POUR RÉPONDRE AUX BESOINS DES PERSONNES DÉFICIENTES VISUELLES CATALOGUE DE FORMATIONS
|
|
- Josiane Couture
- il y a 8 ans
- Total affichages :
Transcription
1 POUR RÉPONDRE AUX BESOINS DES PERSONNES DÉFICIENTES VISUELLES CATALOGUE DE FORMATIONS 2016
2 MODALITÉS Modalités administratives Conditions générales Bulletin d inscription général Demande de devis
3 MODALITÉS Modalités administratives MODALITÉS D INSCRIPTION Pour les prestations se déroulant au siège de la Fédération des Aveugles de France ou en région : Compléter le bulletin d inscription en page 59, en indiquant la formation et les dates choisies, Envoi d un programme en fonction de la demande, à retourner signé avec la mention «bon pour accord», A réception du devis signé, une convention de formation, en double exemplaire, précisant les modalités de la formation (lieu, dates, nombre de participants), les conditions financières, est établie entre la Fédération des Aveugles de France et l organisme demandeur. Pour les autres prestations se déroulant sur site : Compléter la demande de devis en page 61 en précisant l objet de la demande, Envoi d un programme en fonction de la demande, à retourner signé avec la mention «bon pour accord». À réception du devis signé, une convention de formation, en double exemplaire, précisant les modalités de la formation (lieu, dates, nombre de participants), les conditions financières, est établie entre la Fédération des Aveugles de France et l organisme demandeur. Durant la formation, une feuille d émargement est à signer par tous les participants. Une attestation de formation est délivrée à la fin de la formation sur simple demande. FACTURATION DES FORMATIONS Tous nos tarifs concernent uniquement les frais d enseignement. Les frais de transport et d hébergement éventuels font l objet d une facture séparée. La facture est adressée à l issue de la formation et doit être payée à réception par chèque ou virement. Pour les formations qualifiantes, un acompte de 20 % du montant des frais d enseignement est demandé lors de l admissibilité du candidat, non remboursable en cas de désistement. Conditions d annulation : voir Conditions Générales de Vente en page
4 MODALITÉS Conditions générales ORGANISATION DES FORMATIONS Tous les éléments d information sont présentés dans la fiche technique du stage ou la proposition ad hoc réalisée par Access Formation : objectifs, moyens et méthodes pédagogiques, contenu / déroulement du programme, tarifs applicables. Les diplômes, titres, références des personnes chargées de la formation sont communiqués au client qui en fait la demande. L action de formation est organisée par la «Fédération des Aveugles de France - Access Formation», selon les modalités et dans les conditions indiquées dans la fiche technique ou la proposition élaborée. Concernant les sessions inter-structures, Access Formation se réserve le droit de les reporter ou de les annuler en cas de nombre insuffisant d inscrits ainsi que de réaliser la formation sur un autre site proche d Access Formation. Dans le cas de la non-organisation de l action dans un délai acceptable par l établissement (ou les établissements) celui-ci est libre de tout engagement vis-à-vis de Access Formation qui prévient du risque de report ou d annulation au minimum 8 jours, date à date, avant le début de la formation. La survenue d un cas de force majeure a pour effet de suspendre l exécution de l action de formation organisée par Access Formation. Est un cas de force majeure tout évènement indépendant de la volonté d Access Formation et faisant obstacle à son fonctionnement normal. Constituent notamment des cas de force majeure : l incendie, l inondation, l interruption de la fourniture d énergie, les grèves totales ou partielles entravant la bonne marche d Access Formation, sans que cette liste soit considérée comme limitative ou exhaustive. RÈGLEMENT DE LA FORMATION Facturation et délai de règlement Entreprises : Pour les sessions inter-entreprises, les règlements sont à effectuer lors de l inscription. Pour les sessions intra-entreprises, les factures sont payables à 30 jours à compter de leur émission. Tout retard de paiement, après rappel resté infructueux, est passible d une procédure contentieuse. 56
