U3.2- Les principaux moyens de paiement classique :

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1 Module : TIC & Banques 1 U3.2- Les principaux moyens de paiement classique : Les moyens de paiement permettent d'utiliser la monnaie qu'on détient en compte de dépôt ou en espèces pour régler ses dépenses et dettes. Les systèmes interbancaires permettent l'échange et, éventuellement, la compensation 1 des moyens de paiements entre les établissements de crédit ou les établissements de paiement. a. les espèces (billets et pièces) : les espèces sont la monnaie émise par la banque centrale d'un pays sous forme de billets et de pièces de monnaie. Dans le langage courant, on parle d argent liquide ; dans le langage familier de cash, etc. b. le chèque : Le chèque est un moyen de paiement scriptural. Il est généralement utilisé pour le retrait d argents ou pour faire transiter de la monnaie d'un compte bancaire à un autre, ou pour régler des achats. Types particuliers de chèques : b1. Le chèque de banque : C'est un chèque émis par la banque à la demande du client. Par lequel le titulaire d'un compte donne l'ordre à son banquier de payer une somme déterminée à un bénéficiaire. b2. Le chèque postal : Le chèque postal est le titre par lequel le titulaire d'un compte de chèques postaux donne ordre à la Postale d'effectuer un paiement au comptant et à vue sur fonds disponibles. 1 - La compensation est un mécanisme permettant à des banques et des institutions financières, membres de la chambre de compensation, de régler les montants dus et de recevoir les actifs correspondants aux transactions qu'elles ont effectuées sur les marchés. Exemple de compensation : Une banque A souhaité le transfert de 500$ du compte cpt1 vers le compte de cpt2 chez la banque B via une chambre de compensation C. A contacte C et lui indique de transférer 500$ vers le compte de cpt1 chez B. C contacte B pour savoir si la transaction est possible après vérification de l'approvisionnement du compte de A. C débite 500$ du compte de A et crédite 500$ sur le compte de B et confirme à A et B la réalisation de la transaction. A débite le compte cpt1 de 500$. B crédite de 500 le compte cpt2.

2 Module : TIC & Banques 2 b3. Le chèque certifié : C'est un chèque dont la banque certifie l'existence de la provision lors de son émission. Ce type de chèques est généralement utilisé et demandé par les sociétés. b4. Le chèque de voyage (travellers cheque) : C'est un moyen de paiement universel d'un montant prédéfini en devises, qui s'achète dans les banques. Le chèque de voyage permet de régler ses achats auprès d'hôtels, de restaurants, de magasins dans le monde entier. Ils s'échangent aussi dans les banques contres des devises locales. Les chèques de voyage n'ont pas de date d'expiration. b5. Le chèque-cadeau : (papier ou électronique) est adressé par voie postal ou à son destinataire. Il est valable que chez les magasins émetteurs pour une durée déterminée. b6. La carte cadeau national : Il y a aussi la carte cadeau national ou locale qui remplace le chèque cadeau, elle est valable que chez leurs émetteurs :

3 Module : TIC & Banques 3 b7. le virement : Un virement bancaire est une opération de transfert d'argent entre deux comptes bancaires : * soit ouverts dans la même banque (virement interne), soit dans deux banques différentes (virement externe) * soit ponctuel, soit permanent (virement automatique, par exemple virement par le locataire de son loyer au propriétaire, programmé à date mensuelle fixe dans le système de la banque). * soit réalisé dans le même pays (virement domestique), soit entre deux pays (Virement international) par utilisation, du réseau SWIFT. Pour effectuer un virement de l étranger vers un compte devise BADR, le client doit fournir à sa banque les codes BIC et IBAN. Le code BIC (Bank Identifier Code) est un identifiant unique de la banque dans le réseau SWIFT international 2. Il est constitué de 8 ou de 11 caractères : Code Banque : 4 caractères définissant la banque d'une manière unique (BADR) Code Pays : 2 caractères constituant le code ISO du pays (DZ) Code Emplacement : 2 caractères de localisation (alphabétique ou numérique) pour distinguer les banques d'un même pays (ville, état, provinces) AL Code Branche : 3 caractères optionnels définissant l agence. ('XXX' pour le siège central, 'LYO' pour une agence à Lyon) Lorsque le code SWIFT ne contient que 8 caractères, il s'agit du siège central national. Exemple des codes BIC (ou SWIFT) Pays Banques Ville SWIFT/B I C Monnaie Banque de Algérie l Agriculture et du Alger BADRDZAL DA Développement Rural Italie BANCA MONTE DEI PASCHI DI Siena PASCITMMSIE Euro 2 - SWIFT (Society for Worldwide Interbank Financial Telecommunication), Le réseau SWIFT est un réseau interbancaire qui offre une palette de services extrêmement diversifiés : transferts de compte à compte, opérations sur devises ou sur titres, recouvrements, etc. ( )

