Master Droit des Espaces & des Activités Maritimes LIVRET DE L ETUDIANT
|
|
- Jean-Marie Milot
- il y a 8 ans
- Total affichages :
Transcription
1 Faculté de droit, d'économie, de gestion et d'aes Master Droit des Espaces & des Activités Maritimes LIVRET DE L ETUDIANT Année Universitaire SEPTEMBRE 2014 UFR DROIT ET SCIENCES ECONOMIQUES 12 Rue de Kergoat CS BREST CEDEX TEL Fax
2 PRESENTATION INSTITUTIONNELLE La formation en Droit des Espaces et des Activités maritimes (DEAM) est proposée par l UBO dans deux de ses domaines de formation : Le domaine «Droit Economie Gestion» Economiques qui relève de l UFR de Droit et Sciences Le domaine «Sciences de la Mer et du Littoral» qui relève de l Institut universitaire européen de la mer (IUEM). Cette architecture de la formation DEAM est le reflet de la politique de l établissement qui entend promouvoir son excellence en termes de recherche et de formation en matière maritime. Malgré ce double affichage, un seul parcours de formation vous est proposé et, quel que soit le domaine, il vous sera délivré un diplôme de droit, le cas échéant. En outre, en première année de master, les étudiants sont nécessairement inscrits à la faculté de Droit et de Sciences économiques dans la mention DEAM, l inscription à l IUEM ne peut se faire qu en deuxième année. L ensemble de la formation est hébergée par l UFR Droit et Sciences Economiques. Le master DEAM est adossé au centre de recherche en droit et économie de la mer, l UMR M_101 AMURE (Aménagement des usages, des ressources et des espaces marins et littoraux) 2
3 COMMUNICATION DES RESPONSABLES PEDAGOGIQUES Bienvenue à l UBO aux étudiants venus d autres universités et bienvenue à tous dans le Master DEAM! Le master est une formation en deux ans durant laquelle vous allez acquérir une spécialisation dans le droit des espaces et des activités maritimes. La spécialisation présuppose que vous soyez de bons juristes généralistes et il est nécessaire que vous ayez acquis de solides connaissances dans les matières fondamentales de la licence en droit, tant celles du droit privé que celles du droit public. Le droit des espaces et des activités maritimes, en effet, se situe au-delà de la distinction entre le droit public et le droit privé puisqu il est défini par un objet : la mer et les activités qu elle détermine. Au besoin, vous aurez à revenir dans ces matières fondamentales car l équipe pédagogique est fondée à considérer que vous avez acquis la compétence durant votre parcours de licence. A vous d évaluer ce besoin et, le cas échéant, de vous munir du manuel nécessaire à une remise à niveau. La lecture est le seul mode d accès à la connaissance du droit et vous ne saurez devenir spécialistes sans la fréquentation soutenue de la loi, de la jurisprudence et de la doctrine. C est dire que la prise de notes durant les cours est un minima et que votre travail personnel de lecture et d analyse des éléments bibliographiques qui vous sont donnés à l occasion des enseignements, constitue un complément nécessaire des cours, et est indispensable à votre spécialisation. Vous avez choisi de vous spécialiser et vous avez donc un projet au-delà du Master. Peut-être est-il encore vague. Durant ces deux années vous aurez à le préciser. Des outils sont à votre disposition pour cela à l UBO. Utilisez-les! Vous trouverez dans ce livret des précisions sur votre formation dans l ordre suivant : I - PRESENTATION DE LA MENTION p. 4 II ORGANISATION DE LA FORMATION p. 5 III REGIME DES EXAMENS p. 11 IV - L EQUIPE PEDAGOGIQUE p. 13 IV VOS INTERLOCUTEURS p. 14 Enfin, N hésitez pas à venir vers nous chaque fois que de besoin. Gaelle Gueguen-Hallouet, Maître de conférences de droit public/hdr. Tél : ; gaelle.gueguen@univ-brest.fr Olivier Curtil, Maître de conférences de droit public ; olivier.curtil@univ-brest.fr 3
4 I - PRESENTATION DE LA MENTION DROIT DES ESPACES ET DES ACTIVITES MARITIMES Finalité professionnelle et recherche Les finalités recherche et professionnelle de la mentions DEAM ont un contenu commun pour tous les enseignements des quatre semestres qui prennent la forme de cours dispensés par les enseignants-chercheurs de la faculté de droit et des sciences économiques de Brest. Sont également proposés aux étudiants, des conférences et séminaires assurés par des professionnels de haut niveau reconnus pour leur compétence. Objectifs de la formation Former des juristes experts en droit de la mer, du littoral, de la pêche, de l environnement marin et en droit des activités maritimes commerciales. La finalité professionnelle a pour objet de donner à l étudiant la capacité de réagir sans délai aux questionnements de la vie active dans laquelle il sera bientôt plongé. Cela se matérialise par le lien constant que l étudiant entretient avec le monde professionnel (contacts avec les intervenants professionnels, stage obligatoire en milieu professionnel). La finalité recherche propose aux étudiants d étoffer leur culture juridique et d approfondir leurs connaissances dans l ensemble du champ disciplinaire (implication particulière dans le cadre de séminaires proposés au semestre 9 et importance déterminante donnée à leur mémoire de recherche). Compétences développées Conseil aux opérateurs dans le domaine des activités commerciales portuaires, de transport, de l assurance, des activités extractives : négociation des conventions ; traitement du contentieux, régimes d autorisation, de gestion et d exploitation des ressources Conseil aux opérateurs publics ou privés utilisant le ou intervenant sur le domaine public maritime (règles d occupation et d exploitation) et sur le littoral (planification et règles d urbanisme). Conseil aux opérateurs sur leurs obligations en matière de prévention, de traitement et de réparation des dommages en cas de pollutions. Analyse des actes internationaux (droit de la mer, protection de l environnement, sécurité et sûreté maritime et portuaire). Débouchés Le master DEAM forme des spécialistes des métiers juridiques du monde maritime. Ces professionnels sont aptes à détecter, analyser et traiter les problèmes juridiques relatifs aux régimes des espaces maritimes ainsi qu aux diverses activités du monde maritime (ports, transports, assurances, pêche ) Secteurs d activités : assurances, conseil juridique, études et expertise juridique, organismes professionnels et syndicaux, entreprises privées ou publiques du secteur maritime, organismes de prestations sociales maritimes, banque maritime, coopératives maritimes, administration territoriale ou nationale interne et communautaire (environnement, équipement et transport mer, pêche). Types d emplois : chargé d affaires, du contentieux, conseiller juridique, administrateur, consultant 4
5 II ORGANISATION DE LA FORMATION A - CONTENU DE LA FORMATION Les tableaux des deux pages suivantes donnent le détail du contenu dont voici la structure : PREMIERE ANNEE DU MASTER Chaque semestre de la première année comprend : une unité d enseignement fondamentale (12 ECTS), une unité d enseignement complémentaire (6 ECTS), une unité d enseignement «Approfondissement» (6 ECTS), une unité d enseignement «Préparation à la vie professionnelle» (PVP) dite «Professions du droit» (4 ECTS) une unité d enseignement «Communication» consacrée à une langue vivante étrangère (2 ECTS). SECONDE ANNEE DU MASTER Chaque semestre de la seconde année comprend : Une Unité d enseignement fondamentale Une Unité d enseignement de spécialisation Le premier semestre (S9) comprend en outre : une unité d enseignement «Enjeux et problématiques en sciences de la mer et du littoral» et une Unité d enseignement «Outils d insertion professionnelle». Le second semestre (S10) comprend en outre : une unité d enseignement «Sciences et société» (voir ci-dessous, sous B, 2.1.) 5
