TITRE I : TAUX D'INTERET
|
|
- Joel Lavigne
- il y a 8 ans
- Total affichages :
Transcription
1 1/8 TITRE I : TAUX D'INTERET I 1. TAUX DEBITEURS APPLICABLES AUX SECTEURS DONT LES TAUX D'INTERET SONT LIBRES. T 1. T 1.1 T 1.2 CATEGORIE DE CREDITS I11. Financement à court terme Es d's de transaction inférieur ou égal à 90 jours. avalisés par une banque. autres... MINIMUM TAUX EN % L'AN MAXIMUM T 2 T 2.1 T 2.2 Es d's de transaction à 180 jours maximum. avalisés par une banque.... autres... T 3 T 3.1 T 3.2 T 3.3 T 3.4 T 3.5 T 3.6 T 3.7 T 3.8 Crédit mobilisés par des s. Avance sur marché administratif.... Autres avances sur marché nanti.... ASM avec dessaisissement..... ASM sans dessaisissement.... Crédit de compagne.... Financement de stock.... Préfinancement de marché.... Autres... TMM + 6 T 4. T 4 Bis Découvert... Opérations de factoring... Crédit à la consommation T 5. T 5Bis T 6. T 7. T 7.1 T 7.2 I12. Financement à moyen terme. Prêts fonciers et crédit à la construction.... Leasing mobilier.... Autres crédits à moyen terme... I13. Financement à long terme. Leasing immobilier.... Autres crédits à long terme... En annexe En annexe En annexe TMM + 7 En annexe TMM + 7 T 8. I14. Financement en devises T 8.1 Crédits de mobilisation de créances nées sur l étranger... Taux du Libor + 0,25 % Taux du Libor + 4 % T 8.2 Autres financement en devises... Taux du Libor + 0,25% Taux du Libor + 4,5 %
2 2/8 I 2. TAUX DES COMPTES CREDITEURS T 1. T 1.1 T 1.2 CATEGORIE DE CREDITS I21. Dépôts à vue. En Dinars.... En Devises... MINIMUM 0 Taux BCT 0,5 TAUX EN % L'AN MAXIMUM 2 Taux BCT T 2 T 2.1 T 2.2 I22. Comptes étrangers en dinars convertibles (TTE) et s spéciaux en dinars convertibles :. à vue.... à terme (selon ). TMM 2 TMM 1,75 TMM 2 TMM + 1 T 3 T 3.1 I23. Comptes à terme et bons de caisse :. Dépôts à terme en Dinars (selon ) TMM 1,75 TMM + 1 T 3.2. Dépôts à terme en Devises (selon ) < 2 ans... Taux de référence 2 Taux de référence
3 3/8 TITRE II : COMMISSIONS SUR LES OPERATIONS BANCAIRES II 1. OPERATIONS SUR EFFETS, CHEQUES ET OPERATIONS DIVERSES II11. Effets à l'encaissement 1 Effets sur place a domiciliés... b non domiciliés... 2 Effets déplacés payables sur une localité pourvue d'une agence bancaire a domiciliés... b non domiciliés... 3 Effets déplacés non domiciliés recouvrés par l'administration des PTT. II12. Effets escomptés 1 Effets sur place a domiciliés... b non domiciliés... 2 Effets déplacés a domiciliés... b non domiciliés... 3 Effets déplacés non domiciliés a payables sur une localité pourvue d'une agence bancaire ou d'une caisse locale de crédit mutuel... b recouvrés par l'administration des PTT... II13. Autres s sur s 1 Récupération des frais postaux sur s impayés a Remis au cédant au guichet de la banque... b Retournés au cédant... 5 D + RFJ 5 D + RFJ 2 Avis de sort, prorogation, changement de domiciliation, s réclamés par le cédant avant ou après a sur les places de Tunisie réalisées par lettre ordinaire... b sur les places de Tunisie réalisées par téléphone télégramme ou télex... c sur les places de l'étranger... 3 Présentation à l'acceptation... 4 Domiciliation d'... 5 Mise en opposition... 6 Règlements d's et obligations (1)... 7 Remise d's au protêt... II14. Opérations par en dinars ou en dinars convertibles + RFJ 10,000 + RFJ 1 1 Frais de tenue de a... b master... c courant... d d'épargne... e autres s... 1 D/Tri 1 D/Tri 3 D/Tri 4 D/An (1) commission perçue sur le règlement des échéances des crédits (financier) non matérialisés par des s. (1) Si ces s présentent des intérêts débiteurs au moment de l arrêté, ces frais seront majorés de 10D par. 12 D/Tri (2) 12 D/Tri (2) 22 D/Tri (2) 22 D/An
4 4/8 2 Encaissement de s sur place a retrait déplacé d espèces par guichet/omnibus... b encaissement s sur place sur UBCI ou sur autre banque... c décaissement téléphonique... 0,600 3 Encaissement de s déplacés Tunisie... 0,600 4 Avis de sort : a avis de sort demandé par lettre ordinaire pour les s tirés sur les places de Tunisie... b avis de sort réalisé par téléphone, télégramme ou télex et demandé pour les s tirés sur les places de Tunisie... c avis de sort demandé pour les s tirés sur les places de l'étranger... 1,500 +RFJ 10,000 10,000 +RFJ 5 Chèques certifiés... 7,000 6 Récupération sur sans provision. envoi du préavis de rejet.... établissement du CNP ( supplémentaire).... en cas de non régularisation dans les 4 jours ( supplémentaire). 10,000 30,000 60,000 40,000 7 Mise en opposition... 8 Mise à disposition , ,000 II14bis. Opérations par cartes électroniques 1 Cotisation annuelle... Carte 5 D 150 D 2 Commission d affiliation (pour les commerçants)... Mt 0,8 % 5,25 % 3 Commission d inter change... Mt 0, 0,5 % 4 Mise en opposition... Opération 5 D 20 D 5 Recalcul du code confidentiel... Opération 2 D 10 D 6 Commissions de remplacement de carte... Carte suivant cotisation 7 Frais de capture de carte internationale... Carte 5 D +RFJ 20 D + RFJ 8 Retrait dans les distributeurs de billets. en Tunisie : sur les DAB UBCI... sur les DAB confrères.... à l Etranger... 1D + 0.3% 1,500 1D + 0.3% D+ 1,5% 9 Retrait espèces (cash advance). en Tunisie : réseau UBCI... auprès confrères.... à l Etranger. 0,5 % 1,500 D 0,5 % D+ 1,5% 10 Opérations diverses sur cartes :. recherche documents... Réclamation 5 D 10 D II15. Opérations de s 1 Virements internes et s interbancaires émis sur place a Règlement quittance domiciliée... b s émis sur liste sur :. support papier.... sur disquette.... via moyen télématique c ordre de permanent non exécuté suite insuffisance de provision... liste disquette ordre/virt 0, max 150D/liste
