ZONE AUi. Article AUi1 Les occupations et utilisations du sol interdites

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1 ZONE AUi Article AUi1 Les occupations et utilisations du sol interdites Les constructions destinées à l'habitation autres que celles mentionnées à l article 2, à l'exploitation agricole ou forestière, Les carrières, Les installations et travaux divers tels que les parcs d attractions ouverts au public, les garages collectifs de caravanes, Les campings et le stationnement de caravanes hors des terrains aménagés, Les terrains aménagés pour l accueil des campeurs et des caravanes, Article AUi 2 Les occupations et utilisations du sol soumises à des conditions particulières Toute construction autorisée sous réserve qu elle soit compatible avec le schéma d aménagement de la zone tel qu il est explicité par les orientations d aménagement de secteur et quartier Les constructions destinées à l'habitation sous réserve qu elles soient destinées aux personnes dont la présence permanente de gardiennage ou de surveillance est nécessaire et directement liée aux activités de la zone, qu elles soient compatibles avec l activité exercée, qu elles soient entièrement comprises et intégrées aux bâtiments à usage d activité, sauf motif de sécurité reconnu concernant les installations classées soumises à autorisation, que leur Surface de plancher soit inférieure à 90 m², et que leur emprise au sol soit au moins inférieure à la moitié de celle destinée aux locaux d activités. L aménagement et l extension mesurée des constructions existantes destinées à l habitation non liée à une activité économique sous réserve que la hauteur n excède pas 8 mètres au faîtage. Les annexes et piscines des habitations existantes non liées à une activité économique sous réserve qu elles soient implantées à proximité des habitations La reconstruction à l identique des bâtiments détruits par un sinistre sous réserve qu ils soient compatible avec le schéma d aménagement de la zone tel qu il est explicité par les orientations d aménagement de secteur et quartier Les dépôts de véhicules à condition protégés des vues par un écran végétal opaque Les constructions, dépôts et installations, y compris classées nécessaires au fonctionnement, à l exploitation et à l entretien du domaine public autoroutier sous réserve d être situé sur la zone couvrant le domaine autoroutier concédé relatif à l autoroute A7 Les affouillements et exhaussements du sol sous réserve de respecter les caractéristiques dominantes du terrain naturel Conditions d'aménagement : En zone AUi2 quartier de l'armailler, les constructions sont autorisées dans le cadre d'une opération d'aménagement d'ensemble. Article AUi 3 - Les conditions de desserte des terrains par les voies publiques ou privées et d'accès aux voies ouvertes au public Tout terrain enclavé est inconstructible à moins que son propriétaire obtienne un passage aménagé sur les fonds voisins dans les conditions fixées par l article L 682 du Code Civil. Pour être constructible, un terrain doit être desservi par des voies publiques ou privées dans des conditions répondant à l'importance ou à la destination de l'immeuble ou de l'ensemble d'immeubles envisagé, et sous réserve que les caractéristiques de ces voies permettent la circulation ou l'utilisation des engins de lutte contre l'incendie et le passage ou la manœuvre des véhicules des services publics. Les accès ne doivent pas présenter un risque pour la sécurité des usagers des voies publiques ou pour celle des personnes les utilisant. Cette sécurité doit être appréciée compte tenu, notamment, de la position des accès, de leur configuration ainsi que de la nature et de l'intensité du trafic. Le nombre des accès sur les voies publiques peut être limité dans l'intérêt de la sécurité. En particulier, lorsque le terrain est desservi par plusieurs voies, les constructions peuvent n'être autorisées que sous réserve que l'accès soit établi sur la voie où la gêne pour la circulation sera la moindre. Article AUi4 - Les conditions de desserte des terrains par les réseaux publics d'eau, d'électricité et d'assainissement Eau potable Toute construction ou installation nouvelle susceptible de requérir une alimentation en eau doit être raccordée au réseau public d alimentation en eau potable. Assainissement des eaux usées Toute construction ou installation doit être raccordée au réseau collectif d assainissement. Le déversement des effluents, autres que les eaux usées domestiques, émanant des activités à caractère industriel, artisanal ou commercial, est soumis à autorisation préalable. Cette autorisation fixe, suivant la nature du Direction de l Aménagement Urbain Page 62

