% sera notifiée par l adminsitration de la scolarité à l étudiant qui ne sera pas autorisé à passer l examen final parceque éliminé pour cet enseignement ne qui sera repris qu au semestre suivant. L assiduité doit être totale, du début à la fin d un enseignement. En dehors de la pause, aucun étudiant n est admis en classe après le début d un cours. L utilisation du téléphone pendant les cours, travaux pratiques, travaux dirigés et stages pratiques est interdite. Il en est de même pour l utilisation de la connection internet des ordinateurs portables. Tout manquement fera l objet de sanctions, et de mesures disciplinaires. A l exception de bouteilles d eau, il est interdit de manger, et de boire dans les salles de cours. Les enregistrements vidéo, et audio ne peuvent se faire que sur autorisation exceptionnelle de l enseignant. En dehors de ces cas, ils ne sont pas permis. 18

22 2. Le Doctorat en Chirurgie Dentaire 2. 1 Programme dentaire Les étudiants du programme dentaire ont en commun les semestres L1S1 et L1S2 avec les étudiants inscrits aux études médicales. La répatition globale du programme est la suivante : 19

23 2EME ANNEE SEMESTRE 3 Unités d Enseignement (UE) E.1 Physiologie (Générale, Spéciale) UE.2 Anatomie (Générale, Spéciale, Dentaire) Cours Théoriques (CT) en H Travaux Pratiques (TP) en H Travaux Dirigés (TD) en H Travail personnel (Tp) en H Total en heures UE.3 Biologie I (Biochimie, Biophysique) UE.4 Sciences sociales (Psychologie) UE.5 Sciences du Développement Total Enseignements crédits SEMESTRE 4 Unités d Enseignement (UE) Cours Théoriques en heures (CT) Travaux Pratiques en heures (TP) Travaux Dirigés en heures (TD) Travail personnel en heures (Tp) Total en heures crédits UE.6 Biologie II (Parasito, Bact) UE.7 Proth-OCE-Paro UE.8 Biomatériaux UE.9 Anglais UE.10 Informatique Total Enseignements

24 3 EME ANNEE SEMESTRE 5 Unités d Enseignement (UE) Cours Théoriques (CT) en H Travaux Pratiques (TP) en H Travaux Dirigés (5TD) en H Travail personnel (Tp) en H Total en heures crédits UE.1 Anesthésio (Gn, Sp) UE.2 Patho(Gn,Sp),Sémio, et Imagerie Médico- dentaire UE.3 Biologie (Bch appl, Pharmac, Anapath) UE.4 Prothèse (PA,PC) UE.5 Anglais Total Enseignements SEMESTRE 6 Unités d Enseignement (UE) Cours Théoriques (CT) Travaux Pratiques (TP) Travaux Dirigés (TD) Travail personnel (Tp) Total Crédits UE.6 Soins infirm, Hygiène, Secours, Prévention UE.7 OCE, (Path pulp, Biomat) UE.8 Santé publ, Informatique UE.9 OP- ODF UE.10 Paro Chir Buccale Total Enseignements

25 4 EME ANNÉE SEMESTRE 7 Unités d Enseignement (UE) UE.1 Anapath, Imagerie, Biol app (Hém,Gén,Imm) Cours Théoriques (CT) Travaux Pratiques (TP) Travaux Dirigés (TD) Travail personnel (Tp) Total Crédits UE.2 Occluso UE.3 Prothèse-OCE UE.4 ODF UE.5 Parodontol, Chir Buc, Patho Chir, Patho Spé Total Enseignements SEMESTRE 8 Unités d Enseignement (UE) Cours Théoriques (CT) Travaux Pratiques (TP) Travaux Dirigés (TD) Travail personnel (Tp) Total Crédits UE.6 Santé Pub, Informatique, Odonto Lég UE.7 Prothèse-PMF OCE UE.8 OP UE.9 Paro, Chir BUCCALE, CMF UE.10 Anglais Total Enseignements

26 5EME ANNEE SEMESTRE 9 Unités d Enseignement (UE) UE.1 Cours Théoriques (CT) Travaux Pratiques (TP) Travaux Dirigés (TD) Travail personnel (Tp) Paro, Chir BUCCALE CMF, Patho Sp UE.2 Prothèse-OCE UE.3 ODF - OP UE.4 Sciences Hum, SCT* UE.5 Anglais Total Enseignements SEMESTRE 10 Unités d Enseignement (UE) Cours Théoriques (CT) Travaux Cliniques/ Pratiques (TP) Travaux Dirigés (TD) Travail personnel (Tp) UE.6 Prothèse, PMF OCE UE.7 Implantologie UE.8 Paro, Chir Buc UE.9 Bibliographie UE.10 ODF - OP Total Enseignements Total Total Crédits crédits 23

27 6 EME ANNEE SEMESTRE 11 Unités d Enseignement (UE) Cours Théoriques (CT) Travaux cliniques/ Pratiques (TP) Travaux Dirigés (TD) Travail personnel (Tp) UE.47 Initiation à la recherche/thèse UE.48 Communicat (Angl, Inform) UE.49 Gestion, Comptabilité Odont lég. Total Crédits UE.50 Stages cliniques et hospitaliers Total Enseignements SEMESTRE 12 Unités d Enseignement (UE) Cours Théoriques (CT) Stages Travaux Dirigés (TD) Travail personnel (Tp) UE.1 Stages cliniques UE.2 Stages hospitaliers /SCT Total Enseignements Total Crédits 24

28 7 EME ANNEE Etudes doctorales Semestre 13 ET 14 Préparation et soutenance de thèse pour le diplôme d état de Docteur en chirurgie dentaire Les stages Les dispositions concernant les stages sont contenu dans le livret spécifiquement destinés à la chirurgie dentaire. 3. Les enseignements de spécialité 3.1 Le Diplôme Universitaire d Echographie Générale En plus des formations à l étranger dans le cadre de nos partenariats, des diplômes universitaires dont le curriculum a été réguliérement constitué et communiquer au Ministère de l Enseignement supérieur sont disponibles. 4. Les spécificités du programme américain Les dispositions sont décrites dans le manuel de l Université intitulé «The Saint Christopher Iba Mar DIOP College of Medicine students handbook Autres formations Au fur et à mesures de leur installation, elles feront l objet de dispositions spéciales après reconnaissance de par la tutelle académique et par l agrement de certificat qualité. V. SYSTEMES D EVALUATION, EXAMENS A. Le programme francophone 1. Calendrier des examens Le calendrier académique établit au début de chaque semestre, fixe les dates officielles de rentrée universitaire et des vacances universitaires. L inscription administrative et pédagogique doit être effectuée par chaque étudiant au début de chaque semestre. Ce calendrier détermine la date de la rentrée de chaque semestre, la date des contrôles de connaissance, la date de l examen final et de l examen de la deuxième session. Pour chaque semestre les étudiants auront deux (02) contrôles de connaissance qui compteront pour 50% et un Examen final pour 50%. 25