5 5/8 2 Virements émis déplacés a par lettre ordinaire sur les places de Tunisie... b par téléphone télégramme ou télex sur les places de Tunisie... c sur les places de l'étranger... 0,500 0, D +RFJ 2 max 300D +RFJ d émis sur liste sur :. support papier.... sur disquette.... via moyen télématique.. e ordre de permanent non exécuté suite insuffisance de provision... liste disquette ordre/virt max 150D/liste 3 Virements reçus... II16. Opérations sur Titres Avis 1 Placement de titres... 0,5 % 1 % 2 Courtage (côte et hors côte) Enregistrements et déclarations Transaction dans le cadre d'un mandat de gestion de portefeuille Encaissement de coupons : Action UBCI... Autres titres... dividendes 2% 4 Domiciliation de valeurs mobilières Tenue de registre des actionnaires... Paiement des dividendes... Paiement des coupons... Formalités légales d'augmentation de capital... Forfait 1000 D/ an 1 % max 10000D 2 Flat 2000D +RFJ D/ an 3 % max 20000D 3 Flat 3000D +RFJ 5 Emission d'emprunt obligataire pour le de la clientèle a Etude... b Formalités légales d'émission... Forfait selon selon 6 Autres s sur titres : Gestion du portefeuille sous mandat (Min D )... Rendement annuel du portefeuille Transfert de titres :. émis.... Reçus... Commissions sur s titres :. ouverture.... clôture.... tenue du titres... Par ligne PTF Par ligne PTF Compte Compte Compte Augmentation de capital... de l augmentation en numéraire Convention de conseil... Rendement annuel du portefeuille 500 D 1 10,000 / Tri 3 360D 7 %
6 6/8 II17. Avals, cautions, acceptations bancaires et autres engagements par signature 0,25 par mois 4,5 par mois min 20D Aval sur billet de trésorerie D 3 II18. Opérations diverses 1 Location de : coffrefort ( selon dimension )... boite courrier agence... coffrefort boite 150D / an 25 D / an 450D / an 100 D / an 2 Commission sur règlement de succession : a par héritier résident et capable... b par héritier nonrésident ou incapable... Opération Opération 15 D 30 D 25 D 50 D 3 Délivrance de bons à payer pour s à représenter.... Effet 30,000 4 Commission de mouvement... Compte 0,125 0,3 5 Commission de découvert... 6 Commission de dépassement... plus fort découvert 0,0625 % 5,5 D 0,5 % 10 D 7 Commission d'étude... crédit 7 Recherche pour le de la clientèle de documents archivés :. de 0 à 1 an.... de 1 à 3 ans.... de 3 à 10 ans... Ancienneté du document 10D + 200M 15D + 200M 30D + 200M 10D + 200M 15D + 200M 30D + 200M 8 Commission d'engagement sur CMT et CLT... restant à débloquer 0,5 l'an 9Recherche, mise en place et montage de financement. CMT et CLT.... Crédit privé.... Crédit de consolidation.... Crédit C.T... 50D 100D 25D 10Demande de renseignements commerciaux conseil, assistance, etc: a demandes de renseignements commerciaux. Tunisie.... Etranger... b autres demandes de renseignements. service Allô Solde.... édition historique mouvement et solde.... fournitures attestations diverses.... service Audio Fax : c assistance conseil etc..... assistance conseil.... notification / lettre pour s débiteurs.... montage plan d amortissement pour débiteurs.... lettre de relance pour impayés... II19. OPERATIONS DE FACTORING abonnement abonnement heure lettre 10 D 30 D 5 D 20 D 25 D 15 D 20 D 50 D 50 D 20 D 25 D 5 D 35 D 8 D 1 commission de factoring
7 7/8 II2. OPERATIONS DE CHANGE ET DE COMMERCE EXTERIEUR II21. Domiciliation des titres de commerce extérieur et de change 1 Titres d'importation et titres d'exportation... 2 Demande F1 & F2 fiche d'information titre demande 5 D +RFJ 8 D +RFJ 100 D II22. Accréditifs documentaires 1 A l'importation a Commission d'ouverture. avec blocage de la provision ( bloqué).... sans blocage de la provision... b Commission de modification touchant le (augmentation) et/ou le délai de validité (report d'échéance)... 10D+RFJ 30D + RFJ + 4,5 /mois min 10D 30D + RFJ + 4,5 /mois min 10D 25D+RFJ 30D + RFJ + 4,5 /mois 30D + RFJ + 4,5 /mois Autres modifications... 10D +RFJ 30 D +RFJ c Commission de réalisation... d Commission d'acceptation, d engagement sur paiement différé. avec blocage de la provision ( bloqué).... sans blocage de la provision 4,5 /mois min 10D + RFJ RFJ 4,5 /mois min 20D + RFJ 4,5 /mois max 1000D + RFJ RFJ 4,5 /mois + RFJ 2 A l'exportation a Commission de transmission ou de notification 5 D + RFJ 60D + RFJ b Commission de confirmation... selon risque pays c Commission de modification touchant le ou la validité Autre modification... d Commission de réalisation... e Commission de paiement ou de levée de document (crédits à vue) D+RFJ min 10D min 100D selon risque pays 100 D+RFJ max 500D f Commission de paiement différé min 100D II23. Remises documentaires 1 A l'importation a Commission d'acceptation. b Commission de réalisation... min 50 D 4,5 min 100D max 300 D 4,5 max 500D c Commission d'endos... d Commission de recouvrement min 50D min 50D max 300D max 300D