6 Crédits Volumes coefficient Semestre 7 Crédits Volumes coefficient Semestre 8 12 ECTS 90 CM 37,5 TD (Coef. 4/matière) UE Fondamentale 1 (3 cours de 30 H) Droit Maritime (30 H CM + 15 H TD) Droit de l urbanisme et du littoral (30H CM + 15 H TD) Droit européen des affaires (30 H CM + 7,5 H TD) 12 ECTS 90 CM 22,5 TD (Coef. 4/matière) UE Fondamentale 2 (2 cours de 30 H) Droit des assurances (30 H CM + 15 H TD) Droit de la mer et des espaces internationaux (30 H CM) Droit de l Environnement (30 H CM + 7,5 H TD) 6 ECTS UE Complémentaire 1* 2 cours parmi : 6 ECTS UE Complémentaire 2 * 2 Cours parmi : 60 CM (Coef. 3/matière) Droit des affaires publiques I (30 H CM) Droit international privé (30 H CM) Droit international public économique (30H CM) Droit pénal spécial (30 H CM) Droit des sûretés (30 H CM) Contentieux de l UE (30 H CM) (si non suivi en licence) Techniques contractuelles françaises et étrangères (30 H CM) 60 CM (Coef. 3/matière) Droit des collectivités locales (30 H CM) Contentieux administratif (30 H CM) Droit du commerce international (30 H CM) Droit international et européen des droits de l homme (30 H CM) Voies d exécution (30 H CM) Droit administratif des biens (si non suivi en licence) (30 H CM) * cours sont mutualisés avec d autres spécialités de la mention * cours sont mutualisés avec d autres spécialités de la mention 6 ECTS 58 H CM UE Approfondissement 1 Méthodologie et épistémologie de la recherche en droit (Les grands courants doctrinaux contemporains (24hCM) coef.3 Une matière non retenue dans l UE complémentaire 7 (coef.3) Méthodologie du mémoire et du rapport de stage (4 H CM) 6 ECTS (30 H CM) UE Approfondissement 2 Ou Stage (4 semaines) + rapport de stage (coef. 4) + une matière non retenue dans l UE (complémentaire 8 (coef.2) Mémoire (coef. 6) 4 ECTS UE Professions du droit (PVP 1) 4 ECTS UE Outils Professions du droit (PVP 1) 20 H CM 6 H TD Grandes questions du monde du travail et déontologie professionnelle (20h CM) coef.1 Actualité de l option (grand oral en février) coef.3 Technique du CV, de l entretien (6 H TD) (pas de coeff) 6 H CM 16 H TD + 18 H autoformation Outils informatiques pour les métiers du droit* (6 H CM + 16 H TD + 18 H autoformation en ligne) coef 2 : o Recherche documentaire informatisée (BU) o Droit de l'informatique (CM) o Traitement des informations juridiques et des compétences (stage) Outils de professionnalisation : Technique de l argumentation en droit (coef. 2) à l occasion de la soutenance du mémoire ou du rapport de stage * la validation de ces outils vaut pour l obtention de l UE ainsi que pour la certification C2i. Toutefois le C2i pourra être obtenu sur les deux années de master (l item 3 devant être validé en S 10) 2 ECTS UE de communication (PVP 2) 2 ECTS UE de communication (PVP 2) 24 H TD - Langue vivante (24h TD) (coef. 2)* 24 H TD - Langue vivante (24h TD) (coef. 2)* * Ce cours prépare à la certification de la langue au titre du CLES 2. * Ce cours prépare à la certification de la langue au titre du CLES 2. Volume horaire total (étudiant) : 228 H CM + 67,5 H TD Volume horaire total (étudiant) : 126/156 H CM + 62,5 H TD + 18 H autoformation 6
7 Crédits Volumes Coefficient Semestre 9 Crédits Volumes Coefficient Semestre ECTS UE fondamentale 1 10 ECTS UE fondamentale 2 (104 HCM) 80 H CM (8 ECTS) 24 H CM (5 ECTS) Droit international de la mer (20 H CM ) Droit européen de la mer (20 H CM) Droit maritime - statut du navire (20 H CM) Droit du transport maritime (20 H CM) Technique du mémoire de recherche et du mémoire professionnel (4 H CM; si non suivi en M1) Séminaires (Initiation au commentaire de la décision judiciaire et à la présentation orale d une recherche) (2 x 10 H CM ; autoformation) (104 H CM) Droit maritime DIP et Contentieux (20 H CM) Droit des assurances (20 H CM) Droit portuaire (20 H CM) Droit des pollutions marines (23 H CM) Droit international de l exploitation des ressources marines (15 H CM) Droit pénal de la mer (9 H CM) 1 ECTS UE «Enjeux et problématiques en sciences de la mer et du littoral» 1 ECTS UE «Sciences et société» 24 H CM Introduction aux sciences de la mer et du littoral (24 H CM) 12 h TD Conférences (histoire des sciences, place des sciences dans la société,.) + ateliers 10 ECTS UE de spécialisation 1 19 ECTS UE de spécialisation 2 (123 H CM) 6 ECTS 2 ECTS Droit des pêches 15 H CM Aménagement du littoral (12 H CM) Droit social maritime (15 H CM) Evènements de mer (15 H CM) Contrats maritimes (15 H CM) Droit du domaine public maritime (15 H CM) Planification de l espace maritime et littoral (15 H CM) + 2 Cours à choisir parmi : Géographie littorale (9 H CM) Economie des ressources marines (9 H CM) Géopolitique maritime (9H CM) UE Outils d insertion professionnelle Anglais maritime et commercial (24 H TD) Techniques de recherche d emploi (6 H TD) : - Bilan personnel et professionnel - explorer et cibler son marché 19 ECTS Voyage d étude (institutions européennes) et conférences (1semaine) Déplacements sur le terrain Certification C2i pour les étudiants qui ne l ont pas obtenu en M1. Spécifique à chaque finalité du diplôme - Professionnelle : Stage de trois mois minimum en entreprise (mémoire professionnel) - Recherche : Stage de recherche (mémoire de recherche) 2 ECTS Formation documentaire (7 TD) 2 ECTS Conférences dispensées par des professionnels (80 H TD) 30 ECTS Volume horaire total : 251 H CM H TD 30 ECTS Volume horaire total : 104 H CM + 12 H TD 7
8 B AUTRES ELEMENTS D ORGANISATION DE LA FORMATION 1. Les éléments concernant les deux années du master La validation de la maîtrise d une langue étrangère Selon les dispositions de l arrêté du 25 avril 2002 (art. 6 al. 3) «le diplôme de master ne peut être délivré qu après validation de l aptitude à maîtriser au moins une langue vivante étrangère». L étudiant qui a obtenu, en 1 ère ou en 2 ème année de master, une note moyenne supérieure ou égale à 10 aux épreuves de la langue vivante enseignée, est réputé avoir cette aptitude. L étudiant peut aussi faire constater sa maîtrise d une autre langue étrangère que celles enseignées dans le master, à condition que cette langue soit enseignée à l UBO. Il doit, dans ce cas, préciser son choix sur la fiche d inscription aux examens dès la 1 ère année de master. La validation peut intervenir soit pendant la 1 ère année, soit pendant la 2 ème année de master, au choix de l étudiant. En cas d échec (moyenne non obtenue dans la langue enseignée et / ou niveau de langue choisie jugé insuffisant), l étudiant est autorisé à solliciter à nouveau une validation au plus tard en septembre de l année au cours de laquelle il achève sa deuxième année de master. L étudiant étranger dont le français n est pas la langue maternelle est supposé maîtriser sa langue première ; il obtient donc automatiquement la validation visée, à condition d en avoir exprimé l intention sur la fiche d inscription aux examens. Attention : la validation de la maîtrise d une langue étrangère ne dispense pas l étudiant de suivre les enseignements obligatoires de langue inscrits au programme de sa formation, tant en 1 ère année qu en 2 ème année de master, ni de l évaluation correspondante La certification C2i Il est donné aux étudiants la possibilité d obtenir la certification C2i au cours des deux années de master. La validation sera actée à travers une démonstration faite par les étudiants dans le cadre de leur mémoire du travail opéré sur des logiciels informatiques. Les étudiants de M2 qui n ont pas eu l occasion de valider le C2i au cours de leur première année de master pourront suivre les enseignements correspondants du semestre Les stages - En première année il peut être choisi d effectuer un stage d un mois. - En seconde année, le stage est obligatoire pour les étudiants inscrits dans la finalité professionnelle du Master. La recherche du stage, particulièrement en M2, est un élément essentiel de la formation. Le stage doit être conçu comme une expérience professionnelle et l amorce d un projet personnel. Le choix du lieu de stage doit donc être cohérent avec cette finalité. Le stage de première année du master doit donner lieu à un rapport et fait l objet d une soutenance, si possible avec le maître de stage. En seconde année le stage donne lieu à la présentation d un mémoire dit «professionnel» (Voir ci-dessous, 1.4.). 8