5 Particuliers : Les règlements sont à effectuer lors de l inscription. Toute action de formation annulée avant son démarrage par le client donne lieu à règlement dans les conditions suivantes : En cas d annulation d une ou de plusieurs inscriptions dans les 10 jours précédant le début de la formation, le client restera redevable de 30% du montant du coût des formations non suivies. En cas d annulation dans un délai inférieur à 48 heures précédant le début du stage ou de la session de formation, le client reste redevable de la totalité du coût de la formation non suivie. Aucune absence en cours de formation ne donnera lieu à réduction. PRISE EN CHARGE PAR UN ORGANISME GESTIONNAIRE AGRÉÉ La décision de prise en charge des frais de formation doit être demandée par l établissement à l organisme gestionnaire compétent (OPCA, Pôle Emploi ). À l issue de la formation, Access Formation adresse la facture à l établissement, qui se fait rembourser par l organisme gestionnaire compétent. PIÈCES RÉGLEMENTAIRES Si les conditions réglementaires sont remplies, Access Formation s engage à délivrer toutes les pièces nécessaires à l imputation des sommes engagées par l entreprise au titre de sa contribution obligatoire au développement de la formation professionnelle. Une attestation de formation sera remise par Access Formation à tous les participants des formations ainsi qu à l entreprise qui, le cas échéant, les emploie. LITIGES Les litiges éventuels nés de la conclusion ou de l exécution de la commande de l action de formation ou du contrat de formation seront soumis au tribunal du siège d Access Formation, soit le Tribunal d Instance ou grande Instance de Paris. 57
6 58
7 BULLETIN D INSCRIPTION GÉNÉRAL À RETOURNER À ACCESS FORMATION : 6 rue Gager Gabillot PARIS secretariat.formation@aveuglesdefrance.org Fax : Je souhaite participer à la formation organisée (merci de remplir un bulletin par personne) Intitulé :... Paris (préciser dates) :... Bretagne Rhône-Alpes Languedoc-Roussillon (dates à définir avec les services concernés) Coordonnées stagiaire Nom :... Prénom... Organisme :... Fonction exercée :... Adresse professionnelle :... Tél. :... Fax : Adresse personnelle :... Tél. : Facturation Adresse de facturation :... Nom et coordonnées du correspondant formation dans l organisme : Tél. :... Fax : Date :... Signature et cachet de l organisme : Merci de remplir un bulletin par stage et par personne. Chaque bulletin doit être retourné à ACCESS FORMATION accompagné du règlement des frais de participation par chèque à l ordre de la Fédération des Aveugles de France ou, pour les administrations, d une lettre valant commande. En cas de financement par un organisme collecteur, le bulletin d inscription doit être accompagné de l attestation de prise en charge correspondant au montant de la formation. 59
8 DEMANDE DE DEVIS À RETOURNER À ACCESS FORMATION : 6 rue Gager Gabillot PARIS secretariat.formation@aveuglesdefrance.org Fax : Organisme Nom :... Adresse :... Code postal :...Ville : Formation Intitulé :... Page(s) :... Formation répondant à un besoin précis :... Thème(s) souhaité(s) :... Période souhaitée :... Public concerné :... Nombre de stagiaires prévu :... Fonction des stagiaires :... Personne à contacter : Nom :... Prénom :... Fonction exercée :... Tél. :... Fax : Adresse personnelle :... Date et signature : 61
9 Déclaration d activité enregistrée sous le n Access Formation 6 rue Gager-Gabillot Paris Tél. : Fax : secretariat.formation@aveuglesdefrance.org /2015 NOS PARTENAIRES
Bulletin d'inscription
Bulletin d'inscription Comment vous inscrire? 1. Vous nous faites parvenir votre bulletin d'inscription par courrier à Novatem conseils et formations, 128 rue du Faubourg de Douai- 59000 Lille ou vous
Plus en détailFormations CMS Wordpress Initiation
FICHE DESCRIPTIVE D ACTION DE FORMATION Plus d informations au 02 28 01 36 46 Ardephwerk est une agence de communication globale mais aussi un organisme de formation depuis 2011 Formations CMS Wordpress
Plus en détailD O S S I E R D E C A N D I D A T U R E
P R O G R A M M E E S C P E u r o p e D O S S I E R D E C A N D I D A T U R E 1 photo Situation personnelle Intitulé du programme :... Dates : du... au... Nombre de jours :... Nombre d heures... Nom :..
Plus en détailCONDUIRE DES BILANS DE COMPETENCES PERFECTIONNEMENT
CONDUIRE DES BILANS DE COMPETENCES OBJECTIFS Cette formation aura lieu le : Le jeudi 19 et vendredi 20 septembre 2013 de 10h à 18h à PARIS - Centre CNPG CONSEIL RH, cabinet de conseil en ressources humaines
Plus en détailCatalyseur de savoir et d expérience
Catalyseur de savoir et d expérience Comptabilité Outils de la finance Social Formations Catalogue 2014/2015 Partenaire De votre développement A L entreprise constitue un formidable lieu de projets, de
Plus en détailLogiciel Sage paie ligne 100
Votre partenaire expert de la rémunération salariale Logiciel Sage paie ligne 100 Objectifs de la formation Maîtriser l ensemble des fonctions du logiciel, Etre autonome dans le paramétrage et le traitement
Plus en détailModule RENOVE V1 FEEBat
Agrément FEE Bat RENOVE Expert de l efficacité et de la performance énergétique des bâtiments neufs et anciens de l habitat et le tertiaire. Module RENOVE V1 FEEBat Formation aux Économies d Énergies Devenir
Plus en détailCatalogue de formations 2014
Catalogue de formations 2014 ANIA Formation en 2014 Depuis quelques années, l ANIA a fait le choix d accompagner les entreprises de l industrie alimentaire, en développant des journées de formation. Dans
Plus en détailAprès étude de votre dossier, les candidats sont convoqués à un entretien. Il se déroule avec le Directeur Pédagogique du CHEE&DD.