8 8/8 2 A l'exportation COMMISSION EN DINARS a Commission de réalisation... b Commission d'avis de sort, de prorogation, de changement de domiciliation et de réclamation... II24. Virements et s en devises 2 min 50D 2 max 300D 100 D + RFJ 1 Opérations de change a Achats de devises.... achats billet ou travellers s (change manuel)... 1 D max 300D 3 D b Ventes de devises... max 300D. vente billet ou travellers s (change manuel)... 1D 3D 2 s reçus. Clientèle Domiciliée.... Clientèle Non Domiciliée... 1,5 min 15D + RFJ (franco pour les TRE) 1,5 min 15D + RFJ 1,5 max 100D + RFJ 1,5 max 100D + RFJ II25. Lettres de garantie 1 Avec blocage de la provision... 2 Sans blocage de la provision... II26. Achats ou ventes de devises à terme Demande d'achat/vente à terme... 0,25 par mois min 20 D 3 min 250D 20 D 4,5 par mois 3 Modification d'achat/vente à terme... 30D 50D II27. Recherche, mise en place et montage de financement 3 min 150D 3
BAREME DES CONDITIONS DE BANQUE
BAREME DES CONDITIONS DE BANQUE I TAUX D'INTERET CATHEGORIES TAUX A - TAUX D'INTERETS DEBITEURS (*) I - FINANCEMENT A COURT TERME T 1. - Escompte d'effets de transaction inférieur ou égal à 90 jours T
Plus en détailCONDITIONS DE BANQUE SEPTEMBRE 2011. I : Taux d'intérêt A. Taux débiteurs applicables aux secteurs dont les taux d intérêt sont libres
CONDITIONS DE BANQUE SEPTEMBRE 2011 BIAT I : Taux d'intérêt A. Taux débiteurs applicables aux secteurs dont les taux d intérêt sont libres I Financement à court terme Catégories de crédit Taux en % L'An
Plus en détailConditions de Banque Avril 2010
I : Taux d'intérêt A. Taux débiteurs applicables aux secteurs dont les taux d intérêt sont libres I- Financement à court terme Catégories de crédit Taux en % L'An Min Max T.1 Escompte d'effets de transaction
Plus en détailA - TAUX DEBITEURS APPLICABLE AUX SECTEURS DONT LES TAUX D'INTERET SONT LIBRES TAUX EN % L'AN CATEGORIES DE CREDITS TAUX MINI MAX
A - TAUX DEBITEURS APPLICABLE AUX SECTEURS DONT LES TAUX D'INTERET SONT LIBRES CODE TAUX EN % L'AN CATEGORIES DE CREDITS TAUX MINI MAX T1 T11 FINANCEMENT A COURT TERME ESCOMPTE D'EFFETS DE TRANSACTION
Plus en détailConditions de Banque JANVIER 2012
Conditions de Banque I : Taux d'intérêt A. Taux débiteurs applicables aux secteurs dont les taux d intérêt sont libres I- Financement à court terme Catégories de crédit Taux en % L'An Min Max T.1 Escompte
Plus en détailConditions de Banque JUIN 2015
Conditions de Banque JUIN 2015 I : Taux d'intérêt A. Taux débiteurs applicables aux secteurs dont les taux d intérêt sont libres I- Financement à court terme Catégories de crédit Taux en % L'An Min Max
Plus en détailT 2.2. Autres TMM+1,25 TMM + 5. T 2 -Escompte d effets de transaction à 180 jours maximum T 2.1. Avalisés par une Banque..
BAREME DES CONDITIONS DE BANQUE Banque Internationale Arabe de Tunisie Mars 2008 TAUX D INTERET A- TAUX DEBITEURS APPLICABLES AUX SECTEURS DONT LES TAUX D INTERET SONT LIBRES CATEGORIES DE CREDITS TAUX
Plus en détailCONDITIONS DE BANQUE AMEN BANK
I TAUX D INTERET TAUX DEBITEURS CATEGORIES DE CREDITS CONDITIONS DE BANQUE AMEN BANK FINANCEMENT A COURT TERME ESCOMPTE D EFFET DE TRANSACTION INFERIEUR OU EGAL A 90 JOURS TAUX EN % L AN arrêté le 08/06/2004
Plus en détailRECUEIL DES CONDITIONS DE BANQUE APPLIQUEES A LA CLIENTELE OCTOBRE 2014
RECUEIL DES CONDITIONS DE BANQUE APPLIQUEES A LA C CLIENTELE OCTOBRE 2014 A- TAUX D'INTERET APPLIQUES A LA CLIENTELE DES PROFESSIONNELS ET ENTREPRISES I. Financement à court terme Escompte d'effets de
Plus en détailRECUEIL DES CONDITIONS DE BANQUE APPLIQUEES A LA CLIENTELE
RECUEIL DES CONDITIONS DE BANQUE APPLIQUEES A LA CLIENTELE OCTOBRE 2014 A- TAUX D'INTERET APPLIQUES A LA CLIENTELE DES PROFESSIONNELS ET ENTREPRISES I. Financement à court terme Escompte d'effets de transactions
Plus en détailTunisie ou d'un établissement financier dûment habilité à ouvrir cette catégorie de comptes. CIRCULAIRE AUX BANQUES N 91-22 DU 17 DECEMBRE 1991
CIRCULAIRE AUX BANQUES N 91-22 DU 17 DECEMBRE 1991 ****** OBJET : Réglementation des conditions de banque. TITRE PREMIER CONDITIONS DES COMPTES CREDITEURS CHAPITRE PREMIER COMPTES À VUE EN DINARS ET PLACEMENTS
Plus en détailCIRCULAIRE AUX BANQUES N 91-22 DU 17 DECEMBRE 1991. OBJET : Réglementation des conditions de banque. TITRE PREMIER CONDITIONS DES COMPTES CREDITEURS
CIRCULAIRE AUX BANQUES N 91-22 DU 17 DECEMBRE 1991 OBJET : Réglementation des conditions de banque. TITRE PREMIER CONDITIONS DES COMPTES CREDITEURS CHAPITRE PREMIER COMPTES A VUE EN DINARS ET PLACEMENTS
