Fondo (Archivio) Consistoriale, Processus Consistoriales
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- Germaine Nadeau
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1 Fondo (Archivio) Consistoriale, Processus Consistoriales Fondo (Archivio) Consistoriale, Processus Consistoriales, VOL. 56 (1658), fol.260r-264v, 269r-272v, PIÈCE(S) , novembre, 15 Original signé et scellé de l'enquête canonique vita et morum sur François de Laval pour être nommé vicaire apostolique faite par le N., Guidi di Bagni. Les témoins Henri de Savoie, François [Videlou], Jean Bagot, François Pallu, Christophe DuPlessis, Bertrand Drouart répondent à dix questions sur le candidat. Ont signé: le N. et LeVasseur, notaire apostolique. NM: dans le coin gauche du folio 260r sont inscrits les noms de Delabonne et de Massae avec la date REMARQUES: Dossier: comprend nos Fondo (Archivio) Consistoriale, Processus Consistoriales, VOL. 56 (1658), fol. 265rv, 268rv, PIÈCE(S) , novembre, 15 Original signé et scellé de la profession de foi de François de Laval pour être nommé vicaire apostolique. Ont signé: Laval, le N., Nicolo [Guidi di Bagni] et Jean LeVasseur, notaire apostolique. [DE: 265r-268v]. REMARQUES: Dossier: comprend nos Ce document est relié à l'intérieur du précédent, no. 65. Fondo (Archivio) Consistoriale, Processus Consistoriales, VOL. 56 (1658), fol. 266r, 267v, PIÈCE(S) 67 [1658] LANGUE DU DOCUMENT: Italien DESTINATAIRE: pape Alexandre VII 266r: Billet au pape [Alexandre VII] sans signature ni date. La Sacrée Congrégation a décidé d'envoyer Mgr de Laval au Canada en tant que vicaire apostolique. Elle demande au pape d'accorder au card. Melzi la permission de proclamer l'év. de Pétrée. 267v: adresse du billet au pape et note accordant au card. Melzi la faculté demandée. [DE: 266r-267v; 266v et 267r sont en blanc]. REMARQUES: Dossier: comprend nos Ce document est relié à l'intérieur du précédent, no. 66. Fondo (Archivio) Consistoriale, Processus Consistoriales, VOL. 74 (1675), fol. 427rv, PIÈCE(S) 69 St-Germain-en-Laye
![, Guidi di Bagni. Les témoins Henri de Savoie, François [Videlou], Jean Bagot, François Pallu, Christophe DuPlessis, Bertrand Drouart répondent à dix questions sur le candidat. Ont signé: le N.](/docs-images/52/14415465/images/page_1.jpg "et LeVasseur, notaire apostolique. NM: dans le coin gauche du folio 260r sont inscrits les noms de Delabonne et de Massae avec la date 1653. REMARQUES: Dossier: comprend nos 65-67.")
2 1673, décembre, 14 LANGUE DU DOCUMENT: Français, Latin AUTEUR: Roi de France [Louis XIV] DESTINATAIRE: pape Clement X LS. de Louis XIV au pape [Clément X]: Il recommande au pape d'expédier les bulles et autres documents nécessaires pour l'érection de l'évêché de Québec. Une note en latin ajoutée sous l'adresse est datée à le 10 mai 1674 et signée Le Duc d'estrées. REMARQUES: Dossier: comprend nos Ce document consiste en une grande feuille pliée en quatre et portant un seul numéro de folio. Fondo (Archivio) Consistoriale, Processus Consistoriales, VOL. 74 (1675), fol. 424r-426v, 428r-431r, PIÈCE(S) , juin, 12, Italien Copie de l'enquête canonique sur Laval pour être nommé év. de Québec faite par la Sacrée Congrégation consistoriale. Les témoins: Stéphane Pallu et Jean Marbaud répondent aux questions sur l'état de l'église de Québec et sur l'activité missionnaire de Laval en Nouvelle-France. Une note et un commentaire de mains différentes sont ajoutés à la fin de l'enquête. Ont signé: le card. Barberini et autres membres de la Congrégation consistoriale. [429v-430r sont en blanc]. REMARQUES: Dossier: comprend nos Fondo (Archivio) Consistoriale, Processus Consistoriales, VOL. 116 (1730), fol.650rv, PIÈCE(S) , février, 19 LANGUE DU DOCUMENT: Français Sur papier notarié: Mgr Mornay [Duplessis de Mornay] constitue Joseph Digne son procureur général et spécial chargé des démarches nécessaires pour que Mgr Dosquet soit nommé son coadjuteur à Québec. Mornay pose la condition que Dosquet ne cherche pas à s'immiscer dans le gouvernement du diocèse sans sa permission. Fondo (Archivio) Consistoriale, Processus Consistoriales, VOL. 116 (1730), fol. 646r-647v, PIÈCE(S) 70 Marly 1729, février, 29 LANGUE DU DOCUMENT:Latin, Français 646r: page titre du dossier contenant les documents de l'enquête canonique sur Mgr Dosquet pour être nommé coadjuteur à Québec. 647rv: LS. Louis XIV à Benoit XIII: le roi nomme Mgr Dosquet coadjuteur de l'év. de Québec [Duplessis de Mornay] et demande au pape d'expédier les bulles nécessaires. Une note
