Zeref Référencement Naturel

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1 Zeref Référencement Naturel Votre Conseiller NOTE BLEUE : JULIE PERISSE julie@notebleue.com BP RIEUMES

2 Notre entreprise : Mieux connaître Note Bleue Depuis 1993, NOTE BLEUE vous propose une démarche qualitative sur Internet, alliant conseil en stratégie marketing, création graphique, développement informatique, et promotion au sein d'une équipe de spécialistes. NOTRE METIER EST D ABORD UNE PASSION POUR L INNOVATION, LE CHANGEMENT, L ADAPTATION. Dans cet environnement en perpétuelle évolution, la créativité et la réactivité sont notre défi quotidien : Stratégie globale et positionnement, analyse fonctionnelle, conception ergonomique, création graphique et webdesign, identification des besoins et attentes, choix des technologies, mise en place des solutions, environnement juridique sont autant de prestations que nous mettons en oeuvre pour vous offrir un service sur mesure. NOTRE PLUS GRANDE RICHESSE : LES IDEES. Notre disponibilité permanente auprès de nos clients autorise un accompagnement personnalisé de qualité tout au long de la réalisation des chantiers, mais également au fil de la collaboration à long terme. Nous utilisons toutes les ressources multimédia et audio-visuelles existantes (mail, téléphone, fax, chat, visioconférence, etc.) pour garder un contact permanent. NOTE BLEUE s est forgé une expertise et une réputation dans la conception et la mise en ligne de solutions en ligne destinées aux entreprises, grands comptes ou institutions, du site corporate aux solutions et applicatifs sur mesure. Des références privées et institutionnelles Nous comptons à ce jour plus de 350 clients (PME et grands comptes) pour lesquels nous réalisons de nombreux sites Web et boutiques en ligne, applications dédiées, mission de promotion et marketing, dans des secteurs d activité très variés (médical, juridique, Alimentation & boissons, mode & accessoires, ). NOTE BLEUE réalise également des missions de conseil, d audit et d accompagnement pour le compte d un certain nombre d institutions et Collectivités Locales en Ile de France, en Midi Pyrénées et dans d autres régions, INRA, CNRS, Institut de Physique du Globe, CNES, Mairies, Ecole Supérieure de Commerce, CCI, pour ne citer que quelque uns Nous réalisons ensuite des campagnes de promotion, adaptées aux besoins de chaque entreprise, afin de promouvoir le site et les produits ou services proposés, vers une clientèle ciblée : Campagnes de promotion ing : MAAF ASSURANCES, Ministère du Développement durable, Lextronic, Les Voyages Duclos, Gorrias Consultants Référencement Naturel : Les Editions du Curieux, Tépacap, Dedicom (Vivassurance, AssurOfer, Zeassurance), Lextronic, Voyages Feeling, Les Roulottes du Pastelier, Buzz Marketing : Cartes de Vœux 2012, Gestion Crédit Expert, Les Roulottes du Pastelier, AssurOfer, Zeassurance, Comod Alarm

3 Promotion de votre Site Web Focus sur le référencement naturel DEFINITION Le référencement de site Internet est un ensemble de techniques permettant d enregistrer votre site aux seins des outils de recherche du net (moteurs et annuaires) afin de donner à votre site le maximum de visibilité sur les résultats de recherche, et donc de trafic ciblé. Concrètement ce sont les techniques permettant à votre site d apparaître dans les premiers résultats d une requête faite sous un moteur (google.fr par exemple) pour un mot clé tapé. POURQUOI LE REFERENCEMENT EST INDISPENSABLE POUR VOTRE SITE? Le référencement est de loin la technique de promotion la plus rentable pour obtenir du trafic ciblé. Une fois le lourd travail de référencement effectué (d une durée de 12 mois pour un site Web peu ou pas référencé), il devient alors plus facile de garder les positions obtenues. Les autres techniques de promotion qu il est conseillé d utiliser en parallèle au référencement sont : le positionnement payant par achat de mots-clés (Google Adwords) et le e-marketing direct avec l utilisation de campagnes d' ing. NOTE BLEUE sera à même de vous conseiller, de vous orienter et de vous assister pour la mise en place de ces campagnes parallèles. Un bon référencement constitue à l heure actuelle la première source de trafic d un site (de 25 % à 50 % du trafic selon les sites). Car les internautes trouvent leurs sites préférés à 75 % par la recherche dans les engins de recherches. QUELS SONT LES DIFFERENTS OUTILS DE RECHERCHE DANS LE MONDE? Il existe des dizaines de milliers d engins de recherche, néanmoins 95 à 98 % des recherches s effectuent sur une vingtaine d outils. Si nous référençons votre site dans des milliers d annuaires, moteurs et portails, ce n est donc pas directement pour la recherche, mais parce que la présence de votre site indexé dans ces milliers d outils augmente le Page Ranking (Google) de votre site, et donc son positionnement. Le meilleur moteur est actuellement sans contexte Google, représentant selon les pays entre 50 et 70 % des recherches effectuées. Et le meilleur annuaire est Yahoo, représentant selon les pays entre 7 et 15 % des recherches effectuées. En France le trio Google, Yahoo et Voilà représente plus de 80 % des recherches. PRESTATIONS INCUSES DANS LA MISSION Prestation : Packs «Découverte», «Présence», «Conquête» et «Trafic» Durée des différentes prestations : 3, 6, 9 ou 12 mois renouvelables Choix des Mots Clés : nous définissons avec vous les mots clef à travailler pour que votre site arrive dans les premières positions de résultats. La soumission se fait sur les principaux Moteurs de Recherche français, mais aussi de façon manuelle, sur les meilleurs Annuaires du Web français et Annuaires Spécialisés (votre site sera inscrit sur des annuaires spécialisés dans votre secteur d activité). Suivi et optimisation du Page Ranking Google Soumission à plus de 6000 outils de recensement de sites (annuaires, portails, catalogues, sites spécialisés ) Travail personnalisé en fonction de votre état de référencement Rapport mensuel d analyse de Positionnement Contrôle du Nombre de Soumissions

4 FAQ sur le référencement C EST QUOI LE REFERENCEMENT? Le référencement est l'action qui va faire apparaitre un site internet dans les premiers résultats des moteurs de recherche. Il s'articule autour de 2 stratégies distinctes et complémentaires : le référencement naturel et les communiqués de presse. Le référencement naturel consiste à faire apparaitre le site internet dans les résultats classiques des moteurs de recherches (colonne de gauche) tel que Google, Yahoo et autres. Pour y parvenir les techniques employées sont l'optimisation de vos pages pour le référencement et l'augmentation de la popularité de votre site par la soumission de celui-ci dans les moteurs de recherche et annuaires et création de liens sur des sites partenaires (netlinking ou création de liens externes vers le site à référencer). Grâce à un travail continu tout au long de l'année, dans le respect des règles des moteurs, le référencement naturel vous permettra d'aboutir à un résultat durable. Le référencement naturel est différent du référencement par achat de mots-clés, qui, lui, fera apparaître votre site dans les liens commerciaux (colonne de droite de Google) uniquement pendant la période d'achat et en fonction du budget investi. Les liens sponsorisés sont apparentés à une gestion de budget publicitaire. C est ce qu on appelle les Google Adwords. C'EST QUOI GOOGLE, BING, YAHOO? Google, Yahoo, Bing, Voilà... sont des moteurs de recherche. Un moteur de recherche est un logiciel permettant de trouver des ressources sur le Web à partir d'une requête simple (des mots quelconques). L'information retournée est plus ou moins pertinente selon les moteurs, il y a une concurrence entre moteurs de recherche. Le moteur le plus utilisé est Google avec plus de 90% des recherches. C'EST QUOI LE PAGERANK? Le PageRank (terme anglais signifiant classement d une page) est la fameuse note que Google attribue aux sites en fonction de leur popularité. C'est une note sur une échelle de 0 à 10. En clair, Google affecte un score à chaque page Web (Une page Web est une ressource conçue pour être consultée par des visiteurs à l'aide d'un navigateur). Cette note est attribuée en fonction de nombreux critères et principalement en fonction des liens externes (popularité de liens) pointant vers elle, ainsi que des liens qu'elle fait vers elle-même (liens internes). Logiquement celui-ci va augmenter grâce à votre mission de référencement, car nous augmentons significativement la popularité de votre site par le développement des liens pointant vers lui. Parmi ces liens certains proviennent de sites ayant un PageRank élevé. Celui-ci peut avoir alors une action positive sur votre PageRank. Toutefois, il faut savoir que le PageRank est exporté tous les 3 à 4 mois par Google en moyenne. Il n'est donc pas possible de connaître la valeur de son pagerank en temps réel. Pour voir l'effet de son travail de référencement naturel sur le Page Rank, il faut donc être patient. LE PAGERANK EST-IL IMPORTANT? Le pagerank est toujours utilisé dans l'algorithme de Google. On sait toutefois qu'il a énormément évolué depuis sa définition et son lancement initial. Il s'agit donc d'un bon indicateur mais il ne fait pas tout. D'ailleurs le pagerank affiché dans la barre d'outils Google n'est pas le pagerank qu'utilise Google. En effet, la valeur affichée n'est que la valeur du pagerank calculée à un moment donné et non celui utilisé par Google, qui est mis à jour beaucoup plus régulièrement... Le PageRank que vous pourrez visualiser pour votre site n est donc qu une indication à un moment donné, mais n est pas réellement significatif. Il n est pas non plus responsable d un bon ou d un mauvais positionnement, même s il a une petite influence. QUE SIGNIFIE SEO? L'optimisation pour les moteurs de recherche (en anglais, Search Engine Optimization : SEO) est un ensemble de techniques visant à favoriser la compréhension de la thématique et du contenu des pages d'un site web par les moteurs de recherche. L'optimisation pour les moteurs de recherche représente un véritable enjeu car elle permet d'augmenter de façon significative le nombre de visiteurs d'un site. Apparaitre sur Google en première page pour une requête assure un gros trafic en volume. En effet, environs 2/3 des utilisateurs cliquent sur un des résultats de la première page. QUELLES GARANTIES PROPOSEZ-VOUS? Note Bleue met son savoir-faire à votre disposition, depuis plus de 15 ans, pour la création de sites Internet, leur référencement et leur promotion sur Internet (Web Marketing). De nombreuses entreprises ont déjà été convaincues par nous services et nous font confiance depuis de nombreuses années (AFPA / Mandataires Judiciaires de Lyon, Bayonne, Toulouse, Besançon, Paris / MAAF Assurances / France Créances / CCI de Toulouse / PAYSANS.FR / LEXTRONIC, ).

