Espagne. Capital Culturel Européen. Séjours scolaires Programmes personnalisables. Capital Culturel Européen

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1 Capital Culturel Européen Séjours scolaires Espagne Programmes personnalisables Capital Culturel Européen 2, Grande Rue de la Coupée Charnay-Lès-Mâcon Tél Fax : info@c-c-europeen.org SARL au capital de N LI Siren Assurances RC Professionnelle : MAIF A Niort Cedex 9 - Garantie fi nancière : A.P.S. 15 avenue Carnot Paris

2 Santander MADRID Barcelone Tarragone Valence Gandia Cordoue Séville Grenade LISTE DES CENTRES Barcelone : le Maresme (El Masnou, Premia de Mar, Vilassar de Mar, Mataro), Sant Cugat Tarragone Santander Valence Gandia Madrid Cordoue Autres centres : nous consulter INFO CCE ESPAGNE NOUVEAU : Programmes en formule PROMO sur Barcelone et Gandia. Tous les tarifs sont calculés avec 1 Accompagnateur CCE. Tous les tarifs sont calculés avec relais 2 conducteurs pour les longs trajets de nuit. Nos tarifs sont calculés hors Fallas, Semaine Sainte, fêtes locales Pour ces périodes un supplément est à prévoir. 2

3 3 NUITS SUR PLACE Catalogne 4 NUITS SUR PLACE Catalogne Barcelone Barcelone Rendez-vous à votre établissement en début de soirée. BARCELONE : Visite de la Sagrada Familia. Découverte du Park Güell. Pique nique apporté par les élèves au Park Güell. Visite du Pueblo Español. Découverte des Installations Olympiques à Montjuic (extérieur). Visite du château de Montjuic. > Accueil en famille dans le Maresme à 19 h. Panier repas fourni par les familles au Parc de la Ciutadella. Visite guidée du Palais de la Musique. Promenade sur le Paseo de Gracia. Dégustation d un Chocolate con Churros. BARCELONE : Promenade découverte de la façade maritime : le Port Olympique, les plages, le quartier de la Barceloneta. Promenade commentée en bateau dans le port. Panier repas fourni par les familles sur le Vieux Port. Visite du Musée d Histoire de la Catalogne. Découverte à pied du quartier de la Ribera et de Santa Maria de mar. Temps libre sur les Ramblas. FIGUERAS : Visite du Musée Dali. > Retour à votre établissement en début de soirée. Rendez-vous à votre établissement en début de soirée. BARCELONE : visite de la Sagrada Familia. Pique-nique apporté par les élèves au Park Güell. Découverte du Park Güell. Visite du Pueblo Español. Découverte des Installations Olympiques à Montjuic. > Accueil en famille dans le Maresme à 19 h. Découverte du Parc de la Ciutadella. Visite guidée du Palais de la Musique. Temps libre sur les Ramblas. MONTSERRAT : visite du site et de la basilique de la Vierge Noire. Concert par la Chorale de l Escolania. SANT SADURNI D ANOIA : visite guidée de la Bodega de Codorniu. BARCELONE : Promenade découverte de la façade maritime : le Port Olympique, les plages, le quartier de la Barceloneta. Panier repas fourni par les familles sur le Vieux Port. Visite du Musée Picasso. Cours de cuisine : réalisation de tapas et dîner. > Retour en famille à 21 h. FIGUERAS : visite du Musée Dali. Dîner libre sur une aire d autoroute. > Retour à votre établissement en début de soirée. La fondation Miro, le Musée Picasso Les mines de Sel de Cardona Cours d espagnol Cours de fl amenco La Casa Pedrera Le FC Barcelone Le Jardin botanique de Blanes Musée des Sciences Gérone Circuit automobile de Cataluña Info CCE Font Magica (selon la saison) Palais Güell Téléphérique Site archéologique d Ampurias Possibilité de circuits sur le thème de l agriculture, de l horticulture, de l hôtellerie et du tourisme, du secteur social, de l alimentation, etc. Nov. 49 élèves + 3 profs. + 1 CCE élèves + 4 profs. + 1 CCE Nov. 49 élèves + 3 profs. + 1 CCE élèves + 4 profs. + 1 CCE

