Schéma Général d Assainissement Phase 3 Page 1 sur 9 Commune de CREYSSEILLES ASSAINISSEMENT COLLECTIF
|
|
- Pascale Renaud
- il y a 8 ans
- Total affichages :
Transcription
1 Schéma Général d Assainissement Phase 3 Page 1 sur 9 PHASE 3 : ASSAINISSEMENT COLLECTIF Version : Date : Etablie par : Vérifiée par : 1 02/2005 Y.B S.M 2 08/2005 Y.B S.M
2 Schéma Général d Assainissement Phase 3 Page 2 sur 9 SOMMAIRE 1. ASSAINISSEMENT COLLECTIF EXISTANT RESEAUX EXISTANTS ASSAINISSEMENT COLLECTIF PROJETE HAMEAU DE MAGEROUAN PRESENTATION DE LA FILIERE filtres granulaires fin, verticaux, plantés de roseaux Tranchées d infiltration caractéristiques techniques performances avantages de la filière opération d entretien COUT ESTIMATIF DU PROJET D ASSAINISSEMENT COLLECTIF Tableau des coûts estimatifs...9
3 Schéma Général d Assainissement Phase 3 Page 3 sur 9 1. ASSAINISSEMENT COLLECTIF EXISTANT 1.1. RESEAUX EXISTANTS La commune, s étendant sur une grande superficie avec une faible densité d habitation, n est donc pas équipée en terme d assainissement collectif.
4 Schéma Général d Assainissement Phase 3 Page 4 sur 9 2. ASSAINISSEMENT COLLECTIF PROJETE L assainissement collectif projeté concerne uniquement le hameau de Magérouan. Le hameau de Magerouan est pourvu de petits systèmes autonomes regroupés. Ces dispositifs fonctionnent mal (surtout l été) : le sous dimensionnement, le rejet en puits perdu et en fossé, entraînant inévitablement des nuisances olfactives et visuelles (conclusions des enquêtes assainissement autonome et observations sur le terrain) HAMEAU DE MAGEROUAN. Nous préconisons la mise en place d un réseau séparatif sur Magérouan. L habitat y est trop dense pour permettre la mise en place de systèmes d assainissement autonome classique propre à chaque habitation. Une station de traitement sera créée sous le hameau, ainsi l arrivée de l effluent se fera gravitairement. Le rejet s opèrera par infiltration (cf phase 2 : études de sols) en bordure d un ruisseau affluent de l Auzène. Le collecteur prendra la totalité des habitations (18 branchements particuliers) du Hameau de Magérouan, soit 36 EH (au vu des occupations non permanentes des habitations). La mise en place d un réseau d eaux pluviales sur le hameau n est pas indispensable, au vu des pentes importantes qui facilitent l écoulement des eaux de pluie. La commune ne nous a pas signalé de problèmes liés à l écoulement des eaux pluviales. Le linéaire de réseau d eaux usées à mettre en place est d environ 390 mètres (350 mètres de collecte et 40 mètres de transfert).
5 Schéma Général d Assainissement Phase 3 Page 5 sur 9 Plan du réseau projeté
6 Schéma Général d Assainissement Phase 3 Page 6 sur PRESENTATION DE LA FILIERE Le principe d épuration de cette station sera basé sur deux processus autoépurateurs naturels : prétraitement et traitement : filtre planté de roseaux. traitement et évacuation : épandage souterrain à faible profondeur Filtres granulaires fins, verticaux, plantés de roseaux. C est un mode d assainissement collectif rustique qui reste dans l esprit de l utilisation des sols et des végétaux comme moyen épurateur. Le principe d épuration de ce procédé est basé sur un processus autoépurateur naturel : la filtration sur support granulaire, qui permet un fort abattement de la DBO, DCO, et des MES Tranchées d infiltration Ce procédé est une solution d assainissement appropriée pour des petites collectivités. L épandage souterrain est un procédé de traitement des eaux usées domestiques basé sur l utilisation du sol comme moyen épurateur. D après les études pédologiques sur le secteur pressenti pour la mise en place de la station de traitement, la perméabilité du sol est de l ordre de 46 mm/h ce qui est satisfaisant. COUPE TRANSVERSALE Terre végétale 0,2 m 0,6 m Graviers Tuyau d'épandage
7 Schéma Général d Assainissement Phase 3 Page 7 sur Caractéristiques techniques La station est constituée des éléments suivants : - dégrilleur - chasse automatique - regard de répartition - étage de filtres plantés de macrophytes étanches : 50 m² en 2 massifs - chasse automatique - regard de répartition - tranchées d infiltration à faible profondeur : 72 ml soit 3 tranchées de 24 m chacune Performances - DBO5 > 90 % - DCO > 90 % - MES > 95 % Avantages de la filière - Facilité d exploitation. - Consommation énergétique nulle dans la mesure où aucun relevage est nécessaire. - Absence de décantation préalable. - Intégration paysagère. - Ni bruit, ni odeur (milieu aérobie, très oxydant) Opération d entretien Faucardage annuel des roseaux et nettoyage en profondeur du lit tous les 10 à 15 ans. La réfection de la plage d infiltration (changement des drains d épandage) n intervient pas avant une dizaine d années. Cette réfection peut s opérer unité filtrante par unité filtrante et n empêche pas le fonctionnement normal de la filière.
