FONDS Bernard THAREAU

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1 FONDS Bernard THAREAU THAR A 1 à 3 : Etudes sur l agriculture THAR A 1 ETUDES ECONOMIQUES (France) - Résultats économiques des exploitations - IGER (1966/68) et comparaison (1964 et 1968). - Evolution de l'agriculture au cours du 6 ème Plan (1976). - B.A.C., L'agriculture et le revenu des agriculteurs dans la comptabilité nationale. - Première conférence annuelle Suppl. Chambre d'agriculture. - Loi du 27/12/73 d'orientation du commerce et de l'artisanat. - Chambre d Agriculture, La France et son agriculture, DATAR, Les zones fragiles en France, Organisation des différents marchés agricoles (céréales, sucre, lait, viande) Les départements d'outre-mer. - Structure des exploitations agricoles en Côte d'or. - La carte des sols de l'aisne. - Les départements d'outre-mer et la politique agricole - fascicule n 1 Chambre d'agriculture, avril Dictionnaire de l'agriculture - Agriculture et Dirigeants Intégration croissance et transformation des exploitations agricoles. J. Le Bihan INRA Perspective d'évolution du secteur agro-industriel laitier - INRA - collectif THAR A 2 Etudes sur la coopération et l agriculture de groupe - SAUVAGE Antoine, L'option coopérative en agriculture, 1972, 190 p. - RAMBAUD P., Les coopératives de travail agraire en France, 1973, 224 p. - RIUES E., Coopération agricole - Un demi-siècle à la recherche de la conquête du pouvoir économique, COSNARD M., Les questions sociales dans les entreprises mutualistes et coopératives : évolutions et problèmes actuels - IIè Congrès national de la Mutualité, de la Coopération et du Crédit Agricole, 1969, 62 p. - COGECA, La coopération agricole dans la CEE, 1974, 92 p. - CEDAG, Ateliers de production et organisation de groupe, 1969, 177 p. - CEDAG, Conditions de vie et de travail dans les groupes - Agriculture de groupe, PETITLAURENT VS, Politique agricole de groupe, 156 p. - Association Régionale d'economie Rurale, Travaux des A.E.R., 1973, 55 p. THAR A 3 Etudes sur l agriculture des pays étrangers - Union Agriculture, AGWAY - La plus grande coopérative des Etats-Unis, 1967, 67 p. - Le mouvement coopératif aux Pays-Bas, 1964, 120 p. - L'aide de la France aux états du Sahel victimes de la sécheresse, 1973, 23 p. - FLN Algérie : autogestion - Les principes directeurs, les nouveaux textes, 1969, 63 p. - «La charte de la révolution agraire» - Algérie : dossiers documentaires, 1972, 57 p. - «Aperçu sur la Yougoslavie» - Voyage du Conseil d'administration de la CANA, 1968, 43 p. - UNAC (Missions d'études), L'organisation économiques des agriculteurs suédois, 1968, 76 p. - L'agriculture dans les pays de l'est : La Roumanie, la Bulgarie, la Yougoslavie, l'albanie, 1974, 47 p. - L'agriculture dans les pays de l'est : La Hongrie, la Pologne, la R.D.A., la Tchécoslovaquie, 1974, 47 p. - «Spécial Portugal» - éducation : contre les marchands d'haby - 23 frontières, les cahiers du CERES - 62 p Les groupements interprofessionnels néerlandais, 1970, 5 p. - LE JOURNAL DES UNIONS PROFESSIONNELLES AGRICOLES DE BELGIQUE : n x (5/08/1977). - Espagne : un choc pour l'europe, 1976, 20 p. - CEDAG (Les Cahiers du), Israël,

2 - L'agriculture belge. - L'agriculture danoise. - L'agriculture finlandaise. - L'agriculture turque. - L'agriculture grecque. - L'agriculture espagnole. THAR A 4 à 6 : Etudes diverses THAR A 4 Etudes diverses (porc, élevage) - PAQUET A., Signification du prix comme revendication pour la différence du revenu des agriculteurs enquête et résultats d'enquête sur le prix de revient du porc, Mémoire de fin d'études, 1973, 62 p. - INA/FNP (Etudiants de), Eléments d'analyse sur le fonctionnement des marchés au cadran en Bretagne" - organisation ou rénovation de la mise en marché des porcs?, BAZIN G. / COLSON F. / BOIZARD H. / CORDELIER S. / JUMEL R., Les grandes unités de production porcine du Finistère, INRA, 12/ MARLOIE M., Le marché mondial des tourteaux oléagineux : une nouvelle division internationale du travail, INRA, 02/ LEBOSSE J.-C., Le marché français des fromages - Aspects économiques, techniques et commerciaux avec application à la région des Pays de Loire, 11/ FORMA de 1961 à CENECA (Le Cahier du), Le problème lait- viande, FNB / FNPL / ITEB, L'élevage bovin et ses productions, MARLOIE M., L'utilisation des thèmes de l'aide au Tiers- Monde par les organisations agricoles françaises, 10/1972. THAR A 5 Etudes (INRA et divers) - CRISENOY C. (de), Les paysans et la justice - L'exemple des cumuls : une loi inappliquée - une loi inapplicable?, INRA, 1976, 40 p. - INRA, Résumé des principales recherches du département d'économie et de sociologie rurale, 1969, 57 p. - INRA, La recherche agronomique et quelques problèmes agricoles, 1969, 211 p. - NICOLAS H., Le CNJA depuis Signification d'une évolution, INRA, Mémoire de second cycle, 1969, 81 p. - DESIGNE J., Exposé sur le métayage en France, INRA, 1977, 21 p. - INRA / FRSEA (Nord/Bassin Parisien), Etude sur le système des prix et le soutien des marchés agricoles, INRA / AGPB (50 e congrès), Le contrôle de l'agriculture française dans l'économie d'aujourd'hui et dans la société de demain, 1974, 36 p. - TAVERNIER Y., La FNSEA, 1965, 130 p. THAR A 6 Etudes diverses (1969/1979). - NALLET H., Evolution de la production et organisation syndicale des éleveurs, 1977, 21 p. - DEPRAZ M. / MACIEJEWSKI J. / MILHIET J.-P. / TRONSON, G. / WITTMER J.-C., Forces et groupes dans la détermination des prix agricoles, ESA Angers, 197O. - Notes prises à partir de l'exposé de Jean Boissonnat sur «La crise économique : causes et dimensions» (1975, 16 p.). - SERVOLIN C., Aspects économiques de l'absorption de l'agriculture dans les modes de production capitaliste, GELINIER O., Trois siècles d'économie française, 1969, 21 p. - Histoire, philosophie, économie rurale, géographie, culture, Bulletin spécial de la société des professeurs d'histoire- géographie et associés de l'enseignement agricole, 1969, 32 p. 2

3 - Ministère de l agriculture (DGEER), Les agriculteurs et la politique agricole en Premiers résultats d'une enquête sur les opinions et les comportements, 1973, 101 p. - CAHIERS DU BAC (les), Agriculture, statistiques essentielles ( ), 87 p. - Agriculteurs de France, Le point sur la situation sociale des exploitants agricoles, Propositions du Conseil régional pour un plan décennal sud-ouest/région Midi- Pyrénées, 1979, 83 p. - "Perspectives à long terme de l'agriculture française." p "Actions de développement micro- régional en milieu rural français" par Paul HOUE Recueil de textes sur le développement agricole THAR A 7 à 10 : Etudes diverses THAR A 7 Etudes et documents divers (1971/1979) - COCHARD J.-P., Les sociétés d'aménagement foncier et d'établissement rural, Mémoire, 77 p. - Association normande d'économie rurale appliquée, Réflexions sur l'aménagement foncier des pays de bocage, 1971, 113 p. - CAHIERS DU CENTRE NANTAIS DE RECHERCHE POUR L AMENAGEMENT REGIONAL : n x (1971). - THAREAU B., Le revenu des agriculteurs, in Après-demain, nd. - Après- demain, Le sort des paysans, 1974, 38 p. - CAHIERS DU CPO, Recherche - Formation Rencontre, 1968, 34 p. - Groupe de recherches bretonnes, Dynamique ou domination? - L'agriculture en Bretagne, 1976, 127 p. - APL, Sécheresse 1976 : une affaire politique, Collectif, Le Larzac : l'armée, la violence et les chrétiens, 1979, 94 p. THAR A 8 VOYAGES CANA - Belgique - Bruxelles - Champagne (21-26/06/1982) / Italie (12-24/06/1980) / Algérie (22-27/03/1976) / USA (14-28/10/1973 et 23/07/1975 avec un autre groupe) / RFA (5-9/07/1971) / Grande-Bretagne (04/1972). THAR A 9 PARTI SOCIALISTE - Lettres P.S. et notes personnelles PS (CNA.). THAR A 10 CNJA - Statuts documents sur secrétaires techniques et TA ( 1966/70). - Données d'études (10/1967 sur problèmes internationaux) à 1970 : documents divers - comptes rendus CA. - Positions CNJA (1978). THAR A 11 Documents CNJA, FNSEA, MRJC (1969/70) - BILO n 42, 46, 47, 48, 51, 52 (01/70 à 06/70). - Projet de loi foncière. - FNSEA : documents divers (1969/70). - Réunion de la revue Paysans (1969/70). - MRJC/MIJARC (1969/70). - Documents provenant de divers CDJA (1969/70). THAR A 11 à 14 : Documents CNJA et FRSEAO 3

4 THAR A 12 Documents CDJA 44, CRJAO, FNSEA (1969/1979) - AG CNJA (1973). - L'INTERDEPARTEMENTAL, Bulletin de liaison mensuel : n 1 (09/1977) à 12 (10/1979). Sont manquants les n 3 et 4). - Minoritaires FNSEA/Monatar (documents divers, 1974/1978). - Textes Paysans travailleurs (1972/73) : Un syndicalisme de PT : pourquoi? comment? (01/72) / CR du 18/08/72 à Sucé (CDJA + micros FNSEA) / CR du collectif PT du 30/08/72 à Casson- Sévigné / Plate forme PT pour réunion du 4/06/73 à Nord-sur-Erdre / Paysans- travailleurs (divers) 44 : ouest, presse, courriers, actions / tracts divers 44 (1972/73) : affaire de Savenay, Cheix, Mésanger, Viande 74, Larzac, Crédit Documents du CDJA 44 (1969/70) : Rapport d'armand Chatelier : «Prendre conscience du contexte économique et politique pour orienter notre combat syndical» pour l AG CDJA du 27/02/70) / CDJA 44 : liste des responsables 1969 / Documents divers CDJA 1969/70 (compte-rendu, courrier, statuts). - CRJAO (1969/71) : comptes rendus et documents divers - statuts, courriers, notes personnelles. THAR A 13 Documents FRSEAO (1967/1974) - Etudes économiques : propositions des organisations syndicales agricoles concernant les productions animales (6 documents), 07/ L'avenir des productions animales dans l'ouest : Grand Fougeray, 22/05/ BULLETIN D INFORMATION, Code d information agricole, n 51 (06/1972, La grève du lait en Bretagne). - Dossier sur «Jean Carel» et les «prix de revient (1971/1975)». - Compte rendu des CA et bureaux FRSEAO (1970/72). - Sections spécialisées (porcine, bovine, structures, 1970/71). - Session de réflexions syndicales sur la coopération (1971). - C.A.B. (Landerneau), Livre blanc sur la grève du lait en Bretagne (07/1972) - Position du syndicalisme finistérien sur la violation des accords laitiers. - courrier et divers FRSEAO. THAR A 14 Documents FRSEAO, FNSEA, AGPB et FNPL - Statuts documents (1968/69), comptes rendus (1970/71), coefficients d'équivalence. - FNSEA : note de la sous-direction économique ( ). - AGPB, 50è congrès (1974). - FNPL : statuts 1968 et brochure sur plan Manscholt (1969). THAR A 15 à 19 : Documents FDSEA 44 et autres THAR A 15 FORMA - COFREDA - ANDA - CMEPDA (1968/71) - FORMA (1971). - COFREDA ( ). - ANDA (1969). - CMEPDA ( ). THAR A 16 Documents FDSEA 44 (1970/1979) - Assemblées générales : documents et rapports incomplets (1972, 1974, 1976 à 1979). - Liste des responsables (1970/71). - Comptes rendus CA de bureaux (très incomplets) avec des notes personnelles (1971/1979). 4

5 - Notes et études : objectifs, évolution, rapport avec la justice, organisation administrative (1972/1977). - Les étapes du cheminement syndical en Loire- Atlantique depuis 10 ans, 11/ Tracts (1972/1978). - Dossiers sur actions diverses : Masserac, Chaix, Vigne Marou, CALO (1970/1975). - Coupures de presse (1972/1978). - L'UNION AGRICOLE DE LOIRE-ATLANTIQUE, Bulletin de l UDSEA 44 : n 1 (01/1979). THAR A 17 I. Région d Ancenis - LAMBERT Y., Etude sur le développement micro-régional - Région d'ancenis, INRA, 10/1975, 76 p. - CRDA : documents (1969/1979). - Opération groupe d'aménagement foncier II. LOIRE- ATLANTIQUE - OREAM, Schéma d'aménagement de l'aire métropolitaine Nantes/Saint- Nazaire, CGER, Caractéristiques technico-économiques des exploitations suivies en gestion (1969/71) - AG de décembre Fédération des coopératives de Loire- Atlantique (1973). - Groupe de développement agroalimentaire (1980). THAR A 18 Pays de la Loire (1966/1980) - VALLEE B., Dossier sur les possibilités de création d'un centre de promotion sociale "mutants" dans l'ouest ADPS, Chambre régionale d agriculture, Pays de la Loire : une agriculture, un bilan (1966/73). - Les Pays de la Loire : évolution de l'agriculture 1967/70, PAYS DE LOIRE INFORMATIONS, Cahier, n 1 (05/1974, Les fonctions tertiaires). - Les entreprises de plus de 2000 salariés des Pays de la Loire (06/1976). - Chambre d agriculture, Le Maine-et-Loire, Chambre régionale d'agriculture, Livre blanc de l'élevage dans la région des Pays de la Loire, Préfecture de la Région des Pays de la Loire, Perspectives de localisation internationale des activités industrielles, Dossier sur la régionalisation (1966/69). - AGRI PICK-UP : n 307 (01/1970), 315 à 326, 328, 331, 333, 340, 341, 344, 347, 348, 365, 366 (03/1971). THAR A 19 Plan Manscholt, rapport Vedel : documents et notes (1969/1972) - CFDT : courrier confédéral, études économiques (1970/72). - CFDT Loire- Atlantique : Livre noir sur l'emploi (03/1968) / M. Debatisse (interventions GIR en 1977). THAR A 20 FNSEA - Congrès 1969 à 1978 et résolutions. THAR A 20 à 26 : FNSEA, SUAD et PAC THAR A 21 FNSEA Divers - Mesures socio-structurelles et socioculturelles communautaires. - Comptes rendus des réunions FNSEA. - Déclaration de Michel Debatisse, président FNSEA (Rennes, 3-4/12/1975). - Structures de production et problèmes fonciers : définitions d'un programme d'actions prioritaires (02/1974). - Communiqués de presse. 5

6 - Le "Nixon Round". - LEPAGE Henri, Il faut changer de politique agricole, 05/ Déclaration de Michel Debatisse sur l'élargissement de l'europe (04/1972). - FNSEA, Le syndicalisme dans le développement agricole Sur le rapport de l'anda. - SERIEYS R., Ole Torros! La corrida n'a pas lieu, 20/04/71. - Exposé de J. Deleau à l'ag de la FNSEA le 23/03/ Synthèse de sessions d'études (automne 1970). - Bureau Agricole Commun (BAC), Importations mondiales de produits agricoles en tendance - Situation en THAR A 22 SUAD (Loire-Atlantique) THAR A 23 SUAD (Loire-Atlantique) THAR A 24 PAC (Politique Agricole Commune) - FEOGA : section documentation (1964/66). - Bilan des communautés européennes et de la PAC : extraits (01/1975). - La Communauté européenne (cartes). - BAILLET Claude, Evolution récente des agriculteurs du Royaume-Uni et de la CEE, 04/ Les chambres d'agriculture en Europe (CA, 05/1979). - Mémorandum sur la réforme de l'agriculture dans la CEE (Manscholt), Bilan des communautés européennes et de la PAC : rapport (01/1975). - BAILLET C., L'agriculture à la croisée des chemins, 02/ PAC, CEE : documents divers (1973/1978). THAR A 25 NOUVELLES DE LA POLITIQUE AGRICOLE COMMUNE, Mensuel : collection incomplète de janvier 1969 à juin La situation de l'agriculture dans la communauté - Extrait du rapport 1976, 1977, 164 p. THAR A 26 à 29 : Coopératives THAR A 26 Les productions animales : fédérations diverses - Assemblées générales des producteurs de porcs et autres. - Diverses coopératives : UNICOPA, SYCA Armagnac, Groupe Lafayette, UGLAF, Coopératives (région choletaise, Loir-et-Cher, Morbihan, Anjou, Val de Loire), UCANOR, CCPA (Centrale des Coopératives de Productions animales), Crédit Agricole, FOREA (comptabilité), TEN (société civile coopérative de conseils), SYNCOPAC, COPALL (coopérative agricole Loudéacienne), COFREDA (compagnie pour favoriser le regroupement économique dans l'agriculture). - Organisation des marchés : FLOCH J., La commercialisation du porc / Centre technique de la charcuterie : compte rendu 1976 / La démystification de l'europe (03/1971) / Pour une organisation interprofessionnelle du marché des viandes et du bétail / FNP : AG : les étapes de l'organisation du marché des viandes (02/1973) / FNP : une garantie de revenu par l'organisation de la production et des marchés (1972) / BAC : politique agricole commune et choix d'objectifs de prix / Mesures pour l'équilibre du marché laitier (01/1969). - Documents : DAMON J.-P., Fiscalité et développement industriel / Essais de réflexion sur l'équilibre lait- viande / ELLIOT J., Un exemple de pratique de coopération verticale entre l'agriculture et les industries alimentaires. 6

7 THAR A 27 Coopération - AG des CFCA (1974 à 1979, incomplet). - SYNCOPAC, Etudes des fédérations : pour une politique de l'élevage dans le cadre des coopératives polyvalentes de production animale. - FNCL, L'économie laitière en 1976/ UNCAC, L'année agricole POUR, Les coopératives, lieux de formation et de participation?. THAR A 28 Coopération - CFCA (Confédération Française de Coopération Agricole) et études de fédérations françaises : La coopération agricole dans les pays occidentaux industrialisés (exposés) / Définition de l'entreprise / AGRICULTURE ET COOPERATION : n x (11/1978, Dossier lait) /. CFCA : coopération et développement agricole (études) / CFCA, L'agriculture et les coopératives dans un monde bouleversé : propositions pour maîtriser l'avenir / Projet : quelles réformes pour la coopération agricole? THAR A 29 Coopération - CNMCCA (Confédération Nationale de la Mutualité, de la Coopération et du Crédit Agricole) :rapports. - Syndicats et Coopération. - AG de la Fédération Nationale de la coopération Bétail et Viande (1973/1975). THAR A 30 à 32 : Dossiers sur les bovins THAR A 30 Bovins - CNE : projets, conseils d'administration, statistiques (prix, consommation, production). - Ministère de l'agriculture et du développement rural (Direction des études et affaires générales) : orientations. THAR A 31 Bovins - FNB : Organisation / Rapport général : assemblée générale du 10/12/70 / Assemblée générale du 9 et 10/2/72 : rapports d'activités, prix et revenu, organisation et animation syndicale / Assemblée générale du 7 et 8/2/73 : rapport d'activité, les problèmes du financement en élevage bovin, pour une véritable politique de développement / Assemblée générale du 10-11/12/1974 : un revenu équitable pour tous les producteurs de viande bovine, rapport moral (tome I, II, III). THAR A 32 Bovins - ONIBEV : l'organisation interprofessionnelle. - FORMA (tableaux par régions). - Bâtiments d'élevage (Ministère, CNJA, FNSEA). - CNEPDA - AMDA. - Etudes : Crise sur le marché de la viande bovine 1973/1974 : perspectives 1976 / ITEB, Estimation de la collecte laitière nationale corrigée (07/1973) / CNE/FNB, Structures d'élevage bovin - Le marché en France de 1963 à 1972 / Communautés européennes : PAC / Programme de développement et d'organisation des productions bovines de la Région des pays de Loire (06/1972) / Les facteurs économiques et structurels des marchés des viandes bovines (transformation et distribution) / Essais de réflexion sur le problème de l'équilibre lait-viande. THAR A 33 à 43 : Dossiers sur le porc THAR A 33 7

8 Porc - FNP : bulletin d'action syndicale (1972/1978), conseils d'administration (1973/1977). THAR A 34 Porc - FNP : documents de travail et réflexion (1970/1977), communiqués (1969/1977). - CNE (élevage) : documents de travail (1970/1975). - FORMA (Fonds d'orientation et de Régulation des Marchés Agricoles) : documents de travail sur la commercialisation des jeunes bovins (années 70). THAR A 35 Porc FNP : Assemblées générales (1972/1978). THAR A 36 Porc FNP : lettres envoyées par BT, Ch. Mace (1973/1977) / Conflit avec J.-M. Tassaert (licenciement de salariés, 1980) / Documents divers (1973/1976). THAR A 37 Porc ITP (Institut Technique du Porc) : bulletins (10/ /1973) / Dossiers : la rhinite atrophique du porc, l'insémination artificielle porcine, réflexions de techniciens sur leur rôle et celui de l'itp, attitudes des éleveurs de porcs face à l'évolution technique. THAR A 38 Porc - Syndicats : CNJA, FNSEA, FDSEA (études et propositions, 1969/1974). - Documents de l ITP/UFIPORC (Union Interprofessionnelle de la Filiale Porc) de 1975 à 1977, et la journée du porc organisée par le SYNCOPAC (25/04/1969). - ONIBEV : les éleveurs de l'onibev / ONIBEV : un outil imparfait mais qui existe / Classement des carcasses du porc. - FNP : lettres personnelles, articles de presse. THAR A 39 Porc - ITP : réunions (1975/1976) - Dossiers : La filière porc (07/1976) / Programme technique (1975) / L'ITP (05/1975) / Présentation de la station expérimentale de l'itp / Le marché unique du porc (03/1977) / Dossier perfectionnement (1969/70) / Programme pour 1975 / L évolution des prix du porc (09/1975) / Perfectionnement (1974) / Comptes rendus de 1968, 1971 et THAR A 40 Porc Ministère de l'agriculture : décret sur la création de l'onibev / Loi sur l'élevage, arrêtés, etc. / Etude de rationalisation des choix budgétaires (07/1977) / CNA : 7è plan - Rapport du groupe "filière porc" (03/1976) et notes de conjecture 71 et 72 / Axes de la loi d'orientation définis par P. Méhaignerie (09/1978). THAR A 41 Porc - Section de l'ouest de la France : Revue Fer de lance : 20 ans d'agriculture finistérienne (03/1972) / Le marché du porc breton. - Loire- Atlantique : CGER, chambre d'agriculture, etc. THAR A 42 Porc 8

9 - Problèmes sanitaires : projet de loi Peste porcine de Aides au développement d'une production porcine de qualité. - La production porcine : De 1946 à 1975 / Documents (1970/71) / MSA (Mutualité sociale agricole, 1973/1974). THAR A 43 à 49 : CANA THAR A 43 CANA Statuts et règlements intérieurs, exercices 1982/1983. THAR A 44 CANA - AG et CA - Etudes internes : Le pouvoir des commissions / Les structures / Les activités bulldozers (1969/72) / Rôles et fonctionnement de la CANA / Catalogue 1974/ orientations, objectifs, politique. THAR A 45 CANA - Réunions des conseils d'administration (7/06/1982 au 8/11/1982). - Gestion et bilans de l'entreprise. THAR A 46 CANA - Rapports de l'expert comptable de 1971 à Politique contractuelle et groupements de producteurs : réflexions, projet de fonctionnement des caisses de péréquation individualisées (CPI), l'avenir de nos coopératives (1978), statistiques sur le nombre de techniciens, de producteurs etc. par région ; mesures en faveur des jeunes agriculteurs. THAR A 47 CANA - investissement : Programmes 1970, 1973 / Etude pour l'implantation CANA dans les pays de Retz et du vignoble / Visites pour voyages d'études 1977 et 1979 / Projet d'évolution de l'activité de l'atelier de St- Sébastien / Salaisonnerie de l'hermitage : production et rentabilité (07/1969) / Projet d'investissement d'un silo et séchoir dans le secteur nord-est zone CANA (10/1972) / Gestion des entreprises, informatique, industries agricoles et alimentaires (1972) / Amieux / Bilan et comptes. THAR A 48 CANA - Rapport avec le CRCA. - CFDT, CDJA, FDSEA. - Centre de gestion. - Chambre d'agriculture, etc. - Fin de la partie lait : Les petits producteurs de lait / Pétitions des producteurs refusant les primes de productivité / Problèmes laitiers le 14/12/73 / Dossier : le rapprochement des 4 laiteries coopératives des Pays de Loire. THAR A 49 CANA : relations avec l'extérieur - Région Nantes. - Relations avec Casino, avec Amieux, les coopérateurs, Unigrains, UBV. 9

10 THAR A 50 à 55 : CANA THAR A 50 CANA - Plan d'investissement et demande d'investissement de 1974 à Programme d'action : reconversion lait- viande. - Aide- mémoire (1979) pour les correspondants et délégués titulaires. THAR A 51 CANA - Affaires personnelles et dossiers, particulières, privées, etc. THAR A 52 CANA - Assemblées de sections de 1972 à THAR A 53 CANA - LETTRE AUX CORRESPONDANTS ET DELEGUES (1974/1980). - Comptes rendus de réunions avec délégués et correspondants + divers. THAR A 54 CANA - Participation du personnel - Dossiers : Rapports annuels concernant le personnel / Convention d'entreprise avec SICA / Accord collectif d'établissement (06/1970) / Contrat d'intéressement et de participation du personnel (16/09/1969) / La participation en coopératives agricoles (14/09/68) / Revues BIP / CANA : 50è anniversaire - Réflexions des salariés / Commission sociale / Bulletin d'information du Personnel (08/1979- à sept. 82. THAR A 55 CANA - Journées de formation et réflexion - Polyvalence ou spécialisation : quelle politique de développement pour la CANA?, 01/ Administrateur à la CANA, pourquoi?, 10/ Préoccupations des administrateurs : interview (03/1971). - Objectifs de la coopération dans le développement. - Assistance technique à apporter aux coopérateurs (02/1974). - Rôle et mission de l'administrateur délégué. - La gestion de la CANA (01/1980). - Rôle, mission, pouvoir et organisation de l'administrateur (12/1981). - Programmes de perfectionnement des élus de la CANA (08/1972). - La coopération agricole et le COGECA dans le marché commun - Responsabilités et exigences pour l'avenir (02/1974). - La contribution des coopératives au développement des productions animales (06/1973). - RIBOUD A., Utiliser l'information et la faire circuler, chance et avenir de toute coopérative - La qualité de la vie et la croissance. - Réunions d'études agriculteurs/responsables (01 et 02/1973). - journées formation : bilan, ratios (1975). - journée PERNES M., La croissance des entreprises et les relations externes, 02/ VIOLOT M., L'évolution des industries agricoles et alimentaires et les conséquences sur l'agriculture et la coopération, 02/ PERREAU M., Les préoccupations des administrateurs, 02/ La commercialisation - Evolution des grands marchés, 01/ Identification des meilleures ventes en France, 09/ Exposé de M. de Bernis, universitaire, sur la coopération. - Développement et financement des exploitations agricoles, Voyages au Danemark (07/1974). 10