29 Les examens de deuxième session se dérouleront après délibération et affichage des résultats de la première session. 2. Principes des modalités de contrôle des connaissances Les modalités de contrôle des connaissances, de l examen final et de l examen de rattrapage sont arrêtées de façon définitive et adoptées par le règlement intérieur. 3. Convocation aux examens Les listes d examen sont établies sur la base des inscriptions administratives et pédagogiques des étudiants. La programmation est réalisée de telle sorte qu il n existe pas de chevauchement pour la reprise des UE non validées. L affichage des plannings des contrôles de connaissance et des examens final et de rattrapage précise la date, l heure, la durée ; l affichage est effectué une semaine avant le démarrage des examens. 4. Les sujets Le coordonateur de l enseignement est responsable de la forme, de la nature et de l acheminement du sujet. Il veille au renouvellement des sujets d une épreuve à l autre. Les sujets doivent porter sur les matières enseignées et aussi sur les références relatives aux cours, aux travaux dirigés, travaux pratiques ou listes des enseignements programmés pour le travail personnel. Les sujets sont des épreuves écrites et doivent comporter, outre le texte du sujet luimême, la dénomination de l Institution, le semestre, l intitulé de la matière sur lequel porte l épreuve, la date de l épreuve, la durée de l épreuve. Après reprographie, les sujets sont à disposition de la scolarité et service des examens dans le délai fixé par la direction de la composante. Le respect de la confidentialité s impose à tous. Après chaque délibération le coordonnateur de l enseignement devra remettre au service des examens un exemplaire du sujet comportant toutes les corrections. Ces documents sont des propriétés de l école qui se réserve le droit de pouvoir les utiliser dans différentes bases de données pédagogiques en mentionnant l origine des sujets. 5. Droits et devoirs de l'étudiant face aux examens L'étudiant doit : 1. Composer personnellement, seul (sauf dispositions contraires) et dans une tenue adéquate 2. N'utiliser que le matériel d examen autorisé mis à leur disposition : copies et papier de brouillon fournis par l Institution. Le téléphone portable ou tout autre dispositif de communication sont interdits. 3. Attendre impérativement la fin de la première heure de composition, pour pouvoir sortir, même si l'étudiant rend une copie blanche. Toute sortie est alors considérée comme définitive. 4. Ne pas troubler le bon déroulement de l'examen. 5. Toute absence aux examens, contrôle continu ou examen final, doit être justifiée. 26

30 6. Déroulement des épreuves L ensemble des épreuves constituant le contrôle des connaissances doit être réalisé dans l enceinte des locaux à vocation pédagogique à l exception des travaux personnels ou collectifs demandés à l étudiant et à remettre ou présenter oralement à une date fixée. Trente minutes avant l examen il est réalisé l appel des étudiants, auxquels ont été attribués des numéros de tables de façon aléatoire, et la vérification des cartes d étudiant. Les enveloppes contenant les sujets ou tout support destiné à l examen seront ouvertes devant les étudiants. Les sujets sont remis avant l épreuve au responsable de l UE ou à son représentant qui doit obligatoirement être présent pour procéder à la relecture de l épreuve. 7. Surveillance des Salles d Examens Les examens de durées différentes ne pourront pas se dérouler dans la même salle. Sauf cas de force majeure, le personnel administratif n assure pas la surveillance des examens. Chaque salle comprend obligatoirement un minimum de deux surveillants qui sont des enseignants ou encadreurs de l institution. Au-delà de cent étudiants, il faut prévoir au minimum de trois surveillants. En cas de dédoublement de salle, pour une même épreuve et un même sujet, le responsable du sujet, ou son représentant qualifié, s assure du bon déroulement de l épreuve. 8. Autres obligations des surveillants Les surveillants doivent : veiller à ceux que les étudiants émargent à l entrée et à la sortie de chaque épreuve. être présents dans la salle d'examen 30 minutes au moins avant le début de l'épreuve. 9. Accès des Candidats aux Salles d examens L accès à la salle d'examen n est plus autorisé après le début des épreuves. De façon exceptionnelle le responsable de la salle dans un délai n excédant pas 10 mn après le début des épreuves pourra autoriser un étudiant retardataire à accéder à la salle d examen et composer. Aucun temps supplémentaire de composition ne sera donné à un candidat. La mention du retard et ses circonstances sont portées sur le procèsverbal de l'examen. Aucun candidat n'est autorisé à se déplacer dans la salle. (Sauf dispositions contraires liées à l organisation d épreuves spécifiques) Les étudiants doivent se rendre dans la salle qui leur est notifiée et à la place désignée par le numéro de table. 27

31 10. Etablissement du procès verbal d examens A l'issue de l'épreuve, le responsable de la salle doit obligatoirement remplir le procèsverbal d'examen, co signé par les surveillants et sur lequel figure en particulier : - le nombre d'étudiants présents, - le nombre d étudiants absents, - le nombre de copies remises, - les observations ou incidents constatés pendant l'examen - la liste d émargement des étudiants Les copies de composition dument signées par les surveillants accompagnent le procès verbal et l ensemble est remis immédiatement après l épreuve au service des examens. Tout incident constaté lors d'un examen quel qu'il soit, ne peut produire de conséquences (sanction, mauvaise note,...) que si un procès-verbal est établi. 11. Transmissions et traitement des notes Chaque enseignant, responsable d'une matière, doit transmettre les notes des contrôles continus et examens de fin de semestre au responsable de la scolarité. Les notes ne sont définitives qu'après délibération du jury et publication. A la fin de chaque semestre les notes des deux (02) contrôles de connaissance et de l examen final sont détenues par le chef de la scolarité et des examens au plus tard une semaine après la fin des épreuves. 12. Fraudes aux examens Une surveillance active et continue, avec observation ferme si nécessaire, constitue un moyen efficace de dissuasion. Il est souhaitable que les surveillants rappellent au début de l'épreuve les consignes relatives à la discipline de l'examen (interdiction de fumer dans la salle d'examen, de communiquer entre candidats ou avec l'extérieur, d'utiliser ou même de conserver, sans les utiliser, des documents ) et précisent le matériel autorisé ou non autorisé pendant l'épreuve. Toute fraude commise dans un examen peut entraîner, pour le coupable, la nullité de l'examen. Il peut être l'objet d'une sanction disciplinaire pouvant aller jusqu'à l'interdiction définitive de prendre toute inscription et de subir tout examen conduisant à un diplôme ou titre délivré par un établissement public d'enseignement supérieur Conduite à tenir en cas de fraude En cas de fraude, flagrant délit ou tentative, le surveillant responsable de la salle devra : - prendre toutes mesures nécessaires pour interrompre la participation à l'examen. - saisir le ou les documents ou matériel permettant d'établir ultérieurement la réalité des faits. 28