8 Schéma Général d Assainissement Phase 3 Page 8 sur COUT ESTIMATIF DU PROJET D ASSAINISSEMENT COLLECTIF Les coûts indiqués dans ce chapitre concernent les préconisations pour l'assainissement collectif. Il s'agit d'estimations pour les travaux futurs. Afin d estimer au plus juste le coût des travaux de terrassement, nous avons évalué un coût au mètre linéaire pour la mise en place des réseaux d assainissement, et ce, sur les différents types de sites concernés (zones en pente, rocheuses, accessibles ). Mise en place du réseau de collecte au niveau de Magérouan : Le linéaire de réseau a été estimé à 180 euros du fait d un terrassement plus important ou difficile sur certaines zones du hameau. Ce prix intègre les 18 branchements. Mise en place du réseau de transfert : Le linéaire de réseau a été estimé à 100 euros (passage en terrain naturel profond). Subventions pour les travaux : Un taux de 50% sur la collecte par le Conseil Général. Un taux de 40% sur le transfert et le traitement par le Conseil Général.
9 Schéma Général d Assainissement Phase 3 Page 9 sur Tableau des coûts estimatifs
Guide d entretien. de votre assainissement non collectif
juillet 2009 Guide d entretien de votre assainissement non collectif Votre système d assainissement n est pas raccordé au «tout à l égout». Il est dit «non-collectif», «autonome» ou encore «individuel».
Plus en détailLES EAUX USÉES. L évacuation des eaux usées. Les eaux vannes (EV) : eaux provenant des cuvettes de WC.
L évacuation des eaux usées Les eaux vannes (EV) : eaux provenant des cuvettes de WC. Les eaux ménagères (EM) : eaux provenant de la cuisine (évier, lave-vaisselle) et de la salle de bains (lavabo, baignoire,
Plus en détailRETOURS D'EXPERIENCES sur les filières d'assainissement non collectif
RETOURS D'EXPERIENCES sur les filières d'assainissement non collectif DOCUMENT DE TRAVAIL EVOLUTIF mai 2011 - VERSION1 Res'eau ASNC "Réseau Rhône Alpes des acteurs de l'anc" GRAIE Version 1 - février 2011
Plus en détailExemple du SATESE MAGE 42
LE LAGUNAGE Exemple du SATESE MAGE 42 Rapide état des lieux Perspectives d association avec le procédé Filtre Planté de roseaux LAGUNAGES DU DEPARTEMENT DE LA LOIRE Conception et dimensionnement Principaux
Plus en détailVILLE DE SAINT-MAUR-DES-FOSSÉS MISE EN CONFORMITÉ DE L ASSAINISSEMENT INTÉRIEUR D UNE PROPRIÉTÉ
VILLE DE SAINT-MAUR-DES-FOSSÉS MISE EN CONFORMITÉ DE L ASSAINISSEMENT INTÉRIEUR D UNE PROPRIÉTÉ Ce document regroupe, sous forme de fiches, les informations nécessaires à la réalisation des travaux de
Plus en détailSommaire INTRODUCTION... 2. 1/ Le contexte général de la commune...3. 2/ L état des réseaux...3. 3/ Le diagnostic des ouvrages d épuration...
1 Sommaire INTRODUCTION... 2 1/ Le contexte général de la commune...3 2/ L état des réseaux...3 3/ Le diagnostic des ouvrages d épuration...3 4/ Les solutions retenues par la commune...5 CONCLUSION Carte
Plus en détailMon installation d assainissement non collectif PRÉSERVER LA RESSOURCE EN EAU ET RESPECTER LES MILIEUX AQUATIQUES. Guide.
Mon installation d assainissement non collectif PRÉSERVER LA RESSOURCE EN EAU ET RESPECTER LES MILIEUX AQUATIQUES Guide d entretien Aillevans - Athesans Etroitefontaine - Autrey Le Vay - Beveuge - Bonnal
Plus en détailSommaire Page 3 : Chapitre 1er - Dispositions générales
Règlement du service d assainissement non collectif (SPANC) Règlement Document issu de l Agence de l Eau Adour Garonne Sommaire Page 3 : Chapitre 1er - Dispositions générales... 5 Article 1 - Objet du
Plus en détailÉTUDES SUR L EAU N 86 MODALITÉS TECHNIQUES DU CONTRÔLE DES INSTALLATIONS D ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF DES HABITATIONS INDIVIDUELLES
É D I T O R I A L assainissement non collectif concerne les immeubles, et notamment les L maisons d habitation individuelles, non raccordés à un réseau public de collecte des eaux usées. La directive européenne
Plus en détailRetours d expérience du SATESE 37
Les filières d épuration pour les petites collectivités Retours d expérience du SATESE 37 Syndicat d Assistance Technique pour l Epuration et le Suivi des Eaux d Indre et Loire Domaine d activité papillon
Plus en détailUSAGERS. Assainissement non collectif. Guide d information sur les installations. Outil d aide au choix
USAGERS Assainissement non collectif Guide d information sur les installations Outil d aide au choix Ministère de l'écologie, du Développement durable et de l Énergie www.developpement-durable.gouv.fr
Plus en détailp. 4-5 p. 6-7 p. 8-9 p. 10-11
L eau est une ressource essentielle partagée par tous. Elle est indispensable à l équilibre des écosystèmes, au développement durable et à notre survie même. L eau fait partie des préoccupations prioritaires
Plus en détailCommune d Aillevillers et Lyaumont CC du Val de Semouse
Commune d Aillevillers et Lyaumont CC du Val de Semouse Département de la Haute Saône Zonage d assainissement Renaud LADAME Chargé d Affaires Géoprotech Agence Franche Comté Hôtel dentreprises ZA les Charrières
Plus en détailL évidence écologique Une station d assainissement où il fait bon se
PHYTOREM S.A. L évidence écologique Une station d assainissement où il fait bon se Le BAMBOU-ASSAINISSEMENT Le Procédé Sol EFFLUENTS EXPORTATION VERS LA TIGE Chaume ou tige Pollution organique et minérale
Plus en détailL'assainissement individuel : est-ce une solution archaïque et chère?