2 réseau à emprunter, les caractéristiques que doivent présenter ces effluents pour être reçus. Assainissement des eaux pluviales Leur déversement dans le réseau d eaux usées est strictement interdit. Les eaux pluviales provenant des toitures, des terrasses, des clôtures et des plages de piscines doivent être infiltrées sur la parcelle privative. Les eaux pluviales provenant des aires de circulation et de stationnement doivent être rejetées à débit régulé vers le réseau public d assainissement, lorsque celui-ci est suffisant ; et il pourra être exigé la réalisation d un dispositif de stockage et de régulation sur l unité foncière. A défaut de réseau public existant ou suffisamment dimensionné, ces eaux seront infiltrées sur la parcelle privative après un pré traitement. Autres réseaux Le raccordement aux réseaux d électricité, de gaz, de télécommunication, et autres doit être réalisé en souterrain et recueillir l agrément des services gestionnaires compétents. En outre, à moins d une impossibilité absolue, aucun de ces réseaux ne devra passer en apparent sur les façades visibles de toute voie. Article AUi 5 - La superficie minimale des terrains constructibles Article AUi 6 - L'implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques Sauf indication contraire portée au plan de zonage, les constructions doivent être implantées à trois mètres de l alignement actuel ou futur des voies et emprises publiques. Toutefois : des dispositions différentes peuvent être admises pour les ouvrages techniques de faible importance réalisés dans le but d intérêt général (WC, cabines téléphoniques, postes de transformation EDF, abris voyageurs, locaux poubelles etc...) pour des motifs techniques, de sécurité ou de fonctionnement de l ouvrage. En tout état de cause, ces dispositions différentes ne pourront être admises que si une insertion harmonieuse dans l environnement est garantie. en bordure du domaine public ferroviaire, aucune construction autre qu un mur de clôture ne peut être établie à moins de deux mètres de la limite légale du chemin de fer calculée selon les stipulations techniques de la servitude T1 Dans le secteur AUi1, les constructions devront implanter obligatoirement une façade suivant le recul imposé porté au règlement graphique (l alignement sur l avenue de la Montée du Long correspond à un recul de 10 mètres par rapport à l alignement de platanes). Si les règles ci-dessus entraînent l implantation d un bâtiment à un emplacement tel que la sécurité publique en sera compromise, les services techniques compétents peuvent imposer une implantation différente. Dans le secteur AUI2, les constructions devront s implanter en alignement, à 25 mètres de l axe de la voie RD 67, dite route de Châteauneuf. Des retraits ponctuels pourront êtres tolérés pour un motif architectural Article AUi 7 - L'implantation des constructions par rapport aux limites séparatives Les constructions doivent être implantées à une distance, comptée horizontalement entre tout point du bâtiment et le point le plus proche de la limite séparative, au moins égale à sa demi-hauteur sans jamais être inférieure à trois mètres. Toutefois, l implantation d une construction est autorisée en limite séparative sous réserve que la hauteur au faîtage n excède pas 6 mètres Article AUi8 - L'implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété Cet article n est pas réglementé excepté en secteur AUi1 Dans le secteur AUi1, les constructions implantées sur une même propriété doivent obligatoirement respecter une distance l'une de l'autre au moins égale à de 10 m. Dans cette bande d une largeur minimum de 10 mètres entre deux constructions, du recul imposé sur l avenue de la Montée du Long jusqu en fond de parcelle, aucune construction ne pourra être implantée. Article AUi9 - L'emprise au sol des constructions Direction de l Aménagement Urbain Page 63

3 Article AUi10 - La hauteur maximale des constructions La hauteur totale des constructions mesurée à partir du terrain naturel, à l aplomb de la construction jusqu au sommet du bâtiment (ouvrages techniques, cheminées, protections collectives des toitures terrasses et autres superstructures mineures et discontinues exclues) ne peut excéder 12 mètres, excepté pour une construction spéciale exigeant un impératif technique justifié. Cette limite de hauteur ne s applique pas pour l aménagement et l extension de bâtiments existants dépassant cette hauteur. Pour ceux-ci, la hauteur initiale ne doit pas être augmentée après travaux. Dans le secteur AUi1, la hauteur des façades mesurée à l acrotère, au droit du recul portée au plan, ne devra pas excéder la côte NGF correspondant à une hauteur de 6 mètres par rapport au niveau fini au droit de ce recul. (ouvrages techniques, cheminées et autres superstructures mineures et discontinues exclues). La hauteur de l ensemble des constructions ne pourra excéder cette côte NGF. Toutefois cette hauteur est portée à 9 mètres sur une longueur de 40 mètres de par et d autre l axe de l accès au secteur concerné. La hauteur des clôtures mesurée à partir du trottoir ou de la chaussée à l alignement des voies publiques ne pourra excéder deux mètres. Article AUi11 - L'aspect extérieur des constructions et l'aménagement de leurs abords ainsi que, éventuellement, les prescriptions de nature à assurer la protection des éléments de paysage, des quartiers, îlots, immeubles, espaces publics, monuments, sites et secteurs à protéger Aspect général Les constructions, par leur situation, leur architecture, leurs dimensions ou l'aspect extérieur des bâtiments ou ouvrages à édifier ou à modifier, ne