École Centrale Paris * ESCP-Europe * Agro Paris Tech Madame, Monsieur, Vous trouverez ci-joint un dossier d'inscription pour la Session Principale du CHEE&DD. Je vous demande de bien vouloir nous adresser
Plus en détailFORMATION AUTOCAD > Niveau initiation <
FORMATION AUTOCAD > Niveau initiation < 15 16 JANVIER 2014 / 2 jours 14 heures de formation DATES & HORAIRES MERCREDI 15 JEUDI 16 JANVIER 2014 / de 9h00 à 18h00 Lieu: CFAA / 308 avenue Thiers / 33100 BORDEAUX
Plus en détailDossier de candidature Opérateurs en Diagnostic Immobilier
Page 1 sur 8 Dossier de candidature Opérateurs en Diagnostic Immobilier à retourner à CESI Certification 30 Rue Cambronne 75015 Paris Nom :.. Prénom :.... Domaines de certification demandés : Certificats
Plus en détailPRÉPARATION OPÉRATIONNELLE A L'EMPLOI. Action collective au profit des demandeurs d'emploi
Cahier des charges à l'attention des Organismes de Formation PRÉPARATION OPÉRATIONNELLE A L'EMPLOI Action collective au profit des demandeurs d'emploi Formations organisées avec le concours financier du
Plus en détailTout ce que vous avez toujours voulu savoir sur les plateformes LMS (Learning Management System)
LE SEMINAIRE LMS Tout ce que vous avez toujours voulu savoir sur les plateformes LMS (Learning Management System) Etoile Wagram Un séminaire dédié aux Directions formation-rh, DSI et métiers pour : Connaître
Plus en détailCAHIER DES CHARGES POUR FOURNITURES PLOMBERIE-ROBINETTERIE-SANITAIRE
Préambule : CAHIER DES CHARGES POUR FOURNITURES PLOMBERIE-ROBINETTERIE-SANITAIRE La procédure de consultation utilisée est une procédure adaptée en vertu de l article 28 du Code des Marchés Publics. Le
Plus en détailConditions générales de vente
Conditions générales de vente 1 Dispositions générales Article 1 Objet Les présentes conditions s'appliquent à toutes les Prestations délivrées par Institut pour la Promotion de la Santé (IPS). Le Client
Plus en détailwww.sofis.fr catalogue 2015 formations de formateurs
www.sofis.fr catalogue 2015 formations de formateurs Version 5.6 Sofis 2015 www.sofis.fr N Azur 0 811 09 27 37 Sommaire Thèmes de formation 3 Secourisme 3 Incendie 7 Ergonomie 9 Management santé et sécurité
Plus en détailPré requis : Avoir suivi une formation en coaching, et maîtriser la posture de coach et les fondamentaux du coaching.
FORMATION PROFESSIONNALISANTE Perfectionner sa pratique du coaching avec la PNL (2 jours + 1 jour + 1 jour) Vous êtes coach professionnel et vous souhaitez enrichir votre pratique par des techniques de
Plus en détailCONDITIONS GENERALES DE VENTE PRO
CONDITIONS GENERALES DE VENTE PRO Les présentes Conditions Générales de Vente Pro ont pour objet de définir les conditions dans lesquelles la société Kapitec Software vend des Produits Logiciels et des
Plus en détailCONSTRUISEZ VOTRE PRÉSENCE SUR INTERNET 10 & 11 mars 2014 2 jours / 14 heures de formation
CONSTRUISEZ VOTRE PRÉSENCE SUR INTERNET 10 & 11 mars 2014 2 jours / 14 heures de formation DATES & HORAIRES Dates: Lundi 10 & mardi 11 mars 2014 de 9h à 17h30 Lieu : CFAA / 308 avenue Thiers / 33100 BORDEAUX
Plus en détailVOTRE PARTENAIRE POUR LA FORMATION
VOTRE PARTENAIRE POUR LA FORMATION Ensemble pour partager nos compétences CFORMATION14 LA FORMATION NICOLL 3 ORGANISATION DES STAGES 4 INFOS PRATIQUES 6 MODALITÉS D INSCRIPTION 8 BULLETIN D INSCRIPTION
Plus en détailLivret 1 : Livret de recevabilité de la demande de VAE
Livret 1 : Livret de recevabilité de la demande de VAE (Ce dossier a pour objet de vérifier la recevabilité administrative de votre candidature) NOM (de naissance) : Prénom : NOM (d épouse) : Date et lieu
Plus en détailCONDITIONS GENERALES 1. GÉNÉRALITÉS ET DEFINITIONS
07/2015 CONDITIONS GENERALES 1. GÉNÉRALITÉS ET DEFINITIONS 1.1. Définitions 1.1.1. Le Centre de Formation à Distance, appartenant au groupe CFDF, société à responsabilité limitée de droit français dont
Plus en détailMARCHE A PROCEDURE ADAPTEE ART 28 DU CMP
COLLEGE AIME CESAIRE Tél. : 0262 71 12 65 Fax. : 0262 59 35 58 2 rue de la Laïcité - 97427 ETANG SALE http://college-aime-cesaire.acreunion.fr/ MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE ART 28 DU CMP Fourniture de titres
Plus en détailPRÉPARATION OPÉRATIONNELLE A L'EMPLOI. Action collective au profit des demandeurs d'emploi
Cahier des charges à l'attention des Organismes de Formation PRÉPARATION OPÉRATIONNELLE A L'EMPLOI Action collective au profit des demandeurs d'emploi Formations organisées avec le concours financier du
Plus en détailonditions Générales P h o n e W e b M é d i t e r r a n é e Club des Pins - STAOUELI- Tél : 021 394 460 Fax: 021 394 461 E-mail: info@phoneweb-med.
