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1 CONTROLE CALCULS INTERETS 1 CALCULS DES INTERETS PRESENTATION Présentation Un peu d arithmétique... 2 Règle de base Intérêts Annuels :... 2 Intérêt pour une durée en jours:... 3 Découvert La méthode des nombres :... 3 Retrouver le taux à partir des intérêts... 3 Calculer le taux en intégrant les commissions Détails des zones Les taux... 4 Taux Hors Commission... 4 Taux avec commission... 4 Taux conventionnel... 5 Taux de l usure UTILISATION DE L OUTIL Calculs pour une période Informations sur la période traitée Gérer les comptes INSTALLATION Pré requis techniques Installation Première utilisation Chargement des données... 7 Outil de contrôle du calcul des intérêts Maj le 15 juil. 11 (12:23) Page 1/7

2 1 CALCULS DES INTERETS PRESENTATION 1.1 Présentation L outil de contrôle des calculs des intérêts permet de vérifier la validité des calculs opérés par la Banque, dans le cadre du calcul trimestriel des «agios». La feuille de résultats présente ( ) l évolution du solde (en date de valeur) sous forme graphique à partir des informations enregistrées dans l outil pour le compte ( ) détenue par la banque ( ). Les échelles de valeur sont reconstituées et donnent le nombre ( ) pour la période sélectionnée. Le montant des intérêts et des commissions étant renseignés ( ) par la saisie de l utilisateur, l outil délivre les informations utiles, faisant référence, soit au TEG indiqué par la Banque, soit obtenues par le calcul. L outil met en évidence les éventuels écarts et anomalies. 1.2 Un peu d arithmétique Règle de base Intérêts Annuels : Les intérêts produits par un capital obéissent la formule élémentaire : Intérêts = Capital * Taux Ce qui s entend pour un taux annuel Outil de contrôle du calcul des intérêts Maj le 15 juil. 11 (12:23) Page 2/7

3 Pour un capital de 1000 placé à 8%, les intérêts s élèveront à 1000 * 8% = 80 Intérêt pour une durée en jours: Suivant le nombre de jours de l année (365 ou 366), les intérêts produits se calculent en tenant compte du nombre de jours suivant la formule : Intérêts = Capital * Taux * Nbre de jours Placement / Nbre de jours de l année Soit pour un capital de 1000 à 8% pendant 91 jours pour une année de 365 jours : 1000 * 8% * 91 / 365 = 19,94 (à peu près un quart des intérêts d une année pleine) Découvert La méthode des nombres : Chaque période de découvert est multipliée par le nombre de jours pour obtenir un «nombre». Par exemple, si le compte est à découvert de 100 pendant 5 jours, puis de 200 pendant 10 jours, puis à nouveau créditeur le nombre vaudra : Nombre = 100 * 5j (période 1) * 10j (période 2) = Pour calculer les intérêts la formule est : Intérêts = Nombre * Taux / Nbre de jours année Soit 2500 * 8% / 365 = 0,55 Retrouver le taux à partir des intérêts En «inversant» la formule précédente : Taux = Intérêts payés * Nbre Jours année / Nombre Soit en reprenant exemple précédent. 1,10 payés pour un nombre à 2500 Taux = 1,1 * 365 / 2500 = 16,06 % (le double de 8% car les intérêts ont été doublés) Calculer le taux en intégrant les commissions A partir des informations fournies par la banque La banque vous fournit des informations sur le TEG qu elle applique (en général sur le relevé de compte), ainsi que les commissions qu elle prélève. Si la commission (comme par exemple la commission d intervention) n est pas intégrée dans le TEG, pour calculer le taux avec les commissions intégrées il faut appliquer la formule suivante : TEG avec commission = TEG Sans Commission * (Intérêt Payé + Commission) / Intérêt Payé Exemple : La banque vous indique un TEG de 17% avec 1,20 d intérêt pour le trimestre. Elle vous facture 7,20 de commission d intervention TEG avec commission = 17% * (1,20 + 7, 20 ) / 1,20 = 17% * 9,4 / 1,2 = 133 % Outil de contrôle du calcul des intérêts Maj le 15 juil. 11 (12:23) Page 3/7

4 Que ceux qui n ont pas compris pourquoi les banques ne veulent pas intégrer la commission d intervention dans le TEG lèvent le doigt! Cette formule permet de calculer le taux réel, uniquement à partir des informations fournies par la banque. La Banque ne pourra pas contester le calcul. Il n est pas nécessaire de connaitre le «nombre» retenu comme base de calcul. A partir des échelles d intérêts Les échelles sont reconstituées à partir des informations du relevé. L idéal étant de récupérer ces informations directement auprès de la banque (par téléchargement depuis internet). L outil de chargement permet de mettre à jour automatiquement les données utiles à la reconstitution des échelles. La restitution graphique ( ) est construite sur la base de ces échelles reconstituées. 1.3 Détails des zones Les taux Taux Hors Commission Le taux «Hors commission correspond au taux indiqué par la banque sur le relevé de compte. Dans la section (Base calcul d après relevé de la banque), le taux calculé qui apparait en, est calculé à partir du «nombre» ( ) reconstitué par les échelles de valeur. En principe, le taux du relevé et le taux calculé devraient être identiques. Si ce n est pas le cas, c est soit que la banque a retenu et calculé un «nombre» différent, soit que les informations fournies et enregistrées dans l outil ne sont pas en correspondance parfaite. En cas de différence, il faut demander à la banque la justification du nombre qu elle a retenu et calculé. Le montant des intérêts indiqué, correspond au montant en correspondance avec le nombre recalculé. La section (Base Banque) correspond à la variation de taux par rapport au taux indiqué sur le relevé. Il ne peut y avoir d écart pour le taux hors commission. Taux avec commission Le taux avec commission correspond au taux calculé en ajoutant les commissions, dont la commission d intervention aux intérêts. Dans la section le calcul du taux et du montant correspondants sont obtenus à partir des échelles Outil de contrôle du calcul des intérêts Maj le 15 juil. 11 (12:23) Page 4/7