11 THAR A 56 à 63 : CANA THAR A 56 CANA - Salaisonnerie, VISO (Viandes et Salaisons de l'ouest), divers CANA (déroulement interne). THAR A 57 CANA - Production animale - Plan de développement de la production des bovins. - Comptes-rendus de commission et conseil de d'administration. - Rapport de synthèse : production et commercialisation de la viande (11/1968). - Proposition de protocole d'accord entre CANA, SICAV et UBV. - Plan de développement viandes (2/06/1976). THAR A 58 CANA - Production animale - Veaux de boucherie. - Problèmes des veaux aux hormones (1981). - Veaux maigres (1978). - Compte-rendu sur génisses anovillantes (29/07/1972). - Politique de développement des productions (05/1978). - Ovins. - Productions céréales et végétales. - Etudes comparatives sur les revenus des productions animales. - Politique et développement des productions. - Projet : prix de l'heure et incidence des charges sociales de l'exploitant sur la rémunération horaire. THAR A 59 CANA - Viandes - SO-CO-MO (Société Coopérative de Monoculture), COPEMA, SOCOPA et SOCOA (Société d'organisation Coopérative de l'ouest Agricole), Bocaviande et SOVIBA. THAR A 60 CANA - Sica-viandes : exercices et comptes rendus ; abattoir du Lion d'angers ; AG. THAR A 61 CANA SICA : procès verbaux de comités d'entreprises ; PV d'ag et de CA. THAR A 62 CANA - Commission "Animation coopérative" - Comptes rendus, Cinquantenaire de la CANA, Année THAR A 63 CANA - Comptes rendus de commission "animation coopérative" (1972/1982). THAR A 64 à 68 : CANA THAR A 64 CANA : lait - Reconversion lait- viande. - Politique laitière

12 - Projet V2C2. - Dossier juin 1982 : "activité laitière". - Commission laitière : Rapport du 26/07/68 / Résultat de l enquête (02/1969) / Etude des coûts de ramassage pour l'établissement des primes quantitatives. - GIE Bretagne/Pays de Loire : règlement intérieur. - Dossier qualité C (02/1982). - ULMA (Union Laitière Maine- Atlantique) : Commission technique (1975) / Commission prix du lait et rapports (1976). THAR A 65 CANA - Lait - Conflits lait (1972). - CA sur dossier lait (1972, 1973, 1975, 1976). - Dossiers : Réalisations et objectifs pour beurre, œufs, volailles, fromages pour 1975 (CANA/COLARENA/UCALM) / Réalisations et objectifs : Yoplait - Candia pour 1975 (UCALM/COLARENA) / Aides techniques aux producteurs de lait / CA du 3-4/07/1972 : laiterie (fromagerie, plan de développement, prix du lait...) / Propositions pour rester coopérativement compétitif au niveau du lait (10/05/1976) / Le lait à la CANA (1976) / Projet de fromagerie (2/07/1976) / Avant-projet de convention entre les coopérateurs, les producteurs de lait et la coopérative / Promouvoir une politique de production de génisses de qualité. THAR A 66 CANA - Dossier porc, CA, AG porc - Bovins, AG de SIBEV ("Equivalences entre productions agricoles"). - A.Blanchet (02/1971). THAR A 67 CANA - Groupements de producteurs et intégration, GRCO (groupement régional du centre-ouest), CCAOF (confédération des coopératives agricoles de l'ouest de la France). THAR A 68 CANA - Monographie sur la coopérative établie par M. Marquet du CNCA (10/1972). - La CANA :une réalité économique et sociale de la région Pays de Loire, 10/ LE BIHAN J., Données pour un renouvellement de la stratégie coopérative, INRA. - LEBOT M., Auto-développement et inter-coopération dans les sociétés villageoises - Colloque international de sociologie coopérative et de sociologie rurale, Israël, 05/ Dossier CANA (1973), entretiens administrateurs, dossier CANA (1974), Révision 1978 et avant. - Commission finances/budget/graphiques/rapports (1973/1974,1975/1976,1976/1977,1977/1978,1980/1981). THAR A 69 à 83 : CANA THAR A 69 CANA - Rapport des experts comptables et bilan social - Lettres aux correspondants et délégués. - La décentralisation (22 février 1980). - Activités des secteurs (16/10/1978). - La participation de la CANA (06/1978). - Questions posées aux assemblées de section. - Politique de développement des productions. - Rapport des experts comptables au comité d'entreprise (1977/1980). - Bilan social. 12

13 THAR A 70 CANA - PV de CA (2/02/1970 à 11/1971). THAR A 71 CANA - Réunions CA (8/01/1973 au 5/11/1973). THAR A 72 CANA - Procès- verbal de CA (5/11/1973 au 1/07/1974). THAR A 73 CANA - PV de CA (8/07/1974 au 13/01/1975). THAR A 74 CANA - PV de CA (17/01/1975 au 20/10/1975). THAR A 75 CANA - PV de CA (20/10/1975 au 5/07/1976). THAR A 76 CANA - PV de CA (5/07/1976 au 6/05/1977). THAR A 77 CANA - PV de CA (6/06/1977 au 8/03/1978). THAR A 78 CANA - PV de CA (6/03/1978 au 5/03/1978). THAR A 79 CANA - PV de CA (5/03/1979 au 13/06/1980). THAR A 80 CANA - PV de CA (4/08/1980 au 3/08/1981). THAR A 81 CANA - PV de CA (7/09/1981 au 7/06/1982). THAR A 82 CANA - Rapport de l exercice ( ). - Rapport de l exercice, bilan social et des activités des secteurs ( ). - Notes personnelles de B. Thareau ( ). - Budget 1981 de la Soviba. - Courriers ( ). 13

14 - ENSEMBLE, Journal régional d informations agricoles et d action coopérative, CANA : n 208 (11/1980), 219 (10/1981) et 220 (11/1981). THAR A 83 CANA - CANA (Groupe de stagiaire de la DAF), La CANA vers l an 2000, 1987, 36 p. - Dossier de maîtrise de G. Thareau et A.-F. Cadiot, D une coopérative à un groupe filialisé, Plaquettes de présentation de la CANA et du syndicat de défense des volailles d Ancenis sous label (SYDEVAL). - Rapports financiers, courriers, coupures de presse ( ). - LAMBERT Yves et BREMAUD Marie-Anne, La petite ville, la grosse coopérative et la petite région Communication au colloque de Rennes de l Association des ruralistes français (24-26 novembre 1977), Rennes, INRA, 1977, 15 p. THAR B 1 à B 5 : publications diverses THAR B 1 Revues du Parti socialiste - ENSEMBLE, Fédération PS de Loire-Atlantique : n 10 (09/1991) à 12, 14 à 18, 20, 21, spécial (05-06/1993), 24 (01-02/1994) et 25 (04-05/1994). - TERRE ET TRAVAIL, Mensuel agricole, Parti socialiste : n 27 (02/1979) à 50 (03/1982), 52 à 99 (04/1988). THAR B 2 Revues, brochures socialistes et autres - LE POING ET LA ROSE, Spécial responsables, PS : n 138 (11/1982). - PS INFO, Le poing et la rose/spécial responsables, Hebdomadaire, PS : n 484 (07/1991) à 486, 488, 489, 492, 493, 496, 498, 499, 502 à 520 (07/1992), 524, 526, 527, 529, 531 à 533, 534 à 537, 539, 540, 544 à 548, 550 (06/1993). - OUEST-UNITE, Mensuel d informations socialistes, Fédération PS de Loire-Atlantique : n 20 (07-08/1978), 24, 27 et 33 (07-08/1979). - COMBAT SOCIALISTE, Mensuel, PS : n 8 (05/1980, interview de B. Thareau). - ECOLE ET SOCIALISME, Trimestriel, Parti socialiste : n 25 (02/1983) à 27 (10/1983). - ARC EN CIEL, Trimestriel, Droits socialistes de l homme : n 12 (01/1983), 14 (10/1983). - AGRI HEBDO, Lettre, Hebdomadaire, Ministère de l agriculture : n 9 (02/1982), 14 à 17, 42, 51 et 53 (04/1983). - L UNITE PROVENCE ALPES CODE D AZUR, Edition du Vaucluse, Mensuel, PS : n 20 (07-08/1984). - COMMUNES DE FRANCE, Mensuel : n 209 (08-09/1982). - LE MANS SOCIALISTE, Mensuel, Section du Mans du PS : n 7 (10/1982). - DEFI POUR L EUROPE, Mouvement fédéraliste européen : n 2 (08/1986). - POUR, Bimestriel, Groupe de recherche pour l éducation permanente : n 71 (03-04/1980) et 852 (03-04/1982). - EVEIL ET STRUCTURES, Bimestriel : n 19 (01-02/1974, Agriculture en recherche). - Edgar PISANI, Agriculture, environnement et vie rurale, 1979, GREP, 47 p. - Confédération nationale de l élevage, Intégration et défense des éleveurs, 1973, 23 p. - Parti socialiste, Luttes des femmes : bilans et propositions, 1987, 8 p. - La lettre de Matignon, Le changement au quotidien (2), Paris, Service d information et de diffusion du Premier Ministre, janvier 1983, 112 p. THAR B 3 Education populaire, solidarité, lutte contre la pauvreté. - Documents sur le Groupe d étude et de recherche en éducation populaire et Peuple et Culture ( ). - LA LETTRE D INTERLUDE, M.C.R.N. : n 2 (01/1988). 14

15 - Documents sur Secours populaire français sur la pauvreté en France ( ).L - Farde de presse su Centre public d aide sociale de Liège (1986). - Bilans des campagnes et Présentation et diverses études du Comité d action sociales de la Sarthe ( ). - Dossier du Carrefour des métiers organisé par l association «Travailler demain» à La-Roche-sur- Yon (12/1988). - Documents de la commission des communautés européennes sur la pauvreté (1984). THAR B 4 Agriculture et tiers-monde - Les paysans des pays pauvres et nous. - Coopération scientifique internationale. - Agriculteurs français et Tiers-Monde. - TREMBLAY J., Thaïlande : priorité aux cultures commerciales. - LES DOSSIERS FAIM ET DEVELOPPEMENT : n 80 (nd). - SENGHOR L.-S., Les peuples ont besoin de spiritualité. - PS, Programme et objectifs d'ensemble. - Coopération IAA. THAR B 5 Coopération Afrique/Liban - Afrique verte, pour en savoir plus, 11/ CIDIP-info (Centre d'information et de Documentation Israël/Proche-Orient) : n 9 (10/1983, Liban : deux poids, deux mesures), 10 (11/1983, Beyrouth : les illusions d'une politique) et 12 (01/1984, Arafat : un désastre pour les Palestiniens). - LA LETTRE DU LIBAN : n 47 (04/1983) à 109 (07/1984). - Coopération agricole, Le secteur agro-alimentaire peut-il se permettre le luxe d'une guerre de religions?, 02/ Coopération et développement (chemise documentaire, 1972/1977). - La coopération - L'union fait la force, 1979, 30 p. (document réalisé par des stagiaires de Carquefou). - COOPERATION : n 27 (1983, Petit tour du monde coopératif (fédération belge des coopératives). - PROPRIETE AGRICOLE, mensuel : n 93 (11/1982, Interview de B. Thareau sur les offices fonciers). - PAYSANS : n (12/1975, La coopération : ses chances et ses atouts). - Le mouvement mutualiste et coopératif agricole. CNMCCA (Confédération Nationale de la Mutualité, de Coopératives et du Crédit Agricole). - POUR : n 37 (1974, Les coopératives : lieu de formation ou de participation?). THAR B 6 et B 7 THAR B 6 I. L'EUROPE VERTE (revue) Collection comprenant les n 4 (04/1978, Transformation et commercialisation des produits agricoles), 5 (05/1978, Prix agricoles et dossier méditerranéen), 7 (01/1980, La commission de la CE propose les prix agricoles pour la campagne 1980/1981), 13 (10/1980, Un nouveau départ pour la politique agricole commune), 14 (02/1981, Les prix communs agricoles 1981/ Proposition de la commission), 15 (04/1981, Les prix communs agricoles 1981/ Décision du conseil) - n 166 (11/1979, Le lait : casse-tête de l'agriculture européenne), 167 (01/1980, L'agriculture européenne dans le monde), 168 (01/1980, L'agriculture européenne 1979), 169 (01/1980, L'agriculture européenne au cours des années 80), 172 (1980, Le vin dans les années 80), 173 (08/1980, Sur l agriculture en Grèce), 174 (12/1980, Sur l agriculture en Espagne). II. EUROFORUM - 26/11/1979 : Une nouvelle monnaie pour l'europe. - 9/12/1979 : Rencontres d'un type utile. - 23/2/1979 : Roy Jenkins sur les traces de Marco Polo. - 11/7/1980 : Sommet européen. 15

16 - 12/9/1980 : Vivre et travailler - Une équation nouvelle. - 10/10/1980 : "Trop d'armes, trop peu d'aides", déclare Willy Brandt. - 24/10/1980 : L'Europe des neuf est celle de la diversité. - 7/11/1980 : Automobile - l'europe face à un nouveau défi. - 5/12/1980 : Aube d'une ère nouvelle pour le dixième. - 19/12/1980 : III. NOUVELLES DE LA POLITIQUE AGRICOLE COMMUNE Collection comprenant les n 7 (07/1977, Journée européenne), 8 (08/1977, Vers un assainissement du secteur laitier?), 9 (10/1977, Perspectives des marchés agricoles communautaires), 10 (11/1977, Une nouvelle orientation du marché de la viande bovine?) et 11 (12/1977, La communauté européenne pour le développement de ses régions méditerranéennes). IV. Divers - 24/7/1981 : Bulletin du parlement européen. - 04/1975 : Informations internes sur l'agriculture. - 02/1978 : Nouvelles de la politique agricole commune (extrait du rapport La situation de l'agriculture dans la communauté). THAR B 7 Parlement européen - Projet de budget 1980 (23/03/1980), Rapport sur le régime pécuniaire du P.E. (30/04/1980), Frais et indemnités des membres du P.E. (1/09/1980), Note : sur les modifications et dispositions complémentaires à apporter au protocole sur les privilèges et immunités des membres du P.E. (10/1980), P.V. de la commission agricole du 20-21/05/1981 (6/07/1981), PV de la commission agricole du 11-12/05/1981 (7/07/1981), Réunion de la commission agricole : la communauté européenne et les agriculteurs (7/09/1981), Propositions de la commission pour les prix agricoles de la campagne 1980/1981 (02/1980), La conférence des Nations-Unies sur les pays les moins avancés du 14/09/1981 (19/06/1981), P.E. avant-première (7-11/07/1986), P.E. documents de séance (23/01/1981), P.E. documents de séance (27/05/1981), 7è symposium des pionniers de Mabella (28/04 au 2/05/1979). - LE PARLEMENT EUROPEEN INFORME : n 5 (04/1979, Le PE et la PAC, les inégalités en Europe) JOURS D EUROPE : n 270 (01/1981, Bienvenue à la Grèce), 271 (1981, La recherche européenne passe par Ispra). - Strasbourg accueille le PE, L'Europe à Strasbourg, Le parlement européen, Contrats d'assurance des membres du PE, l'europe est à vous, PE (bulletin ). - La politique industrielle de la communauté (02/1979), le PE : les élections de juin DOSSIER D INFORMATION : n 69 (05/1982, La politique de défense de la France). - Centre de documentation pour l'élection européenne (10/06/1979). THAR B 8 I. Le porc dans la CEE - BAROMETRE PORC : n spécial (01/1981, Le porc dans la CEE, les dix dernières années). - FNP : La production porcine aux Pays-Bas (07/1978) / La production porcine en RFA (09/1978) / La production et le commerce du porc au Danemark (11/1978). - JOUNEAU Bernard, Quand les éleveurs de porc comparent leurs groupements. - TERRIER Martial, Le directeur de la FNP : l'allemagne n'est pas responsable de la crise porcine, in Télégramme, 02/ CCPA, Prévisions porcines dans la CEE, 17/07/ Conjoncture porcine : prévisions (9/11/1979). - PS : réunion régionale, proposition pour un office national interprofessionnel du porc, ONIP (3/09/1977). - Proposition pour un nouveau plan porc ( ) - Rapport de P. Leroy au ministre de l'agriculture (+ article du Monde). - Groupe porc européen, 26/9/73 : situation des marchés - Plan de développement. 16

17 - Texte de la commission de Bruxelles pour le conseil des ministres européens (14/02/1974 : viande porcine). - Evolution et politique en matière d'élevage porcin dans la CEE (délégation néerlandaise, 21/02/1975). - AGRA FRANCE : n 1469 (26/04/1975, SYNCOPAC : la socété de participation : une voix moyenne entre l'intégration et l'élevage traditionnel). - Symposium sur la viande porcine (COPA, à Tune, 04/1975). - Lettres diverses et comptes rendus de réunions. II. PAC - Les agriculteurs français face à la PAC (25/01/1979). - Résumé du rapport SUTRA à l assemblée nationale (12/09/1978). - Le financement de la PAC et la réforme des organisations de marché. - Communiqué de presse de B. Thareau et des membres de la CNA du PS (12/02/1980). - PAC et CEE : rapport d'information du sénat n 31 (13/10/1978), synthèses et conclusions. - AGRICULTURE ET MONDE RURAL : circulaire pour les militants du PS (10-11/1978). - Ministère de l'agriculture : perturbations monétaires et évolution de l'agriculture dans la CEE (10/08/1978, avec l'exposé des motifs du groupe socialiste de l'assemblée nationale le 6/02/1980). - Interview de F. Mitterrand à l'acp sur les problèmes agricoles (22/03). - L'élargissement à l'espagne et au Portugal. - Les restructurations américaines à l'exportation du soja (10/07/1973). - Coopératives (la LEGA-ROME), Pourquoi constituer le comité de liaison européen, 20/01/ Comité des organisations professionnelles agricoles de la CEE (COPA), Note relative à la définition d'une politique laitière dans la communauté, Bruxelles, 03/ Ambassade de France aux Pays-Bas (attaché agricole), Les produtktschappen néerlandais, Commission des communautés européennes, Proposition pour une organisation commune des marchés de la viande bovine, 20/01/ CFCA/CFCAOF, Réflexions sur la politique agricole commune, 19/12/ THAREAU B., Pour une nouvelle politique agricole, in Le Monde (29/02/1981). - Commission européenne, PAC : associer financièrement les producteurs, revoir les régimes d'importation et d'exportation, in Agra Europe n 1134 (12/12/1980). - CFCA, Réflexions et propositions pour l'adaptation de la PAC, 10/04/ CFCA, Quel avenir pour la PAC? Réflexions et propositions (AG du 2-3/12/1980 à Paris). - Articles de presse divers sur l agriculture. - Commission européenne, Développement futur de la PAC, 01/ Effets du désordre monétaire sur les prix agricoles européens. - Les terres de culture obéissent à la loi du marché (par Louis Pierron, membre de la confédération fédérale agricole, élu Pas-de-Calais, 10/1978). THAR B 9 à B 12 THAR B 9 I. Propositions de résolution «Pisani» (1980) II. L'Europe : débats - VIALLET Bruno (secrétaire fédéral adjoint du PS Puy-de-Dôme,), L Europe?, in Le Montagnard. - Document de travail Assemblée Nationale - 21/6/1978 -"20 ans d'europe". - APCA, Les grandes caractéristiques de l'évolution de l'agriculture des 15 dernières années. - Montants compensatoires monétaires. - Convention de Lomé (04/1978). - Argumentaire sur le plan Davignon (sidérurgie). - Communauté européenne - des chrétiens du MCR s'interrogent (12/ /1979). - Les fruits quotidiens du marché commun, in Le Monde (24/05/1979). III. PS Parlement Européen (Fiches à thèmes) IV. PS au parlement V. Revues - LA COOPERATION AGRICOLE DANS LA CEE (de 02/1967 à 02/1974). 17

18 - L'AIDE ALIMENTAIRE DE LA CEE (14/07/1978). THAR B 10 Documentation européenne (1970/79) et documentation (1968/70) - CNJA, Europe agricole de 68 à Dossier de fiches techniques sur les institutions et les politiques de la communauté européenne. - Document de séance PE sur l'organisation commune des marchés dans le secteur lait et les produits laitiers. THAR B 11 - Commission laitière du 23/03/ Confédération Française de la Coopération Agricole (rapport d'orientation) - AG 2-3/12/ Mission franco-brésilienne du 1er au 15/11/ Confédération Française de la Coopération Agricole - AG Les coopératives agricoles en France. - Union Régionale des SCOP de l'ouest. THAR B 12 REVUES - VENT D OUEST : n 106 suppl. (06/1979). - PAYSANS : n 87 (nd, La commune rurale d'hier et de demain). - ENSEMBLE : n 208 (11/1980). - Champagne viande. - CNMCCA, L'évolution de la conjoncture agricole CNMCCA, Politique de l'alimentation et politique agricole. - ENTRAIDE-OUEST : n x (05/1980, L'agriculture d'association et de coopération). - Bulletin économique et financier de la Fédération nationale du Crédit Agricole. - LE SILLON : n x (01-02/1980, Télédétection en agriculture, les protéines du tabac, des plantes résistantes au froid). - La personnalité de Deere & Co. - Avant-projet de convention entre les coopérateurs producteurs de lait et la coopérative. - Rôle des entreprises de l'industrie agricole dans le développement de l'agriculture. THAR B 13 à B 17 THAR B 13 I. CANA ( ) : projets d'études - Lait / porc / fruits / bovins... - Tableaux évolutifs. - KAUFMANN A., Les cadres et la révolution informatique : l'adaptation nécessaire. - Loi sur les coopératives (statuts). II. CANA ( ) - investissements - politique contractuelle... THAR B 14 à B 16 Chambre d agriculture THAR B 17 Chambre d agriculture - CGER, Les jeunes en agriculture - Installation en Loire-Atlantique (1980/81). - CONJONCTURE ECONOMIQUE ET AGRICOLE, Chambre d agriculture : n 81 (09/1981). - Chambre d agriculture, Extraits des comptes rendus prévisionnels de l'agriculture 1982 en Loire- Atlantique (session, 30/11/1982). - Compte rendu de la réunion du 10/3/1981 au CRDA d'ancenis. - L'agriculture en Loire-Atlantique - 03/ CA de L.A. centre de documentation + dossiers : 18

19 . Visite de l'exploitation de M & Mme Paul Luneau, le Bois Olive, Bouaye - 22/11/ La Loire-Atlantique dans l'ouest de la France (années Utilisation des céréales et des fourrages par les animaux - rapports ITCF (Institut Technique des Céréales et des Fourrages) de 78 à Politique agricole de la chambre - 06/ CA section d'études Vannes. - Document technique de la SCPA - extrait de presse - dossier k (2) et 1982 (1). - CGER - Comparaison des revenus par ménage La sélection clonale de la vigne en France - CA suppl. au n 672, 06/ La situation en agriculture en CA, suppl. au n 651, 09/ Assemblée permanente des chambres d'agriculture - CR de la session extraordinaire du 19-20/0380, suppl. au n / L'assemblée permanente des chambres d'agriculture : ce qu'il faut savoir (APCA). - Bulletin de l'apca aux CA : les orientations nouvelles en matière de politique des prix et de la concurrence - 11/ APCA : l'efficacité du développement - 13/2/ La grêle, formation et prévention - Montpellier 28/6/ ministère de l'agriculture - APCA - FNSEA. - APCA - compte rendu des travaux - 1ère session de / CA - table analytique des matières des n 655 à / CA SUAD (Service d'utilité Agricole de Développement) - éléments de réflexion relatifs à la place de la Loire-Atlantique dans l'échelle des revenus - n étude réalisée par le CGER. - SUAD - Bilan de réalisation de programme pluriennal de développement agricole de Maine-et-Loire CGER : les travaux de comptabilité agricole de la Loire-Atlantique - année 78-09/ CGER : les problèmes économiques agricoles - session du 11/1/1979 de la Ca de Loire-Atlantique. - CA de Loire-Atlantique - session du 11/1/ révision cadastrale. THAR B18 à B 19 bis THAR B 18 Revues des chambres d agriculture - n : assemblée. permanente des ch. d'agriculture. (13/9/1978).. 12/1978 : le FAFEA (Fonds National d'assurance-formation des Exploitants Agricoles et des membres associés des Exploitations Agricoles). - Milieu rural PAR 1975 : l'adaptation du 7 e plan (12/1978). - n 648 (06/1979) : les D.O.M. et la politique agricole : le régime fiscal applicable aux acquisitions d'immeubles ruraux. - n (07-08/1979) : assemblée permanente des C.A. (10/5/1979) : le rapport sur les options du VIIIè plan. - n 651 (09/1979) : Assemblée permanente des C.A. (31/05/1979) / Le congé de formation, la rémunération des stagiaires / suppl. : la situation de l'agriculture en n 652 (10/1979) : les organisations professionnelles agricoles dans la CEE / évolution des taxes et contributions par l'état / Documentation agriculture n 106 / Programme pluriennal de développement agricole 79/ / n 653 (11/1979) : Les accords interprofessionnels concernant les produits agricoles en 78 et 79 / L'expropriation pour cause d'utilité publique. - n 654 (12/1979) : Assemblée permanente des chambres d'agriculture (10/1979) / Le Crédit Agricole aujourd'hui et demain (structure et prêts) / Documentation agriculture n n 655 (01/1980) : La conférence annuelle 1979 / Le Tokyo-round et l'agriculture / Répertoire des moyens de formation pour adultes. - n 656 (02/1980) : Assemblée permanente des chambres d'agriculture (5 et 6/12/1979) / Agriculteurs-consommateurs et producteurs d'énergie (n 2) / Le budget de l'agriculture en THAR B 19 et 19bis Revues des chambres d agriculture - n 658 (04/1980) : Les agriculteurs et le Tokyo-round / Le sénat / Le Crédit Agricole aujourd'hui et demain (recherche d'une identité nouvelle). 19