4 Module : TIC & Banques 4 SIENA France BNP PARIBAS Paris BNPAFRPP Euro British Arab Grande Commercial Bank Bretagne Limited Londres BACMGB2L GBP Suisse UBS AG Zurich UBSWCHZZ CHF USA CITIBANK NA New York CITIUS33 USD Le RIB 3 comprend plusieurs informations d identification : Les noms, prénoms ou raison sociale du titulaire du compte ; Le code agence BADR tenant le compte ; Le code international de la banque BADR : Le code guichet qui est le code agence précédé de deux zéros Le code SWIFT (code BIC) : BADRDZAL. Le code RIB, composé de plusieurs références : 1. Le code agence à 3 chiffres 2. Le numéro de compte à 5 chiffres 3. La clé du compte à 2 chiffres 4. La série qu est 201 (pour un compte devise personne physique) 5. Le code monnaie à 3 chiffres Un exemplaire d'un Relevé d'identité Bancaire pour un client BADR (Mohamed Ali), qui a ouvert un compte devise (Dollar canadien) à l'agence Timimoun (code 253) : 3 - On utilise parfois les appellations : * RIB pour Relevé d'identité Bancaire ( ) * RIP pour Relevé d'identité Postale ( ) * RICE pour Relevé d'identité Caisse d'epargne

5 Module : TIC & Banques 5 Le code IBAN (International Bank Account Number) se compose de : Code de la banque (5 caractères) suivis du code RIB (Relevé d Identité Bancaire) Le code IBAN du client figurant sur le RIB : Tableau des codes monnaies Désignation Code Couronne danoise 03 Couronne norvégienne 08 Couronne suédoise 10 Franc suisse 11 Livre sterling 12 Dinar tunisien 15 Dollar canadien 18 Dollar U.S.A 19 Dinar koweitien 20 Rial saoudien 22 Dirham E.A.U 24 Yen japonais 25 Euro 33 Dirham marocain 52 Exemple de virement bancaire international : Titulaire de compte BEKHTI Brahim Banque : Barclays Bank Plc Ville : London Pays : GB Code d'agence : Numéro de compte : Nom du compte bancaire : Envoy Services Limited (se reporter au panneau latéral) Clé de contrôle : 0 Numéro IBAN : GB58BARC Code Swift : BARCGB22XXX Référence de la transaction : IXSUSCY1J1NN Montant à transférer : USD

6 Module : TIC & Banques 6 La personne physique ou morale qui demande l'émission du virement est dénommé le donneur d'ordre, celle qui reçoit l'argent le bénéficiaire ; En pratique, Un virement suppose pour la banque émettrice d'utiliser des codes identifiant le compte du bénéficiaire (IBAN) et la banque destinataire (BIC). Ils figurent obligatoirement sur le RIB (Relevé d'identité Bancaire) ou l'extrait de compte du bénéficiaire. Cette opération peut être considérée comme l'inverse d'un virement automatique, avec par ailleurs la différence que pour ce dernier la somme virée périodiquement est fixée d'avance alors qu'en cas de prélèvement elle est fixée à chaque opération par le bénéficiaire. c. Le transfert international de fonds à distance: Le transfert a lieu entre des mémoires de certain appareil électronique à travers un réseau spécialisé, où les échanges se font à travers des chiffres (numérique). L expéditeur communique le mondant à transférer, le code, son nom et prénom aux entreprises spécialistes. Celles-ci avant de remettre au bénéficiaire vérifient la conformité des données reçues, après cette vérification le bénéficiaire reçoit de façon physique les billets d argent. Alors qu'auparavant il n'existait que le mandat cash pour pouvoir envoyer de l'argent à distance, les TIC ont considérablement facilité la chose, comme il indique le schéma ci-dessous : En amont, avec la demande ; pendant le transfert, avec d'un côté le réseau Internet utilisé par la sociétés de transfert d'argent (STA) 4 pour réaliser techniquement la transaction et de l'autre l'expéditeur qui appelle le bénéficiaire pour lui transmettre les informations nécessaires au retrait de l'argent : - Le nom de l'expéditeur, le pays et la ville d'origine du transfert, le montant envoyé (si le bénéficiaire aura une pièce d'identité). - Le montant envoyé, la question test, le numéro de contrôle du transfert d'argent (MCTN) 5 de dix chiffres (si le bénéficiaire n'aura pas de pièce d'identité). En aval, pour la confirmation de la réception du montant envoyé. La démarche de transfert international d'argent 4 - Exemple : Western Union, Money Gram. 5 - Le numéro MCTN (Money Control Transaction Number) n'est pas indispensable mais facilite et accélère la procédure de retrait.