février 2015 L'assainissement individuel : est-ce une solution archaïque et chère? L essentiel Document rédigé par Elodie Sanchez-Collet (Graie) Relecteurs : le réseau des acteurs de l ANC du Graie et
Plus en détailRèglement numéro LA GESTION DES EAUX DE SURFACE ET LES RACCORDEMENTS AUX SERVICES D AQUEDUC ET D ÉGOUT. Avril 2011
Règlement numéro 346 LA GESTION DES EAUX DE SURFACE ET LES RACCORDEMENTS AUX SERVICES D AQUEDUC ET D ÉGOUT Avril 2011 VOS RESPONSABILITÉS LIÉES AUX SERVICES D AQUEDUC ET D ÉGOUT DE VOTRE IMMEUBLE Protection
Plus en détailGuide d installation Agrément n 2010-018
Filtres EPURFIX COMPACT COCO PEHD 5 et 7E.H. C.P. (Série «Compact») Guide d installation Agrément n 2010-018 Ce GUIDE D INSTALLATION contient l information nécessaire à la préparation et à la réalisation
Plus en détailLes techniques alternatives dans la gestion des eaux pluviales. Jean Yves VIAU Directeur Opérationnel
Les techniques alternatives dans la gestion des eaux pluviales Jean Yves VIAU Directeur Opérationnel Plan de présentation Présentation Saint Dizier environnement Les techniques alternatives La maîtrise
Plus en détailRèglement du Service Public d assainissement non collectif (SPANC)
Règlement du Service Public d assainissement non collectif (SPANC) Adopté par le Conseil de Communauté le 11 juillet 2005 et révisé le 12 septembre 2011 TABLES DES MATIÈRES Chapitre I Dispositions générales
Plus en détailCARNET D'ENTRETIEN D'UNE INSTALLATION D'ASSAINISSEMENT AUTONOME
CARNET D'ENTRETIEN D'UNE INSTALLATION D'ASSAINISSEMENT AUTONOME SOMMAIRE Comment fonctionne un système d'assainissement non collectif? A vérifier régulièrement Le planning d'entretien La vidange de la
Plus en détailLe bac à graisses PRETRAITEMENT. Schéma de principe. Volume du bac à graisses. Pose
Le bac à graisses Schéma de principe Lorsqu on a une longueur de canalisation importante entre la sortie des eaux de cuisine et la fosse septique toutes eaux, il est fortement conseillé d intercaler un
Plus en détailCommune de la Tène Viabilisation de la zone du casino
Commune de la Tène Viabilisation de la zone du casino RAPPORT TECHNIQUE Evacuation des eaux et alimentation en eau potable Dossier 10N026 Version 001 26 novembre 2010 RWB Holding SA Aménagement du territoire
Plus en détailEtude de diagnostic hydrogéologique du sous sol de Clamart Quartiers Schneider et Centre ville MAI 2013
Etude de diagnostic hydrogéologique du sous sol de Clamart Quartiers Schneider et Centre ville MAI 2013 Zones d étude et problématiques Quartiers concernés par l étude 1. Centre ville 2. Schneider Quartier
Plus en détailREGLEMENT DU SERVICE DE L'ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF. Obligations des propriétaires. Dispositions générales
REGLEMENT DU SERVICE DE L'ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF Les cases grisées de commentaires sont à supprimer avant toute diffusion Le règlement du service, délibéré et voté par l'assemblée délibérante dans
Plus en détailAssainissement non collectif
Assainissement non collectif Un écoprêt ue q ifi c é p s o r é z x u a t à Votre maison n est pas reliée au tout-à-l égout? Votre installation individuelle, type fosse septique, n est pas aux normes? Un
Plus en détailRÉSUMÉ DES PRINCIPALES RÈGLES CONCERNANT LE RACCORDEMENT D UNE RÉSIDENCE AU NOUVEAU RÉSEAU D AQUEDUC ET D ÉGOUT DU VILLAGE
RÉSUMÉ DES PRINCIPALES RÈGLES CONCERNANT LE RACCORDEMENT D UNE RÉSIDENCE AU NOUVEAU RÉSEAU D AQUEDUC ET D ÉGOUT DU VILLAGE Des règles différentes peuvent s appliquer dans le cas d un commerce. Informez-vous
Plus en détailEXTRAIT DU REGISTRE DES ARRETES DU PRESIDENT DE LA COMMUNAUTE URBAINE DE LYON
REPUBLIQUE FRANCAISE DEPARTEMENT DU RHONE EXTRAIT DU REGISTRE DES ARRETES DU PRESIDENT DE LA COMMUNAUTE URBAINE DE LYON ARRETE N 2013-07-15-R-0287 commune(s) : Villeurbanne objet : Autorisation de déversement
Plus en détailLes Services d'assainissement Collectif (AC)
Les Services d'assainissement Collectif () 41 La Compétence La compétence assainissement collectif est une compétence communale. La loi sur l eau et les milieux aquatiques du 30 décembre 2006 a introduit
Plus en détailEDUCATION A L ENVIRONNEMENT QUALITE DE L EAU