20 - n 659 (05/1980) : L'agriculture dans les nations. - n 660 (06/1980) : Journée nationale des chambres d'agriculture (5/06/1980). - n 661 (07/1980) : Les investissements productifs en agriculture / L'enseignement agricole en Europe. - n 664 (10/1980) : La situation de l'agriculture en 1979 / Evolution des taxes et contributions pour l'état. - n 665 (1/1980) : Les sociétés d'intérêt collectif agricole (SICA). - n 666 (12/1980) : Le président de la République / Loi du 10/01/1980 portant sur l'aménagement de la fiscalité directe et locale / Publications périodiques... et agriculture. - n 667 (01/1981) : Les organisations professionnelles agricoles françaises / 10è conférence annuelle agricole (1980). - n 668 (02/1981) : Assemblée permanente des C.A. (29/10/1980) / Le fonds national d'assurance formation des salariés des exploitations agricoles : FAFSEA. - n 669 (03/1981) : Le budget de l'agriculture en 1981 / Les stages en agriculture / Accords interprofessionnels agricoles en n 670 (04/1981) : Assemblée permanente des C.A. (3 et 4/12/1980) / Les carrières : la législation et son impact sur l'agriculture. - n 671 (05/1981) : Les carrières : les modalités techniques de la remise en état des carrières à des fins agricoles / Les organisations professionnelles agricoles membres du COPA. - n 672 (06/1982) : Le pouvoir d'achat du franc, de 1914 à 1980 / François Mitterrand et la politique agricole / La loi d'orientation agricole du 4/07/ n (07-08/1981) : L'embargo céréalier américain / Evolution des taxes et contributions par l'état. - n 675 (09/1981) : La situation de l'agriculture en 1980 / Assemblée permanente des chambres d'agriculture (3-4/06/1981). - n 676 (10/1981) : Agriculture et coûts de production / Le financement de l'agriculture et les fonds interministériels ou interprofessionnels. - n 681 (03/1982) : La qualité professionnelle en agriculture / Catalogue des publications techniques. THAR B 20 à B 22 THAR B 20 PARTI SOCIALISTE - Campagne 81 : réunions régionales, comptes rendus. - Lettre du PS - législatives et présidentielles. - SOCIALISME ET ECONOMIE : n 1 (01-02/1980). - LETTRE MENSUELLE : n 6 (11/1979). - Journée d'étude de la commission économique du 2/2/1980 (répertoire des mesures du projet socialiste à contenu ou répercussions économiques). - Commission économie et planification (28/01/1980). - Socialisme et entreprise (28/06/1979). - Rencontre nationale "économie sociale". - Citoyenneté économique et compétitivité nouvelle. - Secteur public, secteur privé : solidarité indispensable pour le développement économique. - Convention nationale (19-20/06/1982 : préparation des municipales). - Dossier sur le projet de loi de la presse - 11/ lois du 7/10/1982 relatives aux offices en agriculture. - Résolution du comité directeur du PS les 20-21/10/1982, in Le point et la rose (n 140, 11/1982). - Déclaration du 1er ministre concernant les comptes de l'agriculture (25/11/1982). - Groupe des experts PS, Les conditions politiques du changement dans l'éducation nationale, 18/03/1982. THAR B 21 Revues - LA LETTRE BOVINE, Mensuel, ITEB : n 76 (08/1981) à 111 (07/1984). - SYNCOPAC INFORMATIONS, Mensuel, SYNCOPAC : n 26 (12/1981) à n 55 (07-08/1984). 20

21 - CCPA ADMINISTRATEURS, Centrale coopérative de productions animales : n 2 (12/1981) à 9 (01/1984). - TERRE DES HOMMES FRANCE 85, Délégation de Vendée et Loire-Atlantique : n 14 (01/1983, dossier industrialisation et tiers-monde). - BAROMETRE PORC, Mensuel, I.T.P. : n 56 (08/1981) à 74 (02/1983). - AU SERVICE DE L AGRICULTURE, Société commerciale des potasses et de l Azote : n 2-3 (1982), 3 (1981), 1 (1984), 1 (1986). - BULLETIN SIGNALETIQUE D INFORMATIONS, Centre de documentation de la Chambre d agriculture de Loire-Atlantique : n 12, 17, 18, 21 (1985). THAR B 22 I. Publications de l AFIP - DEPECHES PAYSANNES, AFIP : n 0 et 1 (1981). - BULLETIN D INFORMATION ET DE DOCUMENTATION RURALES, série préliminaire, AFIP : n 2 à 8/9 (1984). II. Courrier de l AFIP III. AFIP DIVERS - Pour la création d'un service de presse. - Note à propos de la nomination de Michel Debatisse. - Association pour la formation et l'information paysanne. - La maîtrise de l'offre en production laitière - L'expérience des pays étrangers. - Dépêches paysannes. - Pour une nouvelle politique agricole. - Droit au travail et sécurité du revenu pour les paysans. - Démocratie syndicale. - Promotion collective. - Le service formation de l'afip. IV. Activités et publications de l Interdépartemental ( ). - Amand Chatelier, Réflexion sur l activité de l interdépartemental en 1978, Paris, 1979, 9 p. - L INTER DEPARTEMENTAL, Bulletin de liaison mensuel, FDSEA du Morbihan : n 7 (05/1978) à 9, 11 et 12 (10/1979). - Coupure de presse sur les élections à la chambre d agriculture de Loire-Atlantique (21 février 1979). THAR B 23 à B 27 : Parti socialiste THAR B 23 - Loi d'orientation - avis du PS + gouvernement. - Amendements socialistes - Loi d'orientation. - Projet de loi d'orientation agricole + poly loi d'orientation (14/12/1978). - Loi d'orientation : assemblée gouvernement. - La politique agricole de la France. - Loi d'orientation : les salariés. THAR B 24 Congrès - Congrès Saint-Herblain. - Congrès Nantes (06/1977 et 03/1987). - Congrès Lille. - Congrès Bourg-en-Bresse. - Journée agricole du 9/3/ L. Jospin à La Rouxière les 17-18/05/1984 (Revue de presse). - 32è congrès de la FNSEA à Versailles (02/1979). - Séminaire 18-19/7/

22 - SNCF : suppression de passages à niveau (29/9/1984). - Le congrès de Saint-Nazaire. THAR B 25 CONGRES - Congrès de Toulouse et Metz. THAR B 26 I. PS : positions, thèmes (Europe, droits, etc.) - Europe verte. - Education nationale. - Evolution du syndicalisme agricole depuis la Libération. - Fidélité à l'union de la Gauche et au programme commun du gouvernement. - Analyse juridique de la situation des monopoles dans le marché commun. - L'actualisation du programme commun de gouvernement. - Conférence du revenu agricole (1/12/1977) ans d'europe (21/6/1978). - Projet : colloque Jean Jaurès et Charles Gide. - L'homme et le pouvoir. - Dossier : mode rural, l'impératif du renouveau. - La rénovation rurale. - CNA du 30/04/ Projet socialiste (12/12/1978). - Conférence nationale d'aménagement du territoire du PS. - Conséquences économiques du dépeuplement. - Un système d'aides inadapté. - Enseignement agricole. - Volonté (01/1976) - dictature du prolétariat. - Volonté socialiste (01/1976), l'armée et le peuple. - Election européenne - position du PS. - Les droits des travailleurs (9/1981). - Huiles usagées. - Bréviaire de l'industrie sociale (03-12/1986). - Commune de France (les élus contre le chômage) - 10/1981. II. Politique industrielle III. Organisation des marchés (ovins, bovins, lait, etc.) - intégration. THAR B 27 PS : papiers divers THAR B 28 à B 31 THAR B 28 I. Lettres de la Commission nationale agricole (CNA) du PS. II. CNA (réunions, etc.) III. Assemblée, ministère IV. Thèmes divers - Réflexion sur la situation de l'agriculture (27 pages). - Capitalisme et agriculture. - Questionnaire : les agriculteurs et les partis politiques. - Les prix, la terre, les enfants, la vieillesse. - Les socialistes et les luttes des agriculteurs. 22

23 - Agriculture de montagne. - DUBIN F., Administrateurs et administratifs dans les organisations professionnelles agricoles. - La maîtrise de l'offre en production laitière : l'expérience de pays étrangers. - Le problème SOMIVAC. - Conférence nationale d'aménagement du territoire (Angoulême 02/1979). - Position de la coopération sur le volet économique de la loi d'orientation. - Les socialistes et le revenu des agriculteurs. - Réflexion sur l'inspection du travail dans l'agriculture. - L'agriculteur et son environnement économique. THAR B 29 Agriculture PS - Sécheresse calamités / Offices (bétail, lait, porc, etc.) / Montants Compensatoires Monétaires / Fruits et légumes / Vins / Développement OPA / Salariés GSE / Protection sociale / Installation des jeunes agriculteurs / Stage à Cosne (01/1974). THAR B 30 CANA - Fonctionnement / Lettre aux correspondants et délégués ( ) / Rapport annuel / Bilan social (1977/78 et 1982) / Exercices 1976/77, 1982/83 et 1983/84 / Visites possibles pour études / Aidemémoire 1983/86 / Historique de la CANA (depuis 1932) / Budgets, tableaux divers. THAR B 31 CANA : thèmes divers - Financement des exploitations agricoles (4/04/1977) / La retraite agricole 1979 / Convention CANA et chambre d'agriculture sur le drainage (1979/80) / Bâtiments et élevage (1979/80) / Réflexions : décentralisation géographique de la CANA (1976/80) / Réflexions : les conflits de société (03/1973) / CANA et SICAV-SAVA : les poulets / Plan de financement : cas difficiles 1977 / Changement de direction 1973 / Coopération Française des Chambres d'agriculture CFCA : gestion et finalité coopérative. THAR B 32 à B 41 : CANA THAR B 32 CANA - Comptes rendus de réunions, assemblées / Notes personnelles / Spencer & Stuart S.A. / Les IIA (dont INRA et notes personnelles). THAR B 33 Divers CANA (1970) THAR B 34 Divers CANA (1971, dont conflit en juin 71) THAR B 35 Divers CANA (1972) THAR B 36 CANA : PV de CA (1972) THAR B 37 Divers CANA (1968) THAR B 38 Divers CANA (1969) 23

24 THAR B 39 : Boîte conservée par la famille Lettres reçues ou envoyées par B. Thareau / Exposés / Interviews / Articles de presse. THAR B 40 : Boite conservée par la famille - Notes de B. Thareau : cas particuliers, tracts, dossiers (Cadiot, Lambert). THAR B 41 Articles de journaux (depuis années 60) THAR B42 à B45 : CNJA THAR B 42 CNJA I. CNJA : congrès (16-17/10/1968) - FLANDRE Hilaire, Propositions pour une nouvelle politique agricole. - BOUSQUET J.-C., Pour une participation au pouvoir économique. - SERYES Raoul, Rapport moral. - Devenir agriculteur aujourd'hui. II. CNJA : congrès (5-6/10/1966) - CAZALE Marcel, Financer le développement de l'agriculture. - BRIGNON Gérard, L'exploitation agricole et ses besoins de financement. - La société pour le financement et le développement de l'économie agricole (SOFIDECA) - annexe n 1 CNJA. - Le fonds européen d'orientation et de garantie agricole (FEOGA) - annexe n 2 CNJA. - GODET M.-J., Rapport moral : la participation féminine aux activités des CDJA et les résultats de l'enquête sur le travail féminin dans les exploitations agricoles. - SERYES Raoul, Rapport moral. - Programme. III. CNJA : journées d'études (25-26/10/1967) - Mieux gérer pour mieux vivre. - Motion pour une nouvelle politique agricole. - Motion sur les problèmes internationaux de l'agriculture. - SIMON M., Problèmes internationaux de l'agriculture : nourrir les hommes, organiser les échanges. - SERYES Raoul, Rapport moral. - GODET M.-J., Pour une meilleure participation féminine. - BOUSQUET J.-C., Pour une égalité d'accès à la formation dans un système éducatif rénové. IV. CNJA : journées d'étude (22-23/10/1969) - SERYES Raoul, Rapport moral. - Le développement régional (dossier). THAR B 43 I. CRJA - Etude : la politique européenne et le développement du Tiers-Monde. - CRJA (Groupe de travail), Développement et solidarités agricoles, Voyage d'étude en Angleterre du 8 au 15/9/67 : politique agricole britannique et entrée de la Grande- Bretagne dans le marché commun. - THAREAU B., AG du 15/09/1966 à Rennes : productions animales, expansion de l'ouest. - L'ouest Agricole Français, 8-15/9/67 - préparation au voyage en Angleterre. - OLIVIER J.-C., AG du 18/09/1970 : rapport d'activité. - MICHEL F., AG du 18/09/1970 : rapport du CA. - BOURGEAIS J., AG du 27/09/

25 II. CDJA - 7è AG (CDJA Pas-de-Calais, Nous voulons vivre dignement d'une profession utile à la société, 4/02/1969). - AG du 24/01/1969 (DUPONT H., Rapports d'activité et d'orientation). - AG du 24/01/1969 (Pour une participation des agriculteurs au développement coopératif). - AG du 5/03/1971 (DUCLOS B., Exigence de notre action syndicale). - AG du 13/12/1966 (THAREAU B., Le financement de l'agriculture). - AG du 13/03/1968 (Côtes du Nord : l'élevage, atout majeur de notre région). - AG du 13/03/1968 (CELARD M.-C., Rapport d'activité). - AG du 20/09/1969 (CIMMIER J., Les jeunes agriculteurs dans une société contestée). - AG du 14/03/1968 (CADIOT J., L'industrialisation de l'agriculture permettra-t-elle la promotion des personnes?). - Chambre d agriculture, L'agriculture Bas-Rhinoise, 02/1969. THAR B 44 CNJA (Dossiers) - LAUGA Louis, Rapport moral : journées d'études (Dijon, 25-26/05/1971). - Renforcer la coopération et développer les exploitations (mai 1971) : CHAYNE G., Les réalités en 71 / DAMESTOY L., Nos propositions / FOUQUIN A.-M., Notre action syndicale / Annexes. - XIIè congrès CNJA : papiers divers. - XIIè congrès (SERYES Raoul, Rapport d'activités). - XIIè congrès (LAUGA Louis, L'agriculteur et la société industrielle - Le rôle du CNJA, 5-6/07/1970). THAR B 45 CNJA (Dossiers) - XIIè congrès 5-6/07/1970 (RICHARD Antoine, Pour un syndicalisme de travailleurs). - XIè congrès 16-17/10/1968 (FLANDRE H., Propositions pour une nouvelle politique agricole). - XIIè congrès (dossier complet). - Journées d'étude 22-23/10/1969 (SERYES Raoul, Rapport moral). - Le développement régional (journées du 22-23/10/1969). - Action sur la terre (hiver 1969/70). - Xè congrès 5-6/10/1966 (BIGNON Gérard, L'exploitation agricole et ses besoins de financement ; CAZALE Marcel, Financer le développement de l'agriculture). - XIè congrès 16-17/10/1968 (SERYES Raoul, Rapport moral). - Programme jeunes agriculteurs (1968). THAR B 46 à B 50 THAR B 46 Chrétiens dans le monde rural ( ). - Correspondance, dossier de l assemblée de CMR de Dourdan (mai 1972), notes manuscrites. - CONSTRUIRE PERSPECTIVE, MRJC : n (1986). - EGLISE AUJOURD4HUI EN MONDE RURAL, Mensuel, CMR : n 423 (12/1980, B. Thareau - Coopératives dans la filière agroalimentaire). - CMR 44, Crise dans le monde rural en Loire-Atlantique, 1969, 20 p. THAR B 47 - Discours politiques (Mitterrand, Chevènement, Cresson, Cellard, BAPSA...) Parlement européen - sessions THAR B 48 I. Ministère de l agriculture - LES CAHIERS DU BAC (12/1975 et 06/1972). - BIMA, Bulletin d'informations du Ministère de l'agriculture : n 1066 (06/1984) et 1083 (11/1984). 25

26 - LETTRE DE MATIGNON (02/1983 à 03/1985). II. Positions d autres partis politiques - PCF, La politique agricole. - MRG / PCF, La politique agricole. - PSU. - Marxisme et foi. - Paysans travailleurs : Paysans en lutte + réflexions. - PIM, Presse et Information du Mouvement Révolutionnaire en France et dans le monde : n 1 (15/11/1970). - Le mouvement de la jeunesse et les paysans de l'ouest. THAR B 49 I - Projets de loi agricole ( ) II - PS : foncier - Textes de réflexion, correspondance ( ). III Enseignement agricole ( ) - Documents sur l INRA THAR B 50 PS - La coopération agricole et le socialisme, 2/10/ OBJECTIF 72, Rendre possible ce qui est nécessaire. - Vivre, travailler et décider au pays. - PS AUJOURD HUI, Feuille quotidienne de 01/1983 à 03/ PS INFO, hebdomadaire (1983/85). THAR B 51 à B 55 THAR B 51 - GRESA (Groupe de Recherches et d'etudes sur les Stratégies Agroalimentaires) : BOMBAL Jacques, Le mythe agro-industriel - L'évaluation structurelle des IAA et la politique industrielle (06/1981) / La compétence distinctive / Les blocages et les pesanteurs / La stratégie agroalimentaire française. - EGLISE AUJOURD HUI EN MONDE RURAL : n 423 (12/1980, THAREAU B., Coopératives dans la filière agroalimentaire). - Crédit Agricole, L'industrie agroalimentaire en THAR B 52 SICADIMA - Activité machinisme. - Rapport du CA du 13/12/ PV du CA des 9/2/1982, 17/11/1981, 15/9/1981, 19/5/1981, 13/11/1979, 2/9/1980, 24/4/1979, 20/2/1979, 19/2/1980, 22/1/1980, 29/8/72. - Journée de formation sur le marché du machinisme agricole et son évolution. - Matériels : acheter quoi, à qui, comment? - Avant projet pour une politique générale de la SICADIMA - SICADIMA et COPEMA : Machinisme agricole à la CANA (1972) - mise en route / Proposition de Joseph Martin à l'intention des secrétaires de la COPEMA (10/02/1973). THAR B 53 Syndicats agricoles - Communiqués de presse de la FGA-CFDT, de la FNP, du MONATAR et de la FNSEA ( ). - Documents de la FDSEA 44 ( ) ème congrès de la FDSEA du Puys de Dôme (avril 1977). 26

27 - Correspondance, documents de réflexion et comptes-rendus de réunions de la FNSEA, de la FDSEA 44 et de l Inter départemental ( ). - Paysans-Travailleurs : correspondance, bulletins internes, rapport d orientation des journées paysanstravailleurs de Fontenay sous Bois (mars 1981). THAR B 54 Syndicats agricoles - Affaire Heuzé de Masserac (FDSEA, 1976). - GIR (Groupes Initiative Responsabilité). - Démocratie syndicale de? - La CAR (Coopérative Agricole de Rennes) :litige. - Action contre la MSA (04/1980). - Retour du Portugal (07/1979) : connaître et mieux comprendre les luttes des travailleurs dans leurs coopératives par la réforme agraire. - CNSTP, Une autre politique foncière applicable à toutes les exploitations agricoles, 12/ FNSP, Pour construire le syndicalisme d'une paysannerie solidaire, FNSEA, Livre vert de la FNSEA : l'agriculture face à la crise mondiale, 10/09/ GAROT G. / IBAN M., Revenu des agriculteurs et organisations des marchés. - FDSEA / FDPL / CDJA de la Loire, Pour le lait, sortir de l'impasse, 12/1980. (analyse de la crise laitière). - FGA-CFDT, Dossier forêts, 05/ Confidentiel - avenir de la FDSEA. - Centre de gestion et d'économie rurale de L.A. et FDSEA de L.A, Actualisation d'un modèle de calcul du prix de revient du lait, 02/ Pour l'équilibre production-consommation en fonction de la garantie du revenu lait. - L'interdépartemental syndical : réunions, projets. - Droit au travail et sécurité du revenu pour les paysans (10-11/1976 et 01/1977). - Des éléments pour faire un bilan sur la sécheresse. - Projet : une forme de presse à la dimension des associations. - FRSEAO, Proposition concernant une nouvelle répartition des aides de la collectivité à l'agriculture, 01/ FNSEA, Informations : nouveau régime des aides aux investissements - Circulaire, décret, L'agriculture en crise (vers 1975) - chiffres du BAC, du ministère de l'agriculture, de l'apca. THAR B 55 Syndicats agricoles - Agriculture et socialisme, Dossier : la lutte des classes dans l'agriculture et l'aménagement de la vallée de la Loire au cours du VIIè plan. - Les charges en agriculture. - FNSP, Congrès (15-16/02/1984) - Dans la crise, quels paysans, quelles paysanneries, quelle agriculture?, FDSEA, Proposition de financement des exploitations agricoles. - Quel avenir pour la production porcine?, 02/ L'interprofession : notes (1981). - Campagne fruitière de 1981 établie par la FDSEA de la Drôme. - FGA (Fédération Générale Agroalimentaire) - Entreprises en difficulté - 07/ FRSEAO, Proposition concernant une nouvelle répartition des aides de la collectivité à l'agriculture (01/70) / Les socialistes et l'élevage / Les socialistes et le revenu des agriculteurs / Les socialistes et la terre / Les socialistes et la politique viticole. - GERMINAL, mensuel de la commission agricole du PSU : n 13 spécial (06/1978, Sur le syndicalisme). - SYNDICALISME AGRICULTURE, FGA-CFDT : n spécial (10/1977, Salariés des exploitations, entreprises, coopératives et services agricoles : ce que propose la FGA-CFDT). - CORMORECHE P., FNSEA : l'élection présidentielle, un débat d'idées, FNSEA / CRJA, Le marché commun est-il remis en cause par le syndicalisme agricole de l'ouest? - Rencontre de l'arbresle : syndicats et politique et la coordination des luttes ouvrières en Europe - 10/68 ou

28 - Le travail d'enquête (à partir de discussions de militants paysans). - Quelques questions sur les organisations professionnelles agricoles et sur les syndicats ouvriers de l'agriculture, 5/03/ FGA/CFDT, Proposition de loi pour assurer l'égalité des époux dans les régimes matrimoniaux (statut des femmes d'exploitants agricoles). - Promouvoir un développement de la production porcine conforme aux intérêts des éleveurs. - ADJA/CFDT, Foncier, la liberté de choix - Rapport d'activités (AG du 1/02/1984). - L Agriculture pratique, Les agriculteurs de France, l'organisation des marchés agricoles, 10/1975, 43 p. - L'INTERDEPARTEMENTAL, mensuel : n 0 (09/1977), 2, 3, 4, 8 (07/1978). - FNSEA, Informations syndicales agricoles : n 1 (6/01/1978). - Interpaysanne, 27/10/1981, FDSEA de la Loire - lettre aux militants + la PAC et les paysans (bilan, enjeux, perspectives). - Syndicat indépendant de défense et développement agricole (SIDDA) : informations. - FER DE LANCE, Agriculteurs du Finistère : n 193 (18/7/1981) et 196 (23/9/1981). - LES TRAVAILLEURS ET LA TERRE, mensuel du Mouvement syndical des travailleurs de la terre) : n 21 (12/1979), 22, 23, 28 (01/1980). - Les paysans et la politique, 01/1973, 28 p. - FNP, AG des 16-17/02/ Quelle sécurité pour les éleveurs face à la crise et à la politique de développement. - FDSEAM, Le développement. - FNB Finistère, Les éleveurs et la politique de l'élevage bovin. - Les organismes nationaux de développement. - Fédération Nationale des Industries de l'alimentation Animale, De quelques moyens à action rapide capables de relancer la production porcine. - Prix de revient : du porcelet, du porc charcutier. THAR B56 et B57 : Revues THAR B56 AVEZ-VOUS-LU?, Hebdomadaire, Centre de documentation de la Chambre d agriculture de Loire- Atlantique : n 23 (1981) à 42, 1 (1982) à 44, 1 (1983) à 46, 1 (1984) à 48, 1 (1985) à 8. THAR B57 Revues diverses - Chambres d agricultures (revue), La France et son agriculture, 2 volumes, 1974 et 1977, Paris. - GALOPIN, Peuple et culture de Loire-Atlantique : n x (12/1986). - PS INFO, Dossier noir - le découpage Pasqua (les circonscriptions), 1986, PS, 50 p. - Service d information et de diffusion du Premier Ministre, Le programme d'indépendance énergétique, Paris, Ambassade d Israël en France, OLP : la diplomatie de l'imposture, Paris, KAUFMANN A., Les cadres et la révolution informatique, l'adaptation nécessaire, 12p. (extraits d'ouvrage). - LE MATIN DE PARIS : n 1757 (19 octobre 1982, La mort de Pierre Mendès-France). - LE SAUX Paul, Pour une politique foncière nouvelle - réflexions - suggestions, AFIP, 1981, 30 p. - Chambres d agricultures (revue), Les industries agricoles et alimentaires, Paris, 1969, 44 p. - Chambres d agricultures (revue), La publicité et les consommateurs, Paris, 1970, 16 p. - Chambres d agricultures (revue), Le difficile cheminement vers la parité économique et sociale de 1966 à 1970, Paris, 1970, 24 p.. - Ministère de l'agriculture, Etude sur la structure du cheptel porcin (décembre 1970), 1971, Série études, 84 p. - LE JOURNAL DU FERMIER ET DU METAYER, Organe mensuel d informations rurales, SNFM : n 340 (10/1984, Analyse de la loi foncière). - EDUCATION RURALE, Revue mensuelle, Association nationale des maîtres agricoles et des maîtres de la formation technologique et professionnelle : n 343 (12/1981). - HUARD-INFO, Revue interne de la presse agricole : n 13 (05-06/1986). 28