9 Tout stage professionnel est effectué dans le cadre d une convention dont un exemplaire est disponible sur le site de l UBO et doit être renseigné en ligne, avant impression en 3 exemplaires pour signature par les intéressés : Le stagiaire, le maître de stage et le Président de l UBO. Certains organismes d accueil disposent de leur propre modèle de convention de stage. Dans ce cas, il sera nécessaire de d avoir 3 exemplaires de chaque modèle, soit en tout 6 exemplaires! 1.4. Les mémoires Typologie Le mémoire de 1 ère année. Ce mémoire est le résultat d un travail de recherche sur une question juridique, préalablement définie, dans un domaine qui vous intéresse et avec l accord d un directeur, d une directrice du mémoire. Il se présente sous la forme d un ouvrage de 30 à 50 pages. Une méthodologie est dispensée au semestre 7. Il est important de commencer ce travail assez tôt dans l année pour le mener à bien dans les délais de la première session. En effet, le régime des examens ne permet pas de capitaliser des éléments constitutifs (matières) d une UE. Ainsi, à défaut de présenter le mémoire à la première session, il faut se présenter, en deuxième session, dans toutes les matières, des deux semestres, dans lesquelles la moyenne n a pas été obtenue dès lors que l UE qui les contient n a pas été acquise (Voir ci-dessous, sous II). Le mémoire professionnel (2 ème année). Il traite d une question juridique spécifique définie conjointement, si possible, par le directeur de mémoire et le maître de stage. Doivent être privilégiées des problématiques concrètes présentant un intérêt direct pour l organisme d accueil. Le travail est rédigé en une soixantaine de pages (hors annexes et bibliographie) sous la forme d un mémoire universitaire conçu et présenté selon les canons de la méthodologie juridique. En avant-propos, l étudiant-e doit expliquer le choix de l organisme d accueil, faire une présentation succincte de celui-ci et justifier le choix du sujet (2 pages pour cet avant-propos). Le cas échéant, c est-à-dire sur la demande du maître de stage, le résultat de la réflexion pourra également donner lieu à la rédaction d une consultation juridique (moins contraignante sur un plan formel). +Le mémoire de recherche (2 ème année). Ce mémoire est du même type que celui de la première année. Il s agit de produire un travail de recherche sur un sujet choisi dans un domaine du droit qui vous intéresse, en accord avec un directeur ou une directrice du mémoire, dans le respect des canons de l exercice. Quel que soit le type du mémoire, le travail réalisé doit révéler la capacité à faire une recherche en droit. Modalités pratiques Le dépôt des mémoires de 1 ère année a lieu à une date fixée par la scolarité. 9
10 Pour la deuxième année, le mémoire de recherche est déposé en 3 exemplaires papier et un exemplaire numérique à la fin du mois de juin. Le mémoire professionnel est déposé à la scolarité en quatre exemplaires (dont un pour le maître de stage remis personnellement par le stagiaire) accompagné d une version dématérialisée (CD-rom) au plus tard à la fin du mois d août. Après soutenance, le mémoire pourra faire l objet d une autorisation de diffusion électronique sur l archive ouverte DUMAS. La diffusion ne pourra se faire qu avec l accord de l auteur, celui du directeur de mémoire, du président du jury de soutenance et du maitre de stage. 2. Eléments concernant la seconde année du master 2.1. Les UE spécifiques aux sciences de la mer et du littoral Ces unités d enseignement sont communes à toutes les spécialités du master en sciences de la mer et du littoral. L UE «enjeux et problématiques des sciences de la mer et du littoral» est proposée à tous les étudiants du Master en sciences de la mer et du littoral (SML). Cette UE est destinée à les sensibiliser aux questions clefs de l ensemble des disciplines du Master (géographie, physique, biologie, chimie, économie et droit). Cet enseignement de 24 heures est dispensé à la fois en amphithéâtre et en auto-formation (cours en ligne). Il permet d appréhender la variété des problématiques scientifiques qui concernent le domaine. L UE «sciences et société» offre aux étudiants de participer à une réflexion en sciences humaines et sociales, au-delà de leur champ disciplinaire respectif. Il leur est ainsi proposé un certain nombre de conférences mais également d effectuer un travail en équipes, de 6 ou 8, composées nécessairement d étudiants représentant au moins 4 disciplines de la mention SML Les séminaires du master DEAM Chaque année se déroulent, à la fin du mois de mars, les SEMINAIRES DU MASTER DEAM. Le thème est choisi en fonction de l actualité juridique ou en fonction des recherches des membres de l équipe pédagogique qui peuvent être spontanées ou impulsées par les besoins des acteurs économiques locaux, publics ou privés. En principe, les séminaires sont dirigés par deux enseignant(e)s, en droit public et en droit privé. Le travail de recherche et de rédaction est collectif (groupes de 3 à 5) et donne lieu à une présentation publique des travaux, éventuellement à une publication Les conférences dispensées par des professionnels Ces conférences permettent de rencontrer des professionnels du monde maritime qui viennent présenter leur activité. Elles font partie intégrante de la formation et, à ce titre, il est obligatoire d y assister de la même manière qu aux cours dispensés par les enseignants. 10
11 2.4 Le voyage d étude Le voyage d étude consiste dans une visite des institutions de l Union européenne. Il fait l objet d une préparation et d un compte rendu. Les connaissances acquises en cette occasion, sur tel ou tel sujet, peuvent être sollicitées lors de l oral du 2 ème semestre de l année car, comme son nom l indique, il n est pas (seulement) voyage d agrément. III - REGIME DES EXAMENS Le régime des études et des examens est soumis aux dispositions de l arrêté du 25 avril 2002 relatif au diplôme national de master, tel que précisé par la charte master de l UBO. La formation est composée d unités d enseignements (UE) capitalisables, affectées de coefficients correspondant au nombre de crédits qui leur est attribué (120 crédits pour la totalité du parcours de master). Ces UE sont elles-mêmes composées d un ou de plusieurs éléments constitutifs. Obtention du diplôme : l obtention du master suppose la validation de toutes les UE le composant, soit isolément, soit par compensation selon les règles ci-dessous décrites. Il suppose en outre la certification de la maîtrise d une langue vivante étrangère (voir supra). A l issue des deux premiers semestres de master, l étudiant qui a validé toutes les UE des semestres 7 et 8 peut demander la délivrance d une maîtrise. Validation d une UE : une UE est définitivement acquise et capitalisée lorsque la note moyenne obtenue par l étudiant, compte tenu des coefficients affectés aux éléments constitutifs, est supérieure ou égale à 10. L étudiant obtient alors les crédits affectés à l UE. Les éléments constitutifs d une UE dans lesquels l étudiant a obtenu la moyenne ne sont pas capitalisables indépendamment de l UE elle-même. Compensation : une UE peut aussi être validée par compensation, par obtention d une moyenne supérieure ou égale à 10 dans l ensemble des UE de l année de master correspondante. Dans ce cas, l étudiant obtient les 60 crédits affectés à l année de master correspondante et valide les deux semestres correspondants. Le jeu de la compensation en 2 ème année de master est soumis à des règles spécifiques (voir infra). Il n y a ni compensation, ni capitalisation semestrielles. 2 ème session : l étudiant doit représenter, en 2 ème session, dite de rattrapage, toutes les UE non validées, sous réserve de l exception prévue pour l UE de communication et d orientation du semestre 8 (voir infra). Toutefois, l étudiant conserve de la 1 ère à la 2 ème session, sauf décision contraire de sa part, le bénéfice d une note supérieure ou égale à la moyenne obtenue dans un élément constitutif d une UE non validée. La note obtenue en 2 ème session se substitue à la note de la 1 ère session, même si elle est inférieure. Par exception, l étudiant qui n a pas obtenu la moyenne dans l évaluation de son mém 11