DOCUMENT D AIDE A LA PREPARATION DE LA CLASSE Plan de Rénovation de l Enseignement des Sciences et de la Technologie A l école au cycle 3. EDUCATION A L ENVIRONNEMENT QUALITE DE L EAU Groupe sciences Isère
Plus en détailAVIS. Complément d étude. Objet : Réf. : CWEDD/06/AV.1565. Liège, le 23 octobre 2006
AVIS Réf. : CWEDD/06/AV.1565 Liège, le 23 octobre 2006 Objet : Demande de permis unique relative à la régularisation d une porcherie d engraissement de 3.500 porcs et d une étable de 30 bovins à Kettenis
Plus en détailComparaison théorique de dispositifs d ANC
2013 Thème «assainissement» - Action 45 Comparaison théorique de dispositifs d ANC les filières par «cultures fixées sur supports fins» autorisées au 1 er novembre 2013 Rapport final Catherine BOUTIN (Irstea,
Plus en détailRÈGLEM ENT DU S.P.A.N.C. SERVICE PUBLIC D ASSAINISSEM ENT NON COLLECTIF COMMUNAUTÉ DE COMMUNES JURA SUD
RÈGLEM ENT DU S.P.A.N.C. SERVICE PUBLIC D ASSAINISSEM ENT NON COLLECTIF COMMUNAUTÉ DE COMMUNES JURA SUD 87 Avenue de Saint Claude - 39260 Moirans-en-Montagne - Tél. : 03.84.42.61.20 Fax : 03.84.42.38.03
Plus en détailREGLEMENT DU SERVICE DE L'ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF. ❶ Dispositions générales
REGLEMENT DU SERVICE DE L'ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF Le règlement du service définit les obligations mutuelles entre le service public de l'assainissement non collectif (SPANC) et ses usagers qui sont
Plus en détail22/06/2015 IMP50PO5-2
22/06/2015 REGLEMENT DU SERVICE PUBLIC D ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF (SPANC-SATESE 37) SATESE 37 Z.A du Papillon 3 Rue de l Aviation 37210 PARÇAY-MESLAY Tél : 02 47 29 47 37 / Fax : 02 47 29 47 38 Internet
Plus en détailLa technologie écologique rend la vie plus harmonieuse
La technologie écologique rend la vie plus harmonieuse SAS RECYCL EAU au capital de 30 294,88 contact@recycleau.fr 150 avenue des Ferrailles N SIRET : 515 330 009 00017 www.recycleau.fr 84800 Isle sur
Plus en détailCONCASSAGE, CRIBLAGE DE MATERIAUX : ENREGISTREMENT ICPE, ARRETE DE PRESCRIPTIONS GENERALES ICPE L essentiel
N 38 Développement durable n 2 En ligne sur le site www.fntp.fr / extranet le 19/02/2013 ISSN 1769-4000 CONCASSAGE, CRIBLAGE DE MATERIAUX : ENREGISTREMENT ICPE, ARRETE DE PRESCRIPTIONS GENERALES ICPE L
Plus en détailAssainissement des campings. - 11 janvier 2011
Assainissement des campings - 11 janvier 2011 Etat des lieux de l assainissement non collectif (ANC) en Finistère Caractéristiques des eaux usées des campings Contexte et cadre réglementaire Les chiffres
Plus en détailPLAN DE SITUATION C'est le plan qui localise votre terrain PCMI 1. SAINT DENIS - Bellepierre Parcelle AY 592. Ech : 1/ 2000 ème
PERMIS DE M. X. Plan de situation. Plan de masse 3. Coupe 4. Notice descriptive. Façades et plan de toiture. Insertion graphique 7. Photo dans le paysage proche 8. Photo dans le paysage lointain Mise à
Plus en détailSchéma général d assainissement du Grand Lyon
Schéma général d assainissement du Grand Lyon 2015-2027 ORIENTATIONS ET ENJEUX Introduction générale Le Code général des collectivités territoriales oblige les collectivités de plus de 2 000 habitants
Plus en détailLes Stations Compactes EPARCO à massif de zéolithe. Stations Compactes EPARCO de 5 à 20 Equivalents Habitants
Les Stations Compactes EPARCO à massif de zéolithe Stations Compactes EPARCO de 5 à 20 Equivalents Habitants Version du 5 Juillet 2010 révisée le 15 Janvier 2014 INTRODUCTION AUX STATIONS COMPACTES EPARCO
Plus en détailRègles et prescriptions à respecter pour les permis de construire
Collecte et valorisation des déchets dans le pays de Gex Permis de construire Édition 2013 Règles et prescriptions à respecter pour les permis de construire Prévoir la voirie, les équipements et les zones
Plus en détailSystèmes de stockage simples à installer et économiques
Systèmes de stockage simples à installer et économiques Parallèlement à l accroissement et à l ampleur des événements pluviométriques, l accélération et l augmentation des débits de pointe accentuent de
Plus en détailCarnet photos. Visite commentée des travaux
Carnet photos Visite commentée des travaux Marais du Vigueirat Life PROMESSE 2003-2007 Sommaire Chaufferie bois et plateforme de stockage... 3 Cuves de récupération des eaux pluviales... 7 Lit planté de