doivent pas porter atteinte au caractère ou à l'intérêt des lieux avoisinants, aux sites, aux paysages naturels ou urbains ainsi qu'à la conservation des perspectives monumentales. Ainsi la création d ouvertures pourra être exigé sur les façades. Cependant, les constructions nouvelles devront faire l objet d une architecture résolument industrielle ou tertiaire. Toute référence à la maison individuelle (toiture tuile, pente de toit de 35% ) est interdite. Les formes architecturales contemporaines, l utilisation des énergies renouvelables et des matériaux durables sont encouragés (toitures terrasse végétalisées, bardage bois par exemple.) Les constructions destinées aux logements de fonction, aux bureaux seront traitées dans l esprit des volumes, des matériaux et des teintes du bâtiment d activité. L implantation des constructions doit respecter les caractéristiques dominantes du terrain naturel et du site, les constructions sur buttes sont interdites. Enseignes Ces dispositifs devront être apposés en façade en concordance avec la dimension et le rythme des ouvertures. Ils ne pourront en aucun cas dépasser la hauteur d une construction. Clôtures En limite séparative et en limite du domaine public et sous réserve du respect des dispositions de l article 10 du présent règlement, les clôtures seront composées des éléments suivants : - une haie d essences locales composée d un mélange d arbres et d arbustes aux feuillages caducs et persistants respectant la floraison et la taille naturelles. - un grillage métallique maintenu par des piquets métalliques sur éventuellement un muret d appui de dix à quinze centimètres par rapport au terrain naturel. Dans le secteur AUi1, les prescriptions suivantes seront en outre - Façades Sur les façades alignées le long du recul imposé sont prohibés les bardages métalliques (laqués, ondulés, ), le verre teinté ou réfléchissant, les murs porteurs en rondins de bois. Le béton brut ou peint sera préféré aux maçonneries traditionnelles enduites. Les matériaux de façade seront choisis en fonction de leurs performances techniques, économiques, esthétiques ; mais aussi environnementales : le constructeur devra justifier de leur provenance et favoriser les matériaux dont la matière première est renouvelable, recyclable (ou elle-même recyclée). Une notice de présentation des matériaux sera jointe au permis de construire. - Toitures Sur les façades alignées le long du recul imposé sont interdits les toits à pans, revêtus de tuiles. Les toitures seront en terrasses, végétalisées ou non, métalliques ou non. Pour ce qui concerne la partie du bâtiment située dans la partie décaissée, le dessin de la toiture est laissé au libre choix du constructeur, à condition que les matériaux de revêtement de toiture soient semblables. Dans tous les cas, les toitures en tuile sont interdites. - Les clôtures à l alignement du domaine public et en limite séparative Elles ne sont pas souhaitées sur la zone mais peuvent être tolérées, à condition qu elles soient transparentes à la vue dans la direction de l Ardèche (grillage, sans Direction de l Aménagement Urbain Page 64

4 soubassement maçonné), ou végétalisées en limite séparative (treillis métallique de 1,80 mètre de hauteur maximale, sans soubassement maçonné ni herse en tête). - Les enseignes Une enseigne par façade est autorisée sur le corps du bâtiment principal. Elle doit être en applique sur le mur de façade ou sur un acrotère plein de même nature que le matériau de la façade principale. Les enseignes lumineuses sont autorisées pour la seule activité d hôtellerie et de restauration à condition : de n être pas clignotantes, d être intégrées aux façades des bâtiments et à leur gabarit. Les enseignes isolées sur des poteaux ou «totems» sont interdites ainsi que les mâts et drapeaux. - Les espaces de stationnement Ils sont interdits sur la zone non oedificandi imposée par la servitude d alignement portée graphiquement au règlement graphique, ils seront assurés à l arrière des bâtiments. Ils devront assurer l ombrage et être plantés d arbres de moyenne hauteur (5 mètres maximum) à raison d un arbre pour 6 emplacements. Les pergolas végétalisées sont également acceptées. Les espaces libres et végétalisés (bandes végétales, cheminements piétons) devront atteindre au moins 15% de la surface destinée au stationnement. Dans le secteur AUI2, les prescriptions suivantes seront en outre - Aspect général et façades L implantation des bâtiments sera perpendiculaire par rapport à la RD67 afin de permettre de ménager des transparences visuelles entre la zone d activité et son environnement direct. La volumétrie des bâtiments devra être simple et compacte Un soin particulier sera apporté aux façades donnant sur les espaces publics. Elles seront réalisées avec des matériaux homogènes et de bonne facture avec un travail des volumes et des ouvertures en contraste. - Toitures Les toitures seront plates ou à faible pente et pourront être végétalisées. L intégration de capteurs solaires est autorisée. L ensemble des éléments techniques de l ouvrage seront intégrés à la toiture - Enseignes REGLEMENT DU PLU Les enseignes éventuelles