onditions Générales P h o n e W e b M é d i t e r r a n é e Tél : 021 394 460 Fax: 021 394 461 E-mail: info@phoneweb-med.com Adresse : Ilot 128 Route du SAHEL Club des Pins - STAOUELI- Article 01:... -
Plus en détailACOUSTIQUE DU BATIMENT Comprendre enfin pourquoi 0 + 0 = 3
ACOUSTIQUE DU BATIMENT Comprendre enfin pourquoi 0 + 0 = 3 Le 26/09/14 à Clermont-fd 1 journée 7 heures de formation LIEUX, HORAIRES & TARIFS Nous vous rappelons qu il est nécessaire d être adhérent à
Plus en détailOffre de formation permanente (qualifiante) : Possibilité de suivre un enseignement ou un module parmi celui ou ceux dispensés dans nos 2 diplômes
Institut des Assurances de Lyon Offre de formation permanente (qualifiante) : Possibilité de suivre un enseignement ou un module parmi celui ou ceux dispensés dans nos 2 diplômes 1 1) Master 2 professionnel
Plus en détailConditions Générales d Inscription (Extrait)
Conditions Générales d Inscription (Extrait) La participation aux prestations dispensées par l Alliance Française de Montpellier (AFM) nécessite le paiement en Euros des frais suivants : 1. Le droit d
Plus en détailCONDITIONS GENERALES DE VENTE
1 ) Définitions CONDITIONS GENERALES DE VENTE Les termes ci-après définis auront dans les présentes Conditions Générales de Vente les significations suivantes : Vendeur : la société 37DEUX, société à responsabilité
Plus en détailCONTRAT DE MAINTENANCE STANDARD DES LOGICIELS CERMIADATA
50, rue Haute B-1330 Rixensart Tél : +32/4.264.53.05 Fax : +32/4.264.14.96 Web : http://www.cermiadata.be CONTRAT DE MAINTENANCE STANDARD DES LOGICIELS CERMIADATA Entre : LE CLIENT ci-après «le client»
Plus en détailTransparence et relations avec vos prestataires : Maîtriser les conditions d application
Transparence et relations avec vos prestataires : Maîtriser les conditions d application (ex : Agences de Communication, Sociétés de RP, Editeurs de presse, Cabinets d études de marché etc ) MARDI 29 SEPTEMBRE
Plus en détailFormations Licensing & SAM 1er semestre 2015
Insight SAM ACADEMY Philippe Lejeune / Engagements Services SAM philippe.lejeune@insight.com / 06 84 97 99 16 Formations Licensing & SAM 1er semestre 2015 Qui est concerné par la gestion des licences?
Plus en détailOUVERTURE DE COMPTE PROFESSIONNEL
OUVERTURE DE COMPTE PROFESSIONNEL Remplissez et imprimez le formulaire d ouverture de compte pour professionnels accompagné de l ordre de domiciliation. Apposez votre signature sur la page d ouverture
Plus en détaild autre part, par toutes personnes physique ou morale souhaitant procéder à un achat via le site
CONDITIONS GENERALES DE VENTE Les présentes conditions générales de vente, sont conclues d une part par la société LC TRUFFES au capital de 8000.00 dont le siège social est à Grenoble, 412 Route de Tullins
Plus en détailCONVENTION DE FORMATION CONTINUE Année 2010-2011 N FCEP :.
Université Charles de Gaulle - Lille 3 Etablissement Public à Caractère Scientifique Culturel et Professionnel Service universitaire de Formation Continue et Education Permanente Numéro de déclaration
Plus en détailCAHIER DES CHARGES Guide des procédures administratives
AGEFOS PME LORRAINE PACK FORMATION 2010 CAHIER DES CHARGES Guide des procédures administratives A l attention des organismes de formation PACK FORMATION 2010 Actions collectives au profit des entreprises
Plus en détailConditions générales de AgenceWeb SA. I. Dispositions générales
Conditions générales de AgenceWeb SA I. Dispositions générales Art. 1 Champ d application 1.1 Les présentes conditions générales s appliquent à l ensemble des prestations de services Internet de AgenceWeb
Plus en détailL observatoire de la dématérialisation
L observatoire de la dématérialisation Les Français, les Anglais et les Espagnols face à la numérisation des supports Vague 2 Etude en souscription Mai 2011 Contexte OpinionWay a lancé en 2010 le premier
Plus en détailRéseaux et Services NGN et IMS Téléphonie sur IP Signalisations SIP, MEGACO, SIGTRAN, DIAMETER
Etudes et FORmations Réseaux et Services NGN et IMS Téléphonie sur IP Signalisations SIP, MEGACO, SIGTRAN, DIAMETER Nouvelles Technologies IP, MPLS, Diffserv, VPN IP Serveurs d Application SIP et OSA/Parlay
Plus en détailFormations "Intelligence économique"
I N S T I T U T D E S H A U T E S É T U D E S D E D É F E N S E N A T I O N A L E Formations "Intelligence économique" IHEDN 2015 Séminaire "Sécurité économique et protection du patrimoine" Former les
Plus en détailConvention n 2015-C-DGAS-DHV-0005. relative à l attribution d une subvention du Département à l association Progecat
Convention n 2015-C-DGAS-DHV-0005 relative à l attribution d une subvention du Département à l association Progecat ENTRE Le Département de la Vienne, Place Aristide Briand, BP 319, 86008 Poitiers Cedex,
Plus en détailIdentité, posture et «marque personnelle» : créer les conditions de votre Leadership!
