VILLE DE MACOURIA ou

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1 (Tout dossier incomplet sera retourné et l enfant ne pourra être accueilli) (Date limite de dépôt : 26/02/2016) Niveau en 2016/2017 Petits Moyens Grands CP CE1 CE2 CM1 CM2 FICHE ÉLÈVE A INSCRIRE (Cocher la case correspondante) Nom : Prénom(s) : A École fréquentée à ce jour : Classe : Commune d origine : FICHE PARENT 1 (OU TUTEUR) FICHE PARENT 2 (OU TUTEUR) Date et lieu de naissance :

2 Frères et sœurs scolarisés en école maternelle ou élémentaire et habitant la même adresse Nom Prénom(s) Date de naissance Classe (2014/2015) École fréquentée L inscription scolaire ne sera effective qu après traitement de votre dossier. Un certificat d inscription vous sera notifié mentionnant les coordonnées de l école d affectation. PIÈCES À FOURNIR : Pièce d identité de l enfant Pièce d identité du ou des parents ou tuteurs Copie du Livret de famille ou extrait d acte de naissance Copie des certificats de vaccination à jour de l enfant Justificatif de domicile datant de moins de trois mois Certificat de radiation ou de scolarité en cours pour les élèves arrivant d une autre commune Photo d identité Attestation de police d assurance responsabilité civile J atteste sur l honneur l exactitude des pièces et renseignements fournis au service des affaires scolaires de la commune de Macouria et m engage à signaler audit service tout changement dans la situation de l enfant au cours de sa scolarité. Tout usage délibéré de faux est passible de prévues par le code pénal. Lu et approuvé (à écrire de manière manuscrite) Le ou les représentants Cadre réservé à l administration Dossier n...reçu le : Traité par :. École maternelle PONET École élémentaire PONET École primaire Maud NADIRÉ École Sainte Agathe École Edmé COURAT École de la ZAC de Soula

3 (Tout dossier incomplet sera retourné et l enfant ne pourra être accueilli) (Date limite de dépôt : 26/02/2016) DÉROGATION SCOLAIRE/TRANSFERT D ÉCOLE Ce formulaire n est à remplir que dans le cadre d une demande de scolarisation hors du secteur de résidence de l enfant et d une demande de transfert d école en vue d un rapprochement de l élève auprès de son domicile. La demande de dérogation est une procédure d exception. Elle est traitée par le service des affaires scolaires et ne peut être acceptée que pour des motifs reconnus recevables et dans la limite des places disponibles. La décision de dérogation sera notifiée par courrier. École maternelle PONET École élémentaire PONET École primaire Maud NADIRÉ École Sainte Agathe École Edmé COURAT École de la ZAC de Soula ÉCOLE SOLLICITÉE : Niveau en 2015/2016 Petits Moyens Grands CP CE1 CE2 CM1 CM2 (Cocher la case correspondante) FICHE ÉLÈVE A INSCRIRE Nom : Prénom(s) : A École fréquentée à ce jour : Classe : Commune d origine : FICHE PARENT 1 (OU TUTEUR)

4 Portable professionnel : FICHE PARENT 2 (OU TUTEUR) Date et lieu de naissance : EXPOSE DES MOTIFS : GARDE PAR UN TIERS (assistante maternelle, grands-parents ou autre lien de parenté) Joindre justificatif du domicile et de la filiation RAISONS PROFESSIONNELLES Joindre attestation de l employeur J atteste sur l honneur l exactitude des pièces et renseignements fournis au service des affaires scolaires de la commune de Macouria et m engage à signaler audit service tout changement dans la situation de l enfant au cours de sa scolarité. Tout usage délibéré de faux est passible de prévues par le code pénal. Lu et approuvé (à écrire de manière manuscrite) Le ou les représentants Cadre réservé à l administration Dossier n...reçu le : Traité par :. École maternelle PONET École élémentaire PONET École primaire Maud NADIRÉ École Sainte Agathe École Edmé COURAT École de la ZAC de Soula

5 Dérogation scolaire ou transfert Favorable Défavorable Signature du Maire ou de l Élue déléguée Macouria, le / /..