Plus en détailLA VILLE ET SON ASSAINISSEMENT. L essentiel
Certu Centre d études sur les réseaux, les transports, l urbanisme et les constructions publiques LA VILLE ET SON ASSAINISSEMENT Principes, méthodes et outils pour une meilleure intégration dans le cycle
Plus en détailSTOCKAGE DES BOUES DE STATIONS D EPURATION URBAINES Bassin Artois Picardie
PREFECTURE REGION NORD PAS DE CALAIS Direction Régionale de l Environnement Nord - Pas de Calais Service Eau, Milieux Aquatiques et Risques Naturels Cellule Réglementation et Gestion Territoriale de l'eau
Plus en détailEXEMPLES D'ACTIONS EN MATIÈRE DE GESTION DE L'EAU EN ENTREPRISE
EXEMPLES D'ACTIONS EN MATIÈRE DE GESTION DE L'EAU EN ENTREPRISE Dernière révision du document : août 2013 INTRODUCTION L'étape préalable nécessaire à la mise en place d'actions d'économies d'eau en entreprise
Plus en détailREGLEMENT SANITAIRE DEPARTEMENTAL DE MAINE ET LOIRE TITRE VIII PRESCRIPTIONS APPLICABLES AUX ACTIVITES D'ELEVAGE ET AUTRES ACTIVITES AGRICOLES
REGLEMENT SANITAIRE DEPARTEMENTAL DE MAINE ET LOIRE TITRE VIII PRESCRIPTIONS APPLICABLES AUX ACTIVITES D'ELEVAGE ET AUTRES ACTIVITES AGRICOLES Arrêté préfectoral du 20 novembre 1985 153.1. Champ d application
Plus en détailAVIS. Demande de permis unique pour le stockage et la distribution de mazout de chauffage et de diesel routier chez TAHON s.a. à BRUNEHAUT.
AVIS Réf. : CWEDD/08/AV.1520 Liège, le 22 septembre 2008 Objet : Demande de permis unique pour le stockage et la distribution de mazout de chauffage et de diesel routier chez TAHON s.a. à BRUNEHAUT Avis
Plus en détailOPUR Supercompact W8
APPENDICE B4 Guide de mise en œuvre et d exploitation des micro-stations à boues activées à biomasse en suspension. OPUR Supercompact W5 Numéro d agrément 2009/09/101/b OPUR Supercompact W8 Numéro d agrément
Plus en détailTITRE 3 - DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE A URBANISER (zone AU )
TITRE 3 - DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE A URBANISER (zone AU ) La zone AU couvre les espaces non équipés par les réseaux de viabilisation, que la commune souhaite réserver au développement de l urbanisation
Plus en détailConcevoir et organiser son aire de remplissage, de lavage et de stockage des effluents
Concevoir et organiser son aire de remplissage, de lavage et de stockage des effluents 1 Ce document a été rédigé fin 009, dans le cadre du groupe de travail ECOPULVI, animé par l Institut Français de
Plus en détailCarat. Assainissement Micro-stations d épuration. UNE GAMME COMPLèTE MICRO-STATIONS CARAT TRAITEMENT BIOLOGIQUE SBR FOSSES TOUTES EAUX
Assainissement Micro-stations d épuration 2011 UNE GAMME COMPLèTE Carat MICRO-STATIONS CARAT TRAITEMENT BIOLOGIQUE SBR FOSSES TOUTES EAUX TUNNELS D EPANDAGE GRAF - Le spécialiste de l épuration Nouveau
Plus en détail10 ème PROGRAMME (2013 2018)
10 ème PROGRAMME (2013 2018) Version adoptée par le comité de bassin du 18 octobre 2012 (délibération n CB 12-15) et par le conseil d administration des 18 octobre 2012 (délibération n CA 12-12) 14 novembre
Plus en détailREGLEMENT D ASSAINISSEMENT PLUVIAL
REGLEMENT D ASSAINISSEMENT PLUVIAL Règlement d assainissement pluvial du Grand Toulouse 1 SOMMAIRE CHAPITRE I - DISPOSITIONS GENERALES...3 ARTICLE 1 - OBJET DU REGLEMENT...3 ARTICLE 2 - DEFINITION DES
Plus en détailLES DTU PLOMBERIE SANITAIRE
Roger Cadiergues MémoCad ns03.a LES DTU PLOMBERIE SANITAIRE SOMMAIRE ns03.1. Le cadre DTU plomberie ns03.2. Le cadre du DTU 60.1 actuel ns03.3. L application du DTU 60.1 actuel ns03.4. Le cadre du DTU
Plus en détailMISE EN DÉCHARGE. Une entreprise de Bayer et LANXESS
MISE EN DÉCHARGE Une entreprise de Bayer et LANXESS MISE EN DÉCHARGE Introduction INTRODUCTION La mise en décharge, dans le respect de l environnement, de certains types de déchets est un complément important
Plus en détailGUIDE TECHNIQUE DE REALISATION DES BRANCHEMENTS PARTICULIERS AUX RESEAUX D ASSAINISSEMENT ET D EAU POTABLE
Communauté d Agglomération Carcassonne Agglo DIRECTION EAU POTABLE & ASSAINISSEMENT 1, rue Pierre GERMAIN 11890 CARCASSONNE CEDEX 9 GUIDE TECHNIQUE DE REALISATION DES BRANCHEMENTS PARTICULIERS AUX RESEAUX
Plus en détailVotre installation septique l essentiel à savoir!