4 3 NUITS SUR PLACE Catalogne 4 NUITS SUR PLACE Catalogne Barcelone FORMULE PROMO Tarragone Rendez-vous à votre établissement dans la soirée Petit déjeuner à Gérone. GERONE : Visite de la Ville (la Cathédrale, le quartier juif, les Bains Arabes : extérieurs). BLANES : Montée en petit train jusqu au Jardin Botanique. Visite du Jardin botanique de Marimurtra. > Accueil en famille dans le Maresme à 19 h. Panier repas fourni par les familles à Montjuic. Visite du château de Montjuic. Promenade découverte des Installations Olympiques : le Stade Olympique, le Palau San Jordi, passage devant le MNAC (extérieurs) Promenade découverte de la façade maritime : le Port Olympique, les plages, le quartier de la Barceloneta, le Vieux Port. BARCELONE : Visite guidée de la Sagrada Familia. Panier repas fourni par les familles au Park Güell. Jeu de piste au Park Güell. Promenade sur le Paseo de Gracia. Temps libre sur les Ramblas. FIGUERAS : Visite du Musée Dali. > Retour à votre établissement en début de soirée. Info CCE Supplément de 25 du 16 mars au 20 avril Le tarif de ce séjour s applique uniquement sur ce programme, chaque modifi cation entraînera un surcoût. FORMULE PROMO = Formule standard + réunion de parents + livrets pédagogiques. Toute l année sauf du 16 mars au 20 avril élèves + 3 profs. + 1 CCE élèves + 4 profs. + 1 CCE 280 Rendez-vous à votre établissement tôt le matin. Voyage de jour. GERONE : visite de la ville (la Cathédrale, le quartier juif, les Bains Arabes : extérieurs). > Accueil en famille à Tarragone à 19 h 30. TARRAGONE la Romaine : le paseo, l amphithéâtre. Visite du Musée Archéologique. Visite guidée du Musée maritime et croisière dans le port. Arrêt à l Aqueduc de Ferreres. Découverte des «Castellers» (pyramides humaines) et participation à une séance d entraînement. > Retour en famille à 21 h 30. LAS BORGES BLANQUES : visite guidée du Parc Tematic de l Oli (avec dégustation d huile d olive sur du pain et olives «arbequinas»). POBLET : visite guidée du monastère. REUS : visite guidée «Ruta Modernista». > Retour en famille à 19 h 30. Excursion au Delta de l Ebre. Visite guidée de l écomusée du Delta de l Ebre. Promenade commentée en bateau dans l embouchure du Delta de l Ebre. SAN CARLOS DE LA RAPITA : arrivée des bateaux dans le port et vente à la criée du poisson. > Retour en famille à 19 h 30. Départ pour la France à 14 h. Dîner sur une aire d autoroute. > Retour à votre établissement vers minuit. Nov. 49 élèves + 3 profs. + 1 CCE élèves + 4 profs. + 1 CCE Promenade à bicyclette dans le Delta de l Ebre le Parc de Port Aventura Caves Cordoniu à Sant Sadurni d Anoia Musée de la vie rurale à Espluga de Francoli Centre Gaudi à Reus Montblanc Possibilité d une première journée «Gaudi» à Barcelone. 4

5 4 NUITS SUR PLACE Région Valencienne 4 NUITS SUR PLACE Communauté Valencienne Gandia Gandia FORMULE PROMO Départ de votre établissement dans la soirée. BARCELONE : le quartier gothique, la cathédrale, les Ramblas, la Boqueria > Accueil en famille à Gandia à 20 h. VALENCE : le marché couvert, la Lonja, la cathédrale (extérieurs) Visite du Musée Taurin et des Arènes. Visite du Musée des Fallas (Museu Faller avec vidéo sur la fête et la crema). JIJONA : visite d une fabrique de Turrón (nougat espagnol). ELCHE : Panier repas fourni par les familles dans la Palmeraie. ALICANTE : découverte du Château de Santa Barbara. PEÑON D IFACH : découverte du Parc Naturel et visite du centre d interprétation. GUADALEST : découverte du village. Arrêt sur la plage de Gandia. GANDIA : Temps libre au centre-ville. > Retour en famille à 20 h. ALBUFERA : visite guidée de la lagune et des rizières, promenade commentée en barque, visite guidée du Musée Ethnologique. Dîner à Barcelone. 