7 Module : TIC & Banques 7 : Demande du transfert d argent par Tél, SMS, Internet, Fax, Courrier ou Présence personnel (Flux monétaire). : Transmission des informations nécessaires au retrait de l argent. : Réalisation technique du transfert d argent entre agences STA (Emettrice, Réceptrice) par Internet. : Transmission des informations nécessaires au retrait de l argent par , Tél ou par Fax. : Demande de retrait d argent en présence. : Le bénéficiaire reçoit l'argent en liquide après vérification de leur personnalité (Flux monétaire). : Confirmation de l opération de transfert (réception d argent). N.B. : Voir en bas, le secteur de transfert électronique de fonds (TEF) d. le prélèvement : Le prélèvement bancaire, établi habituellement sous forme de prélèvement automatique, est un transfert de fond répétitif (souvent exercé de façon périodique, mensuelle par exemple), utilisé surtout au niveau domestique. Le payeur a fourni pour cela au bénéficiaire (par exemple le percepteur, les télécoms, le service de l'électricité ou du gaz, etc.) une autorisation permanente de prélèvement accompagnée de ses coordonnées bancaires. Le bénéficiaire transmet à sa banque cette autorisation qui la transmet à son tour à la banque du payeur pour qu'elle l'enregistre. e. La domiciliation bancaire : La domiciliation est le moyen de paiement par lequel le client donne à une société l'autorisation de faire débiter son compte à vue de sa propre initiative. Il s'agit d'un accord entre 3 parties : le débiteur (le client) le créancier (la société qui est bénéficiaire) la banque domiciliataire. Grâce à la domiciliation bancaire, il est possible de faire des prélèvements bancaires pour payer des factures (factures d achat, de téléphone, de gaz ou d'électricité). Contrairement à l'instruction permanente, la domiciliation ne

8 Module : TIC & Banques 8 prévoit aucune périodicité ni aucun montant fixe. Généralement, les montants débités sont des montants variables. Avec la domiciliation, la société créancière envoie les demandes de paiement par fichier (le cas de la banque en ligne) à la banque. La domiciliation bancaire nécessite l'ouverture d'un compte en banque avec un numéro RIB unique pour identifier un compte. e1. Domiciliation des importations : La domiciliation bancaire d'un contrat d'importation des biens et services (originaires de l'étranger) au préalable par transfert de devises ou par débit d'un compte devises est obligatoire. Elle consiste pour un importateur résident, à faire choix, avant la réalisation de son opération, d'une banque ayant la qualité d'intermédiaire agréé auprès de laquelle il s'engage à effectuer les opérations et les formalités bancaires prévues par la réglementation du commerce extérieur et de changes. e2. Domiciliation des exportations : Les exportations de marchandises en vente ferme ou en consignation ainsi que les exportations de services à destination de l étranger sont soumises à l obligation de domiciliation bancaire préalable. La domiciliation bancaire d une exportation de marchandises ou services consiste pour un exportateur résident, à faire choix, avant la réalisation de son exportation, d une banque ayant la qualité d intermédiaire agréée auprès de laquelle il s engage à effectuer les opérations et les formalités bancaires prévues par la réglementation en vigueur. f. Les effets de commerce tels que la traite (ou lettre de change) et le billet à ordre, instruments tant de crédit que de paiement. g. la lettre de crédit (ou «accréditif», ou «crédit documentaire» ) délivrés par une banque à son client ayant à faire certains paiements, essentiellement internationaux (mais rien n'interdit de les utiliser entre deux personnes ou entités du même pays, bien que ce soit très rare). h. Un titre interbancaire de paiement (TIP) est un moyen de paiement conçu pour régler des créances à un organisme ou à une personne à qui le débiteur doit de l'argent (ordre donné par signature de prélever sur son compte un certain montant au profit d'une entreprise.). Il est complété par le relevé d'identité bancaire (RIB) fourni par la banque.

9 Module : TIC & Banques 9 i. Le contre-remboursement (ou paiement à la livraison) est un système de paiement ou le paiement est effectué une fois que la marchandise est reçu (paiement au postier par chèque, mandat-poste, chèque certifié ou traite bancaire). Avantages clients : Sécurité : livraison de l'envoi uniquement contre paiement de sa valeur. Souplesse du paiement : par virement toute banque ou lettre-chèque Accessibilité : tous plis de marchandise de 0 à 2kg vers le monde entier j. Les coupons réponse : Il existe deux grandes familles de couponsréponse : Les coupons-réponse internationaux (CRI) qui suivent les règles édictées par l'union Postale Universelle (UPU) et peuvent être utilisés dans le monde entier (ou presque); Les coupons-réponse de zones ou Unions postales restreintes qui ne sont utilisables que dans les pays de ces zones ou Unions. Les Coupons-réponses internationaux sont des coupons qui peuvent être changés contre des marchandises à faible couts ou contre des timbres-poste et, contre des frais postaux.