5 Par le référencement naturel, nous pouvons influer grandement sur le classement de votre site sur Google et les autres moteurs de recherche et annuaires. Nous vous garantissons une amélioration globale et durable de votre positionnement, et nous mettons tout en œuvre pour obtenir les meilleurs résultats possibles. En option, vous pouvez également souscrire à notre offre «positionnement en 1ère page garanti» pour les mots-clés choisis. Cette prestation est 100 % garantie puisque vous ne payez rien tant que le positionnement n a pas été atteint ni constaté avec vous pour les mots-clés choisis. COMMENT ALLEZ-VOUS PROCEDER? Une mission de référencement se déroule en 5 étapes essentielles : Étape 1 : Choix de vos mots clés. Les mots clés doivent être soigneusement identifiés et choisis, dans le but d'attirer un maximum de trafic ciblé sur votre site Internet. Nous vous aidons et conseillons dans ce choix délicat et stratégique. De nouveaux mots clés peuvent être ajoutés ou changés en cours de mission afin d'ajuster la performance du référencement en cours. Étape 2 : Audit technique de votre site. Cette étape va nous permettre d'analyser la structure technique du site dans l optique de vérifier sa parfaite adéquation et "homologation" aux critères de Google. Un rapport d optimisation vous est transmis dans le premier mois de votre référencement. Il devra être effectué au plus tôt, soit par vous, votre webmaster ou votre webagency, soit par Note Bleue, après validation d un devis spécifique. Seul un site parfaitement optimisé au référencement aura des chances de figurer en bonne position dans les résultats des outils de recherche. Étape 3 : Mise en pratique de l étape 2. Optimisation du site, des pages et du code source. Augmentation de l'idm des mots clés pour chaque page du site (ceci est une suggestion que nous vous soumettons. Cela peut demander une modification du texte visible sur certaines de vos pages). Formatage des balises META prises en compte par les moteurs. Étape 4 : Le référencement manuel. Permet d'indiquer aux différents outils de recherche l'existence de votre site. Nous soumettons manuellement votre site. Des soumissions quotidiennes sont réalisées, en respectant les délais et contraintes de chaque moteur et annuaire. En moyenne il est possible de réaliser une indexation complète par mois. Dans l intervalle nous «monitorons» les effets de l indexation globale avec si besoin : Un suivi et des réinscriptions manuelles régulières de votre site. Un suivi de votre présence dans les outils de recherche. Étape 5 : Suivi de positionnement du site. Nous utilisons des outils spécialisés pour sonder l indexation et le positionnement de votre site selon chaque moteur et pour chaque mot-clé ayant une existence (mots clés initiaux + les mots clés naturellement générés par les recherches des internautes). Il vous est remis chaque mois un rapport complet de mission, faisant état des prestations qui ont été mises en œuvre durant la période, des consignes ou suggestions d optimisation du site si besoin, et un tableau de positionnement du site mot clé par mot clé et site par site. QUI VA CHOISIR LES MOTS-CLES ET COMMENT? Lors de votre commande, au démarrage de votre mission de référencement, nous vous faisons remplir une fiche de renseignement afin de lister les mots-clés qui vous paraissent pertinent pour votre site. Votre SEO Manager se chargera également de vous conseiller dans ce choix. (NOTE : Un mot-clé peut être une expression de plusieurs mots). Après analyse des premiers résultats de votre référencement, cette liste de mot-clés pourra être améliorée ou modifiée en fonction de requêtes des internautes constatées et des résultats obtenus. ALLEZ-VOUS APPORTER DES MODIFICATIONS A MON SITE? Des modifications seront apportées à votre site Web afin de l optimiser aux critères de Google en matière de référencement. Mais rassurez-vous, cette modification sera quasiment transparente pour vos visiteurs. En effet, l optimisation intervient principalement sur le code source de la page. Certains contenus (textes) seront également modifiés, mais de manière discrète. Il s agit alors de jouer plutôt sur l apparition de mots-clés, ou sur la mise en valeur de ceux-ci (exemple : textes en gras), et ne gênent absolument pas vos visiteurs. OU ALLEZ-VOUS INSCRIRE MON SITE? Pour augmenter la popularité de votre site, nous allons l'inscrire en premier dans les principaux moteurs de recherche et annuaires (Google, Yahoo, Msn, Voilà, etc.) puis dans notre réseau d'annuaires, à raison de 100 soumissions par mois. Nos inscriptions se font systématiquement manuellement afin de vous offrir un référencement d une efficacité optimale. En effet, l inscription manuelle permet de personnaliser les informations diffusées sur votre site et génère donc un trafic de meilleure qualité. Les robots, à inscription automatique ne font que du copier/coller de contenu. Cela pourrait être interprété par Google comme une tentative de tricherie, et blacklister alors votre site, ce qui aurait l effet inverse recherché. MON SITE NE RISQUE-T-IL PAS D'ETRE EXCLU DE GOOGLE? Note Bleue utilise, pour le référencement de votre site Internet, des techniques de référencement en adéquation aux critères imposés par Google, principal moteur de recherche au monde. Les autres techniques pouvant favoriser votre

6 référencement sont utilisées avec parcimonie, et nous surveillons régulièrement leurs effets sur le positionnement de votre site, afin d éviter une perte de position pour les mots-clés ou les requêtes que vous avez définis. Il est toutefois évident que votre positionnement est la priorité pour nous. C est pourquoi Note Bleue met en œuvre tout son savoir-faire afin de vous apporter une prestation de qualité. EST-CE QUE LE REFERENCEMENT EST DURABLE? Grâce à nos solutions de référencement, votre site sera positionné et maintenu durablement dans les meilleures positions des moteurs de recherche. Mais il faut savoir qu'un référencement demande un suivi quasi permanent car la concurrence est souvent sévère. C'est pourquoi nous vous recommandons vivement, après le référencement initial de votre site, de renouveler votre mission de référencement. Vous serez alors assuré de conserver, voire d améliorer encore, les positions déjà obtenues. QUELLE VA ETRE LA PROCEDURE LORSQUE J'AURAIS SOUSCRIT A VOTRE OFFRE? Dès réception de votre commande, et après enregistrement de votre dossier au sein de notre comptabilité, votre mission de référencement naturel va démarrer. Concrètement, cela fonctionne ainsi : 1. Vous allez recevoir un questionnaire d information à remplir. Ce questionnaire nous permet de mieux connaitre votre site, son historique, ainsi que votre activité, afin d optimiser votre mission de référencement naturel. Les mots-clés pertinents pour votre activité seront alors sélectionnés pour démarrer votre mission au plus tôt. 2. Votre SEO Manager réalisera une étude approfondie de votre site Web, de sa structure et de son contenu. Il réalisera alors un rapport d optimisation, listant toutes les améliorations à apporter à votre site pour rendre celui-ci en adéquation avec les critères des moteurs de recherche et annuaires. 