7 e jour > Retour à votre établissement tôt le matin. Nov. 49 élèves + 3 profs. + 1 CCE élèves + 4 profs. + 1 CCE Le Musée des Beaux Arts. L Hémisphérique de la Cité des Sciences. L Institut Valencien d Art Moderne. Excursion dans le Parc Naturel du Montgó. Les villages de Calpe, d Altea Coopérative d oranges (suivant la période). Les grottes de Vall d Uxo. Alcoy, Sagunto, Xativa Rendez- vous à votre établissement en début de soirée. Petit déjeuner Chocolate con Churros. Départ pour Gandia en début d après-midi. > Accueil en famille à Gandia à 20 h. VALENCE : découverte de la vieille ville à pied : le marché couvert, la Lonja, la cathédrale (extérieur). Visite du Musée taurin et des Arènes. Visite du Musée des Fallas (Museu Faller avec vidéo sur la fête et la crema). JIJONA : visite guidée d une fabrique de Turron. GUADALEST : visite du village. GANDIA : Arrêt à la plage. Temps libre dans le centre ville. GANDIA : découverte de la ville : la mairie, l ancienne université, la collégiale (extérieurs). Visite guidée du Palais Ducal. Visite guidée d une coopérative d oranges (sous réserve). Panier repas fourni par les familles à Tarragone. TARRAGONE : Visite de l amphitéâtre et du Cirque romain. Visite du musée archéologique. Dîner à Barcelone. 7 e jour > Retour à votre établissement en début de matinée. Info CCE Supplément de 25 du 16 mars au 20 avril Le tarif de ce séjour s applique uniquement sur ce programme, chaque modifi cation entraînera un surcoût. FORMULE PROMO = Formule standard + réunion de parents + livrets pédagogiques. Toute l année sauf du 16 mars au 20 avril élèves + 3 profs. + 1 CCE élèves + 4 profs. + 1 CCE 359 5

6 3 NUITS SUR PLACE Région Valencienne 3 NUITS SUR PLACE Castille Valence Madrid Départ de votre établissement dans la soirée. BARCELONE : le quartier gothique, la cathédrale, les Ramblas, la Boqueria > Accueil en famille à Valence à 19 h. VALENCE : le marché couvert, la Lonja, la cathédrale (extérieurs) Visite du Musée Taurin et des Arènes. Visite du Musée des Fallas (Museu Faller avec vidéo sur la fête et la crema). MANISES : visite guidée de la ville, du Musée de la Céramique et d un atelier de céramique. Panier repas fourni par les familles sur la plage. ALBUFERA : visite guidée de la lagune et des rizières, promenade commentée en barque, visite guidée du Musée Ethnologique. > IMMOBILISATION DU CAR PENDANT 9 HEURES. VALENCE : visite du Musée des Sciences et du Musée Océanographique. Continuation de la visite. Dîner en cours de route. > Retour à votre établissement tôt le matin. Le Musée des Beaux Arts. L Hémisphérique de la Cité des Sciences. L Institut Valencien d Art Moderne. Excursion dans le Parc Naturel du Montgó. Les villages de Calpe, d Altea Coopérative d oranges (suivant la période). Les grottes de Vall d Uxo. Alcoy, Sagunto, Xativa Départ de votre établissement en milieu d après midi. Petit déjeuner à Madrid. MADRID : Visite du Palais Royal. Visite du Musée Taurin. Visite guidée des Arènes. Visite du Stade et du Musée du Real Madrid (sous réserve, en fonction des matchs). Accueil en famille à Hortaleza à 20 h. MADRID : Circuit à pied : la Puerta del Sol, le Palais Royal, les Jardins Sabatini, la Plaza de Espana, la Cathédrale, la Plaza Mayor (extérieurs ). Passage par le Barrio de Las Letras. Visite du Musée du Prado. Découverte de la gare d Atocha. > Retour en famille à 20 h. TOLEDE : circuit à pied : la Place Zocodover, l Alcazar, la Cathédrale, le quartier juif (extérieurs) Visite d un atelier de damasquinage. Visite de la Synagogue del Transito et du musée Sefardi. > Retour en famille a 20 h. > IMMOBILISATION DU CAR PENDANT 9 HEURES. MADRID : visite guidée de la Fabrique Royale de Tapis (en castillan). Panier repas fourni par les familles dans le parc du Buen Retiro. Jeu de piste au Parc du Buen Retiro. Visite du Musée d Art Moderne de la Reine Sophie (tableau Guernica). Temps libre à la Puerta del Sol. Dîner au restaurant à Madrid. Petit déjeuner sur une aire d autoroute. Déjeuner libre en cours de route. > Retour à votre établissement en début d après midi. Le Palais d Aranjuez, circuit Don Quichotte, le Parc Warner Bros. La Fondation Thyssen Bornemisza, le Musée Archéologique. Le Musée d Amérique, le Palais Royal. L Escorial et la Vallée de los Caidos Nov. 49 élèves + 3 profs. + 1 CCE élèves + 4 profs. + 1 CCE Nov. 49 élèves + 3 profs. + 1 CCE élèves + 4 profs. + 1 CCE