12 oire ou de son stage dans l UE de communication et d orientation du semestre 8, peut décider de ne pas représenter ce travail en 2 ème session. Il se voit alors attribuer la note obtenue en 1 ère session. Les modalités d examens de la 2ème session peuvent être différentes de celles de la 1 ère session (voir infra). Le redoublement est de droit en 1 re année, soumis à décision du jury en 2 ème année. Mentions de mérite : les diplômes délivrés par l Université sont assortis de mentions attribuées en fonction de la moyenne obtenue aux examens. S agissant de la maîtrise, la mention est attribuée sur la base de la moyenne obtenue dans les semestres 7 et 8. Pour le master, le calcul de la moyenne se fait sur les deux derniers semestres du parcours. Les mentions sont les suivantes : - Passable : pour une moyenne générale supérieure ou égale à 10/20 - Assez Bien : pour une moyenne générale supérieure ou égale à 12/20 - Bien : pour une moyenne générale supérieure ou égale à 14/20 - Très Bien : pour une moyenne générale supérieure ou égale à 16/20 Dispositions particulières à la 1 ère année de master : Incidence de l absence de l étudiant à une épreuve : lors de la 1 ère session d examen, l absence d un étudiant à une épreuve interdit la validation de l UE et donc de l année quel que soit le total des points obtenus dans les autres éléments constitutifs de l UE et dans les autres UE de l année. L étudiant est déclaré défaillant dans l UE concernée. Cette défaillance ne fait pas obstacle à la validation et à la capitalisation des autres UE. En 2 ème session, l absence de l étudiant n empêche pas le calcul de moyenne, les matières non présentées à l examen étant affectées de la note zéro. Dispositions particulières à la 2 ème année de master : L accès aux semestres 9 et 10 suppose la validation des 60 crédits des semestres 7 et 8. Les candidatures font l objet d une sélection. La validation des UE des semestres 9 et 10 est possible, soit isolément (moyenne de 10 entre les divers éléments constituant l UE, en tenant compte des coefficients éventuels), soit par compensation entre les UE de l année (moyenne de 10 entre toutes les UE de l année, compte tenu du coefficient de chacune). Toutefois : - Une note inférieure à 10/20 au mémoire est éliminatoire. - Une note inférieure à 8/20 dans une autre UE empêche sa validation et la compensation sauf décision contraire du jury. - Dans le cadre de l UEF 1 (S 9) une note inférieure à 8/20 à l épreuve écrite validant l apprentissage des quatre matières fondamentales empêche la validation de l UE. 2ème session : une 2ème session, dite de rattrapage, est organisée pour toutes les UE non validées en 1ère session, selon des modalités identiques à celles de la première session, excepté l UES 1 qui est soumise à un rattrapage oral. Par ailleurs, les étudiants sont autorisés 12
13 à conserver les notes des matières des UE pour lesquelles ils ont obtenu une note comprise entre 8 et 10 au titre de la 1ère session. La note obtenue lors de la 1 ère session pour les modules suivants est conservée : - Séminaire - initiation au commentaire de la décision judiciaire et à la présentation orale d une recherche (UEF 1, S 9) - «Introduction aux sciences de la mer et du littoral» (UE «enjeux et problématiques en SML, S 9) - Formation documentaire (UE OIP, S 9) - Conférences professionnels (UE OIP, S 9) - Conférences et ateliers (UE «sciences et société Modalités de contrôle des connaissances Avertissement Les modalités de contrôle de connaissances publiées ci-après ne sont données qu à titre provisoire dans l attente d une validation par le Conseil d administration de l université. 13
14 Droit des Espaces et des Activités Maritimes - MCC Session 1 Session 2 Coeff. - Tous les enseignements écrit 3h Idem 8 UE Fondamentale 1 UE «enjeux et problématiques en sciences de la mer et du littoral» UE de Spécialisation 1 S9 - Initiation au commentaire de la décision judiciaire écrit et présentation orale et publique oral Reprise de la note de session 1 S9 QCM Reprise de la note de session 1 S9 - Enseignements obligatoires Ecrit, 3 h Oral 7 - Enseignements optionnels Ecrit, 1h Ecrit 1 h UE Outils d insertion professionnelle S9 - Anglais Oral 15 mn Idem 2 - Conférences de professionnels QCM Reprise de la note de session 1 - Apprentissage de la recherche documentaire Evaluation d une bibliographie Reprise de la note de session 1 UE Fondamentale 2 S10 Ensemble des matières Grand oral Grand oral 10 UE sciences et société S10 Fiche de synthèse Stage Ecrit + Soutenance d un mémoire Reprise de la note de session 1 Idem
15 IV - L EQUIPE PEDAGOGIQUE Master 1 Anne Chanteux Caron, Docteur en droit, avocat (voies d exécution) Erwan Le Cornec, maître de conférences de droit public (droit administratif des biens) Mathieu Doat, professeur de droit public (grands courants doctrinaux contemporains) Cécile De Cet Bertin, maître de conférences de droit privé (droit du commerce international) Gaelle Gueguen-Hallouet, maître de conférences de droit public (droit matériel de l Union européenne, droit public économique) Dorothée Guérin, maître de conférences de droit privé (droit international privé) Cécile Hablot, maitre de conférences de droit privé (droit des assurances et grandes questions du monde du travail et déontologie professionnelle, droit de l informatique) Betty Quéfellec, maître de conférences de droit public (droit de l urbanisme) Véronique Labrot, maître de conférences de droit public (droit international public économique, droit international et européen des droits de l homme) Marthe Le Moigne, maître de conférences de droit public (droit des collectivités locales) Didier Le Morvan, professeur de droit public (droit de l environnement) Laurène Mazeau maitre de conférences de droit privé (droit de l informatique) Arnaud Montas, maître de conférences de droit privé (droit maritime) Gildas Roussel, maitre de conférence de droit privé (droit pénal spécial) François Xavier Roux Demare, maitre de conférences de droit privé (droit de l informatique) Pierre Tracol, Docteur en droit, avocat (Droit des sûretés) Master 2 Nicolas Boillet, maître de conférences de droit public (planification de l espace maritime et littoral) Jean Boncoeur, professeur d économie (économie des ressources marines) Olivier Curtil, maître de conférences de droit public (droit de la pêche) Annie Cudennec, professeur de droit public (droit européen de la mer, droit international de l exploitation des ressources marines) Cécile De Cet Bertin, maître de conférences de droit privé (droit maritime - statut du navire, droit international privé et contentieux, droit du transport maritime, contrats maritimes) Gaelle Gueguen-Hallouet, maître de conférences de droit public (droit du domaine public maritime, droit portuaire) Véronique Labrot, maître de conférences de droit public (droit international de la mer, droit des pollutions marines) Loic Laisné, vice-amiral, adjoint du préfet maritime de l Atlantique (géopolitique maritime) Didier Le Morvan, professeur de droit public (droit européen de la mer) Catherine Meur-Ferec, professeur de géographie (géographie du littoral) Arnaud Montas, maître de conférences de droit privé (droit social maritime, évènements de mer, droit pénal de la mer, droit des assurances) Christine Pont, professeur (anglais maritime et commercial) Loic Prieur, avocat, maître de conférences de droit public (aménagement du littoral) Raymond Leost, maîtres de conférences de droit public
