Référentiel CPAM Liste des codes les plus fréquents pour la spécialité :

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1 Référentiel CPAM Liste des codes les plus fréquents pour la spécialité : GYNECOLOGIE OBSTETRIQUE ACO - Acte d'obstétrique JNJD Évacuation d'un utérus gravide par aspiration et/ou curetage, au 1er trimestre de la grossesse Facturation : interruption thérapeutique de grossesse ; la tarification des interruptions volontaires de grossesse relève de l'arrêté du 23 juillet 2004 relatif aux forfaits afférents à l'interruption volontaire de grossesse ACO JPHJ Amniocentèse sur un sac amniotique unique, avec guidage échographique ACO JQGA Accouchement par césarienne programmée, par laparotomie ACO (K) (FELF001, GELE001, YYYY069) JQGA Accouchement par césarienne au cours du travail, par laparotomie ACO (F, I, K, O, S, U) (FELF001, GELE001, JNQD001, YYYY069) JQGA Accouchement par césarienne en urgence en dehors du travail, par laparotomie ACO (F, K, S, U) (FELF001, GELE001, JNQD001, YYYY069) JQGD Accouchement céphalique unique par voie naturelle, chez une primipare ACO (F, K, S, U) (AFLB010, JMPA006, JNMD002, JNQD001, JPGD001, JQED002, JQGD006, JQGD009, JQHB001, JQQP900) JQGD Accouchement céphalique unique par voie naturelle, chez une multipare ACO (F, K, S, U) (AFLB010, JMPA006, JNMD002, JNQD001, JPGD001, JQED002, JQGD006, JQGD009, JQHB001, JQQP900) Page 1 sur 6

2 ADC - Acte de chirurgie JJFC Kystectomie ovarienne intrapéritonéale, par coelioscopie ADC (F, J, K, S, U) (GELE001, ZZHA001) JKFA031 1 (9, F, J, K, S, U) 0 Conisation du col de l'utérus Avec ou sans : laser ADC JKFE Exérèse de polype de l'utérus, par hystéroscopie ADC (X) JKHA Biopsie du col de l'utérus (I) Biopsie de l'exocol utérin Biopsie de l'endocol utérin ADC JKNE001 1 (J, K) 0 Abrasion de la muqueuse de l'utérus [Endométrectomie], par hystéroscopie Avec ou sans : résection de polype ADC QEFA008 1 (9, J, K) 0 Mastectomie partielle avec curage lymphonodal axillaire Segmentectomie ou quadrantectomie mammaire avec curage lymphonodal axillaire ADC QEFA017 1 (I, J, K) (GELE001, ZZHA001, ZZQL010) 0 Mastectomie partielle Segmentectomie ou quadrantectomie mammaire ADC QZGA002 1 (GELE001, ZZHA001, ZZQL010) 0 Ablation ou changement d'implant pharmacologique souscutané Ablation d'implant contraceptif souscutané ADC Page 2 sur 6

3 ADE - Acte d'échographie JNQM Échographie non morphologique de la grossesse avant 11 semaines d'aménorrhée ADE JQQJ Mesure de la longueur du canal cervical du col de l'utérus, par échographie par voie vaginale ADE JQQM Échographie de surveillance de la croissance foetale ADE Accord préalable JQQM Échographie d'une grossesse unifoetale à partir du 2ème trimestre avec échographie-doppler des ADE artères utérines de la mère et des vaisseaux du foetus, pour souffrance foetale JQQM Échographie de surveillance de la croissance foetale avec échographie-doppler des artères utérines de ADE la mère et des vaisseaux du foetus Accord préalable JQQM Échographie biométrique et morphologique d'une grossesse uniembryonnaire au 1er trimestre ADE (O, X) JQQM Échographie biométrique et morphologique d'une grossesse multiembryonnaire au 1er trimestre ADE (I) JQQM018 1 (X) 0 Échographie biométrique et morphologique d'une grossesse unifoetale au 2ème trimestre ADE Avec ou sans :échographie-doppler des artères utérines de la mèreéchographie-doppler des vaisseaux du cordon ombilical À l'exclusion de : échographie d'une grossesse unifoetale à partir du 2ème trimestre avec échographie-doppler des artères utérines de la mère et des vaisseaux du foetus, pour souffrance foetale (JQQM002) QEQM Échographie unilatérale ou bilatérale du sein ADE (ZZQM005) Page 3 sur 6

4 YYYY Échographie de contrôle ou surveillance de pathologie gravidique foetale ou maternelle au cours d'une ADE grossesse unifoetale YYYY Échographie et/ou échographie doppler de contrôle ou surveillance de pathologie d'un ou deux organes intra-abdominaux et/ou intrapelviens, ou de vaisseaux périphériques A l'exclusion de : échographie de contrôle ou surveillance de pathologie gravidique ADE ZCQJ Échographie-doppler transcutanée et échographie-doppler par voie rectale et/ou vaginale [par voie ADE cavitaire] du petit bassin [pelvis] féminin ZCQJ Échographie-doppler du petit bassin [pelvis] féminin, par voie rectale et/ou vaginale [par voie cavitaire] ADE ZCQJ Échographie du petit bassin [pelvis] féminin, par voie rectale et/ou vaginale [par voie cavitaire] ADE (ZZQM005) ZCQJ Échographie transcutanée avec échographie par voie rectale et/ou vaginale [par voie cavitaire] du petit ADE bassin [pelvis] féminin (ZZQM005) ZCQM Échographie transcutanée du petit bassin [pelvis] féminin ADE (ZZLP025, ZZQM005) Page 4 sur 6

5 JKFD001 1 ATM - Acte technique médical 0 Exérèse de lésion pédiculée de l'utérus accouchée par le col, par voie vaginale Bistournage de myome ou de polype de l'utérus accouché par le col ATM (ZZHA001, ZZLP025) JKGD Ablation d'un dispositif intra-utérin par un matériel intra-utérin de préhension, par voie vaginale ATM JKGD Curetage de la cavité de l'utérus à visée diagnostique ATM JKHA Biopsie ou frottis de l'endomètre, sans hystéroscopie ATM JKHD001 1 (9, X) 0 Prélèvement cervicovaginal Prélèvement cervicovaginal pour frottis cytologique ATM JKKD Changement d'un dispositif intra-utérin ATM JKLD Pose d'un dispositif intra-utérin ATM JKND Destruction de lésion du col de l'utérus par colposcopie, sans laser ATM JKQE Hystéroscopie avec curetage de la cavité de l'utérus ATM (F, I, S, U) JKQE Hystéroscopie ATM (9, F, S, U) Page 5 sur 6

6 JLQE Colposcopie ATM (I, X) JSLD Insémination artificielle intra-utérine Avec ou sans : examen de la glaire cervicale ATM Accord préalable YYYY Induction de l'ovulation par gonadotrophines suivie d'une insémination artificielle ou d'une fécondation ATM in vitro Notes : Avec ou sans : micromanipulationfacturation : par cycle le tarif comprend la prise en charge de toutes les consultations et du monitorage clinique (examens cliniques durant le cycle monitoré, réception et interprétation des dosages et des échograp hies, prescriptions adaptées)facturation : - les actes d'assistance médicale à la procréation ne peuvent pas être facturés au delà du jour du 43ème anniversaire de la femme ; - une seule insémination artificielle par cycle peut être facturée avec un maxim um de 6 pour l'obtention d'une grossesse ; - 4 tentatives de fécondation in vitro avec ou sans micromanipulations peuvent être facturées pour l'obtention d'une grossesse ; on...lire la suite de la note Page 6 sur 6