7 3 NUITS SUR PLACE Cantabrie 4 NUITS SUR PLACE Andalousie Santander Andalousie Départ de votre établissement dans la soirée. SANTANDER : arrêt au Phare de Cabo Menor. Visite de la ville et de la cathédrale. Pique nique apporté par les élèves. Visite de la Péninsule de la Magdalena, le Palais Royal (extérieur), les plages Promenade en bateau commentée dans la baie de Santander. > Accueil en famille à Santander à 19h30 COMILLAS : le Palais Sobrellano, l Université Papale (extérieurs), les plages Visite des Grottes d Altamira. SANTILLANA DEL MAR : la Collégiale (extérieur), la Plaza Mayor > Retour en famille à 19 h 30. Excursion dans les Picos de Europa en passant par le Desfi ladero de la Hermida. Visite du Centre d Interprétation du Parc National. FUENTE DE : montée en téléphérique jusqu aux Picos de Europa. SANTO TORIBIO DE LIEBANA : visite du monastère. POTES : découverte de la ville. > Retour en famille à 19 h 30. SANTOÑA : visite d une conserverie de poissons. Panier repas fourni par les familles sur la plage de Laredo. Arrêt à Castro Urdiales (village médiéval). BILBAO : visite du Musée Guggenheim. Dîner en cours de route. > Retour à votre établissement tôt le matin. Parc Naturel de Cabarceno. Grottes d Altamira ou grottes de Soplao. Musée Régional de la Préhistoire et d Archéologie à Santander. Musée des Beaux Arts de Bilbao. Musée de la Paix et casa de Junta à Guernica. Musée maritime de Santander. Musée Ethnographique à Muriedas. Promenade sur les chemins de Saint Jacques de Compostelle. Départ de votre établissement dans l après-midi. Petit déjeuner à Tolède. TOLEDE : la Plaza Zocodover, l Alcazar, la cathédrale, le quartier juif, la Maison Musée du Greco (extérieurs) Visite d un atelier de damasquinage. > Accueil en famille à Cordoue à 19 h. CORDOUE : visite guidée de la vieille ville, de la Mosquée-Cathédrale, de l Alcazar. Visite de la Torre Calahorra. > Retour en famille à 20 h. SEVILLE : visite de l Alcazar. Panier repas fourni par les familles dans les Jardines de Murillo. Visite de la Giralda et de la Cathédrale. Découverte de la Plaza de España. Tour panoramique de la ville. > Retour en famille a 20 h. Découverte de la Médina Azahara. CORDOUE : visite des Patios du Palais Viana. Cours de danse andalouse (sevillana, fl amenco). > Retour en famille à 20 h 30. > IMMOBILISATION DU CAR PENDANT 9 HEURES. GRENADE : visite de l Alhambra, la Generalife et les Palais Nasrides. Découverte du quartier de l Alcaicería. Dîner à Grenade. 7 e jour Déjeuner libre en cours de route. > Retour à votre établissement dans l après-midi. Visite d un élevage de Toros Bravos. Excursion «la route du vin et de l huile». Promenade en bateau sur le Guadalquivir. Mini Hollywood à Tabernas. Musée des Beaux Arts à Séville. Maison Musée de Federico Garcia Lorca à Fuentevaqueros. Excursion dans la région de Motril (culture de fruits tropicaux, canne à sucre). Cathédrale et la Chapelle Royale à Grenade. Guadix (village troglodytique) Nov. 49 élèves + 3 profs. + 1 CCE élèves + 4 profs. + 1 CCE Nov. 49 élèves + 3 profs. + 1 CCE élèves + 4 profs. + 1 CCE