1 rapport d optimisation vous est transmis au début de chaque trimestre de mission (ces optimisations sont essentielles pour une pleine réussite de votre mission. Elles doivent être mises en place au plus vite à réception de vos rapports. Elles peuvent être mises en place directement par vous ou votre webmaster, d après le rapport que nous vous aurons transmis. Vous pouvez également nous confier la mise en place de ces optimisations). Il vous transmettra également à cette occasion un rapport initial de positionnement, faisant état du positionnement de votre site pour les mots-clés choisi, sur les principaux moteurs de recherche et annuaires. 3. En parallèle, et dès le démarrage de votre mission, 100 soumissions mensuelles seront réalisées (soumission de votre site dans des annuaires ayant une forte notoriété). Ces liens externes vont permettre d accéder à votre site depuis de multiples points du Web. De plus, ces enregistrements réguliers vont permettre, au fur et à mesure des inscriptions, de développer le positionnement de votre site sur les moteurs de recherche et annuaires qui vont juger, notamment à partir de ce critère la pertinence de votre site, et donc définir son classement dans les résultats de recherche. 4. Pour compléter et décupler les bénéfices de ces enregistrements, des communiqués de presse seront diffusés, à partir d articles traitant de votre entreprise, de vos produits, 5 articles seront publiés chaque mois sur 5 sites de communiqués de presse différents. Note : le nombre d articles publiés chaque mois peut être augmenté pour une plus grande diffusion d informations. 5. Chaque mois, un rapport de positionnement, de soumissions aux annuaires et aux communiqués de presse vous sera transmis par le SEO Manager en charge de votre dossier. Ce rapport va lister l ensemble des mots-clés que vous aurez choisi durant votre mission, et évaluer, à chaque fois, les évolutions de positionnement constatées sur les principaux moteurs de recherche. Vous pourrez facilement vérifier les informations de ce rapport. En effet, il vous suffit de sélectionner le mot-clé en question, puis de vous rendre sur le moteur de recherche concerné. Une fois la recherche effectuée, vous n avez plus qu à regarder la position de votre site. Selon l évolution de votre mission, des adaptations peuvent être proposées, en cours de mission, afin d augmenter l efficacité de celle-ci. Votre SEO Manager (Chef de Projet en charge de votre référencement) vous accompagnera tout au long de la mission afin de vous assurer un suivi optimal. ÉTANT DONNE QUE NOUS NE SOMMES PAS SPECIALISE DANS CE DOMAINE, OU S ARRETERA VOTRE MISSION ET QUELLE SERA LA NOTRE CONCRETEMENT? Nous nous chargeons de l ensemble de la mission de référencement. Votre intervention se fera uniquement sur la fourniture des informations vous concernant qui nous sont nécessaires. Vous interviendrez également sur les optimisations de votre site Web si vous choisissez de les mettre en place vousmême. Sinon, c est Note Bleue qui interviendra pour cette prestation après acceptation du devis spécifique proposé. Concernant le choix des mots-clés à référencer, vous ferez vous-même votre première sélection sur la fiche de renseignement à remplir. Ensuite, ce choix sera analysé par votre SEO Manager qui vous conseillera sur le choix de mots-clés complémentaires, et optimisera éventuellement ceux choisis par vous, après accord de votre part.

7 Bon de Commande Mission de Référencement naturel «PACK DECOUVERTE» d une durée de 3 mois : Cette mission courte devra être renouvelée pour une pleine efficacité. PACK ZEREF «DECOUVERTE»... DUREE DE LA MISSION : 3 mois Ce pack comprend : 100 SOUMISSIONS PAR MOIS (soit 300 sur l ensemble de la mission) sur des annuaires de qualité diversifiés, afin d augmenter la notoriété de votre site par le développement des liens externes pointant vers votre site. 5 COMMUNIQUES DE PRESSE INTERNET PUBLIES CHAQUE MOIS (soit 15 sur l ensemble de la mission) sur 5 sites différents à chaque fois (soit 15 sites différents au total). 1 RAPPORT INITIAL DE POSITIONNEMENT pour l ensemble des mots clés sélectionnés pour votre mission, sur les principaux moteurs de recherche et annuaires 1 RAPPORT TRIMESTRIEL D OPTIMISATION (transmis sous 2 à 3 semaines après démarrage de votre mission) 1 RAPPORT MENSUEL DE POSITIONNEMENT (soit 3 rapports au total). Ce rapport va détailler les positions obtenues pour les différents mots et expressions clés de votre mission, ainsi que les évolutions constatées par rapport au rapport précédent (+ / - / = ). 1 RAPPORT MENSUEL DE PUBLICATION SUR LES ANNUAIRES (soit 3 rapports transmis sur l ensemble de la mission). Ce rapport listera l ensemble des annuaires et moteurs sur lesquels votre site aura été enregistré durant le mois. 1 RAPPORT MENSUEL DE PUBLICATION DE COMMUNIQUE DE PRESSE (soit 3 rapports sur l ensemble de la mission). Ce rapport listera les articles publiés ainsi que les sites sur lesquels ils auront été diffusés durant le mois, ainsi que leur statut de publication (en cours de publication, publié). CONDITIONS SPECIFIQUES DE L OFFRE... Optimisation de votre site : Pour une pleine efficacité de votre mission, l ensemble des optimisations listées dans le rapport trimestriel d optimisation transmis devront être mises en place au plus vite dès réception (sous 15 jours de préférence). Pour cela, vous pouvez : Réaliser vous-même, ou avec votre webmaster, ces modifications. Nous confier la mise en place de ces optimisations (après acceptation d un devis spécifique d intervention). Communiqués de Presse : Les articles publiés chaque mois devront nous être fournis par le Client (sujet de l article au choix). Le client doit nous transmettre 1 article par mois, soit 3 au total sur l ensemble de la mission. Chaque article doit contenir au minimum 300 mots. Ces articles étant publiés sur 5 sites différents chaque mois, nous nous chargeons ensuite de la réécriture de celuici, et de son optimisation afin de créer 5 contenus différents (pour éviter les duplicate content). NOTE : chaque article devra être transmis en début de mois (le 5 au plus tard). Lorsque l article mensuel n est pas fourni par le client, la rédaction de celui-ci sera effectuée par nous, et sera facturée 50 EUR HT. OPTIONS A RAJOUTER A VOTRE MISSION... Rédaction de communiqués de presse par nos soins / tarif par article : EUR HT Rédaction d un article de 300 mots sur votre entreprise, vos produits ou services, et réécriture de 4 versions différentes. 3 articles à rédiger au total soit 3 x 50 EUR HT Publications de communiqués de presse / tarifs 5 publications supplémentaires par mois : EUR HT Publications de 5 articles réécrits, sur 5 sites différents chaque mois, en complément des publications inclues dans la mission. Nombre de publications supplémentaires souhaitées (packs de 5 publications) soit 5 x... publications CHOIX DU MODE DE REGLEMENT... Paiement en 3 fois sans frais par prélèvement automatique :... 3 x 230 EUR HT Paiement comptant à la commande (et vous bénéficiez de 150 EUR HT de réduction) : EUR HT A : Le : Le Client «Bon pour accord» - Cachet et signature Total de votre commande : Total HT... EUR TVA 19.6 %... EUR TOTAL TTC... EUR Conditions de Règlement : Paiement comptant à la commande par chèque, virement bancaire Paiement mensualisé par prélèvement automatique Veuillez cocher cette case afin de confirmer que vous avez lu et accepté l'ensemble des conditions générales de vente (qui devront être retournées signées avec le présent bon de commande).