29 THAR B 58 INDUSTRIES AGROALIMENTAIRES - SNIA : l'industrie et l'alimentation animale de l'élevage - 20/5/1981, Jean Abonnenc. - APCA-DAES : rapport sur l'agroalimentaire - 18/2/ Pour une politique sur les industries AA - 30/4/ CNA /6/1980 : réflexions et propositions sur la coopérative agricole et les IAA. - article : IAA : quels sont les grands décideurs? Entreprises agricoles, 10/1976, Michel Foucault. - Dossier : les empires alimentaires se taillent la part du lion. - IAA en France : articles divers / investissements français à l'étranger et vice-versa / caractéristiques et tendances de l'iaa française, J.L. Coujard, assistant ENSAIA, économie rurale, 1977 / les IAA dans l'ouest / la place des coopératives dans l'iaa / Statistiques : les coopératives agricoles en France (02/1978) / l'aa en France (18/10/1978). - Organisation de coop. et de développements économiques : 4è conférence de travail des directeurs de recherche agronomique : évolution prévisible du monde rural et du secteur AA - 12/11/ LE PENSEC Louis, Pour un plan de survie de la conserve bretonne, Assemblée Nationale. - IAA et viandes (veau) : Documents sur le veau : l'abattoir industriel/ article de presse sur le veau aux hormones / pour une politique dans les IAA / LEUSIE Marc, Projet de montage d'un organisme de distribution en circuit court dans les quartiers populaires, INRA Nantes, 09/ IAA et politique socialiste : documents divers / une politique socialiste pour les IAA?, 10/1980 / pour une politique sur les IAA, 29/1/1980 / la recherche dans les IAA GSE nationaux ; agriculture ; IAA ; forêt ; bois / les coopératives dans une politique agroalimentaire socialiste / Assemblée nationale : une politique socialiste pour les IAA, 29/10/1976/ APCA, programme de développement des IAA., 4/1/1977 / groupe socialiste agriculture et IAA : réflexions / les groupes agro-industriels géants et la crise, Agriculture, n 400, 09/1976 / Assemblée nationale : exportations agroalimentaires, 6/5/1977 / l'emploi dans les IAA.. - Centre d'etudes sur la Recherche et l'innovation / Ministère de l'agriculture, Analyse des composantes du progrès technique tournées vers l'objectif agricole et alimentaire, 06/1978. THAR B 59 à B 61 THAR B 59 Conseil national exécutif de la Fédération nationale porcine - Rapport commerce - 6è plan, présenté par Roger Séron, Leroy, Eustache - 25/6/70. - Les éleveurs et l'onibev, par Elie Bousseyrol, AG de la FNB, 7-8/2/73. - FNB, Bulletin d'action syndicale, n 29-10/1976 (plan Barre, nouvelle politique de modernisations agricoles...). - FNB - établissement des forfaits spécialisés pour l'imposition des éleveurs de porcs FNP - document de travail : recherche d'une réelle sécurité de revenu des producteurs, 11/72. - ISA - Responsables éco., n 6, 23/2/73 : évolution des différents indices (statistiques). - ITP - réunion interprofessionnelle du 29/9/72. - FNBV - rapport d'activités - 24/5/72. - Note de conjoncture production porcine, n 63, ministère de l'agriculture, 29/5/72, 20 p. - Document de travail : pour une organisation interprofessionnelle du marché des viandes - 26/4/72 - CNE. - UNIGRAINS - fonds de solidarité des céréaliculteurs et des éleveurs. Amélioration génétique et sanitaire de la production porcine COFREDA et organismes de développement : organisation économique des productions agricoles - 29/3/72. - CCPA : projet de création d'une station primaire d'adaptation des porcs SPF - 04/72. - FNSEA : les prix pour la campagne journée nationale du 12/1/73. - Quelques chiffres sur la production porcine - FNP Bilan sur la Politique de l'organisation de la production - 11/72 - FNP (document de travail). 29

30 THAR B 60 Conseil national exécutif de la Fédération nationale porcine - Documents de travail, AG, comptes rendus de réunions, projets, réflexions. THAR B 61 Conseil national exécutif de la Fédération nationale porcine - Documents de travail, AG, projets... - Liste des groupements de producteurs reconnus (porc) au 30/5/70. - Bulletins d'action syndicales et lettres. THAR B 62 à B 64 THAR B 62 CNA PS - Une agriculture écartelée - réflexions - bilan. - Documents préparatifs CNA :. l'agriculture, ses travailleurs et le projet socialiste.. l'agriculture méditerranéenne.. l'agriculture française connaît une crise profonde.. F. Mitterrand à la convention agricole (28/2).. Convention sur l'agriculture (14/2/1981) Amendements proposés (P. Joxe).. changer la place de l'agriculture dans la société : propositions pour une politique.. une agriculture pour le socialisme (analyse et propositions pour une juste place des producteurs et des produits dans la société). - Projets Socialistes agriculture : Les réponses à la crise, P. Rumbert (18/11/1980) / L'élevage, secteur vital pour le pays (02/1980) / Le parlement et les soutiens publics à l'agriculture, par Laurent / La Gauche au pouvoir, que faire? / Pour une autre agriculture avec les socialistes / Pour une politique agricole socialiste / Contribution au projet socialiste / Le PS et l'agriculture (un parfum de Front Populaire) - Figaro - 2/3 / Défi énergétique / Agriculture et chômage / Restitutions et spéculations / Cas particulier (exploitants de la ferme VIDAME - Eure-et-Loire) / Mouton de Verneuil / Pour une autre agriculture : les socialistes proposent / Une agriculture en crise / Vingt ans de libéralisme et d'élimination / Un projet socialiste pour l'agriculture. THAR B 63 VIè Plan ( ) - Dossiers divers. - Bulletin de la CNE. - COURRIER CONFEDERAL, Etudes économiques, CFDT : n 56 (03/1970, La CFDT et l'habitat dans le 6è plan), n 55 (02/1970, Le 6è plan avant les options : l'irrésistible ascension des intérêts du patronat?), n 57 (03/1970, Le 6è plan : un développement industriel qui n'est pas le nôtre). - Le 6è plan et l'agriculture (historique, doctrines, méthode, orientations), 01/ Compte rendu des travaux des commissions du plan au 20/12/69 : commissariat général du plan. - REVUE ECONOMIQUE DE L ALIMENTATION : n 3 (11/1969). - Articles de presse. THAR B 64 VIè Plan - Rapport sur les options de la commission du commerce, 02/ INSEE, Documents statistiques sur les industries agricoles et alimentaires, 03/1970, 80 p. - INSEE, Eléments du modèle physico-financier pour le 6è plan concernant les IAA, 03/70, 17 p. - 6è plan : intergroupe porcs, FNSEA-FRSEAO : 19è congrès (1965), 21è (1967), 24è (1970, Michel Debatisse), 25è (1971), 26è (1972, Le choix du syndicalisme agricole face à l'avenir, la situation de l'agriculture et l'activité syndicale en 1971). 30

31 THAR B 65 à B 68 : CNEPDA THAR B 65 CNEPDA INRA (Comité national d'étude des problèmes du développement agricole) - ITCF : CR d'activités (Institut Technique des Céréales et des Fourrages). - ITA (Institut de l'aviculture) INRA. - ANDA (Association Nationale pour le Développement Agricole). - ITP (Institut Technique du Porc). THAR B 66 CNEPDA ANDA - FNB : liste des groupements de producteurs au 1er janvier Directives communautaires sur la réforme des structures agricoles - 17/4/72. - Propositions pour contrôler la dimension des ateliers - FNP - 07/ Danemark - le cheptel porcin - 04/70. - Le marché mondial de la viande porcine - 06/70 - CCPA. - La production et le marché du porc - CA - 07/70. - La lettre verte, n 320, 16/11/70. - COPA (Comité des Organisations Professionnelles de la CEE) : entrevue COPA/M. Mansholt - 02/71. - Comment les exploitations adhérentes des centres de gestion se situent-elles par rapport aux normes des propositions de directives Mansholt? - La lettre verte, n 334, 22/02/71 : porc : un essai. - Réflexions sur la structure de la filière porcs - groupe de travail transformations. - Dossier pollution porcine - FDSEA 1/07/71. - AG du 28/03/72 : de l'europe à 6 à l'europe à 10 - FNP. - FNP : les producteurs de porcs ont-ils encore des raisons d'espérer? projet d'article de Ch. Mace et B. Thareau. - Pour la défense de notre revenu et de notre outil de travail, en équipe, décidons des actions et agissons en masse! - AG de FDSEA - Bernard Deniaud - 30/1/73. - Avant-projet de la loi sur l'élevage et les viandes - 23/10/72. - Exposé des motifs - 23/11/72 - ministère de l'agriculture. - Avant-projet de la loi sur l'élevage et les viandes - 13/10/72. - Loi (sur élevage et viandes) - 6/11/72. - Avant-projet de loi etc. - 19/10/72. - Décret relatif aux attributions et au fonctionnement de l'office national interprofessionnel du bétail et des viandes. - La situation des groupements de producteurs de porcs en Pollutions et nuisances en production porcine - 22/10/72 - FNP - D'une petite victoire à de nouveaux combats, par Michel Debatisse, président de la FNSEA. - FNB - Syndicat et groupement - 23/3/72. - Aide au développement d'une production porcine de qualité - FNB. - Compte prix de revient du porcelet et du porc charcutier en /5/72 - FRSEAO. - Le syndicalisme porcin et l'organisation de la production - FNP. - Le cheptel porcin en Loire-Atlantique - DDA statistiques CFDT : lettre ouverte à la direction de la FNP - 25/9/ FNP : mesures de soutien du marché. - Chiffres statistiques. - CNEPDA THAR B 67 - EDE (Etablissements Départementaux de l'elevage) de France - PV de conseil supérieur de l'élevage. - CNEPDA - ANDA THA B 68 - Actions CNEPDA/IGER (départ., région, nation.). 31

32 - ITEP (Institut Technique du Porc) : bulletin, comptes-rendus. - ITOVIC (Institut Technique de l'elevage Ovin et Caprin) Programmes, plans... - ITEB (Institut Technique Bovin) THAR B 69 Régions - Saint-Brieuc/Côtes-du-Nord. - Communiqué des sections porcines Bretagne/Pays-de-Loire. - PS - Commission décentralisation de la politique agricole et planification rurale - dossier 20 p. avec Biblio. (initiatives locales et régionales). - Statistiques Varades-La Rouxière. - L'agriculture régionale. - Pourquoi pas un des vôtres au conseil général? par Elisabeth Carroget - avec statistiques. - L'unité agricole - communes rurales - l'enjeu des 13 et 20 mars, n 21, 03/ L'agriculture en Loire-Atlantique - statistique Le département - conseil général des côtes du nord Coteaux de Gascogne - revue, n 63, 64, et 06/1983, 06/ Quetigny - Côte d'or. - Malville menace permanente - brochure réalisée par le PSU, MEP, amis de la terre, CNAM, ligue des droits de l'homme ou Gérer ou décider autrement - Nord-sur-Erdre - Notre projet municipal - 03/ Massy modernisation - infos municipales - 03/ Le défi rural - communes et régions de France, n 250, 10/ Les côtes du nord - espace ouvert. - Normandie - les giboulées de Mars, n 36, 03/1986. THAR B 70 à B 72 THAR B 70 CNA PS - Conférence annuelle des syndicats Projet de loi de finances - Assemblée nationale :. l'agriculture dans le projet de budget pour 81.. rapport fait sur le projet de loi des finances pour 1980 (agriculture), Pierre Joxe rapporteur, n Ch. agriculture "le budget de l'état pour 1979", n agriculture - budget amendements. - Revenus :. FDSEA - 10/ un financement pour tous.. note sur l'adaptation de la fiscalité à l'agriculture, par Pierre URI.. session du 15/11/1979 : commission des comptes de l'agriculture de la nation - comptes prévisionnels de l'agriculture de rapport du bureau de l'apca au président de la rép. sur les coûts de production - 20/2/ Pour une agriculture plus économe et plus autonome, par J. Poly, directeur général de l'inra - 07/ articulations et applications de la politique agricole des revenus - 05/ Tableau : classement des départements selon leur RBE par actif familial en 1976 ; les agriculteurs à temps partiel selon les régions.. combien faut-il vendre de lait ou de viande pour acheter engrais, fuel ou matériel, et cela depuis 10 ans? l'amélioration de la connaissance des revenus agricoles individuels - APCA, service d'études économiques - 23/1/ extrait du rapport de la CNCA : l'endettement de l'agriculture française en

33 . grandes lignes d'une politique des revenus agricoles - 23/1/ grandes lignes d'une politique des revenus agricoles - 8/1/ notes Bernard Thareau.. rémunération du travail - prix - plan - gestion des marchés.. le financement de l'agriculture.. FNCA : colloque financement de l'exploitation, bull. d'info n /02/ Prix agricoles :. APCA - 26/2/ estimation des prix agricoles nécessaires pour maintenir les revenus en 1980" - Agriculture en difficulté :. UNIGRAINS : le fonds de solidarité des céréaliculteurs et des éleveurs de 71 à annexes.. agriculteurs en difficulté ou crise de l'agriculture? 06/ compte rendu du groupe de travail sur le revenu - PS-CNA - 4-5/7/ des exploitations agricoles en difficultés financières - résultat de l'enquête faite pour le centre d'économie rurale - début 81.. comment faire face avec un revenu stagnant à la nécessité d'une capitalisation croissante? 11-12/3/ SFER - Florence Jacquet et Yves Madeline.. le revenu agricole - 5/12/ aides agriculture - 12/1980 : communiqué à la presse 4/12/ les agriculteurs trompés par Giscard?. assemblée nationale : mesures adoptées le 5/12/ conférence de presse : sondage IFOP-le Point : les patrons d'exploitations agricoles et le marché commun - 18/3/ problèmes des éleveurs - PS - 9/11/1979. THAR B 71 CNA PS - Mouton : l'organisation communautaire du marché du mouton articles. - Lait :. la France n'est pas responsable des excédents laitiers.. l'efficacité économique de l'intensification laitière et la nécessité des aides de l'état. ex : les exploitations laitières en L.A /3/1980, INRA F. Colson (Nantes) et B. Wolfer (Paris).. article Le Monde - 10/12/1980 : une nouvelle matière première : le lait.. Paris et Bruxelles cachent la vérité aux producteurs de lait. Les excédents sont artificiels.. la revendication des producteurs de lait - 4/3/ analyse de la section laitière FDSEA à propos du lait contenant des antibiotiques - 12/12/ Viandes FNB :. UNIGRAINS : aspects économiques de la production porcine ; la filière viande porcine - 01/1981 (T1 : production, marché ; T2 : transformation).. FNBV : l'influence des gestions communautaires et nationales sur les équilibres des marchés et des structures coopératives, par Bernard Chevalier - AG du 4/6/1981. ; pour une politique en faveur de productions de viande bovine.. assemblée nationale - groupe socialiste : pour une politique de l'élevage.. CRDA : études des possibilités de développement de l'élevage Maine-Anjou dans le cadre du contrat de pays de la région d'ancenis - 05/ proposition de loi. - Agriculture vue de droite :. marchés agricoles /2/ réactions hostiles des syndicats français aux propositions de la CEE.. commission européenne et aide française aux agriculteurs; 20/2/ favoriser l'exploitation familiale - 23/2/ bilan de 5 ans de gouvernement giscardien - 10/5/ la recherche agronomique : l'inra - 10/5/ journée nationale des chambres d'agriculture : intervention de M. de Caffarelli - 5/6/

34 . point de vue : la passion de l'homme, par Michel Debatisse. Saint-Hubert lance le beurre végétal (marché agricole 29/7/1980).. parti républicain et la loi d'orientation.. la gestion giscardienne de la PAC.. extraits du discours de M. Valéry Giscard d'estaing à Angers - 22/4/ les reculs de la diplomatie giscardienne dans le domaine de la PAC.. lettre ouverte aux agriculteurs, par Michel Debatisse - 3/5/ programme Giscard 1981 (construire une agriculture puissante).. déclaration de M. Louis Perrin - 4/5/ bilan de la politique de VGE en Côtes d'or - de 74 à Etats généraux du développement agricole :. CANA - synthèse des projets de développement.. rapports sur les contributions écrites (région d'ancenis - 10/1982).. rapport de la région d'ancenis. - Documents : situation du tabac - assemblée nationale - 2/6/1980. THAR B 72 CNA PS - Le système de garantie : quantum + article de OF. - Dossier : Secteur vital : l'agriculture doit vivre / Une agriculture responsable et solidaire / Reconstruire l'agriculture dont le monde a besoin. - Articles divers sur le monde paysan : L'agriculture dans l'avenir, par Raymond Février (15/05/1980) / Choisir un développement autogestionnaire, par A. Sournac (06/1980) / Pour une autre orientation agricole, article pour Le Monde de B. Thareau et Pierre Joxe / La pluriactivité (06/1980). - CNA - PS : 28/2/ Projet de livre sur l'agriculture : l'agriculture dans le projet de société socialiste. - Réunion CNA-PS : Pour une nouvelle politique agricole (15/04/1981), par B. Thareau, délégué national PS aux questions agricoles / Mesures envisageables à court terme (manuscrit, 12/05/1981 / Lettres diverses / CNA. THAR B 73 THAR B 73 ETUDES DIVERSES ET MEMOIRES SUR LES COOPERATIVES - RUATTI Jean-Louis et SIBILLE Hugues, Les coopératives de production en France, Paris, Ten coopérative de conseils, 1980, 55 p. - RUATTI Jean-Louis, Les coopératives de production en Italie, Paris, Ten coopérative de conseils, 1980, 37 p. - Le mouvement coopératif dans la communauté italienne d'aujourd'hui, 1980, 46 p. - CGER de la Chambre d agriculture 44, Les installations des jeunes agriculteurs en Loire-Atlantique, Nantes, 1979, 66 p. - MADELINE Yves, Etude du fonctionnement et de la reproduction monétaire de deux exploitations spécialisées dans la production porcine, Paris, INRA/ADEPRINA, 1976, 102 p. - CGER de la Chambre d agriculture 44, Les comptes prévisionnels 1980 de l'agriculture de Loire- Atlantique, Nantes, 1980, 21 p. - Compte rendu de l'assemblée générale de la fédération des coopératives de Loire-Atlantique, 9 novembre volumes d études sur la CANA par la société BOOZ ALLEN,

35 THAR B 74 à B76 : BOITES DISPARUES THAR B 74 PAYS DE LA LOIRE LOIRE-ATLANTIQUE - Projet de rapprochement TMX/LMI - 26/5/ Territoires pour l'emploi - 10/ L'Europe et moi, et moi, et moi / sous le patronage du secrétaire général du Conseil de l'europe. - La Rouxière - journée Europe coupures de journaux, jumelage avec l'allemagne... - Rapport sur le conflit des chantiers navals de St-Nazaire / CDMOT - table ronde sur mai et juin 68-15/4/ Coupures de journaux (manif. contre le projet d'enfouissement des déchets radioactifs à Bourg-d'Iré - 6/1/ Loire vivante. - La région des pays de la Loire. - Michel Rocard à Nantes au 59è congrès de l'association des présidents de conseils généraux. - Le Régional - budget primitif / Bureau du Conseil Régional - compte rendu - 01/1990, 12/ Le régional (budget régional 1990) - 02/1990. THAR B 75 PAYS DE LA LOIRE LOIRE-ATLANTIQUE - Val Nantais (coopérative maraîchère). - Hôtel de la région (portes ouvertes). - Les zones rurales fragiles (comité économique et social régional des pays de la Loire - session 06/ Les différentes structures qui participent au développement économique de la Loire-Atlantique. - L'université à Nantes. - L'association communautaire de l'estuaire de la Loire. - FCN et sport de haut niveau. - La Loire-Atlantique : une valeur économique sûre. - Séminaire "agriculture et environnement" - Nantes - 03/ CESR des pays de la Loire - 23/1/ Les pays de la Loire en Europe - Bilan et perspectives. - Le régional - bureau du conseil régional : compte rendu - séance du 9/5/ L'éclair : l'europe et moi, et moi, et moi... - Comité économique et social des pays de la Loire (les jeunes en difficulté, insertion sociale et professionnelle). - Comité économique et social des pays de la Loire (forêt et reboisement) - 04/ Commission des communautés européennes (concours des instruments financiers communautaires à finalité structurelle en faveur de...). - Les pays de la Loire et l'europe. - Jeunesse et sports (le FNDS, le FNDS 44, les procédures de concertation en Loire-Atlantique). - Comité économique et social des pays de la Loire (force et faiblesses de l'économie régionale dans le marché européen intégré et face à l'internationalisation des échanges) - 11/ L'agriculture et l'avenir des communes rurales - 7/11/ Comett-Ouest - région des pays de la Loire - France. THAR B76 INFOS COMMUNES ET VILLES LOIRE-ATLANTIQUE - L'écho d'ancenis - élections législatives - 06/ L'écho d'ancenis - mission d'edouard Landrain - 10/ Scrutin municipal à la Rouxière. - Echo de l'auxence - informations municipales de Béligné - 12/1987, idem - 06/1988, 06/1989, 12/1988, 12/ Coupures de journaux (tourisme et patrimoine industriel : les mines, la Rouxière). - 23/27/05 - enduro-sport - jumelage avec Orchelz. - Donges, son histoire, sa raffinerie Maine et Loire - une agriculture au cœur de l'europe Herbignac. - La Rouxière (description). - St-Nazaire - le souffle d'une image nouvelle - 09/ Châteaubriant magazine / Varades informations - 01/ St-Herblon - comité d'agriculteurs, exploitant des terres à potentiel de production limitée. THAR B77 EUROPE / GENERALITES - 30è anniversaire de la CEE. - Programme de travail pour 1989, 1992 et après. - Statut européen des associations. - Information et consultation des travailleurs dans l'entreprise. - Allocution prononcée par M. Edouard Chevardnadze à Bruxelles le 19/12/ La France est notre patrie, l'europe est notre avenir - François Mitterrand. - Parlement européen - dossiers et débats. - Esprit pour l'avenir de l'europe. - Dossiers de l'europe. - Discours de John Hume au 18è congrès annuel du SDLP. - Dossiers de recherche et doc. : le financement des partis politiques dans les états membres de la communauté. - L'ECU. THAR B78 EUROPE / THEMES PARTICULIERS - CEE/CAEM - relations CEE/pays de l'est. 35

36 - Présidence grecque. - Uruguay round - négociations GATT - 10/ Dossiers de recherche et doc. - la politique des états membres de la communauté en matière de lutte contre la drogue; 10/ Commission des communautés européennes - 03/ dixième rapport d'activité du fonds social européen. 36

37 THAR B 79 CEE / USA - L'agriculture américaine - rencontre Articles de journaux - presse GATT. THAR B 79 à B 84 THAR B 80 RELATIONS CEE-TIERS MONDE ( ). - Appui aux coopérants - coopération par projets - Togo - Bénin / Appui aux coopérants - coopération par projets - Haïti - 04/ Eléments de réflexion sur les relations de coopération entre la France et les pays du Maghreb en matière d'agroalimentaire après l'élargissement de la CEE à l'espagne et au Portugal - 10/ Programme minimum de coopération pour Madagascar. - Rapport sur la situation en Afrique australe, février Assemblée consultative A.C.P. C.E.E., Proposition de résolution sur la situation en Afrique australe, THAR B 81 RELATIONS CEE-TIERS MONDE ( ). - Rapport - témoignage sur 4 pays du Sud-Est asiatique : Thaïlande, Viêt-Nam, Kampuchea, Laos, L Accord de coopération commerciale et économique C.E.E. Inde, Compte-rendu du voyage d une délégation du groupe socialiste européen au Proche et Moyen-Orient (1982)./ - Démarches éducatives : le Chili des ONG. Compte rendu d'un jour d'étude, (12/1985). - Compte rendu de la visite aux EU, Nicaragua, Salvador. - Parlement Européen (04/1982) Document sur le Brésil, 1994 (en portugais) THAR B 82 RELATIONS CEE-TIERS MONDE ( ). - Rapport de mission au Sénégal - 24/05-9/5/ Rapport de mission au Cameroun /3/ Mission de service public - appui aux coopérants - coopération par projets - Niger - 03/ Synthèse des évaluations - Riz, coton, arachides au Sénégal. - Evaluation de la stratégie alimentaire - République du Mali - 7/ Mali : bilan céréalier. - Synthèse des évaluations des filières coton, maïs; arachide, riz, au Mali - 11/ Aspects socio-économiques de la riziculture en basse et moyenne Casamance - 05/ Evaluation de l'office du Niger-Mali - 04/1985. THAR B83 ELARGISSEMENT - Entrée de l'espagne et du Portugal - Réunion - programmes méditerranéens - 3-4/5/ Union des partis - agriculture méditerranéenne et élargissement Portugal & Espagne - 06/ Position du gouvernement hellénique concernant les relations de la Grèce avec les communautés européennes. - Parlement européen : l'adhésion de la Grèce à la communauté. - Europe sociale : technologie de l'information et évolution sociale en Espagne et au Portugal. - Les assises méditerranéennes pour le développement de l'agriculture /2/ Provence - Languedoc - Corse. - Le défi du grand sud - 01/ Parlement européen : politique régionale en Espagne et au Portugal et conséquences de l'élargissement de la CEE. - Articles de journaux sur l'élargissement. 37

38 THAR B 84 Agriculture méditerranéenne - élargissement Espagne et Portugal - Elargissement - Pays méditerranéens. - Portugal. - Elargissement Rapport pour colloque : les voies de développement de l'agriculture espagnole, par Denis Bergmann - Espagne. THAR B 85 à B 108 : BOITES DISPARUES THAR B 85 PMI Entrée de l'espagne et du Portugal - Presse : élargissement CEE Espagne et Portugal. - Programmes méditerranéens intégrés (PMI). - Espagne. THAR B 86 Elargissement - Entrée de l'espagne et du Portugal - Portugal. - Pays méditerranéens Parlement européen : agriculture méditerranéenne confrontée aux problèmes de l'élargissement au sud de la CEE Parlement européen : nouveaux protocoles financiers entre la communauté européenne et les pays du sud méditerranéen Elargissement de la CEE : agriculture et forêt de Provence-Alpes-Côte d'azur. - Problèmes de l'élargissement : inventaire et propositions Parlement européen : rapport sur l'élargissement de la communauté à l'espagne et Portugal. THAR B 87 EUROPE L'acte unique - Impact de l'évolution future de la PAC et de l'acte unique européen (dossier). - Réussir l'acte unique pour préparer l'avenir. - Projet de traité instituant l'union européenne. - Rapport au conseil européen /3/ Déclaration du parti socialiste sur l'union européenne. - Les contrôles vétérinaires et phytosanitaires - 03/ Conditions propres à faciliter la coopération industrielle - 03/ Suppression des barrières frontalières et des contrôles fiscaux - 03/ L'achèvement du marché intérieur - livre blanc de la commission à l'intention du conseil européen. - 2è rapport de la commission sur l'achèvement du marché intérieur. - Agriculture et coopération : réussir l'acte unique. - Articles du traité CEE - lois. - Parlement européen : un espace européen sans frontières en Agriculture et monde rural : l'acte unique européen - 1er rapport. - Commissions des Communautés Européennes : relevé des propositions pendantes durant le conseil au 30/6/ Parlement européen - acte unique européen - 12/ Le rapprochement des fiscalités européennes. - Le marché intérieur européen. - De l'union douanière au marché intérieur européen. - L'acte unique européen - rapport de M. Planas. - Compromis global - acte unique la France et la réalisation du marché intérieur européen. - Acte unique européen. - Note concernant la communication "réussir l'acte unique".$ - Discours de Lionel Jospin - 8/7/ Europe 1992 : la France mobilisée. - La France dans l'europe de /1988. THAR B 88 EUROPE : Environnement - protection de la nature - Dossier chasse. - Déclaration de La Haye sur la protection de l'atmosphère. - Ionisation. 38