8 CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE 1. Inscription Pour s inscrire à l un de nos séjours, il suffit de retourner le devis signé et un acompte par élève de : 46 pour un voyage de 138 à pour un voyage de 184 à pour un voyage de plus de % du montant du voyage pour les séjours avion. 250 pour les séjours linguistiques d été. 2. Tarifs Les prix sont établis en fonction des conditions économiques connues au moment de l édition de la brochure (juin ). Ces tarifs peuvent subir des modifications en cas de fluctuations : des taux de changes (brochure calculée sur la base de 1 = 1,25 et 1 $ = 0,80 ) d augmentation imprévue du coût de la vie, du transport et des visites. L établissement recevra alors 8 semaines avant le départ le nouveau tarif avec la facture de solde. 3. Paiement Il doit s effectuer obligatoirement en deux fois (sauf conditions spéciales définies dans le devis). 1 er versement à l inscription (acompte), les visites ne seront réservées qu à réception de l acompte. La facture définitive du séjour est envoyée 8 semaines avant le départ. Le solde doit être versé impérativement 1 mois avant le départ. 4. Annulation Nos tarifs sont calculés en fonction d un nombre minimum de participants payants prévu au moment de l élaboration du contrat de séjour. Pour les établissements scolaires, il est conseillé aux responsables d avoir une liste d attente afin de pouvoir remplacer les désistements, OU prévoir l assurance annulation individuelle (3 % du montant du séjour). Voir ci-dessous. A. Annulation du groupe dans sa totalite Annulation plus d un mois avant le départ : La totalité de l acompte sera retenue. Annulation de un mois à deux semaines avant le départ : 50 % du montant total du séjour seront retenus. Annulation moins de 15 jours avant le départ : 100 % du montant du séjour seront retenus. B. Annulation individuelle Pour toute annulation individuelle, le nombre minimum de participants payants (suivant le contrat) doit être respecté, sinon le prix de vente sera recalculé pour chaque participant. Si le nombre de participants payants reste atteint mais que l annulation d un participant intervient dans les 3 semaines précédant le départ, 50 % du montant total du séjour seront retenus. C. Assurance annulation individuelle Pour éviter le non remboursement du séjour, vous pouvez souscrire une assurance annulation (3% du montant total du séjour) vous garantissant le remboursement des sommes versées en cas d annulation pour maladie, accident, décès familial, sur justifi catif : certificat médical Déduction de 20 pour frais de dossier. D. Annulation du fait de CCE En cas d annulation du voyage du fait de CCE, les participants ne pourront prétendre qu au remboursement des sommes versées, sans que les participants puissent prétendre à des dommages et intérêts. 5. Assurances Tous les participants à un voyage bénéfi cient d une assurance responsabilité civile individuelle, rapatriement et perte de bagages souscrite par CCE auprès de la M.A.I.F. Contrat N A, pouvant être consulté sur simple demande. 6. Documents nécessaires pour voyager a l étranger Carte d Identité et autorisation de sortie du territoire (pour les mineurs). OU Passeport individuel en cours de validité (passeport obligatoire pour certains pays). la carte européenne d assurance maladie. Pour les Etrangers résidants en France : Passeport personnel en cours de validité, plus, dans certains pays, VISA des pays visités (voir avec ambassade du pays de destination). Nouvelle réglementation pour les voyages scolaires, consulter les Préfectures. 7. Responsabilité de Capital Culturel Européen La responsabilité de CCE ne peut être engagée en cas de force majeure (grève, changement d horaire, problème de transport, monétaire, économique ou politique ou difficulté d accueil) et en ce cas, les participants ne pourront prétendre à des dommages et intérêts. Capital Culturel Européen 2, Grande-Rue de la Coupée Charnay-lès-Mâcon Tél. : Fax : info@c-c-europeen.org MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU TOURISME Décret n du 15 juin 1994 pris en application de l article 31 de la loi n du13 Juillet 1992 fixant les conditions d exercice relatives à l organisation et à la vente de voyages ou de séjours. EXTRAIT DE LA LOI DU 13 JUILLET 1992 (Conditions générales de vente régissant les rapports entre les agents de voyages et leur clientèle) Art. 