5 d intérêts reconstitués, tandis que dans la section (base Banque), le taux est obtenu par calcul d écart relatif par rapport au taux indiqué sur le relevé. Voir Un peu d arithmétique en page 2 Taux conventionnel Taux Conventionnel Taux Conventionn 19,00% Intérêt Conventio 10,40 11,74 Le taux conventionnel est le taux convenu avec la banque. Il doit être communiqué au client, soit lors de l ouverture de l autorisation de découvert, soit à partir des conditions tarifaires publiées par la banque. Il peut dépendre d un taux «externe» comme Taux Euribor 3 mois + 5%, ou Taux de Base de la Banque + 8%. Il faut donc retrouver ces taux de références pour déterminer le taux conventionnel qui doit être retenu. Ce taux ne doit pas être supérieur au taux indiqué sur le relevé. L outil présente le montant correspondant (soit en appliquant la méthode des nombres), soit par écart par rapport au taux publié par la banque. Accès à la banque de France : france.fr/fr/statistiques/taux/usure.htm Taux de l usure Usure Taux Usure 17,81% 11,01 Intérêt Usure 9,75 Le taux de l usure est publié par la banque de France. Le TEG retenu par la banque ne doit pas être supérieur au taux de l usure. En cas d indication erronée de la part de la banque, c est le taux légal qui doit être utilisé pour calculer les intérêts à retenir. L outil fait apparaitre les montants correspondants suivant les deux méthodes de calcul (soit sur la base des échelles de valeur, soit par écart par rapport au taux indiqué sur le relevé et les intérêts prélevés par la banque). 2 UTILISATION DE L OUTIL 2.1 Calculs pour une période Le déclenchement du panneau de commande se fait en cliquant sur l icône de l outil. Dans le panneau de commande, cibler la base de données utilisée pour charger les données. La dernière base de données utilisée apparait par défaut. Pour changer, cliquer sur le bouton de parcours des répertoires. Choisir le compte à traiter. Par défaut c est le dernier compte traité qui apparait. Pour changer de compte, cliquer sur le bouton Sélectionner la période. Si aucune période Outil de contrôle du calcul des intérêts Maj le 15 juil. 11 (12:23) Page 5/7

6 n apparait c est que la base de données ne contient pas d opérations pour le compte sélectionné. Cliquer sur le bouton déclenchant le calcul. 2.2 Informations sur la période traitée Les informations à saisir et à enregistrer, se déclenchent en cliquant sur l icône correspondant. Renseigner le Période ciblée. Par défaut, période en cours de traitement. Intérêts du trimestre. Ces informations sont fournies par la banque et apparaissent soit sur le relevé de compte (ligne Agios) soit sur un document spécifique (Arrêté de compte du trimestre). Le document Arrêté n est en général, délivré qu aux professionnels. La section taux, comprend le TEG qui apparait sur les documents fournis par la banque, le taux conventionnel qui provient des conditions de fonctionnement du compte, le taux de l usure et le taux légal qui sont communiqués par la Banque de France. Pour trouver les taux de la Banque de France, cliquer sur le lien suivant : Renseigner les montants des commissions d intervention perçues par la banque pendant la période considérée. Cliquer pour valider. 2.3 Gérer les comptes Le panneau de gestion des comptes fait apparaitre la liste des comptes ( ) Pour créer un compte saisir les informations demandées ( ) puis cliquer sur le bouton Pour modifier un compte, sélectionner le dans la liste puis modifier les informations en. Cliquer sur le bouton de mise à jour Outil de contrôle du calcul des intérêts Maj le 15 juil. 11 (12:23) Page 6/7

7 3 INSTALLATION 3.1 Pré requis techniques L outil nécessite la présence d EXCEL de Microsoft. 3.2 Installation Copier les fichiers sur votre ordinateur. Vous pouvez, éventuellement renommer ces fichiers à votre convenance. Ouvrir le fichier EXCEL en autorisant l utilisation des macros. 3.3 Première utilisation A la première utilisation, il se peut que la référence à la base de données, support des informations ne soit pas valide. Cliquer sur le bouton de parcours de la base de données pour affecter la base de données préalablement enregistrée. 3.4 Chargement des données Utiliser l outil fournit pour charger vos données Banque Gérée : Banque Populaire 3.5 Gestion des comptes Le panneau de gestion des comptes fait apparaitre la liste des comptes ( ) Pour créer un compte saisir les informations demandées ( ) puis cliquer sur le bouton Pour modifier un compte, sélectionner le dans la liste puis modifier les informations en. Cliquer sur le bouton de mise à jour Pour sélectionner le compte choisi et retourner au panneau d appel, fair un dble clic sur le compte choisi Outil de contrôle du calcul des intérêts Maj le 15 juil. 11 (12:23) Page 7/7