Plus en détailOuverture de compte de dépôt pour les clients personnes physiques ou morales
Ouverture de compte de dépôt pour les clients personnes physiques ou morales Agence..Conseiller UBCI... code exploitant.. N du compte :.. Devise.... Personne physique : Nom et Prénom : Date et lieu de
Plus en détailRecueil global. de la tarification en vigueur. des produits et services Entreprises. www.attijariwafabank.com
Recueil global de la tarification en vigueur des produits et services Entreprises www.attijariwafabank.com Édition 2008 Sommaire Opérations de caisse 5 Financement du cycle d exploitation 11 Financement
Plus en détailCONDITIONS TARIFAIRES
CONDITIONS TARIFAIRES Particuliers Applicables à la clientèle Mai 2014 Bank Audi France sa 2 1 - EXTRAIT STANDARD DES TARIFS Commission de tenue de compte Abonnement permettant de gérer ses comptes sur
Plus en détailGUIDE DES PRINCIPAUX PRODUITS, SERVICES ET TARIFS
Professionnels Entrepreneurs GUIDE DES PRINCIPAUX PRODUITS, SERVICES ET TARIFS janvier 2014 Professionnels Entrepreneurs Sommaire Vous êtes artisan, commerçant, agriculteur, profes sionnel libéral, dirigeant
Plus en détail(Hors taxe - Libellées en FCFA)
PRINCIPALES CONDITIONS STANDARDS MAXIMUM APPLIQUEES AUX ENTREPRISES, PROFESSIONNELS ET INSTITUTIONNELS I - CONDITIONS GENERALES DU COMPTE Montant en FCFA 1.1 Conditions d'ouverture et de clôture du compte
Plus en détailBAREME GENERAL DES CONDITIONS DE BANQUE
BANQUE COMMERCIALE DU NIGER (B.C.N) BAREME GENERAL DES CONDITIONS DE BANQUE I- du compte 1.1 Conditions d ouverture et de clôture de compte 1.1.1 Ouverture de compte (avec remise de la Convention de compte)
Plus en détailTarification. des Opérations de caisse. Services relatifs aux comptes. Frais et commissions 8 (1)
Services relatifs aux comptes 1. Ouverture de comptes de comptes courants Gratuit 2. Délivrance de carnets de chèques 2.1 Au guichet Gratuit 2.2 Envoi sous plis recommandé avec accusé de réception 25 DH
Plus en détailENTREPRISES, PROFESSIONNELS ET ASSOCIATIONS
BARÈME ENTREPRISES, PROFESSIONNELS ET ASSOCIATIONS CONDITIONS TARIFAIRES APPLICABLES AU 1 ER SEPTEMBRE 2013 (EN F.CFP - TSS 5 % INCLUSE) V2 1 OUVERTURE, FONCTIONNEMENT ET SUIVI DE VOTRE COMPTE > Ouverture,
Plus en détailBAREME GENERAL DES CONDITIONS APPLICABLES A LA CLIENTELE
BAREME GENERAL DES CONDITIONS APPLICABLES A LA CLIENTELE A PARTIR DU 1ER JUIN 2008 (Document non limitatif et modifiable) 2 I - OUVERTURE DE COMPTE Compte épargne Marina : 100.000 FCFA Dantokpa, Jéricho,
Plus en détailCONDITIONS GÉNÉRALES DE BANQUE "MARS 2015"
CONDITIONS GÉNÉRALES DE BANQUE "MARS 2015" DÉPÔTS ET PLACEMENTS EN DINARS ALGERIENS DÉPÔTS EN DINARS FORME CLASSIQUE COMPTES ÉPARGNE Type de compte Taux d'intérêts Date de valeur Comptes épargne TAWFIR
Plus en détailALGERIA CONDITIONS DE BANQUE. Applicables à compter du 04 Janvier 2015
ALGERIA CONDITIONS DE BANQUE Applicables à compter du 04 Janvier 2015 1. Gestion de compte Date valeur Intérêts Commissions et Frais 1.1. Ouverture & Clôture de comptes DZD et Devises 1.2. Frais de tenue
Plus en détail1er jour ouvré de la quinzaine suivante Comptes à terme. A convenir avec la clientèle 2. Versement Espèces Sur place
CONDITIONS GENERALES DE BANQUE I. FONCTIONNEMENT DE COMPTES 1. Ouverture de comptes Comptes chèques : 33-35 Particulier - personne physique Versement minimum Solde minimum Néant Valeur crédit J + 1 ouvrable
Plus en détail6.000 FCFA Supplément par photocopie
PRINCIPALES CONDITIONS STANDARDS MAXIMUM APPLIQUEES AUX OPERATIONS BANCAIRES DE LA CLIENTELE DES PARTICULIERS ET DE L'INFORMEL TITULAIRES DE COMPTES DANS L'ETABLISSEMENT (Hors taxe - Libellées en FCFA)
Plus en détailGLOSSAIRE des opérations bancaires courantes
13 septembre 2005 GLOSSAIRE des opérations bancaires courantes Ce glossaire a été élaboré sous l égide du CCSF. Il est conçu à des fins purement informatives, et destiné à vous aider à comprendre les termes
Plus en détailwww.banquedelareunion.fr
Les Centres d affaires dédiés aux entreprises, CoLLeCtivités et associations Centre d affaires nord/est Tél. 0262 40 01 31 / 0262 40 01 33 Fax : 0262 40 01 60 Centre d affaires ouest Tél. 0262 55 68 13
Plus en détailwww.banquedelareunion.fr
LES CENTRES D AFFAIRES DÉDIÉS AUX ENTREPRISES, COLLECTIVITÉS ET ASSOCIATIONS CENTRE D AFFAIRES NORD/EST Tél. 0262 40 01 31 / 0262 40 01 33 Fax : 0262 40 01 60 CENTRE D AFFAIRES OUEST Tél. 0262 55 68 13
Plus en détailCONDITIONS GENERALES APPLICABLES AUX PRINCIPALES OPERATIONS DE BGFIBank CONGO
CONDITIONS GENERALES APPLICABLES AUX PRINCIPALES OPERATIONS DE BGFIBank CONGO Ce document présente les principaux tarifs standards de nos produits et services applicables en l absence d un accord particulier
Plus en détailOPERATIONS SUR COMPTE
1/9 KBC BANK Succursale Française Chèques émis : Opérations OPERATIONS SUR COMPTE * Paiement de chèque gratuit J-2 calendaires * Délivrance chèque de banque ou certifié 15,50 J-2 calendaires * Rejet impayé
Plus en détailPRINCIPALES CONDITIONS TARIFAIRES