95 Sous réserve des exclusions prévues au deuxième alinéa (a et b) de l article 14 de la loi du 13 juillet 1992 susvisée, toute offre de prestations de voyages ou de séjours donnent lieu à la remise de documents appropriés qui répondent aux règles défi nies par le présent titre. En cas de vente de titres de transport aérien ou de titres de transport sur ligne régulière non accompagnée de prestations liées à ces transports, le vendeur délivre à l acheteur un ou plusieurs billets de passage pour la totalité du voyage émis par le transporteur ou sous sa responsabilité. Dans le cas de transport à la demande, le nom et l adresse du transporteur, pour le compte duquel les billets sont émis, doivent être mentionnés. La facturation séparée des divers éléments d un même forfait touristique ne soustrait pas le vendeur aux obligations qui lui sont faites par le présent titre. Art. 96 Préalablement à la condition du contrat et sur la base d un support écrit, portant sa raison sociale, son adresse et l indication de son autorisation administrative d exercice, le vendeur doit communiquer au consommateur les informations sur le prix, les dates et les autres éléments constitutifs des prestations fournies à l occasion du voyage ou du séjour tel que : 1 - La destination, les moyens, les caractéristiques et les catégories de transports utilisés ; 2 - Le mode d hébergement, sa situation, son niveau de confort et ses principales caractéristiques, son homologation et son classement touristique correspondant à la réglementation ou aux usages du pays d accueil : 3 - Les repas fournis ; 4 - La description de l itinéraire lorsqu il s agit d un circuit ; 5 - Les formalités administratives et sanitaires à accomplir, en cas notamment, de franchissement des frontières ainsi que leurs délais d accomplissement ; 6 - Les visites, excursions et les autres services inclus dans le forfait ou éventuellement disponibles moyennant un supplément de prix ; 7 - La taille minimale ou maximale du groupe permettant la réalisation du voyage ou du séjour ainsi que, si la réalisation du voyage ou du séjour est subordonnée à un nombre minimal de participants, la date limite d information du consommateur en cas d annulation du voyage ou du séjour ; cette date ne peut être fi xée à moins de vingt et un jours avant le départ. 8 - Le montant ou le pourcentage du prix à verser à titre d acompte à la conclusion du contrat ainsi que le calendrier de paiement du solde ; 9 - Les modalités de révision des prix telles que prévues par le contrat en application de l article 100 du présent décret ; 10 - Les conditions d annulation de nature contractuelle ; 11 - Les conditions d annulation défi nies aux articles 101,102,103 ci-après ; 12 - Les précisions concernant les risques couverts et le montant des garanties souscrites au titre du contrat d assurances couvrant les conséquences de la responsabilité civile professionnelle des agences de voyages et de la responsabilité civile des associations et organismes sans but lucratif et des organismes locaux de tourisme ; 13 - L information concernant la souscription facultative d un contrat d assurance couvrant les conséquences de certains cas d annulation ou d un contrat d assurance couvrant certains risques particuliers, notamment les frais de rapatriement en cas d accident ou de maladie. Art. 97 L information préalable faite au consommateur engage le vendeur, à moins que dans celle-ci, le vendeur ne se soit réservé expressément le droit d en modifi er certains éléments. Le vendeur doit, dans ce cas, indiquer clairement dans quelle mesure cette modification peut intervenir et sur quels éléments. En tout état de cause, les modifications apportées à l information préalable doivent être communiquées par écrit au consommateur avant la conclusion du contrat. Art. 98 Le contrat conclu entre le vendeur et l acheteur