Les conditions d adhésion pour les membres individuels de l association des courses d obstacles Benelux (OCRA Benelux)

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1 Les conditions d adhésion pour les membres individuels de l association des courses d obstacles Benelux (OCRA Benelux) Les conditions sont valables, pour chaque personne voulant devenir membre de l association OCRA Benelux. Avec les conditions, nous essayons de régler quelques affaires juridiques, comme par exemple notre responsabilité, l utilisation de toutes les photos d action prises de nos membres et la protection de notre indépendance et intégrité. Dans ceci nous avons été très ambitieux et de cette façon, nous réglons une grande quantité d affaires pour nos membres individuellement, comme par exemple des événements, entrainements et les participations à des comités, cadre et/ou administration (pour des athlètes de haut niveau, il pourrait y avoir des conditions supplémentaires). C est bien possible qu une grande partie de ces conditions ne s appliquent pas (directement) à vous en tant que nouveau membre. Les conditions donnent des explications sur le processus de devenir membre, les paiements des cotisations et la façon de rompre le contrat d adhérant. L OCRA utilise une structure d adhérant, qui est soumise a une année calendaire. En ce moment précis le montant de la contribution est fixée par l assemblée des membres à 24 par an. Dès que le paiement est reçu, le membre reçoit son pass d adhérant pour l année concernée. 1. L Adhésion 1.1 Devenir membre d OCRA Benelux se fait en complétant durement le formulaire d inscription et de le renvoyer avec votre cotisation payée pour l année. En retournant le formulaire d inscription, le membre se déclare en accord avec les conditions d adhésion. Le conseil d administration prend ensuite sa décision à propos de l admission du membre. Après une décision négative de celle-ci, l ensemble des membres peut quand même décider d accepter la demande d inscription. 1.2 L Adhésion est ouverte, à toute personne physique, avec un âge minimum de 18 ans. Il s agit d une adhésion strictement personnelle. 1.3 L OCRA Benelux fournit le pass d adhérant une fois la cotisation reçue. Avec ce pass, il a des avantages, sur lesquels il sera informé par la lettre jointe au pass. Le pass est strictement personnel. 1.4 Il est strictement interdit à chaque membre, d entreprendre des activités commerciales où non commerciales, au nom d OCRA Benelux.

2 2. Participation à des événements. 2.1 La participation à des événements (y compris, mais pas uniquement, des championnats et des compétitions) et des activités organisées, recommandées, vérifiées et accompagnées par Ocra Benelux se passe entièrement sur le propre risque du membre, sinon (dans le cas où l organisateur accepte la responsabilité) sur le risque de 3eme partie qui organise l événement. L OCRA Benelux n est pas responsable d aucun dommage quelconque,subi par le membre au cours de sa participation ou après. Cette exclusion de responsabilité compte aussi pour des lourds dommages, comme des séquelles oui ou non permanente ou des décès ( celle-ci est couverte si le membre a pris l assurance accidents de la vie proposée par l OCRA Benelux a ses membres) L OCRA Benelux n est pas non plus responsable pour des pertes, des vols ou des endommagements des biens de chacun. 2.2 Le membre déclare avec ceci, qu il connait la nature de l Obstacle Course Racing et que ceci exige une bonne sante autant psychique que physique. Le membre se déclare apte à ceci et que lui / elle s est préparé assez à travers des entrainements, pour pouvoir participer aux événements. 2.3 Le membre garant l OCRA Benelux, de ne pas lui tenir responsable pour des endommagements subis par des tiers, causé par des actions ou des négligences des actions par le membre, durant l événement ou l activité (celle-ci est couverte si le membre a pris l assurance responsabilité, proposée par l OCRA Benelux a ses membres) 2.4 Avec la participation à l événement ou l activité organisée par l OCRA Benelux, des frais de participation (si cela s applique) doit -être entièrement payés avant le début de l événement où l activité. 2.5 OCRA Benelux peut décider à tout moment, d annuler un événement ou une activité. Si un événement ou activité est annulé ou si un membre est empêché, l OCRA Benelux n est pas tenu a restituer les sommes versées pour la participation ou de restituer les frais occasionnés par le membre.

3 3. Participation a des formations et des programmes (d entrainements) 3.1 Au cas ou un membre, suite à une inscription à ceci, est empêché de participer a une formation ou un programme (d entrainement), il doit le faire savoir au moins une semaine avant le début de la formation ou le programme (d entrainement) auprès d OCRA Benelux. Au cas ou le membre se désiste à temps, il y a une possibilité de s inscrire pour la même formation ou programme (d entrainement) a une date ultérieure. 3.2 L OCRA Benelux se garde le droit, au cas ou que cela est nécessaire, de faire des changements sur le contenu ou la méthode d organisation des formations ou des programmes (d entrainements) 3.3 L OCRA Benelux se garde le droit formel de toute les propriétés intellectuelles, industrielles et autres droits, sur la documentation, des programmes et des matériaux de formation. Il n est pas autorisé au membre de publier, exploiter, vendre, louer ou de copier les documentations, les programmes et les matériaux de formations fournis ainsi que de proposer par lui-même les formations ou les programmes (d entrainements) à des tiers. 3.4 Les articles 2.4 et 2.5 sont également appliqués sur des formations et des programmes (d entrainements) 4. Participation a des commissions, cadre et/ou d administration 4.1 Un membre qui participe à des commissions, cadre et/ou d administration, se déclare fidèle au règlement et politique d OCRA Benelux, surtout sur la politique concernant l intégrité et l indépendance. 4.2 Un membre qui participe à des commissions, cadre et/ou d administration se déclare au temps pendant que après d avoir terminé son/sa participation, de garder tout ce que lui/elle a apprise a propos d OCRA Benelux et de ces relations, sous le sceau du secret. 4.3 Agir contraire au règlement ou des décisions d OCRA Benelux, peut entraîner le relèvement des fonctions du membre. 5. Les Droits 5.1 Le membre accorde l OCRA Benelux avec ceci, le droit de publier tout les photos, images vidéos ou autres, dans le contexte d OCRA (comme par exemple des événements, formations, réunions, etc.) sur laquelle le membre est visible.