16 IV - VOS INTERLOCUTEURS Secrétariat pédagogique / scolarité Master 1 : Le bureau des inscriptions administratives (bureau 119 bâtiment principal) : pour toute démarche relative à votre situation administrative (inscription, transfert de dossier, paiement des droits ) Le secrétariat pédagogique de la formation (bureau 117 bâtiment principal) : pour toute question relative à votre situation pédagogique (choix de matières, examens, validation d UE ou de semestre, emplois du temps ) Tél : ; scolarite-master1deg@univ-brest.fr Master 2 (pour toutes les démarches) : Secrétariat pédagogique de la formation Melle Alizée Massicot (bureau 109, bâtiment principal) Tél : ; scolarite-master2deg@univ-brest.fr Le directeur du département Droit : il anime le département et l équipe pédagogique de master et veille au bon déroulement des études. Il est le relais entre les enseignants et la scolarité pour les questions d ordre pédagogique général. C est à lui que vous devez adresser, via la scolarité, les demandes relevant de la compétence de l équipe pédagogique. Vous serez informé des décisions vous concernant par la scolarité. Les présidents de jurys : ils sont responsables du bon déroulement des examens et président les délibérations des jurys. C est à eux que vous devez adresser, via les scolarités, vos éventuels recours concernant les examens et les délibérations. Un jury spécifique est constitué pour les deux années de master : L équipe pédagogique de master : elle est composée de plusieurs enseignants intervenants dans le master dont les deux responsables de la mention. Elle est chargée de veiller au bon déroulement des études de master, d informer et de conseiller les étudiants, de statuer sur les demandes suivantes concernant les étudiants inscrits en 1 ère année de master : reprise de notes obtenues dans une autre formation ou une autre université, dispense de certains enseignements si vous les avez déjà suivis dans le cadre d une autre formation. Vos délégués étudiants : ils sont vos porte-parole au conseil de département où sont discutées, pour avis, toutes les questions pédagogiques (organisation des études et des examens). Vous les élirez en début d année universitaire. Faites leur part de vos suggestions ou de vos remarques d ordre général se rapportant à vos études. Les indications de ce livret sont données à titre indicatif. En cas de contradiction, seules seront applicables les dispositions du dossier d habilitation et celles des Conseils de l Université. 16
17 Adresse du site de L U.F.R. : UFR DROIT ET SCIENCES ECONOMIQUES Scolarité - Bureau Administratif - 12 Rue de Kergoat -CS BREST CEDEX Pôle Universitaire Pierre Jakes Hélias 18 Avenue de la Plage des Gueux - Creac'h Gwen QUIMPER La formation DEAM est doublement référencée dans le «catalogue des formations» du site de l UBO ( au titre des domaines «Droit, Economie, Gestion» et «Sciences de la Mer et du Littoral» 17
Master Mention Management Domaine : Sciences Juridiques, Economiques et de Gestion Spécialité Professionnelle Ingénierie des Ressources Humaines (IRH)
Master Mention Management Domaine : Sciences Juridiques, Economiques et de Gestion Spécialité Professionnelle Ingénierie des Ressources Humaines (IRH) RESPONSABLES : mention Management : Martine BRASSEUR,
Plus en détailLICENCE PROFESSIONNELLE ASSURANCE BANQUE - FINANCE
LICENCE PROFESSIONNELLE ASSURANCE BANQUE - FINANCE Spécialité: Gestion Clientèle Particuliers Arrêté d habilitation : 20090979 REGLEMENT DU CONTRÔLE DES CONNAISSANCES 2013-2015 VU la loi 84-52 du 26 janvier
Plus en détailContrôle des connaissances. Licence professionnelle Notariat
Contrôle des connaissances Licence professionnelle Notariat Approuvé par : - Le Conseil de Gestion de l Ecole de Droit du 9 juin 204 - Le Conseil des Etudes et de la Vie Universitaire de l Université d
Plus en détailFaculté de droit, d'économie, de gestion et d'aes. Année Universitaire 2014/2015
Faculté de droit, d'économie, de gestion et d'aes LIVRET DE L ETUDIANT Année Universitaire 014/015 LICENCE A.E.S - Carrières sociales - Carrières du secteur public - Carrières de gestion Université de
Plus en détailREGLEMENT DU DIPLOME DE MASTER DROIT ECONOMIE GESTION MENTION "ECONOMIE APPLIQUEE"
REGLEMENT DU DIPLOME DE MASTER DROIT ECONOMIE GESTION MENTION "ECONOMIE APPLIQUEE" SPECIALITE FINANCE DE MARCHE, EPARGNE INSTITUTIONNELLE ET GESTION DE PATRIMOINE (Dispositions générales Contrôle des connaissances
Plus en détailUNIVERSITE DE TOULON UFR FACULTE DE DROIT REGLEMENT D EXAMEN ANNEE 2012/2017 LICENCE DROIT MENTION DROIT GENERAL
UNIVERSITE DE TOULON UFR FACULTE DE DROIT REGLEMENT D EXAMEN ANNEE 01/017 LICENCE DROIT MENTION DROIT GENERAL Les présentes règles s inscrivent dans le cadre réglementaire national défini par les tetes
Plus en détailSCIENCES - TECHNOLOGIES - SANTE. STIC : Sciences et Technologies de l Information et de la Communication. Parcours Informatique
2012-2015 Niveau : MASTER année Domaine : Mention : Spécialité : Volume horaire étudiant : SCIENCES - TECHNOLOGIES - SANTE STIC : Sciences et Technologies de l Information et de la Communication Parcours
Plus en détailArts, Lettres, Langues. Langues, Littératures et Civilisations Etrangères (LLCE) spécialité Anglais
Niveau : LICENCE année Domaine : Mention : Volume horaire étudiant : Arts, Lettres, Langues Langues, Littératures et Civilisations Etrangères (LLCE) spécialité Anglais 144h à 226h 220h à 316h 12h à 36h
Plus en détailsous réserve de validation des modifications DROIT ECONOMIE GESTION SCIENCES DU MANAGEMENT FINANCE
sous réserve de validation des modifications Niveau : MASTER année Domaine : Mention : DROIT ECONOMIE GESTION SCIENCES DU MANAGEMENT M2 Spécialité : FINANCE 120 ES Volume horaire étudiant : 335 h 35 h
Plus en détailMASTER DROIT, ECONOMIE, GESTION Mention DROIT PUBLIC
Adopté par le conseil d UFR le 10 juillet 2013 Voté au CA du 1 er octobre 2013 Adopté par la CFVU du 09 septembre 2013 MASTER DROIT, ECONOMIE, GESTION Mention DROIT PUBLIC Master année 1 Arrêté d habilitation
Plus en détailDROIT- ECONOMIE - GESTION. Sciences économiques. Sciences économique Santé, Emploi - Formation
2012-2016 Niveau : MASTER Année Domaine : Mention : DROIT- ECONOMIE - GESTION Sciences économiques M1 Spécialité : Sciences économique Santé, Emploi - Formation 60 ES Volume horaire étudiant : 302 h 87
Plus en détailLICENCE PROFESSIONNELLE
LICENCE PROFESSIONNELLE Composante : UFR SHS Domaine : Droit Economie Gestion Mention : Organisation et gestion des établissements hôteliers et de restauration Parcours : Management des entreprises de
Plus en détailLICENCE PROFESSIONNELLE
LICENCE PROFESSIONNELLE Composante : IUT d EVRY Département Génie Thermique et Energie Domaine : DEG / STS Mention : Métiers de l'immobilier : gestion et développement de patrimoine immobilier Parcours
Plus en détailLICENCE PROFESSIONNELLE Assurance, Banque, Finance
LICENCE PROFESSIONNELLE Assurance, Banque, Finance Spécialité : CARRIERES DE L IMMOBILIER Arrêté d habilitation : 20014018 REGLEMENT DU CONTRÔLE DES CONNAISSANCES 2013-2015 VU la loi 84-52 du 26 janvier
Plus en détailAnnée Universitaire 2013-2014. 1 ère année de Master Droit Mention Droit Privé 1 er semestre. 1 er SEMESTRE 8 matières CM TD COEFF ECTS.
Année Universitaire 201-2014 1 ère année de Master Droit Mention Droit Privé 1 er semestre 1 er SEMESTRE 8 matières CM TD COEFF ECTS Unité 1 1 TD obligatoire Droit civil (les Sûretés) Unité 2-1 TD au choix
Plus en détail144 174 237 30h + 120h 555 h
Niveau : LICENCE Année Domaine : Mention : Spécialité : S.T.A.P.S. S.T.A.P.S. MANAGEMENT DU SPORT L2 120 ES Volume horaire étudiant : 144 174 237 30h + 120h 555 h cours magistraux travaux dirigés travaux
Plus en détailLICENCE PROFESSIONNELLE
LICENCE PROFESSIONNELLE Composante : IUT Domaine : Droit, économie, gestion Mention : E-Commerce et Marketing numérique Parcours : Marketing et commerce sur internet Numéro d accréditation : 20150290 Régime
Plus en détailDROIT-ECONOMIE-GESTION SCIENCES DU MANAGEMENT ADMINISTRATION DES ENTREPRISES
Niveau : MASTER année Domaine : Mention : DROIT-ECONOMIE-GESTION SCIENCES DU MANAGEMENT M Spécialité: ADMINISTRATION DES ENTREPRISES 120 ECTS Volume horaire étudiant : 362 h 90 h h h h h cours magistraux
Plus en détail:SPECIMEN SPECIMEN SUPPLÉMENT AU DIPLÔME (ANNEXE DESCRIPTIVE AU DIPLÔME)
########### : La présente annexe descriptive au diplôme (supplément au Université de La Rochelle diplôme) suit le modèle élaboré par la Commission européenne, le Conseil de l Europe et l UNESCO/CEPES.