doit être écrit, établi en double exemplaires dont l un est remis à l acheteur, et signé par les deux parties. Il doit comporter les clauses suivantes : 1 - Le nom et l adresse du vendeur, de son garant et de son assureur ainsi que le nom et l adresse de l organisateur ; 2 - La destination ou les destinations du voyage et, en cas de séjour fractionné, les différentes périodes et leurs dates ; 3 - Les moyens, les caractéristiques et les catégories de transports utilisés, les dates, heures et lieux de départ et de retour ; 4 - Le mode d hébergement, sa situation, son niveau de confort et ses principales caractéristiques, son classement touristique en vertu des réglementations ou des usages du pays d accueil ; 5 - Le nombre de repas fournis ; 6 - L itinéraire lorsqu il s agit d un circuit ; 7 - Les visites, les excursions ou autres services inclus dans le prix total du voyage ou du séjour ; 8 - Le prix total des prestations facturées ainsi que l indication de toute révision éventuelle de cette facturation en vertu des dispositions de l article 100 ci après : 9 - L indication, s il y a lieu, des redevances ou taxes afférentes à certains services telles que taxe d atterrissage, de débarquement ou d embarquement dans les ports et aéroports, taxes de séjour lorsqu elles ne sont pas incluses dans le prix de la ou des prestations fournies : 10 - Le calendrier et les modalités de paiement du prix ; en tout état de cause, le dernier versement effectué par l acheteur ne peut être inférieur à 30% du prix du voyage ou de séjour et doit être effectué lors de la remise des documents permettant de réaliser le voyage ou le séjour Les conditions particulières demandées par l acheteur et acceptées par le vendeur ; 12 - Les modalités selon lesquelles l acheteur peut saisir le vendeur d une réclamation pour inexécution ou mauvaise exécution du contrat, réclamation qui doit être adressée dans les meilleurs délais, par lettre recommandée avec accusé de réception au vendeur, et signalée par écrit, éventuellement, à l organisateur de voyage et au prestataire du service concerné; 13 - La date limite d information de l acheteur en cas d annulation du voyage ou du séjour par le vendeur dans le cas où la réalisation du voyage ou du séjour est liée à un nombre de participants minimal conformément aux dispositions du 7 de l article 96 ci-dessus ; 14 - Les conditions d annulation de nature contractuelle ; 15 - Les conditions d annulation prévues aux articles 101,102,103, ci-dessous ; 16 - Les précisions concernant les risques couverts et le montant des garanties au titre du contrat d assurance couvrant les conséquences de la responsabilité civile professionnelle du vendeur ; 17 - Les indications concernant le contrat d assurance couvrant les conséquences de certains cas d annulation souscrit par l acheteur ( numéro de police et nom de l assureur) ainsi que celles concernant le contrat d assistance couvrant certains risques particuliers, notamment les frais de rapatriement en cas d accident ou de maladie ; dans ce cas, le vendeur doit remettre à l acheteur un document précisant au minimum les risques couverts et les risques exclus : 18 - La date limite d information du vendeur en cas de cession du contrat par l acheteur ; 19 - L engagement de fournir, par écrit, à l acheteur, au moins dix jours avant la date prévue pour son départ, les informations suivantes : a) Le nom, l adresse et le numéro de téléphone de la représentation locale du vendeur ou, à défaut, les noms, adresses et numéros de téléphone des organismes locaux susceptibles d aider le consommateur en cas de difficulté ou, à défaut, le numéro d appel permettant d établir de toute urgence un contact avec le vendeur. b) Pour les voyages et séjours de mineurs à l étranger, un numéro de téléphone et une adresse permettant d établir un contact direct avec l enfant