Présentation et objectifs Le Leadership, par définition personnel et unique, n est pas pour autant «tombé du ciel». Si certains individus semblent disposer d atouts indéniables, il est toujours le résultat
Plus en détailMARCHE DE FOURNITURES DE BUREAU
MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES CENTRE UNIVERSITAIRE DE FORMATION ET DE RECHERCHE J.F CHAMPOLLION MARCHE DE FOURNITURES DE BUREAU Cahier des Clauses Administratives et Techniques Particulières
Plus en détailCONTRAT DE SERVEUR DEDIE HEBERGEMENT GESTION DE NOM DE DOMAINE ET MAIL
CONTRAT DE SERVEUR DEDIE HEBERGEMENT GESTION DE NOM DE DOMAINE ET MAIL Entre, DiffusionNet, SARL au capital de 7 700 uros, RCS 435 068 440 de Reims, Allée des Bleuets - 51400 LES PETITES LOGES, ci-après
Plus en détailFormations "Intelligence économique"
I N S T I T U T D E S H A U T E S É T U D E S D E D É F E N S E N A T I O N A L E Formations "Intelligence économique" IHEDN 2015 Séminaires "Intelligence économique thématiques" Donner une information
Plus en détailCatalogue des formations 2014. Pour les entreprises agroalimentaires. Hygiène alimentaire. Restauration commerciale. Innovation. Procédures & normes
Hygiène alimentaire Restauration commerciale Innovation Procédures & normes Réglementation Nutrition Pour développer vos compétences et celles de vos salariés. Pour maitriser et améliorer la qualité de
Plus en détailCONDITIONS GENERALES
CONDITIONS GENERALES 1. Sauf stipulation contraire écrite, toutes offres et toutes conventions (même celles à venir) sont régies par les présentes conditions, lesquelles en font partie intégrante et priment
Plus en détailBulletin d Inscription
Pôle Web Analytics Référencement Webmarketing Réseaux sociaux Ergonomie Veille stratégique Bulletin d Inscription 2012 est un centre de formation agréé (n 53350642035) reconnu pour les formations spécialisées
Plus en détailREGLEMENT FINANCIER ET CONTRAT DE PRELEVEMENT AUTOMATIQUE (POUR LE REGLEMENT DES FACTURES D'EAU)
M A I R I E D E REPUBLIQUE FRANCAISE Seyne-les-Alpes ALPES DE HAUTE PROVENCE : 04.92.35.00.42 : 04.92.35.18.98 : mairie@seynelesalpes.fr EXEMPLAIRE CLIENT (à conserver) REGLEMENT FINANCIER ET CONTRAT DE
Plus en détailMission de prospection commerciale - Espagne 27 & 28 juin 2012
Mission de prospection commerciale - Espagne 27 & 28 juin 2012 en collaboration avec la Chambre de Commerce et d'industrie Française de Barcelone et le réseau européen Enterprise Europe Network vous proposent
Plus en détailCATALOGUE FORMATION CONTINUE
CATALOGUE FORMATION CONTINUE 3ème trimestre 2014 SOMMAIRE INFORMATIQUE BUREAUTIQUE 4 COMMERCIAL VENTE 5-6 COMPTABILITE GESTION 7-8 JURIDIQUE SECURITE 9 SE FORMER, MODE D EMPLOI 10-12 BULLETIN D INSCRIPTION
Plus en détailAdresse : Code postal : Ville : Tél :... Web : www... E-mail :.@... Pays Préfixe Numéro tel direct : +... Adresse :... 3 année
CONTRAT DE STAGE Entre les soussignés: L ENTREPRISE :. Secteur : Agence de voyage Hôtellerie Société d événement Agence MICE Animation Office de tourisme autres :.... Représentée par Mr/Mrs.qui dispose
Plus en détailpage 1 sur 5 mise à jour le 09/12/2010 BON SEJOUR EN FRANCE CONDITIONS de RESERVATION
page 1 sur 5 mise à jour le 09/12/2010 BON SEJOUR EN FRANCE CONDITIONS de RESERVATION SARL BON SEJOUR EN FRANCE ci-après dénommée BSEF, 14, rue de l Abbaye, 17740 Sainte-Marie de Ré immatriculée au RCS
Plus en détailCahier des charges à l'attention des organismes de formation
PAGE 1/9 Cahier des charges à l'attention des organismes de formation Formation certifiante d'administrateur réseaux Action collective au profit des entreprises adhérentes de plus de 10 salariés Formations
Plus en détailConditions Générales de Location de Matériel et de Prestation de Services Musicaux (FESTI LOCA)
Conditions Générales de Location de Matériel et de Prestation de Services Musicaux (FESTI LOCA) ARTICLE 1 Généralités 1.1. Les présentes Conditions Générales ont vocation à régir les relations contractuelles
Plus en détailFORMATION et COACHING «Confiance en soi : Source d épanouissement professionnel et personnel» Toulouse, Bordeaux, Tarbes, Luchon
FORMATION et COACHING «Confiance en soi : Source d épanouissement professionnel et personnel» Toulouse, Bordeaux, Tarbes, Luchon Quel est l enjeu de ces 30 heures ou 5 jours du module «Confiance en Soi