39 - Dix ans de politique communautaire de l'environnement - 03/ Ouest unité - dossiers noirs du nucléaire. - L'Ill en danger d'aménagement : dossier, articles journaux. - Institut pour une politique européenne de l'environnement - 83 et Agriculture et environnement Parlement européen : agriculture et environnement. - La politique agricole et alimentaire de la communauté. - Amélioration des pratiques agricoles pour réduire les pertes de nitrates vers les eaux. THAR B 89 VINS BOUILLEURS DE CRU BIOETHANOL - Bioéthanol. - Vin. - Parlement européen - 2è rapport alcool éthylique - 05/ / Enrichissement des vins. - Bouilleurs de cru. THAR B 90 EUROPE POLITIQUE REGIONALE AIDES - Italie : aménagement du territoire et développement régional 04/ Espagne, Portugal : situation et évolution des régions de la communauté élargie dans le domaine agricole Les européens et leur région : étude exploratoire sur la perception des disparités socio-économiques. - Grèce : aménagement du territoire - aménagement urbain - développement régional - reconnaissance et évaluation - 03/ L'Italie et la politique régionale européenne - 07/ La Portugal et la politique régionale européenne - 12/ L'Espagne et la politique régionale européenne - 12/ La Grèce et la politique régionale européenne - 12/ Espagne : étude sur les régions sous-développées de l'ocde - 10/ Les politiques de développement régional dans quatre pays méditerranéens - 09/ Les agences de développement au Royaume-Uni - 07/ Les aides régionales et la CEE : rapport. - Les différents modes d'intervention du FEDER. - Commission des communautés européennes : régions prioritaires - 07/ Commission des communautés européennes : amélioration des structures économiques régionales - 12/ LOEIL : l'évolution récente des politiques régionales dans les pays de l'ocde - 04/ Conseil de l'europe : les structures de gestion des collectivités locales et régionales THAR B 91 EUROPE STOCKS AGRICOLES RAPPORT DEBATISSE 1987 THAR B 92 OFFICES FONCIERS - Offices produits. - Assemblée nationale - rapport : contrôle des structures agricoles et statut du fermage. - Courrier : propositions. THAR B 93 EUROPE TABAC FORET LE MOUVEMENT COOPERATIF - Le mouvement coopératif - rapport MIHR. - Forêt. - Tabac. THAR B 94 EUROPE STABILISATEURS AGRICOLES 1987 THAR B 95 EUROPE AIDES CESSATION D'ACTIVITES RAPPORT BT 87 - Le retrait des terres agricoles. - Navarro - retrait terres, extensification, reconversion. - Rapport BT : encoutagement + cessation d'activité agricole. texte issu du vote : 16/12/ débat plénière - 15/12.. rapport BT + amendements.. résolution législative votée en 01/ règlement communautaire.. texte communautaire de l'agriculture. - Connaissance du revenu. 39

40 - rapport BT - 87/ Presse. THAR B 96 EUROPE Agri. Par secteur : bovins, ovins, caprins, porcins, apiculture, aviculture, pêche, hormones - Prise de position du GIFAP : mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques homologués CEE - 02/ Utilisation des hormones sur la production laitière et la viande. - Agriculture, pêche et alimentation. - Aviculture, apiculture, porcs, caprins, brebis et moutons, bovins. THAR B 97 P.E. femmes (situation, statut) Femmes : 81 à Parlement européen : situation de la femme en Europe - 02/1984. THAR B 98 OFFICES FONCIERS - Presse, courrier. THAR B 99 EUROPE BUDGET 85, 88 - Budget 85, courrier, PAC, articles journaux. - Budget 88, 89. THAR B 100 EUROPE AGRICOLE THEMES DIVERS - Questions agroalimentaires et le développement. - Coordination de la recherche agricole en Europe. - Statut des femmes dans l'agriculture Les régions de montagne. THAR B 101 Europe agricole par secteur. - Soja, manioc : préférences communautaires - PVD. - Horticulture. - Céréales : doc. générale, B.T., OP. - Betteraves à sucre - conflit. - Fruits et légumes : divers. - Semences. - Sucre. - Huile d'olive - matières grasses. - Produits amylacés. THAR B 102 FRANCE L'enseignement agricole - Rapport : enseignement et formation en agriculture présenté au nom de l'agriculture et de l'alimentation - 02/ Projet de loi Rocard 1984 :. allocution de M. Rocard.. intervention à l'assemblée générale des maisons familiales rurales.. document de travail : projet de loi Rocard.. exposé des motifs;. pour un renouvellement des textes concernant l'enseignement agricole.. rapport sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant rénovation de l'enseignement garicole public - 06/ projet de loi : rénovation de l'enseignement agricole public.. avant-projet de M. Rocard et communiqué voté par le bureau national SNETAP-FEN. - Mensuel : l'enseignement agricole. - Loi sur l'enseignement agricole public. - Rapport sur l'organisation d'un enseignement supérieur des sciences de l'agronomie et des industries alimentaires - Jean Mothes - 07/1984. THAR B 103 FRANCE HIPPISME - Articles journaux. - Note préparatoire à la réunion des membres du groupe hippisme, sur la création d'un GIE pour le PMU. - Note sur les modifications fiscales indispensables à la survie de l'élevage français du cheval de sang. - Amélioration de la condition des lads. - Les courses de chevaux en France. - Haras et équitation : conf. de presse, articles de journaux, Jean Pierre Launay. 40

41 - Réforme de l'institution des courses. - Rémunération au titre de l'ingéniérie publique - personnels des haras. - La monte publique en France. - Discours de M. Rocard, ministre de l'agriculture, pour l'installation du comité consultatif des courses - 19/4/ Fiscalité des propriétaires - 10/ Note sur la réforme de structure de la fédération nationale des sociétés de courses de France et du fonds commun de l'élevage et des courses. THAR B 104 FRANCE AGRICULTURE - Dossier CIHEAM (Centre International des Hautes Etudes Agronomiques Méditerranéennes) :. subvention CEE au CIHEAM pour 1984 : préparation d'un programme de travail.. note de présentation du CIHEAM et de sa réforme.. programme du 2è séminaire franco-mexicain sur les stratégies alimentaires et les formes de coopération /11/ le plan national alimentaire mexicain.. plan de coopération CEE/Amérique centrale - 09/ lettre d'information du CIHEAM - 10/ accord portant création du centre international des hautes études agronomiques méditerranéennes - 05/62.. note du secrétaire général sur le projet de budget 84 du centre - 10/ SAR (Société d'aménagement Régional) - GERSAR (Groupe d'etude et de Réalisation des Sociétés d'aménagement Régional) :. note sur le GERSAR et les sociétés d'aménagement régional - 02/ les SAR, un outil exceptionnel à remobiliser au service de la nation - 05/ le GERSAR et les SAR.. une victoire vers la décentralisation, une victoire de la démocratie - 12/ lettre de R. Bastide à P. Béregovoy, ministre de la solidarité - 05/ la campagne nationale d'aménagement de la région du bas Rhône et du Languedoc face à la réforme régionale. Analyse critique et propositions - 12/ champ d'intervention possible dans le cadre du contrat - service des relations internationales - 12/ les SAR et les contrats état-région - 09/ fiches signalétiques sur le GERSAR, les SAR, la CNR et la CNCA. - Loi d'adaptation de l'exploitation agricole à son environnement économique et social (1988) :. projet de loi relatif à l'adaptation de l'exploitation agricole à son environnement économique et social.. journal officiel de la République Française - lois - 12/ articles de journaux.. loi de modernisation de l'agriculture.. document de travail : adaptation de l'agriculture à son environnement économique et social - 10/ discours de H. Nallet au congrès CNJA - 30/06/ actualité politique agricole - 11/ projet de loi d'orientation agricole et rurale - 03/ compte rendu de la rencontre avec la confédération paysanne de 10/ loi d'adaptation - volet social - rencontre avec Marcel Jamet - 10/ projet de loi complémentaire à la loi d'adaptation adopté en 1ère lecture - 07/ loi de modernisation (Guillaume) - 7/ Taxe sur le foncier - Fiscalité - Cotisations sociales :. pour une réforme de la taxe sur le foncier non bâti - 2/ éléments à prendre en compte pour une réforme de la fiscalité agricole - 01/ étude sur la fiscalité locale européenne - Jean-Marie Michel.. projet de contrat entre l'agriculture française et la nation - FNSEA - 11/ Aides publiques en faveur de l'agriculture :. réflexions et suggestions à propos du dispositif d'aides en faveur des agriculteurs - 02/ répartition des aides publiques aux exploitations agricoles adhérentes du réseau d'information comptable agricole en / économie et statistiques - 12/ fiscalité agricole - 01/ réforme fiscale dans la revue Projet d'avril 83.. fiscalité agricole : connaissance des revenus et TVA - 12/ réforme de la fiscalité agricole directe.. présentation des régimes d'imposition.. proposition d'amélioration du forfait collectif.. propositions d'amélioration du bénéfice réel.. propositions d'aménagement du régime réel simplifié.. création d'un nouveau régime.. présentation des régimes d'imposition des bénéfices industriels et commerciaux.. vers un statut des travailleurs de l'agriculture - 02/ réduire les inégalités par la connaissance des revenus, un nouveau régime social et la réforme de la fiscalité - 02/ réforme des bénéfices agricoles - 10/

42 . fiscalité agricole - 09/ proposition de la commission fiscale agricole - pour une appréciation du revenu des agriculteurs - 12/ Offices par produits 1982/1983 :. loi relative à la création d'offices d'intervention dans le secteur agricole et à l'organisation des marchés - 10/ bulletin d'information du ministère de l'agriculture.. compte rendu de réunion : offices par produit.. articles journaux.. texte du projet : réforme de la PAC.. CNJA - offices par produit : gérer les marchés pour obtenir un revenu - 03/1982. THAR B 105 FRANCE LAIT QUOTAS Problème Roquefort 1988 :. propositions principales des comités Roquefort pour une maîtrise et un partage de la production de lait de brebis - 02/ de sérieux problèmes à Roquefort.. articles journaux. - Lait :. communiqués de presse - cabinet du ministre au président.. quotas laitiers - 2è phase de la conférence laitière - 10/ maîtrise de la production laitière.. compte rendu de la rencontre avec F. Ranc - 10/ l'expérience canadienne.. gestion des quotas laitiers : lait montagne - zones défavorisées.. évolution et situation de la production et des fabrications laitières - aspects nationaux et régionaux.. accord sur le lait à Bruxelles - 03/ exposé de M. Ranc au conseil de direction de l'office sur les perspectives de la prochaine campagne.. dossiers lait.. politique laitière et application des quotas - 10/ exposé du directeur d'onilait sur la situation du secteur laitier - 09/ application des quotas laitiers et situation des entreprises de la filière viande bovine - 08/ cessation d'activité laitière.. mise en œuvre des accords communautaires sur la production laitière - 05/ dossier laitier - recherche de solutions possibles.. protocole d'accord entre employeurs, salariés du secteur laitier et pouvoirs publics. - Communiqués de presse :. mesures urgentes dans le secteur laitier - 09/ lettre de Henri Nallet sur ce qu'a dit Jacques Chirac sur les quotas laitiers - 02/ réponse à interview VGE à la montagne.. Gressar - la production laitière - recherches régionales - 03/ campagne laitière pour une application plus équitable des quotas laitiers - 02/1989;. articles journaux.. quatre ans de quotas laitiers - 07/ gel des terres.. communiqués de presse.. excédents - la CEE pourrait proposer, dès septembre, des modifications importantes du système de quotas laitiers et du régime d'intervention de la viande bovine - 07/ les quotas laitiers - la politique laitière depuis 20 ans.. problèmes posés par la gestion des quotas à partir de mai 88.. situation de la production laitière.. revue BIMA juin 88 : Nallet et nouvelles réductions de taxes. - Lait - réactions syndicales. dossier sur le lait - compromis des 13 et 17/03/ FNSP.. la nouvelle politique laitière - 03/ communiqué à propos du compromis du conseil des ministres européens de l'agriculture - 03/ réduction de la production laitière : la FNAF - CGT condamne les propositions de Bruxelles - 03/ communiqué de presse - session des chambres d'agriculture - 10/ déclaration de Michel Teyssedou, président du CNJA - 07/ quotas laitiers an II : l'installation au placard - 07/ réactions au plan laitier d'henri Nallet - 07/ articles de journaux. THA B106 CEE-USA - Articles de journaux, presse GATT, Information agriculture américaine, «Accord CEE USA du : un accord aux conséquences catastrophiques». Note de synthèse. 42

43 - «Influence de la PAC sur les relations commerciales internationales», document du parlement européen, Gautier, mai Propositions de résolutions de B Thareau : sur les ventes de produits agricoles américains à l'egypte (janvier 1983) sur les ventes de farines américaines à l'egypte (février 1983) - «L'agriculture européenne et la PAC face à l'offensive américaine». Assemblée nationale (non daté). - «Les relations entre la CE et les EU». Parlement européen, groupe socialiste, (avril 1985) - «Le protectionnisme dans les relations commerciales entre la CEE et les EU», rapport Eyraud (septembre 1985). THA B107 DIALOGUE NORD-SUD : Mali, Sénégal, Cameroun - Rapport de mission au Sénégal (mai 1985) - Rapport de mission au Cameroun (mars 1985) - Synthèse des évaluations Riz, Coton, Arachides au Sénégal (décembre 1982) - Evaluation de la stratégie alimentaire. République du Mali (juillet 1982) - Mali : bilan céréalier, non daté - Synthèse des évaluations des filières coton, maïs, arachide, riz au Mali (novembre 1983) - Aspects socio-économiques de la riziculture en basse et moyenne Casamance (mai 1985) - Evaluation de l'office du Niger-Mali (avril 1985). THA B108 NORD-SUD Afrique orient, Asie, Amérique du Sud - Amérique du SUD - Démarches éducatives : le Chili des ONG. Compte rendu d'un jour d'étude, (12/1985). Compte rendu de la visite aux EU, Nicaragua, Salvador. Parlement Européen (04/1982) Document sur le Brésil, 1994 (en portugais) - Sud-Est Asiatique - Rapports, témoignages Thaïlande, Viet-Nam, Kampuchea, Laos (1988). - Accord coopération commerciale et économique, CEE-Inde (1981). -Afrique, Maghreb, Proche-Orient - Eléments de réflexion sur les relations de coopération entre la France et les pays du Maghreb en matière d'agroalimentaire après l'élargissement de la CEE à l'espagne et le Portugal (septembre 1985). - Mission de service public: - appui aux coopérants Togo-Bénin (02/1985) - Appui aux coopérants Haïti (04/1985) - Programme minimum de coopération pour 1985: Madagascar. 43

44 THAR B 109 à B 114 THA B 109 NORD-SUD - La conférence world food, ou la conférence mondiale sur l'alimentation (avril 1988) : interventions, discours - Evaluation du programme d'aide alimentaire de la CEE, 06/ Rapport Pocke sur la PAC et les PVD (janvier 1989). - PAC et agricultures du tiers-monde, (Février 1985) - Conséquences de la PAC sur les PVD, Economie rurale (08/1983) - L'assemblée ACP-CEE. Origines, évolution, structure, résultats, (Février 1983) - Note sur le prochain renouvellement de la convention ACP et la CEE (non daté) - Lomé 3 : informations - ratification de la convention de Lomé 3, ministère des affaires européennes (03/1985) - Divers - 20 années au service de l'investissement humain. G Arnaud, 03/ Nord-Sud. Un avenir commun ou pas d'avenir, 09/ Opération flood: a progress report (non daté) - Traduire dans la pratique la solidarité affirmée chaque jour dans les discours. - Colloque "Europe Tiers-monde. Nantes 12-13/12/1987. THA B 110 DOM-TOM - Rapport Hopper, 02/1983 : «Consommation du rhum dit "traditionnel" produit dans les DOM». - «Projet socialiste pour les DOM-TOM», Ps info, 02/ JOCE, 07/1986, Association des TOM à la CEE - Note relative au développement des départements français de la Caraïbe, 06/1986 CFCA (confédération française de la coopération agricole) - Revue de presse (07/1986). - Mémorandum sur la politique communautaire au regard des DOM. non daté - Rapport Ligios, mars 1987 sur les problèmes régionaux des DOM. - Règlement établissant les règles générales relative à la définition, à la désignation et à la présentation des boissons spiritueuses, 01/1989 -Les DOM face à l'échéance Le PE et les DOM, débat S.Veil, P.Vergès, J. Crusol, H. Saby, 02/1989. THA B 111 ANTILLES-NIGER (85-86) NIGER Mission de service public. appui aux coopérants, coopération par projet, Niger, 03/1985. Bureau pour le développement de la production agricole - Bulletins CND : «Le mieux être de l'homme nigérien», 01/1984 Maîtriser les données politiques et économiques du Niger de demain,03/1984 Planter et entretenir les arbres, 05/1984 Elevage, la seconde mamelle de notre économie, 06/1984 CND : L'an 1, 08/1984 Intensifier les cultures de contre saison, 09/1984 Coopératives: prêtes pour l'autogestion, 11/1984 L'abri, 12/1984 Elevage : s'adapter ou disparaître, 03/1985 La saison de la contre saison, 10/1985 L'engagement de Maradi sur la lutte contre la désertification CND, Maradi, 21-28/05/1984 Plan d'action de Tahoua, CND, Tahoua (2-9/04/1985). - Situation du Niger situation économique (11/1985). visite au Niger B. Thareau (17-21/12/1985). 44

45 fiche touristique du Niger tendance de l'économie (07/1984). données chiffrées de l'aide publique française au Niger, non daté ANTILLES Martinique : situation agricole , 83, La coopération agricole (1986) - GIPAM - Visite B. Thareau Antilles (18-21/02/1986), notes personnelles THA B 112 VOYAGE EN INDE EN MAI Dossier du voyage, documents sur l Inde. THA B 113 RELATIONS C.E.E. ASIE DU SUD - Diverses notes d'information pour la délégation du PE pour les relations avec l'asie du sud ( ). - Amnesty International, documents en anglais sur Indonésie (11/1987), Corée du Sud, (11/1987 et 12/1987), Philippines (12/1987). - Drogue, informations ( ). - Terrorisme, document du PE ( ). - Opération flood, document ( ). - Notes B.Thareau sur la délégation Asie du sud et Inde. THA B 114 VOYAGE AU NEPAL ET EN INDE EN NOVEMLBRE 1988 Opération flood (développement de la production laitière en Inde avec le concours de la CEE), Informations sur l'inde (1988). - Programme délégation INDE (11/1988). - Revue. Relations extérieures - La CE et le Sri Lanka, 11/ La CE et le Bangladesh, 05/ Diverses informations sur l'inde et le Népal en anglais - Notes personnelles. THAR B 115 à B 123 : budgets et institutions Europe THA B 115 Budgets CEE Budget Avant projet de budget général Projet d'avis sur le projet de budget rectificatif et supplémentaire n 1 pour l'exercice Budget Débat budget 1989 et explications de vote B. Thareau. - Budget THA B 116 Budget Divers budget : dossiers et interventions B.Thareau. - Budget 1990 (Avant projet, projet, rectificatif, analyse). - Budget 1991 (Avant projet de budget, rapport d'information, intervention B.Thareau) Budget

46 THA B 117 Budget 93 - Budget général 1993 des communautés européennes. - Projet (Gerlach) d'avis pour l'exercice 1993, août THA B 118 L'acte unique européen et marché intérieur - Impact de l'évolution future de la PAC et de l'acte unique européen, dossier Belanger Réussir l'acte unique pour préparer l'avenir - Rapport au conseil européen, 29-30/03/ Déclaration du parti socialiste sur l'union européenne - Les contrôles vétérinaires et phytosanitaires, 03/ Conditions propres à faciliter la coopération industrielle, 03/ Suppression des barrières frontalières et des contrôles fiscaux, 03/ L'achèvement du marché intérieur, livre blanc de la commission à l'intention du conseil européen, 05/1987-2ème rapport de la commission sur l'achèvement du marché intérieur - Agriculture et coopération : réussir l'acte unique - CCE : relevé des propositions pendantes durant le conseil au 30/06/ L'acte unique européen, rapport de M. Planas 12/ Compromis global acte unique La France et la réalisation du marché intérieur européen, ministère chargé des affaires européennes - Note concernant la communication "réussir l'acte unique ", sénat Europe 92 : la France mobilisée, 06/ La France dans l'europe de 1992, 07/ Delors, préparation acte unique 1985 THA B 119 L'union européenne Maastricht, 92 - Projet de traité instituant l'union européenne, PE 02/ Le traité de Maastricht signé le 07/02/ Stratégie du PE pour l'union européenne, document PE 02/ Mise en œuvre du traité, relations avec le parlement, Bruxelles, 11/ Nouveaux pouvoirs du PE après Maastricht - Traité sur l'union européenne, 04/1992, 3 rapports d'information (Assemblée nationale n 2633 et n 2621, Sénat n 307) - Comprendre Maastricht : documents provenant du gouvernement, du PS, du CNPF, mouvement européen, bureau CEE en France - De l'acte unique à Maastricht, document PE Traité de Maastricht : DSF au PE, PS référendum, divers (lettres, articles, vote B.Thareau: Maastricht et l'agriculture) - Révision constitutionnelle ajoutant à la constitution française un titre de "l'union européenne" Compte-rendu officiel, assemblée nationale 05/1992 conclusions adoptées par la délégation sur le projet de loi constitutionnelle - Du marché unique à l'union européenne, documentation européenne Revue : Vendredi, Oui à l'union européenne, 06/1992 THA B 120 Construction européenne - Rapport Spinelli, 06/1992, réforme des traités et réalisation de l'union européenne - Projet de proposition sur l'uem, Martin, 01/ La construction européenne. De l'économie à l'homme. CCE Préparation de la rencontre avec les parlements nationaux sur l'avenir de la communauté ("Assises") 04-05/ CEE économie : Rapport économique annuel : 46

47 90/1991, la CE dans les années 90, vers l'union économique et monétaire, commission /1992, renforcer la croissance et améliorer la convergence, commission 91. pour 94, commission 94. Mémorandum français: les instruments de la politique commerciale communautaire - Elargissement et approfondissement de l'union européenne principe de subsidiarité (90-93) évolution de la construction de l'union la citoyenneté de l'union, Bindi, 05/ ECU :. le développement de l'ecu, conclusion assemblée nationale, juin 85. le rôle de l'ecu dans l'intégration monétaire et financière de la communauté, Sénat, 02/1984 THA B 121 CEE- Institutions - Accord de Schengen, juin 85 (suppression graduelle des contrôles aux frontières communes : Benelux, RFA, France) - Le PE et les relations extérieures, 20/ Etre européen, CE, 85 - Mémento de la CE, 84-09/05/1990 : L'Europe en marche, association des amis de J. Monnet - L'Europe a 30 ans, 25/03/57-25/03/1987 : déclarations, revue de presse, PS info 28/03/ Institutions : documentation sur le fonctionnement, systèmes électoraux. THA B 122 CEE, Activités commission et parlement - La commission Delors : programme, orientations Programme pour la commission européenne Programme de travail et 93/1994 Programme législatif PE, Activités 91, calendriers des réunions 91 - divers. THA B 123 CEE Elargissement, Conseils européens, Actualité - Présidence grecque Elargissement Europe - Pays d'europe centrale et orientale Relations CEE pays 89/1992. Situation de la Pologne 89/1990. Agriculture soviétique 90 - Elargissement Europe 94 : Rapport d'adhésion Chypre, 01/1994 Autriche, Suède, Finlande, Norvège 03/1994 Malte Conseil européen de Fontainebleau 25-26/06/1984. conclusion de la présidence. revue de presse française et étrangère. texte de M Thatcher remis au chef de gouvernement de la CE avant la conseil européen - Conseil européen de Dublin 06/1984 THAR B 124 et B 125 : BOITES DISPARUES THA B 124 Adhésion Espagne - Portugal : Agriculture Espagne - Rapport pour colloque : les voies de développement de l'agriculture espagnole, D. Brgmann L'agriculture espagnole en chiffres, 10/1983, ambassade de France en Espagne - Adhésion de l'espagne, Ministère des relations extérieures : synthèse, produits continentaux, huile d'olive, vin - Négociations d'adhésions, 02/

48 Espagne et Portugal - revue de presse 03/ l'élargissement de la communauté à l'espagne et au Portugal, conclusions du sénat, 10/ Divers documents sur l'agriculture : état, conséquences, améliorations, mesures, THA B125 Adhésion Espagne et Portugal : actes et divers Grèce - JO 16/12/1978 : élargissement de la CEE, interventions socialistes et apparentés : compte rendu intégral -Portugal : informations diverses La politique commune de la pêche et les problèmes de la pêche portugaise, 03/1982, rapport Wettig La libre circulation des travailleurs portugais et les problèmes sociaux, 02/1982, rapport Galland Les industries sensibles au Portugal, 05/1982, rapport Barbarella Le travail et l'emploi des femmes au Portugal, 02/ Grèce: dossiers de recherche et d'informations sur l'adhésion, 08/1982, PE - Elargissement Rapport intérimaire, 10/1982, PE, Douro Elargissement de la communauté ou libre échange à 12, La lettre européenne n 95, 10/ Problèmes de l'élargissement : inventaire et propositions, 11/1982, communication de la commission au conseil. JOCE, résolution sur l'élargissement, 12/ Diverses notes d'information du ministère des relations extérieures - Revue de presse 05/1984, 03/1985, 05/1985, 12/ Ratification des traités relatifs à l'adhésion, 07/1985, rapport Haensch 48