8 Bon de Commande Mission de Référencement naturel «PACK PRESENCE» d une durée de 6 mois : Cette mission convient à un site déjà référencé, pour le booster en classement. PACK ZEREF «PRESENCE»... DUREE DE LA MISSION : 6 mois Ce pack comprend : 100 SOUMISSIONS PAR MOIS (soit 600 sur l ensemble de la mission) sur des annuaires de qualité diversifiés, afin d augmenter la notoriété de votre site par le développement des liens externes pointant vers votre site. 5 COMMUNIQUES DE PRESSE INTERNET PUBLIES CHAQUE MOIS (soit 30 sur l ensemble de la mission) sur 5 sites différents à chaque fois (soit 30 sites différents au total). 1 RAPPORT INITIAL DE POSITIONNEMENT pour l ensemble des mots clés sélectionnés pour votre mission, sur les principaux moteurs de recherche et annuaires 1 RAPPORT TRIMESTRIEL D OPTIMISATION (transmis sous 2 à 3 semaines après démarrage de votre mission, puis en début de trimestre suivant) soit 2 rapports au total sur l ensemble de la mission. 1 RAPPORT MENSUEL DE POSITIONNEMENT (soit 6 rapports au total). Ce rapport va détailler les positions obtenues pour les différents mots et expressions clés de votre mission, ainsi que les évolutions constatées par rapport au rapport précédent (+ / - / = ). 1 RAPPORT MENSUEL DE PUBLICATION SUR LES ANNUAIRES (soit 6 rapports transmis sur l ensemble de la mission). Ce rapport listera l ensemble des annuaires et moteurs sur lesquels votre site aura été enregistré durant le mois. 1 RAPPORT MENSUEL DE PUBLICATION DE COMMUNIQUE DE PRESSE (soit 6 rapports sur l ensemble de la mission). Ce rapport listera les articles publiés ainsi que les sites sur lesquels ils auront été diffusés durant le mois, ainsi que leur statut de publication (en cours de publication, publié). CONDITIONS SPECIFIQUES DE L OFFRE... Optimisation de votre site : Pour une pleine efficacité de votre mission, l ensemble des optimisations listées dans le rapport trimestriel d optimisation transmis devront être mises en place au plus vite dès réception (sous 15 jours de préférence). Pour cela, vous pouvez : Réaliser vous-même, ou avec votre webmaster, ces modifications. Nous confier la mise en place de ces optimisations (après acceptation d un devis spécifique d intervention). Communiqués de Presse : Les articles publiés chaque mois devront nous être fournis par le Client (sujet de l article au choix). Le client doit nous transmettre 1 article par mois, soit 6 au total sur l ensemble de la mission. Chaque article doit contenir au minimum 300 mots. Ces articles étant publiés sur 5 sites différents chaque mois, nous nous chargeons ensuite de la réécriture de celuici, et de son optimisation afin de créer 5 contenus différents (pour éviter les duplicate content). NOTE : chaque article devra être transmis en début de mois (le 5 au plus tard). Lorsque l article mensuel n est pas fourni par le client, la rédaction de celui-ci sera effectuée par nous, et sera facturée 50 EUR HT. OPTIONS A RAJOUTER A VOTRE MISSION... Rédaction de communiqués de presse par nos soins / tarif par article : EUR HT Rédaction d un article de 300 mots sur votre entreprise, vos produits ou services, et réécriture de 4 versions différentes. 6 articles à rédiger au total soit 6 x 50 EUR HT Publications de communiqués de presse / tarifs 5 publications supplémentaires par mois : EUR HT Publications de 5 articles réécrits, sur 5 sites différents chaque mois, en complément des publications inclues dans la mission. Nombre de publications supplémentaires souhaitées (packs de 5 publications) soit 5 x... publications CHOIX DU MODE DE REGLEMENT... Paiement en 6 fois sans frais par prélèvement automatique :... 6 x 200 EUR HT Paiement comptant à la commande (et vous bénéficiez de 200 EUR HT de réduction) : EUR HT A : Le : Le Client «Bon pour accord» - Cachet et signature Total de votre commande : Total HT... EUR TVA 19.6 %... EUR TOTAL TTC... EUR Conditions de Règlement : Paiement comptant à la commande par chèque, virement bancaire Paiement mensualisé par prélèvement automatique Veuillez cocher cette case afin de confirmer que vous avez lu et accepté l'ensemble des conditions générales de vente (qui devront être retournées signées avec le présent bon de commande).

9 Bon de Commande Mission de Référencement naturel «PACK CONQUETE» d une durée de 9 mois : Cette mission vous permettra de gagner des places dans un secteur moyennement concurrentiel. PACK ZEREF «CONQUETE»... DUREE DE LA MISSION : 9 mois Ce pack comprend : 100 SOUMISSIONS PAR MOIS (soit 900 sur l ensemble de la mission) sur des annuaires de qualité diversifiés, afin d augmenter la notoriété de votre site par le développement des liens externes pointant vers votre site. 5 COMMUNIQUES DE PRESSE INTERNET PUBLIES CHAQUE MOIS (soit 45 sur l ensemble de la mission) sur 5 sites différents à chaque fois (soit 45 sites différents au total). 1 RAPPORT INITIAL DE POSITIONNEMENT pour l ensemble des mots clés sélectionnés pour votre mission, sur les principaux moteurs de recherche et annuaires 1 RAPPORT TRIMESTRIEL D OPTIMISATION (transmis sous 2 à 3 semaines après démarrage de votre mission, puis en début de chaque trimestres suivants) soit 3 rapports au total sur l ensemble de la mission. 1 RAPPORT MENSUEL DE POSITIONNEMENT (soit 9 rapports au total). Ce rapport va détailler les positions obtenues pour les différents mots et expressions clés de votre mission, ainsi que les évolutions constatées par rapport au rapport précédent (+ / - / = ). 1 RAPPORT MENSUEL DE PUBLICATION SUR LES ANNUAIRES (soit 9 rapports transmis sur l ensemble de la mission). Ce rapport listera l ensemble des annuaires et moteurs sur lesquels votre site aura été enregistré durant le mois. 1 RAPPORT MENSUEL DE PUBLICATION DE COMMUNIQUE DE PRESSE (soit 9 rapports sur l ensemble de la mission). Ce rapport listera les articles publiés ainsi que les sites sur lesquels ils auront été diffusés durant le mois, ainsi que leur statut de publication (en cours de publication, publié). CONDITIONS SPECIFIQUES DE L OFFRE... Optimisation de votre site : Pour une pleine efficacité de votre mission, l ensemble des optimisations listées dans le rapport trimestriel d optimisation transmis devront être mises en place au plus vite dès réception (sous 15 jours de préférence). Pour cela, vous pouvez : Réaliser vous-même, ou avec votre webmaster, ces modifications. Nous confier la mise en place de ces optimisations (après acceptation d un devis spécifique d intervention). Communiqués de Presse : Les articles publiés chaque mois devront nous être fournis par le Client (sujet de l article au choix). Le client doit nous transmettre 1 article par mois, soit 9 au total sur l ensemble de la mission. Chaque article doit contenir au minimum 300 mots. Ces articles étant publiés sur 5 sites différents chaque mois, nous nous chargeons ensuite de la réécriture de celuici, et de son optimisation afin de créer 5 contenus différents (pour éviter les duplicate content). NOTE : chaque article devra être transmis en début de mois (le 5 au plus tard). Lorsque l article mensuel n est pas fourni par le client, la rédaction de celui-ci sera effectuée par nous, et sera facturée 50 EUR HT. OPTIONS A RAJOUTER A VOTRE MISSION... Rédaction de communiqués de presse par nos soins / tarif par article : EUR HT Rédaction d un article de 300 mots sur votre entreprise, vos produits ou services, et réécriture de 4 versions différentes. 9 articles à rédiger au total soit 9 x 50 EUR HT Publications de communiqués de presse / tarifs 5 publications supplémentaires par mois : EUR HT Publications de 5 articles réécrits, sur 5 sites différents chaque mois, en complément des publications inclues dans la mission. Nombre de publications supplémentaires souhaitées (packs de 5 publications) soit 5 x... publications CHOIX DU MODE DE REGLEMENT... Paiement en 9 fois sans frais par prélèvement automatique :... 9 x 180 EUR HT Paiement comptant à la commande (et vous bénéficiez de 250 EUR HT de réduction) : EUR HT A : Le : Le Client «Bon pour accord» - Cachet et signature Total de votre commande : Total HT... EUR TVA 19.6 %... EUR TOTAL TTC... EUR Conditions de Règlement : Paiement comptant à la commande par chèque, virement bancaire Paiement mensualisé par prélèvement automatique Veuillez cocher cette case afin de confirmer que vous avez lu et accepté l'ensemble des conditions générales de vente (qui devront être retournées signées avec le présent bon de commande).