Votre installation septique l essentiel à savoir! Saviez-vous que... les eaux usées des résidences non raccordées à un réseau d égout doivent être évacuées et traitées par une instal lation septique aussi
Plus en détailDISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE N
DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE N CARACTERE DE LA ZONE Zone faisant l objet d une protection en raison soit de la qualité des sites, des milieux naturels, des paysages et de leur intérêt notamment du
Plus en détailCHAPITRE NCa POS APPROUVE LE 27/09/01 ET MODIFIE LE 29/09/05
POS APPROUVE LE 27/09/01 ET MODIFIE LE 29/09/05 CHAPITRE NCa ZONE DE RICHESSES NATURELLES, OU LA POSSIBILITE D'EXPLOITER DES CARRIERES DOIT ETRE PRESERVEE. SECTION 1 - NATURE DE L'OCCUPATION DU SOL ARTICLE
Plus en détailPlan Local d Urbanisme - AEU
Plan Local d Urbanisme - AEU Maître d ouvrage Ville de Dieppe Parc Jehan Ango - BP 226 76203 DIEPPE Cedex 7.1 - Les annexes sanitaires Arrêté le : 23 mai 2013 Approuvé le : Elaboration du PLU de la ville
Plus en détailExemples de réclamations Assurance pollution pour entrepreneurs
Groupe ENCON inc. 500-1400, Blair Place Ottawa (Ontario) K1J 9B8 Téléphone 613-786-2000 Télécopieur 613-786-2001 Sans frais 800-267-6684 www.encon.ca Exemples de réclamations Assurance pollution pour entrepreneurs
Plus en détailEDFR/AC/KP/A4/030215
Solutions rotomoulées pour le stockage et la distribution de gazole, de lubrifiants et d AdBlue. Systèmes de récupération des eaux de pluie et systèmes d assainissement non-collectifs. Solutions de stockage
Plus en détailCREATION DE FORAGE, PUITS, SONDAGE OU OUVRAGE SOUTERRAIN
REPUBLIQUE FRANCAISE - PREFECTURE DE LA DROME A retourner à : DDT/Service Eau Forêt Espaces Naturels 4 place Laënnec BP 1013 26015 VALENCE CEDEX 04.81.66.81.90 CREATION DE FORAGE, PUITS, SONDAGE OU OUVRAGE
Plus en détailTable des matières... i. Liste des figures...fehler! Textmarke nicht definiert. Liste des tableaux...fehler! Textmarke nicht definiert.
Table des matières Table des matières... i Liste des figures...fehler! Textmarke nicht definiert. Liste des tableaux...fehler! Textmarke nicht definiert. Liste des annexes... iv Liste des abréviations
Plus en détailPrévenir les dégâts d eau au sous-sol
Prévenir les dégâts d eau au sous-sol Des milliers de réclamations enregistrées chaque année en assurance habitation. Des dommages parfois sérieux, d autres fois moins, mais toujours désolants et, la plupart
Plus en détailL eau c est la vie! À l origine était l eau... La planète bleue. Les propriétés de l eau. L homme et l eau. ... et l eau invita la vie.
1 L eau c est la vie! À l origine était l eau... Lors du refroidissement de la terre, qui était une boule de feu à sa création, les nuages qui l entouraient ont déversé leur eau, formant les mers et les
Plus en détailRévision de la numérotation des règlements
Révision de la numérotation des règlements Veuillez prendre note qu un ou plusieurs numéros de règlements apparaissant dans ces pages ont été modifiés depuis la publication du présent document. En effet,
Plus en détailRÈGLEMENT #2005-08 RELATIF AUX BRANCHEMENTS À L'ÉGOUT ET À L AQUEDUC
RÈGLEMENT #2005-08 RELATIF AUX BRANCHEMENTS À L'ÉGOUT ET À L AQUEDUC RÈGLEMENT NUMÉRO 2005-08 RELATIF AUX BRANCHEMENTS À L ÉGOUT ET À L AQUEDUC Type Règlement # Résolution # Date adoption Date d entrée
Plus en détailGUIDE UTILISATEUR. Microstation dʼépuration à culture fixée. Gamme SIMBIOSE. www.simbiose.fr SB 4 - SB 5 - SB 6 - SB 8 - SB 13 23/01/2015
GUIDE UTILISATEUR Microstation dʼépuration à culture fixée Gamme SIMBIOSE SB 4 - SB 5 - SB 6 - SB 8 - SB 13 www.simbiose.fr 23/01/2015 Station SIMBIOSE, marque déposée par le fabricant ABAS - Reproduction
Plus en détailDIAGNOSTIC DU RESEAU D ALIMENTATION EN EAU POTABLE SCHEMA DIRECTEUR
COMMUNE DE LA VALLA EN GIER Le Bourg 42131 La Valla-en-Gier DIAGNOSTIC DU RESEAU D ALIMENTATION EN EAU POTABLE SCHEMA DIRECTEUR Rapport de Phase III Juin 2012 ICA ENVIRONNEMENT 6 Rue Emile Noirot - 42300
Plus en détailL enfouissement des déchets ultimes
L E C E N T R E D E N F O U I S S E M E N T T E C H N I Q U E L enfouissement des déchets ultimes L E C E N T R E D E N F O U I S S E M E N T T E C H N I Q U E LE CENTRE D ENFOUISSEMENT TECHNIQUE (C.E.T.)
