APONEM BP PONTOISE CERGY PONTOISE CEDEX

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Dominique Barrette
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1 VENTE AUX ENCHERES PUBLIQUE LE MERCREDI 17 JUIN 2015 A 13H30. HOTEL des VENTES Rue des Fossettes GENICOURT. VEHICULES VENDUS PAR APONEM 41 RUE DES FOSSETTES GENICOURT FRAIS DE VENTE JUDICIAIRE : 14.40% TTC FRAIS DE VENTE VOLONTAIRE : 12% TTC Lot Marque Modéle Option DateMec CV Kms 1 PORSCHE VOLKSWAGEN 3 RENAULT GOLF CABRIOLET SANS CLEF KANGOO 1,2 5 PLACES VEHICULE NON ROULANT, FUITE D ESSENCE - JANTES, SEMI CUIR, POSTE 08-mars JANTES ALU 25-nov MOTEUR HS 27-févr RENAULT KANGOO 1,2 GROS PROBLEME MOTEUR 17-nov RENAULT TWINGO 6 FORD FOCUS 5P TREND.1.6 TDCI 90. POSTE, CLIM, REG ET LIM DE VITESSE, VITRES ET RETROS ELECTRIQUES, COMMANDE AU VOLANT 31-mai nov CITROEN C 3.ENTREPRISE. HDI.70CH.FAP. FERMETURE CENTRALE, CLIM? POSTE, REG ET LIM DE VITESSE, COMMANDE AU VOLANT 23-avr RENAULT CLIO CAMPUS 3P SOCIETE AIR.1.6 DCI 65. POSTE, CLIM, VITRES ELECTRIQUES, REG ET LIM DE VITESSE 23-sept FIAT DOBLO MAXI 90CH MULTIJET VOYANT D HUILE ALLUME - PORTE LATERALE, VITRES ET RETROS ELECTRIQUES, POSTE, CLIM, REG ET LIM DE VITESSE 20-juil RENAULT CLIO VI.3P.STE. CAMP.GENE.DCI65 VITRES ELECTRIQUES 26-mai RENAULT KANGOO 1,5 DCI 04-nov

40% TTC FRAIS DE VENTE VOLONTAIRE : 12% + 200 TTC Lot Marque Modéle Option DateMec CV Kms 1 PORSCHE 911 2 VOLKSWAGEN 3 RENAULT GOLF CABRIOLET SANS CLEF KANGOO 1,2 5 PLACES VEHICULE NON ROULANT, FUITE

2 12 RENAULT TWINGO AUTHENTIQUE PROBLEME DE BIELE - BOITE A GANT CASSEE - FEUX ARRIERES CASSES - POSTE, VITRES ELECTRIQUES 21-oct NISSAN QASHQAI ACENTA DCI 110CH JANTES ALU, FERMETURE CENTRAL, CLIM, POSTE, COMMANDE AU VOLANT, REG ET LIM DE VITESSE, 17-août RENAULT KANGOO 1,5 DCI 27-janv CITROEN C 3 ENTREPRISE.1.4 HDI 70 FAP. 16 SMART FORTWO ELECTRIQUES, REG ET LIM DE VITESSE JANTES ALU, TOIT PANO, VITRES ET RETROS ELECTRIQUES, POSTE, CLIM 03-mai oct RENAULT KANGOO 1,5 DCI 27-janv DAEWOO KALOS 19 Renault KANGOO.EXPRE.L1 GRD.CFRT.DCI.85 VEHICULE AU GAZ - VITRES ELECTRIQUES, POSTE FERMETURE CENTRALE, CLIM? POSTE, REG ET LIM DE VITESSE, 15-nov juin SMART FORTWO 08-nov LEXUS CT 200H 136 SENSATION BVA ATTENTION VEHICULE 5 PLACES MAIS CG 2 PLACES - LA DEMANDE D AGREEMENT DE PROTOTYPE POUR PASSER LA CG EN 5 PLACES EST A LA CHARGE DE L ACQUEREUR - JANTES ALU, VITRES SURTEINTEES, GPS, POSTE, CLIM, REG ET LIM DE VITESSE - SIEGES ELECT 08-déc RENAULT SCENIC 1,6 BVA 12-juin CITROEN JUMPER HDI 24 RENAULT 25 KIA 26 RENAULT LAGUNA 1,9 DCI 95 EXPRESSION VENGA 1,4 CRDI 90 STYLE TWINGO EXPRESSION EQUIPE MAGASIN - OUVERTE LATERALE POSTE, COMMANDE AU VOLANT 09-févr mai nov avr CITROEN C4 PICASSO HDI 110 FAP ECO2 PACK AMBIANCE CLIM, POSTE, REG ET LIM DE VITESSE, COMMANDE AU VOLANT, VITRES 14-juin

16 SMART FORTWO ELECTRIQUES, REG ET LIM DE VITESSE JANTES ALU, TOIT PANO, VITRES ET RETROS ELECTRIQUES, POSTE, CLIM 03-mai-13 6 101954 18-oct-06 4 102272 17 RENAULT KANGOO 1,5 DCI 27-janv-09 6 162885