10 Bon de Commande Mission de Référencement naturel «PACK TRAFIC» d une durée de 12 mois : C est la solution indispensable pour un site nouvellement créé, ou un site peu référencé. PACK ZEREF «TRAFIC»... DUREE DE LA MISSION : 12 mois Ce pack comprend : 100 SOUMISSIONS PAR MOIS (soit 1200 sur l ensemble de la mission) sur des annuaires de qualité diversifiés, afin d augmenter la notoriété de votre site par le développement des liens externes pointant vers votre site. 5 COMMUNIQUES DE PRESSE INTERNET PUBLIES CHAQUE MOIS (soit 60 sur l ensemble de la mission) sur 5 sites différents à chaque fois (soit 60 sites différents au total). 1 RAPPORT INITIAL DE POSITIONNEMENT pour l ensemble des mots clés sélectionnés pour votre mission, sur les principaux moteurs de recherche et annuaires 1 RAPPORT TRIMESTRIEL D OPTIMISATION (transmis sous 2 à 3 semaines après démarrage de votre mission, puis en début de chaque trimestres suivants) soit 4 rapports au total sur l ensemble de la mission. 1 RAPPORT MENSUEL DE POSITIONNEMENT (soit 12 rapports au total). Ce rapport va détailler les positions obtenues pour les différents mots et expressions clés de votre mission, ainsi que les évolutions constatées par rapport au rapport précédent (+ / - / = ). 1 RAPPORT MENSUEL DE PUBLICATION SUR LES ANNUAIRES (soit 12 rapports transmis sur l ensemble de la mission). Ce rapport listera l ensemble des annuaires et moteurs sur lesquels votre site aura été enregistré durant le mois. 1 RAPPORT MENSUEL DE PUBLICATION DE COMMUNIQUE DE PRESSE (soit 12 rapports sur l ensemble de la mission). Ce rapport listera les articles publiés ainsi que les sites sur lesquels ils auront été diffusés durant le mois, ainsi que leur statut de publication (en cours de publication, publié). CONDITIONS SPECIFIQUES DE L OFFRE... Optimisation de votre site : Pour une pleine efficacité de votre mission, l ensemble des optimisations listées dans le rapport trimestriel d optimisation transmis devront être mises en place au plus vite dès réception (sous 15 jours de préférence). Pour cela, vous pouvez : Réaliser vous-même, ou avec votre webmaster, ces modifications. Nous confier la mise en place de ces optimisations (après acceptation d un devis spécifique d intervention). Communiqués de Presse : Les articles publiés chaque mois devront nous être fournis par le Client (sujet de l article au choix). Le client doit nous transmettre 1 article par mois, soit 12 au total sur l ensemble de la mission. Chaque article doit contenir au minimum 300 mots. Ces articles étant publiés sur 5 sites différents chaque mois, nous nous chargeons ensuite de la réécriture de celuici, et de son optimisation afin de créer 5 contenus différents (pour éviter les duplicate content). NOTE : chaque article devra être transmis en début de mois (le 5 au plus tard). Lorsque l article mensuel n est pas fourni par le client, la rédaction de celui-ci sera effectuée par nous, et sera facturée 50 EUR HT. OPTIONS A RAJOUTER A VOTRE MISSION... Rédaction de communiqués de presse par nos soins / tarif par article : EUR HT Rédaction d un article de 300 mots sur votre entreprise, vos produits ou services, et réécriture de 4 versions différentes. 12 articles à rédiger au total soit 12 x 50 EUR HT Publications de communiqués de presse / tarifs 5 publications supplémentaires par mois : EUR HT Publications de 5 articles réécrits, sur 5 sites différents chaque mois, en complément des publications inclues dans la mission. Nombre de publications supplémentaires souhaitées (packs de 5 publications) soit 5 x... publications CHOIX DU MODE DE REGLEMENT... Paiement en 12 fois sans frais par prélèvement automatique : x 150 EUR HT Paiement comptant à la commande (et vous bénéficiez de 300 EUR HT de réduction) : EUR HT A : Le : Le Client «Bon pour accord» - Cachet et signature Total de votre commande : Total HT... EUR TVA 19.6 %... EUR TOTAL TTC... EUR Conditions de Règlement : Paiement comptant à la commande par chèque, virement bancaire Paiement mensualisé par prélèvement automatique Veuillez cocher cette case afin de confirmer que vous avez lu et accepté l'ensemble des conditions générales de vente (qui devront être retournées signées avec le présent bon de commande).

11 > Bordereau de prélèvement automatique IMPORTANT 1. COMPLETER ET SIGNER L'INTEGRALITE DES DEUX VOLETS DE CE FORMULAIRE 2. JOINDRE EN MEME TEMPS AU DOSSIER UN RIB (OU UN RIP OU UN RICE) AUTORISATION DE PRELEVEMENT : EXEMPLAIRE RESERVE A LA BANQUE DE NOTE BLEUE N NATIONAL D EMETTEUR J autorise l Etablissement teneur de mon compte à effectuer sur ce dernier, si sa situation le permet, tous les prélèvements ordonnés par le créancier désignés ci-dessous. En cas de litige sur un prélèvement, je pourrai en faire suspendre l exécution par simple demande à l établissement teneur de mon compte. Je réglerai le différend directement avec le créancier. TITULAIRE DU COMPTE Nom... Prénom... Adresse CP... Ville... ETABLISSEMENT TENEUR DU COMPTE A DEBITER Banque... Adresse.... CP... Ville... DESIGNATION DU COMPTE A DEBITER ORGANISME CREANCIER NOTE BLEUE Boite Postale RIEUMES DATE : SIGNATURE OBLIGATOIRE : DEMANDE DE PRELEVEMENT : EXEMPLAIRE RESERVE A LA BANQUE DE L ABONNE N NATIONAL D EMETTEUR La présente demande est valable jusqu à annulation de ma part à notifier en temps voulu au créancier. TITULAIRE DU COMPTE Nom... Prénom... Adresse CP... Ville... DESIGNATION DU COMPTE A DEBITER ETABLISSEMENT TENEUR DU COMPTE A DEBITER Banque... Adresse.... CP... Ville... ORGANISME CREANCIER NOTE BLEUE Boite Postale RIEUMES DATE : SIGNATURE OBLIGATOIRE :

12 CONDITIONS GENERALES DE VENTES 1. CONDITIONS GENERALES DE L ENSEMBLE DES PRESTATIONS ET SERVICES NOTE BLEUE 1.1 APPLICATION DES CONDITIONS Le vendeur est défini ci-dessous comme étant NOTE BLEUE, ou «le fournisseur», S.A.R.L. au capital social de euros dont le siège social est situé Boite Postale POUCHARRAMET (n de téléphone + 33 (0) ), immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Toulouse sous le numéro B (N TVA Intracommunautaire : FR ). L acheteur, dénommé ci-après «Le Client» ou «Le porteur de Projet» est défini ci-dessous comme étant la société ou la personne signataire et acceptant les présentes conditions de vente. Les conditions générales de vente s appliquent de façon exclusive à toutes les ventes conclues par NOTE BLEUE tant pour son propre compte que pour celui de ses marques produits, qu elles émanent de professionnels, de commerçants, de sociétés ou de particuliers. Toutes autres conditions n engagent le vendeur qu après confirmation écrite de sa part. Les renseignements donnés sur les catalogues, listes de prix, sites Internet, notes, etc. ne sont donnés qu à titre indicatif et peuvent, à ce titre, être modifiés par le vendeur sans préavis. Seuls les prix mentionnés dans le présent document, aux pages «bon de commande» sont fermes et définitifs. Le seul fait de passer une commande ou d accepter une offre du vendeur comporte l acceptation sans réserve des présentes conditions générales. Les offres sont valables dans la limite fixée à l article 1.4 des présentes conditions. Les présentes conditions générales peuvent être modifiées à tout moment et sans préavis par NOTE BLEUE, les modifications étant alors applicables à toutes commandes postérieures. 1.2 DECLARATION DES PARTIES Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à toutes commandes passées auprès de la SARL NOTE BLEUE, ou auprès de l une de ses marques produites. Les CGV applicables sont celles en vigueur au jour de la validation de la commande. Les parties déclarent savoir que L Internet est un réseau divisé en portions dont le fonctionnement repose sur la coopération entre les opérateurs des différents réseaux sans qu il n y ait aucune obligation de fourniture ou de qualité de fourniture entre eux. Les réseaux peuvent avoir des capacités de transmission inégales et des politiques d utilisation propres. Nul ne peut garantir le fonctionnement de l Internet dans son ensemble. 