Plus en détailCompétences visées dans la formation
Droit public et science politique Responsable : Professeur Jean du BOIS de GAUDUSSON Spécialité recherche : Droit public fondamental RETRAIT DES DOSSIERS DE CANDIDATURE ENTRE LE AVRIL ET LE 1 MAI sur le
Plus en détailDROIT, ÉCONOMIE & GESTION MASTER DROIT DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES. Collectivités littorales. www.univ-littoral.fr
DROIT, ÉCONOMIE & GESTION MASTER DROIT DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES Collectivités littorales www.univ-littoral.fr OBJECTIFS DE LA FORMATION Face à la complexification des règles et des procédures juridiques
Plus en détailLICENCE PROFESSIONNELLE. Systèmes informatiques et logiciels
LICENCE PROFESSIONNELLE Systèmes informatiques et logiciels Spécialité : Gestion des systèmes d information analyse de production exploitation systèmes réseaux et applications Arrêté d habilitation : 2001299
Plus en détailLicence professionnelle Commerce en banque-assurance
Formations et diplômes Rapport d'évaluation Licence professionnelle Commerce en banque-assurance Université Jean Moulin Lyon 3 Campagne d évaluation 2014-2015 (Vague A) Formations et diplômes Pour le HCERES,
Plus en détailREGLEMENT DU CONTRÔLE DES CONNAISSANCES FORMATION EN INITIAL, APPRENTISSAGE, FORMATION CONTINUE
UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE IUT d EVRY-BRETIGNY-ATHIS MONS Département TC Arrêté d habilitation : 20014028 LICENCE PROFESSIONNELLE COMMERCE Spécialité : MARKETING ET COMMERCE SUR INTERNET Les métiers
Plus en détailMASTER PROFESSIONNEL (2 ème année)
C U R R I C U L U M 04-05 MASTER PROFESSIONNEL ( ème année) Domaine : Sciences Technologies Santé Mention : Sciences de la Vie et de la Santé Spécialité : Produits de Santé : développement et distribution
Plus en détailUNIVERSITE DES ANTILLES et DE LA GUYANE Campus de Fouillole BP250-97157 Pointe-à-Pitre Cedex MASTER D S P. Mention : DROIT PUBLIC
UNIVERSITE DES ANTILLES et DE LA GUYANE Campus de Fouillole BP50-97157 Pointe-à-Pitre Cedex MASTER D S P Mention : DROIT PUBLIC Spécialité 1 : droit public fondamental Spécialité : droit et administration
Plus en détailDroit. Administration Economique et Sociale. AGT/ Administration et Gestion des Territoires. Virginie DELBES Maître de conférences
Niveau : MASTER année Domaine : Mention : Parcrs : Volume horaire étudiant : 385h à 398h Droit Administration Economique et Sociale AGT/ Administration et Gestion des Territoires 68,5h à 83,5h h h h M1
Plus en détailMETIERS DES LANGUES ET CULTURES ETRANGERES
Mention : METIERS S LANGUES ET CULTURES ETRANGERES Domaine : Spécialité : Volume horaire étudiant : Niveau : MASTER 2 année ARTS LETTRES LANGUES ET VEILLE DOCUMENTAIRE INTERNATIONALE M2 120 ES 120 h 48/78
Plus en détailMASTER RECHERCHE MEDIATIONS DES SCIENCES. Mention HISTOIRE, PHILOSOPHIE ET. Histoire et Philosophie des Sciences. Année 2007/2008
Année 2007/2008 Domaine LETTRES ET SCIENCES HUMAINES MASTER RECHERCHE Mention HISTOIRE, PHILOSOPHIE ET MEDIATIONS DES SCIENCES Spécialité Histoire et Philosophie des Sciences Unités de Formation et de
Plus en détailCERTIFICATION DE SERVICES FORMATION RECHERCHE. www.qualicert.fr. 12, rue de Kergoat
Poursuites d études La sortie de cette formation est l insertion professionnelle même si une poursuite d études en M2 recherche en Sciences de Gestion et/ou en thèse peut être envisagée. insertion professionnelle
Plus en détailModalités d inscription, de progression et de validation en licence et master : de l UFR ALLSH
Modalités d inscription, de progression et de validation en licence et master : de l UFR ALLSH I) Cadrage général applicable à toute formation de Licence ou de Master de l Université d Aix-Marseille 1.
Plus en détailLICENCE ADMINISTRATION PUBLIQUE. www.univ-littoral.fr DROIT, ECONOMIE, GESTION
LICENCE DROIT, ECONOMIE, GESTION ADMINISTRATION PUBLIQUE www.univ-littoral.fr OBJECTIFS DE LA FORMATION La Licence d Administration Publique (LAP) propose aux étudiants une formation diplômante en vue
Plus en détailCompétences visées dans la formation
Droit privé Spécialité Professionnelle : Gestion du patrimoine privé Responsable : Jean-Marie PLAZY, Maître de conférences RETRAIT DES DOSSIERS DE CANDIDATURE ENTRE LE 15 AVRIL ET LE 31 MAI sur le site
Plus en détailUE 1-1- Appréhension des concepts fondamentaux du droit Matières. UE 2-1 - Appréhension des concepts fondamentaux du droit Matières
1 ère année Licence «Droit, Economie, Gestion» Mention «Droit et science politique» Adopté par le CEVU Univ. Bx IV du 22/05/2012 UE 1-1- Appréhension des concepts Introduction générale à l étude du droit
Plus en détailDiplôme Universitaire Responsable Mutualiste. En formation continue. Responsable Pédagogique Irène POLITIS PRAG FORMATION CONTINUE PANTHEON SORBONNE
Diplôme Universitaire Responsable Mutualiste En formation continue Responsable Pédagogique Irène POLITIS PRAG FORMATION CONTINUE PANTHEON SORBONNE INTITULÉ DE LA FORMATION Diplôme Universitaire RESPONSABLE
Plus en détailRapport d évaluation de la licence professionnelle
Section des Formations et des diplômes Rapport d évaluation de la licence professionnelle Gestion des flux internationaux des PME/PMI - Achats, vente, négociation internationale de l Université du Littoral
Plus en détailAnnée 2007-2008. Faculté de droit de l Université Jean Moulin Lyon 3
Année 2007-2008 Faculté de droit de l Université Jean Moulin Lyon 3 Master : Droit public Master 2 : Droit public Carrières publiques Directeur : M. Mickaël KARPENSCHIF 1- Objectifs pédagogiques et scientifiques
Plus en détailMASTER PROFESSIONNEL MÉDIATION ET MODÈLES DE DÉVELOPPEMENT. Description des UE, semestres 3 et 4 2011-2012
MASTER PROFESSIONNEL MÉDIATION ET MODÈLES DE DÉVELOPPEMENT Description des UE, semestres 3 et 4 2011-2012 UE 1 Médiation et communication dans les organisations 40h CM, 20h TD - 6 ECTS, coefficient 2 Session
Plus en détailFormations et diplômes. Rapport d'évaluation. Master Finance. Université Jean Monnet Saint-Etienne - UJM. Campagne d évaluation 2014-2015 (Vague A)
Formations et diplômes Rapport d'évaluation Master Finance Université Jean Monnet Saint-Etienne - UJM Campagne d évaluation 2014-2015 (Vague A) Formations et diplômes Pour le HCERES, 1 Didier Houssin,
Plus en détailGuide de l Etudiant en LMD de l Institut Supérieur des Technologies de l Information et de la Communication
République Tunisienne Ministère de l Enseignement Supérieur, de la Recherche Scientifique Université de Carthage Institut Supérieur des Technologies de l Information et de la Communication Guide de l Etudiant
Plus en détailMODALITES DU CONTROLE DES CONNAISSANCES. Règlement relatif à l obtention du diplôme de MASTER ECONOMIE Mention «Monnaie Banque Finance Assurance»
MODALITES DU CONTROLE DES CONNAISSANCES Année universitaire 2015 2016 Règlement relatif à l obtention du diplôme de MASTER ECONOMIE Mention «Monnaie Banque Finance Assurance» I Dispositions générales I.1.
Plus en détailMASTER Mention MEEF. «Métiers de l Enseignement, l Education et la Formation Second Degré». Spécialité : HISTOIRE-GEOGRAPHIE
MASTER Mention MEEF «Métiers de l Enseignement, l Education et la Formation Second Degré». Spécialité : HISTOIRE-GEOGRAPHIE Nouveau master mis en place à compter de septembre 2013 pour les M1. Pour le
Plus en détailwww.u-bordeaux3.fr Master professionnel Communication des organisations Stratégies et produits de communication
www.u-bordeaux3.fr Master professionnel Communication des organisations Stratégies et produits de communication Un peu d histoire Depuis 1988 à l université Bordeaux 3, la spécialité Communication des
Plus en détailMASTER PROFESSIONNEL
Année 2010/2011 Domaine LETTRES ET SCIENCES HUMAINES MASTER PROFESSIONNEL (cohabilitation des Universités BORDEAUX 1, BORDEAUX 2, BORDEAUX 3 et Sciences-Po Bordeaux) Mention HISTOIRE, PHILOSOPHIE ET MEDIATIONS
Plus en détailMASTER MANAGEMENT DES RH ET DU DÉVELOPPEMENT SOCIAL SPÉCIALITÉ SCIENCES DES ORGANISATIONS ET DES INSTITUTIONS À FINALITÉS RECHERCHE ET PROFESSIONNELLE
MASTER MANAGEMENT DES RH ET DU DÉVELOPPEMENT SOCIAL SPÉCIALITÉ SCIENCES DES ORGANISATIONS ET DES INSTITUTIONS À FINALITÉS RECHERCHE ET PROFESSIONNELLE RÉSUMÉ DE LA FORMATION Type de diplôme : Master Domaine
Plus en détailMaster Administration des Territoires et des Entreprises (ATE)
Département AES Master Professionnel et de Recherche "Sciences de l'homme et de la Société" Master Administration des Territoires et des Entreprises (ATE) Lieu de la formation : Université Rennes 2 Haute-Bretagne
Plus en détailSCIENCES DE L ÉDUCATION
UniDistance 1 Centre d Etudes Suisse Romande Formation universitaire SCIENCES DE L ÉDUCATION En collaboration avec L Université de Bourgogne à Dijon Centre de Formation Ouverte et A Distance CFOAD UniDistance
Plus en détailMASTER MANAGEMENT PARCOURS MANAGEMENT ET TECHNOLOGIES DE L'INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION
MASTER MANAGEMENT PARCOURS MANAGEMENT ET TECHNOLOGIES DE L'INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION Domaine ministériel : Droit, Economie, Gestion Présentation Nature de la formation : Diplôme national de l'enseignement
Plus en détailwww.u-bordeaux3.fr Master 2 professionnel Soin, éthique et santé Mention Philosophie
www.u-bordeaux3.fr Master 2 professionnel Soin, éthique et santé Mention Philosophie Une formation approfondie à la réflexion éthique appliquée aux secteurs du soin et de la santé En formation continue,
Plus en détailFormations et diplômes. Rapport d'évaluation. Master Marketing. Université Toulouse 1 Capitole UT1. Campagne d évaluation 2014-2015 (Vague A)
Formations et diplômes Rapport d'évaluation Master Marketing Université Toulouse 1 Capitole UT1 Campagne d évaluation 2014-2015 (Vague A) Formations et diplômes Pour le HCERES, 1 Didier Houssin, président
Plus en détailRèglement spécifique des examens des Diplômes Européens de Compétences Professionnelles (D.E.C.P.)