32 - dresser un procès-verbal (rapport précis et détaillé), contresigné par le ou les autres surveillants et par le ou les auteurs de la fraude. En cas de refus de contresigner, mention est indiquée sur le procès-verbal. - Porter la fraude à la connaissance au doyen du cycle concerné et du chef de service de la scolarité et des examens qui devront la soumettre à l appréciation du comité pédagogique. Toutefois, aucun certificat de réussite ni relevé de notes ne saurait être délivré à l étudiant fautif tant que la formation de jugement n aura pas statué Instruction de la fraude Elle relève des attributions du comité pédagogique. Le président de l université est saisi de la fraude : il reçoit le rapport des faits accompagné des éventuelles pièces justificatives et désigne un comité en vue d une première instruction. Dans l hypothèse où les conclusions du dit comité l établissent, le comité de discipline de SCIMD est saisi du dossier. Chaque enseignant, responsable d'une matière, doit transmettre les notes des contrôles continus et examens de fin de semestre au responsable de la scolarité. Les notes ne sont définitives qu'après délibération du jury et publication. Le report des notes sur le procès-verbal est assuré sous la responsabilité du président du jury. 13. Examens Cliniques Les examens cliniques concernent les quatre grands chapitres de la pathologie. Les étudiants devront se soumettre à une évaluation d examen clinique et d interprétation des examens paracliniques en : - médecine, - chirurgie, - gynécologie, - pédiatrie. Les examens se déroulent de la façon suivante : - une fois le calendrier des examens affiché, l étudiant se présente au bureau des examens du troisième cycle où il tire au sort la spécialité dans laquelle il est évalué ; - Il examine les patients qui lui sont confiés en présence d un membre du jury ou d un médecin désigné par le membre du jury pendant une durée de 30 mn. Il lui est accordé 30 mn pour la rédaction de son observation avec la possibilité de demander tout compte rendu ou résultat d analyse disponible. Il est alors évalué par le responsable de l épreuve sur : o la qualité de l examen clinique (3 points); o la pertinence de la demande des examens ou compte-rendu (2 points) - L observation est présentée en 15 mn à l école de médecine Saint Christopher Iba Mar DIOP devant le jury de l examen clinique concerné qui comprend au moins 4 membres (au moins un généraliste ou interniste et un membre de la spécialité concernée) qui à la fin de l exposé peuvent poser des questions et attribuer les notes suivantes sur : 29

33 o la qualité de la présentation (2 points) o la démarche diagnostique (8 points) o l argumentaire lors des réponses aux questions des membres du jury (5 points). - A l issue de la délibération du jury il est dressé un procès verbal de délibération qui est adressé à la scolarité et récapitulatif de l épreuve selon le modèle ci-après. Nom Prénoms Examen clinique du patient 3 points Demandes bilan et compte rendu 2 points Qualité Présentation 2 points Démarche diagnostique 8 points Réponse aux questions 5 points Total /20 Résultats - Pour valider l examen clinique il faut avoir obtenu au moins la moyenne de 10/20 dans chaque épreuve de l examen clinique. L obtention d une moyenne inférieure à 10/20 dans une épreuve impose la validation d un stage de recyclage d au moins un mois dans la discipline concernée avant de pouvoir se représenter à la session suivante Procédures des examens cliniques : La durée séparant le début des épreuves à la proclamation des résultats ne devrait sauf cas exceptionnnel exceder cinq (5) semaines. 30

34 Ordre Scolarité Etudiant Jury Décanat examen 1 2 Diffusion aux étudiants et aux jurys de la date des examens cliniques 45 j avant le début Inscriptions aux examens cliniques au niveau de la scolarité pendant 15 jours puis clôture des inscriptions Transmission des listes au Décanat des examens Transmission aux présidents des différents jurys du nombre d étudiants inscrit dans les différentes sections (général et spécialités) Désignation d un président de jury dans chaque section un mois avant le début des examens (alternance obligatoire de la présidence) Tirage au sort, le premier jour de l examen Clinique à la scolarité et devant des membres du jury concerné, d une lettre* et d un nombre ** Transmission par les présidents de jury au Décanat des examens (dans la semaine qui précède l examen) du nombre des patients disponibles dans chaque section Identification des patients disponibles par section et par lieu d examen Codification par lettre pour les sections générales et par nombre pour les spécialités et transmission à la scolarité des lettres et des nombres retenus Transmission au Décanat des examens de la liste des étudiants affectés des lettres et des nombres tires au sort Préciser la date des examens auprès des différents examinateurs et Établir un courrier pour chaque étudiant l adressant à l examinateur (à donner au mieux le matin de l examen) afin qu il se rende aussitôt auprès de l examinateur Convocation du grand jury (date et heure) au niveau de l Ecole 16 Affichage et archivage des résultats Réalisation des examens Clinique conformément aux procédures Grand Jury d examen Clinique de la section concernée et notation selon procédure transmise Levée de l anonymat des lettres et des nombres et transmission à la scolarité Analyse des résultats et prise en compte des remarques. Transmission au service de la scolarité 31

35 * Pour la chirurgie générale, la médecine interne, la pédiatrie et la gynécologie obstétrique, il est affecté une lettre dont la codification correspond au lieu de passage de l examen (et/ou au malade dont le dossier a été transmis) * Pour les spécialités médicales et chirurgicales il est affecté un nombre qui correspond à la spécialité tirée au sort et à son lieu de passage (et/ou au malade dont le dossier aura été transmis) B. Les spécificités du programme américain Les dispositions sont décrites dans le manuel de l Université intitulé «The Saint Christopher Iba Mar DIOP College of Medicine students handbook. 32