devront êtres intégrées dans le plan de la façade principale du bâtiment, sans jamais dépasser de l acrotère. Article AUi 12 - Les obligations imposées aux constructeurs en matière de réalisation d'aires de stationnement des véhicules Afin d'assurer, en dehors des voies publiques, le stationnement des véhicules ou des deux roues correspondant aux besoins des constructions et installations du sol projetées, il est exigé : Les constructions et installations nécessaires aux services publics ou d'intérêt collectif Il est exigé des constructeurs de prévoir sur le fond même les emplacements suffisants pour assurer le stationnement et la manœuvre des véhicules et des deux roues des visiteurs, du personnel et de la livraison dans les meilleures conditions de commodité et de sécurité, à moins qu un parc public de stationnement sis à proximité suffise à répondre à ces besoins. Les constructions destinées à l hébergement hôtelier Une place de stationnement par chambre Une place de stationnement pour 10m² de salle de restaurant Pour les hôtels-restaurants, ces deux chiffres ne sont pas cumulatifs. Les autres constructions Tout stationnement de véhicules de toutes catégories ainsi que toute opération de chargement ou de déchargement sont interdits sur le domaine public. Il est exigé des constructeurs de prévoir sur le fond même les emplacements suffisants pour assurer le stationnement et la manœuvre des véhicules des visiteurs, du personnel et de la livraison dans les meilleures conditions de commodité et de sécurité. En cas d impossibilité de réaliser les places de stationnement sur l unité foncière, il pourra être fait application de l article L du code de l urbanisme. Article AUi 13- Les obligations imposées aux constructeurs en matière de réalisation d'espaces libres, d'aires de jeux et de loisirs, et de plantations Les aires de stationnement à ciel ouvert Les aires de stationnement doivent être plantées à raison d un arbre à haute tige d essence locale pour six emplacements. Direction de l Aménagement Urbain Page 65

5 Les plantations Les plantations existantes doivent être maintenues ou remplacées par des plantations équivalentes. Les marges d isolement d une largeur minimale de 3 mètres doivent être plantées d arbres de haute tige et de haies d essences locales respectant la floraison et la taille naturelles des plantations. Les installations pouvant émettre des nuisances (notamment esthétiques et sonores) devront être entourées d une haie végétale formant écran. Les clôtures seront habillées de plantes grimpantes (passiflore, chèvrefeuille, rosier, kiwi pour exemple) Dans le secteur AUi1, les prescriptions suivantes seront en outre Les espaces libres et les plantations devront être étudiés et traités avec soin, les végétaux seront proposés parmi les végétaux représentatifs de la végétation propre à l écosystème de la région, et agrées par les services municipaux. - Les espaces de stationnement Il sont interdits sur la zone non oedificandi imposée par la servitude d alignement portée graphiquement au règlement graphique, ils seront assurés à l arrière des bâtiments. Ils devront assurer l ombrage et être plantés d arbres de moyenne hauteur (5 mètres maximum) à raison d un arbre pour 6 emplacements. Les pergolas végétalisées sont également acceptées. La contre allée en limite ouest de la zone sera plantée d arbres de part et d autre, d hauteur moyenne (5 mètres maximum). Le reste des espaces sera engazonné jusqu aux limites de parcelles attenantes. Le talus en bordure de voie SNCF sera planté d espèces basses et denses et d arbustes, à raison de 15 arbustes au moins pour 10 mètres linéaires. Dans le secteur AUI2, les prescriptions suivantes seront en outre Les espaces libres, autres que le stationnement, seront aménagés et espaces verts. Les espaces verts, autres que les zones de recul imposées, seront engazonnés ou plantés de couvre sol. Dans tous les cas, le choix des plantations et de la palette des végétaux choisis viseront à optimiser l entretien et à minimiser les besoins en eau. Article AUi 14 - Le coefficient d'occupation du sol Les espaces libres et végétalisés (bandes végétales, cheminements piétons) devront atteindre au moins 15% de la surface destinée au stationnement. - Les espaces libres imposés par la servitude d alignement portée graphiquement aux plans de zonage seront remblayés au niveau du domaine public et engazonnés, l alignement de platanes devra être conservé et renforcé par la plantation systématique des sujets manquants (30/35 au minimum). Seules les plantations basses, en bordure de bâtiments, seront acceptées. - Les espaces libres entres les constructions implantées au droit du recul imposé seront prolongés jusqu en fond de parcelle, qu ils soient en limite séparative ou non. Ils seront engazonnés d une construction à l autre, et de l alignement imposé jusqu au fond de parcelle. - Les espaces libres donnant sur la voie d accès au giratoire seront engazonnés jusqu au pied des bâtiments, seules les plantations basses, en bordure de bâtiments, seront acceptées. - Les espaces libres en fond de parcelle Direction de l Aménagement Urbain Page 66