3 ajoutée et signée par le card. Polignac est datée à le 3 jan [646v est en blanc]. Fondo (Archivio) Consistoriale, Processus Consistoriales, VOL. 116 (1730), fol. 651r-661v, PIÈCE(S) , mars, 06 Sur papier notarié: Enquête canonique de Mgr Dosquet pour être nommé coadjuteur de l'év. de Québec [Duplessis de Mornay] faite devant le N., Massei. Les témoins Léo de Beaumont (év. de Saintes), Bégon (év. de Toul) répondent aux questions sur le candidat; Montigny (prêtre, diocèse de ) et Luzent (prêtre, diocèse de Québec) répondent aux questions sur l'état du diocèse de Québec. Ont signé: Brussel, "Couznoins", le N., Massei et son auditeur l'abbé Antonio Rota. Une note à la fin du document signée par les card. Ottoboni, F. Barberini et J.B. Lauveni in Lucino termine le dossier. [661r est en blanc]. Fondo (Archivio) Consistoriale, Processus Consistoriales, VOL. 116 (1730), fol. 648r-649v, PIÈCE(S) 71 [1730] PM. et manuscrit sur papier notarié: Profession de foi de Mgr Dosquet pour être nommé coadjuteur à l'év. de Québec [Duplessis de Mornay] faite devant le N. Bartolomeo Massei. Ont signé: le N., Dosquet et les notaires apostoliques. [649v est en blanc]. Fondo (Archivio) Consistoriales, Processus Consistoriales, VOL. 125 (1739), fol. 544r-546v, PIÈCE(S) 77 Versailles 1739, mars, 22 LANGUE DU DOCUMENT: Français AUTEUR: Roi de France [Louis XV] DESTINATAIRE: pape Clément XII LS., Louis XV à Clément XII: L'évêché de Québec étant vacant suite à la démission de Mgr Dosquet, le roi nomme Pourroy de Lauberivière pour le remplacer et recommande au pape de lui accorder les bulles et facultés nécessaires. [546v en blanc]. REMARQUES: Dossier: comprend nos Ce document est relié à l'intérieur du précédent, no. 76. Fondo (Archivio) Consistoriale, Processus Consistoriales, VOL. 125 (1739), fol. 540rv, 550r, PIÈCE(S) 75
4 1739, avril, 12 Sur papier notarié: Profession de foi de F.-L. de Pourroy de Lauberivière faite devant l'archevêque de [Vintimille du Luc] qui a signé avec le notaire Alexandre L.-F. Desmeure. [550v est en blanc]. REMARQUES: Dossier: comprend nos Les deux documents suivants (nos 76 et 77) sont reliés à l'intérieur de celui-ci. Fondo (Archivio) Consistoriale, Processus Consistoriales, VOL. 125 (1739), fol. 541r-544v, 547r-549v, PIÈCE(S) , avril, 12 Enquête canonique sur Pourroy de Lauberivière pour être nommé év. de Québec faite à par l'archevêque de [Vintimille du Luc]. Les témoins: F.-R. Villeneuve (év. de Vivariensis), C.-A. de La Rocheaymon, (év. de Tarbiensis), P.-L. Delorme (chanoine, diocèse de Québec) et P. Vincelotte de Mandeville (prêtre, diocèse de Québec) répondent aux questions sur le candidat et sur le diocèse de Québec. Ont signé: L.-F. Desmeure, notaire et Charles, card. [Vintimille du Luc]. Une note ajoutée confirmant la nomination est signée par le card. Ottoboni et autres membres de la Congrégation consistoriale. REMARQUES: Dossier: comprend nos Ce document est relié à l'intérieur du précédent, no. 75. Fondo (Archivio) Consistoriale, Processus Consistoriales, VOL. 125 (1739), fol.39rv, PIÈCE(S) , juillet, 18 Première page du dossier sur la nomination de Pourroy de Lauberivière comme év. de Québec. Billet confirmant la nomination. Le candidat est présentement au Séminaire de Saint-Sulpice à. L'enquête canonique pour sa nomination [voir no. 76] a été confectionnée par l'archevêque de [Vintimille du Luc]. Le billet est signé M. card. Pariasi. [539v est en blanc]. REMARQUES: Dossier: comprend nos Fondo (Archivio) Consistoriales, Processus Consistoriales, VOL. 128 (1741), fol. 284rv, PIÈCE(S) 78 Versailles 1740, novembre, 30 LANGUE DU DOCUMENT: Français, Latin AUTEUR: Roi de France [Louis XV] DESTINATAIRE: pape Clément XII LS. Louis XV à Clément XII: L'évêché de Québec étant vacant suite à la mort de Pourroy de Lauberivière, le roi nomme à sa place Dubreil de Pontbriand
5 présentement vicaire général de St. Malo. Une note ajoutée et signée par P. card. de Tencin est datée à REMARQUES: Dossier: comprend nos Ce document consiste en une grande feuille pliée en quatre et portant un seul numéro de folio. Fondo (Archivio) Consistoriale, Processus Consistoriales, VOL. 128 (1741), fol. 285r-290v, PIÈCE(S) , décembre Enquête canonique sur Mgr de Pontbriand pour être nommé év. de Québec faite par le N., Crescenzi, qui a signé avec son auditeur l'abbé Vincenzo Acqua et le notaire Desmeure. Une note ajoutée à la fin du document est écrite et signée par le card. Tencin et autres. REMARQUES: Dossier: comprend nos
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