REGLEMENT TERRITORIAL SPORTIF SAISON 2014/2015

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1 REGLEMENT TERRITORIAL SPORTIF SAISON 2014/2015 ARTICLE I / CHAMPIONNAT «SENIORS» des Equipes Premières. - Règlement et Classement F.F.R. - Formule de la Compétition 1- Championnat GROUPE A «HONNEUR» Une poule de 10 clubs composée des clubs classés de 1 à 10 (descendants de Fédérale + les clubs de la poule Honneur suivant le classement de la saison 2013/2014 qui ne montent pas en 3ème Division Fédérale. Match Aller Retour (18M). Les deux premiers participeront à la finale territoriale Honneur. Obligation d une équipe réserve à 15 AMIENS, SOISSONS, BETHUNE, RC FL SAINT POL, VILLENEUVE, RC LAON, ROUBAIX, CAMBRAI ST OMER, MAUBEUGE 2- Championnat GROUPE B «PROMOTION D HONNEUR- PREMIERE SERIE» Une poule de 10 clubs composée des 10 clubs classés de 11 à 20 suivant le classement de la saison 2013/14. Match Aller- Retour (18M). Les deux premiers participeront à la finale «Promotion d Honneur». Les 3ème et 4ème participeront à la finale «première série». Obligation d une équipe réserve à 12 CALAIS - ETAPLES/LE TOUQUET - DUISANS - ST QUENTIN - IC LILLE - GRANDE SYNTHE TOURCOING - LORC MARQUETTE FLESSELLES - BAILLEUL 3- Championnat GROUPE C «DEUXIEME TROISIEME- QUATRIEME SERIE» Un groupe de 16 composée des 16 clubs classés de 21 à 36 suivant le classement de la saison 2013/14. DOUAI - CHARLEVILLE - BOULOGNE - LEFOREST - VALENCIENNES - ST AMAND - RC FOURMIES - CHAUNY - ANZIN ABBEVILLE- GRAVELINES - GIVET- LENS - THIERACHE MONTDIDIER - RETHEL 2 poules : phase de qualification en Match Aller- Retour Constitution des 2 groupes Groupe A : DOUAI, BOULOGNE, ABBEVILLE, GRAVELINES, MONTDIDIER, LEFOREST, LENS et CHAUNY Groupe B : CHARLEVILLE, VALENCIENNES, ANZIN, SAINT- AMAND, THIERACHE, FOURMIES, RETHEL et GIVET Deuxième phase les 2 premiers de chaque groupe : ½ finales croisées (aller - retour) puis finale de 2ème série les 3 et 4 ème de chaque groupe : ½ finales croisées (aller - retour) puis finale de 3ème série les 5 et 6ème de chaque groupe : ½ finales croisées (aller - retour) puis finale de 4ème série

2 Equipe réserve à 12 possible à condition qu il y ait un engagement formel des présidents de club. Une finale territoriale pourrait être proposée en fin de saison aux deux premières équipes de ce championnat réserve du 3ème Groupe. Obligation de réserve pour le premier et le deuxième groupe : Trois forfaits simples entraînent le forfait général de l équipe réserve. En cas de forfait général d une équipe réserve, un malus de 5 points sera infligé à l équipe première à l issue de la poule de 10. CALCUL DES POINTS DE CLASSEMENT SAISON 2014/15 : Pour toutes compétitions qui amènent une qualification pour une phase finale FFR, application de l Article des Règlements Généraux de la FFR : Match gagné : 4 points Match nul : 2 points Match perdu : 0 point Match à effectif incomplet : 0 point 1 point de bonus au bénéfice de l équipe ayant marqué au moins 3 essais de plus que son adversaire. 1 point de bonus au bénéfice de l équipe ayant perdu par un écart inférieur ou égal à 7 points. En outre, l équipe ayant match perdu par disqualification, par forfait, aura 2 points de moins et son adversaire aura un total de 5 points. Pour les compétitions ne donnant pas de qualification FFR Match gagné : 4 points Match nul : 2 points Match perdu : 0 point Match à effectif incomplet : 0 point Pas de point de bonus et pas de point de malus pour match perdu par disqualification ou par forfait POINTS TERRAIN ENLEVES POUR NON RESPECT DE LA CHARTE DE L ARBITRAGE : Les clubs des Flandres de la 4ème série à Honneur doivent respecter les obligations de la charte de l arbitrage qui impose un arbitre minimum et que cet arbitre ait arbitré le nombre de matches prévu à l article 8 3. En cas de non-respect, il sera appliqué un malus de 2 points à l équipe 1 du club responsable. Equipes à égalité de points à la fin de la première phase en Match Aller - Retour : - Application de l article des règlements fédéraux de la FFR