5100 Règlement spécifique des examens des Diplômes Européens de Compétences Professionnelles (D.E.C.P.) 5100.01 Titre I : Dispositions générales Art. 1 - Le Diplôme Européen de Compétences Professionnelles
Plus en détailFormations et diplômes. Rapport d'évaluation. Master Droit privé. Université Bordeaux. Campagne d évaluation 2014-2015 (Vague A)
Formations et diplômes Rapport d'évaluation Master Droit privé Université Bordeaux Campagne d évaluation 2014-2015 (Vague A) Formations et diplômes Pour le HCERES, 1 Didier Houssin, président En vertu
Plus en détailInstitut des Assurances de Lyon
Institut des Assurances de Lyon 2013-2014 Master 2 professionnel Droit des affaires, mention «Droit des assurances» Diplôme universitaire de l Institut des assurances Directrice : Sabine Abravanel-Jolly
Plus en détailS.T.A.P.S. S.T.A.P.S. Entraînement sportif. 213 h 162 h 171 h 180 h 546 h 240 h 141 h 165 h 180 h 546 h
Niveau : LICENCE Année Domaine : Mention : S.T.A.P.S. S.T.A.P.S. L3 Spécialité : Parcours 1 vol. étudiant Parcours 2 vol. étudiant Entraînement sportif 180 ECTS 213 h 162 h 171 h 180 h 546 h 240 h 141
Plus en détailSous réserve de validation par les instances de l Université. Information, Communication, Culture Euromédias
Sous réserve de validation par les instances de l Université Niveau : MASTER 2 Domaine : Mention : Spécialité : ARTS, LETTRES, LANGUES Information, Communication, Culture Euromédias M2 120 ES Formation
Plus en détailCAMPUS SENGHOR du SENEGAL ENDA-MADESAHEL. Mbour, Sénégal. Master Santé Environnementale
CAMPUS SENGHOR du SENEGAL ENDA-MADESAHEL Mbour, Sénégal Master Santé Environnementale Les problèmes environnementaux auxquels l Etat, les collectivités locales, les entreprises et la société civile doivent
Plus en détailConservatoire National des Arts et Métiers
Conservatoire National des Arts et Métiers Règlement de délivrance du diplôme d ingénieur En formation continue hors temps de travail Vu la loi du 10 juillet 1934 relative au titre d ingénieur diplômé,
Plus en détailUniversité de Poitiers / UFR Lettres et Langues. Règlement des examens Licence et Master de l UFR Lettres et Langues. Année universitaire 2013-2014
Université de Poitiers / UFR Lettres et Langues Règlement des examens Licence et Master de l UFR Lettres et Langues Adopté par délibération du conseil d'administration de l'université de Poitiers le 20.09.2013
Plus en détailMASTER 2 MENTION DROIT DU PATRIMOINE, PARCOURS DROIT DES ASSURANCES
MASTER 2 MENTION DROIT DU PATRIMOINE, PARCOURS DROIT DES ASSURANCES RÉSUMÉ DE LA FORMATION Type de diplôme : Master (LMD) Domaine ministériel : Droit, Economie, Gestion Mention : DROIT DE L'ENTREPRISE
Plus en détailLicence Chimie et procédés
Formations et diplômes Rapport d'évaluation Licence Chimie et procédés Université Joseph Fourier Grenoble - UJF Campagne d évaluation 2014-2015 (Vague A) Formations et diplômes Pour le HCERES, 1 Didier
Plus en détailÉléments de cadrage général (toutes UE et semestres confondus)
Année Universitaire 2014/2015 Master MEEF mention «premier degré» Guide technique des écrits/dossiers à produire dans le cadre des UE3 et UE4/UE5 Éléments de cadrage général (toutes UE et semestres confondus)
Plus en détailOffre de formation permanente (qualifiante) : Possibilité de suivre un enseignement ou un module parmi celui ou ceux dispensés dans nos 2 diplômes
Institut des Assurances de Lyon Offre de formation permanente (qualifiante) : Possibilité de suivre un enseignement ou un module parmi celui ou ceux dispensés dans nos 2 diplômes 1 1) Master 2 professionnel
Plus en détailRapport d évaluation du master
Section des Formations et des diplômes Rapport d évaluation du master Droit international général de l Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne Vague D 2014-2018 Campagne d évaluation 2012-2013 Section des
Plus en détailSCIENCES ECONOMIQUES ET GESTION
DROIT, ÉCONOMIE & GESTION LICENCE SCIENCES ECONOMIQUES ET GESTION PARCOURS EN L : - Economie, Entreprise, Environnement (L-EEE, Dunkerque) - Gestion Internationale et Logistique (L-GIL, Dunkerque) - Sciences
Plus en détailMENTION DROIT. U3-POIP 2010/2011 poip.aix@univ-cezanne.fr
FACULTE DE ET DE SCIENCE POLITIQUE 3 AV ROBERT SCHUMAN 13628 AIX-EN-PROVENCE CEDEX 1 LICENCE DOMAINE : /ÉCONOMIE/GESTION MENTION OBJECTIFS Acquisition et maîtrise des bases juridiques fondamentales Apprentissage
Plus en détailInstitut des Assurances de Lyon
Institut des Assurances de Lyon 2014-2015 Master 2 professionnel Droit des affaires, mention «Droit des assurances» Diplôme universitaire de l Institut des assurances Directrice : Sabine Abravanel-Jolly
Plus en détailLicence Master - Doctorat (LMD) --------------- Construction d une offre de formation Dans le système LMD ----------- Février 2012
Séminaire de Sensibilisation - Formation au concept Licence Master - Doctorat (LMD) --------------- Construction d une offre de formation Dans le système LMD ----------- Février 2012 1 Points focaux Construction
Plus en détail«Donnons envie aux entreprises de faire de la Formation continue à l Université!» (Stand D07) La formation continue à l Université Fiche expérience
«Donnons envie aux entreprises de faire de la Formation continue à l Université!» (Stand D07) La formation continue à l Université Fiche expérience UNIVERSITE PARIS 8 ENTREPRISE FNAIM Monter les salariés
Plus en détailProgramme Pédagogique National du DUT «Carrières juridiques» Présentation de la formation
Programme Pédagogique National du DUT «Carrières juridiques» Présentation de la formation 2 SOMMAIRE Objectifs p. 3 Débouchés professionnels.. p. 4 Structure de la formation proposée p. 4 Organisation
Plus en détailLicence professionnelle METINET : Concepteur et Gestionnaire de Sites Internet
Formations et diplômes Rapport d'évaluation Licence professionnelle METINET : Concepteur et Gestionnaire de Sites Internet Université Claude Bernard Lyon 1 - UCBL Campagne d évaluation 2014-2015 (Vague
Plus en détailGroupe de Recherches en Droit des Affaires (GRDA / EA 3268)
MASTER DROIT DES AFFAIRES SPECIALITE BANQUE & BOURSE ( MASTER PROFESSIONNEL ANNEE M2) DIRECTEUR DU MASTER DROIT DES AFFAIRES SPECIALITE BANQUE & BOURSE Richard MARTY Maître de conférences des Universités,
Plus en détailRapport d évaluation du master
Section des Formations et des diplômes Rapport d évaluation du master Marketing et vente de l Université Paris-Est Créteil Val de Marne - UPEC Vague E 2015-2019 Campagne d évaluation 2013-2014 Section
Plus en détailLicence de management des organisations Formation initiale, apprentissage et continue
1/ Evaluation : Licence de management des organisations Formation initiale, apprentissage et continue REGLEMENT DU CONTROLE DES CONNAISSANCES année 2012/2013 Approuvé par le Conseil LSO, le CEVU et le
Plus en détailMASTER 2 SCIENCES HUMAINES ET SOCIALES Mention Psychologie. Spécialité : Recherches en psychologie
S3 Spécialité : Recherches en psychologie UE OBLIGATOIRES UE 1 : Epistémologie et méthodes de recherche en psychologie Ce séminaire aborde plusieurs aspects de la recherche en psychologie. Il présente
Plus en détailMinistère de l Enseignement Supérieur Direction Générale de la Rénovation Universitaire. La réforme LMD en Tunisie Note de cadrage.