36 VI. Système de notation et modalités de passage A. Le programme francophone 1. Notation Le système d évaluation est semestriel dans le LMD est semestriel Chaque année est subdivisée en 2 semestres de 15 semaines avec trois (03) mois de congés sur l ensemble de l année. Il est réalisé pour chaque matière une évaluation continue (sous forme de deux contrôles) et une évaluation finale. Les évaluations continues représentent 50 % de la note finale et l examen final 50 %. Le contrôle de connaissances et l examen final se font sous forme de questions à choix multiples (QCM). Les notes définitives sont affichées après une délibération du jury où siègent le Comité de décision et les enseignants concernés. Le jury siégeant à la délibération est souverain. Chaque unité d enseignement doit être validée séparément de façon compensatoire entre toutes les matières constituants les UE. Ensuite une moyenne générale annuelle compensée est calculée avec les moyennes des différentes UE de l année. L étudiant est admis si toutes les UE sont acquises ou bien si la moyenne générale annuelle compensée est supérieure ou égale à 10/20. Cette validation donne lieu à l acquisition de crédits, la notation sur 20 est convertible en crédits et chaque unité d enseignement a un nombre de crédits qui lui est affecté ; et pour valider chaque semestre il faut 30 crédits 2. Modalités de passage Le passage dans le système LMD est annuel. L année universitaire est validée pour tout étudiant ayant : - acquis l ensemble des unités d enseignement qui la composent, c'est-àdire obtenu une moyenne compensée égale ou supérieure à 10/20 dans chaque unité d enseignement. - obtenu une moyenne compensée égale ou supérieure à 10/20. L étudiant qui a validé son année bénéficie de la totalité des crédits c'est-à-dire 60 crédits. Tout étudiant non admis à la session en cours est autorisé à s inscrire à la session de rattrapage pour les épreuves des matières des unités d enseignement non acquises où il a obtenu une note inférieure à 10/20. Si la note obtenue à l examen de rattrapage est égale ou supérieure à 10/20 elle remplace la note l examen de la matière. Les notes de TD et de TP sont conservées. Par contre, tout étudiant ayant rattrapé une matière déjà acquise, la note obtenue annulera celle de l examen de la matière. Exemple : Passage de la première à la deuxième année : - Le passage à la 2 ème année est de droit pour tout étudiant ayant validé la première année. - L étudiant est autorisé à poursuivre les enseignements de la 2 ème année s il valide au moins 50% des crédits de la 1 ère année, et ce après avis de l équipe pédagogique (l étudiant doit aussi s inscrire en 1 ère année dans les matières non acquises). 33

37 Seules les unités d enseignement acquises avec une moyenne égale ou supérieure à 10/20 sont capitalisées et deviennent transférables en cas de changement de parcours par l étudiant. La note éliminatoire est inférieure ou égale à 05/20. Les crédits des unités d enseignement compensées sont comptabilisés au profit de l étudiant, pour l obtention de son diplôme, mais elles ne sont pas transférables. Au niveau des semestres L3S2 (Licence) et M2S2 (Master), il faudra avoir validé l ensemble des crédits pour pouvoir s inscrire au semestre suivant. En dehors de ces deux semestres, pour toutes les semestres l étudiant pourra s inscrire au semestre suivant si et seulement si il a validé au moins 70% des crédits des deux semestres précédents. Les TP et TD doivent être validés au niveau de chaque Unité d enseignement. L absence de validation des TP et/ou TD entrainent l absence de validation de l unité d enseignement. Les stages hospitaliers doivent être validées séparément. Aux Semestres L3S2 et M2S2 il sera proposé une session de rattrapage sous forme d une évaluation terminale pour l ensemble des UE notamment celles n ayant pas été enseignées pendant ces mêmes périodes. En cas de redoublement : - les stages hospitaliers qui restent obligatoires doivent être validés; - toute unité d enseignement validée ou toute matière d une unité d enseignement créditée ayant été validée sera conservée et non reprise. 3. Evaluation du mémoire ou du rapport de stage A l issue de chaque stage hospitalier il est transmis au comité pédagogique une évaluation par l encadreur clinique basé sur les critères d assiduité, de connaissance et de comportement de l étudiant à l hôpital (avec à l appui fiche d évaluation individuelle de stages). Pour les stages en zone rurale et ceux effectués à l étranger auprès d une structure reconnue, sous la responsabilité d un enseignant agréé, un rapport de stage sera transmis au Comité pédagogique qui en assurera la validation pour consignation au dossier. 4. Evaluation finale L évaluation finale est en rapport avec la validation de TOUS les : - enseignements théoriques; - enseignements pratiques (TP et TD) ; - stages hospitaliers en zones urbaine ou rurale ; - examens des malades dits «cliniques» dans les domaines de la médecine, de la chirurgie et des spécialités. Dès lors l étudiant est éligible à subir l épreuve de soutenance de thèse. 34

38 5. Conditions d attribution du diplôme Le diplôme de Docteur d Etat en médecine sera délivré à un étudiant : - régulièrement inscrit pour l année académique en cours ; - ayant validé l ensemble des matières théoriques ; - ayant validé l ensemble des stages hospitaliers ; - ayant réussi à l ensemble des examens cliniques; - après réussite à la soutenance publique d une thèse de Docteur en médecine. 6. Procédures finales de délivrance du diplôme Les programmes d enseignement de la médecine constitués dans le système LMD s étalent sur huit (8) ans. (cf programme). Le diplôme de Docteur d État en médecine est délivré à tout étudiant : - régulièrement inscrit pour l année académique en cours ; - ayant validé l ensemble des matières théoriques ; - ayant validé l ensemble des stages hospitaliers ; - ayant réussi à l ensemble des examens cliniques ; - après réussite à la soutenance publique d une thèse de Docteur en médecine. B. Les spécificités du programme américain Les dispositions sont décrites dans le manuel de l Université intitulé «The Saint Christopher Iba Mar Diop College of Medicine students handbook. 35

39 VII. Reprise des enseignements et mesures d accompagnement A. Le programme francophone 1. Reprise des études et mise à niveau En cas d arrêt dans la progression normale des études, il est prévu certaines mesures d accompagnement dictées par le niveau et les faibles résultats obtenus par un étudiant dans une cohorte. Dans cette position, l étudiant bénéficiera de cours supplémentaires particuliers et éventuellement bénéficiera d encadrement et de conseils sous forme de tutorat. La durée de cette position est laissée à la discrétion de la commission de promotion. Il sera toujours notifié à l étudiant les raisons de la mise dans cette position, la quantité et la nature du travail supplémentaire selon les inscriptions académiques. En dehors de toute dérogation les frais sont obligatoires. 2. Conditions et Modalités pratiques Ces dispositions spèciales concernent : - tout étudiant qui ne valide pas les unités d enseignement au cours du même semestre /période - si les deux unités d enseignement/matières sont dominantes, essentielles, l étudiant aura à reprendre les cours dans leur intégralité, et ne sera pas autorisé à passer. Si l étudiant échoue encore aux mêmes unités d enseignement, il est renvoyé. Ainsi pour éviter cette exclusion, il est recommandé à l étudiant de repasser au moins un des modules au cours du même semestre/ période - si parmi les unités d enseignement/matières un seule est dominant, et l autre secondaire, l étudiant peut passer au semestre/période suivant en retranchant une autre unité d enseignement/matière dominante. Dans ce cas, il est autorisé à passer les examens pour les épreuves ratées. - si toutes les 2 unités d enseignement/matières sont secondaires, l étudiant peut être autorisé à passer au semestre/ période suivantt sur la base du respect des prérequis antérieurement énoncés. Dans tous les cas, aucun étudiant n est autorisé à s inscrire à 4 unités d enseignement au cours du même semestre/ période en plus des unités d enseignement et matières de reprise. - Le maximum d échecs tolérés au cours de tout le cursus en licence (sixième semestre) est de six (6). Cependant, la décision finale revient toujours au comité en charge de la promotion. - Aucun étudiant n est autorisé à reprendre une partie des unités d enseignement plus de deux fois. En effet, la prolongation du titre de séjour dans certains pays, peut être liée à ces paramètres de réussite. Ces informations spécifiques à certains pays sont disponibles sur les liens du site. - L étudiant en position de reprise est tenu au respect scrupuleux de la réglementation en matière d assiduité sous risque d exclusion définitive. 36