3 ARTICLE II : 1- Les passages d une série dans l autre se feront comme suit : si 4 Groupes - Accession en groupe A : les deux premiers du groupe B - Accession en groupe B : les deux premiers du groupe C Les relégations seront en fonction des mouvements entre l honneur et la Fédérale 3 (soumis aux évolutions possibles de la FFR) : a) dans le cas où il y aurait égalité entre les montées et les descentes en Fédérale 3 : les 2 derniers du Groupe A descendront au Groupe B les 2 derniers du Groupe B descendront en groupe C b) dans le cas où il y aurait plus de montées que de descentes en Fédérale 3 : l avant dernier et éventuellement le dernier du Groupe A B et C se maintiennent. c) dans le cas où il y aurait plus de descentes que de montées en Fédérale 3 : les 3 derniers ou éventuellement les 4, 5 ou 6 derniers du classement des Groupes A B et C descendent. Forfait général Si durant la saison une équipe est déclarée forfait général par la Commission des Règlements, elle sera rétrogradée en : Groupe B si elle évolue en Groupe A en Groupe C si elle évolue en Groupe B 2- Les classements décidant des accessions, des relégations et l attribution des titres sont établis par les responsables désignés par le Comité Territorial des Flandres de Rugby en fonction des décisions de ses Commissions des Règlements et de Discipline. Forfait lors du dernier match retour de la phase qualificative (pour toutes compétitions organisées par le comité) : Sanction sportive : points terrain 0 et 5 points terrain de malus Sanction financière : amende de indemnité de déplacement à reversée à l association pénalisée évaluée à 1.40 du kilomètre parcouru Match des équipes 2 remis pour intempérie : Lorsqu une équipe 2 ayant eu un match remis alors que son équipe première a pu jouer la rencontre prévue, lors de la rencontre reportée de l équipe 2 seuls les joueurs ayant participé à moins de la moitié des rencontres de championnat effectuées par l équipe 1 seront autorisés à disputer ce match reporté. ARTICLE III : Mise en place de la Belascain Compétition réservée aux U19, U20, U21. Elle est gérée par la FFR et se fera sur inscription volontaire des clubs et regroupements avant le 01 septembre ARTICLE IV : Obligations jeunes Pour se maintenir, pour accéder au Groupe Supérieur, pour participer au championnat de France, les clubs participant au Championnat des Flandres «Seniors» doivent remplir les conditions Jeunes imposées par la Fédération Française de Rugby.

4 Une commission fera une mise au point fin novembre pour aider les clubs concernés. Si, au 15 mars la situation n est pas saine, l article IV sera appliqué. ARTICLE V La représentation du Comité des Flandres dans les Championnats de France des séries Régionales est fixée par la FFR. Elle comprend actuellement : 3 équipes pour le Championnat de France Honneur. Le vainqueur de la finale monte automatiquement en Nationale 3 (Règlement fédéral) 3 équipes pour le Championnat de France Promotion Honneur 3 équipes pour le Championnat de France 1er Série 3 équipes pour le Championnat de France 2ème Série 2 équipes pour le Championnat de France 3ème Série 2 équipes pour le Championnat de France 4ème Série 1 équipe pour le Championnat de France Équipes Réserves La représentation pour le Championnat de France des séries Régionales se fera de la façon suivante après confirmation par la FFR : Honneur : les 3 premiers du Groupe A Promotion d Honneur : les 3 premiers du Groupe B 1er Série : les 4 ème, 5ème et 6ème du Groupe B 2ème Série : les 3 premiers du Groupe C 3ème Série : les 2 finalistes de la finale 3ème série 4ème Série : les 2 finalistes de la finale de Quatrième Série Equipe Réserve : le vainqueur de la finale «Réserve Honneur» Ces équipes seront qualifiées pour ces compétitions nationales sous réserve qu elles remplissent les conditions exigées par la F.F.R. Dans la négative, les équipes immédiatement les mieux classées leur seraient substituées. ARTICLE VI La désignation des qualifiés au Championnat de France est faite à la FFR selon le classement de la deuxième phase du championnat des Flandres et des finales régionales. LE TITRE DE CHAMPION DES FLANDRES Sera attribué après une finale qui opposera les deux premiers de chaque série soit : «HONNEUR» «PROMOTION D HONNEUR ««PREMIERE SERIE» «DEUXIEME SERIE» «TROISIEME SERIE» «QUATRIEME SERIE» «RESERVE HONNEUR»