Plus en détailR A P P O R T. Monsieur le Président, Mesdames, Messieurs, Bref historique
Commune de Peseux Conseil communal R A P P O R T du Conseil communal au Conseil général relatif à une demande de crédit de CHF 1'910'000.- pour la rénovation des conduites d'eau, de gaz, d'électricité,
Plus en détailL assainissement des eaux usées en agglomération parisienne : principes et procédés SCIENCES ET TECHNIQUES / COLLÈGE ET LYCÉE LIVRET PÉDAGOGIQUE
L assainissement des eaux usées en agglomération parisienne : principes et procédés LIVRET PÉDAGOGIQUE Préambule L assainissement se définit comme l ensemble des techniques de collecte, de transport et
Plus en détailSV/PM/11325 (novembre 2013) Concevoir une aire de lavage : une réflexion au préalable indispensable
SV/PM/11325 (novembre 2013) Concevoir une aire de lavage : une réflexion au préalable indispensable Le lavage des matériels agricoles génère des eaux usées plus ou moins polluantes. Déversées telles quelles
Plus en détailECOTECHNIQUES D ASSAINISSEMENT DES EAUX USEES DOMESTIQUES : EVOLUTION ET PERSPECTIVES
ECOTECHNIQUES D ASSAINISSEMENT DES EAUX USEES DOMESTIQUES : EVOLUTION ET PERSPECTIVES Brouillet J.L. a, Picot B. b, Sambuco J.P. a, Gaillard L. c, Soteras G. a, Valarié I. a a Conseil général de l Hérault
Plus en détailNF habitat & nf habitat hqe TM
NF habitat & nf habitat hqe TM Certification rénovation maison l essentiel pour les professionnels Applicatif NF 500-02 - Version 1.0 introduction Depuis 1999, CÉQUaMi, filiale de l association QUaLiteL
Plus en détailGESTION ET ASSAINISSEMENT DES EAUX PLUVIALES Q-BIC PLUS CONNECT TO BETTER Q-BIC PLUS 1. #LesRèglesOntChangé CONNECT TO BETTER CONNECT TO BETTER
GESTION ET ASSAINISSEMENT DES EAUX PLUVIALES Q-BIC PLUS #LesRèglesOntChangé Q-BIC PLUS 1 LES NOUVELLES RÈGLES DE LA GESTION DES EAUX PLUVIALES COMMENCENT ICI Wavin Q-Bic Plus, nouveau système de rétention/infiltration
Plus en détailProtection de la ressource et Métiers de l Automobile. Intervention du 12 octobre 2009
Protection de la ressource et Métiers de l Automobile Intervention du 12 octobre 2009 Intervention 1. Le CNPA et le Défi de l Environnement 2. Environnement et Métiers de l Automobile 3. Le parcours du
Plus en détailRéglementation et dimensionnement des séparateurs à hydrocarbures
Réglementation et dimensionnement des séparateurs à hydrocarbures 2012 SOURCE D INFORMATION Cette note de veille réglementaire et normative a été établie à partir : de la norme NF EN 858-1 COMPIL sur les
Plus en détailEXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE SAINT SULPICE LA FORET Séance du 12 décembre 2013
Étaient présents :, J-L. CORRE, M. LE BER, G. BRUNEL J-M. BELOT, G. LESCOAT a donné pouvoir à N 13-12-12/01 COMMERCE / LOCATION-GÉRANCE / BAIL / LOYER / TARIFS / RENOUVELLEMENT Par délibération n 12-04-24/01
Plus en détailCOMMUNE DE KANFEN. ZAC de Raville CAHIER DES PRESCRIPTIONS ARCHITECTURALES ET PAYSAGERES ANNEXE 3 : DU CAHIER DES CHARGES DE CESSION DE TERRAIN
COMMUNE DE KANFEN ZAC de Raville CAHIER DES PRESCRIPTIONS ARCHITECTURALES ET PAYSAGERES ANNEXE 3 : DU CAHIER DES CHARGES DE CESSION DE TERRAIN Phase 1 - Avril 2014 page 2/40 SOMMAIRE PREAMBULE 5 ARTICLE
Plus en détailGlossaire : définitions des termes utilisés dans les fiches sur les indicateurs de performance
Glossaire : définitions des termes utilisés dans les fiches sur les indicateurs de performance Au sens des fiches de définition des indicateurs de performance : 1. Parties prenantes Autorité organisatrice
Plus en détailLe 10 ème programme (2013-2018) de l Agence de l eau Seine-Normandie
Le 10 ème programme (2013-2018) de l Agence de l eau Seine-Normandie Les aides aux activités économiques Franck LEROY Responsable du Service Investissements Collectivités et Industrie Direction Seine Aval
Plus en détailRèglement du Service Public Communal de l Assainissement Commune de Vitry sur Seine 1
Commune de Vitry sur Seine 1 SOMMAIRE Préambule 5 Chapitre 1- Dispositions générales 6 Article 1 : Objet du règlement 6 Article 2 : Autres prescriptions 6 Article 3 : Catégories d eaux admises au déversement
Plus en détailVers le renouveau du logement social Un besoin impératif A.DE HERDE
Vers le renouveau du logement social Un besoin impératif A.DE HERDE 1 Le nombre de logements dont la SWL et ses sociétés agréées sont propriétaires s élève à 101.242 ; le montant annuel des investissements
Plus en détailCCTP 11*023*00*MP. 1 - Article 1 Dispositions générales
CCTP 11*023*00*MP 1 - Article 1 Dispositions générales Objet du marché : La présente consultation fait suite au schéma directeur d assainissement de la Commune de Grimaud réalisé en Décembre 2009. Elle
Plus en détailAVIS. Objet : Demande de permis de lotir à Franc- Waret (FERNELMONT) Réf. : CWEDD/05/AV.276. Liège, le 14 mars 2005
AVIS Réf. : CWEDD/05/AV.276 Liège, le 14 mars 2005 Objet : Demande de permis de lotir à Franc- Waret (FERNELMONT) Avis du CWEDD portant sur une demande de permis de lotir à Franc-Waret (FERNELMONT) L avis
Plus en détailMunicipalité de Bévilard
Municipalité de Bévilard Service des Travaux Publics Evacuation des eaux des biens-fonds Table des matières 1. Introduction... 3 2. Bases légales... 3 1.1. Niveau fédéral...3 1.2. Niveau cantonal...4 1.3.