Plus en détailÉDITION 2015. Formation. Construisez votre projet d entreprise et donnez-vous toutes les chances de réussir. Bar / Brasserie Restaurant / Hôtel
ÉDITION 2015 Formation Construisez votre projet d entreprise et donnez-vous toutes les chances de réussir Bar / Brasserie Restaurant / Hôtel Formation Objectifs de la formation Acquérir les éléments indispensables
Plus en détailConditions générales de vente
Conditions générales de vente Les présentes conditions règlent les rapports entre l établissement, désigné ci-après par l'institut ou l'institut Lyonnais, et les personnes amenées à le fréquenter. Elles
Plus en détailCatalogue des Formations VECTEUR PLUS
Catalogue des Formations VECTEUR PLUS 2015 CATALOGUE 2015 Page 1 NOS PARTENAIRES Des experts au service de votre formation Chaque année, le Groupe Moniteur organise 2 500 sessions de formation et forme
Plus en détailSéjour de Conduite Accompagnée 2015
Séjour de Conduite Accompagnée 2015 La commission jeunesse vous propose cette année encore des séjours de conduite accompagnée. Ce séjour s adresse aux adolescents de 15 et 2 mois à 17 ans. Ce stage de
Plus en détaildu prestataire de formation professionnelle continue stagiaire de la formation convention de formation T.V.A. publicité
Guide pratique du prestataire de formation professionnelle continue déclaration d activité stagiaire de la formation réglement intérieur plan comptable adapté enregistrement bilan pédagogique et financier
Plus en détailCONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE ARTICLE PREMIER - Champ d'application Les présentes conditions générales de vente constituent le socle de la négociation commerciale et s'appliquent sans réserve et en priorité
Plus en détailCONDITIONS GENERALES DE VENTE EN LIGNE SUR LE SITE INTERNET www.ctbr67.fr. Applicables au 25 février 2013.
CONDITIONS GENERALES DE VENTE EN LIGNE SUR LE SITE INTERNET www.ctbr67.fr Applicables au 25 février 2013. PREAMBULE Le Client s engage à lire attentivement les présentes Conditions Générales de Vente en
Plus en détailPaiement par prélèvement automatique des services à l enfance
Numéro National Emetteur : 506 314 Régie des Services à l Enfance de la Ville de Châtelaillon-Plage 1- Objet du contrat : Paiement par prélèvement automatique des services à l enfance (exemplaire à conserver
Plus en détailDossier de candidature Masterclass TVA 2014
. Afin de permettre un traitement échelonné des demandes, nous vous remercions de transmettre votre dossier de candidature dans les meilleurs délais et sans attendre la date limite. Ne sont examinés que
Plus en détailConsultation 2016 Programme Formations Tourisme «Préparer et obtenir le permis d exploitation»
Consultation 2016 Programme Formations Tourisme «Préparer et obtenir le permis d exploitation» Contact : Karel CHAUCHEPRAT Plan de Formation régional CRDT Auvergne Parc Technologique la Pardieu 7 allée
Plus en détailBULLETIN D INSCRIPTION
BULLETIN D INSCRIPTION À découper et à retourner à Domaine Musiques, 105 Avenue de la République 59110 La Madeleine Courriel formations@domaine-musiques.com www.domaine-musiques.com NOM FORMATIONS ART
Plus en détailDOSSIER D INSCRIPTION SESSION
DOSSIER D INSCRIPTION SESSION 2015 CERCLE DES NOUVEAUX DIRIGEANTS D Epl Le mardi 1 er et le mercredi 2 décembre 2015 Ecole de Management des Dirigeants d Epl PROGRAMME CERCLE DES NOUVEAUX DIRIGEANTS D
Plus en détailDossier d inscription Cycle MASTER Année universitaire 2015-2016 Pour étudiants français et étrangers MASTER SCIENCES ET TECHNOLOGIES
Nom : Prénom : UNIVERSITE DE BRETAGNE-SUD Faculté des Sciences et Sciences de l Ingénieur Campus de Tohannic Rue Yves Mainguy BP 573 56000 Vannes Cedex 02.97.01.72.37 Fax 02.97.01.72.00 Dossier d inscription
Plus en détailLe Comité d Hygiène, Sécurité et Conditions de Travail : 1 er niveau
Marseille, le 05 juillet 2013 - Aux Syndicats Bonjour, L AFETE lance un stage sur le thème : Le Comité d Hygiène, Sécurité et Conditions de Travail : 1 er niveau en direction des membres nouvellement élus
Plus en détailCONDITION GENERALES DE VENTES V1.3 CONDITIONS MAINTENANCE V1.3 NOTE SUR LE PIRATAGE V1.2