5 La «RESERVE PROMOTION HONNEUR» opposera les deux premiers de réserve «Promotion d Honneur». Toutes ces finales auront lieu sur un même site, les boucliers seront remis à l issue de la compétition. ARTICLE VII : Championnat des Moins de 16 ans et moins de 18ans Pour les moins de16 ans : Engagement : L utilisation de 2 journées de SEVEN et d une journée de préparation du jeu à 15 permettront de donner un avis sur tous les clubs ou tout rassemblement qui souhaitent jouer à XV dans les Championnats TEULIERE A ou TEULIERE B ou TEULIERE C en Ile de France. L objectif sera d accompagner et d orienter les clubs pour les amener dans un Championnat qui correspond à leur véritable niveau. Pour tous les autres clubs : un championnat territorial à 15 voire avec possibilité de constituer un championnat pour jouer à 12. Horaires : Pour toutes les rencontres des de 16 ans, les matchs auront lieu le samedi en fin d après-midi, à 16 heures. Des dérogations pourront être accordées pour jouer le dimanche matin, avec demande uniquement du club recevant si non équipé d un éclairage adapté, avec accord des 2 clubs pour toutes autres raisons ou sur décision du comité territorial. Informations : Un club pourra engager deux équipes dans les différents championnats à condition qu il engage obligatoirement une équipe en Alamercery ou en Teulière. Pour les moins de 18 ans Engagement : Crabos : compétition réservée pour les clubs de F1 et F2 (demande de dérogation) Balandrade, Phliponeau : le comité donnera un avis sur tous les clubs qui souhaitent jouer à XV dans les Championnats Balandrade ou Phliponeau d Ile de France. Pour les Flandres : Phliponeau : compétition gérée par le secteur mais organisation propre au Comité des Flandres. Danet : Les clubs joueront à 12. Phases finales du secteur Horaires : Pour toutes les rencontres des U18, les matchs auront lieu le samedi en fin d après-midi, à 17 heures. Des dérogations pourront être accordées pour jouer le dimanche matin, avec demande uniquement du club recevant si non équipé d un éclairage adapté, avec accord des 2 clubs pour toutes autres raisons ou sur décision du comité territorial.

6 ARTICLE VIII : Dans le cas où un club ou un regroupement de club engagerait plusieurs équipes en Juniors ou en Cadets, ces équipes seront dénommées BAL PHL DAN ALA TEU CAT comme le prévoit l article du règlement fédéral Ne peuvent pas jouer en équipe située à un niveau inférieur plus de 4 joueurs ayant disputé 4 matchs ou plus dans l équipe évoluant au niveau supérieur. Toutefois, par dérogation à cette règle, les U18 ou les U16 ayant disputé plus de 4 matchs en équipe supérieure peuvent jouer en équipe inférieure si l équipe de catégorie supérieure joue en championnat au cours du même week-end et que les joueurs intéressés ne participent au match de cette équipe. ARTICLE IX : Coupe René DESCAT (- de 16 Ans) Réservée à toutes les Equipes du comité se déroule à XII. Plateau éliminatoire, Compétition avec handicap (7 points par niveau d écart) Alamercery Niveau 1, Gaudermen Niveau 2, Teuliere A Niveau 3, Teuliere B Niveau 4, et Cadets territoriaux niveau 5 Attribution du trophée lors d une finale en fin de saison Coupe Claude MOREL (- de 18 Ans) Réservée à toutes les Equipes du comité se déroule à XII. Plateau éliminatoire, Compétition avec handicap (7 points par niveau d écart) Crabos Niveau 1, Balandrade Niveau 2, Phliponeau Niveau 3, Danet Niveau 4 Attribution du trophée lors d une finale en fin de saison ARTICLE X : Rugby à VII des équipes Seniors : la participation à la Coupe de France de rugby à VII est obligatoire. Le comité envisagera des tours préliminaires sur les dates retenues pour la compétition des Sélections territoriales U26.