40 Le traitement de certaines situations particulièrement complexes relève de la discrétion du comité en place à cet effet. Les étudiants renvoyés ont cependant la possibilité de faire appel de la décision du comité, en respectant la démarche mise en place dans le manuel de procédures. B. Le programme américain Les dispositions sont décrites dans le manuel de l Université intitulé «The Saint Christopher Iba Mar Diop College of Medicine students handbook. VIII. LES COMITES ET DECANNATS 1. Le Comité académique Sous le vocable de comités académiques, on entend le conseil Pédagogique composé de plusieurs Doyens dont le nombre et la qualité peuvent varier en fonction du campus : Il s agit à ce jour : 1. doyen des admissions 2. doyen du cycle licence 3. doyen du cycle master et doctorat 4. doyen des curricula, des examens et de la communication 5. doyen des stages 6. doyen de la recherche et des travaux scientifiques 7. doyen des DES 8. doyen de la vie des étudiants A cela s ajoute, une cellule d audit et d évaluation composée de deux professeurs de rang A. Cette cellule d audit constitue le socle de la cellule d Assurance Qualité, en cours de finalisation, en relation avec les textes législatifs spécifiques en cours Le comité académique est responsable de la production du contenu et de la planification du programme pédagogique. 2. Le comité de promotion Veille à s assurer que les étudiants promus ont satisfait aux différentes exigences pédagogiques, et qu ils sont à même de poursuivre leur cursus. Les critères de promotion étant : - La préparation appropriée de l étudiant aux passages au semestre suivant - L étudiant a une maîtrise complète des différents sujets, lui permettant d être médecin dans le futur 37

41 3. Le comité chargé de la bibliothèque Comité consultatif chargé, de veiller à la bonne utilité à l efficience des services que rend la bibliiothèque, par rapport aux besoins, aux exigences et orientations académiques sous la resposabilité d un doyen assisté d un bibliothécaire. 4. Le conseil de discipline Il est compétent en matiére de conduite, et de discipline des étudiants. Il peut convoquer, auditionner l étudiant en cause, et proposer à son encontre des mesures disciplinaires. Ces mesures disciplinaires, pouvant être : - La mise en situation de probation jusqu à une durée de 12 mois, - La suspension de l Inscription à l école 5. La cellule «Assurance Qualité» La cellule veillera à l amélioration continue de la qualité dans les meilleures conditions possibles afin d accroître la fiabilité de l enseignement et le renom de l établissement. Elle s applique à : - améliorer les conditions de travail en minimisant les obstables et les pertes de temps ; - optimiser l utilisation des ressources humaines et matérielles ; - accorder de l importance à la performance de toutes les catégories de personnel et grâce à un suivi efficace, trouver les mesures correctives adéquates ; - encourager la communication et la fluidité de l information ; - définir des références qualité à partir de l analyse de la situation et des besoins réels ; - examiner les dysfonctionnements par rapport au référentiel et proposer à la gouverance des mesures adaptées ; - organiser des équipes d évaluation interne par secteur et tenir compte de leurs propositions ; - obtenir la confiance interne et relayer celle-ci à l extérieur pour une image positive de l établissement ; - rédiger périodiquement un rapport d évaluation interne de l établissement. 6. Le Comité Ethique La principale mission du Comité d Ethique de la Recherche de l Université (CERU) est : - d une part, dans le cadre de l examen de programmes ou projets de recherche menés à l Université, de contribuer à la sauvegarde de la dignité, des droits, de la sécurité et du bien-être de tous les participants actuels ou potentiels de cette recherche, - d autre part, de donner des avis aux autorités de l Université, sur les problèmes éthiques et les questions de sociétés soulevées par le progrès de la connaissance dans tous les domaines de la science, en dehors des considérations déontologiques. Les textes adaptés au niveau du Recteur, du Président de l Université, du Doyen coordonateur du Comité Académique et du Doyen Responsable de la Recherche et des Travaux Scientifiques, en décrivent la création, la composition, le fonctionnement ainsi que le canevas de soumission des Protocoles de Recherche. 38

42 IX. DISCIPLINE ET REGLES DE CONDUITE L école demande une adhésion totale de tous au sein de l établissement, aux règles d éthique et de bonne conduite dans toutes les circonstances, au cours de leurs études médicales. Tout manquement pourrait entrainer des mesures disciplinaires et conduire à la mise en suspension, voire à l exclusion définitive. En toutes circonstances, l étudiant doit tendre à être professionnel et se distinguer dans la tenue et le comportement d un professionnel de santé. Le casier judiciaire est un élément essentiel que l étudiant devra obligatoirement fournir au moment de l inscription. L étudiant est en plus tenu de tenir l établissement informé de tout litige d ordre judiciaire et/ou disciplinaire en instance et les décisions finales rendues, ainsi que toute affaire en rapport avec : - une faute professionnelle, - une poursuite judiciaire, - une condamnation pénale ou civile, - une mauvaise conduite professionnelle, - une plainte ou un contentieux significatifs. En fonction de la gravité des charges retenues, l école pourra décider du maintien ou non de l étudiant dans les programmes de formation. La nature de la formation, et la rigueur qu exige le choix de la carrière médicale font que, l école prend très au sérieux, son devoir de protéger et de maintenir intacte la réputation de la profession, dans l intérêt commun et vis à vis de l opinion. 1. Causes d actions et de mesures disciplinaires Liste non exhaustive pouvant être à la base de mesures disciplinaires : - Harcèlement ou discrimination d étudiants, du fait du genre, de l orientation sexuelle, de la race, de la religion, de l origine ethnique. Notions sur lesquelles s est apesantie le manuel de procédures - Victimization des étudiants aux motifs de rituels d Initiation - L intimidation - Tricherie au cours des examens, en recopiant sur d autres, ou en utilisant des methodes de communication extérieures - Plagiat - Vol ou détérioration du matériel de l école ou d un autre étudiant - Usage de tabac aux lieux non autorisés - Retards et départs prématurés fréquents des cours et de l école - Grossiéretés et manque de respect aux membres de l administration, aux professeurs, et aux autres étudiants - Utilisation de drogue ou substances prohibés à l école - Consommation d alcool à l école - Ecarts de langage, et injures - Action délibérée pour empêcher un étudiant ou un groupe d étudiants d étudier normalement 39

