P tit Rendez-vous en santé et sécurité VERS UN COMITÉ DE SANTÉ ET DE SÉCURITÉ EFFICACE
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- Amaury Jolicoeur
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1 P tit Rendez-vous en santé et sécurité VERS UN COMITÉ DE SANTÉ ET DE SÉCURITÉ EFFICACE
2 Définition DÉFINITION «Dis-moi qui tu fréquentes je te dirai qui tu es.» Le comité de santé et de sécurité est: «Une équipe de travail paritaire dont l objectif l premier est l aml amélioration de l action l en santé et en sécurits curité,, et dont le but est la prévention des lésions professionnelles».
3 UNE POSITION CLAIRE, UN ATOUT DE PLUS Il faut : Préciser la position du comité. Faire connaître la position du comitéà tous les intervenants du milieu. Accorder au comité une position qui corresponde au mandat, aux rôles et aux fonctions qui lui sont confiés.
4 LES RÔLES ET LES FONCTIONS DU COMITÉ ÉVOLUTION DU RÔLE DES CSS EN FONCTION DE LA CENTRALISATION DE LA SST MODÈLE CENTRALISÉ Le service de santé ou le CSS est responsable de la SST dans l établissement. RÔLE DU CSS Exécutant direct. CSS CSS MODÈLE DÉCENTRALISD CENTRALISÉ Les travailleurs et les gestionnaires sont responsables de la SST dans leur service ou leur établissement. RÔLE DU CSS Planification, soutien, conseil. «Chacun son métier, et les brebis seront bien gardées.»
5 Quelle est la position du CSS dans votre organisation? Qui sont les membres de vos comités?
6 LES RÔLES ET LES FONCTIONS DU COMITÉ Le rôle conseil Conseiller la direction dans la planification des activités Conseiller les gestionnaires dans la résolution r de problèmes particuliers Le rôle de soutien Soutenir les équipes de travail dans la réalisation r des activités
7 Le rôle de coordination Coordonner le travail des différents intervenants dans la réalisation du plan d actiond Le rôle d éd évaluation LES RÔLES ET LES FONCTIONS DU COMITÉ Assurer le suivi et l él évaluation des activités s et des composantes du système de gestion de la prévention Le rôle de promotion Promouvoir la prise en charge de la prévention et mobiliser le milieu vers un objectif commun
8 Comment cheminent les demandes dans vos organisations? * quelle est votre meilleure pratique?
9 EXEMPLE PROCÉDURE DE TRAITEMENT DES DEMANDES EN SST Demande Adressée e au supérieur immédiat (gestionnaire, contremaître, tre, chef d équipe, etc.) du service ou du département concerné Demande traitée e par le supérieur immédiat Demande non traitée (ou traitée e partiellement par le supérieur immédiat ) Rétroaction au demandeur Le supérieur immédiat envoie une note au CSS pour diffuser la mesure corrective si elle est applicable dans d autres services Demande soumis au CSS Par le supérieur immédiat Par le demandeur (si nécessaire) n Demande retournée e au supérieur immédiat Demande traitée e par le supérieur immédiat Traitement de la demande Recommandation à la direction Décision de la direction Consignes et moyens donnés s au superviseur Suivi au CSS Demande traitée
10 LES INGRÉDIENTS D UN COMITÉ EFFICACE «Il ne faut pas mettre la charrue devant les boeufs.» L engagement réel r des parties Un statut bien définid Un mandat clair et élargi Une gestion intégr grée Une approche évolutive Un climat de coopération Le choix judicieux des membres
11 LES INGRÉDIENTS D UN COMITÉ EFFICACE «Il ne faut pas mettre la charrue devant les boeufs.» La formation des membres Un système d information d adéquat Des communications actives et dynamiques Des règles r de fonctionnement claires et efficaces Des rôles et des fonctions adaptés Un plan d action d éclairé
12 Comment fixez-vous les priorités? Comment gérez-vous l ensemble l des risques?
13 UN PLAN D ACTION EN SST «Tout le monde met l épaule à la roue.» Définition : Le plan d action d est un ensemble d activitd activités soigneusement planifiées dont le but est de diminuer les lésions l professionnelles. Il permet d intd intégrer la gestion de la santé et de la sécurits curitédu travail aux opérations et d optimiser d les ressources.