49 THAR B 126 à B 128 : Elargissement et Allemagne THA B 126 Adhésion Espagne Portugal : Agriculture méditerranéenne - L'agriculture méditerranéenne confrontée aux problèmes de l'élargissement au sud de la CEE, 05/1982, rapport Sutra - Union des PS de la CE : conférence: l'élargissement de la CE, 27-28/11/1982, Madrid Conférence CEE et agriculture méditerranéenne, juin 82 Réflexions, notes personnelles Rapport Douro : Elargissement de la communauté à l'espagne et au Portugal, juin 82, PE - Etudes sur l'adhésion de l'espagne et Portugal du PS du ministère de l'agriculture - Conseil régional PACA : l'élargissement de la CEE à l'espagne et au Portugal. - Les problèmes pour l'agriculture de la région PACA, 08/1983. Réactions - Fédération régionale des coopératives agricoles PACA. Eléments pour une réflexion sur l'élargissement de la CEE, A.G, 12/ Incidences pour la région du pourtour méditerranéen, propositions,84-85 THA B 127 Unification de l'allemagne (1990). - Impact de l'unification allemande sur la CE, 06/ Avis sur l'impact du processus d'unification, document de séances - La communauté et l'unification allemande, volumes 2 et 3, 08/ Impact sur l'unification de l'allemagne sur la CE, 03/ /1990, rapport Donnelly - Accord CEE RDA sur le commerce et la coopération économique et commerciale, 04/ /1990, doc PE - Mesures provisoires après l'unification et avant les mesures transitoires, 90 - Vote B.Thareau sur l'unification, 90 THA B 128 Unification de l'allemagne (1990/1993). - Conséquences de l'unification allemande - Conséquences sur la politique agricole et de la pêche dans la CE, doc PE Mesures transitoires pour les échanges avec la RFA, secteur agriculture et pêche, F. Guillaume RDA, excédents structurels de viande de porcs dans la communauté - Réunion PAC du , problèmes liés à la réunification allemande - Agriculture et Allemagne/ CEE : Intégration de l'agriculture allemande dans la CE, 1990 L'agriculture française et les pays de l'est, 05/ Unification allemande : problèmes agricoles sept 90 - La CE et l'unification : textes divers de 04/1990 à 10/ Information du PE à la France, synthèse des évènements - Compensation en faveur des agriculteurs en Allemagne Commission agriculture PE, 1992, mars 93 - L'agriculture dans les nouveaux Länder de la RFA, mai 93 - Vote sur l'unification allemande de la DSF, 90 - Relation du GS au PE avec l'allemagne, Article de presse - Intervention B.Thareau au PE THAR B 129 à B 133 : Europe divers dossiers 49

50 THA B 129 Fonds structurels, Rapports annuels sur la mise en œuvre de la réforme des fonds structurels 89, 90, 91 - Documents de séance, rapports, avis au PE sur les fonds structurels, 87 à 93 - Position et modification de règlement sur les missions des fonds structurels et coordinations des interventions par rapport aux autres instruments financiers - La politique structurelle communautaire. Bilan et perspectives, 03/ Le fonctionnement des fonds structurels communautaires 94-99, 04/ La réforme relative aux missions et à la coordination des fonds structurels 1993 : rapports d'information, proposition de résolution (sénat et assemblée nationale) - La mise en œuvre de la réforme des fonds structurels, assemblée nationale, 11/ Quels amendements à la réglementation des fonds structurels?, 93, règlement actuel 89-93, proposition de réglementation Votes et réflexions B.Thareau THA B 130 CEE Femme, Statuts, situation, Rapports sur la situation de la Femme en Europe, PE document de séance, 01/1984 Femmes d'europe, CCE n 65 ( /1990) Les femmes et l'europe. Réunion informelle des ministres européens de l'emploi. Journée internationale des femmes, 03/1984 Nouveau programme d'action de la communauté sur la promotion de l'égalité des chances pour les femmes 82-85, CCE 12/1981 THA B 131 Parlement Européen : Divers 1. - Projet de directive du conseil : limitation des émissions sonores des hélicoptères, 10/ Télévision par satellite : proposition de directive, 01/1986; résolution 05/ Catastrophes naturelles, mai 83, proposition de résolution - Projets de statut européen des associations, 10/ Mouvement coopératif dans la CE : rapport Mihr, 04/1992; revue, note - Objection de conscience, rapport Macciocchi 08/ Projet de loi de programmation militaire Santé: L'Europe contre le cancer,89, année européenne de l'information sur le cancer. L'Europe contre le SIDA, campagne été 94. Politique des états membres de la CE en matière de lutte contre la drogue, 10/ Education-Formation :. Les systèmes éducatifs dans les 12 pays de la CE, 12/1992, Chronique européenne (revue). Comett 2. Erasmus. Modifications apportées par le traité sur l'union politique en ce qui concerne l'éducation, la formation professionnelle et la culture, 1992, PE THA B 132 EUROPE Divers 2 - The state of the agriculture and food sectors in the countries of central and eastern europ, PE, 10/ Relations CEE/ Pays de l'est CEE/CAEM, nouvelles perspectives pour les relations Est-Ouest, GSPE 02/1988, 06/1988 Information relation CEE-RDA, 02/1989 Rapport relation CEE-CAEM et les états membres du CAEM, 12/1986 Notes d'information sur la Hongrie, Tchécoslovaquie (88), sur les relations de la Bulgarie avec la communauté, sur la situation économique en Yougoslavie (87) - Droits de l'homme, 87/1990, débats PE, résolutions, vote 50

51 - Programme de travail pour 1989, nouvelles possibilités d'action pour améliorer les conditions de vie et de travail en Europe. Fondation européenne pour l'amélioration des conditions des vie et de travail - Chômage et chômage des jeunes dans la CE depuis 1973, PE, 04/ Produits soumis à accise : directive CEE, 02/1992; les droits d'accise dans la perspective de l'achèvement du marché intérieur. La fiscalité dans le marché unique, 12/1992 THA B 133 Europe Divers 3 - Minorité grecque en FYRM, 02/ Union des PS de la CE, colloque sur l'europe et les consommateurs, Bordeaux, 18-20/11/ Compte rendu des débats du PE sur le désarmement (84) et sur le terrorisme et mesures de sécurité (86) - La crise du golfe, 09/1990, PE - Le financement des partis politiques dans les états membres de la communauté, dossier de recherche et de documentation du PE, 07/ Proposition de décision de conseil concernant l'adhésion de la CE à la FAO, 10/ La feuille de paye d'un député européen, minute n / Projet de recommandation du conseil relative aux principes d'une politique communautaire de l'âge de la retraite, 12/1981 -Document de travail sur le SME, 06/1985, A.Bonaccini - Proposition de règlement du conseil relatif aux conséquences du SME dans le cadre de la PAC, 10/ Le commerce extérieur des produits agricoles, 05/1985, Provan - Préférence communautaire, 08/ Note sur les achats agroalimentaires de la CEE aux pays tiers, 02/ Les restitutions à l'exportation, Woltjer, 09/ Conséquences institutionnelles de la non Europe, Catherwood, 04/ Revue Dossiers et débats, PE n 2;3;4;6;8;9;12;13;14, mars 87 mai 89 THAR B 134 et B 135 : Europe sociale THA B 134 Le social dans la CE (86-93) - La charte communautaire des droits sociaux fondamentaux. Evolution : De la charte sociale européenne à la charte communautaire n et n er rapport sur l'application de la charte communautaire des droits sociaux des travailleurs, commission, 91 - Politique sociale européenne : Convergence des objectifs et des politiques de protection sociale, commission 91 - Livre vert sur la politique sociale européenne, options pour l'union, commission 93 Document de référence : les options de la politique sociale européenne, 11/ Projet social européen : opinion du GS au PE, 91 - Revue Alternatives économiques : l'europe sociale au risque de la crise, 1er trimestre 93 - FSE Synthèse sur l'évolution du FSE, 10/ Orientations pour 87-89, textes adoptés au PE Orientations pour la gestion du FSE, Rapport : FSE, la France et ses régions - Communication de la commission au conseil : mécanisme statistique permettant de définir les régions prioritaires à l'octroi du concours du FSE, 07/ ème rapport d'activité du FSE, 03/1984 THA B 135 Le social dans la CE, L'emploi dans la CE Emploi en Europe, 92 et 93. Evolution de l'emploi dans la CE, tendance n 16. Mardi de l'emploi 03/1992 et 11/

52 - Rapport final du second programme européen de lutte contre la pauvreté 85-89, commission 91 - Les conditions d'acquisition de la nationalité, sénat, 03/ Les législations réprimant les discriminations sociales en Europe, sénat, 05/ Divers. Dossiers et revues sur l'europe sociale - Hélios 2, : 3ème programme en faveur des handicapés situation des handicapés mentaux, annexe 1, 06/ Situation juridique des handicapés mentaux, annexe 2, 06/ La sécurité sociale dans la CEE, 04/1989, MSa - A.G de la MSA, juin 89, Sarthe THA B 136 Les socialistes français au PE - Volume 1, 06/ / Volume 2, 01/ / Volume 3, 01/ / Volume 4, 01/ /1983 THAR B 136 à B 143 : Groupe socialiste au Parlement européen THA B 137 Délégation socialiste française n 1, Les aides nationales - Le problème des offices dans le domaine agricole - Le PE à mi chemin de son 1er mandat, documentation pour la presse Commentaires sur les propositions de prix de la commission pour les prix Financement futur de la communauté. Position du gouvernement français - Notes à partir des débats de la session spéciale sur l'emploi, Bruxelles, 27-28/04/1983, J.M. Triacca - Notes B.Thareau - Mémorandum présenté par le gouvernement de le république française au conseil des CE : une nouvelle étape pour l'europe : un espace commun de l'industrie et de la recherche - L'espace social européen, schéma de rapport - Actualité de la préférence communautaire - Déclaration de P. Mauroy, 1er ministre, devant le GS de l'assemblée nationale, 31/03/ Discours Chandernagor au groupe unique de préparation Réorganisation de la délégation du PS au PE, Réflexion de B.Thareau. Avis - Comptes rendus - Intervention Jospin, 1er secrétaire du PS français - Notes personnelles Jospin face au public à France Inter - conférence de presse de Mitterrand au camp de Caylus - La situation de la production laitière, assemblée nationale - Notes personnelles 52

53 THA B 138 Délégation socialiste française n 2, 01/ / / Comptes rendus de réunions - Pflimlin président de PE à Europe 1 - Dossiers : la situation de l'agriculture dans la CEE.1 productions et marchés, prix et revenus. 2 les disparités de revenu. 3 offre et demande de produits agricoles 2. 02/ Comptes-rendus / Notes - Intervention Fabius à Grenoble 4. 06/ Notes - Conclusion du conseil européen, Milan - Mémorandum pour un progrès de la construction de l'europe - La sécurité de l'europe, texte adopté par le bureau exécutif du PS / Comptes-rendus - Rapport sur le Chili, J.P.Cot - Historique du rôle et des missions du FSE, Bachy et Triacca - Organisation des séances plénières du PE - Réflexion sur la politique extérieure de la France, Mitterrand / Communiqué de la 2ème conférence ministérielle EUREKA à Hanovre 7. 01/ Note d'information : relations commerciales de la CEE avec l'australie et la Nouvelle-Zélande en matière de produits agricoles - Note d'information : présence de la France dans le pacifique 8. 02/ Compte rendu de la mission au Niger, B.Thareau - Rencontre Abdelaziz, président de la république arabe Sahraoui et délégation du GS au PE / Discours Jospin -Intervention Guillaume au congrès du FNSEA / L'Heure de Vérité A2, Jospin - Mitterrand à l'école de Coëtquidan - Message de M Alan Garcia Perez, inauguration du 17 ème congrès international socialiste à Lima / Correspondance - Note sur les versements effectués par chaque député européen au parti ou à la délégation et les impôts qui correspondent 12.09/

54 Note de Eyraud sur les conséquences pratiques de l'accord maïs avec les USA THA B 139 Délégation socialiste française n 3 - Budgets 89 à 92 - Rôle et fonctionnement de la délégation : Définir la stratégie de la délégation et fixer ses priorités, 84 Parlement : les pouvoirs et aspects techniques de la constitution du groupe et du parlement - Membres du GS et DSF de 82 à 89 - Fiches d'informations sur les communautés européennes, 01/1989, DSF - Colloque au Portugal, COIMBRA, 11/ Revue Aujourd'hui l'europe THA B 140 Délégation socialiste française n 4, Activités des députés PS au PE, rapport d'activités 92; Fact sheets on the european paliament and the activities of the european community, GS, 04/ Activités B. Thareau de 83 à 90 - Messages, courrier, notes personnelles, B.Thareau - Réunion Corfou 05/1991. Résumé de réunions, projet de comptes rendus - Séminaire Villeneuve d'asq, 07/1990 :. Notes de préparation B.Thareau. Programmes - Réunions du 2 /04/1990 : Questions européennes - Divers THA B 141 PE : Réunions groupe socialiste Dossier d'accueil GSE 1985 : notes, PV, comptes rendus - Membres du GS PE THA B 142 PE : Réunions groupe socialiste PV; comptes rendus, notes THA B 143 EUROPE SOCIALISTE - Congrès, Paris 11/1982, Union des PS de la CE - Commentaire comparatif manifeste électoraux 89 - Congrès Madrid, 04/1985, Union des PS de la CE - Congrès Rome 05/1982, Gauche européenne - PS INFO, manifeste européen du PS, 04/ Les socialistes et les institutions de l'union européenne - Préférence communautaire, GS Clermont-Ferrand, 12/ Politique européenne en matière sécurité, PE GS, 86 - Socialistes européens, 08/1985, Israël - Notes à l'attention des membres du GSE, 90 - Revue l'europe des socialistes, 04/ /1988, n 3-n 31 - SPD-PS propositions présentées conjointement, 03/ Rencontre PCI,

55 THAR B 144 à B 146 : Questions agricoles THA B 144 Agriculture PE PS : relance européenne et divers - Relance européenne. Résolution pour une relance européenne. Allocution Chandernagor, convention pour l'europe, 9/10/1982. Terre et travail : la réforme de la PAC au cœur de la relance européenne, 10/1983. une solution européenne forte et active dans le monde, 10/1983, union des PS de la CE - Divers :. Notes, réunions, commission, groupe. Discours Cresson, semaine verte internationale, Berlin 83. Discours Rocard, réforme de la PAC, Elysée, 20/07/1983 THA B 145 Agriculture PE-PS :. Notes réunions et PV de la commission agriculture.. Intervention B.Thareau Note d'information, l'agriculture au Ó, 12/1989. Notes réunions - Correspondance Jacques - B Thareau, fin 93- début 94 THA B 146 Europe, avenir du monde rural - Rapport du groupe de prospective agricole, commissariat général du plan, mars 89 - Rapport Maher sur l'avenir du monde rural, 1988 et notes THAR B 147 à B 150 : Politique régionale européenne THA B 147 Initiatives communautaires, Documentation générale sur les initiatives communautaires et des exemples concrets - Revue info technique STRIDE 1990 et RECHAR Initiatives REGIS 2, projet d'avis PE, mars 94 - Initiatives PESCA (restructuration du secteur de la pêche) : projet de rapport A. Canete, 03/ Initiatives LEADER (liaison entre action de développement de l'économie rurale). Leader 1990: projet de la commission, 07/1990 Projet de rapport, Stevenson, 11/1990. Leader : Exposé des motifs, projet de communication aux états membres, Notes et amendements B. Thareau - L'avenir des initiatives communautaires dans le cadre des fonds structurels CCE - URBAN - ADAPT : Adaptation de la main-d'œuvre aux mutations industrielles THA B 148 FEDER FEDER documents du PE 55

56 . 8ème rapport annuel 1982, 14ème rapport annuel 1988, Information sur les actions communautaires spécifiques du développement régional du FEDER (Action hors quotas) et réponses de la commission. Activités Règlement 83; 87 - Document d'information :. dossier d'information Les régions et l'europe, 01/1986. Bilans et perspectives du FEDER, 06/1986 Sénat - FEDER France, concours octroyés Région de la France Pays de Loire Le FEDER en chiffres CCE THA B 149 Politique régionale et développement local - L'Europe et les collectivités locales :. L'Europe et les régions; DATAR, 06/1987. La politique régionale européenne : le dossier de l'europe, 04/1985. L'Europe des communes, 04/1994, conférence et document de travail : guide pratique des politiques de l'union européenne destinées aux collectivités locales - CRIDEL : projet pilote européen relatif au développement local pour une meilleure prise en compte du développement local dans les politiques régionales communautaires, dossier d'information, 01/ Réseau rural européen VIRGILE, document préparatoire pour le séminaire européen, agriculture, environnement, et gestion des espaces, vocations et gestion des espaces ruraux européens, la place et le rôle des associations, 11/1992. colloque 10/1990 à Den-Hoag, Pays-Bas (préparation, programme, réflexion) - Tourisme :. Les actions affectant le tourisme, rapport commission 04/1994. Projet d'avis et avis 01-02/1992 sur le plan d'actions communautaires en faveur du tourisme - Les régions de montagne :. Politique de développement et de protection des zones rurales, rapport au 1er ministre de L. Besson, 06/1993. Rapport Musso sur les régions de montagne05/1987. Les divers instruments de la politique française de la montagne, 10/1987 THA B150 Compétitivité agricole et développement rural - Conférence sur l'avenir de l'agriculture en Europe, 16-17/12/1993, Strasbourg - The future of rural society, 11/1988, CCE - Recherche et développement technologique dans le domaine de la compétitivité de l'agriculture et gestion des ressources agricoles, 89-93, CCE - Avenir du monde rural, Andressen, 05/ Réflexion agriculture et monde rural (non daté, pas d'auteur) - Programme de l'audition publique sur l'utilisation des régions rurales, 10/1990 au PE - Projet d'avis Sierra : lutte contre la désertification dans l'ensemble de la commuauté, 02/ Réflexion sur la politique agricole et alimentaire commune et ses liens avec une politique structurelle de développement régional, Pisani,02/

57 - Projet de rapport Raftery sur les financements communautaires en matières d'infrastructures rurales, 01/ Politique régionale, développement régional et rural :. Développement rural (objectif 5b), 05/1990, note d'information, CCE. Gestion des zones rurales aux Pays-Bas (pas de date ni d'auteur). L'avenir du monde rural, 07/1987,Pe. L'espace rural (pas d'auteur, ni de date) - Politiques régionales dans la CE :. Rapport Waechter, 10/1990 : politique concertée d'aménagement du territoire. Rapport Barrett, 07/1987 sur les îles et les régions périphériques maritimes de la communauté. Rapport O'Donnell, 03/1986, sur les répercussions de la PAC, sur la situation socio-économique des régions. Avis Vandemeulebroucke, 10/1986, sur un schéma européen d'aménagement du territoire THAR B 151 et B 152 : Offices fonciers THA B 151 Offices fonciers - Colloque national 1982 tours - Le contrôle des structures de la loi sur les cumuls aux projets d'offices fonciers : , 20 ans de discours Le droit de reprise dans le statut de fermage, la loi et la jurisprudence de la cour de cassation - Le statut de fermage dans son application quotidienne - La relativité de la propriété foncière - Repères pour l'analyse des luttes foncières agricoles en France - Les droits des non propriétaires et l'évolution récente de la loi et de la jurisprudence - La politique foncière de la gauche au pouvoir : rupture ou continuité? - Notes d'information du ministère de l'agriculture - Divers - Courrier B. Thareau - Presse THA B 152 Office fonciers - Offices produits (création 82). Note d'information, presse. Loi relative à la création d'offices d'intervention dans le secteur et à l'organisation des marchés, JO du 7/10/1982. Notes personnelles. Pour une politique foncière nouvelle, AFIP, P le Saux (pas de date). Propriété foncière et usage des sols ou comment devenir agriculteur, 12/1991, INRA, B. Wolfer - Rapport Briand et Michel : contrôles des structures agricoles et au statut du fermage, 4/1984, assemblée nationale, notes et interventions THAR B 153 à B 158 : Politique régionales européennes THA B 153 Politiques régionales - Aides, L'Italie : aménagement du territoire et développement régional, le défi de l'europe au sud de l'italie, 04/1987, R. Leclerc 57

58 - Les effets régionaux de la PAC en Espagne et au Portugal, CEE, Les européens et leurs région, CCE, 12/ Grèce : aménagement du territoire, aménagement urbain, développement régional. Reconnaissance et évaluation, 03/1987, R. Leclerc - L'Italie et la politique régionale européenne, DATAR, 07/ Le Portugal et la politique régionale européenne, DATAR, 12/ L'Espagne et la politique régionale européenne, DATAR, 12/ La Grèce et la politique régionale européenne, DATAR, 12/ Les politiques de développement régional dans 4 pays méditerranéens, DATAR, 09/ Interventions du FEDER dans les PIM - Les structures de gestion des collectivités locales et régionales, Conseil de l'europe, 1985 THA B 154 PIM ou PMI (programmes méditerranéens intégrés) : Agriculture méditerranéenne - Les PMI :. Information. Propositions de la commission concernant les PIM, Partie 1 et 2, 03/1983. Rapport de M. Kazazis sur les PIM, 03/1984, annexes et comptes rendus des séances, JOCE. Note d'information : le PIM, CCE, 03/1983. Projets d'avis Thareau sur les programmes méditérranéens,81; 01/1984; 05/1985. Conclusions sur les PIM, Sénat 05/1983 et assemblée nationale 05/1985. Intervention Thareau PE 13/06/1985. Note du 1er ministre : réforme de la politique structurelle en agriculture, 01/1984 et notes. Rapport d'activité de la CCE sur les PIM, 12/ Les assises méditerranéennes pour le développement de l'agriculture CRJA, Provence, Languedoc et Corse, 028/ Résumé des demandes de la région PACA à la CEE pour l'agriculture et l'espace rural, Conseil régional PACA, non daté - Journée d'études : les produits méditerranéens et le développement des aires concernées, Bruxelles, 3-4/05/ Proposition de programme de travail devant déboucher sur un projet d'étude et de recherche concernant le secteur agro-industriel en pays de bassin méditerranée, 12/1985, SEEDA THA B155 Inventaires des programmes communautaires d'aides à l'agriculture CLASSEUR 1 : - Objectif 5a, et autres mesures horizontales (installation, cessation, modernisation, investissement, retrait des terres, extensification, formation, comptabilité, entraide, service de gestion, groupement, union de producteurs, transformation et commercialisation des produits agricoles et sylvicoles reconversion, zones défavorisées et zone de montagne, zones sensibles du point de vue de l'environnement). - Les projets pilotes de démonstration - Les aides aux revenus agricoles - 3b, aménagements : petits producteurs - Le programme d'actions forestières CLASSEUR 2 : - Objectif 1 : développement et ajustement structurel des régions en retard de développement (Italie, Irlande du nord, Irlande, Espagne, Portugal, DOM et Corse, Grèce) CLASSEUR 3 : - objectif 5 b et programmes régionalisés spécifiques en cours et mesures liées à la politique de marché. Divers -5b : développement des zones rurales, document de synthèse 58

59 - Programmes spécifiques régionalisés - Mesures (hors objectif) liées à la politique des marchés - Recherche agricole (recyclage, matières premières, développement) THA B 156 FEOGA - Les instruments de politique agricole par pays, pas d'auteur ni de date - Aides directes aux revenus, pas d'auteur ni de date - Aides par produit, 01/ Situation de l'agriculture dans la communauté, extrait de rapport 90 - FEOGA Garantie, budget 80; 82; 91 - Actions structurelles et pêches, budget 91 financement des interventions par le FEOGA, section garantie, rapport Colino-Salamanca, 02/ Annexe au rapport Thareau : réforme des fonds structurels, 10/ FEOGA section garantie, rapport financier, exercice 88 - Orientations THA B 157 Politique agricole (marché, gestion, aides, revenu, MCM, fraude...) - Situation des marchés agricoles, rapports 81 et 83 de la commission au conseil - Montants compensatoires monétaires, 83-89, réforme, démantèlements, évolution - Système agri-monétaire :. Rapport de la CCE, 02/1987.Les effets économiques, 08/1987, CCE - Revenu agricole :. évolution des revenus agricoles dans la CE, 02/1983, COPA. revenu agricole et volume de production ou effet de prix différenciés sur la réduction des disparités de revenus, Melet, 10/1982 les inégalités en agriculture, PE, 05/1985. Etude : évaluation du revenu individuel des exploitations agricoles (700 exploitations dans 4 départements, ) - Système intégré de gestion et de contrôle relatif à certains régimes d'aides communautaires : Projet d'avis Fantuzzi Projet de rapport Wynn - Fraudes. FEOGA : malversations et détournement par la mafia des crédits du FEOGA en Sicile, 01/1985. Note d'information sur le rapport spécial de la cour des comptes des CE : "les contrôles relatifs aux irrégularités et aux fraudes dans le domaine agricole, 02/1994 THA B 158 Europe : Politiques spécifiques, politiques régionales 89/ Politiques d'aides régionales :. Iles de la mer Egée, Iles Canaries, Madère et Açores, Belgique, Angleterre, Portugal, Espagne, Irlande, Grèce... - Accords concernant les changes CEE et Autriche, Finlande, Islande, NOrvège, Suède, Suisse, 09/ Zones défavorisées :. Statistiques Rapport Weltig : Agriculture de montagnes et certaines zones défavorisées, 01/

60 - Aides agricoles, dossier réalisé par H.Mouse, stagiaire au PE, groupe socialiste THAR B 159 à B 168 : Europe agricole THA B 159 Europe : Aides (1987/1988). - Rapport Thareau, 12/1987, Encouragement à la cessation d'activité agricole, régime communautaire d'aides au revenu agricole. Amendements, et débats au PE - Presse Rapport Navarro, 02/1988, retrait des terres de la production agricole, notes B. Thareau - Taux de remboursement applicables au retrait des terres arables, rapport Vohrer, 11/ /1990 et aides à l'abandon des terres, gel. Politiques agricoles des états membres (Belgique, Irlande..) THA B 160 Aides communautaires agricoles - Guide des aides aux agriculteurs, ministère de l'agriculture et de la pêche, 01/ Inventaire des aides directes communautaires aux agriculteurs, Région des pays de la Loire, DESS "Economie du système agroalimentaire", 04/ Les aides socio-structurelles et la PAC, EER, Inventaires des aides communautaires directes aux agriculteurs, sous la direction de F. Colsonet J. Loyau - Multiplication des aides pour adapter la PAC à la diversité des agriculteurs européens. Des aides à l'orientation, l'accompagnement et au développement, pas d'auteur ni de date - Rapport Thareau, 06/1988, instituer un régime d'aides transitoires au revenu agricole - Aides aux groupements de producteurs, 11/ Installation des jeunes agriculteurs dans la communauté, 10/1993, Martini - Aides aux petits producteurs de coton et de certaines cultures arables THA B 161 Europe : structures agricoles Rapport Thareau 83, de nouvelles orientations pour la politique des structures agricoles de la communauté - Colloque européen : «La nouvelle politique commune pour l'amélioration de l'efficacité des structures de l'agriculture, Bruxelles, 25-27/02/1985, et note - Rapport Thareau 86 sur les mesures socio-structurelles en agriculture, notes et courrier THA B 162 Europe : structures agricoles - Rapport Kofoed, 05/1990, amélioration de l'efficacité des structures agricoles - Rapport Gatti, 10/1988, réforme des fonds structurels - Rapport Thareau, 10/1989, accélérer l'adaptation des structures de production de l'agriculture, et améliorer la commercialisation des produits agricoles et sylvicoles, courrier, documents, interventions - Divers structures agricoles - Fiche d'information des actions de la communauté dans le domaine des structures agricoles, 03/ La nouvelle politique des structures agricoles (pas de date, ni d'auteur) - Le droit communautaire des structures agricoles, Priebe, fonctionnaire de la CCE THA B 163 PAC (1981/1982) - Europe verte, CE :. Les exportations agricoles et alimentaires de la communauté, n 179. L'élargissement de la communauté, n ans de l'europe verte, , n La disparité des taux d'inflation et la PAC, communication de la commission au conseil, 03/ La PAC et les paysans. Bilans, enjeux, perspectives. Interpaysanne La PAC, les cahiers français, 03-04/