43 - Comportement répréhensible et inapproprié de nature à hypothéquer la réputation de l école et ses rapports avec les autres établissements d enseignement - Falsification et reproduction de relevés officiels. En plus de cette liste, l action peut viser tout étudiant qui ne respecte pas les règlements et procédures. Aussi bien à l intérieur qu en dehors de l établissement. 2. Code d honneur de l étudiant Le respect des règles de bonne conduite étant à la fois l affaire de l administration et des étudiants, l association des étudiants établit en relation avec l école un code de l honneur de l étudiant, auquel tous les étudiants sans distinction devront adhérer. Le code de l honneur de l étudiant stipule «je déclare sur l honneur de maintenir et de protéger les idéaux de la profession médicale au cours de ma carrière en perpétuant les traditions d excellence, en laissant l école dans une situation meilleure que celle dans laquelle elle m a été laissée, et demande à tout un chacun de faire de même». L association sous forme d amicale, ou autres des étudiants démocratiquement constituée ne doit exclure aucun étudiant. Son bureau dans la composition devra refléter et représenter l ensemble des étudiants sans discrimination. Elle devra participer activement avec respect et responsabilité à l activité et à la vie de tous les secteurs de l institution. Dans le respect et avec prépondérances des objectifs et missions de l Institut. 3. Rencontres et Entretiens Des rencontres informelles avec les doyens et les responsables de l école peuvent avoir lieu, aux fins de conseils, et de recommandations. Un doyen peut à cet effet, recommander ou conseiller des cours supplémentaires. Ces rencontres ne sont pas transférés dans le dossier de l étudiant qui peut à cette occasion se faire accompagner par un collègue étudiant, un ami ou un proche. 4. Tutorat A chaque étudiant peut être affecté un tuteur chargé de l assister et éventuellement de rendre compte au doyen et au comité des difficultés rencontrées. Il est recommandé de conserver le même tuteur pendant la durée premiers semestres d études. L étudiant qui ne souhaite pas parler de certains problèmes personnels avec son tuteur, peut s en ouvrir au doyen. Le tuteur peut s imprégner des éléments contenus dans les lettres de recommandations. 40

44 5. Mesures de protection contre la discrimination et le harcélement L école condamne toute forme d intimidation et de harcélement basée sur le genre, l orientation sexuelle, la race, la nationalité, la religion, l origine ethnique. Par harcèlement, on entend, tout acte ou expression ou les deux à la fois, d hostilité, dirigés envers une personne, en relation avec le genre, le penchant sexuel, la race, la nationalité, la religion ou l origine ethnique. Incluant également certaines appelations, plaisanteries, écart de langages, ou certaines formes de communications indésirables, orales ou écrites, attaques physiques, ou railleries. Le harcélement sexuel peut également se maniferster par des expressions dans le regard, des invitations tendancieuses, des propos déplacés et autres. Les étudiants, qui sur ces bases se sentent harcelés ou victimes de discrimination, que ce soit de la part de l administration, des enseignants, et des étudiants devront contacter leurs tuteurs, les représentants des bureaux de l association des étudiants, afin que ceci soit porté à la connaissance de l autorité compétente. Il est conseillé de conserver et de répertorier par écrit toutes ces formes de discrimination et tous éléments de preuves y compris le recueil d éventuels témoignages. Toute forme de harcélement ou de discrimination sera prise au sérieux. Le comité de discipline de l école a la compétence de mener des investigations si l auteur présumé est un étudiant. Le comité de discipline du personnel de l école se charge des cas où le mis en cause est un membre de l administration ou du corps enseignant. Les étudiants victimes de harcélement ou de discrimination doivent s attendre à être auditionné aux fins d investigations par le conseil de discipline pour documenter les differentes allégations. Les étudiants coupables de harcélement ou de discrimination sur les autres peuvent être immédiatement exclus. Quand aux administratifs, et enseignants coupables de discrimination ou de harcélement sur les étudiants ils seront sanctionnés en fonctions des dispositions en vigueur dans le manuel de procédures des employés. 6. Procédures d appel des décisions des comités, conseils et organes de décision de l ecole Tout étudiant a le droit de faire appel des décisions prises à son égard. A cet effet, l étudiant devra saisir par écrit les services de la scolarité de la direction administrative, dans les dix (10) jours qui suivent la notification officielle, en fournissant le maximum de justificatifs qui motivent l appel de la décision. Le comité devra alors se réunir de nouveau, sur le cas, et si la décision par exemple d ordre académique devait être maintenue par le comité de promotion, il sera alors demandé au comité pédagogique de se prononcer ; et si dans ce cas également il y a appel de nouveau, alors il appartiendra au conseil d administration de rendre la décision finale. 41

45 X. PROTECTION DES DONNEES ET INFORMATIONS CONFIDENTIELLES Il est important que l école garde et traite CONFIDENTIELLEMENT les données sensibles qui concernent les étudiants. L école est membre du reseau pour la protection des informations personnelles contre la divulgation et l usage abusive. Ces données sensibles strictement personnelles, sont en rapport avec : - l origine raciale ou ethnique - l opinion politique - les croyances religieuses ou de nature analogue - l état de santé physique, ou mental - la vie sexuelle - les inculpations et allégations de fautes non encore prouvées. Il est du droit de l école de conserver ces informations à l abri des tierces personnes. Ces informations ne peuvent être communiquées sans l autorisation de l étudiant. Un formulaire d autorisation sans pression, devra être obligatoirement rempli et signé par l étudiant, qui désire la communication d informations le concernant. XI. REGLES ET PROCEDURES D UTILISATION DE LA BIBLIOTHEQUE 1. Préambule La bibliothèque sert aussi bien de lieu d information, que de support d acquisition de connaissance par l enseignement en relation avec les sources et méthodes qu offrent les nouvelles technologies (pour publication sur le site web, et dispositif intranet). Ces nouveautés ont un impact considérable sur la marche de l école. Cette bibliothèque constitue le point névralgique de toute institution de formation, d enseignement, de recherche et de déveoppement. Ainsi, elle est dépositaire de la connaissance au sein d une institution. La bibliothèque est seule à même de procurer à la fois la base professionnelle et académique au sein de l institutin, du fait de ses capacités et potentialités. - Le renvoi définitif de l école D autres types de mesures, moins formelles, telles que des demandes d excuses verbales ou écrites sont également possibles. La convocation au conseil de discipline, sera envisagée chaque fois que les réglements et procédures seront enfreints. Il sera alors demandé à l étudiant qui peut se faire accompagner pour la défense de ses intérêts, par une autre personne, de se presenter. Par la suite, le conseil décidera du sort à réserver à la suite, et l étudiant sera avisé par écrit de la mesure discilinaire qui aura été retenue à son encontre. Toutefois, les décisions du conseil de discipline devront être entérinées par le conseil de direction de l école, et l étudiant qui désire faire appel aura à suivre une certaine procédure détaillée dans ce present manuel. La bibliothèque de l école est accessible et à la disposition des étudiants et du corps enseignant. D autres possibilités sont offertes au niveau de réseaux de bibliothèques d autres institutions similaires, dans le cadre des accords de coopération pour des accés aussi bien réels que virtuels. 42