CONDITION GENERALES DE VENTES V1.3 CONDITIONS MAINTENANCE V1.3 NOTE SUR LE PIRATAGE V1.2 ARTICLE 1 : Généralités Les installations téléphoniques et informatiques relevant des industries mécaniques et électriques
Plus en détailCONDITIONS GENERALES DE VENTE
CONDITIONS GENERALES DE VENTE 1. LES PARTIES 1.1. Festoyons.com Entreprise individuelle N Siret : 48170196900018 N TVA IntraCommunautaire : FR1648170196900018 Siège social : 4 rue du Buisson de May 27120
Plus en détailStratégie et management d un cabinet d avocats
Stratégie et management d un cabinet d avocats > CE PROGRAMME EST COMPATIBLE AVEC LES OBLIGATIONS LÉGALES DE FORMATION DES AVOCATS CYCLE 6 modules de 14h à 19h 10 et 24 octobre, 7 et 21 novembre, 5 et
Plus en détailMONITEUR D'ATELIER (stagiaire demandeur d emploi ou en conversion professionnelle)
I N S T I T U T R E G I O N A L D U T R A V A I L S O C I A L P O I T O U - C H A R E N T E S - - - - - - Dossier de candidature à la formation (à remplir par le candidat) MONITEUR D'ATELIER (stagiaire
Plus en détailConditions Générales de Vente Page 1
Conditions Générales de Vente Page 1 SERVA DOM est une société prestataire, dont l objet est la réalisation de services à la personne, détentrice de l agrément de qualité. L agrément de qualité L agrément
Plus en détailDOSSIER DE PARTICIPATION
DOSSIER DE PARTICIPATION DOSSIER DE PARTICIPATION BRUSSELS - 2014 DU JEUDI 24 AU DIMANCHE 27 AVRIL / 12H - 20H PREVIEW`: MERCREDI 23 AVRIL / 16H - 18H VERNISSAGE : MERCREDI 23 AVRIL / 18H - 22H Nous avons
Plus en détailConcerne : votre demande de carte TOTALFINA
Imperiastraat 19 Cher(e) collègue, Concerne : votre demande de carte TOTALFINA Nous accusons réception de votre demande d une carte d essence TOTALFINA et nous vous en remercions. Nous avons le plaisir
Plus en détailN de dossier OSIRIS : Nom du bénéficiaire : Libellé de l opération : Code établissement Code guichet N de compte Clé
Logo des autres financeurs 13764*01 mise à jour : le 27/11/2009 FORMULAIRE DE DEMANDE DE PAIEMENT ELABORATION OU ANIMATION LIEES AU DOCOB D UN SITE NATURA 2000 (DISPOSITIF N 323A DU PLAN DE DEVELOPPEMENT
Plus en détailPARCOURS FORMATION VEILLE TECHNOLOGIQUE. Formations LYNKS Veille Janvier 2013
PARCOURS FORMATION VEILLE TECHNOLOGIQUE Formations LYNKS Veille Janvier 2013 Parcours formation «Veille technologique» Ce programme de formation a été spécialement imaginé par LYNKS Veille pour optimiser
Plus en détailConditions Générales de Vente
Conditions Générales de Vente Préambule : La Société «Les Evasions de Jade» ci-après désignée sous le vocable «le Prestataire» EIRL (Entreprise Individuelle à Responsabilité limitée), dont le siège social
Plus en détailBulletin d Inscription
Pôle Web Analytics Référencement Webmarketing Réseaux sociaux Ergonomie Veille stratégique Bulletin d Inscription 2012 est un centre de formation agréé (n 53350642035) reconnu pour les formations spécialisées
Plus en détailMARCHE N 2014.05 MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE RELATIF AU NETTOYAGE DU GYMNASE D AMBLAINVILLE CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES CCTP
CCP PIECE 2/2 MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES MARCHE N 2014.05 MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE RELATIF AU NETTOYAGE DU GYMNASE D AMBLAINVILLE Mairie d AMBLAINVILLE Place du 11 Novembre
Plus en détailConditions Générales de Vente Internet. www.teicee.com. 7, rue Alfred Kastler 14000 CAEN. informatiquetélécominternet
informatiquetélécominternet Conditions Générales de Vente Internet www.teicee.com 7, rue Alfred Kastler 14000 CAEN Table des matières 1 Identification de l entreprise 3 2 Objet 3 3 Conditions de vente
Plus en détailMAINTENANCE DES SYSTEMES INCENDIE ET DETECTION INTRUSION
REGLEMENT DE CONSULTATION CAHIER DES CHARGES N 10/2009 MAINTENANCE DES SYSTEMES INCENDIE ET DETECTION INTRUSION Art 1 : Organisme qui passe le marché: lycée de l Atlantique Service gestion- marchés publics
Plus en détailFormations inter-entreprises : Département Agro-Alimentaire
Formations inter-entreprises : Département Agro-Alimentaire Sécurité des denrées alimentaires, protection de votre entreprise, démarche HACCP, nouveaux textes réglementaires : la formation de votre personnel
Plus en détailCONDITIONS GENERALES DE VENTE DE PRODUITS ET SERVICES