61 - Rapport ùlumb, 05/1981, améliorations pouvant être apportées à la PAC - JO de la république française, débats parlementaires de l'assemblée nationale, 10/11/ L'agriculture française et la PAC, Chambre d'agriculture, 02/1982 THA B 164 PAC (1983) - Le PE et les objectifs de la PAC, JP. Fournier, 83 - Emploi et réduction des inégalités: des objectifs impératifs pour la PAC, 06/ Nouvelles orientations pour le développement de la PAC, commission, 07/ PAC: propositions de la commission, 07/ «La réforme de la PAC au cœur de la relance européenne», pas de date, pas d'auteur - Rapport Curry, 11/1983 : PAC, propositions de la commission au conseil - JOCE, débats du PE, 11/ Revue de presse, 12/ De Stuttgart à Athènes, l'accumulation des contentieux, assemblée nationale, 12/ Réflexions sur une PAC et ses liens avec une politique structurelle de développement régional, Pisani, 04/ Informations 83 THA B 165 PAC ( ) * 1985 : - Position socialiste: groupe de travail Livre vert de la commission : perspectives de la PAC, 07/ Notes - Terre et travail : 10/1985 : Convaincre pour réussir la réforme de la PAC - Quel avenir pour les agriculteurs européens?, livre vert CNSTP Info,10/ Incidences des réformes de la PAC? 10/1985, analyse effectuée à la demande du groupe socialiste du PE - Réforme de la PAC: étude d'impact des propositions socialistes * Les consommateurs et la PAC, rapport du conseil national des consommateurs - Les conséquences socio-économiques des nouvelles orientations de la PAC. Colloque européen, 11/1986, Pays-Bas - Presse et notes - Rapport Tolman sur l'avenir de la PAC, 12/1985; notes, débats du PE, amendements Thareau - Faire moins est difficile, 11/1986, Mansholt - La PAC à long terme, 01/1987, COPA - PAC et aménagement du territoire français, 02/1987,Coiron - Intervention Nallet, 02/1987, audition par la commission des affaires économiques et du plan du sénat sur la PAC - Rapport sur les incidences de la PAC sur les échanges de produits agricoles avec les pays tiers et l'emploi dans la communauté, Maher, 05/ Note de travail sur la PAC, 01/1988 B.Thareau - Une réforme de la PAC garantissant le maintien d'un grand nombre d'exploitation et un renforcement de l'europe économique, Conseil européen Bruxelles 11-13/02/1988 conclusions, CCE, 02/1988 L'accord au sommet européen de Bruxelles : un nouveau tour de vis pour l'agriculture, en contrepartie d'un financement assuré, Agra-presse-europe, 02/1986 notes et articles de presse - Conseil européen Bilans et suites, 03/1988 THA B 166 PAC 4 - Etudes France - Région pays de Loire : élevage bovin, PAC Position et études de la chambre d'agriculture Loire-Atlantique sur la réforme de la PAC, études et conséquences sur les régions, 07/

62 - Réforme PAC et négociations du GATT : Compatibilité?, commission, 11/ Positions des OPA sur la réforme de la PAC, 91, FNSEA, CPE, SOLAGRAL, CIAA, ONILAIT - Discours, notes et lettres sur la réforme de la PAC, Articles de presse THA B 167 PAC 5 - Réforme PAC, mesure d'accompagnement, Taux de conversion et montants de compensations monétaires dans la cadre de la PAC, Réforme de la PAC, textes juridiques, secteur lait, cultures arables, viande ovine, viande bovine - Evolution et avenir de la PAC, documents PE, 91 - Avis de divers commissions sur l'avenir de la PAC, fin 91 - Séances plénières PAC, 1992, débat avenir et réforme de la PAC, 01/ /1993 THA B 168 PAC 6 Documentation générale : - Simplification de la réforme de la PAC dans la CE, Mémorandum de l'allemagne, 04/ Accord sur les modifications des dispositions de la réforme de la PAC, PE, 05/ La nouvelles PAC et ses perspectives, 07/ Eléments essentiels de la réforme de la PAC, , 4 années de la réforme de la PAC, commission Une agriculture européenne en pleine mutation - Evolution et avenir de la PAC, 1991, propositions et résolutions - Opinion GS au PE sur la réforme de la PAC : - Etude de l'impact des propositions socialistes - Priorités socialistes pour la PAC Conférence du GSE, 3-4/10/ Quelques appréciations sur les aspects politiques de la réforme de la PAC. Point de vue du GS, THAR B 169 à B 172 : Politique agricole THAR B 169 GATT - Documentation générale du PE : Documents de travail - L'Uruguay round à la veille de sa conclusion, 90 Négociations sur le volet agricole du GATT, 92 - GATT et dumping social, 93 GATT et volet agricole, 93 - GATT et politique extérieure, 93 * Documents de l'assemblée nationale et du sénat : - La CEE, le trade bill et l'uruguay round, 1988, sénat. - L'Etat et les perspectives de la négociation, 91, sénat. - Le volet agricole des négociations de l'uruguay Round, Assemblée nationale, 90 - Le dumping social, 93 * Etudes : - Final act emboying the result of the uruguay round of multilateral trade negociations, 12/ L'agriculture dans la tourmente internationale, 12/1988, chambre d'agriculture - L'Uruguay round depuis 1986, 09/ Conséquences probables du GATT en France et dans la CE, ESA, 09/ La France et les négociations du GATT, 93 - L'Amérique de Clinton, la CEE et les questions agricoles, Votes et interventions Thareau - Opinions sur le GATT : CNJA, 88 ; Confédération paysanne, 88 ACPB, 93 ;Groupe socialiste,

63 THAR B 170 Agriculture : thèmes divers - L'Europe verte, L'Europe en bref, 84 * Statut des femmes dans l'agriculture - Situation, statut et perspectives des femmes en agriculture, PE, 11/ Les statuts professionnels, sociaux et économiques des agricultrices en Europe,10/ Situation des épouses qui travaillent dans le secteur agricole et dans les entreprises familiales, Avis Debatisse, 02/ Situation de la femme en Europe, 05/ Femmes d'europe, CCE, 07/ Rapport sur le principe d'égalité de traitement entre les hommes et femmes exerçant une activité indépendante, y compris une activité agricole, ainsi que la protection de la maternité, 05/1984, Maij- Weggen - Le CE, Agriculture, Carte - Statistiques, * Coordination de la recherche agricole en Europe et biotechnologie : - Rapport sur un programme d'action de recherche pour la CEE dans le domaine de la biotechnologie, 12/1984, Viehoff - Coordination de la recherche agronomique dans la CEE - Programme de recherche commun et des programmes de coordination de la recherche agricole, rapport Gautier * Problèmes d'actualité - Sécheresse, Crise du marché de la viande bovine, 90 - Bilan présidence française au PE, 89 : Intervention Nallet, PE, 12/1989, débat PE THAR B 171 Agriculture : thèmes divers - Dépenses publiques en faveur de l'agriculture, rapport communautaire, 11/ Les mutations de l'agroalimentaire, rôle du progrès technique, Fauconneau, 01/ Relation CEE-USA, notes rapides de l'europe verte - AOC, réglementation fromage, vin, eau de vie THAR B 172 Stocks agricoles, Stabilisateurs - Les excédents agricoles, rapport Debatisse, 01/1987, beurre, céréales, secteur laitier notes, comptes rendus des débats, presse - La PAC, prise de position, 01/1985, COFACE - Bilan des mesures de maîtrise des marchés agricoles et perspectives de la PAC, 07/ L'application des stabilisateurs agricoles, note d'information, 07/1987 THAR B173 à B179 : Prix agricoles THAR B 173 Prix agricoles : (1981/1983) - Rapport Ligios, débat et résolutions, Rapport Curry, propositions de la commission, amendements et notes, 03/1982 THAR B 174 Prix agricoles (1983/1985). * Propositions de la commission, volume 1; 2 et 3 - Europe verte, notes rapides, 12/

64 - Observations du COPA et COGECA sur les propositions de la commission - Amendements Thareau, Conclusions de la délégation pour les CE, assemblée nationale, Presse et communiqués * L'Europe verte, notes rapides, Rapport Woltjer, Amendements, Interventions Thareau THAR B 175 Prix agricoles (1985/1986). * Dossier du secrétaire d'etat concernant les affaires européennes - Propositions de prix agricoles - Fiche par produit - Mesures agri-monétaires -Contexte budgétaire de la négociation - Fixation des prix agricoles - Propositions de la commission, volume 1; 2 et 3 Rapport Pranchère - Notes rapides de l'europe verte, intervention Thareau, débats du PE, JOCE - Notes, amendements, presse THAR B 176 Prix agricoles (1986/1987). - Notes rapides de l'europe verte - Proposition de la commission, volume 1 et 3 - Rapport Provan, amendements (dont Thareau), interventions Thareau, presse THAR B 177 Prix agricoles (1987/1988). - Notes rapides de l'europe verte - Rapport Marck, amendements, intervention Thareau, presse THAR B 178 Prix agricoles (1988/1992) Rapport Romeos, Réaction COPA et COGECA, Note Thareau Presse, propositions commission, déclaration Thareau Communiqués, Intervention Thareau, presse Proposition commission, rapport Gerlach THAR B 179 Prix agricoles (1992/1995) Fixation des prix des produits agricoles, CCE, 3 volumes Rapport Navarro, notes, allocution de la Reine Elisabeth Proposition commission, Notes, Actualités de la communauté, AGRA Europe n 1730, Rapport Fantuzzi Exposé des motifs, réaction du COPA et COGECA, rapport Debatisse 64

65 THAR B 180 à B 184 : Quotas laitiers et Hormones THAR B 180 LAIT Rapports Woltjer : indemnité à l'abandon définitif (12/1985). - Notes et interventions Thareau - Le régime des quotas laitiers : rapport Woltjer, notes et interventions Thareau - Corresponsabilité dans le secteur laitier, rapport Eyraud - Notes THAR B 181 LAIT Problèmes Roquefort 1988 : informations, propositions - Communiqués de presse - Quotas laitiers : 2ème phase de la conférence laitière (10/1984). - L'expérience canadienne - Accord sur le lait à Bruxelles (03/1984). - Exposé du directeur d'onilait sur la situation du secteur laitier (09/1984). - Articles de journaux - Réactions syndicales THAR B 182 QUOTAS LAIT Bulletins d'infos de la fédération nationale de l'industrie laitière n 10, 16, 17, 20, 72 - OCM lait et produits laitiers : Projet de rapport Marck (10/1989), amendements et interventions dont Thareau - Propositions sur le fonctionnement du système des quotas laitiers, CEE, non daté - Documentation préparée pour présentation à la commission agriculture, ASSILEC (11/1990). - Notes - Réforme de la PAC, secteur lait, CCE (10/1991). - OCM modification, rapport Bocklet (02/1992). - Document de travail sur la politique laitière de la communauté : évaluation et perspectives d'avenir, Pol. Mark, 02/ Evaluation et perspectives de la politique laitière dans la communauté, rapport Marck (02/1994). THAR B 183 HORMONES. - Interdiction d'hormones et de substances à effet thyréostatique, Rapports Maher ( ) et Collins ( ) - Effets et risques de l'utilisation de la BST, règlement et utilisation, rapport Happart ( ). - Contrôles des résidus d'hormones dans la viande ( ) - Interventions Thareau, dans les débats du PE THAR B 184 HORMONES : documents généraux Utilisation des anabolisants chez les animaux de boucherie, 80 - The use of hormones in meat, 85 - Revue de presse et rapport (italien), 85 - Information, la Somatotropine bovine, 04/ Effects of the use of BST sur l'économie et la structure de l'industrie laitière en France, 06/ Positions de la DSF, Presse et courrier, THAR B 185 à B 187 : fruits et légumes, céréales 65

66 THAR B 185 Fruits et Légumes - Pourquoi les retraits du marché? L'Europe verte, 11/ La granny smith dans le val de Loire, 02/ OCM des fruits et légumes, règlements - Mesures spéciales pour les transports de certains fruits et légumes frais en provenance de Grèce, 07/ Pommes de terre : Réflexions sur l'avenir de la pomme de terre en Europe : Une OCM de la Pomme de Terre?, Vers une harmonisation européenne des normes de qualité?, notes - Bananes : OCM, 92 Framboises : régime spécifique de mesures pour les framboises destinées à la transformation, propositions de règlement, avril 92 - Divers : conséquence de l'élargissement de la CEE, l'exemple de la concurrence espagnole dans les secteurs des fruits et légumes - Rapport de la commission au PE sur le problème des interventions en matière de fruits et légumes, 84 THAR B 186 Céréales - Amylacés: Proposition de réglement, OCM secteur céréales, riz Restitutions à la production de céréales, riz fécule de pomme de terre (11/1984). - Soja, Colza, Tournesol, Manioc, Maïs : Modifications des conditions d'importation de certains produits destinés à l'alimentation animale (04/1982). Mesures spéciales pour les graines de soja (05/1982). Régime de soutien pour les graines de soja de colza et de tournesol (08/1991). - Houblon : Situation de la production et de la commercialisation de houblon pour la récolte de 80 Montant de l'aide aux producteurs au titre de la récolte de et 92 - Divers THAR B 187 Sucre, Betterave, Olive, Matières grasses SUCRE - OCM, juin 81, 93 - Réforme du régime - Rapport Spencer, 03/1990, intervention Thareau BETTERAVE - Conflit, 08/1987, entre les betteraviers de la région Mabeuge-Bavay et la raffinerie Tirlemontoise et la SA de Sucreries de Quevy Péromes HUILE D'OLIVES ET MATIERES GRASSES - Règlement pour les organisations de producteurs d'huile d'olive, 81, rapport Vitale - OCM, matières grasses, 03/ Taxe sur certaines matières grasses, 84 THAR B 188 à B 190 : productions animales 66

67 THAR B 188 Production animale OEUFS ET VIANDES VOLAILLES, Elevage des poules pondeuses en cage : aspects économiques (07/1981). - OCM, secteurs œufs (1988) et viandes volailles (11/1992). L'APICULTURE, L'apiculture dans la CE : ses problèmes et ses besoins, COPA (10/1989). - Encouragements de l'apiculture, rapport, proposition de résolution (10/1984). - Une nouvelle politique communautaire pour la production animale, journée d'étude, 01/1982, Bruxelles OVIN-BOVIN - Difficultés du secteur, 05/ Rapport Garcia, 07/ Table ronde sur la production ovine, chambre agriculture de L.A (06/1990). - La crise sur le marché des viandes bovines et ovines ALIMENTATION ANIMALE - L'alimentation autorisée sous réserve d'indication d'origine, SNIA (11/1983). - Législation PE DIVERS THAR B 189 ANIMAUX : Identification, protection, réglementation - Protection de l'abattage, rapport Morris, Protection au cours du transport, rapport Morris, Identification et enregistrement des animaux, rapport Debatisse, Normes minimales relatives à la protection des veaux et des porcs, rapport Simmondo, 06/ / Règles sanitaires contre les agents pathogènes, 89 THAR B 190 Ovins, Bovins, Caprins, Porcs - Caprins : conseil spécialisé pour le secteur du lait de chèvre ONILAIT, 85 * Porcs : - Concentration et endettement (05/1989). - Projet de rapport sur la crise de l'industrie britannique de la viande porcine (11/1983). * Ovins-Bovins : - OCM, 02/1992, OCM de la viande bovine, conclusions sénat (1987). - réforme de la PAC viande bovine et ovine - rapports sur la viande bovine - OCM viandes ovine et caprine, 84 - Encéphalite bovine sangiforme (EBS) : "vache folle". Epidémie été 90, Rapport Garcia (07/1992). THAR B 190 à B 194 : pêche, forêt, horticulture, viticulture, tabac THAR B 191 Horticulture, Pêche, forêt - Pêche : 67

68 Rapports: bilans et perspectives de l'europe bleue, Pery, divers - Horticulture- Floriculture OCM, secteur plantes vivantes et produit de la floriculture, 02/ /1982, divers rapports - Forêt Une stratégie communautaire globale dans le secteur forestier, PE, 93 Stratégie et action de la CE dans le secteur forestier, 09/1988 Politique forestière de la communauté, séminaire, 01/1983 et un rapport 06/1983 Législation sur la protection des forêts contre les incendies, 87, contre la pollution atmosphérique (02/1987). THAR B 192 VIN, VITI-VINICULTURE - Bibliographie sur la PAC par produit : le vin, 12/1981,PS - Rapport d'activité campagne 92-93, onivins - OCM secteur de l'alcool éthylique d'origine agricole, La politique viticole communautaire : analyse et bilan - Notes * Bioéthanols - Les biocarburants : un nouvel enjeu pour l'agriculture (02/1985) - Analyse du projet éthanol pour traction automobile comme débouché des excédents de blé de la communauté (1987) - Rapport Assemblée nationale et sénat : utilisation des produits agricoles communautaires (céréales, betteraves) dans le domaine énergétique et industriel - Bouilleurs de cru, informations diverses ( ) THAR B 193 VIN, VITI-VINICULTURE - Règlement CEE n 822/1987 portant OCM vitivinicole (03/1987). - Evolution et avenir de la politique vitivinicole, document de réflexion (1993). - Echanges commerciaux dans le secteur agricole : le vin (03/1984). - Divers projets de rapport - Notes B. Thareau THAR B 194 TABAC- ACLOOL ALCOOL - Compte-rendu de l'audition du 21/05/1981 sur le problème de l'alcool éthylique d'origine agricole - OCM, 11/ Projet de rapport 05/1992 commission agriculture - Documents de séance, rapport Hopper, 04/1984, harmonisation de la structure des impôts à la consommation, autre que la TVA sur la bière vin et alcool - Rapport Beumer : rapprochement des taux d'assises sur les boissons alcooliques et sur l'alcool contenu dans d'autres produits, 12/1991 TABAC - L'Europe pour la prévention du tabagisme, 11-12/ Note pour le congrès des planteurs de tabac à Aix-les-Bains, et informations - Lutte contre le tabagisme, 10/ Rapport Vernie, 12/1991 : publicité en faveur des produits du tabac - Teneur en goudron (rapports, position commune...) - OCM secteur du tabac brut, législation européenne Revue de presse, actions planteurs, 04-05/ Notes 68

69 - 2 exploitations tabacoles replacées dans leur environnement socio-économique du département de la Dordogne, 10/ Rapport de synthèse. Etude d'impact de la directive relative à la teneur en goudron des cigarettes THAR B 195 à B 197 : environnement THAR B 195 EUROPE ENVIRONNEMENT : EAU ET AGRICULTURE - Engrais, proposition de directive du conseil, 12/ Agriculture et environnement : rapport Roelands du Vivier, 86, amendements Thareau, 02/1990, adoptés - Agriculture- Environnement : Opinions diverses - Agriculture, eau et environnement aux USA, 04/ L environnement : un enjeu capital pour le ministre de l'agriculture, France, 04/ Intervention Nallet, colloque écologique de 01/ PS, interventions à Redon Thareau, Poirier...01/ Agriculture et environnement : vers la réconciliation?, AFIP 92 Azote, agriculture, environnement, SNIE-UGLAF INAC, 11/ Une formation : entretien, aménagement de l'espace rural - Notes B. Thareau, lettre, Améliorations des pratiques agricoles pour réduire les pertes de nitrate vers les eaux, 10/1986, CORPEN Dossier d'information : eaux, nitrates, et agriculture, Conférence de presse, 02/ Colloque, 03/1990 au PE : agriculture et qualité de l'eau - Articles de journaux, 90 - Agence européenne de l'environnement - Rapport Weber, 90 - Création de l'agence - Réseau de surveillance et d'information sur l'environnement Conclusions de la délégation du sénat - Observation du conseil des ministres - Eau en France, 90 : La politique de l'eau en France, 02/1990 (assises de l'eau, agence de l'eau) Problèmes d'actualité concernant l'eau : agence de bassin Seine-Normandie, 02/1990 THAR B 196 EUROPE ENVIRONNEMENT (suite) - Biotechnologie, Biocarburants, Produits agricoles biologiques, Produits phytopharmaceutiques - Proposition de directive du conseil concernant la mise sur le marché de produits phytopharmaceutiques homologués CEE, 02/1989 Prise de position du GIFAP, 02/ Biocarburants : La biomasse, source de carburant, IFP, 02/1992 Projet d'avis sur un nouvel avenir pour la biomasse, 03/1994 Taux d'accises applicables aux carburants pour moteur d'origine agricole Directive du conseil, 02/1992 Projet d'avis Debatisse, 06/ Diester : dossier d'information, 06/1990 Biotechnologies, notes B.Thareau - Revue CIBA- GEIGNY, 1990, le langage de la vie Informations PE, 92 - Produits de l'agriculture biologiques : mode de production biologique de produits agricoles et sa présentation sur les produits agricoles et les denrées alimentaires, proposition de règlement, projet de rapport, Biotechnologie Document de synthèse, Rapport sur les applications des biotechnologies à l'agriculture et à l'industrie agroalimentaire, 90, assemblée nationale, tome 1 - Proposition de directive du conseil concernant la protection juridique des inventions biotechnologiques, rapport Rothley, 92 - Note pour l'étude des projets de lois sur la bioéthique, 05/1992, envoyée par MGR Marcus aux parlementaires de L.A Programme spécifique de recherche et de développement technologique,

70 THAR B 197 EUROPE - ENVIRONNEMENT (suite) - Divers, Revues et dossiers : 10 ans de politique communautaire de l'environnement, 03/1994, CCE Le PE et la politique de l'environnement de la communauté, 93 Ouest-unité : dossiers noirs du nucléaire L'Ile en danger d'aménagement, Association fédérative régionale pour la protection de la nature, 10/1988 Biosphère, 04/1990 n 1 - Rapport sur un programme spécifique de recherche et de développement technique pour la CE de l'énergie atomique, 11/1989, amendements, votes - Affaires déchets nucléaires Segré, 89-90, presse, invitations manifestation - The Norwich Area, 06/ Proposition de règlement du conseil concernant la fixation de teneurs maximales pour les résidus de pesticides sur et dans certains produits d'origine végétale, 02/ Projet d'avis à l'intention de la commission de l'environnement, de la santé publique et de la protection des consommateurs, 10/ Zones sensibles Danemark,89, Angleterre, 89 - Agriculture et environnement : législation et politique européenne, Chasse : La chasse à courre, Roc et SPA, non daté La chasse en danger. Pourquoi Déclaration de la HAYE sur la protection de l'atmosphère, 03/ Ionisation THAR B 198 à B 203 : Parti socialiste national THAR B 198 CONGRES DU PS NANTES (1977) - Ouest-unité : Congrès national du PS 17-19/07/1977, n 10; Les interventions n 11 VALENCE (1981) - Le Poing et la Rose : l'intervention de Mitterrand, supplément au n 63 Valence, 81 - Le poing et la rose : contribution au débat, 08/1981; rapports statutaires, 09/1981 (spécial responsables), 11/1981 Intervention Thareau, le projet de Budget pour 1982, l'action gouvernementale, les nationalisations, gagner la bataille pour l'emploi BOURG EN BRESSE (1983) - Projet de motion d'orientation - Contribution CNA Le Poing et la Rose : contribution au débat, 06/1983, rapports statutaires, 06/ Motion nationale d'orientation, 09/1983; - Le congrès de Bourg en Bresse, 12/1983 : Contribution Jospin, intervention discours (dont Thareau) - PS aujourd'hui, spécial congrès, 10/1983 THAR B 199 PS Congrès de Toulouse, Projet de contribution, textes agriculture, différentes moutures - Liste des organisations françaises, invitées au congrès de Toulouse - Discours, interventions, motions 70

71 - Le poing et la rose, 11/ Composition du collectif de la CNA après la congrès THAR B 200 PS congrès LILLE, 87 - Projet de contribution - Discours prononcés au congrès - Liste des nouveaux fédéraux agricoles après Lille - Le Poing et la Rose, /1987 THAR B 201 PS congrès Rennes, 90 - «C'est un nouvel Epinay qu'il nous faut», par Y. Roudy - «Les chances du socialisme démocratique», par M. Rocard - «Rassembler les socialistes», par L. Mermaz - Pour de nouvelles campagnes PS secteur agriculture et monde rural - Le Poing et la Rose, 10/1989 : contributions au débat THAR B 202 PS- COMITE DIRECTEUR, (1982/1985) * Note B. Thareau des réunions du bureau exécutif (BE) - «Les droits de travailleurs», Auroux, ministre du travail, 09/ Revue de presse nationale, 3/02/1982 * Notes BT - Discours de Chevènement, ministre de la recherche et industrie * Projet de loi relatif aux contrôles des structures agricoles et au statut de fermage, 01/ Note à la CNA - Discours BT au Comité directeur et notes - Communiqués * Discours comité directeur - Notes BT - Communiqués THAR B 203 PS - Comité directeur, (1986/1988) * Discours - Rapport d'activité - Dossier noir : le découpage Pasqua, supplément PS info, 07/1986 * Rapport d'activité - Notes BT - Comité directeur 12-12/09/1987, textes soumis par la commission des propositions /1987, les propositions socialistes (discours Thareau) * Convention nationale : les propositions socialistes, 16-17/01/1988. PS Info - PS, Le coup du 13 mai 88 (Mauroy - Fabius), L'express, 27-05/ Comité directeur, 02/07/1988, composition et discours Thareau 71