46 A cet effet, l école a adopté un certain nombre de mesures sous forme d un guide d accès d utilisation mais aussi de maintenance et de régulation des utilisations (règles d utilisation de la bibliothèque) à l intérieur et dans les démembrements. 2. Guide d utilisation Les sections principales comprennent: - Le poste du bibliothécaire : premier poste à l entrée, qui permet un contact avec le bibliothécaire responsible pour les informations d entrée et de sorties de documents après émargement. - La section de circulation : qui comprend des rayons ouverts avec des livres répertoriés et une section pour consultation et lecture. - Une section pour les magazines et les journaux : à laquelle sont rattachés les DVD et CD. - Un guide de la bibliothèque : pour les informations sur les nouvelles acquisitions et les nouveaux développements aussi bien à l attention des étudiants que des professeurs. - La section Internet : avec sur les tables des ordinateurs et équipements de connection sans fil dans toute la périphérie de l école. - Les horaires : Du lundi au vendredi : de 9 heures à 17 heures avec fermeture les samedis, dimanches et jours fériés. Cependant, les salles de lecture sont accessibles aux étudiants jusqu à 20 heures et même au-delà, en fonction du fonctionnement du système de contrôle : - A noter que la salle, et les tables d ordinateurs peuvent à tout moment pour des besoins être mises à disposition pour des besoins pédagogiques. - Ces horaires ne sont pas fixes et sont révisables. - Inscription à la bibliothéque Les étudiants en règle peuvent s inscrire à la bibliothèque. Et tous les étudiants sont tenus d être en règle avec la bibliothéque avant de prendre possession de leurs résultats finaux aux examens. - Règlements d utilisation de la bibliothéque Les étudiants et les utilisateurs sont tenus au strict respect de cette réglementation. - circulation du matériel Il existe des conditionalités qui guident l utilisation du matériel disponible à la bibliothèque. Tout étudiant avant de pouvoir emprunter un livre est tenu de détenir une carte d étudiant valide et à jour.la carte peut etre muni d un code d accès ; donc pas de carte, pas de prêt. Certains livres de base ainsi que les journaux sont répertoriés 43

47 exclus du prêt, et devront être consultés sur place. Il en est de même pour les CD et vidéo cassettes dont l usage est réglementé. Aucun étudiant ne peut conserver un ouvrage au-delà du délai de prêt, s il lui a été auparavant notifié, qu un autre étudiant ou enseignant en avait antérieurement fait la réservation. De ce fait, l emprunteur est tenu de rendre l ouvrage à la daté échue. - Sous réserve de la présentation de la carte de l étudiant aucun livre sans le tampon de l école ni le code de sécurité ne ppourra sortir de la bibliothèque. - Un étudiant peut emprunter au maximum 3 livres pour des durées qui dépendent de la catégorie de l ouvrage en questiion : Les livres de la catégorie «standard», peuvent être empruntés pour une durée maximale d une semaine renouvelable - Les livres de la catégorie «prêt courte durée» sont prétés pour une durée maximale de trois jours renouvelables - Les demandes de prolongation de prêt peuvent se faire sur place en présentant la carte d étudiant ou par en communicant les informations sur la carte et sur l ouvrage que sont : - nom et identité de la carte - titre, catégorie et références du livre - Les périodes d emprunt ne comprennent pas les vacances, périodes au cours desquelles tous les livres empruntés doivent être restitués pour inventaire et entretien sous peine d amende. - Il est possible de réserver des ouvrages à l avance selon certaines conditions : Détenir une carte d étudiant en cours de validité. Venir chercher le livre réservé, au plus tard à 16 heures 30 le jour de la collecte. Tout livre réservé, non collecté le jour, sera remis en circulation avec annulation de la réservation. Toutes ces règles de réservation des livres peuvent faire l objet de changement en fonction de circonstances spéciales. NB : - Il est impossible de faire réserver un espace de lecture au sein de labibliothèque, - Les périodes et circonstances d emprunt peuvent faire l objet de révision, - Le bien fondé des amendes est plus à visée d assurance que pour générer des revenus. 3. Les règles de la bibliothèque - Le registre d entrées et de sorties devra être impérativement signé par tout étudiant qui entre ou sort de la bibliothèque. 44

48 - A part l eau, il est formellement interdit de boire ou de manger à l intérieur de la bibliothèque. - L utilisation de téléphone mobile ainsi que toute forme de conversation entre étudiants dans les différentes sections de la bibliothèque sont formellement interdites. - Tout matériel emprunté devra impérativement être restitué le jour dit avant 17 heures sous peine d amendes. - Tout ouvrage perdu fera l objet d une estimation en vue de remboursement. Son remplacement devra être impérativement se faire dans un délai de quatre mois. - Les livres exclus du prêt ou reservés devront être consultés sur place sans aucune dérogation. En aucun cas, ils ne pourront sortir de la bibliothèque. Il est à rappeler l absence de possibilité de réservation de place de lecturre ou de poste d accès internet au sein de la bibliothèque. - Toute tentative de subtulisation ou tout vol avéré d ouvrages conduira automatiquement à l exclusion de l établissement. - Le mode de communication de choix étant le courrier électronique, il est demandé à tous les utilisateurs (étudiants comme professeurs) de vérifier régulièrement leur courrier , afin d etre tenus informés sur les nouveautés et les changements intervenus au sein de la bibliothèque. XII. REGLEMENTATION DE L UTILISATION DE L INTERNET AU SEIN DE L ECOLE 1. Introduction - L Internet est une riche source d information qui vient renforcer l enseignement, l apprentissage et la recherche à l intérieur de l école. Cet accès est rendu possible grâce au service responsable de la communication et des nouvelles technologies placé sous la responsabilité d un doyen dont dépend le bibliothècaire. - Tous les étudiants, ainsi que le personnel ont accés à l Internet par un système sans fil et par les connections des postes d ordinateurs. Il n est pas permis d intégrer le système de l école avec des téléphones portables, sauf avis et autorisation des responsables. - L Internet est en priorité réservé aux activités académiques (cours, recherches, profil de carrière, et accéssoirement à usage personnel limité. - Les étudiants sont responsables en ce qui les concerne de l usage de l internet dans le respect des lois et des règles d éthique. Il est interdit d accéder à des textes et des images, qui choquent par leur caractère indescent ou obscène. - Le système informatique de l école, les locaux ainsi que les comptes, étant propriétés privées sous sa responsabilité, l école se réserve le droit, sans préavis, de mettre fin au fonctionnement du dit système. 45