Tarifaire_Pro_2014:CA_Mart 4/12/13 15:32 Page 1 PRINCIPALES CONDITIONS TARIFAIRES applicables aux Professionnels & Entreprises Tarifs en euros HT en vigueur en Martinique & Guyane au 01 janvier 2014 ÉDITION
Plus en détailProfessionnels & Entreprises
Principales conditions tarifaires Martinique applicables aux Professionnels & Entreprises Tarifs en HT en vigueur en Martinique et Guyane, applicables au 01 janvier 2013 ÉDITION DÉCEMBRE 2012 Guyane www.ca-martinique-guyane.fr
Plus en détailTARIFS 2010 en toute transparence
ENTREPRISES & INTERNATIONAL TARIFS 2010 en toute transparence ENTREPRISES EXTRAIT DES CONDITIONS GÉNÉRALES DE BANQUE Applicables aux entreprises à partir du 1 er janvier 2010 Prix HT ou nets de TVA VOTRE
Plus en détailCondtions de Banques 2012 BANQUE ISLAMIQUE DU NIGER CONDITIONS D'OUVERTURE ET DE CLOTURE DE COMPTES
Condtions de Banques 2012 BANQUE ISLAMIQUE DU NIGER CONDITIONS D'OUVERTURE ET DE CLOTURE DE COMPTES Montant en FCFA Ouverture de comptes Compte chèque (particuliers) 25 000 Compte chèque salariés domicliation
Plus en détailTARIFS CLIENTS PROFESSIONNELS Au 15 avril 2015
TARIFS CLIENTS PROFESSIONNELS Au 15 avril 2015 OPÉRATIONS DANS LE CADRE DE L ESPACE «SEPA» Le SEPA est un espace unique de paiement en euros entre pays membres (Etats membres de l union Européenne ainsi
Plus en détailCONDITIONS DE BANQUE BACM I - DEPOT INITIAL A L'OUVERTURE DE COMPTE
CONDITIONS DE BANQUE BACM I - DEPOT INITIAL A L'OUVERTURE DE COMPTE - Comptes chèques Particuliers/personnes physiques 50.000 ( particulmiers salariés = Franco) Particuliers/Etudiants 10.000 - Comptes
Plus en détailOPERATIONS AVEC L'ETRANGER
Montants Hors taxes OPERATIONS AVEC L'ETRANGER I- Commission de Change (tarif dégressif) - jusqu'à 100 MXOF 3 /oo (minimum XOF 5000) - au delà 100 MXOF 2,5 /oo II- Pourcentage à appliquer sur le cours
Plus en détailExtrait Standard des tarifs
BANQUE MISR SUCCURSALE DE PARIS Extrait Standard des tarifs 1) Ouverture, fonctionnement et suivi de votre compte a) Ouverture, transformation, clôture gratuit b) Relevés de compte gratuit c) Service de
Plus en détailTARIFS. au 1 er janvier 2015. CONDITIONS APPLIQUéES
Entreprises TARIFS au 1 er janvier 2015 CONDITIONS APPLIQUéES aux opérations bancaires Conditions appliquées à la clientèle Entreprises Tarifs en vigueur au 01/01/2015 Voici les principales conditions
Plus en détailSommaire. Vos opérations avec l étranger... 10-11. Vos opérations de change... 12-13. Les incidents de fonctionnement... 12-13
Sommaire AXA Banque se réserve la possibilité de facturer toute opération ayant généré un coût spécifique et en informera préalablement le Client. Toute mesure d ordre législatif ou règlementaire ayant
Plus en détailCONDITIONS & TARIFS des opérations et services bancaires aux Particuliers et Associations de Proximité applicables à compter du 1 er AVRIL 2015
CONDITIONS & TARIFS des opérations et services bancaires aux Particuliers et Associations de Proximité applicables à compter du 1 er AVRIL 2015 EXTRAIT STANDARD DES TARIFS Les tarifs ci-dessous s entendent
Plus en détailsommaire EXTRAIT STANDARD DES TARIFS 3 OUVERTURE, FONCTIONNEMENT ET SUIVI DE VOTRE COMPTE
sommaire EXTRAIT STANDARD DES TARIFS 3 OUVERTURE, FONCTIONNEMENT ET SUIVI DE VOTRE COMPTE Ouverture, transformation, clôture 4 Relevés de compte 4 Tenue de compte 4 Services en agence 4-5 BANQUE À DISTANCE
Plus en détailBANQUE POPULAIRE POUR L EPARGNE ET LE CREDIT Conditions générales de banque Applicables à compter du 01 janvier 2011
BANQUE POPULAIRE POUR L EPARGNE ET LE CREDIT Conditions générales de banque Applicables à compter du 01 janvier 2011 Libellés BPEC I- CONDITIONS D OUVERTURE DE COMPTES Dépôt initial 1.1 Comptes chèques
Plus en détailProfessionnels TARIFS. au 1 er janvier 2015. CONDITIONS APPLIQUéES
Professionnels TARIFS au 1 er janvier 2015 CONDITIONS APPLIQUéES aux opérations bancaires Conditions appliquées à la clientèle de Professionnels* Tarifs en vigueur au 01/01/2015 Voici les principales conditions
Plus en détailBarème tarifaire applicable à partir du 1 er janvier 2015
Professionnels Extrait * du Barème tarifaire applicable à partir du 1 er janvier 2015 Les prix sont nets de taxes sauf mention spécifique HT pour les services soumis à la TVA de plein droit. *Portant sur
Plus en détailHORS SÉRIE. GLOSSAIRE des opérations bancaires courantes FEDERATION BANCAIRE FRANCAISE LES MINI-GUIDES BANCAIRES. décembre 2005
FEDERATION BANCAIRE FRANCAISE HORS SÉRIE GLOSSAIRE des opérations bancaires courantes décembre 2005 LES MINI-GUIDES BANCAIRES Comme elles s y étaient engagées devant le Comité Consultatif du Secteur Financier,
Plus en détailPRINCIPALES CONDITIONS APPLICABLES À COMPTER DU 1 er Avril 2010 (Hors taxe Libellées en F CFA)
PRINCIPALES CONDITIONS APPLICABLES À COMPTER DU 1 er Avril 2010 (Hors taxe Libellées en F CFA) Les conditions énumérées dans le présent recueil ont un caractère général mais non exhaustif. Tous les frais
Plus en détailConditions et tarifs. Principales opérations pour les Entreprises, Associations & Institutions