Ministère de l Enseignement Supérieur Direction Générale de la Rénovation Universitaire La réforme LMD en Tunisie Note de cadrage La licence Mars 2006 1 Nous poursuivrons nos efforts pour la mise en œuvre
Plus en détailwww.u-bordeaux3.fr Master professionnel Communication des organisations Expertise, audit et conseil
www.u-bordeaux3.fr Master professionnel Communication des organisations Expertise, audit et conseil Un peu d histoire Depuis 1988 à l université Bordeaux 3, la spécialité Communication des organisations
Plus en détailMASTER MEEF ECONOMIE GESTION. Présentation
MASTER MEEF ECONOMIE GESTION Présentation Le Master MEEF économie gestion (métier de l'enseignement, de l'éducation et de la formation) prépare les étudiants aux différents métiers de l enseignement dans
Plus en détailLicence de langues, littératures et civilisations étrangères (LLCE)
Licence de langues, littératures et civilisations étrangères (LLCE) Espagnol Le département de Langues, Littératures et Civilisations Étrangères regroupe trois sections : anglais, espagnol, italien. Il
Plus en détailMaster Comptabilité-contrôle
Formations et diplômes Rapport d'évaluation Master Comptabilité-contrôle Université Toulouse 1 Capitole UT1 Campagne d évaluation 2014-2015 (Vague A) Formations et diplômes Pour le HCERES, 1 Didier Houssin,
Plus en détailDROIT, ÉCONOMIE & GESTION MASTER DROIT DES AFFAIRES. Droit européen des affaires. www.univ-littoral.fr
DROIT, ÉCONOMIE & GESTION MASTER DROIT DES AFFAIRES Droit européen des affaires www.univ-littoral.fr OBJECTIFS DE LA FORMATION Spécialisation en Droit européen et français des Affaires COMPETENCES VISEES
Plus en détailCursus de Master en Ingénierie de la Production Alimentaire. Une autre façon d accéder au métier d ingénieur
Cursus de Master en Ingénierie de la Production Alimentaire Une autre façon d accéder au métier d ingénieur Un Réseau National de 28 CMI Le réseau FIGURE Formation en InGenierie par des Universités de
Plus en détailREPUBLIQUE TUNISIENNE. Ecole Supérieure d Agriculture de Mograne
REPUBLIQUE TUNISIENNE MINISTERE DE L AGRICULTURE MINISTERE DE L ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE Institution de la Recherche et de l Enseignement Supérieur Agricoles Université Carthage
Plus en détailwww.u-bordeaux3.fr Master professionnel Communication des organisations Communication publique et politique
www.u-bordeaux3.fr Master professionnel Communication des organisations Communication publique et politique Un peu d histoire Cette formation qui existe depuis une quinzaine d années est devenue un master
Plus en détailMASTER MANAGEMENT PARCOURS MARKETING ET COMMUNICATION
MASTER MANAGEMENT PARCOURS MARKETING ET COMMUNICATION Domaine ministériel : Droit, Economie, Gestion Présentation Nature de la formation : Diplôme national de l'enseignement supérieur Durée : 2 Présentation
Plus en détailMaster of Business Administration
UFR LSHS Cellule de Formation Continue Master of Business Administration Diplôme Universitaire Associé à un Master 2 Professionnel Diplôme : MBA Management Territorial Durable Associé au : Master 2 professionnel
Plus en détailLES RÉFÉRENTIELS RELATIFS AUX ÉDUCATEURS SPÉCIALISÉS
LES RÉFÉRENTIELS RELATIFS AUX ÉDUCATEURS SPÉCIALISÉS 1. RÉFÉRENTIEL PROFESSIONNEL D ÉDUCATEUR SPÉCIALISÉ 2. RÉFÉRENTIEL ACTIVITÉS 3. RÉFÉRENTIEL DE 4. RÉFÉRENTIEL DE CERTIFICATION 5. RÉFÉRENTIEL DE FORMATION
Plus en détailMétiers de l Enseignement en Économie et Gestion des organisations. Languedoc - Roussillon
Master Métiers de l enseignement, de l éducation et de la formation 2 nd degré MEEF Parcours : Métiers de l Enseignement en Économie et Gestion des organisations Concours préparés : CAPET / CAPLP / CAFEP
Plus en détailCentre Universitaire LA CITADELLE 220, avenue de l Université B.P 5526 59379 DUNKERQUE CEDEX 1 GUIDE DES ETUDES LICENCE PROFESSIONNELLE
Centre Universitaire LA CITADELLE 220, avenue de l Université B.P 5526 59379 DUNKERQUE CEDEX 1 GUIDE DES ETUDES LICENCE PROFESSIONNELLE Chimie Industrielle (anciennement : Industries chimiques et pharmaceutiques)
Plus en détailMASTER RECHERCHE CINEMA : APPROCHES INTERCULTURELLES
MASTER RECHERCHE CINEMA : APPROCHES INTERCULTURELLES Mention : Arts Spécialité : Cinéma et audiovisuel, approches interculturelles du cinéma Contacts Composante : UFR Humanités Contact(s) administratif(s)
Plus en détailMASTER MARKETING SPECIALITE MARKETING & COMMUNICATION
MASTER MARKETING SPECIALITE MARKETING & COMMUNICATION Jean-Marc Décaudin Sandrine Constable Bureau AF 118 Secrétariat 1 05 61 63 56 50 05 61 63 56 15 jean-marc.decaudin@iae-toulouse.fr sandrine.constable@iae-toulouse.fr
Plus en détailUNIVERSITE DES COMORES LA REFORME UNIVERSITAIRE A L UNIVERSITE DES COMORES MISE EN ŒUVRE DU LMD
UNIVERSITE DES COMORES LA REFORME UNIVERSITAIRE A L UNIVERSITE DES COMORES MISE EN ŒUVRE DU LMD Par KAMALIDDINE AFRAITANE Doyen de la Faculté des Sciences et Techniques HISTORIQUE Mise en place du Comité
Plus en détailSommaire. Ressources documentaires en droit accessibles à distance p. 21
Sommaire Les études de Droit : Présentation générale. p. Étudier le droit en Enseignement A Distance p. /5 Documents pédagogiques mis à votre disposition. p. Conseils pratiques. p. 7 et 8 Qu est-ce que
Plus en détailRapport d évaluation du master
Section des Formations et des diplômes Rapport d évaluation du master Droit des affaires européen et comparé de l Université du Littoral Côte d Opale - ULCO Vague E 2015-2019 Campagne d évaluation 2013-2014
Plus en détailLicence professionnelle Radioprotection, démantèlement et déchets nucléaires : chargé de projets
Formations et diplômes Rapport d'évaluation Licence professionnelle Radioprotection, démantèlement et déchets nucléaires : chargé de projets Université Claude Bernard Lyon 1 - UCBL Campagne d évaluation
Plus en détailMaster Ressources Humaines
1 - Objectifs de formation du Master Le Master comprend deux années : Première année : Seconde année : La première année est dédiée à l acquisition des connaissances fondamentales en gestion des ressources
Plus en détailNom du candidat :... (nom de famille suivi éventuellement du nom du conjoint)
Dossier à établir en 2 exemplaires : 1 exemplaire pour l IEJ 1 exemplaire à conserver Nom du candidat :... (nom de famille suivi éventuellement du nom du conjoint) Agrafer ici photo d identité Prénom :..
Plus en détailREGLEMENTATION PEDAGOGIQUE DES STAGES A L UNIVERSITE PARIS DESCARTES
REGLEMENTATION PEDAGOGIQUE DES STAGES A L UNIVERSITE PARIS DESCARTES Le présent règlement s appuie sur les lois, décrets et circulaires sur les stages publiés depuis 2006 et «La charte des stages» rédigée
Plus en détailLicence professionnelle Commerce, spécialité E-commerce/e-marketing : gestionnaire de projet
Formations et diplômes Rapport d'évaluation Licence professionnelle Commerce, spécialité E-commerce/e-marketing : gestionnaire de projet Université de Bordeaux Campagne d évaluation 2014-2015 (Vague A)
Plus en détailSUPPLEMENT AU DIPLOME
SUPPLEMENT AU DIPLOME Préambule : «Le présent supplément au diplôme suit le modèle élaboré par la Commission européenne, le Conseil de l Europe et l UNESCO/CEPES. Le supplément vise à fournir des données
Plus en détail