Plus en détailRapport du Conseil communal au Conseil général concernant une demande de crédit pour l assainissement de la station de pompage des eaux usées du Port
TRAVAUX PUBLICS 01-021 Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant une demande de crédit pour l assainissement de la station de pompage des eaux usées du Port (Du 20 août 2001) Monsieur le
Plus en détailOFFICE NATIONAL DE L EAU POTABLE
OFFICE NATIONAL DE L EAU POTABLE DIRECTION DE L ASSAINISSEMENT ET DE L ENVIRONNEMENT ETUDE D ASSAINISSEMENT DE LA VILLE D EL KSIBA MISSION I : ANALYSE CRITIQUE DES ETUDES EXISTANTES, INVESTIGATIONS PRELIMINAIRES,
Plus en détailNouvel immeuble de bureaux pour la C.U.B - Groupe FAYAT
COMPTE RENDU DE VISITE ECOLE CENTRALE PARIS Nouvel immeuble de bureaux pour la C.U.B - Groupe FAYAT Introduction Pour la dernière journée de notre voyage d intégration, nous avons été accueillis le vendredi
Plus en détailInstallations d assainissement jusqu à 12 Equivalents Habitants
Installations d assainissement jusqu à 12 Equivalents Habitants Version du 10 septembre 2014 Félicitations pour votre choix 2 GUIDE DE L UTILISATEUR S O M M A I R E 1 - Constitution de votre installation...p.4
Plus en détailQuantification et Gestion des Effluents Non Domestiques (END) sur la commune de POLIGNY.
Quantification et Gestion des Effluents Non Domestiques (END) sur la commune de POLIGNY. Présentation M. BEAU Pierre-Alexis, 20 ans, En 2 ème année de BTSA GEMEAU, Gestion Et Maitrise de l Eau à l ENIL
Plus en détailPeut-on tout jeter dans le "toutà-l égout"
Novembre 2014 Peut-on tout jeter dans le "toutà-l égout"? Document rédigé par Bernard Chocat (LGCIE INSA Lyon) Relecteurs : Claire Gibello (Grand Lyon), Elodie Brelot (GRAIE) L essentiel Comment fonctionne
Plus en détailREGARDS KERAPORT. ÉTANCHÉITÉ ET RÉSISTANCE À LA CORROSION.
REGARDS KERAPORT. ÉTANCHÉITÉ ET RÉSISTANCE À LA CORROSION. 2 Vue dans un regard KeraPort DN 1000 STEINZEUG-KERAMO SITES DE PRODUCTION Allemagne : Frechen et Bad Schmiedeberg Belgique : Hasselt EFFECTIF
Plus en détailThierry Gallauziaux David Fedullo. La plomberie
Thierry Gallauziaux David Fedullo La plomberie Deuxième édition 2010 Sommaire Sommaire Les bases de la plomberie Les matières synthétiques...16 Les dangers du gaz et de l eau...16 La plomberie...9 L eau...10
Plus en détailUNE MEILLEURE CONNAISSANCE
CONCEVOIR ET GÉRER DES AMAS DE FUMIER SOLIDE AU CHAMP UNE MEILLEURE CONNAISSANCE pour un meilleur environnement En 2002, le Règlement sur les exploitations agricoles (REA) prévoyait l échéance des dispositions
Plus en détailCommune mixte d Eschert
Commune mixte d Eschert Evacuation des eaux des biens-fonds Décembre 2013 / MH Version 1 Table des matières 1. Introduction... 3 2. Mise en garde... 3 3. Bases légales... 3 3.1. Niveau fédéral... 3 3.2.
Plus en détailLa réunion a commencée à 8h30 et s est terminée à 11h30
COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL SYNDICAL DE LA RESIDENCE LE GRAND SUD Le vendredi 12 décembre 2014 Les membres du Conseil Syndical se sont réunis dans les locaux du cabinet FONCIA CARRERE TIXADOR
Plus en détail