72 THAR B 204 à B 208 : PS, activités nationales et locales THAR B 204 PS, Pays de Loire, Loire-Atlantique - Compte rendu d'une journée d'étude sur le développement agricole, 15/04/1977 (ANDA-CNMCCA) - Affaire Pellerin de la Pinsonnière à Mésanger, articles de journaux - Comptes rendus de réunions PS Pays de Loire et Loire-Atlantique, Agriculture et environnement, 22/11/1986 à Redon, notes et interventions Résumé des exposés des sections spécialisées, 16ème congrès international des herbages, Nice, 4-11/10/1989 Elevage intensif et environnement: l'exemple de la Bretagne Dossiers sur l'azote, nitrate, engrais verts, eaux THA B 205 PS, Fédération de Loire-Atlantique et National (1986/1989) - Convention nationale, Agir ensemble pour l'emploi. Marne la Vallée, 12/1986, Intervention - Comité directeur, 07/1989, intervention Jospin - Colloque PS, 11/1989, L'hôpital public : une priorité - Le développement social, acte essentiel de l'aménagement du territoire, 10/ Fédération de L.A, 11/1988, - Compte rendu Eurouest, 17/07/1989 THAR B 206 PS, Fédération de Loire-Atlantique et National (1988/1989) 1. Elections - Présidentielles, 88 : Résultats de la Loire-Atlantique - Campagnes pour les législatives 88 - Elections municipales, résultat 89, 1er tour législatives et régionale de Revue de presse, 03/1989, collectivités territoriales, politique, Europe, agriculture, aménagement 3. Divers - Intervention Jospin, 17/01/1988, convention, proposition du PS - Ayrault, comité directeur, 02/07/ Discours Mauroy, 12/1989, Fabius, 89 THAR B 207 PS (1990/1993) 1. National - Rencontre nationale de réflexion, 9-10/06/1990, Pré-Saint-Gervais - Intervention Rocard au séminaire du 20/09/1990, Joué les tours - 5ème états généraux des communes rurales, 01/1991, FNESR, "le monde rural dans la décennie 90", intervention B. Thareau - Congrès PS Bordeaux, 07/1992, Paris le Bourget, 10/ Séminaire, AGDE, 09/1993, journée de réflexion : égalité, revue de presse - Etats généraux Lyon, 2-4/07/1993, préparation, rapport général, revues 2. Pays de la Loire - Etats généraux départementaux, 19/06/1993, préparation, réflexion - Coopération intercommunale, 92-93, CDCI - Présentation PS de la fédération de Loire-Atlantique, 92 - FDESR, 1994, revue de presse, activités 90-93, congrès fédéral 44, 07/ Voyage FD 44 à Strasbourg, 04/

73 - PS 44, 93, divers - Lettre, notes, B. Thareau - Articles de presse, 1993 THAR B 208 PS. Colloques, réflexions; thèmes divers - Revues, Lettre de Matignon, 81-84, 02/1985, 01/1986 et 02/ Proposition pour la France, PS, 01/ Coopération socialisme et agriculture, Rencontre régionale de la gauche européenne en Franche-Comté, 09/1987, Besançon - L'Europe du développement régional, 03/1988, réunion du groupe socialiste, assemblée nationale - Colloque, 09/1980 : social-démocratie - Assises égalité, 7/01/1990 à Créteil - Bureau exécutif du PS - Les socialistes et la consommation : la démocratie au quotidien, PS, 06/ Déclaration de principe de l'internationale socialiste, 18ème congrès de l'internationale socialiste, Stockholm, 20-22/06/1989 THAR B 209 à B 211 : action gouvernementale THAR B 209 Comptes rendus des conseils des ministres (1983/1984). THAR B 210 France- Election gouvernement, Thèmes divers (1981/1988) - Presse - Le climat psychologique au sein de l'électorat socialiste à l'approche des élections européennes, 01/1984, SOFRES - Enseignement privé : Enseignement public et enseignements privés, 1er ministre 1984, déclaration La loi sur l'enseignement privé, analyse du texte, 05/1984 Projet de loi portant réforme des relations entre l'etat et les établissements d'enseignement agricole privé, 10/ Nouvelle Calédonie, 05-08/1988, les chemins de la réconciliation - Casier judiciaire national - Spécial élections, Syndicat national des cadres de douanes THAR B 211 Décentralisation - Décentralisation de l'etat, réforme des collectivités locales, FNESR, 01/ Rapport au ministre d'etat sur la planification décentralisée, 10/ Aides et concours accordés aux régions, 12/ La communication des collectivités locales, PS CE, les régions et l'europe, région PACA - Comité directeur du PS, 04/04/ Compte rendu du groupe de travail " Planification-Régionalisation", CNA, 30/04/ Les choix du 9ème plan, 1 er ministre, introduction, tomes 1 et 2, 04/ La lettre de la DATAR, 08/1982, la nouvelle planification THAR B 212 à B 215 : politique agricole française 73

74 THAR B 212 PS Agriculture - 10 fiches de commentaires sur les 3 accords agricoles de 03/1984 (prix lait, céréales, beurre) - Les hommes dans le monde agricole : la politique agricole du parti social démocrate allemand - Le gel des terres ou jachère, 88 - L'agriculture : 5 ans d'action. Ministère de l'agriculture - Projet socialiste pour l'agriculture, 02/ Réforme de la PAC et avenir de l'agriculture, 07/ Position PS par rapport à l'agriculture - Rapport au congrès extraordinaire sur les problèmes européens, 12/73, mouvement socialiste et l'europe, bilan de l'action communautaire - La PAC, 12/ Pour une autre PAC, 78 - Revues - Note sur les problèmes des MCM, 02/ Quelle agriculture pour la France? E. Pisani - La relance de la PAC au cœur de la relance européenne - Bilan de la délégation socialiste au niveau agricole, 01-02/1988 THAR B 213 Etats généraux du développement agricole (EGDA), Bulletin d'information du ministère de l'agriculture, spécial EGDA - Rapports commission développement, formation, recherche, tiers-monde THAR B 214 Etats généraux du développement agricole (EGDA), 1982/ PAC et développement agricole, intervention de Chandernagor aux EGDA à PARIS, 7/02/ EGDA, groupe de travail Porcs, aviculture, lapins - Rapport introductif, enquêtes, document de travail - Comptes rendu des travaux des journées d'études de l'afip, Paris, 29-30/11/1983 THAR B 215 Etats généraux du développement agricole (EGDA), Projet de réforme du développement agricole, 01/ Une réforme du développement agricole, 01/ Décret relatif à l'organisation du développement agricole - Le développement agricole, Cour des comptes - Rapport de mission de P. Cormorèche, à la demande de Rocard : les principales orientations et les moyens à mettre en œuvre pour le développement de l'agriculture - Orientations proposées pour l'emploi, l'expansion et la diversification dans le secteur agricole, alimentaire, forestier et rural - Les actions, les structures et le financement du développement. CRDA - Conférences de presse aux différents EGDA, - Articles THAR B 216 à B 220 : Commission nationale agricole PS THAR B Listes adresses CNA, Syndicats - Listes des délégués EGDA Listes CNA avant 11/ Listes CNA après 11/ Listes des adresses des militants du PS par région 74

75 THAR B 217 CNA PS, 1982/ Prix agricoles Conférence annuelle, 82 - Disposition pour une politique de réduction des coûts de production Expos des intervenants :communiqués de presse, articles de journaux - La politique agricole de la France, : Notes B. Thareau, articles de journaux, changer le financement en agriculture - Réduire les inégalités par la connaissance des revenus, un nouveau régime social, et la réforme de la fiscalité - Les travailleurs de l'agriculture au cœur des enjeux nationaux Emploi et réduction des inégalités, des objectifs impératifs pour la PAC Déclaration de Mitterrand sur la politique agricole Rôle, fonction des OPA et rapport de force en agriculture Ce qui doit figurer dans le texte de loi foncière Discours Pisani, 10-11/12/1983 Convention nationale, 28/05/1983 Contribution sur l'éducation : tout commence par l'école Rien ne se fera sans la jeunesse THAR B 218 CNA PS, 1984/ : - CNA des 7-8/07/1984 : note de synthèse - Préparer la protection sociale agricole de demain -notes B. Thareau - Les aides de l'etat aux agriculteurs - L'emploi en agriculture et zone rurale -statut des travailleurs de l'agriculture -fiscalité - CNA des 15-16/12/1984 : les interventions, modernisation et progrès social L'installation en agriculture, 11/ Proposition du rapport Gouzes sur le statut de l'exploitant, 11/ Introduction à un débat sur l'élargissement de la CEE à l'espagne et au Portugal, 11/ Notes de synthèse sur la politique agricole dans les DOM - Sommet européen de Dublin : accord entre les prix sur le dossier vin, 12/ Notes personnelles : - Discours Nallet, congrès CNMCCA, Nice, 05/ CNA, 8-9/06/1985 : intervention, notes B. Thareau : - Installation en agriculture, 05/ Le problème agricole, 12/ L'emploi en agriculture, 10/ L'installation en agriculture dans la politique globale des socialistes, 04/1986 EARL, document de travail, 06/ Questionnaires CNA 21/06/ : - Un avenir pour l'agriculture européenne. Orientations de la commission à la suite des consultations dans la cadre du livre vert, 12/ Des ruraux pour gérer l'espace : une agriculture pour la France, 01/ A propos de la privatisation de la caisse nationale de crédit agricole, 01/ CNA, 24-25/01/1987, interventions - Communiqués et notes B. Thareau - Propositions du secteur agricole concernant la loi de modernisation, 05/ Bilans 81-86, B. Thareau, F. Colson - CNA, 12/1987, compte rendu 75

76 THAR B 219 PS Conférence Nationale Agricole (CNA), Conférence nationale agricole de février 88, interventions des différents participants -CNA, 12/ Préparation, enquêtes, comptes rendus, interventions, notes B. Thareau THAR B 220 PS CNA Documentations électorales : Européennes, 06/1994 ; Candidatures sénatoriales, 09/1992 ; Elections législatives, 03/1993 ; Documents utilisables pour les élections régionales et cantonales, 03/1992 ; Cantonales, 05/ PS. National, Projet de loi sur l'administration Territoriale de la République Livre blanc, la mise en cause d'h. Emmanuelli, revues Projet PS : l'an 2000 (90-93) Divers : cahiers de l'égalité, reconstruction de la gauche 93, contrat pour la France PS et secteur agricole Propositions socialistes pour l'agriculture et le monde rural, 02/1988 Rapport CNA, réforme de la fiscalité foncière ; lettres CNA THAR B 221 à B 226 : Syndicalisme agricole et associations rurales THAR B 221 SYNDICATS, CES : - Les cahiers du développement local en milieu rural dans l'ouest, n 1 et 2, 05/1991 et 10/ Syndicat national - représentativité (FNSP, EFA, CNJA) - CES, projet de loi modifiant l'ordonnance relative au conseil économique et social THAR B 222 Syndicats agricoles, associations : - Associations (documentations diverses) - CICDA : centre international de coopération pour le développement agricole, 1990, bulletin d'information - AFDI : agriculteurs français et développement international, 91, Burkina Faso - Associations chrétiennes : MIJARC : mouvement international de la jeunesse agricole rurale et catholique, assises 23-30/03/1991 Association eau vive, de l'eau pour les villages du Sahel Association Présence, entreprise d'insertion par l'économie Juristes solidarités Echanges solidarité 44, bulletin n 7 Solidarité Guatemala, CDMOT : centre de documentation du mouvement ouvrier et du travail Bulletin n 13, 01/1993 Le développement agricole au 19ème siècle en Loire-Atlantique, résumé de thèse, R. Bourrigaud - SYNDICATS SNIA, Conséquences de la PAC, 91 ; Marchés des matières premières et nutrition animale, 89 FNSEA, Affaire Polhlmann, 92 ; 48ème congrès,tours, 03/1994, rapports moral et d'activité Sauver l'agriculture et les grands équilibres régionaux, 09/1990 Les baux ruraux dans la CEE, SNFN, 02/1990 FDSEA (90-92) FNP : il faut corriger la gestion communautaire du marché porcin, 03/1990 Revues 76

77 THAR B 223 FNSEA Communiqués, articles de presse - Une loi de modernisation de l'agriculture, 11/ Discours prononcés aux différents congrès - La place de l'agriculture dans la nation, dossier Jospin - Pour une politique agricole garantissant le revenu et l'emploi en agriculture, 02/1982, Le Touquet, Congrès - Agriculteurs en difficultés suite à des calamités (Brucellose) - Loi du 6/10/1982, relative à la création d'offices d'intervention dans le secteur agricole et à l'organisation des marchés THAR B 224 CNSTP, Communiqués, articles de presse - Pour une alternative syndicale en agriculture, 08/ Pour une PAC au service des paysans, 83 - Dossier lait 84 - Rapport d'orientation : combien de paysans avec quel revenu, Congrès du 10-11/04/1985, Villeneuve sur lot ; vers un véritable statut pour les paysans, 09/1983, Millau Monde rural : quel bilan, quel avenir, 07/ Un revenu minimum garanti pour tous les paysans, 1 er congrès, Paris, 11/1982, FNSP - Dans la crise, quels paysans, quelle paysannerie, quelle agriculture?, 2 e congrès FNSP, 02/1984, Roanne THAR B 225 CNJA, Communiqués, articles de presse - CNJA, , 30 ans de vie syndicale - Nos propositions, 02/ Innover pour réussir ensemble, 18ème congrès, 06/1982, Troyes - 16 actions prioritaires pour l'agriculture de demain - Fiches thématique, campagne propositions pour faciliter l'accès au foncier - Pour une juste contribution des agriculteurs au financement de leur protection sociale, 09/ Contribution au débat syndical des jeunes agriculteurs, 06/ Discours de M. Cresson, ministre de l'agriculture, au congrès du CNJA, 06/1982 à Troyes - Discours du président de CNJA, L. Guyau au congrès de Troyes, 03/06/1982 THAR B 226 MRJC - Etats généraux des jeunes ruraux d'europe, 22-23/07/1989, Nantes -Documents divers, 82-87, réflexions, rencontre, propositions THAR B 227 Divers positions de la France * Délégation française pour la CE, Projet de budget des communautés, 90/1993 Rapport sur le PE Activités des communautés, 2ème semestre 91 THAR B 227 à B 232 : divers dossiers politique française * Administration française : 77

78 Code électoral (sénat) Projet de loi d'administration territoriale de la république, 90 Discours Mitterrand au PE, 10/1989 * Relations extérieures : - coopération Nord-Sud. GATT, reconnaissance du principe de non réciprocité, 12/ note sur les échanges Franco-américains, 09/ note sur les aides économiques en faveur de la Pologne et Hongrie,12/1989. * Environnement : - Fixation des teneurs maximales pour les résidus de pesticides (1989). - Agence européenne de l'environnement Agriculture - Note sur la PAC (12/1989), Oligo-éléments dans les engrais (1989). - Directive sur les tracteurs (1989), Produit de l'agriculture biologique (1990). * Sanitaires, santé publique : - Rapprochement de législations des états membres relatives aux produits cosmétiques (1989). - Propositions relatives au secteur des médicaments vétérinaires (1989). * Fiscalité indirecte, union monétaire (1989). - TVA, Abolition des frontières fiscales, Fiscalité indirecte, UEM Divers THAR B 228 FRANCE : social, aménagement du territoire - Zones d'emploi de Saint-Nazaire, Cholet, Le Mans, 90, programme opérationnel FEDER - Social Emploi national, Cotisations sociales agricoles (1990). Chômage en Loire- Atlantique (02/1994). RMI Vu de gauche (03/1994), Smic jeune (02/1992), Français par l'école - Milieu rural Politique de développement rural, 01/1990 Assises du monde rural, 09/1990 Les services publics dans l'espace rural, 09/1993 Association EER, le développement en milieu agricole et rural, 01/1987 impact de la réforme de la PAC sur la gestion des espaces ruraux et l'agriculture, 09/ Aménagement du territoire : 10 propositions pour l'aménagement du territoire, FNSEA, 01/1994 Le livre blanc des départements, 01/ Orientations générales, DATAR, 02/ Région Languedoc-Rousillon - Dossier d'information : normes et certification, 89 THAR B 229 FRANCE - AGRICULTURE - Dossier CIHEAM (centre international des hautes études agronomiques méditerranéennes) Activités, budget - SAR (société d'aménagement régional) - GERSAR (groupe d'étude et de réalisation des sociétés d'aménagement régional) : Note sur les SAR et GERSAR, 02/ Les SAR et les contrats régions, 09/ Loi d'adaptation de l'exploitation agricole à son environnement économique et social (1988). - Taxe sur le foncier, fiscalité, cotisations sociales (02/1989). - Aides publiques en faveur de l'agriculture 78

79 - Offices par produits ( ). THAR B 230 FRANCE - hippisme, Equidés en Europe, Articles de journaux - Note préparatoire à la réunion des membres du groupe hippisme, sur la création d'un GIE pour le PMU - Note sur les modifications fiscales indispensables à la survie de l'élevage français du cheval de sang Amélioration de la condition des lads - Les courses de chevaux en France - Haras et équitation, conférence de presse, articles de journaux, JP. Launay - Réforme de l'institution des courses - Rémunération au titre de l'ingénierie publique, personnel des haras - Discours de Rocard (1984). - Fiscalité de propriétaires, 10/ Equidis, : Rapport Colino, échanges intracommunautaires d'équidis, police sanitaire, règles de contrôle et mesures de lutte contre la peste équine. THAR B 231 Divers documents - Rapport : enseignement et formation en agriculture présenté au nom de l'agriculture et de l'alimentation, 02/ Projet de loi Rocard - Loi sur l'enseignement agricole public - Rapport sur l'organisation d'un enseignement supérieur des sciences de l'agronomie et des industries alimentaires, 07/ GROUPAMA - Association de réflexion MARS, AVRIL 90 groupe SEILLAC, 93 THAR B 232 ETUDES, Agriculture (1990/1994) - La création de l'école nationale des industries agricoles, 06/ Les interventions socio-structurelles dans la CEE dans les domaines de l'investissement, de l'aide à l'installation et de l'aide aux régions défavorisées, 08/1992 -Budgets agricoles et politique socio-structurelles, 05/ Activités scientifique, Explosions des solidarités nouvelles en agriculture, 02/ Les exploitations agricoles en difficultés financières dans la CE, 04/ Plan de développement durable : étude de faisabilité en grandes cultures, 05/ Des quotas laitiers aux négociations du GATT, 10 ans de PAC, EER, colloque, 02/ Nouvelles orientations pour une nouvelle civilisation, 10/1993 THAR B 233 à B 240 : vie économique en Pays de la Loire THAR B 233 Chambre d'agriculture, documents divers, Rapport sur le projet de développement rural au Niger, Elections aux chambres d'agriculture : documents de réflexions et divers ( ), élections (02/1983), dépouillement, réactions aux résultats. - La semaine des oléo-protagineux, Pays de loire, 01/ Les quotas de production en agriculture dans la CEE, 06/1988 -A.G CFCA, réflexion PS et Delors, fin 87 79

80 - Projet pour l'agriculture de Demain, Chambres, THAR B 234 Chambre d'agriculture. Loire-Atlantique, études, Contraintes et perspectives de l'agriculture en Pays de Loire, 86 - Situation économique de l'agriculture, en Pays de Loire, 86 - Le grand ouest de la France et les productions animales, 86 - Guide de la décision 1991 et Extensification saisonnière, 09/ Rapport général d'activités, 89; 91 et 92 - Un programme pour gérer l'espace, l'inventaire des terres libérées, 09/ Un projet pour l'avenir de l'agriculture, 11/ Contribution agricole Programme de reconversion industrielle, zone objectif 2, 05/1994 Programme de développement rural, zone 5b, , 03/1994 THAR B 235 Monde rural et agricole, CELEVAR - Documentation générale sur le CELEVAR (comité d'étude et de liaison des associations à vocation agricole et rurale) Evaluation de l'insertion des associations dans le milieu agricole et rural, 01/1990, Angers - Programmes d'activités Colloque activités et emploi en milieu rural, 06/1993 THAR B 236 EUROUEST, : Etude des relations Pays de Loire-CE, Moyon ; Conseil d'administration, 20/09/ : Ordres du jour CA, 09/04/1990 et 18/06/1990 ; Compte-rendu CA, 09/04/ : Nouvelles rédaction des statuts, comptes rendus CA, 09/07/1991 et 22/11/1991 Compte d'exploitation, 31/12/ : Programme d'action 92 ; Comett ouest, 20/02/1992 ; Ordre du jour, 03/03/1992 et 21/09/1992 ; Compte rendu CA, 03/03/1992 et 21/09/ : Ordre du jour CA, 12/02/1993 ; compte rendu CA 22/02/1993 et 08/10/1993 Projet d'organisation d'eurouest : Documents relatifs au contrat Tope-Partenaire, 14/04/1994 ; propositions des axes de développement pour THAR B237 ARC Atlantique, Revue de Presse : Chronique arc atlantique, n 3 à 6, de mai 91 à septembre 92 - Edition Arc Atlantique :L'Europe en flèche ; ARCTUAL, 04/1994 ; les régions de l'ar Atlantique, 04/1993 THAR B 238 Divers documents Pays de Loire et Loire-Atlantique - Recensement 90 - Aménagements Loire et estuaire - Rénovation bâtiments scolaires, Rapport sur le conflit des chantiers navals de Saint-Nazaire, 06-07/ Loire vivante, 88 - Les zones rurales fragiles, 06/ Les différentes structures qui participent au développement économique de la L.A L'université à Nantes - Forêt et reboisement, 04/ Jeunes en difficultés, Insertion sociale et professionnelle Articles de presse, 88 - Chronique européenne, dossiers : Les pays de la Loire (09/1991), Petit dictionnaire des programmes communautaires (10/1993) ; Bilan des fonds structurels (01/1994), Le PE (04/1994). 80

81 THAR B 239 Divers documents Pays de Loire et Loire- Atlantique, 1987/ questions pour connaître le Port, Port atlantique Saint-Nazaire - L'Etat dans les Pays de la Loire, Valeurs humaines et vécu des mutations rurales en Anjou, étude de cas G.Gautreau, Agriculture, espace rural : Parlementaires européens à Nantes, 19-21/03/1990 L'avenir au pluriel, 12/1990 L'agriculture et l'avenir des communes rurales, 7/11/1987 Economie et Humanisme, compte rendu de la réunion du 09/10/ Pays de Loire et Europe : Les Pays de Loire et l'europe, non daté et les programmes communautaires de recherche et développement technologique, 10/1993 en Europe. Bilan et perspectives, non daté L'éclair : L'Europe et moi, et moi, et moi..., 1988 Comett-ouest - Sport : Le FNDS, FNDS 44, les procédures de concertation en L.A, jeunesse et sports Pratique sportive et patrimoine sportif communal en LA, recensement au 31/12/1991 Centre permanent d'entraînement et de formation pour la voile de haut niveau en Pays de Loire, 04/1990 FCN et sport de haut niveau - Forces et faiblesses de l'économie régionale dans la marché européen intégré et face à l'internationalisation des échanges, 11/ Séminaire "agriculture et environnement", Nantes, 03/1990 THAR B 240 Communes et villes de Loire-Atlantique - Ancenis : La radiographie d'un pôle de développement, 06/1990 ; Présentation du projet de l'aéropôle, 10/ Legé : CAT les hirondelles, 01/ La Rouxière : Réunion annuelle (1990) ; informations diverses ( ). - Belligné : Informations municipales, TGV Ancenis-SNCF, Compte rendu voyage Strasbourg, 06/ L'écho d'ancenis, élections législatives, 06/1988, mission d'e. Landrain, 10/ Scrutin municipal à la Rouxière. - Echo de l'auxence, informations municipales de Belligne, 12/1987, 06/1988, 12/1988, 06/1989, 12/ Coupures de journaux (tourisme et patrimoine industriel : les mines, La Rouxière) - Donges, son histoire, sa raffinerie, Maine et Loire, une agriculture au cœur de l'europe, Herbignac - La Rouxière, description - Saint-Nazaire, le souffle d'une image nouvelle, 09/ Châteaubriant magazine, / Varades informations, 01/ Saint-Herblon : comité d'agriculteurs, exploitants des terres à potentiel de production limitée THAR B 241 à B 251 : élections 81

82 THA B 241 Elections 81: Présidentielles et législatives - Le Point : le président, 05/ L'express : spécial élections, 06/ Le Monde : Dossier et documents, 06/1981 Fiches argumentaires : Agriculture PS-CNA Annexes argumentaires PS THA B 242 Elections européennes Lettres type - Presse - Séminaire européen, Saint-Brieuc, 3-4/03/ Dossier de présentation pour la Guadeloupe et la Martinique, 04/ France-Inter, 7/05/1984, Jospin face au public - Cassette n 1 Yvetot, 26/03/1984, et Créteil, 30/03/ Frais de campagne - Notes d'information - Interventions THA B 243 Elections européennes 1984, PS - Jospin à la Rouxière, Déplacements B. Thareau - Notes - France-Inter, 5/05/1984, face à face Thareau-Debatisse - Liste des candidats des différents partis - Intervention Jospin - Projet de manifeste de l'union des partis socialistes pour l'élection européenne - Campagne européenne n 1, 2, 3, 4. THA B 244 Elections législatives et régionales 1986, et cantonales Cantonales 85 : Fiches questions réponses, argumentaires politiques - Elections 86 : Fiches thématiques du PS ; La gauche et l'agriculture, Bulletin du groupe socialiste, Spécial agriculture, Presse THA B 245 Elections législatives Argumentaire : les 110 propositions de François Mitterrand, 5 ans après - Bilan urbanisme, logement, transport (1981/86). - Intervention de Chirac, Giscard, Marchais (11/1985), conseil FNSEA. - Campagnes Antilles (02/1986), problèmes agricoles Antilles, Guadeloupe et Martinique. THA B 246 Présidentielles Campagne / Presse / Fiches argumentaires. THA B 247 Elections législatives 1988 : 5ème Canton et nationales - Cantonales 88, réunions publiques / Interventions Mauroy, Rocard / Presse élections législatives / Résultat élections par commune. THA B 248 Elections Europe Comité de soutien / Campagnes : réunions publiques, meeting, interventions / PS-Info / Message de félicitation. 82

83 THA B 249 Réunions publiques (1988/89) THA B Elections municipales (1983/89) / Divers, réunions socialistes (1985/90) / Manifeste municipal, élections municipales 1983 / Articles de presse (Municipales 1989) / Divers : réunions, invitations (1985/90). THA B 251 Discours (1984/85). THA B 252 Discours François Mitterrand (1984/85). THA B 253 Discours François Mitterrand (1986/87). THA B 254 Discours divers (1982/83). THA B 255 Michel Rocard : écrits, discours (1984/85). THAR B 252 à B 255 : discours Mitterrand et Rocard THAR B 256 à 262 : Mouvement agricole rural et solidaire (MARC), revues de presse, interventions et interviews de B. Thareau THA B 256 et 257 M.A.R.S : Mouvement Agricole Rural et Solidaire, Création, fin 1983 Réflexion, action, réunion THA B 258 THAR B 259 THAR B 260 THAR B