1.3 CONNAISSANCE D INTERNET Le Client déclare avoir pris connaissance des caractéristiques et des limites d Internet décrites ci-dessous : - que les transmissions de données sur Internet ne bénéficient que d une fiabilité technique relative, celles-ci circulant sur des réseaux hétérogènes aux caractéristiques et capacités techniques diverses. De ce fait, nul ne peut garantir le bon fonctionnement de l Internet. - que les données circulant sur Internet ne sont pas protégées contre des détournements éventuels, et qu ainsi la communication de mots de passe, codes confidentiels, et plus généralement, de toute information à caractère sensible est effectuée par le Client à ses risques et périls ; - qu il lui appartient de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données de la contamination par des virus comme de tentatives d intrusion dans son système informatique par des tiers via le service d accès. En conséquence de ce qui précède, et en parfaite connaissance des caractéristiques d Internet, le Client renonce à engager la responsabilité de NOTE BLEUE concernant un ou plusieurs des faits ou événements mentionnés ci-dessus. 1.4 DELAI DE VALIDITE DE L OFFRE : Cette offre est valable 1 mois à compter de la date d émission. 1.5 ENTREE EN VIGUEUR DU CONTRAT Le contrat entrera en vigueur au jour de sa signature par le CLIENT. 1.6 INCESSIBILITE DU CONTRAT Le présent contrat ne peut être transféré ou cédé, aucune des parties ne peut se substituer un tiers sauf à signer un avenant au présent contrat. Le Client s interdit expressément de céder à titre onéreux ou gratuit, tout ou partie des droits et obligations qu il détient du fait du présent Contrat. 1.7 ENGAGEMENT DE CONFIDENTIALITE ET DE NON CONCURRENCE : Les informations communiquées par le Client à Note Bleue dans le cadre du présent contrat, sont déclarées confidentielles et ne peuvent être exploitées par les prestataires que dans le cadre exclusif des prestations objet du contrat. Ce caractère confidentiel sera en vigueur pour une durée de cinq ans et est applicable également aux productions et documentations intermédiaires de la prestation. Note Bleue s'interdit toute divulgation à des tiers ou à des membres de son personnel ne participant pas à l'exécution des travaux. Cette divulgation ne peut cependant être interdite si elle est nécessaire aux prestataires pour satisfaire à des obligations légales, comptables ou réglementaires. Après demande écrite du client par courrier RAR, Note Bleue peut prendre des mesures complémentaires, en particulier : mentionner le caractère confidentiel sur tous les documents remis par le Client, ranger ces documents dans des meubles fermés à clef, faire signer à son personnel, un engagement de confidentialité : Le porteur de projet pourra faire signer au(x) prestataire(s) un engagement de confidentialité et de non-concurrence dont le texte est cité ci-après. Ce texte prend effet à la date de signature du prestataire. «Je soussigné, Nom, Prénom, Adresse Personnelle, Employé de la société... en Qualité de..., reconnais que dans le cadre de mon intervention dans le contrat..., je pourrai avoir accès à des informations dont je m'engage à respecter la confidentialité. Je m'engage à prendre personnellement toutes les mesures nécessaires à la préservation de, à ne pas divulguer ou laisser divulguer, à protéger l'accès aux informations confidentielles, aux productions et documents intermédiaires de la prestation objet du contrat. Je m'interdis toute implication dans des prestations pouvant aboutir à des productions concurrentes de celles que ma société réalise pour le PORTEUR DE PROJET à compter de la date de signature du contrat» 1.8 PRIX ET FACTURATION Les prix de tous les Produits et Services délivrés par NOTE BLEUE sont indiqués dans les pages «Bon de Commande» du présent contrat. Toutefois NOTE BLEUE se réserve le droit de réaliser des offres promotionnelles qui ne pourront être assimilées aux tarifs. Ces prix sont exprimés hors taxe en euros. La facturation faite au Client sera donc majorée des droits et taxes en vigueur à la date de facturation. Les prix donnés par NOTE BLEUE au Client dans le présent document sont garantis pour la durée initiale de son abonnement. Le Client s engage à informer NOTE BLEUE de toute modification de ses coordonnées postales et bancaires ou de toute autre information nécessaire aux relations commerciales entre le Client et NOTE BLEUE. Tout désaccord du Client concernant la facturation et/ou la nature des Services devra être exprimé par lettre motivée adressée en recommandée avec accusé de réception dans le délai de quinze jours à compter de la date d émission de la facture. En l absence d une telle lettre, le Client sera réputé avoir accepté la facturation. NOTE BLEUE se réserve le droit de modifier ses tarifs à tout moment sans préavis. Le Client sera informé par tout moyen de ces changements de tarifs. Les nouveaux tarifs entreront en vigueur dès leur mise en place pour les nouveaux Clients ou pour les nouvelles inscriptions pour les Clients existants. Pour les Clients utilisateurs d un service dont le tarif a été modifié, le nouveau tarif n entrera en vigueur qu à l issue de la période initiale d abonnement. NOTE BLEUE se réserve le droit de répercuter, sans délai, toute nouvelle taxe ou toute augmentation de taux des taxes existantes. Les tarifs mentionnés ne comprennent pas l accès à Internet et les coûts de ligne téléphonique. Il relève de la responsabilité du Client de se connecter à Internet. NOTE BLEUE ne peut être tenu pour responsable de la qualité de la connexion proposée par le Fournisseur d Accès à Internet. 1.9 MODALITES DE REGLEMENT Le démarrage des travaux est conditionné à la réception de la provision d acompte, et du bon de commande dument complété et signé. Les paiements doivent être effectués de telle manière que le vendeur puisse disposer des sommes dues au plus tard le jour de l échéance figurant sur la facture. Le Client a la possibilité de régler ses factures selon les modes de règlement suivants : par chèque bancaire : libellé en euros et tiré sur une banque française. Le chèque devra être établi à l ordre de : NOTE BLEUE SARL. et envoyé à l adresse suivante : NOTE BLEUE BP RIEUMES. La totalité du montant TTC de la prestation définie pour l opération devra être payée par le Client avant le démarrage de l opération. par virement bancaire : La totalité du montant TTC de la prestation définie pour l opération devra être payée par le Client avant le démarrage de l opération sur le compte bancaire suivant : Etablissement teneur du compte : CEMP 5 PLACE DE LA PATTE D OIE RIEUMES. Titulaire du Compte : NOTE BLEUE RIB: DOM : CE MIDI PYRENEES IBAN : FR BIC : C E P A F R P P par prélèvement automatique (obligatoire pour les abonnements en libre-service à Z ou pour toutes autres prestations payées en plusieurs fois): le Client devra adresser à NOTE BLEUE l autorisation de prélèvement bancaire, accompagné d un RIB/RIP/RICE avec le présent contrat. A) Règlement à la signature du contrat La validation du présent contrat et l'accès aux différents services sont soumis au règlement immédiat de la totalité des sommes dues au titre du contrat. Les conditions particulières de règlement sont indiquées dans le devis général de prestations du projet. Le règlement s effectuera à la commande de la mission et sera remis en même temps que le présent contrat rempli et signé. La facturation sera effectuée à réception du règlement. Les frais d'abonnement, ainsi que ceux relatifs aux options souscrites, sont également payables d'avance, à la commande. Tout retard de paiement entraînera de plein droit l'application d'agios calculés à une fois et demie le taux légal en vigueur. S'y ajouteront également les frais de mise en demeure et recouvrement correspondants. En cas de rejet d'un prélèvement ou de chèque impayé, une pénalité supplémentaire pour frais de 30 sera appliquée.