Janvier 2012 Conditions et tarifs Principales opérations pour les Entreprises, Associations & Institutions Associations & Institutions Entreprises BNP Paribas Entreprises des experts au cœur de vos projets
Plus en détailPrincipales conditions de banque applicables aux PROFESSIONNELS et aux ENTREPRISES
Principales conditions de banque applicables aux PROFESSIONNELS et aux ENTREPRISES Tarifs Hors Taxes en Euros, applicables au 01 janvier 2011 en Martinique et en Guyane Edition novembre 2010 ACTIVITÉ MONÉTIQUE
Plus en détailCONDITIONS DE BANQUE APPLICABLES A LA CLIENTELE 01/09/2013
CONDITIONS DE BANQUE APPLICABLES A LA CLIENTELE 01/09/2013 Les présentes conditions s'appliquent aux opérations avec la clientèle de manière générale, sans toutefois être exhaustives. Les tarifs sont exprimés
Plus en détailTABLEAU DES CONDITIONS DE BANQUE APPLICABLES A LA CLIENTELE
I- CONDITIONS GENERALES DU COMPTE 1.1 Conditions d'ouverture et de clôture du compte 1.1.1 Ouverture de compte (avec remise de la Convention de compte) 1.1.1.1 Compte chèque (particulier, société, ONG
Plus en détailCONDITIONS GENERALES APPLICABLES AUX PRINCIPALES OPERATIONS DE BGFIBank CONGO
CONDITIONS GENERALES APPLICABLES AUX PRINCIPALES OPERATIONS DE BGFIBank CONGO Ce document présente les principaux tarifs standards de nos produits et services. Il annule et remplace le document d Avril
Plus en détailConditions et tarifs
BANQUE ET ASSURANCES Conditions et tarifs Convention de compte de dépôt 1 er janvier 2013 3 > 4 > 5 > 7 > 8 > 9 > 11> Extrait standard des tarifs ouverture, fonctionnement et suivi de votre compte Ouverture,
Plus en détailCONDITIONS ET TARIFS
CONDITIONS ET TARIFS PRODUITS ET SERVICES particuliers Crédit photo : Shutterstock Images Juin 2013 CHAABI BANK CONDITIONS ET TARIFS PRODUITS ET SERVICES CLIENTÈLE DES PARTICULIERS Faite pour vous, Chaabi
Plus en détailSOCLE D'HARMONISATION DES TERMES DES OPERATIONS BANCAIRES COURANTES. Janvier 2011 CCSF/CFONB
SOCLE D'HARMONISATION DES TERMES DES OPERATIONS BANCAIRES COURANTES Janvier 2011 CCSF/CFONB A/ Opérations au crédit du compte 1 Versement d'espèces Le compte est crédité du montant d'un versement d'espèces.
Plus en détailCONDITIONS ET TARIFS
CONDITIONS ET TARIFS PRODUITS ET SERVICES particuliers Crédit photo : Shutterstock Images Juin 2013 CHAABI BANK CONDITIONS ET TARIFS PRODUITS ET SERVICES CLIENTÈLE DES PARTICULIERS Faite pour vous, Chaabi
Plus en détailBienvenue dans votre banque facile à vivre et innovante
Bienvenue dans votre banque facile à vivre et innovante OUVERTURE, FONCTIONNEMENT ET SUIVI DE VOTRE COMPTE... 2 Ouverture, transformation, clôture... 2 Relevés de compte... 2 Tenue de compte... 2 Services
Plus en détailConditions Tarifaires au 1 er avril 2015
Associations Métropole Conditions Tarifaires au 1 er avril 2015 www.bred.fr Notre savoir-faire au service de votre développement - 2 - Sommaire Le fonctionnement de votre compte P.4 Arrêté de compte Gestion
Plus en détailSommaire. Fonctionnement du compte. Conservation de titres. Versements / Virements / Retraits. Chèques. Encaissement d'effets
Sommaire Fonctionnement du compte Conservation de titres Versements / Virements / Retraits Chèques Encaissement d'effets Opérations de financement Rémunération des dépôts Opérations de Change commercial
Plus en détailTABLEAU DES CONDITIONS DE BANQUE APPLICABLES A LA CLIENTELE 2015
I- CONDITIONS GENERALES DU COMPTE 1.1 Conditions d'ouverture et de clôture du compte 1.1.1 Ouverture de compte (avec remise de la Convention de compte) 1.1.1.1 Compte chèque 1.1.1.1.1 Compte chèque ( Eglise
Plus en détailAssociations Réunion. Conditions Tarifaires au 1 er juin 2014. www.bred.fr
Associations Réunion Conditions Tarifaires au 1 er juin 2014 www.bred.fr Notre savoir-faire au service de votre développement Sommaire Le fonctionnement de votre compte P.4 Arrêté de compte Gestion de
Plus en détailEntreprises. Extrait des Conditions Générales de Banque. Tarifs nets en vigueur au 1 er mai 2014 BANQUE ET ASSURANCES
Entreprises Extrait des Conditions Générales de Banque Tarifs nets en vigueur au 1 er mai 2014 BANQUE ET ASSURANCES Le FONCTIONNEMENT DU COMPTE FRAIS DE TENUE DE COMPTE - Commission de tenue de compte
Plus en détailCONDITIONS TARIFAIRES
CONDITIONS TARIFAIRES Des produits et services proposés par Groupama Banque Applicables au 1 er JANVIER 2015 Clientèle DES PROFESSIONNELS AGRICOLES Des artisans, commerçants et prestataires de services
Plus en détailGuide des prix ENTREPRISES
Janvier 2015 Guide des prix de nos produits et services ENTREPRISES I Votre banque au quotidien I Vos opérations courantes I Vos cartes bancaires et services monétiques I Vos demandes de prêts I Vos opérations
Plus en détailD exia CLF Banque. Conditions et Tarifs
D exia CLF Banque Conditions et Tarifs Mise à jour au 1 er octobre 2010 Sommaire Le compte bancaire... p. 3 Les règlements et encaissements... p. 3 Les opérations sur effets de commerce et Loi Dailly...