ou le responsable sur place de son séjour. Art. 99 L acheteur peut céder son contrat à un cessionnaire qui remplit les mêmes conditions que lui pour effectuer le voyage ou le séjour, tant que ce contrat n a produit aucun effet. Sauf stipulation plus favorable au cédant, celui-ci est tenu d informer le vendeur de sa décision par lettre recommandée avec accusé de réception, au plus tard sept jours avant le début du voyage. Lorsqu il s agit d une croisière, ce délai est porté à quinze jours. Cette cession n est soumise, en aucun cas, à une autorisation préalable du vendeur. Art. 100 Lorsque le contrat comporte une possibilité expresse de révision du prix, dans les limites prévues à l article 19 de la loi du 13 juillet 1992 susvisée, il doit mentionner les modalités précises du calcul, tant à la hausse qu à la baisse, des variations de prix, et notamment le montant des frais de transport et taxes afférents, la ou les devises qui peuvent avoir une incidence sur le prix du voyage ou du séjour, la part du prix à laquelle s applique la variation, le cours de la ou les devises retenu, comme référence lors de l établissement du prix fi gurant au contrat. Art. 101 Lorsque, avant le départ de l acheteur, le vendeur se trouve contraint d apporter une modifi cation à l un des éléments essentiels du contrat tel qu une hausse significative du prix, l acheteur peut sans préjuger des recours en réparation pour dommages éventuellement subis, et après en avoir été informé par le vendeur par lettre recommandée avec accusé de réception ; -soit résilier son contrat et obtenir sans pénalité le remboursement immédiat des sommes versées ;-soit accepter la modifi cation ou le voyage de substitution proposé par le vendeur, un avenant au contrat précisant les modifi cations apportées est alors signé par les parties ; toute diminution de prix vient en déduction des sommes restant éventuellement dues par l acheteur et, si le paiement déjà effectué par ce dernier excède le prix de la prestation modifi ée, le trop-perçu doit lui être restitué avant la date de son départ. Art. 102 Dans le cas prévu à l article 21 de la loi du 13 Juillet 1992 susvisée, lorsque, avant le départ de l acheteur le vendeur annule le voyage ou le séjour, il doit informer l acheteur par lettre recommandée avec accusé de réception ; l acheteur, sans préjuger des recours en réparation des dommages éventuellement subis, obtient auprès du vendeur le remboursement Immédiat et sans pénalité des sommes versées ; l acheteur reçoit, dans ce cas, une indemnité au moins égale à la pénalité qu il aurait supportée si l annulation était intervenue de son fait à cette date. Les dispositions du présent article ne font en aucun cas obstacle à la conclusion d un accord amiable ayant pour l objet l acceptation, par l acheteur, d un voyage ou séjour de substitution proposé par le vendeur. Art. 103 Lorsque, après le départ de l acheteur, le vendeur se trouve dans l impossibilité de fournir une part prépondérante des services prévus au contrat représentant un pourcentage non négligeable du prix honoré par l acheteur, le vendeur doit immédiatement prendre les dispositions suivantes sans préjuger des recours en réparation pour dommages éventuellement subis: - Soit proposer des prestations en remplacement des prestations prévues en supportant éventuellement tout supplément de prix et, si les prestations acceptées par l acheteur sont de qualité inférieure, le vendeur doit lui rembourser, dès son retour, la différence de prix ; - Soit, s il ne peut proposer aucune prestation de remplacement ou si celles-ci sont refusées par l acheteur pour des motifs valables,fournir à l acheteur, sans supplément de prix, des titres de transport pour assurer son retour dans des conditions pouvant être jugées équivalentes vers le lieu de départ ou vers un lieu accepté par les deux parties.