13 De plus, le fournisseur se réserve de plein droit la liberté de suspendre l'accès à ses services en cas de relances demeurées infructueuses, sans préavis. B) Règlement mensualisé par prélèvement automatique : La facturation sera effectuée mensuellement. Les règlements sont impérativement honorés par prélèvement automatique à date convenue. Le règlement s effectuera dans les 15 jours suivant l émission de la facture par prélèvement bancaire du compte du CLIENT vers le compte de NOTE BLEUE. En cas d impayé pour l une des mensualités au moins, NOTE BLEUE se réserve le droit de facturer immédiatement l intégralité des sommes restant dues, majorées des frais bancaires occasionnés (30 HT par prélèvement rejeté), et payable à réception de facture. Tout retard de paiement entraînera de plein droit l'application d'agios calculés à une fois et demie le taux légal en vigueur. S'y ajouteront également les frais de mise en demeure et recouvrement correspondants. De plus, NOTE BLEUE se réserve de plein droit la liberté de suspendre l'accès à ses services en cas de relances demeurées infructueuses, sans préavis PAIEMENT - RETARD OU DEFAUT Tout incident se produisant au paiement de l'une des échéances rendra exigible immédiatement la totalité des créances restant dues. Conformément à la loi LME du 4 août 2008 (article L441-6 du code du commerce), le délai de paiement des sommes échues ne peut dépasser les quarante-cinq jours fin de mois ou encore soixante jours à compter de la date d'émission de la facture. Toute somme non payée à l'échéance figurant sur la facture pourra être majorée de plein droit par des pénalités de retard calculées à une fois et demie le taux légal en vigueur. Ces pénalités seront exigibles sur simple demande de Note Bleue. La mise en demeure de payer sera considérée comme automatique à compter du lendemain de la date d échéance mentionnée sur la facture, et fera courir automatique les pénalités de retard applicables à compter de ce jour. Le client devra rembourser tous les frais occasionnés par le recouvrement contentieux des sommes dues, y compris les honoraires d'officiers ministériels (huissiers) ou d'auxiliaires de justice. En aucun cas, les paiements ne peuvent être suspendus ni faire l'objet d'une quelconque compensation sans l'accord écrit et préalable d'un responsable autorisé de Note Bleue. Tout paiement partiel s'imputera d'abord sur la partie exigible de la créance, puis sur les sommes dont l'exigibilité est plus récente SUSPENSION D ACCES NOTE BLEUE se réserve le droit en cas de non-paiement par le Client de l une au moins des factures établies par NOTE BLEUE à sa destination, dès le lendemain de l échéance mentionnée sur la facture, ou en cas de nonrespect de l une quelconque des clauses figurant au bon de commande ou aux présentes CGV, de suspendre l accès à ses Services jusqu au règlement complet des sommes dues, sans qu aucun dédommagement ne puisse être exigé par le CLIENT DUREE Le présent contrat est conclu pour une durée de : selon la prestation(s) choisie(s) par le CLIENT, renouvelable par tacite reconduction, à échéance TACITE RECONDUCTION DU CONTRAT Le présent contrat sera renouvelé tacitement aux mêmes conditions, ou selon de nouvelles modalités qui vous seront précisées par courrier, dès que l échéance sera atteinte. Pour toute résiliation, se référer à l article 21 de nos CGV ARCHIVAGE DES DONNEES Le CLIENT, est seul responsable de la sauvegarde et de la conservation de ses données. Le CLIENT décharge d ores et déjà NOTE BLEUE de toute responsabilité de ce chef PRIX Se reporter au descriptif et grille tarifaire des prestations NOTE BLEUE, aux pages «Bon de Commande» du présent contrat NON EXIGENCE DE L APPLICATION D UNE CLAUSE : La non exigence de l'application d'une clause du contrat par l'une ou l'autre des parties, de manière temporaire ou permanente, ne constitue pas une renonciation à ladite clause CLAUSE DE DIVISIBILITE CONTRACTUELLE Si l une des clauses du présent contrat était contraire à une loi d ordre public nationale ou internationale, seule la clause en question sera annulée, le contrat demeurant valable pour le surplus. Les parties négocieront de bonne foi la rédaction d une nouvelle clause destinée à remplacer celle qui était nulle CLAUSE D INTEGRALITE OU DES QUATRE COINS Il est convenu que le présent contrat renferme toutes les conditions et obligations que les parties ont adoptées, et qu il ne peut pas être contredit ni complété par des déclarations ou des documents antérieurs. Ce contrat se substitue donc à tout autre document qui aurait pu être signé antérieurement ou échangé entre les parties à une date précédant la conclusion du présent accord MODIFICATIONS ENVENTUELLES DU PRESENT CONTRAT : Les modifications éventuelles au présent contrat ne peuvent être apportées que sous forme d'avenant REFERENCES Sauf convention contraire, NOTE BLEUE pourra citer le nom du Client sur tout document, électronique ou autre, à titre de référence SOUS-TRAITANCE NOTE BLEUE pourra avoir librement recours à la soustraitance pour tout ou partie des prestations objets des présentes. NOTE BLEUE demeurera responsable à l égard du CLIENT de l exécution de l intégralité des obligations découlant du présent contrat FORCE MAJEURE Les parties ne sont pas responsables en cas de force majeure et notamment en cas de défaillance du réseau public de distribution d électricité, grèves, guerres, tempêtes, tremblements de terre, défaillance du réseau public des télécommunications, pertes de connectivité Internet dues aux opérateurs publics ou privés. La responsabilité de NOTE BLEUE sera entièrement dégagée si l inexécution de l une ou l autre ou de la totalité des obligations mises à sa charge et prévues par les présentes CGV, résulte d un cas de force majeure. Pour l application des présentes CGV, la force majeure se définit comme un événement imprévisible et/ou inévitable et indépendant de la volonté de NOTE BLEUE. Si l exécution du contrat, ou de toute obligation incombant à NOTE BLEUE au titre du Contrat et des présentes CGV, est empêchée, limitée ou perturbée en raison d un cas de force majeure, NOTE BLEUE sera alors dispensée de l exécution des obligations contractuelles considérées. Dans ce cas, NOTE BLEUE pourra demander la résiliation du présent contrat, sans être tenue à verser une quelconque indemnité, et en conservant le bénéfice des sommes dues à la date de la demande de résiliation. En tout état de cause, la partie défaillante en raison d un cas de force majeure devra tenir l autre partie régulièrement informée des pronostics de suppression ou de rétablissement de ce cas de force majeure, et les obligations nées du présent contrat seront suspendues pendant toute la durée du cas de force majeure RESILIATION Les parties ont la possibilité de résilier le contrat : A- Résiliation en cours de contrat Sur l initiative de l une ou l autre des parties moyennant un préavis de trois mois donné par lettre recommandée avec accusé de réception. En cas de résiliation par le CLIENT, la totalité des sommes dues au titre de la globalité du contrat, y compris les périodes comprises entre la date de préavis et la date de fin de contrat, seront immédiatement exigibles. Le CLIENT continuera d avoir accès à l ensemble de ses Services pour la période restant à courir de son Contrat et déjà réglée par lui. B- Résiliation pour non-respect des obligations contractuelles par l une des deux parties En cas de non-respect par l une d entre elles des obligations contractuelles souscrites au terme des présentes, la résiliation sera acquise trois mois après la date d envoi d une lettre recommandée avec accusé de réception sans qu aucune demande de dommages et intérêts de la part de l une ou de l autre des parties ne puisse être formée de ce chef. Les parties signataires renoncent à cet égard expressément à se réclamer de quelconques dommages et intérêts suite à une telle résiliation. En cas de résiliation pour non-respect par le CLIENT des obligations contractuelles, la totalité des sommes dues au titre de la globalité du contrat, y compris les périodes comprises entre la date de préavis et la date de fin de contrat, seront immédiatement exigibles. C- Résiliation du contrat tacitement reconduit Elle devra être signifiée par LE CLIENT, par lettre recommandée avec accusé de réception, au plus tard 1 mois avant la date d échéance du contrat (date de signature du présent contrat). Au-delà de ce délai, le contrat sera tacitement reconduit pour la durée initialement convenu dans le présent contrat, et arrêté à la fin de l échéance suivante, à date anniversaire ASSURANCES : Dans l'exercice de leurs travaux, les collaborateurs de Note Bleue sont amenés à utiliser des matériels et installations mis à leur disposition par Le porteur de projet qui reste gardienne de ces matériels et installations. Toutefois la responsabilité de Note Bleue du fait de tous dommages matériels ou immatériels causés par l'un de ses collaborateurs, dans le cadre de la mission définie au présent contrat, ne peut être engagée pour un montant supérieur à , garanti par l'assurance responsabilité professionnelle de NOTE BLEUE (Contrat HISCOX HA RCP ). En tant que de besoin, il est précisé que cette garantie est subordonnée : à l'existence d'un cahier des charges établi sous la responsabilité des clients de Note Bleue, à la stipulation dans les contrats passés avec les clients de Note Bleue, de l'existence d'un double des supports informatiques et de l'existence effective de ce double, à la préservation de tous recours. NOTE BLEUE s engage à conserver les données du Client pendant une période de soixante jours à compter de la résiliation. Ces données seront tenues à sa disposition et passé le délai de soixante jours, NOTE BLEUE pourra détruire les données sans que le Client ne puisse prétendre à un quelconque préjudice et obtenir une quelconque réparation LOI INFORMATIQUE ET LIBERTE Conformément à l article 34 de la loi Informatique et libertés les Clients et prospects ayant transmis des informations personnelles à NOTE BLEUE disposent d un droit d accès, de rectification, de modification et de suppression des données qui les concernent. Tous les Clients et prospects peuvent exercer ce droit en écrivant à : NOTE BLEUE BP RIEUMES MORALITE ET RESPECT DES LOIS, DES REGLEMENTS ET DES DROITS DES TIERS Si le CLIENT présente sur son site des éléments immoraux, en apparente violation des lois, règlements ou des droits des tiers NOTE BLEUE a la possibilité d interrompre immédiatement sa prestation. Dans les cas graves (pédophilie, trafic ou vente de produits ou substances illégales ou de marchandises interdites ou hors commerce ) NOTE BLEUE devra sans délai avertir les services de police et cela sans qu aucune demande