Plus en détailConditions générales de banque
Conditions générales de banque Applicables au 1er janvier 2014 1 2 Conditions générales de banque Applicables au 1er janvier 2014 Gestion du Compte...4 Fonctionnement du compte...5 Décaissements...7 Encaissements...10
Plus en détailCONDITIONS APPLICABLES AUX OPERATIONS DE LA CLIENTELE
BANQUE TOGOLAISE POUR LE COMMERCE ET L'INDUSTRIE CONDITIONS APPLICABLES AUX OPERATIONS DE LA CLIENTELE L'énumération des commissions indiquées dans le présent répertoire n'a pas un caractère exhaustif.
Plus en détailProfessionnels. Conditions générales de Banque
Conditions générales de Banque Professionnels Le présent document indique les principales commissions généralement appliquées à notre clientèle à compter du 11/01/2010. Celles-ci ne sont pas limitatives
Plus en détailBarème tarifaire applicable à partir du 1 er janvier 2014
Extrait * du Barème tarifaire applicable à partir du 1 er janvier 2014 Les prix sont nets de taxes sauf mention spécifique HT pour les services soumis à la TVA de plein droit. Professionnels *Portant sur
Plus en détailP ROFESSIONNELS. Conditions appliquées aux opérations bancaires
P ROFESSIONNELS Conditions appliquées aux opérations bancaires TARIFS APPLICABLES AU 1 er SEPTEMBRE 2013 Le présent document recense les principales conditions appliquées aux opérations bancaires des professionnels.
Plus en détailMON COMPTE AU QUOTIDIEN
MON COMPTE AU QUOTIDIEN EXTRAIT DES CONDITIONS TARIFAIRES APPLICABLES AUX PARTICULIERS CONVENTION JANVIER 2011 UNE RELATION FONDÉE SUR LA CLARTÉ EST LE GAGE DE VOTRE CONFIANCE ET DE VOTRE FIDÉLITÉ. Pour
Plus en détailGUIDE DE TARIFICATION. Tarifs en vigueur au 2 janvier 2014
GUIDE DE TARIFICATION Tarifs en vigueur au 2 janvier 2014 monabanq. est l un des leaders français de la banque en ligne depuis 15 ans. Elle a été la première banque 100% en ligne à proposer une gamme bancaire
Plus en détailProfessionnels entreprises associations. Tarifs. au 1 er janvier 2015. Conditions appliquées aux opérations bancaires
Professionnels entreprises associations Tarifs au 1 er janvier 2015 Conditions appliquées aux opérations bancaires Sommaire Sommaire 1 OUVERTURE, FONCTIONNEMENT ET SUIVI DE VOTRE COMPTE 5 OUVERTURE, TRANSFORMATION,
Plus en détailCLIENTÈLE DE PARTICULIERS. Conditions appliquées aux opérations bancaires MARS 2009. Ensemble, bâtissons notre avenir
CLIENTÈLE DE PARTICULIERS Conditions appliquées aux opérations bancaires MARS 2009 Ensemble, bâtissons notre avenir Voici les principales conditions appliquées aux opérations bancaires des particuliers.
Plus en détail6 183 6 183 Carte de paiement international à débit immédiat (Carte Bleue Visa à débit immédiat) - Cotisation annuelle
PARTICULIERS - Tarifs et conditions en vigueur applicables au 1er Janvier 2013 www.banque-tahiti.pf Tarifs exprimés en francs pacifique (XPF) TTC (TVA en vigueur 10% lorsque les opérations et services
Plus en détailTARIFS CLIENTS PARTICULIERS Au 15 avril 2015
TARIFS CLIENTS PARTICULIERS Au 15 avril 2015 EXTRAIT STANDARD DES TARIFS Les tarifs ci-dessous sont hors offre groupée de services (package) et hors promotion ou tarif spécifique à une partie de la clientèle.
Plus en détailPrix des produits et services à la Clientèle Entreprise
Prix des produits et services à la Clientèle Entreprise au 1 er janvier 2015 Généralités Sommaire Ce document présente les prix de nos principaux produits et services applicables à partir du 1 er janvier
Plus en détailPrinciPales opérations et services bancaires destinés aux entreprises et aux Professionnels
Conditions Tarifaires BCP PrinciPales opérations et services bancaires destinés aux entreprises et aux Professionnels A compter du 1 er juillet 2015 VOTRE COMPTE AU QUOTIDIEN GESTION COURANTE RElEvéS de
Plus en détailConditions Tarifaires Février 2015
Conditions Tarifaires Février 2015-1- Le présent document contractuel détaille les Conditions Tarifaires applicables aux opérations et aux services les plus courants de la clientèle, dont notamment les
Plus en détailBARÈME PARTICULIERS CONDITIONS TARIFAIRES APPLICABLES AU 1 ER FÉVRIER 2014 (EN F.CFP - TSS 5 % INCLUSE)
BARÈME PARTICULIERS CONDITIONS TARIFAIRES APPLICABLES AU 1 ER FÉVRIER 2014 (EN F.CFP - TSS 5 % INCLUSE) EXTRAIT STANDARD DES TARIFS Dans le but de vous faciliter la lecture de ses barèmes tarifaires, la
Plus en détailTARIFS PROFESSIONNELS ENTREPRENEURS AGRICULTEURS ASSOCIATIONS
2015 TARIFS PROFESSIONNELS ENTREPRENEURS AGRICULTEURS ASSOCIATIONS TARIFS APPLICABLES AU 01.07.2015 COMDEP363.indd 1 15/05/2015 15:25 Votre compte au quotidien 1. Fonctionnement et suivi du compte Ouverture
Plus en détailGuide des prix. de nos produits et services
Janvier 2014 Guide des prix de nos produits et services Votre Banque au quotidien Vos opérations courantes Vos cartes bancaires et services monétiques Vos demandes de prêts Vos opérations à l international
Plus en détailCONDITIONS ET TARIFS
E213-1 CONDITIONS ET TARIFS APPLICABLES À LA CLIENTÈLE DE L'ÉCONOMIE SOCIALE DE PROXIMITÉ (Associations de proximité, comités d'entreprise, syndicats, syndics de copropriété) À COMPTER DU 01/01/2014 Les