49 2. Responsabilités des utilisateurs de l Internet - Tous les utilisateurs sont tenus au respect de ces règles et procédures ainsi qu aux dispositions suivantes : - Il est interdit aux utilisateurs, d essayer de transmettre ou de faire transmettre tout message qui constitue une déviance délibérée ; - Il est de la seule responsabilité de tout utilisateur qui essaie de transmettre ou de faire transmettre un message sans rapport avec l enseignement, ou à caractère de déviance ou non autorisé sans que cela n engage la responsabilité de l école ; qui n est qu un support dans ce cas ; - Toute menace à la sécurité du système devra obligatoirement être signalée ; - Sans autorisation préalable, les utilisateurs ne devront faire usage d aucune technologie nouvelle, de contournement, de piratage, ou de détournement, ou d altération, ou de falsification des données du système de l école, que ce soit dans la transmission ou la réception. 3. Accés, affichage, impression et reproduction d informations. - Tout dossier ou logiciel acquis par l Internet à travers les ordinateurs de l école, doivent être en conformité avec les licences et les droits d auteurs. - Il est interdit aux utilisateurs d acquérir via Internet, délibérément du matériel ou des logiciels de façon illégale. - Aucun utilisateur ne devrait délibérément propager des virus dans le système informatique. 4. Conversation et discussions de groupes via Internet - Elles sont interdites à l intérieur de l école - Les ordinateurs de l école ne doivent être utilisés qu à des fins académiques. - Tout matériel d échanges par le net via le système de l école par tout employé pendant les heures ouvrables peut être saisi par l autorité de l établissement. 5. Procédures d Audit - En application des dispositions légales en vigueur, l école peut enregistrer et conserver à des fins judiciaires toutes traces d utilisation de l Internet par le système de l école. De façon inopinée, l école peut contrôler les installations informatiques ainsi que les fichiers conservés. Cette inspection relève de l autorité du doyen des cirricula, des examens et de la communication. Il ne saurait exister de domaine privé, dans l usage de l Internet au sein de l école. 46

50 - Pour toute implication du matériel de l école dans un processus illégal, il sera envisagé l application des mesures en fonction du manuel des procédures, ainsi que le retrait du matériel en cause, suivie de l arrêt de son utilisation. 6. Mauvaise utilisation de l Internet En cas de mauvaise utilisation de l Internet, les sanctions appliquées seront fonction de la gravité de la faute suivant les dispositions du manuel de procédures. 7. Révision des procédures d utilisation de l Internet Le responsable de la section communication en charge des nouvelles technologies et de l Internet procéde régulièrement tous les 6 mois à la mise à jour des procédures d utilisation de l Internet, avec l accord du doyen responsable. XIII. ACCUEIL ET SEJOUR En plus de toutes les clauses générales citées précédemment en matière d immigration, auxquelles l école adhére totalement, il faudra cependant tenir compte de certaines spécificités. 1. Pour mener des études dans les sites de l école : Les règles n étant pas les mêmes suivant qu il s agit d un étudiant adulte ou d un mineur agé de ans, il convient de se référer aux exigences spécifiques différentes en relation avec les services consulaires, et les ministères de l intérieur en charge de l immigration. 2. Evolution dans les modalités d obtention des visas Elles seront communiquées régulièrement par les doyens en charge de la vie des étudiants. 3. Comment obtenir un visa Chaque pays a ses modalités propres d obtention et de demande de visa, cependant l école fournira par un lien sur les sites web, ou par les doyens en charge de la vie des étudiants toutes les informations utiles en temps opportun. 4. Devoir et démarches de l école en tant que sponsor Il est du devoir de l école, en relation avec certains ministères des etats concernés : a) de conserver en archives les formulaires de demandes de visas remplis, ainsi que les documents qui auront été fournis (photo, relevés, biométrie) et les autorisations obtenus (durée séjour), b) Les contacts des étudiants et les changements d adesses, c) Les rapports de non inscriptions d) Les absences non autorisées pour les périodes concernées par le Visa, e) Les interruptions du cursus, f) Les changements de durées des enseignements initialement prévus 47

51 g) Les conservations des différentes accréditations, h) Les possibilités d offres de formation aux étudiants internationaux i) Le respect des règles applicables telles que prévues par la loi en pareil circonstances dans le but de collaboration sincère avec les autorités des pays hôtes. 5. Devoirs et obligations de l étudiant Respecter les règles et procédures contenues dans ce présent manuel Respecter toutes les règles et tous les engagements des services de l immigration surtout pour ce qui est des termes spécifiques à la demande 6. Emploi et études - Exercer un emploi Au cas où l étudiant est autorisé à travailler dans le pays, l emploi viendrait en complément à toute occupation pratique faisant partie de la formation. Cependant, les étudiants ne pourront postuler pour un emploi à plein temps sauf dans certains cas, de programme de spécialisation en médecine, ou dentaire où dans un contexte sabbatique. En plus, il ne sera pas autorisé à l étudiant : d être son propre employeur dans une entreprise individuelle, comme médecin stagiaire (en dehors d un programme de spécialisation) comme sportif professionnel (ou entraîneur) comme employé pour des activités récréatives Avec autorisation, l étudiant peut travailler au maximum 20 heures par semaine. Il peut cependant travailler à temps plein pendant les vacances. Il est de ce fait important que les périodes d études et de vacances soient planifiées bien à l avance afin de permettre le respect des obligations liées à l exercice d un autre emploi par l étudiant. - Mener d autres études parallélement Des cours complémentaires tel que les cours du soir sont autorisés, sans que ces enseignements soient obligatoirement en relation avec la formation en cours. De ce fait, l étudiant n a ni besoin d autorisation, ni d en informer l autorité. Bien entendu, il devra toujours respecter les termes, de son autorisation de revenir étudier. Tout étudiant qui ne respecte pas les règles et obligations des services d immigration, se verra automatiquement dénoncé aux autorités. 48