14 d indemnité ou de dommages et intérêts ne puisse lui être réclamée sous quelque forme que ce soit. Les sommes dues au titre du présent contrat seront immédiatement exigibles. Même en cas de mise en conformité du CLIENT, NOTE BLEUE pourra refuser de poursuivre ses relations contractuelles avec le CLIENT sans qu aucune demande de dommages et intérêts ne puisse être réclamée par le CLIENT, et sans qu il puisse y être contraint. Les parties rappellent à cet égard qu elles établissent les présentes sur la base de rapports de confiance mutuels et qu en cas de violation de la moralité, des lois ou des droits des tiers, la rupture de confiance justifie un arrêt immédiat et définitif des relations contractuelles existant entre les parties lesquelles ne pourront être renouées qu avec l accord express des deux parties et sur des bases contractuelles nouvelles RECLAMATIONS Toute réclamation et/ou contestation du Client à l encontre de NOTE BLEUE devra être formulée par le Client au plus tard 48 heures à compter de leur fait générateur, sous peine de déchéance ATTRIBUTION DE JURIDICTION Le présent contrat est régi par la loi française. Tout litige qui surviendrait entre les parties quant à l'interprétation ou l'exécution du présent contrat, seront réglés, à défaut d'accord amiable, par le Tribunal de Commerce de Toulouse à qui les parties attribuent expressément compétence. 2. CONDITIONS GENERALES COMPLEMENTAIRES D UNE MISSION DE REFERENCEMENT NATUREL 2.1 OBJET DU CONTRAT Le présent contrat a pour objet de permettre, à partir d un site, de connaître l existence d un autre site et d y accéder au moyen d une inscription sur une sélection d annuaires ou de moteurs de recherche de l Internet francophone. Ce contrat se substitue à tout autre document qui aurait pu être signé antérieurement ou échangé entre les parties à une date qui précède la conclusion du présent accord. 2.2 METHODOLOGIE A réception de la commande de la mission, et au plus tard dans les 3 mois, un accès privé sera transmis au CLIENT sur afin de lui permettre de consulter son dossier en ligne, ainsi que ses rapports mensuels. 1- Audit : NOTE BLEUE procédera en premier lieu à l analyse technique du site à référencer et de son contenu. Si l'audit du site web du CLIENT révèle que le code source ou le contenu des pages du site nécessite une optimisation pour être éligible à une action efficace de référencement, NOTE BLEUE transmettra au CLIENT les consignes de modification et d'optimisation du site. A charge du CLIENT de faire exécuter ces modifications techniques par son webmaster ou par son prestataire web agency. Si le CLIENT n exécute pas les consignes de modification et d'optimisation de son site, il se déclare pleinement conscient que son choix peut avoir des conséquences sur la qualité du référencement. NOTE BLEUE peut prendre en charge les modifications techniques si le CLIENT le désire. Dans ce cas NOTE BLEUE soumettra au CLIENT un devis et un contrat spécifique de prestation de développement informatique. L intervention technique de NOTE BLEUE ne relève pas des conditions du présent contrat, mais de celui qui sera conclu par les parties pour l exécution technique des modifications du site web du CLIENT. 2- Conseil : Le CLIENT proposera des mots-clés, des descriptions et des titres de pages référencées de manière à définir le site web à référencer, grâce à la fiche de renseignement incluse dans le présent contrat. NOTE BLEUE se réserve la possibilité de modifier et d adapter ces informations dans le but d en améliorer l efficacité. 3- Inscription : NOTE BLEUE soumettra le site web auprès des annuaires et moteurs de recherche définis par le pack choisi par le CLIENT. Il est convenu entre les parties que le présent contrat est conclu pour un référencement auprès des principaux annuaires ou moteurs de recherche francophones, tels que Google, Yahoo, MSN. Dans le cas de référencement international le CLIENT indiquera sur la fiche de renseignement le pays dans lequel le site doit être référencé. Chaque pays de référencement est une mission à part entière, et fait l objet d un contrat en propre. Chaque contrat est conclu pour un référencement auprès des principaux annuaires ou moteurs de recherche du pays concerné. 4- Contrôle : NOTE BLEUE vérifiera régulièrement le positionnement du site sur les cent premières positions lors d une interrogation par couple de mots-clés. 5- Rapport : Chaque mois, NOTE BLEUE remettra un rapport complet sur le référencement réalisé par ses soins et la position occupée par le site auprès des annuaires et moteurs de recherche définis. 2.3 OBLIGATIONS ET RESPONSABILITES DE NOTE BLEUE NOTE BLEUE s oblige à : Mettre en œuvre la méthodologie convenue entre les parties et définie à l article 4.2 ci-dessus. Se conformer dans la conception du lien, aux spécifications prévues à l article 4.2 ci-dessus, Éviter toute présentation du site du CLIENT qui pourrait être préjudiciable à celui-ci de quelque manière que ce soit, Préserver la confidentialité de toutes les informations et documents qu il pourrait détenir du fait de l exécution du présent contrat. Cette clause de confidentialité s étend à tous les membres du personnel auprès duquel toutes mesures nécessaires devront être prises pour respecter la présente obligation. NOTE BLEUE est tenu d une obligation de moyen quant au bon fonctionnement du réseau Internet et ne saurait donc être tenu responsable de l état du site existant dont le référencement lui est confié, ni des interruptions ou coupures du réseau Internet, des pannes survenant sur le matériel du CLIENT. NOTE BLEUE n est pas responsable en cas de force majeure et notamment si l interruption de son service provient d une défaillance du réseau public de distribution d électricité, grèves, guerres, tempêtes, tremblements de terre, défaillance du réseau public des télécommunications, pertes de connectivité Internet dues aux opérateurs publics ou privés. NOTE BLEUE se réserve le droit de modifier à tout moment les caractéristiques de ses infrastructures techniques et le choix de ses fournisseurs. Il s engage à ce que ces changements ne modifient pas les performances du service offert au CLIENT. Les rapports seront postés, en ligne, chaque mois, sur l espace client privé accessible sur dont les accès lui auront été communiqués en début de mission. 2.4 OBLIGATIONS ET RESPONSABILITES DU CLIENT Payer le prix convenu au présent contrat dans les délais arrêtés entre les parties, Fournir à NOTE BLEUE l ensemble des éléments nécessaires à la mission de référencement, en respectant le calendrier arrêté entre les parties, Collaborer avec NOTE BLEUE en mettant à sa disposition tout document ou information qui pourrait être demandé par NOTE BLEUE, et le laisser effectuer sur le site toutes les recherches qui lui seront nécessaires, Être titulaire d un droit de propriété ou d un droit d utilisation ou de licence des marques, brevets, logiciels utilisés ou cités sur le site, Être titulaire d un droit de propriété ou d utilisation des œuvres artistiques, de l esprit, des dessins, graphiques, logos, musiques, photographies ainsi que tous les droits de propriété incorporelle ou intellectuelle pouvant porter sur les données. Ne pas faire des offres aux personnels, collaborateurs ou partenaires en relation avec NOTE BLEUE ou avec l un de ses sous-traitants, ou de le prendre à son service sous quelque forme que ce soit et ce pendant la durée du présent contrat ainsi que durant l année suivant son expiration Préserver la confidentialité de toutes les informations et documents qu il pourrait détenir du fait de l exécution du présent contrat. Cette clause de confidentialité s étend à tous les membres du personnel auprès duquel toutes mesures nécessaires devront être prises pour respecter la présente obligation, Informer immédiatement NOTE BLEUE en cas de panne ou de dysfonctionnement du site internet. Respecter la charte du fournisseur d hébergement et la netiquette (c est-à-dire l ensemble des usages en vigueur sur Internet) Respecter la loi et les droits des tiers Déclarer le site web auprès de la CNIL le cas échéant, Diffuser sur son site les informations prévues par l article 43-8 de la loi du 1er août 2000 Ne pas copier, reproduire, imiter, céder, transférer les droits sur les logiciels éventuellement mis à sa disposition par NOTE BLEUE. 2.5 PROPRIETE DU CONTENU DU SITE REFERENCE Le CLIENT est propriétaire des informations se trouvant sur son site (logo, pages HTML, fichiers images sons ) et NOTE BLEUE s interdit de les recopier ou de les utiliser. Le CLIENT est propriétaire de ses bases de données, fichiers ou autres et NOTE BLEUE s interdit de les copier, de les utiliser, de les céder Le CLIENT s engage expressément à ne pas proposer sur son site des marchandises illicites ou interdites par la loi, à respecter la propriété intellectuelle des autres sites et plus généralement des œuvres de l esprit, littéraires, artistiques et autres ainsi que les droits d auteurs et les propriétaires des marques. Il s engage en outre à respecter les droits de la personnalité et le respect de la personne humaine. 2.6 DROIT D AUTEUR Les textes ou documents transmis du site web sont la propriété exclusive de leurs auteurs et ne peuvent être réutilisés même à titre non public et non commercial qu avec l accord écrit de l auteur concerné. Le CLIENT déclare avoir conclu des contrats ou accord avec les éventuels auteurs intervenant dans la réalisation du site afin de lui céder l intégralité des droits d exploitation des œuvres exposées sur son site web et dont il pourrait être fait la promotion de manière directe ou indirecte au travers du référencement du site web. Étant précisé que pour le recours aux iconographies, photographies, dessins ou musiques les droits sont à la charge du CLIENT. En tout état de cause, le CLIENT déclare avoir été parfaitement informé de ses obligations en la matière et décharge NOTE BLEUE de toute responsabilité en cas de recours des tiers. Le Client Cachet et Signature, précédé de la mention «bon pour accord»