CONDITIONS GENERALES DE VENTE DE PRODUITS ET SERVICES Les présentes conditions de vente s appliquent à la vente par OPTIMAS OE SOLUTIONS SAS de tous produits, matériels et autres équipements (ci-après
Plus en détailFormation "Intelligence économique"
I N S T I T U T D E S H A U T E S É T U D E S D E D É F E N S E N A T I O N A L E Formation "Intelligence économique" Nancy 2-3 juin 2015 IHEDN Formation Intelligence économique Programme (sous réserve
Plus en détailPLANNING ANNEE 2015 DES ACTIONS DE FORMATION A. LES CYCLES DE FORMATION B. LES SEMINAIRES EN INTERENTREPRISES VOTRE PARTENAIRE EN QUETE D EXCELLENCE
VOTRE PARTENAIRE EN QUETE D EXCELLENCE PLANNING DES ACTIONS DE FORMATION ANNEE 2015 A. LES CYCLES DE FORMATION B. LES SEMINAIRES EN INTERENTREPRISES Fax : 71 690 817 E-mail : crm.lumf@gmail.com 1 / 14
Plus en détailCONDITIONS GENERALES D ACHAT
CONDITIONS GENERALES D ACHAT Article 1 ACCEPTATION/ ACCUSE DE RECEPTION Sauf accords contraires et écrits entre AIRMETEC et le fournisseur, les présentes conditions s appliquent impérativement, à l exclusion
Plus en détailCHARTE D UTILISATION DU SITE
CHARTE D UTILISATION DU SITE 1. Définitions Les termes commençant par une majuscule ont la signification indiquée ci-dessous, qu ils soient au singulier ou au pluriel. 1) Site désigne le site www.notaires.fr
Plus en détailProposition Technique et Financière (PTF) pour un raccordement au réseau de distribution d électricité
Proposition Technique et Financière (PTF) pour un raccordement au réseau de distribution d électricité Résumé Ce modèle présente les composantes techniques et financières de la proposition de raccordement
Plus en détailBac Pro Gestion-Administration. Nice - Formation Académique des 10 et 17 février 2012 1
Bac Pro Gestion-Administration Nice - Formation Académique des 10 et 17 février 2012 1 Exemples de scénarios pédagogiques sur les trois années de formation D après l Académie de Toulouse 2 A partir des
Plus en détailDEMANDE D OUVERTURE DE COMPTE CLIENT INFORMATIONS CONCERNANT VOTRE SOCIETE
Date :... DEMANDE D OUVERTURE DE COMPTE CLIENT Formulaire à retourner dûment rempli avec un RIB et un EXTRAIT K-BIS (de moins de 6 mois) de votre société ainsi que les conditions générales de vente de
Plus en détailCahier des Clauses Particulières Valant Acte d Engagement CCP/AE
Marché Publics de fournitures courantes et services Cahier des Clauses Particulières Valant Acte d Engagement () - Personne Publique : Mairie Boissy-sous-Saint-Yon Service des Marchés Publics Place du
Plus en détailBordereau de transmission accident du travail
Bordereau de transmission accident du travail A adresser au service des pensions et accidents du travail du CNRS Accompagné des pièces requises Nom. Prénom Matricule Composition du dossier Observations
Plus en détailCONTRAT DE DOMICILIATION Spécimen sans valeur légale
CONTRAT DE DOMICILIATION Spécimen sans valeur légale Entre la société PRESTAFORMA 98 bis Boulevard de LA TOUR-MAUBOURG 75007 PARIS SAS AU CAPITAL DE 40 000,00 immatriculé au Greffe du Tribunal de Commerce
Plus en détailREPRISE - CREATION D ENTREPRISE
REPRISE - CREATION D ENTREPRISE Stage de préparation à l installation Une équipe de chargés de développement économique à votre écoute Vous souhaitez devenir chef d entreprise, la Chambre de Métiers et
Plus en détailFoire Internationale de Marseille
25 septembre > 5 octobre Foire Internationale de Marseille Outils de communication Devenez partenaire de la Foire! foiredemarseille.com * l endroit où il faut être! Foire Internationale de Marseille :
Plus en détailSTAGE TENNIS INTENSIF & TOURNOIS (- 18 ans) 2015 sans hébergement, avec repas à midi CONDITIONS GENERALES D INSCRIPTION :
CONDITIONS GENERALES D INSCRIPTION : 1) Modalités d inscription A retourner à l adresse suivante : ACADEMIE DE TENNIS FRANCK LEROUX, TENNIS CLUB D ARCACHON 7 avenue du Parc - 33120 ARCACHON FRANCE Le bulletin
Plus en détailCATALOGUE FORMATION LA FRANCHISE. L Académie de la Franchise L ACADEMIE DE. Le socle de vos savoir-faire, le tremplin de votre succès
CATALOGUE FORMATION L Académie de la Franchise Le socle de vos savoir-faire, le tremplin de votre succès L Académie de la Franchise L ACADEM LA FRANC L Acad de la F UTURS FRANCHIS FUTURS FRANCHISÉS DEVENIR
Plus en détail