14 UN PLAN D ACTION EN SST «Tout le monde met l épaule à la roue.» Les étapes d un d plan d action d : Le bilan Le choix des priorités Le choix des activités La réalisationr L évaluation
15 La gestion de la santéet de la sécurité Gestion de la santéet de la sécuritédu travail Prévention Financier Lésions professionnelles Interventions d urgence
16 La gestion de la prévention Prévention Identification Élimination ou Contrôle Gestion Implantationd une structure de gestion Intégration de la prévention Mobilisation de tous les niveaux de l organisation l
17 Les activités s d identification d des risques Techniques Préventives Postaccidents Descriptives Inspection des lieux de travail Analyse des statistiques Analytiques Analyse des postes et des tâches Enquête et analyse des accidents
18 Quels sont les pièges qui nous guettent?
19 LES PIÈGES À ÉVITER «Qui s y sy frotte s y sy pique.» Le comité monopole Le comité souque à la corde Le comité verglacé Le comité café
20 LES PIÈGES À ÉVITER «Qui s y sy frotte s y sy pique.» Le comité bidon Le comité fantôme Le comité de négociationn Le comité impatient
21 LES PIÈGES À ÉVITER «Qui s y sy frotte s y sy pique.» Le comité pompier Le comité policier Le comité essoufflé
22 Réflexion Évaluation des règles r du jeu d un d CSS gagnant Cochez lorsque l él énoncé s applique. La structure de gestion de la santé et de la sécurits curitétend vers la décentralisation. Le mandat et les objectifs du CSS sont clairement définis d et bien compris de tous. Le statut du CSS est connu et correspond àses rôles et àses fonctions. Il existe une entente officielle entre les directions patronale et syndicale portant sur: le mandat; le statut; les rôles et les fonctions; la composition; les règles r de fonctionnement du CSS.
23 Réflexion (suite) Les membres du CSS sont judicieusement choisis. Chaque membre connaît t son rôle et ses responsabilités. s. Le nombre de membres du comité est adéquat. La liste des membres est affichée e et accessible à tous les employés. La durée e du mandat des membres est d au d moins deux ans. Les membres du CSS reçoivent la formation nécessaire n àl exercice de leurs fonctions. Le CSS dispose des informations pertinentes à l exécution de son mandat. Le comité remplit bien ses rôles et ses fonctions: rôle conseil; rôle de soutien; rôle de coordination; rôle d éd évaluation; rôle de promotion.
24 Réflexion (suite) Le CSS participe àl élaboration du plan d action d en santé et en sécurité. Le comité s est doté de règles r de fonctionnement claires et efficaces. L avis de convocation et l ordre l du jour sont remis une semaine avant la réunion. r Les réunions r ne sont pas remises sans raisons majeures. Les membres du CSS se font un devoir d assister d aux réunions. r Les participants arrivent bien prépar parés s aux rencontres. La réunion r commence et se termine aux heures prévues. L animation est faite conformément ment aux règles r de l art. l Les sujets abordés s sont conformes au mandat du comité. Les membres respectent les douze commandements du bon participant.
25 Réflexion (suite) Les responsabilités s sont partagées par tous les membres du comité. Les décisions d sont prises par consensus. Pour chaque décision, d un suivi est effectué. Le comité utilise une démarche d de résolution r de problèmes structurée. Le comités est entendu sur une procédure de règlement r de conflits. Le climat au sein du comité favorise le travail d éd équipe et la concertation. Àla fin de chaque rencontre, les membres en évaluent le déroulement et le contenu. Le procès-verbal est rédigr digé,, distribué aux membres et affiché dans l entreprise. Le comité s est doté de moyens de communication efficaces. Àchaque année, le CSS évalue son efficacité.
26 CONCLUSION La formule gagnante «Il faut additionner nos connaissances, soustraire nos préjugés, multiplier nos actions, et éviter les divisions. + Il faut prendre racine autour d une table de concertation, quelle soit ronde ou carrée, et s entendre au cube, sans dériver, pour obtenir ainsi Un rayon d action qui fasse la différence de façon intégrale»
27 Référence Pour plus d information, d nous vous invitons à télécharger le guide de l APSAM: l «Vers un comité de santé et de sécurits curité efficace»
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