4 5.2 Toute les droits de propriété intellectuelle, industrielle et autres droits, résulter des activités qu un membre exécute pour l OCRA Benelux, autant que sur les photos, images vidéos et autres choses dans ce genre, que un membre met à la disposition d Ocra Benelux, devient d avance exclusivement et sans opposition la propriété d OCRA Benelux. Le membre renonce autant que possible à tout droit moral, actuel ou à venir, comme décrit dans article 25 du droit d auteur. Le membre n exercera jamais les droits comme décrit dans article 25 du droit d auteur. Le membre garantit qu il est autorisé de transmettre les droits de propriété et libère l OCRA Benelux de toutes réclamations de ceci par des tiers. Par rapport à des photos, images vidéo et autres choses dans ce genre, le membre déclare également que toute personne visible sur ceci, ont donné leur autorisation de publication si nécessaire et préserve l OCRA de toute réclamation des tiers. 6. Cotisation 6.1 La cotisation est fixée a 24 par année calendaire. Pour l année 2015 il existe, due au démarrage d OCRA Benelux, une remise exceptionnelle pour les membres (le conseil et les cadres sont exclus) En combinaison avec l adhésion pour l année 2016 la cotisation sera de 30 pour 2015 et 2016 ensemble. Si le membre s inscrit après le 1 er août d une année, il y a une remise de 50% appliquée par rapport a la cotisation de l année concernée. 6.2 Il n y a pas de frais d inscription obligatoires pour l adhésion 6.3 Le moyen de paiement standard pour la cotisation, est par prélèvement automatique. Si vous ne voulez pas donner l autorisation pour des prélèvements automatiques, vous recevrez une facture et la cotisation sera majoré de 3,50 de frais de traitement. 6.4 Au cas du que le membre ne veut pas payer son cotisation annuelle, l OCRA Benelux peut lui annuler son adhésion. 6.5 Au cas où le membre annule son adhésion pendant l année en cours, la contribution annuelle restera obligatoire et ne sera pas restituée. 7. Les données personnelles Pour plus de renseignements concernant les règles de protection des données personnelles et d intimité, nous vous dirigions vers la déclaration sur l intimité publiée sur le site web d OCRA Benelux.

5 7.1 Les données personnelles fournies par le membre sur le formulaire d inscription seront Insérées dans notre administration et le registre des membres. Elles seront utilisées pour la réalisation des pass de membre et pour les mailings. Le membre donne avec ceci son accord pour la transmission de ses données personnelles à la partie externe qui s occupe de la réalisation des pass des membres ainsi qu à la partie externe qui s occupe de l administration membre (dans le cas où cela s applique à ceci). 7.2 Le membre donne son accord pour la publication de son nom et au cas où cela s applique, ces résultats pendant la participation d un événement ou activité organisé, conseillé, contrôlé ou accompagné par l OCRA Benelux. Les membres de direction et les cadres, donnent leur permission pour la publication de leur nom, photo d identité et leur adresse d OCRA Benelux. Les membres des commissions donnent leur permission pour la publication de leur nom et la communication de leurs données de contact à l intérieur de l organisation d OCRA Benelux. 7.3 Les membres qui vont suivre une formation d assistance sur course d obstacle, donnent leur accord pour la communication de leur nom et adresse à les organisateurs des événements, pour que celle-ci puisse les contacter avec une demande d assistance a leur événement. 7.4 Le membre accepte de recevoir des bulletins d informations et des annonces de collaboration ainsi que des mails de nos partenaires. Le membre peut à tout moment se désinscrire de ces publications. 8. La fin du l adhésion 8.1 L adhésion prend fin par résiliation. La résiliation doit au plus tard être faite, 4 semaines avant la fin d année calendaire, ainsi d être terminée à la fin d année. Concrètement cela voudrait dire que, pour une résiliation reçue avant le 3 décembre, l adhésion prend fin le 31 décembre de l année en cours. Pour une résiliation reçue après le 3 décembre, l adhésion prend fin le 31 décembre de l année suivante. Cependant, l adhésion peut-être terminée immédiatement, au cas où une continuation de ceci ne sera pas raisonnablement exigible. Au cas d un fusionnement ou d une division d OCRA Benelux ou si les droits du membre sont limités ou ces obligations par rapport à l associassions sont alourdis, des autres termes sont en vigueur (consulter pour ceci les conditions dans nos statuts). 8.2 L adhésion prend également fin au cas de décès du membre, quand un membre est relevé de ses fonctions ou quand la direction d OCRA Benelux résilie l adhésion du membre (dans ce dernier cas, avec le même délai comme décrit en article 8.1).

6 9. Les conditions générales 9.1 Sur l adhésion et ses conditions s applique le droit Néerlandais. 9.2 Ce document est une traduction de la version Néerlandais des conditions d adhésion pour des membres individuels b d OCRA Benelux. Au cas de désaccord concernant l adhésion et/ou de l interprétation des conditions, la version Néerlandais des conditions d adhésion pour des membres individuels d OCRA Benelux est déterminante.