Plus en détailTarifs 2015. Entreprises, Collectivités publiques & International
Tarifs 2015 Entreprises, Collectivités publiques & International entreprises Extrait des Conditions générales de banque applicables aux Entreprises, Collectivités publiques et à l International à compter
Plus en détailTOUTE LA LUMIÈRE SUR VOTRE BANQUE GUIDE DES CONDITIONS TARIFAIRES
TOUTE LA LUMIÈRE SUR VOTRE BANQUE GUIDE DES CONDITIONS TARIFAIRES Pour la clientèle des Entreprises Conditions applicables au 1er Janvier 2015 Il fait de vous notre priorité. Il nous relie. Il contient,
Plus en détailLe guide tarifaire des principaux produits et services aux entreprises
2015 Le guide tarifaire des principaux produits et services aux entreprises Fonctionnement du compte Gestion à distance Gestion des flux Placements Investissements Conseils Extrait des conditions tarifaires
Plus en détailCONDITIONS TARIFAIRES
2872855391694728728553911694728539475394728539169472891169%4728%53947539947%285394728539%1%694728728553911%694728539 4753985391647%285391694728728553911694728539472853916947287285539169472%8728553911694728539475394728%5391694728911694
Plus en détailLe prix de nos services aux
Extrait des conditions 2010 générales de banque applicables au 1 er janvier Le prix de nos services aux entreprises 5avantages à découvrir immédiatement Construisons ensemble une relation durable Vous
Plus en détailParticuliers I. FONCTIONNEMENT DE COMPTE CONDITIONS GENERALES APPLICABLES AU 01/01/2011. ARRETES MENSUELS des comptes
Particuliers CONDITIONS GENERALES APPLICABLES AU 01/01/2011 I. FONCTIONNEMENT DE COMPTE ARRETES MENSUELS des comptes INTERETS DEBITEURS Découvert Les agios sont décomptés au taux de base bancaire de la
Plus en détailINTRODUCTION 3 1. TAUX D INTÉRÊT POUR LES COMPTES DE PASSIF DES CLIENTS 4 2. PRÊTS, CRÉDITS, DÉPASSEMENTS ET DÉCOUVERTS 4
Tarifs en vigueur INTRODUCTION 3 TARIFS 1. TAUX D INTÉRÊT POUR LES COMPTES DE PASSIF DES CLIENTS 4 1.1 PAR TYPE 1.2 REMBOURSEMENT ANTICIPÉ DE DÉPÔTS À TERME FIXE 2. PRÊTS, CRÉDITS, DÉPASSEMENTS ET DÉCOUVERTS
Plus en détailJanvier. Extrait des conditions tarifaires applicables aux
Mes COMPTEs AU QUOTIDIEN CONVENTION Janvier 2015 Extrait des conditions tarifaires applicables aux ENTREPRISES / ARTISANS / COMMERÇANTS / PROFESSIONS LIBéRALES / AGRICULTEURS / ASSOCIATIONS Une relation
Plus en détailLe compte bancaire est un compte ouvert. Foire aux questions. Le COMPTE et son fonctionnement. Trouvez des réponses à vos questions.
Foire aux questions Trouvez des réponses à vos questions Aout 2014 Le COMPTE et son fonctionnement Le compte bancaire est un compte ouvert par la banque à un ou plusieurs clients proposant des services
Plus en détailTarifs 2014. en toute transparence. entreprises, Collectivités publiques & international
Tarifs 2014 en toute transparence entreprises, Collectivités publiques & international entreprises Extrait des Conditions générales de banque applicables aux Entreprises, Collectivités publiques et à l
Plus en détailPrincipales conditions tarifaires
PROFESSIONNELS Principales conditions tarifaires Applicables au 1 er mai 2015 www.bnpparibas.net/entrepros BNP Paribas vous informe des principales évolutions tarifaires des produits et services pour l
Plus en détailCONDITIONS TARIFAIRES
CONDITIONS TARIFAIRES COMPTE BANCAIRE BforBANK Au 26 mai 2015 Retrouvez l ensemble de nos tarifs sur www.bforbank.com SOMMAIRE 1 EXTRAIT STANDARD DES TARIFS 5 OFFRES GRPÉES DE SERVICES 2 VERTURE, FONCTIONNEMENT
Plus en détailCONDITIONS TARIFAIRES ENTREPRISES ET AUX PROFESSIONNELS DE L IMMOBILIER APPLICABLES AUX ANNÉE PRINCIPALES
ANNÉE 2015 PRINCIPALES CONDITIONS TARIFAIRES APPLICABLES AUX ENTREPRISES ET AUX PROFESSIONNELS DE L IMMOBILIER Publication septembre 2014. Application au 1 er janvier 2015 Prix HT modifiables à tout moment
Plus en détailSommaire Votre Compte Oligo........................... 4-5 Votre compte de dépôt au quotidien....... 6-9
Sommaire Page Votre Compte Oligo........................... 4-5 La rémunération des liquidités du Compte Oligo Les avantages du Compte Oligo Les prestations incluses dans le Compte Oligo La cotisation
Plus en détailAperçu des prix SOMMAIRE. Valables à partir du 1 er janvier 2015. Sous réserve de modifications
Aperçu des prix Valables à partir du 1 er janvier 01 Sous réserve de modifications Les dispositions contractuelles régissant les relations d affaires avec la Banque Cantonale Bernoise SA sont en vigueur.
Plus en détailConditions générales applicables aux principales opérations bancaires Au 3 fevrier 2014
Conditions générales applicables aux principales opérations bancaires Au 3 fevrier 2014 sommaire Page TENUE DE COMPTES ET SERVICES ASSOCIES 4 Tenue de comptes en euros ou en devises 4 Services Associés
Plus en détailC o n d i t i o n s des Opérations. P ro fessionnels M é t ro p o l e
C o n d i t i o n s des Opérations P ro fessionnels M é t ro p o l e Tarifs en vigueur au 1 er avril 2008 Chères Clientes, Chers Clients, Je vous invite à prendre connaissance des nouvelles conditions
Plus en détail