3 28 RENAULT CLIO 1,5 DCI 29 RENAULT KANGOO 1,5 DCI ELECTRIQUES BOITE DE VITESSE FATIGUEE - 06-janv sept PEUGEOT 307 1,6 16V BVA EXECUTIVE 31 PEUGEOT 206 1,4 HDI 32 RENAULT TWINGO CLIM AUTO-JANTE ALU 28-juin CLIM,, TOIT OUVRANT 04-oct avr Renault SCENIC BOSE DCI 110CH JANTES ALU, FERMETURE CENTRALE, CLIM, POSTE, REG ET LIM DE VITESSE, 21-oct RENAULT TWINGO 05-avr DACIA DUSTER ATTELAGE, CLIM, POSTE CD, VITRES ELECTRIQUES, RETROS ELECTRIQUES 30-mai RENAULT TWINGO ELECTRIQUES, DIRECTYION ASSISTEE 22-nov CITROEN NEMO CLUB.1.4 HDI 70. CLIM, ELECTRIQUES 02-avr CITROEN C 3 ENTREPRISE.1.4 HDI 70 FAP. ELECTRIQES, REG ET LIM DE VITESSE 07-janv FORD C MAX 1,6 TDCI 90 GHIA DETECTEUR DE MOUVEMENT AVT ET ARRIERE, ATTELAGE, JANTES ALU, CLIM, ELECTRIQUES, REG ET LIM DE VITESSE 30-mars RENAULT MEGANE COUPE DCI 110 JANTE ALU, START & STOP 28-févr RENAULT KANGOO 1,5 DCI 19-nov SUZUKI SCOOTER BURGMAN 16-oct BMW 320I SANS CLEF SANS CLEF 06-mai-91 10

DE VITESSE, 21-oct-11 6 149474 34 RENAULT TWINGO 05-avr-05 4 37335 35 DACIA DUSTER ATTELAGE, CLIM, POSTE CD, VITRES ELECTRIQUES, RETROS ELECTRIQUES 30-mai-11 6 101000 36 RENAULT TWINGO ELECTRIQUES,

4 VEHICULES VENDU PAR LA SCP KAPANDJI MORHANGE FRAIS DE VENTE JUDICIAIRE : % TTC FRAIS DE VENTE VOLONTAIRE : 12 % TTC Lot Marque Modéle Option DateMec CV Kms 44 RENAULT CLIO III STE VITRES ELECTRIQUES, CLIM, POSTE 23-avr CITROEN C3 BVA 46 RENAULT MEGANE 1,5 DCI 47 OPEL AGILA 1,2 48 VOLKSWAGEN CARAVELLE BVA 9 PLACES POSTE, LIM ET REG DE VITESSE, COMMANDE AU VOLANT JANTES ALU, FERMETURE CENTRAL, TOIT OUVRANT, POSTE PORTE LATERALE, VITRES ET RETROS ELECTRIQUES, POSTE, CLIM 29-mars mars déc sept LISTE NON EXHAUSTIVE CONDITION DE VENTE DES VEHICULES Les véhicules sont vendus par ordre de numéro de 1 à (suivant liste). La vente commence par le n 1. Il est vendu environ 50 véhicules par heure, par conséquent le véhicule portant le numéro 100 sera vendu vers 15H30. Tous les véhicules sont vendus avec carte grise et attestation la remplaçant.(sauf les épaves et les véhicules en VGA) quelle que soit leur provenance : judiciaire, réalisation de gage, ) ou volontaire (location, réalisation de leasing, ). Certaines cartes grises seront disponibles le vendredi suivant la vente à 14h00 et d autres dans un délai de huit jours La vente est faite sans garantie aucune notamment en ce qui concerne l état mécanique ou le kilométrage (kilométrage compteur). Les renseignements sur la mécanique et le kilométrage ne sont donnés qu à titre indicatif sans engagement de responsabilité. Jusqu au 30 Juin 2000, la notion d année modèle était définie par l arrêté du 2 mai 1979, modifié par l arrêté du 27 mai A dater du 1 er Juillet 2000, la notion d année modèle est supprimée par décret n du 28 juin Tout véhicule, une fois adjugé est sous la responsabilité de l acheteur, qui doit faire son affaire personnelle de l assurance aussitôt l adjudication prononcée. Pour tout achat intracommunautaire, une CAUTION du montant de la TVA sera EXIGEE MODALITES DE REGLEMENT : POUR UN PARTICULIER - CHEQUE DE BANQUE ET DEUX PIECES D IDENTITEE POUR UNE SOCIETE CHEQUE DE BANQUE, KBIS ET DEUX PIECES D IDENTITEE (Article 101 de la Loi de Finances pour 2000 et article 8 de la Loi du 24 Janvier 1984) EXPORTATION Remboursement de TVA : l acheteur doit rapporter ou envoyer à l étude moins de 3 mois après la date de vente les documents suivants : - EX1 mentionnant la société de vente - Copie du bordereau d achat - Procuration si la TVA est remboursée à une personne autre que le titulaire du bordereau d achat. Passé ce délai aucun remboursement de TVA sera possible.

DCI 47 OPEL AGILA 1,2 48 VOLKSWAGEN CARAVELLE BVA 9 PLACES POSTE, LIM ET REG DE VITESSE, COMMANDE AU VOLANT JANTES ALU, FERMETURE CENTRAL, TOIT OUVRANT, POSTE PORTE LATERALE, VITRES ET RETROS

5 GARDIENNAGE. L étude accepte de prêter son parking bénévolement du jour de la vente au lundi suivant sans que sa responsabilité puisse être engagée. Passé ce délai, il sera perçu des frais de gardiennage de : - 5 EUROS par jour HT pour les véhicules légers - 10 EUROS par jour HT pour les camions et les engins.

lundi suivant sans que sa responsabilité puisse être engagée.

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